Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2077/19 (Specimen areas/SONY) 07-02-2023
Facebook X Linkedin Email

T 2077/19 (Specimen areas/SONY) 07-02-2023

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2023:T207719.20230207
Date de la décision
07 February 2023
Numéro de l'affaire
T 2077/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12826830.7
Classe de la CIB
G06K 9/00
G06K 9/46
G02B 21/36
G06F 3/0485
G06T 7/00
G06T 7/33
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 460.25 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

INFORMATION PROCESSING SYSTEM AND INFORMATION PROCESSING METHOD

Nom du demandeur
Sony Group Corporation
Nom de l'opposant
Carl Zeiss Microscopy GmbH
Chambre
3.5.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention R 76(2)(c)
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 111(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 11
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12
Mot-clé

Admissibility of opposition - case can be properly understood

Admissibility of opposition - indication of facts and evidence

Grounds for opposition - lack of patentability (yes)

Amendments - extension beyond the content of the application as filed (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0222/85
T 0204/91
T 0653/99
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2317/22

Summary of Facts and Submissions

I. This appeal is against the decision of the Opposition Division to maintain the patent in amended form.

II. The notice of opposition had raised the ground of Article 100(a) EPC in combination with Articles 54 and 56 EPC. The following documents were cited:

D1: B. Lahrmann et al., "Robust Gridding of TMAs After Whole-Slide Imaging Using Template Matching", Cytometry Part A, p. 1169-1176, 2010,

D2: Carl Zeiss, "AxioVision - Perform to Perfection", Publikationsnr. 60-4-0002/e, February 2010,

D3: US 2009/0141126 A1,

D4: J. Si et al., "Detecting regions of interest in images", SPIE Newsroom,10.1117/2.1200610.0414, May 2006,

D5: J. Peterwitz, "Grundlagen: Bildverarbeitung/Objekterkennung", Seminararbeit, Fakultät für Informatik, Technische Universität München, 5 July 2006,

D6: A. Bhalerao, "Multiresolution Image Segmentation", PhD thesis, University of Warwick, November 1991,

D7: US 2002/0135678 A1, and

D8: J. Wang et al., "Unsupervised Multiresolution Segmentation for Images with Low Depth of Field", IEEE Transactions on Pattern Analysis and Machine Intelligence, Vol. 23, No. 1, p. 85-90, January 2001.

III. Both parties appealed the decision.

IV. The Opponent requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked. With the grounds of appeal (30 September 2019), it cited the following further documents:

D9: US 2007/0280517 A1,

D10: EP 1453003 A2,

D11: T. Schoening et al., "Towards Improved Epilepsia Diagnosis by Unsupervised Segmentation of Neuro­pathology Tissue Sections using Ripley's-L Features" in H. Handels et al. [Hrsg.], Informatik aktuell, Bildverarbeitung für die Medizin 2011, Proceedings Workshop 20-22 March 2011, Lübeck, Springer, and

D12: US 2009/0304244.

V. The Proprietor requested that the decision be set aside and that the opposition be rejected as inadmissible or not well-founded, and thus that the patent be main­tained as granted (main request), in amended form as maintained by the Opposition Division, or in amended form on the basis of one of auxiliary requests 1 to 3 filed on 21 February 2020.

The Proprietor also requested that documents D9 to D12 not be admitted, and that some of Opponent's objections also not be admitted, in particular a novelty objection to the claims as granted in view of D1 (see letter of 24 June 2020, section 7), and all inventive-step objections to the claims as maintained (see the Proprietor's reply to the Opponent's statement of grounds of 21 February 2020, section 2.2).

VI. Oral proceedings were held on 7 February 2023, at the end of which the chairman announced the Board's decision.

VII. Claim 1 of the patent as granted defines (numbering as adopted by the parties):

1. An information processing system (1, 500), comprising:

2. an acquisition unit (109) to acquire image data obtained by capturing a slide on which a plurality of sections obtained by cutting a single specimen in the same direction are discretely placed;

3. a generator (110) to generate a thumbnail image represented by reduced data by reducing a resolution of the image data;

4.1 a detector (103) to detect a plurality of specimen areas from the reduced data and to calculate position information relatively indicating positions of the individual specimen areas in a coordinate space of the image data,

4.2 the plurality of specimen areas having the same shape and

4.3 including the individual sections;

5. a first storage unit (104) to store the calculated position information; and

6. a controller (107, 207) to switch display between the specimen areas based on the stored position information.

VIII. Claim 1 of the patent in the form maintained by the Opposition Division further defines (at the end of the claim):

7. an alignment unit (208) to detect feature points of the plurality of specimen areas and to calculate an offset amount between coordinates of the feature points in a coordinate space of the specimen area; and

8. a second storage unit (209) to store the calculated offset amount.

IX. The claims of auxiliary requests 1 to 3 are not pertinent to the current decision.

Reasons for the Decision

The patent

1. The patent relates to a processing method and system to control display of data obtained by a microscope in the fields of medical treatment, pathology, biology etc. (pa­ragraph 1). It addresses the case where a plurality of sections are placed on one slide and acquired within one image. If the sections are related to each other, e.g. multiple slices cut from a single specimen, their association needs to be maintained, as well as the possibility to analyse the individual sections separately (paragraphs 6 to 8).

2. The system acquires an image of the entire slide and detects the positions of the individual sections; this detection takes place in a lower resolution image (paragraphs 34 to 37, 52). A viewer is used to display the different sections in one of three modes (paragraph 58). In the first two modes, the display controller switches the display to show different individual sections using the obtained position information (these modes are referred to as "discrete" and "jump" display, respectively). In the third mode, multiple sections can be shown in a tiled manner (this is referred to as the "synchronous" display; see paragraph 58). In the second and third modes, the detected sections are aligned by extracting image features (e.g. Harris corner features) and matching the sets of features using an affine transform (paragraphs 42, 44 to 48). They are then displayed in alignment, using the translation parameters (offset) obtained from the affine transformation (paragraphs 53 to 56, 96, 97, 109 to 112, 117, 119, 120).

Admissibility of the opposition

3. The Proprietor contested the admissibility of the opposition as it did not comply with Rule 76(2)(c) EPC. The Opposition Division decided that the opposition was admissible (decision, point 1), noting that the notice of opposition clearly indicated the grounds for opposition and the extent to which the European patent was opposed. This was not contested by the Proprietor.

4. Regarding the third requirement according to Rule 76(2)(c) EPC of an indication of the facts and evidence on which the opposition is based, the Opposition Division stated that the Opponent

"filed eight documents of the prior art as well as several pages of argumentation explaining why in his opinion the facts and evidence presented support the grounds of opposition. The different features of the claims were addressed and the opponent gave explanation why in his opinion said features were disclosed or rendered obvious by the prior art. These pages of argumentation define a complete and coherent logical chain of argumentation and can reasonably be considered as an indication of the facts and evidence presented in support of the grounds of opposition. From these facts and submissions the opposition division was able to form an opinion on the grounds of opposition presented. The fact that the proprietor or the opposition division is convinced or not by this argumentation is irrelevant".

5. The Proprietor contested this part of the decision because (grounds of appeal, page 3, 3rd paragraph):

"studying the original facts and evidences provided by

the Opponent it was not possible to form an opinion on the opposition without further investigation. The Opponent did not for a single attack address all features of the independent claims in such a manner as to make it understandable why these features are considered disclosed in or obvious from the cited prior art.[..] For all attacks it was necessary to fill in gaps in the argumentation left open by the opponent." The Proprietor also pointed out that the Opposition Division did not explain which chain of argumentation was complete or coherent.

6. Considering the ground of opposition stating lack of novelty over D1, the Proprietor argued that the Oppo­nent did not indicate where in D1 features 5/V and 6/VI were disclosed, and argued that, even for implicit disclosure, passages had to be indicated demonstrating the implicit disclosure. That was not the case here. Furthermore, as D1 was a complex scientific paper, it was not straightforward to understand which passages might be relevant.

7. The Board agrees with the principle that the third requirement of Rule 76(2)(c) EPC is satisfied "if the contents of the notice of opposition [are] sufficient for the opponent's case to be properly understood, which has to "be assessed on an objective basis, from the point of view of a reasonably skilled person in the art to which the opposed patent relates" (see, e.g. T 222/85, headnote 1 and reasons 4, and T 204/91, reasons 5).

8. The Proprietor and the Opponent agree that the notice of opposition indicates passages for features 1/I to 4/IV, in particular by indicating that specimen areas are detected by blocks 2 and 3 of D1. The notice of opposition (at 2.1) also states: "Anschließend werden die individuellen Probenbereiche für die Anzeige neu arrangiert, was bedingt, dass die Positionslage zuvor abgespeichert wurde (Merkmale 5/V). Sie stehen dann zur individuellen Analyse zur Verfügung, es kann also zwischen den einzelnen Probenbereichen umgeschaltet werden (Merkmale 6/VI)". (Board's translation: "Subsequently, the individual sample areas are rearranged for display, which implies that the position location has been previously saved (features 5/V). They are then available for individual analysis, so that it is possible to switch between the individual sample areas (features 6/VI)").

9. These statements are to be interpreted in view of D1 and, according to the cited principle, by reference to the "reasonably skilled person" in the relevant field.

9.1 Contrary to the Proprietor's submission, the Board does not believe that the "reasonably skilled person" in image processing would find document D1 to be parti­cu­larly complex. It is a scientific document presenting an image processing method with a rather typical degree of complexity. The skilled person is able to appreciate the contents of D1 and see whether the sample areas are, as the Opponent submits, rearranged after detec­tion, and whether they are individually analysed or displayed.

9.2 In particular, the Opponent referred to the passages describing processing blocks 2 and 3 for the detection of specimen area, which passages make reference to figures 4 and 5, and these figures show a display of one individual cell. This establishes an understandable case, namely that the two features in question are (implicitly) disclosed by the description of processing blocks 2 and 3 in conjunction with figures 4 or 5.

10. The ground for opposition stating lack of novelty over D1 is therefore sufficiently supported by an indication of facts and evidence as required by Rule 76(2)c) EPC. For an opposition to be admissible, only one ground for opposition must be sufficiently substantiated (see, for instance T 653/99, reasons 2). As a consequence, the opposition is admissible.

Patent as granted: novelty and inventive step

The Opponent's arguments

11. The Opponent argued that system claim 1 (and correspon­dingly method claim 8) lacked novelty in view of D1. There was common ground between the parties that fea­tures 1 to 3 were disclosed by D1.

12. Regarding feature 4.1, the Opponent was of the opinion (see in particular its reply of 24 February 2020, section 2.1.1) that the proper interpretation of this feature was that the detection and calculation of the position is done in the reduced image. In particular, because the detector operated in the reduced image, it could only have information on the position in the reduced image (paragraphs 35 and 36 of the opposed patent). Via the known correspondence between the low and high resolution images, positions in the reduced images also "indicated" corresponding positions in the high resolution images. No calculation of the position in the high resolution image was actually implied by the feature formulation.

12.1 In D1 the detection of the specimen areas was the result of the Hough Transform on the reduced image (block 2, stage 2.3, as described on page 1172, right column). This provided the position in the reduced image and, via the known correspondence, the position in the high resolution image coordinates.

12.2 The Opponent also argued (letter of 23 May 2022, section 3) that in D1 the reduced image was obtained by JPEG compression (D1, page 1171, right column, bottom), which did not change the resolution of the image. The detection of the specimen areas in the reduced image therefore also provided the position in the original image.

13. Regarding features 4.2. and 4.3 (see e.g. letter of 23 May 2022, page 4), the Opponent was of the opinion that they were disclosed by the use of the Hough Trans­formation which detected the cores by approxi­ma­ting them with circles and calculating their centre. In support, it referred to the last phrases in section Block 2 of D1. The Opponent also stated that claim 1 only required a detector able to detect specimen areas of the same shape, and that the specimen itself was not part of the claimed matter.

13.1 The detection of the core positions also disclosed fea­ture 5, because the further use of the core coordinated for gridding implied the storage of their positions. A usage merely "on the fly" was not reasonable given that D1 was concerned with the analysis of 8900 cores (see e.g. letter of 23 May 2022, page 4).

14. Regarding feature 6 (see e.g. letter of 23 May 2022, page 4), the Opponent considered that D1, concerned with checking the quality of the segmentation and of the arrangement of many (8900) cores, implied a display controller able to switch between the segmented areas, as so many cores could not be simultaneously displayed. The Opponent also made reference to the images of individual cores depicted in the "inserts" of figures 2 and 4. These were individual displays, which must allow a switching of the observed cores, for otherwise the user of the system of D1 could only observe one predetermined core.

14.1 But even if not implied, the implementation of such a measure reflected customary practice and would there­fore have been obvious for the skilled person (reply of 24 February 2020, section 2.2.1).

15. The Opponent further argued that, if one were to take the position that feature 4.1 is to be interpreted to say that positions are calculated in the high resolu­tion image, this would be an obvious alternative for the skilled person, given that the skilled person only has two options: calculate either in the low or in the high resolution image (reply of 24 February 2020, section 2.2.1).

16. The Opponent also pointed to page 1176 of D1, last paragraph, wherein it is stated that

"the correct assignment of cores on the TMA to patients is vital for individual patient based diagnosis and large-scale investigations alike".

This suggested an individual analysis of cores. The declared purpose implied a visualization of any individual core in high resolution, which in turn required both knowledge of their position in high resolution and means to display them individually, i.e. a controller to switch display as claimed.

The Proprietor's arguments

17. The Proprietor noted (letter of 24 June 2020, section 7) that the claim interpretation proposed by the Opponent with its reply of 24 February 2020 was neither discussed during the opposition proceedings nor contained in the Opponent's grounds of appeal, and should therefore not be taken into consideration.

18. In any case, it was clear from the claim wording that the positions were calculated in the high resolution image. This was also in accordance with the description of the opposed patent at paragraphs 36 and 37 wherein a difference was made between the detection of the speci­men areas in the reduced thumbnail image and the cal­cu­lation of the position of the specimen areas in the slide, i.e. high resolution image data (letter of 24 June 2020, section 8).

19. By contrast, it was clear that in D1 all processing took place in the overview image/low resolution data (Block 1 on page 1172). The JPEG compression was per­formed before the overview image was extracted, so it did not define the working resolution. There was no calculation of the position of the specimen areas in the high resolution data.

20. D1 did not disclose features 4.2 or 4.3 either. These features defined the detection of specimen areas of the same shape, the areas including the individual sections.

20.1 In D1, the detected cores did not have the same shape. Specifically, they were not circles, but had irregular contours. The Hough Transform detected cores which were not truly circular but which could be approximated by a circle (letter of 24 January 2023, 2.2). There was a difference between the sections and the specimen areas which included them. The sections could have any shape, but the specimen areas were all of the same shape: rectangular in the patent (figure 13 and paragraph 36). The circles depicted in the thumbnail image of figure 4d were there only for "highlighting", as D1 expressly stated, and they did not represent specimen areas or the outcome of the Hough Transform. Anyway, they were not all circular, as the small image in figure 4d was rather an ellipsis.

20.2 The claim required detection of specimen areas having all the same, but arbitrary shape. D1 was restricted to circular shapes.

20.3 Furthermore, in D1, the positions of the sections were computed, as the centres of gravity (centroids), before the Hough Transform was applied, so they were not the positions of the circles computed by the Hough Trans­form. As stated by D1, it was the centroids that con­sti­tuted the output of Block 2, not the centers of the circles. There was thus no calculation of the positions of the specimen areas, but only of the cores, i.e. sections (letter of 24 June 2020, section 9).

20.4 Even if the detected cores were considered specimen areas as claimed, feature 4.3 required that all sections be included in the specimen areas ("the" individual sections). D1 detected sections, but not all of them, as could be seen from figure 4 (see e.g. letter of 24 January 2023, section 2.3).

21. There was also no reason to assume that in D1 the coordinates of the found sections were stored. D1 could use them "on the fly" to obtain the logical grid, which was its purpose. Even if the skilled person needed the coordinates of some of the high resolution images there were multiple ways of obtaining them, e.g. by using the logical coordinates, or by calculating from the low resolution coordinates. Feature 5 was thus neither disclosed nor rendered obvious by D1.

22. Regarding feature 6, D1 was oriented towards high-throughput automatic analysis (see abstract), and not to analysis of individual cores. There was thus no reason to display individual cores and there was also no motivation to provide a controller able to switch between the display of the different cores. It was not clear that the inserts in the various figures showed the high-resolution image. The reference to individual patients was not to be equated to one to individual cores.

22.1 But even if a switching between individual cores for display purposes was considered implied or obvious, the controller did not need the positions in the high resolution image, it was possible to switch between images using the logical coordinates.

22.2 Feature 6 was thus neither disclosed nor rendered obvious by D1.

The Board's opinion

Claim interpretation: admittance issues

23. The ground for opposition based on lack of novelty and inventive step over D1, alone or in view of common know­ledge, are part of the appealed decision, and the discussion about the correct interpretation of feature 4.1 is reported in the minutes of the oral proceedings before the Opposition Division (bottom of page 2). In view of Article 12(2) RPBA 2020, they hence do not con­stitute amendments, admittance of which would be within the Board's discretion under Article 12(4) RPBA 2020.

23.1 In its appeal against the decision to maintain the patent in amended form, the Opponent did not have to provide its case against the patent as granted. It was timely for the Opponent to present it only in response to the Proprietor's appeal; see Article 12(3) RPBA 2020. The Board thus has no discretion not to admit the corresponding submissions under Article 12(5) RPBA 2020.

Claim interpretation: feature 4.1

24. Even though the claim wording, on its own, might also allow the interpretation proposed by the Opponent (see point 12 above), in the sense that a calculation of the positions in the reduced image may be enough to "in­dicate" the positions in the original image, the Board is convinced that it is not the one that the skilled person, having the description in mind, would adopt.

24.1 The opposed patent is concerned with the positions of the specimen areas in the slide image, for display purposes (see figure 15). The same language used in the claim ("indicating") is also used in paragraph 10 where no "reduced" image is generated.

24.2 The reduced image is introduced to improve the effi­cien­cy of the detection process (paragraph 12). The detection of the specimen area then takes place in the reduced image (paragraph 36), but paragraph 37 makes clear that the position information is effectively a set of coordinates in "a coordinate space" (having an origin and two axial directions) "of the slide image", which slide image is not the thumbnail image (see paragraph 34).

24.3 Thus the Board interprets this feature to refer to a calculation of the position of the specimen areas in a coordinate space of the original, non-reduced, image, on the basis of the positions provided by the detection in the reduced image, and not to a provision of the position of the specimen areas in the reduced image.

The Board's understanding of D1

25. Document D1 teaches a method of automatic gridding for tissue microarrays (TMAs) slides to reduce errors in automatic image analysis. Because the arrays are manu­ally prepared, there are frequent TMA layout issues comprising "low staining, debris, core displacement, nonuniform background, missing cores, and rotated sub­arrays" (abstract). Gridding is "assigning each tissue core to its proper position on the microarray grid", so that the "intensity levels of the protein staining can be analyzed for each individual core by the means of image processing" (page 1170, left, below figure 1).

25.1 The acquired TMA slide is first compressed by JPEG compression (page 1171, right, bottom). The method then carried out comprises 4 blocks. In preprocessing (block 1), a low resolution image is obtained from the "virtual slides". Block 2 comprises multiple stages. In blocks 2.1 and 2.2 the overview image is cleaned and binarized by a sequence of operations to obtain segmented objects. For these objects, in stage 2.1, the centers of gravity (centroids) are computed. D1 states (end of block 2):

"The following stage (2.3) decides which of the segmented objects are cores. Objects with a circular shape are classified as TMA tissue cores. A standard Hough-Transformation hereby determines the roundness of the objects. Outputs of the stage are the x and y coordinates of the center of gravity of each object detected as core. Figure 4d shows an exemplary resulting image with the detected cores highlighted".

The legend of figure 4 states:

"(d) image showing the objects which were recognized as circular cores (bordered with a circle)".

25.2 Thus, at the last stage, the cores are identified by the Hough Transforms. All objects not recognized as circular are not considered to be cores. For all the circular objects, i.e. presumed cores, a corresponding circular area is identified and displayed in figure 4d, and the corresponding circle "borders", i.e. includes, the presumed core. The method also outputs the calculated centroids of the presumed cores.

25.3 These positions are used in block 3 to perform the logical assignment to a grid position in each subarray, by matching with a grid template. Unique numbers are then assigned depending on the subarray position in the whole TMA (block 4).

Novelty and inventive step

26. On the basis of the above, the Board is of the following opinion:

(a) Feature 4.1 is not disclosed by D1, which only detects and calculates coordinates of objects or cores in the overview image, i.e. not in the original image space.

(b) Features 4.2 and 4.3 are disclosed in D1 by the circular areas of figure 4d). Though D1 does not mention it explicitly, the only way these circles can be obtained in D1 is on the basis of the Hough Transform. These areas have all the same shape and include all (relevant) sections, i.e. all sections detected as cores, not all sections actually present on the slide. The claimed method cannot do more either. That the shape of the cores themselves (sections) is irregular is of no importance. The position of the (circular) specimen areas is "indicated" by the centroids of the sections included in the circular areas.

(c) Feature 5 is not disclosed by D1. Block 3 uses the centroids positions, so they must be "stored", i.e. written to memory, at least temporarily. Moreover, as the Proprietor indicated, the centroids were computed in stage 2.1, before the Hough Transform stage 2.3, so they must have been stored waiting for stage 2.2 and 2.3 to execute. However, the stored positions are not in the original image space, but in the overview "reduced" image space.

(d) Feature 6 is not disclosed by D1. While D1 shows inserts containing individual cores, it is not clear that those are of high resolution images, nor is it clear that a controller to switch display between the specimen areas is actually implemented in D1.

27. Claim 1 is therefore new.

28. However, the Board is of the opinion that the skilled person has an obvious interest in being able to view individual cores, as the opponent submitted in its reply to the statement of grounds (2.2.1). This may be either for testing purposes, which per se are consi­dered obvious, but which might also be suggested by the thumbnails in figure 4 of D1, or, as the Opponent argued, by the desire to study individual patients' ca­ses. This does not contradict the fact that the me­thod of D1 is generally aimed at high-throughput au­to­matic image analysis; the option of viewing indi­vi­dual cores is just an additional option. The images of interest are the original high-resolution ones, which contain most information. If they were not used, there would be no point in acquiring the image at high resolution.

28.1 To enable the individual viewing of cores, the skilled person has to implement a controller that is able to switch display between the different individual core images, identified in D1 as circular areas. The straightforward way of selecting them for viewing is based on their position in the acquired TMA image (feature 6), which must therefore be calculated (feature 4.1) - using the known correspondence between the low and high resolution images being obvious to do that - and stored (feature 5) so as to enable access by the controller.

28.2 The Board notes that even if the cores may be addressed by their logical position, as the Proprietor submitted, the displaying of images requires an association of that logical position with image coordinates. The Board also accepts that there may be other ways of displaying the images without (permanently) storing their image coordinates. However, this does not change the fact that displaying them based on the image coordinates is obvious.

28.3 As a side note, the Board considers that, even if a display of individual cores is not considered, features 4.1 and 5 are obvious in view of any future use, such as automatic analysis. That is because gridding must in the end serve to associate the high resolution core images with their logical coordinates.

29. In conclusion, claim 1 lacks inventive step in view of common general knowledge of the skilled person implementing the method of D1.

Patent as maintained

Article 123(2) EPC

30. Note: All the passages cited in this section refer to the original application documents.

The parties' arguments

31. The Opponent (grounds of appeal, section 2) was of the opinion that the inclusion of features 7 and 8 added matter by way of intermediate generalization. In the original claims, they were recited in combination with claims 2 to 5 and further with other features of claim 6. In item 6 of the list of "items" at the end of the description (paragraphs 122 to 130), they were combined with the remaining features of originally filed claim 6. In the remainder of the description they are described as part of the alignment unit, itself part of the display unit, which also included other features. The computation (and storage) of the offset was not disclosed in isolation, it was always associated with its use for displaying, be it "jump" or "synchronous" (pa­ragraph 88 of the original description), and so it could not be claimed independently.

32. The Proprietor was of the opinion (reply to appeal, section II.1) that a basis for the current claim could be found in the combination of items 1, 2 and 6 (paragraphs 122, 123, 127 as filed). The skilled person would realise that the features are not inextricably linked to the remainder of the features in item 6 related to the "jumping display". For instance, the offset was also used in an embodiment related to a different type of display (the synchronous display - paragraph 88). The effect of the offset computation is that "the display area to be used can be set" (reply of 21 February 2020, 1.2 3), with reference to paragraph 19), and this did not require the features of the jumping display embodiment.

33. The Proprietor also referred to paragraphs 8, 10, and in particular 18, as basis. This latter paragraph states:

"[18] The information processing system may further include: an alignment unit to detect feature points of the plurality of specimen areas and to calculate an offset amount between coordinates of the feature points in a coordinate space of the specimen area; and a second storage unit to store the calculated offset amount, in which the controller may calculate, when the controller receives, from a user, an instruction for jumping the display area to another specimen area, the display area at a jumping destination based on the stored position information and the stored offset amount such that positions of the feature points correspond to each other in the display area before and after jumping."

The Proprietor submitted that in this paragraph, "alone from the grammar" (reply of 21 February 2020, section 1.2.2), the use of the offset by the controller was clear­ly optional, as it was introduced by a "may": "in which the controller may calculate". This provided ba­sis for calculating and storing the offset indepen­dent­ly of the controller. The skilled person would under­stand that the offset can be used for other purposes that the jump display of paragraph 18, for instance automatic image analysis.

34. In response, during the oral proceedings, the Opponent submitted that the term "may" does not always introduce purely optional features. "May" has multiple meanings, and in this particular case it should rather be read in a temporal sense, that the offset is stored so that it "may" be used when needed, i.e. it is available for later use by the controller. This did not render the controller optional.

The Board's opinion

35. The Board agrees with the Proprietor that, conceptu­ally, the computation and storage of an offset between two specimen areas is a step that can be executed by itself, in the sense that the way the computation is performed is not dependent on its use for displaying purposes. However, this is not decisive. What is decisive is whether the application as originally filed discloses, directly and unambiguously, such computation and storing by itself, and not as a sub-step in a display method.

35.1 The original claims and the items define the offset computation and storage only in combination with display steps. This is also the case for the rest of the description, with the possible exception of paragraph 18, using the term "may".

35.2 The Board is not convinced by the arguments of the Proprietor in this respect. The skilled person reads a patent application or specification in order to extract the relevant technical information, and does not limit him- or herself to linguistic considerations. Paragraph 18 provides two technical relevant bits of information: that an offset is computed and stored and that a dis­play controller uses the offset to perform a jumping display operation. Paragraph 19 states then that the offset allows for a display of two specimen areas in corresponding positions. In the Board's view, the tech­nical information that the skilled person will unambi­guously extract from these two adjacent paragraphs is that the offset computation plays an essential role in the display method and that it is for this purpose that it is computed. This corresponds to the "temporal" in­terpretation according to the Opponent. Hence, although the offset can be computed independently of its pur­pose, the application discloses that the offset is com­pu­ted for its use by the display controller.

35.3 The skilled person will also understand from other parts of the description that the display method, while still using the offset, may be different (synchronous, paragraph 88). But even if this allows a choice, the disclosure still implies a combination of the offset computation and storage with one of the two display methods.

36. The Board concludes that the subject matter of claim 1 of the patent as maintained extends beyond the content of the application as originally filed.

37. Therefore, the decision under appeal must be set aside.

Remittal

38. The auxiliary requests on file have been presented, but not discussed in the first instance proceedings. The Opponent has, for all these requests, raised a number of objections related to Article 123(2) and Article 56 EPC, and also filed new documents which may be pertinent to these requests, and which may require a decision on admittance or an analysis in substance. The Board finds appropriate in this case to remit the case to the Opposition Division for further prosecution (Article 111(1) EPC, Article 11 RPBA 2020).

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the Opposition Division for further prosecution.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité