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          • Foreword
          • Executive summary
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          • Goal 1: Engaged and empowered
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          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
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T 2007/19 13-10-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T200719.20221013
Date de la décision
13 October 2022
Numéro de l'affaire
T 2007/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11712534.4
Classe de la CIB
F24C 3/08
F24C 15/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 449.66 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

GASKOCHFELD MIT HITZESCHILD

Nom du demandeur
BSH Hausgeräte GmbH
Nom de l'opposant
Arçelik Anonim Sirketi
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 20(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 20(2)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Aufgabe-Lösungs-Ansatz

Erfinderische Tätigkeit - nächstliegender Stand der Technik

Erfinderische Tätigkeit - keine Beschränkung der Diskussion auf nur einen nächstliegenden Stand der Technik

Anspruchsauslegung - "breitestmöglich" - Sicht des Fachmanns

Exergue
-
Décisions citées
T 1646/12
R 0005/13
T 0320/15
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1473/19
T 1335/21

Sachverhalt und Anträge

I. Das Europäische Patent mit der Nummer 2 564 121 betrifft ein Gaskochfeld mit einer Kochfeldplatte, einem Gasbrenner, einem Hitzeschild sowie einem Topfträger.

II. Gegen das Patent wurde Einspruch basierend auf den Gründen gemäß Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit den Artikeln 54 und 56 EPÜ eingelegt. Die Einspruchsabteilung hat entschieden, den Einspruch zurückzuweisen. Gegen diese Entscheidung wendet sich die Einsprechende (im Folgenden "Beschwerdeführerin") mit der Beschwerde.

III. Am 13. Oktober 2022 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Die Verhandlung wurde im Einverständnis mit den Beteiligten als Videokonferenz unter Verwendung der Zoom-Plattform durchgeführt.

IV. Die Schlussanträge lauteten wie folgt:

Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in seiner Gesamtheit zu widerrufen.

Die Patentinhaberin (im Folgenden "Beschwerdegegnerin") beantragte die Zurückweisung der Beschwerde und damit das Patent wie erteilt aufrecht zu erhalten, hilfsweise ein Patent auf der Grundlage der mit Schreiben vom 24. August 2022 eingereichten Hilfsanträge 1A oder 1B, oder auf der Grundlage der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 1 bis 3 aufrecht zu erhalten.

V. Die folgenden Dokumente sind relevant für die Entscheidung.

D1: JP 11 337085 A

D2: ES 2 329 321 A1

D2a: Maschinelle Übersetzung von D2

D6: EP 1 770 336 A2

D7: WO 2008/149189 A2

D9: US 2008/0160465 A1

D10: DE 699 16 953 T2

D11: CN 101 373 077 A

D11a: Maschinelle Übersetzung von D11

D12: DE 297 01 494 U1

D13: US 6 505 621 B2

Annex 2: Definition des Wortes "Rahmen", DUDEN online

https://www.duden.de/rechtschreibung/Rahmen

Annex 3: Auszug der Web-Seite https://www.x-kross-

store.com/de/xkross-rahmen-sziols-carbon-

weiss

VI. Antragsfassung, soweit für diese Entscheidung relevant

Der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrags (Patent wie erteilt) lautet (Merkmalsgliederung hinzugefügt in "[]"):

"[1.1] Gaskochfeld (10) mit einer Kochfeldplatte (2),

[1.2] welche Härtglas oder Glaskeramik umfasst,

[1.3] mindestens einem auf der Kochfeldplatte (2) angeordneten Gasbrenner (3) mit einem Hitzeschild (1) und mit einem Topfträger (15),

dadurch gekennzeichnet, dass

[1.4] der Topfträger (15) einen Rahmen (25) umfasst, welcher formschlüssig auf dem Hitzeschild (1) aufsetzbar ist,

[1.5a] wobei der Hitzeschild (1) in der Art einer mehreckigen flachen Scheibe zum thermischen Abschirmen der Kochfeldplatte (2) ausgeführt ist und

[1.5b] wobei der Hitzeschild (1) rechteckig ausgeführt ist."

VII. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich, soweit es für diese Entscheidung relevant ist, wie folgt zusammenfassen:

a) Hauptantrag - Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei nicht neu über die Offenbarungen von D10 und D13. Die Anspruchsmerkmale seien gemäß ständiger Rechtsprechung breitestmöglich technisch sinnvoll auszulegen. Daher umfasse der Topfträger ("Rost") in D10 auch einen Rahmen im Sinne des Anspruchs 1, da dieser Begriff sehr breit sei und sich in der Technik auch auf Tragkonstruktionen im Allgemeinen, also die Umfassung eines Raumes, und auch auf offene Rahmen - wie z. B. bei einem Türrahmen - beziehe, wie auch die Annexe 2 und 3 zeigten. Die Bögen des Topfträgers, No. 4, seien daher als Rahmen im Sinne des Anspruchs 1 anzusehen. Sie bildeten zudem einen Formschluss mit dem Hitzeschild. Dies gelte sowohl für die Ausführungsform der Figur 3, in der die Füße des Rahmens formschlüssig auf den Rändern der Ausnehmungen aufsäßen, als auch für die Ausführungsform der Figur 8, in der ein Formschluss mit der kreisförmigen Kante im Hitzeschild bestünde - siehe den Übergang zwischen No. 6 und 7 in Abbildung 4.

Zudem definiere Anspruch 1 ein formschlüssiges Aufsetzen auf dem Hitzeschild, also in der Dativform. Das Merkmal sei bereits erfüllt, wenn der Rahmen über dem Hitzeschild angeordnet sei, ohne notwendigerweise formschlüssig auf diesen - also Akkusativ - aufsetzbar zu sein. D13 offenbare daher in den Figuren 2 und 3 ebenfalls einen Topfträger mit viereckigem Rahmen, der auf dem Hitzeschild formschlüssig aufsetzbar sei.

b) Zulassung der Einwände zur erfinderischen Tätigkeit

Die Einwände mit Bezug auf das Fachwissen ausgehend von D6 und D12 als nächstliegender Stand der Technik seien nicht verspätet und bezögen sich lediglich auf die Merkmale, für die bereits auf Dokumente verwiesen wurde, die dieses Fachwissen belegten. Sie seien daher zuzulassen.

c) Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei nicht erfinderisch.

Ausgehend von D6 seien lediglich die Merkmale [1.2] und [1.5a] und [1.5b] nicht offenbart. Die Verwendung des Materials gemäß Merkmal [1.2] sei allgemeines Fachwissen, wie in D10 offenbart. Der Hitzeschild sei in der Art einer flachen Scheibe ausgebildet. Die zusätzlichen Zentrierzapfen seien entweder nicht Teil des Hitzeschildes oder durch die Merkmale in Anspruch 1 nicht ausgeschlossen. Der Rahmen des Topfträgers sei auf die Zentrierzapfen des Hitzeschildes aufgesetzt und bilde somit einen Formschluss. Als Unterscheidungsmerkmal verbleibe lediglich die viereckige Form des Hitzeschildes. Diese sei jedoch im Fachgebiet allgemein bekannt, wie durch D10 belegt.

Ausgehend von D10 sei lediglich ein Rahmen zu dem Topfträger hinzuzufügen. Einen solchen Rahmen würde die Fachperson vorsehen, um eine stabilere Topfträgeranordnung zu schaffen. Dass dies eine fachübliche Maßnahme sei, zeigten die Dokumente D2, D6 und D13.

Wie im schriftlichen Verfahren ausgeführt, beruhe der Gegenstand von Anspruch 1 auch nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D2 in Verbindung mit D10 oder D12 und allgemeinem Fachwissen, ausgehend von D11 in Verbindung mit D9 oder D10 und allgemeinem Fachwissen sowie ausgehend von D12 in Verbindung mit D1 oder D7 und allgemeinem Fachwissen.

VIII. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich, soweit es für diese Entscheidung relevant ist, wie folgt zusammenfassen:

a) Hauptantrag - Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei neu. D10 offenbare keinen Topfträger mit Rahmen. Auch werde der Topfträger nicht auf den Hitzeschild aufgesetzt und ein Formschluss sei weder mit den Ausnehmungen der Figur 3 noch einem angeblichen erhabenen Teil des Hitzeschildes in Figur 8 offenbart. Zudem sei die Formulierung in Merkmal [1.4] in der Dativform ein offensichtlicher Fehler, da ein formschlüssiges Zusammensetzten von Teilen des Topfträgers sowohl im Widerspruch zu den anderen Anspruchsmerkmalen als auch zu der gesamten Offenbarung des Patents stehe. Etwaige Zwischenobjekte, welche den Formschluss vermittelten, seien weder im Patent noch im allgemeinen Fachwissen offenbart. Eine Auslegung des Begriffs Rahmens ohne Berücksichtigung des technischen Zusammenhangs mit den anderen Ansprüchen und unter Rückgriff auf die Verwendung des Begriffs in völlig anderen Anwendungen sei außerdem nicht fachgerecht. Vielmehr sei das Merkmal so auszulegen, dass sich ein Formschluss zwischen Rahmen und Hitzeschild beim Aufsetzen des Topfträgers auf den Hitzeschild ergeben müsse.

D13 offenbare zumindest nicht, dass der Rahmen des Topfträgers auf dem Hitzeschild aufgesetzt sei. Vielmehr liege dieser auf dem Oberteil des Herdes auf.

b) Zulassung der Einwände erfinderischer Tätigkeit

Die Einwände ausgehend von D6 und D12 in Verbindung mit Fachwissen seien unbegründet verspätet vorgebracht und unter Artikel 12 (4) VOBK 2007 nicht in das Verfahren zuzulassen.

c) Fokussierung auf einen nächstliegenden Stand der Technik

In der mündlichen Verhandlung sei die Diskussion der erfinderische Tätigkeit auf einen, d. h. den nächstliegenden Stand der Technik D6 zu begrenzen. Die Vorgehensweise der Kammer, die erfinderische Tätigkeit in der mündlichen Verhandlung ausgehend von mehreren Ausgangspunkten zu diskutieren, stehe im Gegensatz zu den Richtlinien für die Prüfung im Europäischen Patentamt, G.VII.5.1, sowie zu den Schlussfolgerungen in den Entscheidungen T 320/15 und R 5/13. Diese Abweichungen müsse zudem gemäß Artikel 20 (1) und (2) VOBK 2020 in der Entscheidung begründet werden.

d) Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei erfinderisch.

D6 offenbare nicht, dass der Rahmen des Topfträgers auf den Hitzeschild aufsetzbar sei. Vielmehr lehre D6, dass der Rahmen vom Hitzeschild beabstandet sein müsse. Somit ergebe sich auch kein Formschluss zwischen Rahmen und Hitzeschild im Sinne des Anspruchs. Zudem sei durch die Vorsehung der Zentrierzapfen der Hitzeschild nicht in der Art einer flachen Scheibe ausgeführt, wie es Merkmal [1.5a] erfordere. Als Aufgabe ergebe sich hieraus u. a., den Hitzeschild leichter reinigbar zu gestalten. Hierfür eine viereckige Form ohne Zapfen vorzusehen, werde der Fachperson weder aus allgemeinem Fachwissen noch aus D10 nahegelegt. Die viereckige Form sei in D10 ohne Bezug zu einem technischen Effekt offenbart. Zudem lasse sich der gewölbte Hitzeschild nicht in einer viereckigen Form ausgestalten.

Ausgehend von D10 liege es ebenso nicht nahe, einen Rahmen hinzuzufügen. Auch überzeuge die Aufgabe eine stabilere Topfträgeranordnung zu schaffen nicht, da der Topfträger in D10 durch Aufliegen auf dem Brenner bereits stabil stehe. Die Umkonstruktion in einen Topfträger gemäß D2, D6 oder D13 sei nur im Rahmen einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise möglich und erfordere erfinderisches Zutun.

Die Dokumente D2, D11 und D12 seien ungeeignet als Ausgangspunkte zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit und die von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Kombinationen führten nicht zu dem Gegenstand des Anspruchs 1.

Entscheidungsgründe

1. Da keiner der von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Einspruchsgründe gegen den Hauptantrag durchgreift, ist die Beschwerde unbegründet.

Hauptantrag - Neuheit

2. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist neu über jede der Offenbarungen von D10 und D13.

2.1 Neuheit im Hinblick auf D10

Unstreitig offenbart D10 die Merkmale der Merkmalsgruppen [1.1] bis [1.3] sowie [1.5a] und [1.5b]. Der angefochtenen Entscheidung wird dahingehend zugestimmt, dass die Merkmale der Merkmalsgruppe [1.4] in D10 nicht offenbart sind.

2.1.1 Zunächst ist nicht überzeugend, dass der in D10 offenbarte Topfträger ("Rost 4") einen Rahmen im Sinne von Anspruch 1 aufweist. Unter dem eine Funktion beschreibenden Begriff "Topfträger" für ein Gaskochfeld versteht die Fachperson ein Mittel, mit der ein Topf oberhalb und mit Abstand zum Gasbrenner getragen werden kann. Der Wortlaut der Merkmalsgruppe [1.4] erfordert nun, dass dieser Topfträger einen Rahmen umfasst. Der Rahmen gemäß Anspruch 1 stellt also eine zusätzliche Spezifikation des Topfträgers dar, welche von einem Topfträger in seiner allgemeinen Auslegung gerade nicht - oder zumindest nicht notwendigerweise - mit umfasst wird. Der Rahmen muss somit eine eigenständige Funktion aufweisen. Dieser Rahmen bezeichnet hier daher nicht allgemein einen "tragenden oder stützenden Unterbau", wie dies gemäß Annex 2, Bedeutung 2.a, benannt wird, da diese Funktion bereits durch den Topfträger selbst wahrgenommen wird. Der Rahmen muss vielmehr zusätzlich die im Anspruch definierte Funktion aufweisen, formschlüssig auf dem Hitzeschild aufsetzbar zu sein.

2.1.2 Die von der Beschwerdeführerin vorgelegten Beweismittel Annex 2 und Annex 3 offenbaren unterschiedliche Ausführungsformen eines Rahmens (Annex 2 ist gerichtet auf Maschinenrahmen, insbesondere Fahrzeugrahmen und Annex 3 ist gerichtet auf Brillenrahmen). Dies zeigt, dass sich der Begriff des Rahmens jeweils fachspezifisch unterscheidet. Keines der Dokumente befasst sich mit einem Topfträger-Rahmen und die fachspezifisch funktionelle Beschreibung aus diesen Dokumenten kann daher nicht ohne weiteres auf einen Topfträger übertragen werden.

Dabei kann dahingestellt bleiben, ob ein solcher Rahmen eine geschlossene Geometrie aufweist. Die Funktion des Rahmens wird in der Merkmalsgruppe mit der des Formschlusses mit dem Hitzeschild ausgewiesen; dies ist auch von der Beschreibung gestützt (siehe Absatz [0017]). Während der Rahmen nicht notwendigerweise ein vom Topfträger abgrenzbares eigenständige Teil sein muss, so muss die Fachperson jedoch in der Lage sein, diesen mit der benannten Formschlussfunktion direkt und unmittelbar als solchen zu erkennen. Dies ist jedoch für keines der Teile des Rosts 4 gemäß D10 der Fall. Die beiden Bügel, aus denen der Rost über eine zentrale Scheibe zusammengesetzt ist, stellen keine zusätzlichen Rahmen im Sinne von Merkmalsgruppe [1.4] dar, da sie lediglich die eigentliche oben dargelegte Funktion eines Topfträgers sicherstellen. Der Gegenstand von Anspruch 1 ist daher schon deshalb neu gegenüber D10, da in diesem Dokument kein Topfträger, der einen Rahmen umfasst, offenbart ist.

2.1.3 Die Beschwerdeführerin hat geltend gemacht, dass Merkmalen im Anspruch gemäß ständiger Rechtsprechung stets die breitestmögliche Auslegung zu geben sei. Bei klaren Begriffen seien dabei mögliche Einschränkungen des Begriffs in der Beschreibung nicht zu berücksichtigen. Insbesondere der Begriff des Rahmens sei hier daher wie argumentiert breit zu interpretieren.

Eine Auslegungsregel, wonach bei Merkmalen und Begriffen im Patentanspruch "stets die breitestmögliche Auslegung" anzunehmen sei, gibt es in dieser Allgemeinheit nicht. Vielmehr ist bei der Auslegung immer auf das Verständnis der Fachperson und den entsprechenden Kontext abzustellen (vgl. z. B: T 1646/12, Punkt 2.1 der Gründe). Auch hat eine fachgerechte Auslegung so zu erfolgen, dass die Fachperson durch Synthese, also eher aufbauend als zerlegend, zu einer Auslegung des Anspruchs gelangt, die technisch sinnvoll ist und bei der die gesamte Offenbarung des Patents berücksichtigt wird (s. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, II.A.6.1). Der Beschwerdeführerin ist insofern zuzustimmen, als dass nach einer solchen, aus der Sicht der Fachperson vorgenommenen, technisch sinnvollen Auslegung eines Begriffs, sich der Patentinhaber dann alle so bestimmten - und insoweit auch alle "breiten" - Bedeutungen des Begriffs entgegenhalten lassen muss. Auf jeden Fall stellt das isolierte Herauslesen funktioneller Definitionen eines Begriffs aus fachfremden Publikationen in einer semantischen Auslotung der einzelnen im Anspruch verwendeten Begriffe gerade nicht auf das Verständnis der Fachperson im betreffenden Fachgebiet ab.

2.1.4 Zusätzlich zu dem nicht offenbarten Rahmen wird in D10 auch kein Formschluss von Topfträger und Hitzeschild im Sinne der Merkmalsgruppe [1.4] offenbart. Zunächst kann bezüglich des Merkmals "formschlüssig auf dem Hitzeschild aufsetzbar" (Hervorhebung hinzugefügt) der Auffassung der Beschwerdeführerin nicht gefolgt werden, dass dieses auf Grund der grammatikalischen Konstruktion im Sinne von "über dem Hitzeschild angeordnet" auszulegen sei, d. h. ohne notwendigerweise formschlüssig auf diesen aufgesetzt zu sein. Zwar wäre die hier nicht verwendete Akkusativform die grammatikalisch korrekte Form gewesen, durch die Verwendung des Dativ ergibt sich jedoch kein neuer Sinnzusammenhang, da der Fachmann den Anspruch bereits entsprechend korrigierend liest. Allenfalls ergäbe sich ein Deutlichkeitsproblem im Sinne einer grammatikalischen Ungenauigkeit, woraufhin dann die Beschreibung heranzuziehen ist. Die Gesamtheit der Offenbarung führt jedoch ebenfalls zu dem Verständnis, dass unter Berücksichtigung des Adverbs "formschlüssig" ein "Aufsetzten auf", d. h. ein Formschluss zwischen den beiden im Anspruch genannten Objekten Rahmen und Hitzeschild erfolgen muss, und nicht lediglich eine "Anordnung über" des Rahmens des Topfträgers über dem Hitzeschild definiert wird.

Zwar zeigt die Ausführungsform der Figur 3 einen Formschluss zwischen den radialen Aussparungen 9 und den Tragfüßen des Topfträgers 4 im Sinne eines Verdrehschutzes. Dieser wird jedoch nicht über einen Rahmen realisiert.

2.1.5 Auch die Ausführungsformen der Figuren 7 und 8 offenbart die Merkmalsgruppe [1.4] nicht. Hier sitzen zwar die Füße des Topfträgers, wiederum ohne eigenständigen Rahmen, auf dem Hitzeschild auf. Der von der Beschwerdeführerin angenommene Formschluss der Füße des Rostes mit einem wie in Figur 4 dargestellten angeschrägt aufgestellten Bereich ist jedoch weder den Figuren 7 und 8 noch dem Begleittext hierzu unmittelbar und eindeutig zu entnehmen. Eine Zentrierfunktion durch einen entsprechenden Formschluss geht auch nicht implizit hieraus hervor, da der Hitzeschild bereits durch den Gasbrenner zentriert wird. Ein Verdrehschutz wie in der zuvor beschriebenen Ausführungsform von D10 kann hier somit nicht realisiert werden.

2.2 Neuheit im Hinblick auf D13

D13 offenbart zwar einen Topfträger mit umlaufenden Rahmen, in den Figuren 2 und 3 von D13 ist jedoch nicht erkennbar, dass dieser Rahmen formschlüssig auf einem der Hitzeschilde (46a/b) aufsetzbar ist. Vielmehr ist der Rahmen lediglich am Gehäuse des Herds oberhalb des Hitzeschildes formschlüssig gelagert (siehe Figur 3). Ein Formschluss zwischen Rahmen und Hitzeschild besteht nicht. In der Ausführungsform der Figuren 4 bis 6 hingegen ist zum einen nicht erkennbar, ob der Topfträger überhaupt einen Rahmen hat, zum anderen ist der Topfträger auf der Kochfeldplatte und nicht auf dem Hitzeschild aufgesetzt. Somit ist - vgl. diesbezüglich die Argumentation in Punkt 2.1.5 - zumindest die Merkmalsgruppe [1.4] nicht vollständig in D13 offenbart.

Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit

3. Die Beschwerdeführerin bringt folgende Einwände mangelnder erfinderischer Tätigkeit vor:

- D6 in Verbindung mit dem allgemeinem Fachwissen oder der Lehre von D10;

- D10 in Verbindung mit allgemeinem Fachwissen oder der Lehre von D2, D6 oder D13;

- D2 in Verbindung mit allgemeinem Fachwissen oder der Lehre von D10 oder D12;

- D11 in Verbindung mit allgemeinem Fachwissen oder der Lehre von D9 oder D10;

- D12 in Verbindung mit allgemeinem Fachwissen oder der Lehre von D1 oder D7.

3.1 Zulassung der Angriffe ausgehend von D6 und D12 in Kombination mit dem allgemeinen Fachwissen

Die Beschwerdegegnerin rügt die mit der Beschwerdebegründung erhobenen Einwände ausgehend von D6 und D12 jeweils in Verbindung mit dem allgemeinen Fachwissen als verspätet und beantragt, diese nicht in das Verfahren zuzulassen.

3.1.1 Im vorliegenden Fall wurde die Beschwerdebegründung vor dem 1. Januar 2020 und die Erwiderung darauf fristgerecht eingereicht. Entsprechend der Übergangsbestimmungen gemäß Artikel 25 (2) VOBK 2020 ist Artikel 12 (4) VOBK 2007 sowohl auf die Beschwerdebegründung als auch auf die Erwiderung anzuwenden. Gemäß dieser Bestimmung hat die Kammer die Befugnis, Tatsachen und Beweismittel nicht zuzulassen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können.

Die Kammer kann jedoch nicht erkennen, dass der Bezug auf allgemeines Fachwissen bei der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D6 eine wesentliche Änderung des Vorbringens im Einspruchsverfahren darstellt. Die diesbezüglich von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Überlegungen beschränken sich auf die Frage, ob die Fachperson aus allgemeinem Fachwissen heraus einen rechteckigen Hitzeschild als offensichtliche Alternative in Betracht ziehen würde. In dem gleichem Zusammenhang wurde im Einspruchsverfahren seitens der Beschwerdeführerin auf die Offenbarung der D10 verwiesen, auf die nun zum Beleg des allgemeinen Fachwissens bezüglich der rechteckigen Form des Hitzeschildes verwiesen wird.

3.1.2 Bezüglich des Angriffs ausgehend von D12 wurde keine Argumentation im Hinblick auf das allgemeine Fachwissen vorgebracht. Insofern ist die Frage der Zulassung des Angriffs ausgehend von D12 in Verbindung mit Fachwissen nicht entscheidungserheblich.

3.2 Antrag auf Fokussierung auf lediglich einen nächstliegenden Stand der Technik - kein Erfordernis einer Begründung gemäß Artikel 20 (1) und (2) VOBK

3.2.1 Die Beschwerdegegnerin war der Ansicht, dass die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit ausgehend von mehreren Dokumenten als nächstliegendem Stand der Technik nicht in Einklang mit dem Aufgabe-Lösungs-Ansatz stehe, der als ersten Schritt die Auswahl eines nächstliegenden Stands der Technik erfordere. Das Vorgehen weiche überdies von einer Auslegung oder Erläuterung des Übereinkommens in den Richtlinien für die Prüfung, bzw. von den früheren Beschwerdekammerentscheidungen T 320/15 und R 5/13 ab und sei daher gemäß Artikel 20 VOBK zu begründen.

3.2.2 Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin ist die Berücksichtigung mehrerer Ausgangspunkte zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit an Stelle einer Fokussierung auf einen einzigen nächstliegenden Stand der Technik weder eine Abweichung von den von der Beschwerdegegnerin benannten früheren Entscheidungen R 5/13 und T 320/15, noch handelt es sich um eine Auslegung des EPÜ, die mit den Richtlinien für die Prüfung des EPA im Widerspruch steht. Daher ist eine diesbezügliche Begründung gemäß Artikel 20 (1) und (2) VOBK 2020 nicht erforderlich. Eine Fokussierung auf lediglich einen Stand der Technik ist im vorliegenden Fall auch nicht gerechtfertigt, wie im Folgenden ebenfalls erläutert wird.

3.2.3 Die Richtlinien für die Prüfung, G-VII, 5.1, Absatz 2 und Absatz 3 (2022) lauten wie folgt:

Absatz 2: "In manchen Fällen gibt es mehrere gleichwertige Ausgangspunkte für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit, z. B. wenn dem Fachmann mehrere gangbare Lösungswege offenstehen, d. h. mehrere von unterschiedlichen Dokumenten ausgehende Lösungswege, die zur Erfindung führen könnten. Dann kann es bei der Erteilung des Patents nötig sein, für alle diese Ausgangspunkte, d. h. für alle gangbaren Lösungswege, den Aufgabe-Lösungs-Ansatz durchzuführen."

Absatz 3: "Die Durchführung des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes von verschiedenen Ausgangspunkten, z. B. ausgehend von verschiedenen Dokumenten des Stands der Technik, ist jedoch nur dann erforderlich, wenn überzeugend gezeigt wurde, dass diese Dokumente gleichwertige Ausgangspunkte darstellen. Vor allem beim Einspruchsverfahren ist die Struktur des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes kein Forum, in dem der Einsprechende beliebig viele Angriffe auf die erfinderische Tätigkeit in der Hoffnung entwickeln kann, dass einer davon Erfolg hat (T 320/15, Nr. 1.1.2 der Entscheidungsgründe)."

3.2.4 Eine allgemeine Verpflichtung, das Vorbringen zur erfinderischen Tätigkeit auf lediglich einen nächstliegenden Stand der Technik zu beschränken, ist Absatz 2 von G-VII, 5.1 nicht zu entnehmen. Vielmehr kann es erforderlich sein, verschiedene Ausgangspunkte zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit zu berücksichtigen (vgl. die in Absatz 2 benannten "gleichwertigen" Ausgangspunkte). Es kann auch gerechtfertigt sein, die Zahl der Angriffe zu beschränken (vergleiche Absatz 3 der Richtlinien mit Verweis auf T 320/15), ohne dass dies zwingend eine Verletzung des rechtlichen Gehörs darstellt (siehe R 5/13). Dies ist jedoch stets von der spezifischen Situation im entsprechenden Fall abhängig (R 5/13 verweist wiederholt auf den Einzelfall) und kein allgemein gültiges Prinzip.

3.2.5 Die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit ausgehend von mehreren Dokumenten als nächstliegendem Stand der Technik im vorliegenden Fall steht daher weder im Widerspruch zu den Richtlinien noch zu den Entscheidungen T 320/15 oder R 5/13. Die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit unter Berücksichtigung mehrerer gangbarer Wege ist gängige Praxis in Beschwerdeverfahren (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, a.a.O., I.D.3.1, sechster Absatz mit Verweis auf zahlreiche Entscheidungen).

Eine Begründung nach Artikel 20 (1) oder (2) VOBK ist daher nicht geboten.

3.2.6 Im vorliegenden Fall wurden Angriffslinien ausgehend von D2, D6, D11 oder D12 sowohl in der Entscheidung der Einspruchsabteilung als auch in der Mitteilung der Kammer behandelt. Die entsprechenden Dokumente betreffen zudem Gasherde mit Topfträgern und entstammen daher demselben technischen Gebiet wie die Erfindung. Eine Einschränkung auf nur einen einzigen Stand der Technik als Ausgangspunkt zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit hält die Kammer daher auch in Anbetracht des vorrangigen Ziels des Beschwerdeverfahrens, nämlich der gerichtlichen Überprüfung der angefochtenen Entscheidung, nicht für geboten.

3.3 D6 als Ausgangspunkt

3.3.1 Unterscheidungsmerkmale

D6 offenbart nicht die Merkmale der Merkmalsgruppen [1.2], [1.5a] und [1.5b].

Der in D6 offenbarte Topfträger (1) weist einen den Gasbrenner umlaufenden Rahmen ("ringförmiger Grundkörper 6") auf (siehe Figur 1). In D6 ist "ringförmig" im Sinne von "kreisförmig" zu verstehen. Dies belegt nicht nur die Darstellung in Figur 3, sondern ist auch aus den Absätzen [0009] und [0010] ersichtlich, gemäß derer ohne "Ausrichtemittel" in Form von korrespondierenden Zentrierzapfen am Hitzeschild und Ausnehmungen am ringförmigen Rahmen der Rahmen "verdreht" angeordnet werden könnte. Unstreitig weist der in D6 offenbarte Hitzeschild keine rechteckige Form auf (Merkmalsgruppen [1.5a]/[1.5b]) und das Material der Kochfeldplatte ist nicht im Sinne der Merkmalsgruppe [1.2] spezifiziert.

Hingegen war streitig, ob die Merkmalsgruppe [1.4] in D6 offenbart ist und ob der in D6 offenbarte Hitzeschild "in der Art einer flachen Scheibe" im Sinne der Merkmalsgruppe [1.5a] ausgeführt ist.

Die fett hervorgehobenen Merkmale der Merkmalsgruppen [M1.4] und [M1.5a] bedürfen zu Klärung dieser Frage einer näheren zusammenhängenden Betrachtung, gemäß derer "der Topfträger einen Rahmen umfasst, welcher formschlüssig auf dem Hitzeschild aufsetzbar ist, wobei der Hitzeschild in der Art einer mehreckigen flachen Scheibe zum thermischen Abschirmen der Kochfeldplatte ausgeführt ist" (Hervorhebung durch die Kammer).

Gemäß der Ausführungsform in den Figuren 1 und 2 von D6 wird der Hitzeschild vom Rahmen seitlich und oberhalb umfasst (vgl. Figur 2 und Absatz [0021]). Ein Formschluss ergibt sich in Zusammenwirkung des Rahmens mit am Hitzeschild befestigten Zentrierzapfen. Diese Zentrierzapfen sind bei fachmännischer Auslegung als Teil des Hitzeschilds anzusehen, da sie kraftschlüssig und fest mit dem Hitzeschild verbunden sind (siehe Figur 2 und Absatz [0020] gemäß dem bei nicht lagegerechter Ausrichtung der Rahmen "kippelnd" auf dem jeweiligen Zentrierzapfen aufliegen würde).

Zwar ist richtig, dass gemäß D6 eine beabstandete Anordnung von Hitzeschild und Rahmen zwecks Unterbindung von Wärmeleitung radial und vertikal erforderlich ist, wobei der Rahmen über die Füßchen 13 auf der Kochfeldplatte abgestützt ist (vgl. Absätze [0012], [0013] und [0021]). Die Merkmalsgruppe [1.4] verlangt jedoch auch nicht zwingend ein tatsächliches Aufliegen des Rahmens auf dem Hitzeschild, sondern lediglich eine formschlüssige Aufsetzbarkeit. Somit ist der Rahmen des Topfträgers in D6 im Sinne von Merkmalsgruppe [1.4] auf dem Hitzeschild aufgesetzt, wobei mittels der Zentrierzapfen ein Formschluss entsteht.

Allerdings ist der die Zentrierzapfen umfassende Hitzeschild nicht in der Art einer flachen Scheibe ausgeführt, wie dies von Merkmal [1.5a] gefordert wird, da die Zentrierzapfen ein für die Ausrichtung des Rahmens wesentlicher Teil des Hitzeschildes sind. Die Zentrierzapfen können daher bei der Beurteilung der Frage, ob der Hitzeschild in der Art einer flachen Scheibe ausgebildet ist, nicht außer Acht gelassen werden.

Diese allein auf die Anspruchsmerkmale und die Lehre der D6 gestützte Auslegung steht auch in Einklang mit der gesamten Offenbarung des Patents. So wird in den Absätzen [0011] und [0017] erläutert, dass "gegenüber Lösungen nach dem Stand der Technik ... keine zusätzlichen Pins, Verprägungen oder Einbuchtungen" im Hitzeschild notwendig seien. Eine flacher scheibenförmiger Hitzeschild ist zudem in Absatz [0012] zusätzlich als eine "glatte Oberfläche" aufweisend und ohne "Einkerbungen oder Nasen" beschrieben. Nichts anderes ergibt sich auch aus den Ausführungsformen und aus Anspruch 4.

Sähe man arguendo die Zapfen als eigenständige, nicht zum Hitzeschild gehörende Objekte an, so wäre der Rahmen nicht formschlüssig auf dem Hitzeschild aufgesetzt. Es besteht nämlich kein Formschluss zwischen einem einzelnen, isolierten Zapfen und dem Rahmen. Erst wenn die Zapfen kraftschlüssig im Hitzeschild gehalten sind, ergibt sich eine Formschluss. Kraftschlüssig im Hitzeschild gehaltene Zapfen sind jedoch als Teil des Hitzeschilds anzusehen, der dann aber - wie bereits ausgeführt - nicht in der Art einer flachen Scheibe ausgebildet ist.

3.3.2 Objektive technische Aufgabe

Ausgehend von dem runden Hitzeschild mit Zentrierzapfen gemäß der Ausführungsform von Figur 2 von D6 ist für das Unterscheidungsmerkmal "Hitzeschild in der Art einer mehreckigen flachen Scheibe", auf welchen formschlüssig der Rahmen aufgesetzt werden kann, die von der Beschwerdeführerin genannte technische Aufgabe der "Vereinfachung der Reinigung des Hitzeschildes" überzeugend. Diese Aufgabe wird auch in der Patentschrift in Absatz [0010] benannt ("reinigungsfreundliche Lösung").

3.3.3 Naheliegen der Lösung

Um zu der erfindungsgemäßen Lösung zu gelangen, muss eine Möglichkeit des Formschlusses gefunden werden, die die Zentrierzapfen überflüssig macht. Ein Formschluss mittels der Abkehr von der kreisförmigen Geometrie des Hitzeschildes wird aus D6 allein in Verbindung mit Fachwissen nicht nahegelegt, da die runde Geometrie einen Verdrehschutz erfordert und hierzu die Zentrierzapfen notwendig sind. Beide Merkmale bedingen sich also gegenseitig.

Einen Nachweis dafür, dass es dem allgemeinen Fachwissen entspricht, einen Verdrehschutz ohne Zapfen lediglich mittels der geometrischen Umfangsform des Hitzeschildes herzustellen, wurde nicht erbracht und ist auch in keinem der zitierten Dokumente offenbart.

Zudem zeigt der Verweis in D10, Absatz [0008] auf beliebig geformte Ausbildungen des Hitzeschildes gerade, dass hier die Form nicht mit einem spezifischen Effekt verknüpft wird, insbesondere keinem Formschluss mit einem Rahmen eines Topfträgers oder Vorteilen bezüglich der Reinigung. D10 zeigt zwar einen Formschluss, aber nicht mit dem Rahmen eines Topfträgers, sondern mit den Füßchen des Topfträgers. Die Lehre "Formschluss" lässt sich somit nicht von der spezifischen Form des Topfträgers in D10 trennen, ohne eine rückschauende Betrachtungsweise einzunehmen. Somit erhält die Fachperson auch aus D10 keinen Hinweis zur Lösung der Aufgabe.

3.3.4 Da somit bereits der Gegenstand von Anspruch 1 spezifiziert durch die Kombination der Merkmale [1.4], [1.5a] und [1.5b] ausgehend von D6 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht, kann dahingestellt bleiben, ob auch das Merkmal [1.2] hierzu einen Beitrag leistet.

3.4 D12 als Ausgangspunkt

D12 offenbart keinen Hitzeschild sowie keine Einzelheiten über den Topfträger. Der Topfträger ist lediglich in der Figur 3 dargestellt, aber in der Offenbarung nicht weiter beschrieben, insbesondere ist nicht klar, ob er abnehmbar gestaltet ist. Da auch die von der Beschwerdeführerin benannten Offenbarungen von D7 oder D1 keinen Topfträger mit Rahmen offenbaren, der auf einem Hitzeschild formschlüssig aufsetzbar ist, kann auch aus diesen in Kombination mit D12 der Gegenstand von Anspruch 1 nicht nahegelegt werden. Zwar kann ggf. die Verwendung eines zusätzlichen Schutzschildes als allgemeines Fachwissen anerkannt werden, jedoch könnte dies im Hinblick auf die nicht deutliche Offenbarung des Topfträgers in D12 selbst und der Vielzahl von möglichen Lösungen für die Realisierung von sowohl dem Topfträger als auch einem Hitzeschildes, sowie deren möglichen Zusammenwirkens lediglich im Rahmen einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise zum Gegenstand von Anspruch 1 führen.

3.5 D2 als Ausgangspunkt

D2 offenbart Topfträger (5), die einen viereckigen Rahmen aufweisen. Die in den Figuren 1 bis 3 in D2 offenbarten Teile (1) sind als Hitzeschilde anzusehen, da sie als aus temperaturbeständigem Material bestehend offenbart sind.

Es ist jedoch der Offenbarung von D2 (unter Berücksichtigung der Übersetzung von D2a) nicht zu entnehmen, ob ein Formschluss zwischen den Rahmen der Topfträger und den Hitzeschilden vorliegt. Aus den Figuren und der Beschreibung wird zudem nicht deutlich, ob die Rahmen auf dem jeweiligen Hitzeschild aufliegen oder lediglich auf der Platte (2). Somit ist D2 keine deutliche Offenbarung der Merkmalsgruppe [1.4] zu entnehmen. Zudem ist das Material für die Kochfeldplatte (2) nicht in D2 offenbart.

Die von der Beschwerdeführerin angeführten Dokumente D10 oder D12 oder ggf. das sich hierin manifestierende allgemeine Fachwissen können zwar das Material der Kochfeldplatte gemäß Merkmal [M1.2] nahelegen, nicht jedoch die Merkmale der Merkmalsgruppe [1.4]. Bezüglich D10 wird hierzu auf die Neuheitsdiskussion (Punkt 2.1), bezüglich D12 auf die Diskussion zur erfinderischen Tätigkeit (Punkt 3.4) verwiesen.

3.6 D11 als Ausgangspunkt

D11 offenbart eine Reihe von Topfträgerelementen ("pan members 2"), die sich einzeln von einer Ruhe- in eine Arbeitsposition aufstellen lassen und in Kombination einen Topfträger formen (siehe D11a, Seite 5, Absatz 2). Sie sind daher nicht formschlüssig auf die in D11a als "pan 4" bezeichnete und inhärent als Hitzeschild geeignete viereckige Scheibe aufsetzbar, sondern seitlich mit Drehachsen daran befestigt. Sie stellen somit keinen auf dem Hitzeschild aufsetzbaren Rahmen im Sinne des Merkmals [1.4] dar.

Es ist nicht ersichtlich, warum die Fachperson von dem Erfindungsgedanken in D11 abrücken sollte, um den Rahmen komplett abnehmbar und somit wieder aufsetzbar zu gestalten.

3.7 D10 als Ausgangspunkt

Wie zuvor ausgeführt, offenbart D10 keinen Rahmen, der einen Formschluss mit einer rechteckigen Geometrie des Hitzeschildes herstellen kann.

Es ist nicht ersichtlich, welches der Dokumente D2, D6 oder D13, oder dass das allgemeine Fachwissen jeweils eine Modifikation im Sinne der Anspruchsmerkmale motivieren soll. Keines der Dokumente offenbart einen Formschluss zwischen einem Rahmen und der rechteckigen Geometrie eines Hitzeschildes in Form einer flachen mehreckigen, rechteckigen Scheibe, wie bereits zuvor ausgeführt.

3.8 Da keiner der Einwände der Beschwerdeführerin überzeugen konnte, beruht der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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