Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 1199/19 16-01-2023
Facebook X Linkedin Email

T 1199/19 16-01-2023

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2023:T119919.20230116
Date de la décision
16 January 2023
Numéro de l'affaire
T 1199/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08734932.0
Classe de la CIB
B07B 1/46
B07B 1/12
B01D 29/44
B01D 33/073
D21D 5/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 442.49 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

SIEBVORRICHTUNG

Nom du demandeur
Andritz Fiedler GmbH
Nom de l'opposant
Aikawa Fiber Technologies Trust
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 108
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 99(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerde - (ja)

Hauptantrag - Neuheit - (nein)

Hilfsanträge I bis IV und VI bis XIV - zugelassen (nein)

Hilfsantrag V - erfinderische Tätigkeit - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0220/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Patentinhaberin legte form- und fristgerecht Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung ein, mit der das europäische Patent Nr. 2 129 477 widerrufen wurde.

II. Der Einspruch richtete sich gegen das Streitpatent im gesamten Umfang und stützte sich auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) und c) EPÜ (mangelnde Neuheit und erfinderische Tätigkeit sowie unzulässige Änderungen).

III. Mit Mitteilung gemäß Artikel 15 (1) VOBK 2020 vom 1. Dezember 2021 teilte die Beschwerdekammer den Parteien ihre vorläufige Beurteilung der Sach- und Rechtslage mit, derzufolge die Beschwerde zurückzuweisen wäre.

IV. Die Patentinhaberin nahm mit Schriftsatz vom 16. November 2022 zur Mitteilung der Kammer inhaltlich Stellung. Mit Schriftsatz vom 12. Januar 2023 reichte die Patentinhaberin weitere Unterlagen und mit Schriftsatz vom 13. Januar 2023 einen Hilfsantrag XIV ein.

V. Am 16. Januar 2023 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Wegen der Einzelheiten des Verlaufs der mündlichen Verhandlung wird auf das Protokoll verwiesen.

Der Tenor der Entscheidung wurde am Schluss der Verhandlung verkündet.

VI. Die Patentinhaberin (Beschwerdeführerin) beantragte

die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und

die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung (Hauptantrag),

sowie hilfsweise

die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf Basis eines der Anspruchssätze gemäß Hilfsanträgen I bis XIII, eingereicht mit Schriftsatz vom 12. März 2020,

oder auf Basis des Anspruchssatzes gemäß Hilfsantrag XIV, eingereicht mit Schriftsatz vom 13. Januar 2023.

Die Einsprechende (Beschwerdegegnerin) beantragte

die Verwerfung der Beschwerde als unzulässig,

und hilfsweise

die Zurückweisung der Beschwerde, d.h. die Bestätigung des Widerrufs des Patents.

VII. Diese Entscheidung nimmt Bezug auf die Dokumente

D1: EP 0 499 154 A1,

D5: EP 0 808 941 A1 und

E1: JP 2001 200488 A.

VIII. Anspruch 1 des Patents in erteilter Fassung gemäß Hauptantrag lautet:

"Siebvorrichtung mit zwischen, vorzugsweise profilierten, Siebstäben (6) gebildeten Siebschlitzen oder -spalten, wobei die Siebstäbe (6) an ihrem Fußbereich in an die Fußbereichsgeometrie angepassten Aufnahmeausnehmungen (8) von Tragelementen (3) aufgenommen und an diesen dauerhaft befestigt sind, wobei zwischen jedem Trageelement (3) und jedem zugeordneten Siebstab (6) wenigstens am Auflageflächen für den Siebstab (6) bildenden Flankenbereich (7) der jeweiligen Aufnahmeausnehmung (8) wenigstens eine mit Füllmaterial ausfüllbare Tasche (10;) vorgesehen ist, wobei der Siebstab (6) eine Siebstabhöhe von 3 mm bis 25 mm, vorzugsweise von 5 mm bis 18 mm hat, dadurch gekennzeichnet dass C definiert als Verhältnis aus der Summe der Auflageflächen für den Siebstab (6) durch die Summe der Taschenflächen in einem Bereich von 0,1 bis 1,0 liegt."

IX. Im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V sind gegenüber Anspruch 1 gemäß Hauptantrag die Merkmale am Ende des Anspruchs hinzugefügt:

"..., und dass das Füllmaterial ein Klebstoff ist, welcher derart die Tasche (10) ausfüllt, dass man eine dauerhafte und fest Verbindung zwischen Siebstab (6) und der zugeordneten Aufnahmeausnehmung (8) im Tragelement (3) erhält, wobei der Fußbereich des Siebstabes (6) im wesentlichen V-förmig ausgebildet ist, und dass wenigstens eine mit Füllmaterial ausfüllbare zusätzliche Tasche (11) am Fußbereich des jeweiligen Siebstabs (6) und der Aufnahmeausnehmung (8) im jeweiligen Tragelement (3) vorgesehen ist."

X. Im Hinblick auf die Entscheidung der Kammer ist eine Wiedergabe des Wortlauts der Hilfsanträge I bis IV sowie VI bis XIV nicht erforderlich.

XI. Das entscheidungserhebliche Vorbringen der Parteien wird im Detail in den Entscheidungsgründen diskutiert.

Entscheidungsgründe

1. Revidierte Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK 2020) - Übergangsbestimmungen

Dieses Verfahren unterliegt der revidierten Fassung der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern, die am 1. Januar 2020 in Kraft trat (Artikel 24 und 25 (1) VOBK 2020), mit Ausnahme von Artikel 12 (4) bis (6) VOBK 2020, anstelle dessen Artikel 12 (4) VOBK 2007 weiterhin anwendbar ist (Artikel 25 (2) VOBK 2020).

2. Zulässigkeit der Beschwerde

2.1 Die Einsprechende erhob mit der Beschwerdeerwiderung und mit Schriftsatz vom 19. Mai 2020 den Einwand der mangelnden Zulässigkeit der Beschwerde der Patentinhaberin gemäß Artikel 108, Satz 3 EPÜ und Regel 99 (2) EPÜ. Dabei rügte die Einsprechende die Zulässigkeit der Beschwerde bezüglich des Hauptantrags sowie der Hilfsanträge I bis XIII.

Die Beschwerde sei als unzulässig zurückzuweisen, da die Patentinhaberin lediglich behaupte, dass die Entscheidung der Einspruchsabteilung unrichtig sei, nicht aber substantiiert vortrage, aus welchen tatsächlichen und/oder rechtlichen Gründen ein Entscheidungsfehler vorliege und die angefochtene Entscheidung aufgehoben werden solle.

Die Patentinhaberin habe lediglich irgendeine Argumentation, die sich angeblich auf die angefochtene Entscheidung beziehe, mit der Überschrift "Beschwerdebegründung" eingereicht. In dieser Argumentation mangele es vollständig an einer inhaltlichen Bezugnahme auf die Entscheidung der Einspruchsabteilung. Stattdessen werde lediglich das erstinstanzliche Vorbringen wiederholt.

Die Patentinhaberin trage unter der Überschrift "Darstellung der Erfindung" allgemein zum Prüfungsverfahren, dem Stand der Technik und der Patentschrift vor, erläutere aber nicht, aus welchen Gründen beantragt werde, die angefochtene Entscheidung aufzuheben, abzuändern oder zu bestätigen, wie dies Regel 99 (2) EPÜ verlange. Ferner führe die Patentinhaberin weder ausdrücklich, noch spezifisch Tatsachen, Argumente und Beweismittel an, die für die Begründung einer sach- oder rechtsmängelbehafteten Entscheidung der Einspruchsabteilung relevant wären. Daher sei es nicht möglich ohne eigene Ermittlungen zu erkennen, aus welchen tatsächlichen und/oder rechtlichen Gründen ein Entscheidungsfehler vorliegen solle.

2.2 Diese Rüge ist jedoch unbegründet.

2.2.1 Nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern, auf die die Einsprechende in ihrer Beschwerdeerwiderung auch selbst verwies, muss die Beschwerdebegründung die rechtlichen und tatsächlichen Gründe angeben, aus denen sich die Unrichtigkeit der angefochtenen Entscheidung ergibt. Die Beschwerdeführerin muss ihre Argumente so deutlich und genau vorbringen, dass die Kammer und die Gegenpartei ohne eigene Ermittlungen unmittelbar verstehen können, warum die Entscheidung falsch sein soll und auf welche Tatsachen die Beschwerdeführerin ihre Argumente stützt (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern [RdB], 10. Auflage 2022, V.A.2.6.3; vgl. T 0220/83, Gründe 4).

2.2.2 Die Einspruchsabteilung hat im vorliegenden Fall entschieden, dass der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag nicht neu gegenüber der Offenbarung von D1 sei und somit der Einspruchsgrund mangelnder Neuheit nach Artikel 100 a) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung entgegenstehe (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.13).

Hierzu ist festzustellen, dass sich die Patentinhaberin in ihrer Beschwerdebegründung mit der entsprechenden Feststellung der angefochtenen Entscheidung auseinandersetzte. Unter der Überschrift "Darstellung der Erfindung" in der Beschwerdebegründung trug die Patentinhaberin nicht nur allgemein zum Stand der Technik nach D1 und der Patentschrift vor, sondern legte auch eine substantiierte Diskussion zur Neuheit des Streitpatents gegenüber D1 dar. Diese Diskussion findet sich auf den Seiten 2 bis 6 der Beschwerdebegründung.

Aus Sicht der Kammer gibt daher die Beschwerdebegründung die rechtlichen und tatsächlichen Gründe an, aus denen sich eine angebliche Unrichtigkeit der angefochtenen Entscheidung zum Hauptantrag ergäbe, wobei die Patentinhaberin auch die Tatsachen und Beweismittel angab, wie z.B. das Dokument D1 und die Streitpatentschrift, auf die sie ihre Argumente hierzu stützte. Ebenso besteht ein Bezug zwischen den Argumenten in der Beschwerdebegründung, Seite 3, letzter Absatz, bis Seite 4, erster Absatz, und der angefochtenen Entscheidung, aus welchen Gründen der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 entgegen der diesbezüglichen negativen Feststellung der Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung neu gegenüber D1 sei. Die Kammer erachtet daher das Beschwerdevorbringen der Patentinhaberin zum Hauptantrag als substantiiert.

2.2.3 Bezüglich der Hilfsanträge I bis XIII folgt die Kammer der Einsprechenden (siehe Beschwerdeerwiderung, Punkt II.B.I.), dass die Zulässigkeit einer Beschwerde nur in ihrer Gesamtheit beurteilt werden kann (siehe RdB, a.a.O., V.A.2.6.8).

Für die Zulässigkeit der Beschwerde ist es ohne Bedeutung, ob die Hilfsanträge I bis XIII allesamt im Beschwerdeverfahren zuzulassen und zu berücksichtigen sowie ausreichend substantiiert und begründet sind, da das Beschwerdevorbringen zum Hauptantrag die Voraussetzungen für die Zulässigkeit der Beschwerde nach Artikel 108 Satz 3 EPÜ und Regel 99 (2) EPÜ erfüllt.

2.3 Die Beschwerde ist somit zulässig.

3. Hauptantrag (Patent wie erteilt) - Neuheit

3.1 Die Patentinhaberin wandte sich gegen die Feststellung unter Punkt II.13 der Gründe der angefochtenen Entscheidung, dass der Gegenstand von Anspruch 1 in der erteilten Fassung nicht neu gegenüber der Offenbarung von D1 sei, und argumentierte im Ergebnis, dass die Schnappschlussverbindung nach D1 streitpatentgemäß durch eine Klebeverbindung ersetzt werde. Daher liege der streitpatengemäßen Erfindung ein gegenüber D1 gänzlich anderes Konzept und Bauprinzip eines Stabsiebkorbes zugrunde.

Wie im Absatz [0009] der Streitpatentschrift ausgeführt, erfolge die Kraftübertragung ausschließlich über die mit Füllmaterial, insbesondere mit Klebstoff, ausgefüllten Taschen, während die Auflageflächen für den Siebstab lediglich dazu dienten, während der Montage der Siebvorrichtung die Siebstäbe in den Aufnahmeausnehmungen auszurichten, bevor die dauerhafte und belastungsaufnehmende Verbindung mittels den mit Klebstoff ausgefüllten Taschen erfolge.

Im Gegensatz zu D1 sei bei der Erfindung gemäß Streitpatent keine kraft- und formschlüssige Verbindung, wie eine Klemm- oder Schnappschlussverbindung, sondern ausschließlich eine stoffschlüssige Klebeverbindung vorhanden.

Aus dem Gesamtzusammenhang von Anspruch 1 gehe die Fachperson daher davon aus, dass im fertiggestellten Zustand die Taschen mit Füllmaterial, wie Klebstoff, derart ausgefüllt sind, dass hierdurch die im Betriebszustand der Siebvorrichtung erforderliche dauerhafte und feste Verbindung zwischen dem Siebstab und der zugeordneten Ausnehmung des Tragelements erhalten werde.

Daher sei der entscheidende und gegenüber D1 neue Entwicklungsschritt darin zu sehen, dass ein Stabsiebkorb bereitgestellt werde, bei dem die Siebstäbe ohne Zusatzbearbeitung (da keine Schnappverbindung realisiert sei) lose in den Aufnahmeausnehmungen der als vorgefertigte Ringe ausgebildeten Tragelemente eingelegt und ausschließlich mittels Klebstoff als Füllmaterial dauerhaft und fest sowie belastungsaufnehmend verbunden seien.

Nach D1, Spalte 4, Zeilen 6 bis 29, werde die Ausbildungsform der Aussparungen und der Profilform des Siebstabs derart gewählt, dass die Siebstäbe in radialer Richtung sehr genau auch beim Biegevorgang an einem der Tragstäbe positioniert würden. Da sich fertigungstoleranzbedingt nach dem Einklemmen der Siebstäbe in die Ausnehmungen mittels der Schnappschlussverbindung Spalte bilden könnten, die die Gefahr von Zopfbildungen mit sich brächten, werde ein solcher eventuell vorhandener Spalt wegen der Gefahr von Zopfbildungen zwischen Siebstab und Tragestab nach dem Biegen mit flüssigem Kunststoff (Loctite) abgedichtet. Dabei zeige D1 keine Taschen, sondern toleranzbedingte Spalte. Somit habe der dort nach D1 beschriebene flüssige Kunststoff (Loctite) lediglich eine Dichtfunktion, aber keine Funktion hinsichtlich einer dauerhaften und festen sowie belastungsaufnehmenden Verbindung von Tragelement und Siebstab.

Unter Berücksichtigung dieses grundlegenden Unterschieds gegenüber D1 könnten die beanspruchten Größen bezüglich den Taschenflächen und den Auflageflächen in D1 weder gezeigt noch beschrieben sein, weil nach D1 die feste und dauerhafte Verbindung von Stäben und Aufnahmeelementen ausschließlich über einen durch Biegeumformen hergestellten Schnappverschluss verwirklicht werde.

Die im Anspruch 6 von D1 angegebene Größe von 50 % beziehe sich auf den eingeklemmten Zustand der Siebstäbe in den Tragringen der fertiggestellten Siebvorrichtung. Hierdurch würden Fertigungstoleranzen nach D1 Grenzen gesetzt. Der Hintergrund für die in Anspruch 1 angegebene Verhältnisangabe von C hänge bei der Erfindung mit der neuen Stabsiebkonstruktion ausschließlich unter Einsatz von Füllmaterial bzw. Klebstoff zusammen, und beziehe sich nicht auf Schnappschlussverbindungen nach D1, so dass diese Größe nicht neuheitsschädlich vorweggenommen sei. Bei D1 sei ein solches Größenverhältnis überhaupt unwesentlich, da D1 eine Schnappschlussverbindung verwirkliche.

3.2 Entsprechend dem Vortrag der Einsprechenden ist festzustellen, dass die Argumentation der Patentinhaberin auf einem bestimmten engen Verständnis des beanspruchten Gegenstands aufbaut, das sich aus dem Gesamtzusammenhang von Anspruch 1 und/oder bei Rückgriff auf die Beschreibung für die Fachperson ergebe. Allerdings sind, wie von der Einsprechenden zutreffend argumentiert, die von der Patentinhaberin geltend gemachten Unterschiede gegenüber der Offenbarung von D1 nicht Gegenstand von Anspruch 1. Die von der Patentinhaberin behaupteten Unterschiede erlangten im beanspruchten Gegenstand der Siebvorrichtung nach Anspruch 1 nur Relevanz, wenn sie durch entsprechende Merkmale im Anspruch 1 untermauert wären. Entsprechende Merkmale, aus denen eine Unterscheidungsfähigkeit des Anspruchsgegenstands gegenüber D1 erwüchse, fehlen jedoch im Anspruch 1.

3.3 Die Argumentation der Patentinhaberin überzeugt die Kammer nicht von der Unrichtigkeit der begründeten Feststellungen der angefochtenen Entscheidung zur mangelnden Neuheit des Gegenstands des Hauptantrags. Vielmehr teilt die Kammer die Feststellungen der Einspruchsabteilung unter Punkt II.13.4 der Gründe der angefochtenen Entscheidung.

"Der Wortlaut des Anspruchs 1 schließt keine Schnappverbindungen aus. In Absatz [0009] des Patents, in dem der Grundgedanke der Erfindung genannt wird, ist nicht von einer Vermeidung von Schnappverbindungen die Rede sondern nur davon, dass durch die erfindungsgemäße Ausbildung der Taschen eine dauerhafte und feste Verbindung der Siebstäbe mit den Tragelementen erreicht werden kann ... Daher ist das Argument der Patentinhaberin, dass der Anspruch keine Schnappverbindungen umfasse, nicht überzeugend."

Auch verweist die Einspruchsabteilung hierzu zurecht auf Absatz [0032] und Abbildung 10 des Streitpatents, wonach eine zusätzliche Tasche zur Aufnahme eines clipförmigen Formschlusselements zur primären Fixierung beschrieben ist. Die daraus abgeleitete Schlussfolgerung der Einspruchsabteilung, dass der Gegenstand von Anspruch 1 Klemm- oder Schnappverbindungen gerade nicht ausschließt, ist somit nicht unrichtig.

Dass das in D1 beschriebene Füllmaterial nur zum Abdichten diene, wie von der Patentinhaberin argumentiert, so dass D1 keine Klebewirkung des Füllmaterials offenbare, ist unzutreffend. Denn nach D1 werden mögliche Spalte nach dem Biegen mit flüssigem Kunststoff (Loctite) abgedichtet (siehe D1, Spalte 4, Zeilen 23 bis 25). Entsprechend der Argumentation der Einsprechenden ist es dabei nicht ausschlaggebend, ob der Kunststoff (Loctite) dazu eingebracht wird, den Spalt abzudichten, da der Kunststoff (Loctite) inhärent gleichsam immer auch eine Klebewirkung erzielt. Die in D1 gezeigten Spalte sind Taschen, die sich hinsichtlich ihrer Verwendbarkeit, nämlich der Ausfüllung mit Füllmaterial, nicht von den mit Füllmaterial ausfüllbaren Taschen des Anspruchs 1 gemäß Streitpatent unterscheiden.

Die Kammer folgt weiter den Feststellungen der Einspruchsabteilung unter Punkt II.13.5 der Gründe der angefochtenen Entscheidung, dass auch die kennzeichnenden Merkmale von Anspruch 1 aus D1 bekannt sind. Der Anspruch 6 entspricht dem Ausführungsbeispiel von Figur 6 und Spalte 4, Zeilen 1 bis 29, von D1. Zwar bezieht sich die im Anspruch 6 von D1 angegebene Größe von 50 % auf den eingeklemmten Zustand der Siebstäbe in den Tragringen der fertigen Siebvorrichtung, wie von der Patentinhaberin argumentiert. Da allerdings die Spalte der Bereiche, in denen sich die Peripheriebereiche des Stabes und der Ausnehmung nicht genau entsprechen, Taschen im Sinne des Gegenstandes von Anspruch 1 sind, zeigt D1 einen Anteil der Taschen von höchstens 50 % oder gemäß dem kennzeichnenden Teil von Anspruch 1 ein Verhältnis C von 1.

Dass aus D1 die weiteren Merkmale von Anspruch 1 bekannt sind, ist unstreitig (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.13.5, erster Satz; Streitpatent, Absatz [0003], Spalte 1, Zeilen 43 bis 44).

3.4 Daher steht der Einspruchsgrund mangelnder Neuheit nach Artikel 100 a) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung entgegen.

4. Zulassung ins Verfahren bzw. Berücksichtigung im Verfahren der Hilfsanträge I bis IV und VI bis XIV

4.1 Hilfsanträge I bis III

Die Hilfsanträge I bis III wurden erstmals im Einspruchsverfahren mit Schriftsatz vom 5. Dezember 2018 eingereicht und entsprechen den der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegenden Hilfsanträgen I bis III.

Zu den Hilfsanträgen I bis III verwies die Patentinhaberin lediglich pauschal auf ihren Schriftsatz vom 5. Januar 2018 (Seiten 4 bis 6) im Einspruchsverfahren (siehe Beschwerdebegründung, Seite 7, zweiter Absatz), ohne eine Diskussion der angefochtenen Entscheidung vorzubringen. Entsprechend dem Einwand der Einsprechenden in der Beschwerdeerwiderung trug die Patentinhaberin nicht substantiiert vor, aus welchen Gründen ein Entscheidungsfehler der Einspruchsabteilung in Bezug auf die Hilfsanträge I bis III vorliege und die angefochtene Entscheidung aufzuheben wäre.

Gemäß Artikel 12 (3) VOBK 2020, der im Wesentlichen Artikel 12 (2) VOBK 2007 entspricht, muss die Beschwerdebegründung allerdings den vollständigen Sachvortrag enthalten und angeben, aus welchen Gründen, die angefochtene Entscheidung bezüglich der Hilfsanträge I bis III aufzuheben ist.

Anhand des nur kursorischen Vorbringens der Patentinhaberin zu den Hilfsanträgen I bis III ist für die Kammer nicht ersichtlich, aus welchen Gründen, die begründete Feststellung der Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung falsch sein sollte, dass der jeweilige Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I bis III nicht neu gegenüber der Offenbarung von D1 ist (siehe angefochtene Entscheidung, Punkte II.16 bis II.21).

Da die Beschwerdebegründung hinsichtlich der Hilfsanträge I bis III nicht die Erfordernisse nach Artikel 12 (3) VOBK 2020 bzw. Artikel 12 (2) VOBK 2007 erfüllt, sieht die Kammer keinen Anlass, in Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 12 (4) VOBK 2007, die Hilfsanträge I bis III entsprechend dem Antrag der Einsprechenden im Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen.

4.2 Hilfsantrag IV

Hilfsantrag IV wurde zum ersten Mal in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereicht (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.23), d.h. nach Ablauf der Frist gemäß Regel 116 (1) EPÜ. Somit ist Hilfsantrag IV als verspätet im Einspruchsverfahren vorgebracht anzusehen, so dass dessen Zulassung ins Verfahren gemäß Artikel 114 (2) EPÜ im Ermessen der Einspruchsabteilung lag, die dieses auch dahingehend ausgeübt hat, Hilfsantrag IV nicht zuzulassen (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.24).

Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist es nicht Aufgabe der Beschwerdekammer, die gesamte Sachlage des Falls nochmals wie ein erstinstanzliches Organ zu prüfen, um zu entscheiden, ob sie das Ermessen in derselben Weise ausgeübt hätte. Eine Beschwerdekammer sollte sich nur dann über die Art und Weise, in der die Abteilung, die die angefochtene Entscheidung erließ, ihr Ermessen ausgeübt hat, hinwegsetzen, wenn sie zu dem Schluss gelangt, dass diese Abteilung ihr Ermessen nach Maßgabe der falschen Kriterien, unter Nichtbeachtung der richtigen Kriterien oder in willkürlicher Weise ausgeübt hat (siehe RdB, a.a.O., IV.C.4.5.2).

Einen Ermessensfehler der Einspruchsabteilung bei der Frage der Zulassung von Hilfsantrag IV ins Verfahren machte die Patentinhaberin nicht geltend. Die Kammer kann auch keinen Ermessensfehler erkennen. Die Einspruchsabteilung hat das ihr nach Artikel 114 (2) EPÜ eingeräumte Ermessen, Hilfsantrag IV nicht zum Verfahren zuzulassen, ohne erkennbaren Verfahrensfehler anhand zulässiger Ermessenskriterien ausgeübt, indem sie prüfte, ob Hilfsantrag IV prima facie auf einen gewährbaren Gegenstand gerichtet ist (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.24).

Damit sieht die Kammer keinen Grund, sich über die Art und Weise hinwegzusetzen, in der die Einspruchsabteilung ihr Ermessen bezüglich der Nichtzulassung von Hilfsantrag IV ins Verfahren ausgeübt hat.

Hilfsantrag IV ist daher nach Artikel 12 (4) VOBK 2007 im Verfahren nicht zugelassen.

4.3 Hilfsanträge VI bis XIII

Die Patentinhaberin reichte die Anspruchssätze gemäß Hilfsanträgen VI bis XIII erstmals mit Schriftsatz vom 12. März 2020 ein. Diese Hilfsanträge stellen jeweils Änderungen des Vorbringens der Patentinhaberin gegenüber dem Einspruchsverfahren bzw. Änderungen des Beschwerdevorbringens nach Einreichung der Beschwerdebegründung dar, deren Zulassung nach Artikel 12 (4) VOBK 2007 bzw. Artikel 13 (1) VOBK 2020 im Ermessen der Kammer steht.

Für die Kammer ist bei der Ausübung ihres Ermessens unter anderem ausschlaggebend, ob die jeweiligen Anspruchsfassungen der Hilfsanträge gegenüber dem vorher beanspruchten Gegenstand konvergieren oder divergieren, also den Gegenstand des unabhängigen Anspruchs eines Hauptantrags in eine Richtung bzw. in Richtung eines Erfindungsgedankens zunehmend einschränkend weiterentwickeln oder etwa durch Aufnahme jeweils verschiedener Merkmale unterschiedliche Weiterentwicklungen verfolgen (siehe RdB, a.a.O., V.A.5.12.5).

Eine konvergente Weiterentwicklung ist vorliegend zumindest im Hinblick auf den Hilfsantrag VI nicht gegeben. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern der Gegenstand von Anspruch 1 nach Hilfsantrag VI zum Gegenstand von Anspruch 1 nach Hilfsantrag V konvergiert, d.h. dass der Gegenstand des nachgeordneten Hilfsantrags VI näher definiert wird, und zwar mit der Absicht, Einwände in Bezug auf die vorangehenden Anträge auszuräumen. Vielmehr betrifft der Anspruchssatz nach Hilfsantrag VI eine unterschiedliche Weiterentwicklung des Erfindungsgedankens der vorangehenden Anträge.

Darüber hinaus geben die Gegenstände der Hilfsanträge VI bis XIII, entsprechend der Argumentation der Einsprechenden, Anlass zu neuen Einwänden (siehe Beschwerdeerwiderung, Punkt II.G.I.1.4, und Schriftsatz der Einsprechenden vom 19. Mai 2020, Punkt II.C.I.1.4), so dass diese Hilfsanträge prima facie nicht auf eindeutig gewährbare Gegenstände gerichtet sind (siehe RdB, a.a.O., V.A.5.12.3).

Weiterhin brachte die Patentinhaberin für die verspätete Einreichung der Hilfsanträge VI bis XIII keinerlei rechtfertigenden Gründe hinsichtlich einer Zulassung ins Verfahren vor.

Aus diesen Gründen ist die erstmalige Einreichung der Hilfsanträge VI bis XIII im Beschwerdeverfahren, insbesondere nach Einreichung der Beschwerdebegründung, auch nicht gerechtfertigt.

In dem einen wie den anderen Fall sieht die Kammer keinen Grund, in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel Artikel 12 (4) VOBK 2007 bzw. Artikel 13 (1) VOBK 2020, die Hilfsanträge VI bis XIII ins Verfahren zuzulassen.

4.4 Hilfsantrag XIV

Die Patentinhaberin reichte den Anspruchssatz gemäß Hilfsantrag XIV zum ersten Mal mit Schriftsatz vom 13. Januar 2023 ein, d.h. nach Zustellung der Ladung zur mündlichen Verhandlung vom 1. Dezember 2021 und lediglich drei Tage vor der mündlichen Verhandlung vor der Kammer.

Somit liegt eine Änderung des Beschwerdevorbringens der Patentinhaberin vor, deren Berücksichtigung im Verfahren den Erfordernissen nach Artikel 13 (2) VOBK 2020 unterliegt.

Nach Artikel 13 (2) VOBK 2020 bleiben Änderungen nach Zustellung der Ladung zur mündlichen Verhandlung grundsätzlich unberücksichtigt, es sei denn, der betreffende Beteiligte hat stichhaltige Gründe dafür aufgezeigt, dass außergewöhnliche Umstände vorliegen.

Die Patentinhaberin sah während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer außergewöhnliche Umstände darin, dass der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag XIV eine Schnappverbindung ausschließe, da von Tragringen ausgegangen werde, und zeigte weitere inhaltliche Unterschiede des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag XIV auf, insbesondere zum Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag XIII.

Die Kammer erkennt in dieser Argumentation der Patentinhaberin, die lediglich inhaltliche Unterschiede des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag XIV aufzeigt, jedenfalls keinen stichhaltigen Grund, der nach Artikel 13 (2) VOBK 2020 eine Änderung des Vorbringens in diesem späten Stadium des Verfahrens, d.h. nach Zustellung der Ladung zu mündlichen Verhandlung, rechtfertigt.

Daher bleibt der Hilfsantrag XIV nach Artikel 13 (2) VOBK 2020 im Beschwerdeverfahren unberücksichtigt.

5. Hilfsantrag V - Erfinderische Tätigkeit

5.1 Die Patentinhaberin bemängelte die begründete Feststellung der angefochtenen Entscheidung, dass der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V ausgehend von D1 als nächstliegendem Stand der Technik in Kombination mit der Lehre von D5 oder mit der Lehre von E1 nahegelegt sei.

5.2 Die Patentinhaberin argumentierte, dass Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V gegenüber D1 insbesondere auf die ausschließliche Klebeverbindung von Siebstäben und Tragelementen abhebe. Im Stand der Technik gebe es keine Anregungen dahingehend, Schnappverbindungen oder Schweißverbindungen oder Lötverbindungen ausschließlich durch Klebeverbindungen zu ersetzen, die den Betriebsbedingungen im Einsatz zuverlässig standhielten, und die im Betriebszustand auftretenden Belastungen, wie Scherkräfte und dergleichen, aufnehmen könnten (siehe Beschwerdebegründung, Seite 9, zweiter Absatz).

Ausgehend vom nächstliegenden Stand der Technik liege der streitpatentgemäßen Erfindung nach Abschnitt [0007] der Patentschrift die Aufgabe zugrunde, eine zuverlässige, dauerhafte feste Verbindung als Alternative zur form- und kraftschlüssigen Verbindung (Schnappverbindung) bereitzustellen, was auf konstruktiv und fertigungstechnisch möglichst effiziente Weise erreicht werden solle.

Gemäß der erfindungsgemäßen Lösung seien Taschen ausgebildet, welche zuverlässig mit Füllmaterial, insbesondere Klebstoff, ausgefüllt würden, bevor die Siebstäbe in das vorgefertigte Tragelement in Form eines geschlossenen Tragrings seitlich eingeschoben würden. Hierdurch werde sichergestellt, dass die Klebeverbindung flächendeckend im Bereich der Taschen wirksam ist und die gewünschten Eigenschaften einer zuverlässigen, dauerhaften, festen, widerstandsfähigen und Belastung aufnehmenden Verbindung erreicht würden.

Für eine solche Lösung könne aber weder D5 noch E1 in Verbindung mit D1 eine Anregung vermitteln. Den Dokumenten D5 und E1 sei gemeinsam, dass durch entsprechende Ausbildung des Profils der Siebstäbe eine formschlüssige Verbindung gebildet werde, die aber in dieser Form nicht ausreichend widerstandsfähig sei. Daher werden in beiden Fällen fertigungsbedingte und toleranzbedingte Zwischenräume im Bereich der formschlüssigen Verbindung mit einem Füllmaterial, wie einem Klebstoff, ausgefüllt. Insgesamt betrachtet zeige somit der Stand der Technik nach D5 und E1 eine Kombination aus formschlüssiger Verbindung mit Klebeverbindungen. An keiner Stelle werde in diesen Dokumenten aber angedeutet, von dieser Kombination abzuweichen und auf eine formschlüssige Verbindung zu verzichten. Somit sei die beanspruchte Erfindung nicht nur gegenüber D1 neu, sondern auch unter Berücksichtigung von D5 und E1 mit einer erfinderischen Leistung verbunden.

Der im Wesentlichen V-förmige ausgebildete Fußbereich des Siebstabs sei in Verbindung mit einer weiteren ausfüllbaren, zusätzlichen Tasche am Fußbereich des jeweiligen Siebstabs in der Aufnahmeausnehmung im jeweiligen Tragelement vorgesehen, so dass insbesondere der Fußbereich des Siebstabs widerstandsfähig, fest, zuverlässig, dauerhaft und Belastung aufnehmend mit dem jeweiligen Tragelement verbunden sei. Eine solche Lösung sei aus keinem der Dokumente D1, D5 und E1 vorbekannt und auch daher in einer Gesamtzusammenschau nicht nahegelegt, da beim Stand der Technik die Fußbereiche der jeweiligen Siebstäbe eine Formschlussverbindung in den Aufnahmeausnehmungen im jeweiligen Tragelement bildeten.

Die Einspruchsabteilung gehe von einer rückschauenden Bewertung des Standes der Technik mit Kenntnis des Erfindungsgedankens aus. Wenn man den Stand der Technik auf diesem Gebiet realistisch durchleuchte, bekomme die Fachperson immer wieder den Eindruck eines Vorurteils gegenüber einer ausschließlichen Klebeverbindung, wie beim Erfindungsgegenstand, da meist andere Verbindungsweisen im Zusammenhang mit einem Formschluss angegeben würden, wie Schweißen, Löten oder dergleichen.

5.3 Die Argumentation der Patentinhaberin überzeugt die Kammer nicht von der Unrichtigkeit der Feststellungen unter Punkt II.30 der Gründe der angefochtenen Entscheidung zur mangelnden erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V, denen sich die Kammer anschließt.

Neben den oben unter Punkt 3 zur mangelnden Neuheit des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag diskutierten Merkmalen zeigt D1 entsprechend Punkt II.29.1 der Gründe der angefochtenen Entscheidung auch das Merkmal von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V, dass der Fußbereich des Siebstabs im Wesentlichen V-förmig ausgebildet ist.

Der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V unterscheidet sich von der Offenbarung von D1 lediglich dadurch, dass auch die Tasche 10 im Flankenbereich 7 mit einem Klebstoff ausgefüllt ist (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.30.1).

Die zugrunde liegende Aufgabe kann somit darin gesehen werden, auf konstruktiv und fertigungstechnisch möglichst effiziente Weise eine zuverlässige, dauerhafte feste Verbindung zwischen den Trageelementen und den zugeordneten Siebstäben zu erreichen (siehe Absatz [0007] der Streitpatentschrift).

Die Patentinhaberin hat nicht überzeugend die Unrichtigkeit der Feststellungen unter Punkt II.30.3 der Gründe der angefochtenen Entscheidung dargelegt, dass der Gegenstand von Anspruch 1 formschlüssige Verbindungen nicht ausschließt (siehe Punkte 3.2 und 3.3 oben).

Dokument D1 lehrt in Spalte 4, Zeilen 1 bis 25, dass Spalte fertigungstechnische Vorteile haben, aber auch das Risiko einer Zopfbildung mit sich bringen. D1 regt bereits an, mögliche Spalte der Schnappverbindung zwischen Siebstab und Tragstab abzudichten (D1, Spalte 4, Zeilen 23 bis 26, Figur 6).

Aus D5 (siehe Spalte 4, Zeilen 42 bis 44) oder E1 (siehe Figur 1) erhält die Fachperson den Hinweis, zur Erhöhung der Festigkeit einer Schnappverbindung zusätzlich Klebstoff zu verwenden.

Daher zöge die Fachperson ausgehend von D1 als nächstliegendem Stand der Technik zur Lösung der zugrunde liegenden Aufgabe die Lehre von D5 oder E1 heran und gelangte ohne erfinderisches Zutun zum Gegenstand von Anspruch 1.

Der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V beruht daher entgegen den Erfordernissen von Artikel 56 EPÜ nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

6. Schlussfolgerung

Die Patentinhaberin hat somit die Unrichtigkeit der angefochtenen Entscheidung zur mangelnden Neuheit des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag sowie zur mangelnden erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V nicht in überzeugender Weise dargelegt. Mithin, und in Abwesenheit eines zulässigen oder in der Sache gewährbaren Antrags der Patentinhaberin, ist die Beschwerde erfolglos.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.