Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2119/19 10-11-2022
Facebook X Linkedin Email

T 2119/19 10-11-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T211919.20221110
Date de la décision
10 November 2022
Numéro de l'affaire
T 2119/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11718740.1
Classe de la CIB
C09K 11/00
B42D 15/00
G06K 7/10
G06K 19/14
H04W 12/00
G06K 19/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 454.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

KOMBINATION VON LUMINESZENZSTOFFEN

Nom du demandeur
Swiss Authentication Research and Development AG
Nom de l'opposant
Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH
Chambre
3.3.10
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (nein)

Neuheit - Hilfsantrag (ja)

Neuheit - Auswahl aus einem Bereich

Erfinderische Tätigkeit - nicht naheliegende Alternative

Erfinderische Tätigkeit - rückschauende Betrachtungsweise

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0012/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin (Einsprechende) richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, ihren Einspruch unter Artikel 101(2) EPÜ zurückzuweisen.

Die Einspruchsabteilung sah die unter Artikel 100(a)(b) EPÜ vorgebrachten Einspruchsgründe der mangelnden Neuheit, mangelnden erfinderischen Tätigkeit und mangelnden Ausführbarkeit nicht als Hindernis zur Aufrechterhaltung des Patents an.

II. Auf folgende Dokumente wird in der vorliegenden Entscheidung Bezug genommen:

D1: |AU 34903/84 A |

D1':|EP 0 147 252 |

D4: |GB 2 258 659 |

D16:|WO 2008/000461 |

D20: |Anlage eingereicht im Einspruchsverfahren am 4. Februar 2019, schwarz-weiß|

D20': |Anlage eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung, farbig |

D21: |Erklärung von Dieter Ebert, eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung |

D22:|DE 10 2009 029 395 A1 |

III. In ihrer Beschwerdebegründung brachte die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes vor:

Die beanspruchten lumineszierenden Zusammensetzungen, insbesondere die Komponente (a), seien im Patent nicht ausreichend offenbart (Artikel 83 EPÜ).

Neuheit gegenüber D4 und D1 sei nicht gegeben (Artikel 54 EPÜ).

Die beanspruchten lumineszierenden Zusammensetzungen seien für den Fachmann nahegelegt, und zwar wahlweise ausgehend von D1, D4 oder D16.

Sie beantragte den Widerruf des Patents.

IV. In ihrer Beschwerdeerwiderung brachte die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) im wesentlichen folgendes vor:

D1 und D1' hätten von der Einspruchsabteilung nicht ins Verfahren zugelassen werden dürfen. Das Veröffentlichungsdatum der D1 sei unklar und D1' sei zu spät eingereicht worden.

Die beanspruchten Zusammensetzungen seien ausreichend offenbart. Insbesondere sei die Komponente (a) bereits im Stand der Technik beschrieben.

Neuheit gegenüber D1 und D4 sei gegeben.

Ausgehend von D1 oder D4 seien die beanspruchten Zusammensetzungen nicht nahegelegt. Zum Beleg verbesserter Eigenschaften wurden die Dokumente D20' und D21 eingereicht. Der Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit ausgehend von D16 sei neu und sollte nicht ins Verfahren zugelassen werden.

Sie beantragte die Zurückweisung der Beschwerde. Hilfsweise beantragte sie die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß Artikel 101(3)(a) EPÜ basierend auf zwei bereits im Einspruchsverfahren eingereichten Anspruchssätzen.

V. In einer weiteren Eingabe vom 17. August 2020 beantragte die Beschwerdeführerin, die neu eingereichten Dokumente D20' und D21 nicht mehr ins Verfahren zuzulassen. Gleichzeitig reichte sie Dokument D22 ein, um ihre Argumente bezüglich mangelnder Ausführbarkeit zu untermauern.

VI. Die Kammer erließ am 18. Juli 2022 einen Bescheid unter Artikel 15(1) VOBK 2020, in dem sie eine vorläufige Einschätzung der Sach- und Rechtslage vornahm.

Die Kammer war der vorläufigen Ansicht, D1 und D1' befänden sich im Verfahren.

Die beanspruchten Zusammensetzungen seien in ausführbarer Weise beschrieben.

Neuheit gegenüber D4 müsse in der Verhandlung diskutiert werden. D1 sei nicht neuheitsschädlich. Das in Anspruch 14 des Patents beanspruchte Auslesesystem enthalte die beanspruchte Zusammensetzung nicht und sei daher nicht neu.

Erfinderische Tätigkeit müsse ausgehend von D1 als nächstem Stand der Technik diskutiert werden.

VII. Mit Schreiben vom 31. Oktober 2022 reichte die Beschwerdegegnerin drei weitere Hilfsanträge zur Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Form ein.

VIII. Zur Entscheidung stehende Anspruchssätze

Anspruch 1 des erteilten Patents, sowie des Hilfsantrags III lautet:

"Lumineszierende Zusammensetzung, enthaltend

(a) eine durch IR-Strahlung anregbare Komponente, umfassend zumindest ein Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von Lanthanoidionen, und

(b) eine durch UV-Strahlung anregbare Komponente,

dadurch gekennzeichnet,

dass die Komponente (a) ein Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von Yttrium und ein Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von mindestens einem weiteren Element ausgewählt aus Lanthan, Cer, Praseodym, Neodym, Samarium, Europium, Gadolinium, Terbium, Dysprosium, Holmium, Erbium, Thulium, Ytterbium und Lutetium sowie gegebenenfalls mindestens einen Dotierstoff, ausgewählt aus Oxiden und/oder Fluoriden von Haupt- oder Nebengruppenelementen, enthält, wobei das Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von Yttrium in einem Anteil von >= 85 mol-% bezogen auf die gesamte Komponente (a) vorliegt."

Anspruch 14 des erteilten Patents lautet:

"Auslesesystem zum Nachweis einer Lumineszenzmarkierung umfassend eine Zusammensetzung nach einem der Ansprüche 1-8 in einem Stoff oder Stoffgemisch, enthaltend:

(i) eine erste Strahlenquelle im IR-Bereich,

(ii) eine zweite Strahlenquelle im UV-Bereich,

(iii) gegebenenfalls einen Kontaktsensor zur Aktivierung der ersten und zweiten Strahlenquelle bei Kontakt des Auslesesystems mit einem Stoff oder Stoffgemisch und

(iv) mindestens ein optisches Detektionselement für den selektiven Nachweis von spezifischen Emissionslinien oder Lumineszenzmarkierung, wobei das Detektionselement insbesondere ein CCD-Modul gekoppelt mit einem Spektrometer umfasst."

In Anspruch 1 der Hilfsanträge I und IV ist im Vergleich zu Anspruch 1 des erteilten Patents bzw. Hilfsantrag III in der Definition der Komponente (a) das Wort "gegebenenfalls" gestrichen, so dass dieser Anspruch zwingend ein Dotiermaterial vorschreibt:

"Lumineszierende Zusammensetzung, enthaltend

(a) eine durch IR-Strahlung anregbare Komponente, umfassend zumindest ein Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von Lanthanoidionen, und

(b) eine durch UV-Strahlung anregbare Komponente,

dadurch gekennzeichnet,

dass die Komponente (a) ein Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von Yttrium und ein Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von mindestens einem weiteren Element ausgewählt aus Lanthan, Cer, Praseodym, Neodym, Samarium, Europium, Gadolinium, Terbium, Dysprosium, Holmium, Erbium, Thulium, Ytterbium und Lutetium sowie [deleted: gegebenenfalls] mindestens einen Dotierstoff, ausgewählt aus Oxiden und/oder Fluoriden von Haupt- oder Nebengruppenelementen, enthält, wobei das Oxid, Oxidsulfid oder Oxidfluorid von Yttrium in einem Anteil von >= 85 mol-% bezogen auf die gesamte Komponente (a) vorliegt."

In Hilfsantrag IV ist zudem Anspruch 14 gestrichen.

Der Wortlaut der Ansprüche der Hilfsanträge II und V ist nicht entscheidungsrelevant.

IX. Am 10. November 2022 fand die mündliche Verhandlung vor der Kammer statt. Die Parteien trugen zu allen strittigen Punkten vor. Die Argumentation der Parteien zu den entscheidungswesentlichen Punkten ist unten in den Entscheidungsgründen wiedergegeben.

Die Schlussanträge der Parteien waren die folgenden:

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Streitpatents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde, hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Form auf der Grundlage eines der folgenden Hilfsanträge:

im Einspruchsverfahren gestellte Hilfsanträge I und II, die mit der Beschwerdebegründung erneut eingereicht wurden;

Hilfsanträge III bis V, eingereicht mit Schreiben vom 31. Oktober 2022.

Am Ende der Verhandlung wurde die Entscheidung verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulassung der Dokumente D1 und D1' im Einspruchsverfahren

D1 wurde innerhalb der in Artikel 99(1) EPÜ definierten Einspruchsfrist mit der Einspruchsschrift eingereicht und bedurfte daher keiner gesonderten Zulassung durch die Einspruchsabteilung. Die Beschwerdegegnerin hat angezweifelt, ob und in welcher Form diese Australische Anmeldung veröffentlicht wurde. Dies ist eine Frage der Beweiswürdigung und nicht der Zulässigkeit. Zweifel an der Veröffentlichung der D1 vor dem beanspruchten Prioritätstag sind jedoch unbegründet. Die Einspruchsabteilung hat eine beglaubigte Kopie des Dokuments geprüft. In den einschlägigen Datenbanken ist es ebenfalls verfügbar, wie von der Beschwerdeführerin richtigerweise vorgebracht. Es ist beispielweise als AU198434903 in der vom Europäischen Patentamt unterhaltenen Datenbank Espacenet auffindbar. Die Berücksichtigung der D1 durch die Einspruchsabteilung ist daher nicht zu beanstanden.

D1 befindet sich im Verfahren. D1' enthält eine im wesentlichen identische Offenbarung und braucht deshalb nicht berücksichtigt zu werden.

Patent wie erteilt

3. Neuheit (Artikel 100(a) und 54 EPÜ)

3.1 D4

3.1.1 D4 betrifft Lumineszenzmaterialien mit Anti-Stokes-Verhalten (siehe Anspruch 1). Diese Materialien entsprechen der vorliegend definierten Komponente (a), da sie mit IR-Licht angeregt werden können, siehe etwa Seite 1 Zeilen 14ff. Gemäß Seite 6, Zeilen 18-24 können diese Materialien mit "normalen" UV-anregbaren Lumineszenzmaterialien gemischt werden, um den Effekt der IR-anregbaren Materialien zu verschleiern. Diese UV-anregbaren Materialien entsprechen der vorliegend definierten Komponente (b).

3.1.2 Beispiele 7 und 8 offenbaren ein solches Gemisch, wobei ein Zinksulfid als UV-anregbare Komponente und das Material aus Beispiel 1 als IR-anregbare Komponente verwendet werden. Dass das Zinksulfid bei Anregung mit UV-Licht im sichtbaren Bereich fluoresziert, ist in Beispiel 7 explizit angegeben.

In Beispiel 1 wird das IR-anregbare Material hergestellt, indem 20g einer Mischung aus Yttriumoxid, Ytterbiumoxid und Erbiumoxid mit einer Mischung aus Kaliumfluorid, Natriumcarbonat und Schwefel bei 1100°C geglüht und nach Abkühlung mit Wasser ausgelaugt, getrocknet und gesiebt werden. Dadurch werden aus den Oxiden Oxysulfide hergestellt, wie am Ende des Beispiels ausgeführt ist.

3.1.3 Die zunächst hergestellte Oxidmischung enthält 86,5 mol-% Yttriumoxid. 20g dieser Mischung werden als Ausgangsmaterial für die Reaktion mit der schwefelhaltigen Mischung verwendet. Dieses Ausgangsmaterial enthält daher ebenfalls 86,5 mol-% Yttriumoxid. Dies war unstrittig.

Wie von der Beschwerdeführerin richtigerweise vorgebracht, ändert sich das Molverhältnis der Metalle untereinander beim (teilweisen) Ersatz von Sauerstoff durch Schwefel nicht.

Das entstehende Oxysulfid von Yttrium liegt daher ebenfalls in einem molaren Anteil von 86,5% in der Komponente (a) vor, wie von Anspruch 1 verlangt.

Die in Beispielen 7 und 8 beschriebenen Zusammensetzungen, die neben der in Beispiel 1 beschriebenen IR-anregbaren Komponente (a) auch noch eine UV-anregbare Komponente enthalten, sind daher neuheitsschädlich für Anspruch 1 des Streitpatents.

3.1.4 Die Beschwerdegegnerin hat argumentiert, das in Beispiel 1 beschriebene Molverhältnis von 86,5% Yttriumoxid bezöge sich nur auf das Ausgangmaterial der Reaktion. Ob dieses Verhältnis auch noch in den entstehenden Oxysulfiden bestehe, sei dort nicht angegeben. Es sei ja durchaus denkbar, dass in der beschriebenen Reaktion ein Teil des Yttriumoxids zu anderen, nicht von Anspruch 1 erfassten Produkten wie etwa Fluoriden, reagiere und daher das anspruchsgemäße Verhältnis in den Produkten nicht mehr eingehalten werde. Es sei auch möglich, dass sich teilweise lösliche Produkte, bildeten, die beim anschließenden Auslaugen entfernt würden.

Die Beweislast dafür, dass D4 neuheitsschädlich sei, liege bei der Beschwerdeführerin. Es liege keine eindeutige und unmittelbare Offenbarung des Anspruchsgegenstands vor.

3.1.5 Dieses Vorbringen der Beschwerdegegnerin überzeugt nicht.

Dass die in Beispiel 1 der D4 beschriebene Umsetzung der Herstellung von Oxysulfiden dient, ist in D4 eindeutig beschrieben, siehe Seite 3 Zeilen 1-25 oder Seite 4, Zeilen 7-14. Auch in Beispiel 1 selbst ist dies am Ende erwähnt. Nebenreaktionen werden in D4 nicht beschrieben. Auf Seite 4, Zeilen 15-18 ist vielmehr angegeben, das das Verhältnis der Metalle untereinander "vor dem Glühen" variiert werden kann. Ein möglicher Einfluss des Glühens oder nachfolgender Verfahrensschritte auf dieses Verhältnis wird dagegen nicht erwähnt.

Die Beschwerdegegnerin ist jeden Beleg für das Auftreten solcher im Stand der Technik nicht erwähnter Nebenreaktionen schuldig geblieben. In derartigen Nebenreaktionen müsste überdies Yttrium in einem höheren Maße reagieren, als Ytterbium und Erbium, um das Verhältnis der Metalle untereinander zu beeinflussen. Nichts dergleichen wurde konkret vorgetragen, geschweige denn belegt.

Die Beschwerdeführerin ist aus den oben angeführten Gründen ihrer Beweispflicht nachgekommen. Sie hat die Neuheitsschädlichkeit der in D4 beschriebenen Zusammensetzungen überzeugend dargelegt. Insofern wäre es an der Beschwerdegegnerin, ihrerseits nachzuweisen, dass der beanspruchte Gegenstand doch neu ist. Eine Umkehr der Beweislast ist insofern gerechtfertigt. Es handelt sich hier nicht, wie von der Beschwerdegegnerin vorgebracht, um eine Situation, in der sie sich als Patentinhaberin mittels von ihr zu erbringender Beweise gegen unbelegte Behauptungen der Einsprechenden zur Wehr setzen müsste.

3.1.6 Anspruch 1 des erteilten Patents ist daher nicht neu gegenüber D4.

3.2 D1

3.2.1 D1 offenbart (siehe Anspruch 1) eine Zusammensetzung zur Kennzeichnung von Dokumenten, die eine Substanz (A) und eine Substanz (B) enthält. Dabei lässt sich Substanz (A) im UV-Bereich ("shorter than 400 nm") anregen, während sich Substanz (B) im IR-Bereich ("longer than 800 nm") anregen lässt. Substanz (B) entspricht daher vorliegender Komponente (a).

3.2.2 Die Beschwerdeführerin hat vorgebracht, dass die in Anspruch 20 bzw. auf Seite 12 Zeilen 28ff definierten Verbindungen unter die Definition der Komponente (a) in Anspruch 1 fallen und dieser daher von D1 neuheitsschädlich vorweggenommen werde.

Bei dieser Stofffamilie handelt es sich um Verbindungen mit der allgemeinen Formel (X):

Ln'1-x'-y'Ybx'L'y'F3-alpha'Oalpha'/2

Die für die einzelnen Variablen angegebenen Werte sind die folgenden:

Ln' ist Yttrium, Lanthan, Lutetium oder Gadolinium

x' liegt zwischen 0,004 und 0,4

y' liegt zwischen 0,001 und 0,10

alpha' liegt zwischen 0 und 3.

Die Beschwerdeführerin hat argumentiert, dass bei der Wahl eines konkreten Parametersatzes für x', y' und alpha eine neuheitsschädliche Offenbarung entstehe. Dies treffe etwa bei der Wahl der ausdrücklich offenbarten Grenzwerten x'=0,04, y'=0,001 und alpha'=3 zu.

Dies ist nicht überzeugend. Ein solches Vorgehen führt zu keiner der D1 direkt und eindeutig zu entnehmenden Offenbarung. Auch wenn die gewählten Werte als Endpunkte von Bereichen in D1 offenbart sind, ist eine derartige Kombination in D1 nicht beschrieben.

3.2.3 Des weiteren hat die Beschwerdeführerin vorgebracht, dass in D1 eine Stofffamilie offenbart ist, die mit der im Streitpatent beanspruchten Stofffamilie einen gewissen Überlapp aufweist. Der Überlapp entstehe bei Auswahl von Yttrium aus den vier für Ln' angegebenen Möglichkeiten, einer Wahl von alpha ungleich 0 und bei allen Werten des Parameterpaares x' und y', die die Relation x'+y' <= 0,15 erfüllten, wobei durch die Summenformel (X) bereits ein Bereich 0,041 <= x'+y' <= 0,50 vorgegeben sei. Nach Ansicht der Beschwerdeführerin sei ein solcher Überlapp neuheitsschädlich. Sie verweist dabei auf T 12/90.

Die von der Beschwerdeführerin zitierte Rechtsprechung bezieht sich auf Fälle mit überlappenden organischen Markush-Formeln. Es spricht allerdings nichts dagegen, die dort entwickelten Kriterien allgemein auf überlappende Stofffamilien anzuwenden. In T 12/90 wird in Punkt 2.6 der Entscheidungsgründe insbesondere ausgeführt, dass eine Neuheit begründende Auswahl aus einem bekannten Kollektiv dem Bekannten ein neues Element hinzufügen muss. Anderenfalls würde ja nur bereits bekannter Stand der Technik erneut patentiert.

Im vorliegenden Fall enthält die in Anspruch 1 beanspruchte Stofffamilie jedoch zumindest ein neues strukturelles Element, das für die im Überlappungsbereich getroffene Auswahl neuheitsbegründend ist. Es wird vorliegend nämlich verlangt, dass es sich um Oxide oder oxidische Verbindungen des Yttriums handelt. Die Kombination von Yttrium und Sauerstoff ist in D1 nicht offenbart. Um ausgehend von der oben angeführten Formel (X) zu diesem Gegenstand zu gelangen, sind zumindest zwei konkrete Auswahlschritte erforderlich, nämlich die Auswahl von Yttrium aus der Definition von Ln' und die Wahl von alpha ungleich 0, die das Vorhandensein von Sauerstoff bedingt. Keine der beispielhaft genannten Verbindungen (X) enthält Yttrium oder Sauerstoff, geschweige denn in Kombination. Bei den auf Seite 13, Zeilen 1-4 beschriebenen Verbindungen handelt es sich um Lanthan- oder Gadoliniumfluoride. Die weiterhin beschriebenen Verbindungen (XI) und (XII) auf Seiten 13 und 16 enthalten auch keinen Sauerstoff.

Die hier beanspruchte Stofffamilie stellt daher im Überlappungsbereich mit Formel (X) aus D1 eine neue Auswahl aus dieser dar.

3.2.4 Aus diesen Gründen ist Anspruch 1 des erteilten Patents neu gegenüber D1.

3.3 Anspruch 14

Anspruch 1 bezieht sich auf ein Auslesesystem zum Nachweis einer Lumineszenzmarkierung, die die in Anspruch 1 definierte Zusammensetzung umfasst. Das Auslesesystem enthält eine erste Strahlenquelle im IR-Bereich, eine zweite Strahlenquelle im UV-Bereich und ein optisches Detektionselement für den selektiven Nachweis spezifischer Emissionslinien.

Dem Wortlaut des Anspruchs nach ist die in Anspruch 1 definierte Zusammensetzung selbst nicht Bestandteil des Auslesesystems.

Auslesesysteme, die eine IR- und eine UV-Strahlenquelle sowie einen Photodetektor enthalten, sind im Stand der Technik bekannt. Solche Apparaturen sind beispielsweise in D1 zum Nachweis der dortigen Zusammensetzungen beschrieben, siehe Seite 25 Zeile 15-36.

Die Beschwerdegegnerin hat hierzu inhaltlich nicht vorgetragen.

Anspruch 14 des erteilten Patents ist daher nicht neu gegenüber D1.

3.4 Das Patent kann daher wegen mangelnder Neuheit gegenüber D4 (Anspruch 1) und D1 (Anspruch 14) nicht in der erteilten Fassung aufrechterhalten werden.

Hilfsanträge I, II und III

4. Hilfsanträge I und II enthalten Anspruch 14 des erteilten Patents unverändert. Das Patent kann daher wegen mangelnder Neuheit gegenüber D1 nicht auf Basis dieser Hilfsanträge in geänderter Form aufrechterhalten werden. Für Hilfsantrag III gilt dies analog wegen mangelnder Neuheit gegenüber D4, da dieser Antrag Anspruch 1 des Patents in unveränderter Form enthält.

Hilfsantrag IV

5. Zulassung ins Verfahren

Hilfsantrag IV wurde mit Schreiben vom 31. Oktober 2022, d. h. kurz vor der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer eingereicht.

Hilfsantrag IV unterscheidet sich von dem zu diesem Zeitpunkt bereits im Verfahren befindlichen Hilfsantrag I dadurch, dass Anspruch 14 gestrichen wurde.

Das Streichen von Anspruch 14 wurde durch einen Neuheitseinwand der Kammer veranlasst, der erstmals im unter Artikel 15(1) VOBK 2020 erlassenen Bescheid zur Vorbereitung der mündlichen Verhandlung von der Kammer erhoben wurde. Ein solcher Neuheitseinwand stellt eine außergewöhnlichen Umstand im Sinne des Artikels 13(2) VOBK 2020 dar, der eine Änderung des Beschwerdevorbringens der Beschwerdegegnerin rechtfertigt.

Die Zulässigkeit von Hilfsantrag IV ins Verfahren wurde von der Beschwerdeführerin nicht bestritten.

6. Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

Der Inhalt der unabhängigen Ansprüche des Hilfsantrags IV ist neu.

Anspruch 1 wurde gegenüber Anspruch 1 des erteilten Patents dahingehend eingeschränkt, dass nun mindestens ein Dotierstoff, ausgewählt aus Oxiden und/oder Fluoriden von Haupt- oder Nebengruppenelementen, verlangt wird. Dies ist in D4 nicht beschrieben; die Beschwerdeführerin hat auch keinen dahingehenden Einwand erhoben. Neuheit gegenüber D1 ist aus den Gründen gegeben, die oben für Anspruch 1 des erteilten Patents ausgeführt sind.

Anspruch 14 des erteilten Patents ist gestrichen.

Die gegenüber den Ansprüchen des erteilten Patents durchgreifenden Neuheitseinwände sind daher ausgeräumt.

7. Erfinderische Tätigkeit

7.1 Nächstliegender Stand der Technik

7.1.1 Das Patent beschäftigt sich mit lumineszierenden Zusammensetzungen umfassend eine Kombination von IR- und UV-anregbaren Substanzen. Diese Zusammensetzungen werden als Sicherheitsmerkmale verwendet. Der Nachweis des Vorhandenseins beider Substanzen erfolgt durch Bestrahlung mit Licht zweier Wellenlängen und Detektion der Lumineszenz im sichtbaren Bereich, siehe Absätze [0024]-[0026] des Patents.

Als Dokumente, die den nächsten Stand der Technik repräsentieren, wurden von der Beschwerdeführerin D1, D4 und D16 vorgeschlagen.

Das einzige Dokument, das das gleiche Prinzip verfolgt, nämlich eine Anregung mit sowohl IR- als auch UV-Strahlung und eine Detektion zweier Wellenlängen, ist D1. Dort wird ebenfalls eine Mischung von IR- und UV-anregbaren Substanzen als Sicherheitsmerkmal verwendet, siehe Seite 3 Zeilen 12-18.

In D4 wird in den Beispielen 7 und 8 zwar eine Kombination von IR- und UV-anregbaren Stoffen verwendet. Allerdings wird für die Verifikation des Sicherheitsmerkmals ausschließlich die IR-anregbare Komponente verwendet, siehe Anspruch 12 oder Seite 5, Zeilen 18-27. Die UV-Komponente dient hier nur dazu, das Vorhandensein einer IR-anregbaren Komponente zu verschleiern.

D16 enthält gar keine UV-anregbare Substanz und ist daher von den drei vorgeschlagenen Dokumenten vom vorliegenden Patent am weitesten entfernt.

Ein Fachmann, der sich mit der Entwicklung von Sicherheitsmerkmalen beschäftigt, die mittels Lumineszenzdetektion von IR- und UV-anregbaren Komponenten nachgewiesen werden können, wäre daher von D1 als nächstem Stand der Technik ausgegangen.

7.1.2 Anspruch 1 des Hilfsantrags IV unterscheidet sich von der Offenbarung der D1 durch die Wahl der IR-anregbaren Komponente (a). Zwar besteht, wie oben ausgeführt, ein gewisser Überlapp mit der generischen Offenbarung der D1, allerdings offenbart D1 nicht sauerstoffhaltige Yttriumderivate. Dies war unstrittig.

Strittig war, ob das im Vergleich zum erteilten Patent hinzugefügte Anspruchsmerkmal, dass die Zusammensetzung mindestens einen Dotierstoff, ausgewählt aus Oxiden und/oder Fluoriden von Haupt- oder Nebengruppenelementen enthält, in D1 offenbart ist. Die Beschwerdeführerin verwies hierzu auf die Definition von L' in Formel (X) als Erbium, Holmium und Thulium, die als Fluoride vorlägen. Die Beschwerdegegnerin bestritt dies mit dem Argument, dies seien Lanthanide und daher keine Nebengruppenelemente im Sinne des Anspruchs. Da, wie unten ausgeführt, erfinderische Tätigkeit bereits aufgrund des unstrittigen Unterscheidungsmerkmals gegeben ist, braucht hierauf nicht weiter eingegangen zu werden.

7.2 Aufgabe und Lösung

7.2.1 Verbesserte Eigenschaften der beanspruchten Zusammensetzungen gegenüber D1 wurden nicht belegt. Zwar wurden mit D20, D20' und D21 Dokumente eingereicht, die Vergleichsdaten verschiedener Zusammensetzungen enthalten. Allerdings können diese Daten keine Verbesserung gegenüber D1 zeigen. Sie betreffen keinen Vergleich mit D1, sondern den Effekt des Zusatzes einer UV-anregbaren zu einer IR-anregbaren Substanz. Überdies enthalten die verwendeten Verbindungen keinen Dotierstoff, so dass sie nicht anspruchsgemäß sind. Auf die von der Beschwerdeführerin aufgeworfenen Fragen der Zulässigkeit dieser Dokumente ins Verfahren braucht daher nicht weiter eingegangen zu werden.

7.2.2 Für den Fachmann bestand daher ausgehend von D1 die objektive technische Aufgabe darin, alternative Zusammensetzungen zur Verwendung als Sicherheitsmerkmale aufzufinden, die sich mittels IR- und UV-Licht anregen lassen.

7.2.3 Diese Aufgabe wird durch die anspruchsgemäßen Zusammensetzungen gelöst, die sich gegenüber D1 insbesondere dadurch auszeichnen, dass sie als UV-anregbare Komponente oxidische Yttriumverbindungen enthalten.

Dass die Aufgabe durch die anspruchsgemäßen Materialien gelöst wird, war unstrittig.

7.3 Naheliegen der beanspruchten Lösung der Aufgabe

7.3.1 Die Einspruchsabteilung ist in ihrer Entscheidung zu dem Schluss gekommen, aufgrund der Vielzahl der ausgehend von D1 zu treffenden Auswahlschritte wäre der Fachmann nicht auf naheliegende Weise zu den beanspruchten Zusammensetzungen gekommen, siehe Punkt 15.1.1 der angefochtenen Entscheidung.

7.3.2 Die Beschwerdeführerin wandte sich gegen diese Beurteilung und argumentierte, dass die getroffene Auswahl zu keinem besonderen Effekt führe. Es sei daher überhaupt keine zielgerichtete Auswahl aus der Formel (X) nötig; ein Fachmann würde alle in D1 generisch beschriebenen Materialien für den dort offenbarten Zweck als geeignet ansehen.

Die Beschwerdegegnerin argumentierte dagegen, es gebe in D1 keinen Hinweis, anspruchsgemäß zu arbeiten.

7.3.3 Nach Überzeugung der Kammer ist dem Fachmann aus D1 in der Tat eine anspruchsgemäße Auswahl der IR-anregbaren Materialien nicht nahegelegt.

D1 schlägt als IR-anregbare Komponente auf Seiten 12 und 13 verschiedene literaturbekannte Materialien vor, unter anderem die Verbindungen (X). Wie oben ausgeführt, können bei passender Wahl der angeführten Variablen Substanzen erhalten werden, die unter die Komponente (a) des vorliegenden Anspruchs fallen. Allerdings verlangt der vorliegende Anspruch Materialien, die zu einem überwiegenden Anteil von mindestens 85 mol-% aus Oxiden, Oxisulfiden oder Oxifluoriden von Yttrium bestehen. Solche Materialien sind in D1 nicht konkret erwähnt. Alle für Formel (X) konkret beschriebenen Substanzen sind Lanthan- oder Gadoliniumfluoride, siehe Seite 13, und enthalten daher weder Yttrium noch Sauerstoff. Ein Fachmann hatte keinen Grund, solche zwar theoretisch von Formel (X) erfassten, aber von den dort tatsächlich verwendeten Substanzen weit entfernt liegenden Materialien auszuwählen. Er erhält aus D1 keine Anregung auf die anspruchsgemäße Lösung der gestellten technischen Aufgabe.

Die weiteren in D1 vorgeschlagenen Verbindungen, wie die Verbindungen (XI) oder (XII) sind von der vorliegend im Anspruch definierten Komponente (a) noch weiter entfernt.

Die Beschwerdeführerin hatte in ihrer Beschwerdebegründung bezüglich der Ansprüche des erteilten Patents zusätzlich auf D4 verwiesen, aus der ihrer Ansicht nach ein Fachmann eine Anregung zur Verwendung yttriumbasierter IR-anregbarer Komponenten erhielte. D4 offenbart jedoch keine Dotierung, wie im vorliegenden Anspruch des Hilfsantrags IV verlangt, so dass der Verweis auf D4 den Fachmann ebenfalls nicht zu anspruchsgemäßen Materialien führen kann.

7.4 Der Einwand der Beschwerdeführerin, die beanspruchten Zusammensetzungen seien dem Fachmann ausgehend von D1 nahegelegt, ist daher unberechtigt.

7.5 Weitere Argumente der Beschwerdeführerin

7.5.1 Die Beschwerdeführerin hat erfinderische Tätigkeit auch ausgehend von D4 beanstandet. D4 sei, wenn auch möglicherweise nicht der nächstliegende Stand der Technik, jedenfalls ein geeigneter Ausgangspunkt.

Dabei argumentierte sie, ausgehend von Beispielen 7 oder 8 der D4 hätte der Fachmann als alternative IR-Komponente die in D16 beschriebenen Materialien verwenden können, die der vorliegend im Anspruch definierten Komponente (a) entsprechen.

7.5.2 Dieser Einwand basiert auf einer rückschauenden Betrachtungsweise.

Wie oben ausgeführt, beschäftigt sich das Patent mit Materialien zur Verwendung als Sicherheitsmerkmal, die im UV- und im IR-Bereich angeregt werden können und zwei auswertbare Signale im sichtbaren Spektralbereich erzeugen. In D4 hingegen wird nur im IR-Bereich angeregt, ebenso in D16.

Ein Fachmann hätte keine Veranlassung gehabt, auf der Suche nach Materialien, die im UV- und im IR-Bereich angeregt werden können, zwei Dokumente zu kombinieren, die eine solche Verwendung gar nicht beschreiben. Dies ist nur in Kenntnis der beanspruchten Erfindung möglich. Eine derartige Kombination von Dokumenten, die nur auf strukturelle Merkmale der beschriebenen Materialien abzielt, verkennt, dass ein Fachmann bei der Lösung der gestellten Aufgabe zunächst nach Materialien suchen muss, die für den gleichen Verwendungszweck beschrieben werden.

7.6 Die von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Einwände mangelnder erfinderischer Tätigkeit greifen daher nicht durch.

8. Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ)

8.1 Die Beschwerdeführerin hat vorgebracht, die beanspruchte Erfindung sei im Patent für den Fachmann nicht ausreichend offenbart, um sie ohne erfinderisches Zutun nacharbeiten zu können.

Insbesondere hat sie argumentiert, der Fachmann erhalte über die Lehre der in D16 hergestellten und in der Patentschrift in Abssatz [0007] erwähnten Lumineszenzstoffe keine Anleitung, wie andere unter Komponente (a) des Anspruch fallende IR-anregbare Materialien herzustellen seien. Die gewünschte IR-Anregbarkeit sei in den meisten Fällen nicht gegeben. Auch sei die Lehre der D16 auf homogene Verbindungen beschränkt, während vorliegend auch einfache Gemische unter die Ansprüche fielen. Die Ansprüche seien jedenfalls zu breit abgefasst. Ausführungsbeispiele seien in der Patentschrift keine angegeben.

Des weiteren hat sie argumentiert, es sei in der Patentschrift nicht angegeben, wie aus eventuellen Ausgangsstoffen ein anspruchsgemäßes Material hergestellt werden könne. Dies werde auch aus den von der Beschwerdegegnerin eingereichten Versuchsbericht D20 und der erläuternden Erklärung D21 klar. Dort werden die Materialien bei 400°C gesintert, was aber im Patent selbst nicht beschrieben sei.

8.2 Die Beschwerdegegnerin hat im wesentlichen vorgebracht, der Fachmann wisse, wie entsprechende Materialien herzustellen seien. Nicht IR-anregbare Materialien seien ohnehin nicht anspruchsgemäß.

8.3 Der vorgebrachten Einwände sind nicht überzeugend.

Die vorliegenden Ansprüche definieren Materialien bestehend aus im wesentlichen zwei Komponenten, nämlich (a) und (b). Dabei sind sowohl die Komponente (a) als auch die Komponente (b) für sich genommen bereits bekannt.

Für die Komponente (a) wird dabei in der Patentschrift auf D16 verwiesen, siehe Absatz [0007]. D16 offenbart auf 4 unten ein Herstellungsverfahren und auch ein Beispiel, um die dort beschriebenen Verbindungen herzustellen.

Es mag sein, dass nicht alle unter die vorliegende Komponente (a) fallenden und in D16 generisch beschriebenen Verbindungen IR-anregbar sind. Die Beschwerdeführerin hat vorgebracht, dass gewisse Ionenkombinationen keine geeigneten Energieniveaus aufweisen, so dass eine IR-Anregung nicht möglich sei. Die Beschwerdeführerin hat weiterhin auf D22 verwiesen, das ihrer Ansicht nach in Absatz [0019] eine nicht IR-anregbare Mischungen anspruchsgemäßer Zusammensetzung beschreibt; es sei daher klar, dass nicht alle unter den Anspruch fallende Kombinationen geeignet sind. Dies ist dem Fachmann allerdings grundsätzlich bekannt; derartige Kombinationen sind, wie von der Beschwerdegegnerin richtigerweise vorgebracht, ohnehin nicht vom Anspruch erfasst. In D22 wird in Absatz [0019] nur eine punktuelle Verbindung genannt, die im wesentlichen nicht luminesziert, während die allgemeine Lehre in Absätzen [0016] und [0022] beschreibt, wie entsprechende Zusammensetzungen zu erhalten und zu erkennen sind. Ungeachtet von Zulassungsfragen ist D22 daher kein Beleg dafür, dass die beanspruchte Erfindung generell nicht ausführbar wäre.

Es mag auch sein, dass die Beispiele der D16 auf homogene Verbindungen beschränkt sind. Die allgemeine Lehre der D16 ist dies jedoch nicht, die Ansprüche enthalten keine derartige Beschränkung. Es wurde kein Nachweis erbracht, dass eine Homogenisierung der im vorliegenden Anspruch definierten Zusammensetzungen unerlässlich ist.

Das Argument der mangelhaften Beschreibung der Herstellungsbedingungen und der diesbezügliche Verweis auf D20/D21 kann nicht überzeugen. D20/D21 betrifft die Herstellung eines einzigen Produkts, das zudem nicht unter Anspruch 1 des Hilfsantrags IV fällt. Weitergehende Argumente, weshalb ein Fachmann aus den Komponenten (a) und (b) kein anspruchsgemäßes Material herstellen könne, wurden nicht vorgebracht.

Im vorliegende Patent wird nicht behauptet dass die in den beanspruchten Zusammensetzungen verwendeten Komponenten (a) und (b) erstmals beschrieben werden; diese Komponenten sind für sich genommen bekannt. Die auf mangelhafte Herstellbarkeit der im Anspruch definierten Komponente (a) zielenden Einwände der Beschwerdeführerin sind daher insgesamt nicht überzeugend.

9. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass das Patent in der erteilten Fassung sowie auf Basis der Hilfsanträge I, II und III wegen mangelnder Neuheit gegenüber D1 und/oder D4 nicht aufrechterhalten werden kann. Die Ansprüche des Hilfsantrags IV erfüllen dagegen die Erfordernisse des EPÜ. Das Patent ist daher auf dieser Basis in geänderter Form aufrechtzuerhalten. Zur unter Artikel 84 EPÜ notwendigen Anpassung der Beschreibung ist eine Zurückverweisung and die Einspruchsabteilung unter Artikel 11 VOBK 2020 statthaft.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

Die Sache wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent aufrecht zu erhalten auf der Grundlage der Patentansprüche des Hilfsantrags IV, eingereicht mit Schreiben vom 31. Oktober 2022, und einer daran anzupassenden Beschreibung.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité