Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1850/19 (Sicherheitsmodul/MAHLTIG) 01-09-2020
Facebook X Linkedin Email

T 1850/19 (Sicherheitsmodul/MAHLTIG) 01-09-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T185019.20200901
Date de la décision
01 September 2020
Numéro de l'affaire
T 1850/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05782466.6
Classe de la CIB
G06F21/56
G06F21/60
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 546.41 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

SICHERHEITSMODUL UND VERFAHREN ZUM STEUERN UND KONTROLLIEREN EINES DATENVERKEHRS EINES PERSONALCOMPUTERS

Nom du demandeur
Mahltig Management- und Beteiligungs GmbH
Nom de l'opposant

Intel Deutschland GmbH

Acer Computer GmbH (Beitretende)

Lenovo (Deutschland) GmbH (Beitretende)

Chambre
3.5.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 87(1) 1973
European Patent Convention Art 99(1) 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention 076 (2007)
European Patent Convention 050(3) (2007)
European Patent Convention Art 89 1973
Mot-clé

Einspruch gilt als eingelegt - (ja)

Priorität - Wirksamkeit eines Prioritätstags (nein)

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/99
T 0665/89
T 0960/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1828/21

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegenden Beschwerden der Patentinhaberin und der Einsprechenden O2 und O3 richten sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 11. April 2019, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen das Streitpatent gemäß Hilfsantrag V und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genügen. Die Einsprechende O4 hat keine Beschwerde eingelegt, ist aber gemäß Artikel 107 EPÜ 1973 am Beschwerdeverfahren beteiligt. Die Einsprechende O1 hat ihren Einspruch mit Schreiben, das am 9. November 2017 eingegangen ist, zurückgenommen und ist daher am Einspruchsbeschwerdeverfahren nicht beteiligt.

II. Unter Anderen wurde das folgende Dokument in der angefochtenen Entscheidung zitiert:

K7: DE 20 2004012 280 U1, 20. Januar 2005.

III. Das Streitpatent EP 1714229 wurde auf die europäische Patentanmeldung 05782466.6 erteilt. Auch auf die Teilanmeldung 15187499.7 daraus wurde ein Patent erteilt, nämlich EP 2996062 (im Folgenden als "Teilanmeldungspatent" bezeichnet). Das Teilanmeldungspatent wurde in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung widerrufen. Beschwerde gegen diese Entscheidung wurde eingereicht, und dem Beschwerdeverfahren vor dieser Kammer in derselben Besetzung wurde die Nummer T 0671/20 zugeteilt.

IV. Die Akte zum Streitpatent enthält zwei weitere, frühere Beschwerdeverfahren. Das erste befasste sich mit der Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung zurückzuweisen, und wurde mit der Entscheidung dieser Kammer in anderer Besetzung mit der Nummer T 0569/09 abgeschlossen, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die Sache an die Prüfungsabteilung zur weiteren Entscheidung zurückzuverweisen. Das zweite Beschwerdeverfahren mit der Nummer T 1516/17 wurde ohne Entscheidung in der Sache beendet.

V. Im Einspruchsverfahren haben die Einsprechenden die Einspruchsgründe gemäß Artikel 100a) (Neuheit und erfinderische Tätigkeit), 100b) (ausreichende Offenbarung) und 100c) (unzulässige Erweiterung) EPÜ geltend gemacht.

VI. Die Einsprechende O3 hat in ihrer Beitrittserklärung vom 13. März 2017 vorgetragen, dass die Patentinhaberin gegen sie am 12. Dezember 2016 Klage wegen angeblicher Verletzung des Streitpatents beim Landgericht Mannheim eingereicht habe.

VII. Die Einsprechende O4 hat in ihrer Beitrittserklärung vom 22. März 2017 vorgetragen, dass die Patentinhaberin gegen sie am 12. Dezember 2016 Klage wegen angeblicher Verletzung des Streitpatents beim Landgericht Düsseldorf eingereicht habe.

VIII. Am 20. September 2017 hat die Rechtbank Den Haag den niederländischen Teil des Streitpatents mangels erfinderischer Tätigkeit im Hinblick auf K7 und ein weiteres Dokument widerrufen (Aktenzeichen C/09/521401 / HA ZA 16-1270).

IX. Am 11. April 2019 erging die oben (unter Nr. I) genannte Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung.

X. Am 19. Juni 2019 legte die Patentinhaberin Beschwerde hiergegen ein. Am selben Tag entrichtete sie die Beschwerdegebühr. Die Patentinhaberin beantragte, die Entscheidung aufzuheben und das Patent in der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten, oder hilfsweise auf der Grundlage der Hilfsanträge, die der Entscheidung zugrunde lagen. Weiter hilfsweise beantragte sie eine mündliche Verhandlung.

XI. Am 21. Juni 2019 legten die Einsprechenden O2 und O3 jeweils Beschwerde ein. Am selben Tag wurden zwei Beschwerdegebühren entrichtet. Die Einsprechenden O2 und O3 beantragten, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent im vollen Umfang zu widerrufen. Hilfsweise wurde mündliche Verhandlung beantragt.

XII. In einer gemeinsamen Beschwerdebegründung vom 21. August 2019 haben die Einsprechenden O2 und O3 beantragt, das Beschwerdeverfahren beschleunigt durchzuführen. Dazu wurde auf die Verletzungsklage gegen die Einsprechende O3 verwiesen, welche Technologie der Muttergesellschaft der Einsprechenden O2 betreffe. Die Klage sei zwar mit Urteil vom 17. November 2017 erstinstanzlich abgewiesen worden, jedoch im Berufungsverfahren (Az. 6 U 159/17) beim Oberlandesgericht (OLG) Karlsruhe rechtshängig. Im Laufe des Jahres 2020 sei mit einer mündlichen Verhandlung im Hauptverfahren zu rechnen. Somit hätten die Einsprechenden O2 und O3 ein berechtigtes Interesse an einer beschleunigten Behandlung des Beschwerdeverfahrens.

XIII. In ihrer Beschwerdebegründung vom 21. August 2019 beantragte die Patentinhaberin, die Entscheidung aufzuheben und das Patent in der erteilten Fassung oder hilfsweise mit geänderten Ansprüchen gemäß einem der Hilfsanträge I bis XX, die mit der Beschwerdebegründung eingereicht wurden, aufrechtzuerhalten. Weiter hilfsweise beantragte sie eine mündliche Verhandlung. Die Patentinhaberin beantragte, außerdem, das Dokument K27 (US 2003/0018892 A1) nicht zuzulassen und den Einspruch der Einsprechenden O2 als nicht eingelegt zu verwerfen.

XIV. Im Schreiben vom 2. Januar 2020 haben die Einsprechenden O2 und O3 ausgeführt, dass im Einspruchsverfahren gegen das Teilanmeldungspatent (im Folgenden das "zweite Einspruchsverfahren" genannt) die Patentinhaberin weitgehend gleichlautende Hilfsanträge gestellt habe wie im Einspruchsverfahren gegen das Streitpatent (im Folgenden als das "erste Einspruchsverfahren" bezeichnet) darunter auch Hilfsantrag V, auf Basis dessen die Einspruchsabteilung im ersten Einspruchsverfahren das Streitpatent in geändertem Umfang aufrechterhalten habe. Hinsichtlich der Tatsachengrundlagen (Anträge und Stand der Technik) bestehe weitgehende Übereinstimmung zwischen den beiden Einspruchsverfahren. Dennoch habe dieselbe Einspruchsabteilung im zweiten Einspruchsverfahren das Teilanmeldungspatent am 5. Dezember 2019 gegenüber demselben Stand der Technik vollständig widerrufen und damit ihre Beurteilung der Patentfähigkeit des Hilfsantrags V revidiert. Daher werde angeregt, die beiden Beschwerdesachen gemäß Artikel 10(2) VOBK 2020 zu verbinden oder unmittelbar nacheinander zu behandeln.

XV. Am 7. Januar 2020 reichten sowohl die Patentinhaberin als auch die Einsprechenden O2, O3 und O4 ihre jeweiligen Erwiderungen zu den gegnerischen Beschwerden ein. Mit ihrer Erwiderung legte die Patentinhaberin auch geänderte Ansprüche gemäß Hilfsanträgen XXI bis XXIII vor.

XVI. In einer gemeinsamen Eingabe vom 18. Februar 2020 haben die Einsprechenden O2, O3 und O4 ausgeführt, dass das OLG Karlsruhe mit Zustimmung der Parteien beschlossen habe, das Berufungsverfahren auszusetzen, und zwar bis zur Entscheidung der Beschwerdekammer des EPA über die Beschwerden gegen die Entscheidungen der Einspruchsabteilung über die Einsprüche gegen die beiden Klagepatente (Streitpatent und Teilanmeldungspatent) oder bis zu einer anderweitigen Erledigung der Einspruchsverfahren.

XVII. Am 9. März 2020 ging eine gemeinsame Stellungnahme der Einsprechenden O2, O3 und O4 zur Beschwerdeerwiderung der Patentinhaberin ein.

XVIII. Die Patentinhaberin hat in einer Eingabe vom 19. März 2020 (ergänzt durch die Eingabe vom 20. März 2020) beantragt, das vorliegende Verfahren nicht mit dem in T 0671/20 zum Teilanmeldungspatent zu verbinden.

XIX. In einer weiteren gemeinsamen Eingabe vom 15. April 2020 haben die Einsprechenden O2, O3 und O4 nun förmlich beantragt, das vorliegende Verfahren mit dem in T 0671/20 zum Teilanmeldungspatent zu verbinden.

XX. In einer Mitteilung vom 22. April 2020 hat die Kammer diesen Antrag abgelehnt. Obgleich beide Fälle sachlich sehr ähnlich seien und eine Bearbeitung in zeitlicher Nähe wünschenswert erscheine, wiege der für den 14. September 2020 anberaumte Gerichtstermin in den Niederlanden (vor dem Berufungsgericht - Gerechtshof - Den Haag) schwerer. Die Kammer würde sich bemühen, die mündliche Verhandlung noch vor diesem Termin durchzuführen (Artikel 10(3) VOBK). Gleiches sei für die Beschwerdesache T 0671/20 nicht möglich, da die Beschwerde erst am 16. März 2020 eingelegt worden sei und noch die Beschwerdebegründung sowie -erwiderung abzuwarten seien.

XXI. Am 24. April 2020 ging eine weitere Eingabe der Patentinhaberin ein. Dazu haben die Einsprechenden am 26. Mai 2020 Stellung genommen.

XXII. In einem Anhang zur Ladung zur mündlichen Verhandlung vom 9. Juni 2020 legte die Kammer ihre vorläufige Auffassung dar, dass keiner der Anträge der Patentinhaberin gewährbar sei und daher mit dem Widerruf des Patents zu rechnen sei. Der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt und gemäß den Hilfsanträgen I bis V sei schon durch K7 alleine nahegelegt.

XXIII. Am 31. Juli 2020 ging eine weitere gemeinsame Stellungnahme der Einsprechenden O2, O3 und O4 ein.

XXIV. Ebenfalls am 31. Juli 2020 ging ein Schreiben der Patentinhaberin ein, in der die Hilfsanträge Va, VIa, IXa, XIa, XVa-XVIIa und XIXa-XXIIIa zusammen mit einer bezüglich dieser Hilfsanträge angepassten Beschreibung vorgelegt wurden. Eine weitere Stellungnahme der Patentinhaberin ging am 21. August 2020 ein.

XXV. In der mündlichen Verhandlung am 1. September 2020 zog die Patentinhaberin die Hilfsanträge VI-XXIII, Va, VIa, IXa, XIa, XVa-XVIIa and XIXa-XXIIIa zurück.

Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die Einsprüche zurückzuweisen (Hauptantrag) oder das Patent auf der Grundlage eines der Hilfsanträge I bis V aufrecht zu erhalten, den Einspruch der Einsprechenden O2 als nicht eingelegt zu verwerfen und Dokument K27 nicht zum Verfahren zuzulassen.

Die Beschwerdeführerinnen (Einsprechende O2 und O3) beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1714229.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende O4) beantragte, die Beschwerde der Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) zurückzuweisen.

Nach Beratung der Kammer wurde ihre Entscheidung am Ende der mündlichen Verhandlung verkündet.

XXVI. Die folgenden Fassungen des Patents werden somit in der vorliegenden Entscheidung behandelt:

Beschreibung:

Spalten 1 bis 11, wie erteilt.

Ansprüche:

Hauptantrag: 1 bis 6, wie erteilt.

Hilfsanträge I bis V: 1 bis 6, eingereicht mit der Beschwerdebegründung vom 21. August 2019.

Zeichnung:

Seite 10, wie erteilt.

XXVII. Der erteilte Anspruch 1 (Hauptantrag) mit der von der Patentinhaberin verwendeten Merkmalsgliederung (vgl. Anlage 2sip-3, eingegangen am 21. August 2019) hat folgenden Wortlaut:

"1. Sicherheitsmodul (1) zum Steuern und Kontrollieren eines Datenverkehrs eines Personalcomputers (10),

2. mit mehreren Funktionsbauteilen, die jeweils mittels Hardware implementiert sind, die mehreren Funktionsbauteile umfassend:

2.1. einen programmierbaren Logikbaustein (2),

2.1.1 in dem mittels Programmierung

2.1.2 eine Verarbeitungs- und Steuereinrichtung zum Verarbeiten von elektronischen Daten, die zwischen Komponenten des Personalcomputers ausgetauscht werden, implementiert ist;

2.2. einen mit dem programmierbaren Logikbaustein (2) verbundenen Prozessor-Anschluss (3) zum Austauschen von elektronischen Daten mit mindestens einem zentralen Prozessor (11) des Personalcomputers (10);

2.3. einen mit dem programmierbaren Logikbaustein (2) verbundenen Festplatten-Anschluss (4) zum Austauschen von elektronischen Daten mit einer Festplatte (14) des Personalcomputers (10);

2.4. mit dem programmierbaren Logikbaustein (2) verbundene Peripheriegeräte-Anschlüsse (5) zum Austauschen von elektronischen Daten mit an den Personalcomputer (10) gekoppelten Peripheriegeräten (13) zur Dateneingabe und / oder Datenausgabe; und

2.5. einen mit dem programmierbaren Logikbaustein (2) verbundenen Speicherbaustein (6), welcher Initialisierungsdaten für den Logikbaustein (2) umfasst,

3. wobei der programmierbare Logikbaustein (2)

3.1. selbstinitialisierend ausgeführt ist und

3.2. auch bei einem Boot-Vorgang des Personalcomputers steuernd und kontrollierend eingreifen kann;

3.3. wobei der Logikbaustein (2) den Datenverkehr des Personalcomputers (10) steuert und kontrolliert,

3.4. wobei der programmierbare Logikbaustein (2) so ausgebildet ist, dass er einen unerlaubten Austausch von Daten feststellen und gegebenenfalls korrigierend eingreifen kann;

4. wobei in dem programmierbaren Logikbaustein (2) mittels der Programmierung eine von der Verarbeitungs- und Steuereinrichtung umfasste Vergleichseinrichtung implementiert ist,

4.1. zum Vergleichen von elektronischen Daten, die zwischen Komponenten des Personalcomputers ausgetauscht werden,

4.2. mit vorgegebenen gespeicherten Kontrolldaten, und

5. wobei die gespeicherten Kontrolldaten in Abhängigkeit von den eingehenden elektronischen Daten angepasst werden können,

5.1. wobei eine empfangene Datenfolge von der Vergleichsvorrichtung erkannt wird und diese daraufhin eine vordefinierte Steuerungsfunktion auslöst, deren Ergebnis sich in einer Anpassung der Kontrolldaten manifestiert,

5.2. wobei die Datenfolge von der Tastatur oder der Netzwerkkarte des Personalcomputers empfangen wird."

XXVIII. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I unterscheidet sich von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag durch die Einschränkung im Merkmal 5.2 auf die Datenfolge von der Netzwerkkarte, indem der Ausdruck "Tastatur oder der" gelöscht worden ist.

XXIX. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II unterscheidet sich von Anspruch 1 von Hilfsantrag I dadurch, dass Merkmal 3.4 ("wobei der programmierbare Logikbaustein (2) so ausgebildet ist, dass er einen unerlaubten Austausch von Daten feststellen und gegebenenfalls korrigierend eingreifen kann") entfernt und der folgende Text am Ende des Merkmals 4.2 hinzugefügt worden ist: "wodurch der programmierbare Logikbaustein (2) ausgebildet ist, dass er einen unerlaubten Austausch von Daten feststellen und gegebenenfalls korrigierend eingreifen kann".

XXX. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III unterscheidet sich von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II dadurch, dass in den Merkmalen 4.2, 5 und 5.1 die Begriffe "gespeicherten Kontrolldaten" und "Kontrolldaten" durch "im Speicherbaustein (6) gespeicherten Kontrolldaten" ersetzt wurden. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag IV unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hilfsantrags II durch dieselben Änderungen.

XXXI. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V unterscheidet sich von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III dadurch, dass die folgenden Merkmale am Ende hinzugefügt worden sind:

"wobei der Speicherbaustein (6) zusätzlich zu einem nichtflüchtigen Speicherbaustein auch einen flüchtigen Speicherbaustein umfasst, in welchem der programmierbare Logikbaustein (2) während des Betriebs Daten zur späteren Benutzung ablegen kann, wobei für den flüchtigen Speicherbaustein ein Teil eines Speicherbausteins (14) des Personalcomputers (10) herangezogen wird, indem dieser Teil bei der Selbstinitialisierung des programmierbaren Logikbausteins (2) für das Sicherheitsmodul (1) reserviert wird."

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerden

Die Beschwerden der Patentinhaberin und der Einsprechenden O2 und O3 erfüllen die Zulässigkeitskriterien nach dem EPÜ, insbesondere Regel 101 EPÜ, und sind somit zulässig.

2. Zulässigkeit des Einspruchs der Einsprechenden O2

2.1 Die Patentinhaberin hat beantragt (vgl. Punkte 106 bis 116 der Beschwerdebegründung vom 21. August 2019), diesen Einspruch "als nicht eingelegt zu verwerfen", weil der Einspruchsschriftsatz, der innerhalb der Frist nach Artikel 99 EPÜ eingereicht wurde, nicht unterschrieben war. Die Patentinhaberin beanstandet die Möglichkeit, die der Einsprechenden O2 gegeben wurde, die Unterschrift innerhalb einer zweimonatigen Nachfrist gemäß den Regeln 76(3) und 50(3) EPÜ nachzuholen, weil sie die neunmonatige Einspruchsfrist nach Artikel 99 EPÜ faktisch verlängert habe und einer zügigen Durchführung des Einspruchsverfahrens entgegen stehe. Bei zutreffender Anwendung des EPÜ hätte die Einspruchsabteilung den Einspruch der Einsprechenden O2 sofort nach Ablauf der Frist nach Artikel 99 EPÜ als nicht eingelegt behandeln müssen, weil diese Frist nicht verlängerbar sei. Bei Setzung einer Nachfrist nach Regel 50(3) EPÜ verlängere sich die Einspruchsfrist in der Praxis um mehr als zwei Monate, im vorliegenden Fall um drei Monate. Die Einspruchschrift sei aber gerade kein "nachgereichtes Dokument" im Sinne der Regel 50(3) EPÜ. Die Anwendung dieser Bestimmung auf das Einspruchsverfahren benachteilige den Patentinhaber in einer Weise, die durch Artikel 99 EPÜ gerade zu vermeiden sei.

2.2 Die Einsprechenden haben dem in der Eingabe vom 7. Januar 2020 widersprochen und auf die Entscheidung T 0960/95 (Punkte 3 bis 5) hingewiesen.

2.3 In der mündlichen Verhandlung wollte keine Partei weitere Ausführungen zu diesem Thema machen.

2.4 Die Kammer bemerkt zunächst, dass ein Einspruchsverfahren durch den Einspruch der Einsprechenden O1 ins Leben gerufen wurde. Dieser wurde erst am 9. November 2017, also nach dem Beitritt von O3 und O4 zurückgenommen (am 13. bzw. 22. März 2017). Die Anhängigkeit des Einspruchsbeschwerdeverfahrens hängt demnach nicht davon ab, ob der Einspruch der Einsprechenden O2 als eingelegt gilt.

2.5 Artikel 99(1) EPÜ legt fest, dass Einspruch nach Maßgabe der Ausführungsordnung einzulegen ist. Regel 76(1) und (2) EPÜ verlangen keine Unterschrift. Regel 76(3) EPÜ sieht vor, dass die Vorschriften des Dritten Teils der Ausführungsordnung auf die Einspruchsschrift entsprechen anzuwenden seien. Das Erfordernis, dass die Einspruchsschrift zu unterzeichnen ist, folgt dementsprechend aus Regel 50(3) EPÜ, erster Satz. Dieselbe Regel sieht im zweiten Satz eine Nachfrist vor, in der eine fehlende Unterschrift nachzuholen ist. Die Kammer ist wie T 0960/95 (in Nr. 3.2) der Meinung, dass sowohl der erste Satz der Regel 50(3) EPÜ als auch der zweite einschlägig sind. Dieses Ergebnis steht auch mit G 3/99 (ABl. EPA 2002, 347, Nr. 20 und Leitsatz II) sowie T 0665/89 (Nr. 1.4) im Einklang. Die Auffassung der Patentinhaberin (in Nr. 114), wonach der Rückgriff auf Regel 50(3) EPÜ über Regel 76(3) EPÜ unangebracht sei, widerspricht dem klaren Wortlaut von Regel 76(3) EPÜ, wonach die Vorschriften des Dritten Teils der Ausführungsordnung, und damit Regel 50(3) EPÜ, entsprechend anzuwenden sind. Dabei ist die Einspruchsschrift als "Schriftstück" im Sinne dessen Satzes 2 anzusehen. Daher wurde nach Auffassung der Kammer der Einsprechenden O2 zu Recht eine Nachfrist für die Leistung der Unterschrift eingeräumt, welche fristgerecht vorgenommen wurde.

2.6 Folglich gilt der Einspruch der Einsprechenden O2 als eingelegt.

3. Zusammenfassung der Erfindung

3.1 Das Patent betrifft ein Sicherheitsmodul (vgl. [25] der Patentschrift und die einzige Figur; 1), das den Datenverkehr zwischen dem zentralen Prozessor oder Mikroprozessor (11) eines Personalcomputers (PCs) (10) und der Festplatte (12) und den Peripherie-Geräten (13), beispielsweise einer Netzwerkkarte (vgl. [29], letzter Satz), "steuert und kontrolliert", um die Datensicherheit zu gewährleisten. Der Begriff "Personalcomputer" soll auch mobile Computer, wie einen Laptop oder PDA (Personal Digital Assistant) umfassen; vgl. [25].

3.2 Softwarefehler, Bedienfehler und Computerviren können die Datensicherheit gefährden, in dem sie unerwünschte Veränderungen von Daten, unerlaubte Zugriffe auf Daten und Datenverlust verursachen; vgl. [3, 4, 15]. Das Sicherheitsmodul (1), das auf dem PC-Motherboard oder als eine PCI-Steckkarte ausgeführt werden kann (vgl. [35]) weist einen programmierbaren Logikbaustein (2), zum Beispiel ein FPGA ("Field Programmable Gate Array"/Feldprogrammierbare Gate-Array), einen Prozessor-Anschluss (3), einen Festplatten-Anschluss (4), mehrere Peripheriegeräte-Anschlüsse (5) und einen Speicherbaustein (6) auf. Dieser enthält Initialisierungsdaten für den Logikbaustein (2); vgl. [12]. Zumindest ein Teil des Speicherbausteins (6) ist als nichtflüchtiger Speicher-Baustein ausgelegt; vgl. [33]. Die Initialisierungsdaten sind sofort nach dem Anlegen einer Betriebsspannung verfügbar, sodass der Logikbaustein auch beim Boot-Vorgang des PCs eingreifen kann; vgl. [15, 33].

3.3 Wenn die "eingehenden Daten" von der Tastatur oder der Netzwerkkarte (vgl. [29]) mit gespeicherten "Kontrolldaten" verglichen werden, ist eines von drei Ergebnissen möglich:

1. Fehlerhafte Daten und/oder ein unerlaubter Austausch von Daten werden/wird von der Vergleichseinheit erkannt, und es werden/wird ein "korrigierender Eingriff" (z.B. das Unterbinden des Austausches ([13], Zeilen 7 bis 13) und/oder die Erzeugung eines Warnhinweises, dass wichtige Daten gelöscht werden sollen (vgl. [38])), durch das Sicherheitsmodul ausgelöst; vgl. Merkmale 3.2 und 3.4 des erteilten Anspruchs 1.

2. Es wird eine "Steuerungsfunktion" des Sicherheitsmoduls ausgelöst, die Kontrolldaten anpasst (vgl. Merkmale 5 u. 5.1 des erteilten Anspruchs 1);

3. In allen anderen Fällen lässt das Sicherheitsmodul die eingehenden Daten passieren und bleibt ansonsten inaktiv.

3.4 Der programmierbare Baustein (2) "steuert und kontrolliert" den Datenverkehr des PCs unabhängig vom zentralen Prozessor (11); vgl. [14]. Der Logikbaustein ist selbstinitialisierend und kann auch beim Boot-Vorgang des PCs eingreifen; vgl. [14].

3.5 Bei der Initialisierung des Logikbausteins werden alle seine Funktionsbauteile in einen definierten Ausgangszustand versetzt, vgl. [37]. Beim Boot-Vorgang des PCs erhält der Logikbaustein Informationen über die Festplatte, wie zum Beispiel ihre Kapazität. Wenn ein Bereich der Festplatte vom Sicherheitsmodul selbst belegt ist, so wird dem zentralen Prozessor eine dementsprechend verminderte Kapazität mitgeteilt; vgl. [39]. Der Logikbaustein (2) ist so programmiert, dass er die Daten, die zwischen dem zentralen Prozessor, der Festplatte und den Peripheriegeräten ausgetauscht werden, mit vorgegebenen gespeicherten Kontrolldaten vergleicht; vgl. [13]. Dabei stellt die Netzwerkkarte eine wichtige Quelle potentiell schädlicher Daten aus externen Kommunikationsnetzen dar; vgl. [30].

3.6 In einer Ausführungsform agieren die Funktionsbauteile des Sicherheitsmoduls transparent, so dass das Sicherheitsmodul durch die auf dem PC laufende Software nicht beeinflusst wird und nicht angepasst werden muss. Folglich würde ein Computervirus in der PC-Software das Vorhandensein des Sicherheitsmoduls nicht erkennen; vgl. [23]. Diese Transparenz erfordert, dass das Sicherheitsmodul dem Prozessor gegenüber Funktionen der Festplatte und Netzwerkkarte vortäuscht; vgl. [27, 41]. Sollte beispielsweise der Prozessor versuchen, auf einen ihm nicht zugänglichen Bereich der Festplatte zuzugreifen, dann leitet das Sicherheitsmodul diese Anweisung nicht an die Festplatte weiter. Stattdessen schickt das Sicherheitsmodul dem Prozessor eine Fehlermeldung, die mit einer Fehlermeldung einer entsprechend kleineren Festplatte identisch ist. Somit operiert das Sicherheitsmodul zwischen dem Prozessor-Anschluss (3) und dem Festplattenanschluss (4) transparent; vgl. [40]. Ähnlich ist der Umgang mit Dateneingaben über die Tastatur. Jede Tastenfolge wird im Sicherheitsmodul decodiert, und der Logikbaustein prüft anhand der Daten im Speicherbaustein (6), ob sie mit einer festen Anweisung assoziiert ist. Wenn eine so assoziierte Anweisung zu einer unerlaubten Handlung führen würde, wird das entsprechende Signal ignoriert oder ein Warnhinweis auf dem PC-Monitor angezeigt. Alternativ kann eine Softwareroutine des Sicherheitsmoduls ausgelöst werden; die Tastenfolge wird jedoch nicht an den Prozessor weitergeleitet; vgl. [41].

3.7 Das Sicherheitsmodul kann als ein gekapseltes, austauschbares System, beispielsweise eine PCI-Steckkarte, ausgeführt werden; vgl. [16, 17]. In einer anderen Ausführungsform, die die PC-Steckplätze frei lässt, befinden sich die Funktionsbauteile des Sicherheitsmoduls auf dem PC-Motherboard; vgl. [18].

3.8 Zumindest ein Teil des Speicherbausteins (6) ist als nichtflüchtiger Speicher, beispielsweise Flash-Speicher oder flüchtiger Speicher mit einer eigenen Energiequelle, ausgelegt, damit die Initialisierungsdaten des Logikbausteins bereitstehen, wenn der PC eingeschaltet wird; vgl. [33]. Optional kann ein Teil des Speicherbausteins auch als flüchtiger Speicher, beispielsweise RAM, ausgeführt werden. Der Speicherbaustein kann als Teil des RAM-Speichers (14) des PCs oder der Festplatte (12) ausgebildet sein, der bei der Initialisierung für das Sicherheitsmodul reserviert wird; vgl. [21, 34].

4. Die Auslegung der Ansprüche

4.1 Die Anschlüsse des Sicherheitsmoduls an den Prozessor, an die Festplatte und die Peripheriegeräte

4.1.1 Die abhängigen Ansprüche aller Anträge der Patentinhaberin sind sowohl auf das Sicherheitsmodul als gekapseltes, eigenständig operierendes System (vgl. Anspruch 2) gerichtet als auch auf die Implementierung von mehreren Funktionsbauteilen auf dem PC-Motherboard; vgl. Ansprüche 3 bis 5. Anspruch 1 wird deshalb so verstanden, dass er alle dieser Ausführungsformen abdeckt.

4.1.2 Der erteilte Anspruch 1 verlangt Anschlüsse zwischen dem programmierbaren Baustein einerseits und dem Prozessor, der Festplatte und den Peripheriegeräten andererseits.

4.1.3 Aus Absatz [27] geht hervor, dass der "Prozessor-Anschluss" des Moduls nicht direkt mit dem Prozessor verbunden sein muss, sondern dass der Anschluss mit dem Festplatten-Controller, und dieser mit dem Prozessor, verbunden sein kann.

4.2 Ein "korrigierender Eingriff" (Merkmal 3.4)

Die Beschreibung offenbart vier Beispiele von korrigierenden Eingriffen.

4.2.1 Im Absatz [13], Zeilen 7 bis 13, wird das Unterbinden eines Austausches fehlerhafter bzw. unerlaubter Daten als ein korrigierender Eingriff beschrieben.

4.2.2 Absätze [14] und [15] stellen fest: "Mittels Überprüfung von beim Datenverkehr zwischen einzelnen Komponenten ausgetauschten Daten des Personalcomputers, beispielsweise zwischen dem zentralen Prozessor, der Festplatte und den Peripheriegeräten, kann der programmierbare Logikbaustein somit jeden unerwünschten Zugriff auf die Daten auf Grund von Softwarefehlern, Bedienfehlern und / oder Computerviren unterbinden. Da der programmierbare Logikbaustein selbstinitialisierend ausgeführt ist, kann er auch bei einem Boot-Vorgang des Personalcomputers steuernd und kontrollierend eingreifen."

4.2.3 Absatz [40] offenbart (siehe auch [27]): "Wenn die Verarbeitungs- und Steuereinrichtung feststellt, dass eine der Anweisung entsprechende Handlung nicht zulässig ist, wenn also der Mikroprozessor 11 versucht, eine unerlaubte Handlung durchzuführen, beispielsweise auf einen ihm nicht zugänglichen Bereich der Festplatte 12 zuzugreifen, dann wird diese Anweisung nicht an die Festplatte 12 weitergeleitet. Stattdessen wird dem Mikroprozessor 11 über den Prozessor-Anschluss 3 eine Fehlermeldung übermittelt, welche mit einer Fehlermeldung der Festplatte 12 identisch ist. Auf diese Weise wird dem Mikroprozessor 11 vorgetäuscht, dass ein direkter Datenaustausch zwischen ihm und der Festplatte 12 stattgefunden hat. Die Fehlermeldung kann beispielsweise eine Nachricht sein, welche darüber informiert, dass der betreffende Bereich der Festplatte 12 nicht vorhanden sei."

4.2.4 Absatz [41] lautet: "Stellt die Verarbeitungs- und Steuereinrichtung des programmierbaren Logikbausteins 2 auf Grund der im Speicherbaustein 6 gespeicherten Daten fest, dass die Ausführung einer mit der Tastenkombination assoziierten Anweisung zu einer unerlaubten Handlung führt, so wird das Signal entweder gänzlich ignoriert und / oder ein entsprechender Warnhinweis wird über ein anderes Peripheriegerät, beispielsweise über einen Monitor, angezeigt."

4.2.5 In Anbetracht dieser Beispiele versteht die Kammer den Ausdruck "korrigierender Eingriff" so, dass er drei alternative Reaktionen auf die Erkennung einer Anweisung, die zu einer unerlaubten Handlung führen würde, abdeckt. Erstens kann die Anweisung bzw. der Datenaustausch nicht weitergegeben (d.h. unterbunden) werden. Zweitens kann eine Fehlermeldung an den Prozessor oder ein Peripheriegerät geschickt werden. Und drittens kann beides geschehen.

4.2.6 Angesichts dieser Auslegung stellt die Kammer fest, dass die Erkennung einer assoziierten Steuerungs­funktion und der folgenden Anpassung der Kontrolldaten (gemäß Merkmalen 5-5.2) weder als die Feststellung eines unerlaubten Datenaustauschs noch als ein korrigierender Eingriff gelten kann (vgl. Merkmal 3.4).

4.3 Die Anpassung der gespeicherten Kontrolldaten in Abhängigkeit von den eingehenden elektronischen Daten (Merkmale 5 bis 5.2)

4.3.1 Die Patentinhaberin hat in der mündlichen Verhandlung argumentiert, dass der Begriff "Kontrolldaten" enger auszulegen ist als die Daten betreffend, die in der Vergleichslogik mit elektronischen Daten verglichen werden, die zwischen Komponenten des PCs ausgetauscht werden; vgl. Merkmale 4 bis 4.2. Diese Auslegung der Patentinhaberin wird von der Kammer bei der nachfolgenden Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit verwendet.

4.3.2 Die Patentbeschreibung erwähnt eine Anpassung der gespeicherten Kontrolldaten nur einmal, und zwar am Ende von Absatz [13]: "So kann beispielsweise ein bestimmter Tastendruck oder eine über die Netzwerkverbindung empfangene Datenfolge von der Vergleichseinrichtung erkannt wird [sic] und diese daraufhin eine vordefinierte Steuerungsfunktion auslösen, deren Ergebnis sich in einer Anpassung der Kontrolldaten manifestiert." Weder das Patent noch die Anmeldung offenbart die Art der Anpassung der gespeicherten Kontrolldaten. In den Merkmalen 5 bis 5.2 wird nur angegeben, dass eine Anpassung stattfindet. Die Kammer versteht das Merkmal so, dass die "eingehenden elektronischen Daten" von der Tastatur oder der Netzwerkkarte stammen können.

4.3.3 Merkmal 5 verlangt, dass "die" gespeicherten Kontrolldaten in Abhängigkeit von "den" eingehenden elektronischen Daten angepasst werden können. Die Kammer ist der Ansicht, dass es sich bei den mit bestimmten Artikeln versehenen Begriffen dennoch um generische Formen handelt, die sich nicht - oder nicht zwingend - auf die in Merkmalen 4.1 und 4.2 genannten eingehenden Daten und Kontrolldaten beziehen. Um festzustellen, dass eingehende Daten einer unerlaubten Anweisung entsprechen (vgl. Merkmale 3.4, 4.1 und 4.2, sowie [39]), müssen sie mit Kontrolldaten verglichen werden, die unerlaubte oder erlaubte Anweisungen kennzeichnen. Um festzustellen, ob für eingehende Daten ein Befehl hinterlegt ist, müssen sie mit Daten verglichen werden, die solche Befehle kennzeichnen (vgl. Merkmal 5, sowie [40]). Die Kontrolldaten, die durch einen Steuerbefehl angepasst werden (vgl. [12]), würde der Fachmann nach Ansicht der Kammer i.d.R. nicht als diejenigen verstehen, die ebendiesen Steuerbefehl kennzeichnen. Somit würde nach Ansicht der Kammer der Fachmann mit Blick auf die Beschreibung den Anspruchswortlaut so verstehen, dass "die Kontrolldaten" gemäß den Merkmalen 4.1 und 4.2 nicht dieselben sein müssen, die gemäß Merkmal 5.1 angepasst werden.

4.4 Merkmal 5.2 des Anspruchs 1 wie erteilt

4.4.1 Die Kammer hat im Anhang zur Ladung (Punkt 8.3.2) gemäß Artikel 123(2) EPÜ beanstandet, dass das Merkmal "Datenfolge von der Tastatur" eine nicht unmittelbar und eindeutig offenbarte Verallgemeinerung der offenbarten "Tastenkombination" darstellt; vgl. Seite 11 der Anmeldung, Zeilen 17 bis 19. Die Patentinhaberin ist dem schriftlich und mündlich entgegen getreten. Die Frage kann offen bleiben, da Anspruch 1 neben der Tastatur die Netzwerkkarte als Quelle der Datenfolge benennt.

5. Der wirksame Prioritätstag, Artikel 87(1) EPÜ 1973

5.1 Im Abschnitt 14.6 der Einscheidungsbegründung hat die Einspruchsabteilung festgestellt, dass die erste Prioritätsanmeldung (DE 10 2004 038 040.6) die Merkmalsgruppe 5 bis 5.2 des erteilten Anspruchs 1 nicht offenbart, so dass der wirksame Anmeldetag des Streitpatents der Anmeldetag der zweiten Prioritätsanmeldung ist, d.h. der 30. März 2005.

5.2 Die Kammer kommt zum gleichen Schluss. Die erste Prioritätsanmeldung offenbart weder das Merkmal 3.2 (Eingriff während des Bootvorgangs) noch die Merkmale 5 bis 5.2 (Anpassung der Kontrolldaten), die zweite Prioritätsanmeldung hingegen offenbart alle Merkmale des erteilten Anspruchs 1; vgl. Seite 3, Zeilen 6 bis 8 und 11 bis 29, Seite 4, Zeilen 7 bis 9, und den Absatz zwischen Seiten 5 und 6. Die Patentinhaberin hat die Auffassung der Kammer nicht beanstandet.

5.3 Damit gehört K7 zum Stand der Technik, Artikel 54(2) und 89 EPÜ 1973.

6. Dokument K7

6.1 K7, das keine Figuren enthält, betrifft ein FPGA ("Field Programmable Gate Array"), das auf einer Einsteckkarte für den PCI-Bus eines PCs ausgeführt sein kann; vgl. [25]. Die Karte kontrolliert insbesondere die Kommunikation zwischen dem Festplattenkontroller und der Festplatte des PCs (vgl. [33]) und ist mit RAM-Speicher ausgestattet, der ein Teil des PC-RAM-Speichers sein kann; vgl. [39]. Jedem Anschluss der Einsteckkarte ist eine Vergleichslogik zugeordnet, die die empfangenen Daten mit im RAM-Speicher hinterlegten Daten vergleicht; vgl. [31]. Benutzereingaben können vor Ort mithilfe von Tastatur und Maus oder mittels einer Modem/ISDN/LAN-Verbindung ferngesteuert erfolgen; vgl. [15], Zeilen 26 bis 31. In beiden Fällen werden die Benutzereingaben durch das FPGA geprüft. Das FPGA prüft mittels Filter, ob die Tastatureingabe einem Steuerbefehl entspricht. In diesem Fall wird die Benutzereingabe nicht an die PC-Software weiter geleitet, sondern stattdessen eine entsprechende Funktion ausgelöst, um beispielsweise "einen Schreibzugriff an eine bisher verbotene Stelle [zu] ermöglichen ..."; vgl. [36], Zeilen 10 bis 15.

6.2 Die Patentinhaberin hat argumentiert, dass die Merkmale 5 bis 5.2 des erteilten Anspruchs 1, die es erlaubten, die Wirkung des Logikbausteins im laufenden Betrieb zu ändern, nicht aus K7 bekannt seien. K7 offenbare nämlich keine Erkennung von Befehlen durch einen Vergleich mit Kontrolldaten bei der Netzwerkkarte, weil die Fernsteuerung des PCs durch den Systemadministrator (vgl. [16], Seite 4/7, Zeilen 15 bis 21) über eine eigene Netzwerkkarte unabhängig vom PC erfolge (vgl. [15], Zeilen 26 bis 31), so dass seine Eingaben nicht geprüft würden. K7 offenbare keine Vergleichseinrichtung für die Netzwerkkarte; vgl. Anspruch 2. Vielmehr warnte Absatz [24], Punkt 2, vor einem ungeregelten Zugriff von Programmcode auf die Netzwerk-Verbindung, was gegen eine Vergleichseinrichtung für die Netzwerkkarte spreche, und der letzte Satz von Absatz [40] warnte vor jeder Anpassung der Softwaresteuerung von außen, also insbesondere auch vor der Anpassung von Kontrolldaten. K7 offenbare nicht, wie das Ermöglichen eines Schreibzugriffs an eine bisher verbotene Stelle (vgl. Absatz [36]) zu implementieren sei. Es sei etwa möglich, dieses Ergebnis durch einen Wechsel zwischen "Schutzmodus" und "Adminmodus" zu implementieren, ohne dass dabei Kontrolldaten angepasst werden müssten.

6.3 Die Einsprechenden haben argumentiert, dass alle Merkmale des erteilten Anspruchs 1 mit Ausnahme der Anpassung von Kontrolldaten in den Merkmalen 5 und 5.1 aus K7, insbesondere Absatz [35], 5. Satz, bekannt seien. Das FPGA in K7 habe einen Netzwerkanschluss (vgl. [26]), und die Netzwerkkarte kontrolliere eingehende Daten aus dem Netzwerk; vgl. [15, 16]. Benutzerbefehle stammten entweder von der Maus und der Tastatur direkt am PC oder über die Netzwerkkarte von einem Fernarbeitenden, beispielsweise einem Systemadministrator als "Superuser"; vgl. [15], Zeilen 1 bis 9, und [16], Zeilen 5 bis 10 und 15 bis 21. K7 offenbare nicht, dass das Sicherheitsmodul des PCs die Angaben des Systemadministrators nicht prüfen würde, und es könne auch nicht davon ausgegangen werden, dass Systemadministratoren fehlerfrei arbeiteten. Im Gegenteil, Absatz [2], Zeilen 16 bis 19, räume ein, dass selbst "ein versierter Benutzer [...] nicht ohne Recherche (wenn überhaupt) herausfinden" würde, "welche Dateien von welchem Programm gebraucht werden." K7 rege in Zusammenhang mit einer Remoteverbindung auch an ([16], Zeilen 15 bis 21), dass der Administrator "Entscheidungen [trifft], die der Benutzer nicht treffen kann oder darf." Die Einsprechenden argumentierten, dass solche Entscheidungen u.a. Kontrolldaten betreffen würden. Absatz [40] fordere nicht, die Kontrolldaten in K7 nie zu ändern, sondern weise auf ein Risiko hin und lehre den Fachmann damit, - wie üblich - einen geeigneten Kompromiss ("Trade-Off") zwischen Sicherheit und Flexibilität zu finden. Außerdem offenbare K7 ausdrücklich Fälle, in denen Daten im PC geändert werden sollten; vgl. [12].

6.4 Das Argument der Patentinhaberin, dass der Netzwerkkarte in K7 keine Vergleichseinrichtung zugeordnet sei, konnte die Kammer nicht überzeugen, weil Absatz [31] offenbart, dass "[j]edem Anschluß [...] eine Vergleichslogik zugeordnet" ist, und weil sich dieser Absatz [31] nach Ansicht der Kammer nicht nur auf die Anschlüsse bezieht, die in Absätzen [29] und [30] genannt werden, sondern auch auf die in Absatz [26] genannten, also auch auf eine Netzwerkkarte (vgl. den über den Spaltenwechsel reichenden Text). Außerdem lässt K7 keinen Zweifel daran, dass es sich bei der erwähnten Netzwerkkarte um eine übliche PC-Netzwerkkarte handelt (vgl. Absatz [24], Punkt 1).

6.5 Nach alledem kommt die Kammer zum Schluss, dass die folgenden Merkmale des erteilten Anspruchs 1 aus K7 bekannt sind:

1. Sicherheitsmodul zum Steuern und Kontrollieren eines Datenverkehrs eines Personalcomputers (vgl. [25,26]),

2. mit mehreren Funktionsbauteilen, die jeweils mittels Hardware implementiert sind, die mehreren Funktionsbauteile umfassend:

2.1. einen programmierbaren Logikbaustein (FPGA [26]),

2.1.1 in dem mittels Programmierung

2.1.2 eine Verarbeitungs- und Steuereinrichtung zum Verarbeiten von elektronischen Daten, die zwischen Komponenten des Personalcomputers ausgetauscht werden, implementiert ist;

2.2 einen mit dem programmierbaren Logikbaustein verbundenen Prozessor-Anschluss zum Austauschen von elektronischen Daten mit mindestens einem zentralen Prozessor des Personalcomputers (vgl. [26]);

2.3. einen mit dem programmierbaren Logikbaustein verbundenen Festplatten-Anschluss zum Austauschen von elektronischen Daten mit einer Festplatte des Personalcomputers (vgl. [26]);

2.4. mit dem programmierbaren Logikbaustein verbundene Peripheriegeräte-Anschlüsse zum Austauschen von elektronischen Daten mit an den Personalcomputer gekoppelten Peripheriegeräten (LAN, Maus, Tastatur; vgl. [26]) zur Dateneingabe und / oder Datenausgabe; und

2.5. einen mit dem programmierbaren Logikbaustein verbundenen Speicherbaustein (Flash-Baustein; vgl. [32]), welcher Initialisierungsdaten für den Logikbaustein umfasst,

3. wobei der programmierbare Logikbaustein

3.1. selbstinitialisierend ausgeführt ist (vgl. [32]) und

3.2. auch bei einem Boot-Vorgang des Personalcomputers steuernd und kontrollierend eingreifen kann (vgl. [33]);

3.3. wobei der Logikbaustein den Datenverkehr des Personalcomputers steuert und kontrolliert,

3.4. wobei der programmierbare Logikbaustein so ausgebildet ist, dass er einen unerlaubten Austausch von Daten feststellen und gegebenenfalls korrigierend eingreifen kann (vgl. [35]);

4. wobei in dem programmierbaren Logikbaustein mittels der Programmierung eine von der Verarbeitungs- und Steuereinrichtung umfasste Vergleichseinrichtung implementiert ist (vgl. Vergleichslogik, [31]),

4.1. zum Vergleichen von elektronischen Daten, die zwischen Komponenten des Personalcomputers ausgetauscht werden,

4.2. mit vorgegebenen gespeicherten Kontrolldaten; vgl. [31].

6.6 Die Kammer kommt darüber hinaus zum Schluss, dass der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 sich von der Offenbarung des K7 nur dadurch unterscheidet, dass Kontrolldaten im Sinne des Patents angepasst werden. In Absatz [36], 5. Satz, heißt es: "Der in der Steuerung ausgelöste Befehl jedoch könnte z.B. einen Schreibzugriff an eine bisher verbotene Stelle ermöglichen ..." Die Kammer versteht diese Passage so, dass eine Tastatureingabe durch einen Filter mit einem Steuerbefehl assoziiert wird, was im Falle eines "remote" arbeitenden Benutzers (vgl. Absatz [15], Punkt 3, und [16]) die Erkennung einer empfangenen Datenfolge von der Netzwerkkarte durch die Vergleichseinrichtung nach den Merkmalen "5.1" und "5.2" impliziert. Der Befehl löst in K7 eine vordefinierte Steuerungsfunktion aus, die dazu führt, dass an eine bisher verbotene Stelle geschrieben werden kann.

6.7 Hinsichtlich der Merkmale, die gemäß Hilfsantrag V in Anspruch 1 aufgenommen worden sind, stellt die Kammer fest, dass K7 in Absatz [39] die Nutzung eines Teils des PC-RAM-Speichers durch das Sicherheitsmodul offenbart. K7 offenbart auch, dass Kontrolldaten im RAM abgelegt werden (Absatz [36], Satz 2), und zwar bei Initialisierung, da der programmierbare Logikbaustein (FPGA) im Anschluss einsatzbereit ist (vgl. Absatz [32]). Die aus K7 bekannte Hardwareanordnung weist auch einen nicht-flüchtigen Speicherbaustein auf; vgl. [32], Zeilen 1 bis 4, "Flash-Baustein". Das einzige Unterschiedsmerkmal gegenüber K7, das gemäß Hilfsantrag V hinzugefügt wird, ist folglich, dass der Teil des PC-RAM-Speichers bei der Selbstinitialisierung des programmierbaren Logikbausteins für das Sicherheitsmodul "reserviert" wird.

7. Erfinderische Tätigkeit, Artikel 100(a) und 56 EPÜ 1973

7.1 Hauptantrag

7.1.1 Die Kammer ist der Meinung, dass K7 wegen seiner großen Ähnlichkeit mit dem Patent den besten Ausgangspunkt bildet, um die erfinderische Tätigkeit in Bezug auf den Gegenstand der Ansprüche des Patents zu beurteilen.

7.1.2 Wie oben ausgeführt, unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von der Offenbarung aus K7 nur dadurch, dass Kontrolldaten im Sinne des Patents angepasst werden.

7.1.3 Die Patentinhaberin hat vorgeschlagen, es als objektive technische Aufgabe ausgehend von K7 zu betrachten, "im laufendem Betrieb die Einflussmöglichkeiten auf das Sicherheitsmodul zu erweitern". Die Kammer stimmt zu, dass sich diese Aufgabe gestellt hätte. Insbesondere hätte der Fachmann in diesem Rahmen erkannt, dass es wünschenswert wäre, Kontrolldaten im Sicherheitsmodul zu ändern, da sich der Benutzerwille hinsichtlich der Frage, was erlaubt und was verboten ist, im Laufe der Zeit ändern kann. Er hätte auch erkannt, dass eine solche Änderung möglich wäre, da sich die Kontrolldaten im RAM befinden. Nach Ansicht der Kammer wäre es für den Fachmann naheliegend gewesen, einen vorhandenen Mechanismus (vgl. [36]) auch für die Anpassung von Kontrolldaten zu verwenden.

7.1.4 Es hätte sich dem Fachmann auch die Aufgabe gestellt, das konkrete Beispiel aus Absatz [36] zu implementieren. Nach Ansicht der Kammer wäre es für den Fachmann naheliegend gewesen, bei einem Schreibzugriff durch Vergleich mit einer Liste erlaubter oder verbotener "Stellen", also Speicheradressen, festzustellen, ob der Schreibzugriff erlaubt ist. Diese Liste würde dann "Kontrolldaten" im Sinne von Anspruch 1 enthalten. Es wäre weiter naheliegend gewesen, durch Änderung dieser Liste den Schreibzugriff auf eine bisher verbotene Stelle zu erlauben, also durch "Anpassung von Kontrolldaten".

7.1.5 Die Kammer sieht weder in Absatz [3] noch in Absatz [40] ein Verbot der Anpassung von Kontrolldaten. Insbesondere die Aussage in Absatz [40] wertet die Kammer mit den Einsprechenden nur als Warnhinweis, beim Ändern von Kontrolldaten durch Daten von "außen" die notwendige Vorsicht walten zu lassen.

7.1.6 Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 durch K7 alleine nahegelegt.

8. Die Hilfsanträge I bis IV

8.1 In der mündlichen Verhandlung blieben die Parteien bei ihrem schriftlichen Vortrag zu diesen Anträgen, den die Kammer in ihrem Ladungszusatz schon diskutiert hatte.

8.2 Gemäß Hilfsantrag I wird Merkmal 5.2 des erteilten Anspruchs 1 so eingeschränkt, dass die Datenfolge von der Netzwerkkarte des PCs empfangen wird. Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 aus den gleichen Gründen, die für den Hauptantrag gelten, durch K7 alleine nahegelegt.

8.3 Gemäß Hilfsantrag II wird, verglichen mit Hilfsantrag I, Merkmal 4.2 des Anspruchs 1 so eingeschränkt, dass "der programmierbare Logikbaustein (2) so ausgebildet ist, dass er einen unerlaubten Austausch von Daten feststellen und gegebenenfalls korrigierend eingreifen kann". Dieses Merkmal ist aus K7 bezüglich Festplattenzugriffen bekannt (vgl. [35]), so dass der Gegenstand des Anspruchs 1 aus den gleichen Gründen, die für den Hauptantrag gelten, durch K7 nahegelegt ist.

8.4 Gemäß Hilfsantrag III, verglichen mit Hilfsantrag I, und gemäß Hilfsantrag IV, verglichen mit Hilfsantrag II, wird in den Merkmalen 4.2, 5 und 5.1 einschränkend angegeben, dass die Kontrolldaten im Speicherbaustein (6) gespeichert sind. Dieses Merkmal ist ebenfalls aus K7 bekannt; vgl. Absatz [26]; "externer RAM-Speicher" und Absatz [31]. Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 der Hilfsanträge III und IV aus den gleichen Gründen, die für den Hauptantrag gelten, durch K7 nahegelegt.

8.5 Folglich sind die Änderungen gemäß den Hilfsanträgen I bis IV ungeeignet, um dem Gegenstand von Anspruch 1 eine erfinderische Tätigkeit zu verleihen.

9. Hilfsantrag V

9.1 Hilfsantrag V geht von Hilfsantrag III aus, wobei Anspruch 1 durch die folgenden zusätzlichen Merkmale am Ende eingeschränkt worden ist:

"und wobei der Speicherbaustein (6) zusätzlich zu einem nichtflüchtigen Speicherbaustein auch einen flüchtigen Speicherbaustein umfasst, in welchem der programmierbare Logikbaustein (2) während des Betriebs Daten zur späteren Benutzung ablegen kann, wobei für den flüchtigen Speicherbaustein ein Teil eines Speicherbausteins (14) des Personalcomputers (10) herangezogen wird, indem dieser Teil bei der Selbstinitialisierung des programmierbaren Logikbausteins (2) für das Sicherheitsmodul (1) reserviert wird."

9.2 Laut der Entscheidungsbegründung erfüllt das Patent mit den Änderungen gemäß Hilfsantrag V die Erfordernisse des EPÜ. Insbesondere wird in Punkt 14.7.4 festgehalten, dass K7 die zusätzlichen Merkmale nicht offenbart. Die Kammer ist der Auffassung, dass K7 nur das zusätzliche Merkmal (im Folgenden "das Unterschiedsmerkmal") nicht offenbart, dass der Teil des PC-RAM-Speichers bei der Selbstinitialisierung des programmierbaren Logikbausteins für das Sicherheitsmodul "reserviert" wird.

9.3 Das Unterschiedsmerkmal bezieht sich auf Absatz [34] des Patents, der den gleichen Wortlaut hat wie Seite 9, Zeilen 20 bis 28, der Anmeldung. Die Kammer teilt nicht die Ansicht der Einsprechenden (Punkt 79 der Beschwerdebegründung O2, O3), dass es zwingend der PC sein muss, der die Speicherreservierung vornimmt, selbst wenn das zum Prioritätstag üblich gewesen sein mag. Das Sicherheitsmodul könnte, wie bei der Reservierung von Festplattenbereichen durch das Sicherheitsmodul (vgl. Absatz [39]), auch dem PC mitteilen, dass es einen Speicherbereich für sich reserviert hat. Es könnte auch eine Verhandlung zwischen dem PC und dem Sicherheitsmodul geben. In jedem Fall allerdings muss die Speicherreservierung bis zum Ende der Selbstinitialisierung des Sicherheitsmoduls feststehen, denn andernfalls könnte nicht ausgeschlossen werden, dass die in der Initialisierungsphase ins PC-RAM gespeicherten Kontrolldaten vom PC überschrieben werden und damit das Sicherheitsmodul nicht mehr funktionsfähig wäre (im Widerspruch zu K7, [32]).

9.4 Es hat sich auch die Frage gestellt, wie das Unterschiedsmerkmal im Hinblick auf die verschiedenen Ausführungsformen im Patent auszulegen ist, insbesondere, ob eine PC-RAM-Speicherteilung im Falle der PCI-Steckkarte (vgl. [35]) oder des gekapselten Sicherheitsmoduls (vgl. [16]) möglich ist. Falls nicht, hätten sich daraus Einwände nach Artikel 84 EPÜ 1973 und 123(2) EPÜ ergeben können. Diese Frage kann angesichts des folgenden Ergebnisses betreffend die erfinderische Tätigkeit offen bleiben. Die Kammer bemerkt zudem, dass sich die gleiche Frage auch in K7 stellt. Auch in K7 wird nämlich die PC-RAM-Speicherteilung (vgl. [39]) im Zusammenhang mit Ausführungsformen auf dem Motherboard (vgl. [37]) in einer Einheit "gekapselt" (vgl. [24], Seite 5, Zeilen 11 bis 17) und auf einer PCI-Steckkarte (vgl. [25]) offenbart. Eine konsequente Auslegung würde somit das Patent und K7 in dieser Hinsicht gleichermaßen eng oder breit auslegen.

9.5 Die Patentinhaberin hat argumentiert, die beanspruchte "Reservierung" müsse angesichts Absatz [33] des Patents so interpretiert werden, dass der reservierte Speicherbereich exklusiv vom Sicherheitsmodul genutzt wird. Die Einsprechenden haben diese Auslegung nicht bestritten. Weiter hat die Patentinhaberin vorgetragen, dass K7, insbesondere in Absatz [39], keine solche Reservierung von RAM-Speicher zur exklusiven Benutzung offenbare.

9.6 Die Kammer stimmt zu, dass K7 dieses Merkmal nicht ausdrücklich offenbart. Allerdings offenbart K7, dass das Sicherheitsmodul für den PC transparent arbeiten soll (vgl. [24]). Nach Ansicht der Kammer hätte der Fachmann erkannt, dass jeweils exklusiver RAM-Speicher-Zugriff für den PC und das Sicherheitsmodul gewährleistet sein muss, bevor der PC bootet. Ansonsten wären, im Widerspruch zum Transparenzziel, Zugriffskonflikte zwischen dem PC und dem Sicherheitsmodul möglich. Es wäre daher wenigstens naheliegend, die beanspruchte Reservierung eines Teils des PC-RAM-Speichers bei der Selbstinitialisierung des programmierbaren Logikbausteins für das Sicherheitsmodul vorzunehmen.

9.7 Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 durch K7 nahegelegt.

9.8 Die Frage der Zulassung von K27 zum Beschwerdeverfahren stellt sich nach alledem nicht.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

3. Der Einspruch der Einsprechenden O2 gilt als eingelegt.

4. Die Frage der Zulassung von K27 hat sich nicht gestellt.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité