Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1264/19 (Kalanchoe cut flowers/KNUD JEPSEN) 24-06-2021
Facebook X Linkedin Email

T 1264/19 (Kalanchoe cut flowers/KNUD JEPSEN) 24-06-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T126419.20210624
Date de la décision
24 June 2021
Numéro de l'affaire
T 1264/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
15702213.8
Classe de la CIB
A01N 3/02
A01H 5/02
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 492.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Bouquet of cut flowers

Nom du demandeur
Knud Jepsen A/S
Nom de l'opposant
Slijkerman Breeding B.V.
Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 87
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 111
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 11
Mot-clé

Priority - identity of invention (no)

Inventive step - main request (no)

Sufficiency of disclosure - auxiliary request 1 (yes)

Remittal - (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/98
T 0344/89
T 0377/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2744/16
T 0110/23

Summary of Facts and Submissions

I. An appeal was lodged by the patent proprietor (appellant) against the decision of the opposition division revoking European patent No. 3 099 165 (hereinafter "the patent"), which claims priority from Dutch patent application NL 2012150. The patent is entitled "Bouquet of cut flowers".

Claim 1 of the patent as granted reads:

"1. Bouquet of cut flowers, comprising:

- one or more cut flowers belonging to the genus Kalanchoe having a stem length of at least 35 cm, capable of conferring elongated freshness to an aqueous nutrient medium for cut flowers by contact of the cut surface of the stems of the said cut flowers with the said aqueous nutrient medium,

- one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe having prolonged longevity by contacting the said one or more cut flowers, with the cut surface of the stem thereof, with the aqueous nutrient medium."

II. The opposition proceedings were based on the grounds in Article 100(a) EPC, in relation to novelty (Article 54 EPC) and inventive step (Article 56 EPC), and in Article 100(b) and 100(c) EPC.

III. In its decision the opposition division held, inter alia, that the subject-matter of the claims of the main request (claims as granted) extended beyond the content of the application as filed (Article 100(c) EPC).

With regard to auxiliary request 9, the opposition division held that the invention to which claim 1 related was not sufficiently disclosed in the patent (Article 83 EPC).

IV. With the statement of grounds of appeal, the appellant re-submitted the main request (claims as granted) and filed sets of claims of auxiliary requests 1 to 27 and one document. They further argued that the subject-matter of the claims of all requests did not extend beyond the content of the application as filed. The subject-matter was novel and it involved an inventive step.

Claim 1 of auxiliary request 21 (identical to auxiliary request 9 considered in the decision under appeal) reads:

"1. Use of one or more cut flowers belonging to the genus Kalanchoe having a stem length of at least 35 cm, for prolonging the longevity of one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe."

V. The opponent (respondent) replied to the appeal.

VI. The board summoned the parties to oral proceedings, as requested, and informed them of its preliminary opinion in a communication pursuant to Article 15(1) RPBA.

VII. In reply to the board's communication the appellant filed inter alia further documents, including an Annex with "Additional comments on D31". The respondent submitted with their response, inter alia, experimental data (see Annex).

VIII. During oral proceedings the appellant withdrew auxiliary requests 1 to 20 and renumbered auxiliary request 21 as new auxiliary request 1. At the end of the oral proceedings, the chair announced the board's decision.

IX. The following documents are cited in the present decision:

D3 |Archived page of Website Queen® that was on the Internet on 16 May 2014:https://web.archive.org/web/20140516110437/http://www.greenex.com:80/flowering-plants/kalanchoe-queen/queen-flowers/ |

D28|Priority document NL 2012150 |

D29|Affidavit K. L. Nielsen of 1 November 2018 |

D30|Opinion Prof. C.-O. Ottosen of 6 June 2019 |

D31|Affidavit K. L. Nielsen of 20 May 2021 |

D32|Affidavit K. L. Nielsen of 23 May 2021 |

D33|Leszczynska-Borys, H. et al., "Bryophyllum pinatum Kurz. - A NEW CUT FLOWER SPECIES. I. AESTHETIC VALUE", Revista Chapingo Serie Horticultura 8(1), 2002, 119-123.|

D34|Annex: experimental data provided by the respondent with the letter dated 21 May 2021 (see section VII) |

X. The appellant's arguments are summarised as follows:

Main request - claim 1

Priority (Article 87 EPC)

In the priority document a stem length of 35 cm was disclosed on page 4, lines 12 to 15. Sufficient stem strength in this context referred only to very long Kalanchoe of more than 60 cm, i.e. the category "or even more". It was known in the art that Kalanchoe had an intrinsically strong stem, which rendered these plants suitable as cut flowers and provided them with sufficient stem strength up to 60 cm. Only mere hypothetical varieties that grew to be longer than 60 cm could possibly suffer from insufficient stem strength. However, it was known that Kalanchoe in the wild could grow to lengths of up to 2 m or even more, standing without support, i.e. having sufficient stem strength (see document D33, table 1, and page 120, right column, last paragraph). Kalanchoe of up to 60 cm were always strong enough, i.e. had sufficient stem strength, as also explained in document D32.

Page 4, lines 12 to 15, of the priority document therefore disclosed suitable varieties with a stem length of at least 20 cm, of at least 35 cm, of at least 45 cm and of up to 60 cm. It also described those of a length of even more than 60 cm, but with sufficient stem strength. The feature of stem strength was an intrinsic feature of a cut flower which was only required for aesthetic reasons. It was not necessary for solving the technical problem of longevity, but only for cut flowers to stand upright. Therefore, it did not contribute to the technical effect and was redundant. The patent was thus entitled to the claimed priority, and documents D1 to D3 did not form part of the state of the art.

Inventive step (Article 100(a) EPC and Article 56 EPC)

The opposition division had misinterpreted the experiments of document D29 when finding that "at least for Kalanchoe flowers which are not hybrids it has not been clearly and unambiguously proven that when Kalanchoe flowers are present in a bouquet together with flowers of a genus different from Kalanchoe, the Kalanchoe flowers confer freshness to the aqueous medium and therefore, no longevity is provided to the other flowers in the bouquet due to the fouling of the aqueous medium".

On the contrary, document D29 disclosed that, for the rose, a better ornamental value was obtained for all combinations with Kalanchoe, including non-hybrid flowers. Ornamental value was an important and valid parameter to assess longevity (see document D30). For the fouling of the vase water, measured as optical density, interspecific hybrids of Kalanchoe showed the best effect, but normal Kalanchoe were also effective when the values of the single flowers were added for comparison (see document D30).

If the priority was considered not to be valid, document D3 would represent the closest prior art. It disclosed Kalanchoe varieties identical to the ones with the same names disclosed in the patent (see list on pages 6 to 9 and Table 1 on pages 9 to 10). However, improved longevity and an antiseptic effect were only disclosed for Kalanchoe when present in a vase alone, but not when put in water with other flowers. The disclosure of "mixed bouquets" in document D3 could also be understood to relate to different Kalanchoe varieties in a bouquet. While the antiseptic effect of Kalanchoe might also arise with shorter flowers, an effect on longevity had only been tested and observed for flowers longer then 35 cm. As document D3 did not suggest using Kalanchoe of at least 35 cm stem length in mixed bouquets with other flowers, the claimed invention was not obvious to the skilled person.

Auxiliary request 1 - claim 1

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

The effect of "prolonging longevity of flowers which are not of the genus Kalanchoe" had also been shown for non-hybrid Kalanchoe in document D29. The effect on various flowers which were not of the genus Kalanchoe had been disclosed in the patent (see Table 2) and shown in document D31.

The experiments submitted by the respondent in reply to the board's communication (see section VII, document D34) represented only two isolated cases which were not sufficient to cast doubt on the large number of tests carried out by the appellant. The results were not statistically meaningful since biological experiments always showed some variation and, furthermore, flowers (in particular roses) were sensitive and might have been damaged before starting the experiment.

The respondent had not presented serious doubts, substantiated by verifiable facts, regarding the skilled person's ability to put the claimed invention into practice. The claimed invention was thus sufficiently disclosed in the patent.

XI. The respondent's arguments are summarised as follows:

Main request - claim 1

Priority (Article 87 EPC)

The issue of whether the feature "stem strength" was an intrinsic feature of a cut flower was not relevant for the question of priority.

In the priority document the stem length of 35 cm was only disclosed in combination with the term "sufficient stem strength" (see page 4, lines 12 to 15). The term "sufficient" had a technical meaning (although it was not clear what this meaning was exactly) and could not be intrinsic. The reference to stem strength in relation to stem length was not present in the claim. What was claimed was thus a different invention from that disclosed in the priority document. Therefore, the priority was not validly claimed.

Document D3 was thus comprised in the state of the art.

Inventive step (Article 100(a) EPC and Article 56 EPC)

Document D29 concluded that only cut flowers of interspecific hybrids of Kalanchoe had a significant effect on the longevity of other flowers and fouling of the vase water (see Conclusion on page 7: "These effects were however not or significantly less observed for normal (i.e. non-interspecific Kalanchoe (again both single and double type). In contrast, normal Kalanchoe contributed to the fouling of the vase water when combined with a flower of another species"). The effect relied on by the appellant was thus not achieved over the whole breadth of the claim.

Document D3 represented the closest prior art and referred to an antiseptic effect of Kalanchoe which "keeps the water clean". The interrelation of water freshness and longevity of cut flowers had been confirmed by the appellant in the statement of grounds of appeal (see page 4, first paragraph: "fouling of the water after 7 days was a good indication for [fading and wilting]") and in document D29 (see page 7, penultimate paragraph: "a significant effect on longevity of other flowers when both are kept in the same liquid medium, and to the freshness of the said medium, effects that appear to be interrelated"). It had also been confirmed in document D30 (see page 3, last paragraph: "optical density is a direct measurement for elongation of freshness of the medium, but it is also a direct indicator for potential longevity of cut flowers kept therein"). As the freshness of the water was commonly known to contribute to the longevity of cut flowers, the use of Kalanchoe to obtain this effect was thus obvious to the skilled person from the disclosure in document D3.

Moreover, the varieties disclosed in document D3 were the same as those referred to in the patent. They thus inherently had the same effect as those varieties. The length of at least 35 cm was implicit because document D3 reported an "antiseptic effect". It was obvious to combine the disclosed Kalanchoe with other flowers in a "mixed bouquet" because there was no reason not to. The provision of an alternative bouquet to the mixed bouquets disclosed in document D3 was thus obvious to the skilled person.

Auxiliary request 1 - claim 1

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

There was no information available as to the number of Kalanchoe flowers necessary to keep the vase water of a large bouquet of cut flowers fresh and prolong the longevity of the non-Kalanchoe flowers. It was an undue burden for the skilled person to test for each and every possible bouquet how many Kalanchoe flowers needed to be included in order to obtain the effect on water freshness and flower longevity as referred to in the claim. For this reason alone, the invention to which claim 1 related was not sufficiently disclosed in the patent.

The bouquet as claimed encompassed cut flowers of a vast variety of flowers since the claim only required that the "other" flower should not be a Kalanchoe. In the patent, Rosa, Dianthus, Chrysanthemum and Gerbera were tested for a number of parameters in combination with Kalanchoe (see Table 2). Some effect on fading was observed but only in Rosa and Dianthus, not in Gerbera and Chrysanthemum. Although the ornamental value appeared better for all flowers combined with Kalanchoe, it could not be derived from the patent how ornamental value should be assessed. The same applied to fading and wilting, for which a definition of assessment criteria lacked. It was thus not possible to derive from the patent how to assess these parameters. However, wilting seemed to be the parameter that was most easily assessed as it was a clearly apparent condition. From Table 2 it followed that the combination with Kalanchoe only had an effect on wilting if the other flower was a rose. No effect was observed for the other species.

The experiments disclosed in document D29 were only performed with one type of non-Kalanchoe flower, namely the rose, and, even here, with only one type of rose. Although the document disclosed that similar experiments had been performed with Chrysanthemum, Dianthus, Gerbera, etc., results thereof were not disclosed.

The effect as referred to in the claim could not be reproduced in experiments with interspecific hybrid Kalanchoe and rose (see D34). In a further experiment with Dianthus and an interspecific, double flower type Kalanchoe, the effect on longevity could not be reproduced (see D34) either. In tests submitted during the opposition proceedings it was found that both roses and Chrysanthemum sometimes wilted quicker with Kalanchoe than without it.

The effect of "prolonging the longevity of one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe" was thus not achieved over the whole breadth of the claim and the invention was not sufficiently disclosed by the patent.

XII. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the opposition be rejected, or alternatively, that the decision under appeal be set aside and the case be remitted to the opposition division to evaluate novelty and inventive step in relation to the claimed subject-matter of auxiliary request 1 (originally filed as auxiliary request 21 with the statement setting out the grounds of appeal).

The respondent requested that the appeal be dismissed, or alternatively, that for the case that the invention to which claim 1 of new auxiliary request 1 related was to be found sufficiently disclosed, to remit the case to the opposition division for further prosecution.

Reasons for the Decision

Main request - claim 1

Priority (Article 87 EPC)

1. The feature "stem length of 35 cm" is disclosed in the priority document on page 4, lines 12 to 15: "Especially varieties that have a mid-size or large stem, i.e. having a stem length of at least 20 cm, preferably at least 35 cm, more preferably at least 45 cm and up to 60 cm or even more, with sufficient stem strength are particularly suitable as cut flowers ...".

2. The board cannot agree with the appellant that the feature "sufficient stem strength" applied only to flowers of "60 cm or even more", because a stem length of "at least 35 cm" has no upper limit and thus also includes flowers of a stem length of more than 60 cm.

3. The appellant further argued that stem strength was an intrinsic feature of a cut flower which was only required for the flowers to stand upright, i.e. for aesthetic reasons. This feature, therefore, was non-technical in relation to the invention, and did not solve the technical problem of longevity. Hence, it should not be considered when assessing the validity of the claimed priority.

4. The board does not agree with this reasoning either. As provided in Article 87(1)(b) EPC, the priority can only be validly claimed if the subsequent application concerns the same subject-matter as the previous application. As clarified in decision G 2/98 of the Enlarged Board of Appeal (OJ EPO 2001, 413), this requirement is met only where the subsequent application concerns "subject-matter which the person skilled in the art can derive directly and unambiguously, using common general knowledge, from the previous application as a whole" (see point 9 of the Reasons).

5. The paragraph referred to in the priority document connects a number of different stem lengths with the feature of stem strength. Stem strength is not a pure aesthetic feature. Instead, it is a structural feature of the flower stem that is required to keep it upright in nature or in a vase; hence, in the board's view, it represents a technical feature.

6. The issue of whether a technical feature contributes to achieving the technical effect of the invention is not relevant for assessing whether or not priority is validly claimed. Here, the relevant criterion is that the "subsequent application is filed in respect of the same subject-matter": such a criterion does not require considerations which belong to the realm of inventive step. The board concludes that the feature "at least 35 cm" is only disclosed in combination with the feature "sufficient stem strength" in the priority document.

7. The appellant has not provided evidence that all Kalanchoe of at least 35 cm stem length have sufficient stem strength so that the latter could be considered "intrinsic" to the stem length. Document D33, cited by the appellant, reports Kalanchoe with very long stem length, but does not disclose that each and every Kalanchoe with stem length of at least 35 cm has sufficient stem strength. In fact, the feature "at least 35 cm" is only disclosed in combination with the feature "sufficient stem strength" in the priority document (see above). Furthermore, the two features are inextricably linked as the skilled person would consider that stem length has an influence on the stem strength. The deletion of the feature "sufficient stem strength" results in subject-matter which is not directly and unambiguously disclosed in the previous application. Consequently, claim 1 cannot benefit from the priority claimed by the patent. Accordingly, document D3 forms part of the state of the art pursuant to Article 54(2) EPC.

Claim construction

8. Claim 1 (see section I) is a product claim directed to a "bouquet of flowers". The bouquet comprises

- one or more cut flowers of the genus Kalanchoe having a stem length of at least 35 cm, and

- one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe.

9. The functional limitation for the Kalanchoe cut flowers in the claim to the effect that they are "capable of conferring elongated freshness to an aqueous nutrient medium for cut flowers by contact of the cut surface of the stems of the said cut flowers with the said aqueous nutrient medium" is a feature of at least the Kalanchoe interspecific hybrids referred to in the patent (see paragraph [0031]: "only a few or even a single cut flower of the genus Kalanchoe is capable to confer prolonged longevity to a plurality of other cut flowers" and Example 3, paragraph [0045]).

10. The functional limitation for the non-Kalanchoe flowers in the bouquet of the claim to the effect of these flowers "having prolonged longevity by contacting the said one or more cut flowers, with the cut surface of the stem thereof, with the aqueous nutrient medium" is a feature of all non-Kalanchoe flowers when brought into contact with the aqueous nutrient medium containing at least the Kalanchoe interspecific hybrids disclosed in the patent (see paragraph [0029]: "[s]aid flowers can be any cut flowers").

Inventive step (Article 100(a) EPC and Article 56 EPC)

Closest prior art

11. Document D3, which the board considers to represent the closest prior art, is a screenshot from a website archived on 16 May 2014 by the Internet Archive WayBackMachine. It discloses cut Kalanchoe flowers of "selected ethylene-resistant varieties" having an "antiseptic effect [which] keeps the water clean". The varieties offered for sale are "Adorable Pink", "Amazing Pink", "Blossom Pink", "Lovable Pink", "Spring Yellow" and "Warm Yellow".

12. It is undisputed that the patent in paragraph [0026] refers to identical varieties "[i]n particular, Kalanchoe interspecific hybrids ... 'Amazing Pink Meadow' (CVPO 2013/1549), 'Adorable Pink Meadow' (CVPO 2013/2836), 'Blossom Pink Meadow' ... 'Warm Yellow Meadow' (CVPO 2013/2835) ... 'Loveable Pink Meadow' ... [which] provide for cut flowers having a stem length of at least 35 cm, 45 cm, 50 cm or more" to those referred to in document D3.

13. Document D3 states that "the elegant flowering stems can be arranged in colourful bouquets" and proposes to "[u]se them also in mixed bouquets".

Formulation of the objective technical problem

14. Having regard to the claim construction above (see points 8. to 10.) the claimed subject-matter differs from the mixed bouquets of cut flowers disclosed in document D3 in that the stem length of the Kalanchoe cut flowers is at least 35 cm and in that cut flowers which are not of the genus Kalanchoe are present in the mixed bouquet.

15. The appellant argued that the technical effect of "conferring elongated freshness to the aqueous nutrient medium" was more pronounced in Kalanchoe with a stem length of 35 cm or more (see document D32). The particular stem length was thus of relevance to the assessment of inventive step of the claimed subject-matter.

16. The patent discloses in paragraph [0005] that: "the invention relates to a bouquet of cut flowers capable of conferring elongated freshness to an aqueous nutrient medium for cut flowers by contact of the cut surface of the stems of the said cut flowers with the said aqueous nutrient medium, said bouquet comprising one or more cut flowers belonging to the genus Kalanchoe having a stem length of at least 35 cm". From this passage it is not apparent whether the stem length of 35 cm was required to achieve a more pronounced effect of "conferring elongated freshness".

17. In paragraph [0016] the patent further discloses that "[l]arger Kalanchoes do not only contribute to the attractive appearance of the bouquet, but it has also been found that the freshness of the liquid medium is elongated even more if the bouquet comprises larger Kalanchoes. Therefore, in a preferred embodiment the cut flowers belonging to the genus Kalanchoe in the bouquet have a stem length of at least 45 cm, more preferably of at least 50 cm, and may even have a stem length of up to 60 cm or more." From this passage it can only be taken that larger Kalanchoes elongated the freshness of the liquid medium for even longer. It cannot be seen as disclosing a specific effect occurring for "Kalanchoe having a stem length of at least 35 cm".

18. Also, in Table 1, all Kalanchoe cut flowers tested except one (see Table 1) are longer than 35 cm. The one flower of 32 cm length ("2009-0938") has a value of "1" for "Fading", "Wilting" and "Ornamental value", i.e. it performed at least as well as the longer flowers. In Example 3 and Table 2 displaying the effect on freshness of the nutrient medium and longevity of other cut flowers, the stem length of the Kalanchoe is not provided. From the patent it is therefore not apparent that 35 cm would be associated with a particular technical effect.

19. The only other evidence with regard to a specific effect of a stem length of at least 35 cm of a Kalanchoe was submitted by the appellant in the form of document D32. The document, which is not comprised in the state of the art, discloses that: "having a stem length of up to 15 cm, no such [antifouling] effect was observed. For cut Kalanchoes with a stem of 35 cm we surprisingly observed such effect. This made us to check such effect on different lengths, and it was observed that below 35 cm, the effect was less pronounced, whereas above said length the effect even increased".

20. However, while the objective technical problem does not have to be explicitly disclosed in the application as filed, it must at least be foreshadowed therein (see also decision T 377/14, point 2.1.5, referring to decision T 344/89, point 5.3.1). Since the patent itself does not disclose a particular effect for a stem length of at least 35 cm, it is not possible to rely on the latter to formulate the objective technical problem. Document D32 cannot influence this finding, not only because it is a post-published document, but also because the effect in question was not disclosed in the application as filed.

21. In view of the above the board concludes that the combination of flowers of the genus Kalanchoe with a particular stem length of at least 35 cm with flowers which are not of the genus Kalanchoe in a bouquet merely has the technical effect that a mixed bouquet with flowers of different genera is obtained.

22. Accordingly, the objective technical problem can be formulated as the provision of an alternative mixed bouquet of cut flowers including Kalanchoe.

Obviousness

23. The skilled person in this case is a customer or a professional in the business of cut flowers. It belongs to the common general knowledge of the skilled person and is usual practice to arrange flowers of different genera and species into mixed bouquets. The board has not seen any argument from the appellant providing a reason why the skilled person preparing a mixed bouquet, as suggested in document D3, would not also use flowers of a genus other than Kalanchoe in such a bouquet. Mixing of Kalanchoe with other flowers was thus obvious to the skilled person.

24. The board has, likewise, not been presented with reasons why the skilled person would not routinely also include Kalanchoe with stem length of at least 35 cm in a mixed bouquet. According to the patent specification itself (see paragraph [0023]) the varieties listed in document D3 are capable of producing such longer stem lengths. Thus, the skilled person could easily obtain such flowers, e.g. by ordering from the website of document D3. A stem length of the cut Kalanchoe of at least 35 cm was thus also an obvious possibility for the skilled person.

25. Thus, even if a more ambitious objective technical problem were formulated, as suggested by the appellant, i.e. provision of a mixed bouquet of cut flowers including Kalanchoe conferring further elongated freshness to an aqueous nutrient medium, this would not result in the subject-matter involving an inventive step. In fact, the skilled person would in any case have arrived at the claimed subject-matter, because both a stem length of at least 35 cm and the mixing of Kalanchoe with flowers of other genera were within the ambit of routine undertakings of a person skilled in the art.

26. In view of the above considerations, the board concludes that the claimed subject-matter does not involve an inventive step (Article 100(a) and Article 56 EPC).

Auxiliary request 1 - claim 1

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

27. The claim (see sections IV and VIII) concerns the use of Kalanchoe for prolonging the longevity of one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe.

28. The patent discloses in Example 2 the testing of a number of Kalanchoe interspecific hybrid plants for viability in aqueous nutrient medium. In Example 3 the effect of the Kalanchoe hybrid variety "Amazing Pink Meadow" on the freshness of nutrient medium and longevity of other cut flowers (Rosa, Dianthus, Chrysanthemum and Gerbera) is tested in a single flower test measuring "Fading", "Wilting", "Ornamental value", "Water consumption" and "Transmission" (see Table 2). In Example 4, the effect of the Kalanchoe hybrid variety "Amazing Pink Meadow" on the freshness of nutrient medium and longevity of the decorative greenery Pistacia is tested in a "Bouquet test". In Example 5 a bouquet containing the Kalanchoe hybrid variety "Amazing Pink Meadow" is tested for its longevity in tap water. The patent further discloses in general that Kalanchoe have an "antiseptic effect on the medium wherein they are kept, and may to this end comprise one or more substances that are excreted in the aqueous medium" (see paragraph [0015]).

29. The opposition division held that the patent did not sufficiently disclose the claimed invention for two reasons. Firstly, it held that "the skilled person does not have enough information in the application as originally filed and in the patent to find out the specific species of Kalanchoe flowers which increase longevity of cut flowers of a genus different from Kalanchoe for the whole scope of protection without carrying out an undue amount of experimentation". Secondly, it maintained "that even for the interspecific hybrids it has not been clearly and unambiguously proven that when Kalanchoe flowers are present in a bouquet together with additional flowers they confer prolonged longevity to the other flowers (flowers of a genus different from Kalanchoe) in the bouquet independently on the other type of flowers". For these reasons, the opposition division concluded that "the patent does not make credible that all species of Kalanchoe are suitable to prolong longevity of flowers belonging to a genus different from Kalanchoe, let alone that they may achieve such an effect at any number of flowers in the bouquet and for any genus of the different flowers".

30. The first objection of the opposition division that there was insufficient information in the patent to allow the skilled person to put the invention into practice over the whole breadth of the claims is not found to be persuasive by the board as it is not supported by evidence. On the contrary, the opposition division formulated the requirement that the patent should disclose either clear and unambiguous proof that an effect (here: "prolonging the longevity of one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe") was obtained or whether attaining this effect was "credible". In doing so, however, the opposition division has followed the wrong principles for assessing compliance with the requirements of Article 83 EPC. Indeed, for sufficiency of disclosure to be denied, serious doubts need to be identified which are substantiated by verifiable facts (see Case Law of the Boards of Appeal of the EPO, 9th edition, 2019, II.C.7.1.4). The same conclusion applies to the second objection of the opposition division.

31. In the appeal, the respondent endorsed both objections of the opposition division, but they have not provided evidence and reasons in support of the objections either. Their arguments therefore do not go beyond unsubstantiated allegations.

32. As regards the first objection, the respondent submitted that the effect of "prolonging longevity of flowers which are not of the genus Kalanchoe", if any, was only obtained with "one type of Kalanchoe, i.e. interspecific hybrid Kalanchoe", because all experiments in the patent had been carried out using such hybrids. In support of this, they only referred to two passages in document D29 stating that "cut flowers of interspecific hybrids of Kalanchoe, independent of the flower type, have a significant effect on the longevity of other cut flowers when kept in the same 1iquid medium, whereas normal Kalanchoe cut flowers do not show this effect; in contrast such Kalanchoe contribute to the fouling" (see page 1, first paragraph), and "[t]hese effects were however not or significantly less observed for normal, i.e. non-interspecific Kalanchoe" (see page 7, second paragraph).

33. However, in the experimental section of document D29 it is demonstrated that normal (non-interspecific hybrid) Kalanchoe do have a positive effect on the longevity of other flowers as exemplified with the rose. This is reflected by the "Ornamental value" (see Graph 1 on page 2, light grey and white columns) and "Water uptake", both parameters correlating with the longevity of the flowers, "as healthy cut flowers take up more water than wilted and wilting ones" (see Graph 3 on page 4 and page 5, second paragraph). Admittedly, the effect on the fouling of the vase water, as measured by optical density, is less pronounced. Still, a reduction is apparent when the value for the combined flowers in one vase is compared with the sum of the values of both flowers alone (an appropriate method of comparing, see document D30, page 2, last paragraph, to page 3, end of page). The board agrees with the latter assessment, because it is common sense that two flowers cause more fouling than a single flower in a vase. Accordingly, also in this respect, the board has not been presented with serious doubts that would merit holding that the claimed invention was insufficiently disclosed in the patent.

34. As regards the second objection of the opposition division, the respondent argued that "the definition of the other flower(s) in the bouquet is too broad since there is only some visible longevity effect shown for Rosa". The respondent relied on two experiments to demonstrate that the effect on longevity was not reproducible, an experiment with a rose and an interspecific, single flower type Kalanchoe, and an experiment with a Dianthus flower and an interspecific, double flower type Kalanchoe (see document D34). The respondent submitted that in both cases "the flower in combination with Kalanchoe starts to wilt before the flower that is alone in the vase".

35. The data in document D34 consist of a single experiment for each of rose and Dianthus. The board considers, not only in view of the variability of biological material, that these experiments do not pass the threshold of statistical relevance and the respondent has not made such an allegation either.

36. The patent on the other hand discloses experimental data for four plant genera which are not from the genus Kalanchoe, i.e. rose, Dianthus, Chrysanthemum and Gerbera (see Table 2). For flowers of plants of each of these genera, at least some of the measured parameters are positively influenced by the presence of Kalanchoe (see the values for the parameters "Ornamental value", "Water consumption" and "Transmission" in Table 2). The patent discloses that "[s]imilar results were obtained when any of the Kalanchoe varieties as mentioned in example 1 were used instead of the Kalanchoe variety 'Amazing Pink Meadow' as described here". Further evidence for the effect on longevity of the rose, Eustoma, Gerbera, Chrysanthemum when kept in a vase with several different Kalanchoe interspecific hybrid varieties has been submitted in post-published document D31.

37. Finally, the respondent developed a further line of argument to the effect that instructions indicating how to obtain the effect of "prolonging the longevity of one or more cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe" were not referred to in the claim and that therefore the claim related to embodiments which did not achieve the effect. Reference was in particular made to the instruction to keep the flowers together in water, the amount of water and the number of flowers of Kalanchoe and of other flowers.

38. However, the board considers it to be part of the common general knowledge and practical knowledge of the skilled person to put cut flowers in water to keep them fresh. Furthermore, the patent also discloses that the cut flowers belonging to a genus different from Kalanchoe have to be in the same water as the Kalanchoe. It also provides an explanation for the effect on longevity, which is likely to be caused by the release of anti-septic substances "which one or more substances are believed to be taken up by the other cut plants, as a result of which these plants obtain the ability to live longer and to wither far later than compared to the situation without a cut flower of the genus Kalanchoe being, or having been in contact with the aqueous nutrient medium wherein the said cut flower is held" (see paragraph [0015]). The skilled person also derives from this explanation that, for the effect to be achieved, the anti-septic substances should not be too diluted (i.e. by using an excessive volume of water or too few Kalanchoe flowers compared to the number of other flowers).

39. In view of the above considerations, and since the board has not been presented with evidence substantiating serious doubts as to whether the invention can be put into practice by the skilled person, the board considers that the disclosure of the patent satisfies the requirements set out in Article 83 EPC.

Remittal to the opposition division (Article 111 EPC)

40. The opposition division did not formulate opinions on novelty and inventive step of the subject-matter of auxiliary request 1 (identical to auxiliary request 9 in the opposition proceedings). The board therefore finds that special reasons present themselves to remit the case to the opposition division for further prosecution (Article 11 RPBA).

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the opposition division for further prosecution on the basis of the set of claims of auxiliary request 1 as renumbered during the oral proceedings before the board.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité