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  3. T 0613/19 (Kindersitz mit Seitenaufprallschutz/BRITAX RÖMER) 23-02-2022
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T 0613/19 (Kindersitz mit Seitenaufprallschutz/BRITAX RÖMER) 23-02-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T061319.20220223
Date de la décision
23 February 2022
Numéro de l'affaire
T 0613/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09009160.4
Classe de la CIB
B60N 2/28
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 552.57 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kindersitz mit Seitenaufprallschutz

Nom du demandeur
BRITAX RÖMER Kindersicherheit GmbH
Nom de l'opposant
CYBEX GmbH
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Neuheit - Hilfsantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag (ja)

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Patentansprüche - Klarheit

Patentansprüche - Hilfsantrag (ja)

Spät eingereichte Tatsachen - Antrag hätte bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorgebracht werden können (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde wendet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 18. Dezember 2018, das Europäische Patent EP 2275303 B1 wegen fehlender Neuheit gegenüber der Vorbenutzung MB 11 (Maxi Cosi Cabrio) zu widerrufen und die gestellten Hilfsanträge 1 bis 9 wegen Verstoßes gegen Artikel 123(2) EPÜ zurückzuweisen.

II. Folgende Dokumente sind für die vorliegende Entscheidung von Bedeutung:

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKFORMEL/TABELLE/GRAPHIK

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

III. Anspruch 1 des erteilten Patents lautet (in der Merkmalsgliederung gemäß der angefochtenen Entscheidung):

1.1 Kindersitz (1)

1.2 mit mindestens einem Energie absorbierenden und/oder übertragenden Element (2)

1.3 dadurch gekennzeichnet, dass der Kindersitz (1) mit Seitenaufprallschutz ausgestattet ist,

1.4 und das Energie absorbierende und/oder übertragende Element (2) so angeordnet und ausgebildet ist, um von einer Ruhestellung (3) in eine Funktionsstellung (4) überführt zu werden,

1.5 um in der Funktionsstellung (4) seitlich einwirkende Energie aufzunehmen,

1.6 wobei der Kindersitz (1) eine Sitzschale (7) mit Tragegriff (8) ist

1.7 und das Energie absorbierende und/oder übertragende Element (2) am Tragegriff angeordnet ist.

IV. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 6 (eingereicht mit der Beschwerdebegründung) enthält darüber hinaus die zusätzlichen Merkmale:

1.8 wobei das Energie absorbierende und/oder übertragende Element (2) bogenförmig ausgebildet und schwenkbar gelagert ist, so dass es von der Ruhestellung (3) in die Funktionsstellung (4) überführbar ist,

1.9 in der es bogenförmig in seitlicher Richtung aus dem Befestigungsbereich (11) des Tragegriffs (8) herausragt,

1.10 wobei es sich bei dem Befestigungsbereich um den Befestigungsbereich des Tragegriffs an der Sitzschale handelt.

V. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) vertritt die Auffassung, gemäß Merkmal 1.5 müsse das Element (2) in der Lage sein, seitlich einwirkende Energie aufzunehmen und in eine andere Energieform umzuwandeln. Auch diene die Überführung des Elements von einer Ruhestellung in eine Funktionsstellung dazu, in letzterer zu einem verbesserten Seitenaufprallschutz beizutragen. Dies sei bei den seitlich vorstehenden, abgeschrägten Knöpfen der Vorbenutzung MB11 nicht der Fall und seitens des vor der Einspruchsabteilung gehörten Zeugen auch nicht bestätigt worden. Die Knöpfe hätten bei einem ordnungsgemäß montierten Sitz in jeder Stellung etwa die gleiche Wirkung. Auch die weiteren Entgegenhaltungen MB3 bis MB10a, MB19' und MB20' zeigten jeweils nicht alle patentgemäßen Merkmale.

Die Erfindung sei auch nicht nahegelegt. Weder sei dargetan, wie konkret die Fachperson die Lehre von MB5 oder die einer der anderen genannten Schriften auf MB11 übertragen würde, noch würde die Kombination zum Gegenstand der Erfindung führen.

Schließlich griffen auch die Einspruchsgründe nach Artikel 100 b) und 100 c) EPÜ nicht durch.

Hilfsantrag 6 basiere auf dem in der angegriffenen Entscheidung behandelten früheren Hilfsantrag 9, wobei durch Hinzufügung von Merkmal 1.11 (entnommen aus Absatz [0038] der veröffentlichten Patentanmeldung) dem von der Einspruchsabteilung erhobenen Klarheitseinwand abgeholfen worden sei. Die Auswahl einer der drei in Absatz [0038] genannten Varianten sei eine zulässige Beschränkung und könne Artikel 123(2) EPÜ nicht verletzen.

VI. Die Beschwerdegegnerin macht geltend, dass Merkmal 1.2 "mit mindestens einem Energie absorbierenden und/oder übertragenden Element (2)" Absorption und Übertragung als sich voneinander unterscheidende Lösungen darstelle und die Übertragung daher mitnichten zunächst eine Absorption oder gar Energieumwandlung zeige. Der Begriff "Energieaufnahme" umfasse daher alle drei im genannten und/oder-Merkmal enthaltenen Varianten.

Auch seien die Begriffe "Ruhestellung" und "Funktionsstellung" nicht definiert, so dass jedes Element, das geeignet sei, seitlich einwirkende Energie aufzunehmen und zwei verschiedene Stellungen einnehmen könne, Merkmal 1.4 vorwegnehme. Die übrigen Merkmale gäben nur die zu lösende Aufgabe an, ohne zu deren Lösung beizutragen.

Die abgeschrägten Knöpfe in MB11 würden jedenfalls dann zu einem verbesserten Seitenaufprallschutz in der Stellung mit nach oben gerichtetem Tragegriff führen, wenn der - nur mit dem Gurt befestigte - Kindersitz im Crashfall leicht auf die Fahrzeugtür zu verkippe. Denn dann werde es relevant, dass die schrägen Knöpfe in dieser "Funktionsstellung" an ihrem höchsten Punkt ihre weiteste seitliche Erstreckung haben, während letztere in der "Ruhestellung" (mit nach hinten gelegtem Griff) etwas tiefer und in Richtung zum Kopfende des Sitzes verschoben liege.

Ein Tragegriff im Sinne der Merkmale 1.6 und 1.7 sei schließlich jede zum Tragen eines Sitzes geeignete Struktur, die von einer Hand umfasst werden könne. Eine entsprechende Zweckangabe müsse im Stand der Technik nicht zusätzlich explizit offenbart sein.

Der Gegenstand des Hauptantrags werde im Ergebnis daher nicht nur von der Vorbenutzung MB11 vorweggenommen, sondern auch von der Vorbenutzung MB10a und den Dokumenten MB3 bis MB10, sowie MB 20'. Hilfsweise werde er für die Fachperson jedenfalls ausgehend von MB11 in Kombination mit MB5, MB7 oder MB3 nahegelegt und ebenso ausgehend von MB9 oder MB6 vor dem Hintergrund des allgemeinen Fachwissens. Der in MB6 offenbarte Gassack des Airbags biete jedenfalls einen gewissen Schutz im Falle eines Seitenaufpralls; es genüge die inhärente Eignung, auch seitliche Energie aufzunehmen.

Ferner sei Artikel 100 c) EPÜ erfüllt, da der ursprünglich offenbarte direkte Bezug des Elements 2 auf den Seitenaufprallschutz in der erteilten Fassung des Patents nicht mehr vorhanden sei.

Schließlich sei aus den drei in Merkmal 1.4 beanspruchten Varianten "energieabsorbierend und/oder -übertragend" die rein energieübertragende Variante nicht ausführbar, da ein derartiges Element nicht zugleich im Sinne von Merkmal 1.5 "seitlich einwirkende Energie aufnehmen" könne, so dass der Einspruchsgrund des Artikels 100 b) EPÜ ebenfalls gegeben sei.

VII. Die Kammer hatte den Parteien in einer auf den 8. Mai 2020 datierten Mitteilung eine ausführliche vorläufige Einschätzung der Sach- und Rechtslage übermittelt und dabei auch darauf hingewiesen, dass die Patentinhaberin dem Angriff unter Artikel 56 EPÜ ausgehend von MB6 oder MB9 bis zu diesem Zeitpunkt nichts entgegengesetzt hatte. Eine erste Ladung zur mündlichen Verhandlung war zu diesem Zeitpunkt bereits ergangen, wurde später allerdings Corona-bedingt aufgehoben. Nach erneuter Ladung am 10. September 2021 fand die mündliche Verhandlung am 23. Februar 2022 statt; an ihrem Ende wurde die vorliegende Entscheidung verkündet.

VIII. In ergänzenden Schriftsätzen, eingegangen am 24. Februar und 3. März 2021 (Beschwerdeführerin) bzw. 20. Januar 2022 (Beschwerdegegnerin) nahmen die Parteien insbesondere zur Frage, ob MB6 oder MB9 den Gegenstand des Hauptantrags nahelegen können, ob die Hilfsanträge ausreichend substantiiert sind und welcher Vortrag der jeweils anderen Partei verspätet ist und daher nicht mehr zuzulassen sei, Stellung. Die Beschwerdeführerin nahm im ersten der genannten Schriftsätze die mit der Beschwerdebegründung gestellten Hilfsanträge 1 bis 5 zurück.

IX. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte zuletzt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt (Hauptantrag), hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents auf Basis der Hilfsanträge 6 oder 7, eingereicht mit der Beschwerdebegründung.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

Die zulässige Beschwerde erweist sich zwar nicht hinsichtlich des Hauptantrags, jedoch hinsichtlich des sechsten Hilfsantrags als begründet.

Hauptantrag

Hinsichtlich des Hauptantrags ist die Entscheidung im Ergebnis zu bestätigen. Artikel 100 a) EPÜ greift wie von der Einspruchsabteilung angenommen durch, wenn auch nicht wegen mangelnder Neuheit gegenüber MB11, so doch wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit ausgehend von MB6.

1. Neuheit des Hauptantrags gegenüber Vorbenutzung MB 11 (Maxi Cosi Cabrio)

1.1 Die Beschwerdeführerin vertritt die Auffassung, die Merkmale 1.2 und 1.5 müssten so gelesen werden, dass das Element (2) geeignet sei, kinetische Energie aufzunehmen und in eine andere Energieform umzuwandeln.

Eine derartige Beschränkung lässt sich dem Anspruch selbst bei einer Betrachtung aller Merkmale in Gesamtschau jedoch nicht entnehmen. Der Anspruch enthält in Merkmal 1.2 beide Optionen (Energieabsorption und/oder -weiterleitung). Energieaufnahme im Sinne von Merkmal 1.5 kann jede der beiden Optionen oder (wie häufig) beide zugleich umfassen. Dies wird auch aus Absatz [0030] deutlich, auf den die Beschwerdeführerin sich zu Unrecht bezieht, da er die Energieaufnahme nicht allein mit der Umwandlung in eine andere Energieform verknüpft, sondern alternativ auch mit der Aufnahme und Übertragung auf eine andere, tragende Struktur (z. B. Isofix-Verankerung und Karosserie). Energieaufnahme in 1.5 ist damit der übergeordnete Begriff für die beiden in 1.2 genannten Optionen Absorption und Übertragung der Energie.

1.2 Die vor der Einspruchsabteilung durchgeführte Inaugenscheinnahme hat ergeben, dass die beiden abgeschrägten Knäufe des Maxi Cosi Cabrio, die in Verlängerung der Drehachse des Tragbügels nach außen weisen und mit dem Tragebügel in zwei verschiedene Stellungen bewegbar und dort arretierbar sind, dabei jeweils unterschiedliche Positionen einnehmen. In der Stellung des Tragbügels senkrecht nach oben steht das untere Ende der Schrägfläche weniger hervor als das obere Ende (angebliche Funktionsstellung). In dieser Stellung ist jeder der aus Hartplastik gefertigten Knäufe in der Lage, seitlich eingeleitete Energie aufzunehmen. Gleiches gilt jedoch ersichtlich auch für die andere Position, in der die Schrägfläche Richtung Kopfende weiter nach außen steht (angebliche Ruhestellung). Die seitliche Gesamterstreckung unterscheidet sich nicht erkennbar, so dass davon auszugehen ist, dass die Energieübertragung in beiden Positionen des Tragegriffs vergleichbar ist.

1.3 Die Zeugenvernehmung hat insoweit nicht ergeben, dass gerade die Stellung der Schrägflächen in der angeblichen Funktionsstellung eine Verbesserung des Seitenaufprallschutzes gegenüber der Stellung dieser Schrägflächen in der angeblichen Ruhestellung bewirkt. Wesentlich sei vielmehr, wie oben unter 1.2. beschrieben, die Gesamterstreckung (vgl. Aussage des Zeugen N., Seite 39 unten).

1.4 Es kommt daher entscheidend darauf an, ob - wie von der Beschwerdeführerin vertreten - aus der Verwendung der Begriffe Ruhe- und Funktionsstellung im Anspruch ein inhärentes Merkmal in Hinblick auf die Qualität des Seitenaufprallschutzes entnommen werden kann. Dies ist zu bejahen, wie sich aufgrund einer Zusammenschau der Merkmale 1.4 und 1.5 ergibt. Andernfalls wäre die Definition von Ruhe- und Funktionsstellung und insbesondere die Definition der Funktion in Merkmal 1.5, nämlich seitlich einwirkende Energie aufzunehmen, überflüssig. Die Fachperson wird Begriffe im Anspruch aber in der Regel technisch sinnvoll auslegen und versuchen, ihnen eine technische Lehre zu entnehmen, anstatt sie als technisch irrelevant anzusehen. Vor diesem Hintergrund wird sie es als nicht ausreichend ansehen, dass das Element (2) lediglich zwei beliebige Stellungen einnehmen kann.

1.5 Die technische Lehre ist in diesem Fall vielmehr die Anweisung, das Element (2) so anzuordnen, dass es zwei Stellungen einnehmen kann, von denen eine eine Aufnahme seitlich einwirkender Energie ermöglicht, was in der anderen Stellung nicht oder jedenfalls nicht in vergleichbarem Maße möglich ist. Dieser relative Unterschied ist messbar und erlaubt eine ausreichende Abgrenzung; etwaige Unklarheiten im Rahmen des erteilten Anspruchs, die sich aus dem Fehlen einer absoluten Maßangabe ergeben, wären im Einspruchsverfahren nicht mehr zu rügen, G 3/14.

1.6 Eine Überführungsmöglichkeit von einer Ruhestellung ohne oder mit geringem zu einer Funktionsstellung mit (stärkerem) Seitenaufprallschutz fehlt bei MB11. Beide Stellungen des Tragebügels führen wie oben gezeigt im Wesentlich zur selben seitlichen Gesamterstreckung mit entsprechend demselben Seitenaufprallschutz.

Die Argumentation der Beschwerdegegnerin, wonach der in einer der Stellungen etwas höher liegende Punkt der maximalen seitlichen Erstreckung einen verbesserten Seitenaufprallschutz bewirke, da der nur am Sicherheitsgurt befestigte Kindersitz im Aufprallfall zur Türe hin kippe und dort dann ein klein wenig eher anschlage als der etwas niedriger liegende Extrempunkt in der anderen Stellung mit nach hinten gekipptem Tragebügel, wurde von der Beschwerdeführerin nicht zugestanden. Der an zwei Punkten gehaltene Sitz verrutsche im Crashfall vielmehr ohne wesentliches Verkippen nach außen.

Es kann im Ergebnis dahin stehen, ob aufgrund der nie völlig fest anliegenden Gurte in der Praxis tatsächlich ein leichtes Verkippen des Sitzes anzunehmen wäre. Denn es ist nicht feststellbar, ob daraus ein eher theoretischer Effekt resultieren würde oder einer mit praktischer Signifikanz. Versuchsergebnisse hat die Beschwerdegegnerin dazu nicht vorgelegt, so dass für die Kammer weder festzustellen ist, ob der fragliche Sitz in dieser Situation mehr als unwesentlich kippen würde, noch um wie viel früher der Sitz dann in der Stellung mit nach oben geklapptem Henkel an der Tür anschlagen würde im Vergleich zur anderen Stellung. Entsprechend ist nicht bestimmbar, ob daraus ein messbarer Unterschied im effektiven Seitenaufprallschutz resultieren würde. Angesichts der nur geringen Unterschiede in den Dimensionen erscheint dies durchaus fraglich. Auch der Zeuge hat dezidiert den Abschrägungen des Knaufs sowie deren Ausrichtung keine Signifikanz für die Verbesserung des Aufprallschutzes zwischen den verschiedenen Stellungen bzw. gegenüber früheren Modellen zugemessen. Die Verbesserung gegenüber früher sei vielmehr dadurch erreicht worden, dass überhaupt Knäufe angebracht worden seien, die den Abstand zur Türe verringert hätten.

1.7 Da das Vorhandensein von Merkmal 1.4 damit nicht belegt ist, kann MB11 somit gegenüber dem erteilten Patent nicht als neuheitsschädlich angesehen werden. Die angegriffene Entscheidung hat in diesem Punkt daher keinen Bestand.

2. Neuheit des Hauptantrags gegenüber MB6.

2.1 Die Einspruchsabteilung hat die Auffassung vertreten, dass keine der in Bezug genommenen Schriften wie MB6 einen Kindersitz, der gemäß Merkmal 1.6 "als Sitzschale mit Tragegriff ausgebildet ist", zeigt und auch keine als Tragegriff auslegbare Komponente, an der ein (in Ruhe- und Funktionsstellung überführbares) Element (2) gemäß Merkmal 1.4 angeordnet ist. Die Beschwerdeführerin hat sich insoweit angeschlossen und ihre Vorstellung vom Verständnis eines Griffs dargelegt.

2.2 Auch wenn das allgemeine Sprachverständnis in bestimmten Kontexten (z. B. beim Klettern an einer Naturfelswand) unter "Griff" bereits jede zum Umgriffenwerden durch die menschliche Hand nur geeignete Struktur genügen lässt, gibt der Kontext des Merkmals 1.6 ein derart weites Begriffsverständnis nicht her. Dieses lautet insgesamt: "wobei der Kindersitz (1) eine Sitzschale (7) mit Tragegriff (8) ist". Gemäß Merkmalen 1.7 und 1.4 muss an letzterem auch das "Element (2) so angeordnet und ausgebildet [sein], um von einer Ruhestellung (3) in eine Funktionsstellung (4) überführt zu werden". Der Anspruch beschreibt also konkrete Strukturen, sowie deren Ausbildung und Anordnung im Verhältnis zueinander. Als eine davon wird nicht nur irgendein Griff genannt, sondern konkret ein "Tragegriff" beansprucht, an dem wiederum das für die Erfindung zentrale, nämlich den Seitenaufprallschutz verwirklichende Element angeordnet ist. Da allein aufgrund der Größenverhältnisse eines typischen Kindersitzes die meisten seiner Randstrukturen geeignet sein werden, von einer Hand irgendwie umfasst zu werden, wäre es technisch unsinnig zu unterstellen, die Fachperson würde allein deswegen sämtliche Strukturen bis zu einer Dicke von z. B. 15cm als Tragegriff im Sinne des Anspruchs verstehen. Vielmehr wird sie, vor dem Hintergrund des üblichen technischen Sprachgebrauchs, einen Griff als eine Struktur sehen, die nicht nur geeignet, sondern erkennbar dazu ausgebildet ist, ergriffen zu werden, und - da sie als Tragegriff beansprucht wird - diesen in einer für den Transport eines Kindersitzes typischen Weise sinnvoll anheben und bewegen zu können.

2.3 Ein solcher Tragegriff ist in MB6 nicht offenbart.

2.3.1 Am ehesten könnte der in sämtlichen Figuren gezeigte Trägerbügel 7 die Funktion eines Tragegriffs für die dortige Sitzschale 3 erfüllen.

2.3.2 Dieser ist jedoch in der Offenbarung nirgends explizit als zum Tragen vorgesehene und ausgebildete Struktur genannt. Die Bezeichnung als Trägerbügel rührt vielmehr von seiner Zweckbestimmung, den in seinem Querträger 10 angeordneten Airbag (Rückhalteeinrichtung 12) zu tragen.

2.3.3 Eine erkennbare Ausbildung als Tragegriff lässt sich der Offenbarung auch nicht implizit entnehmen.

a) Eine ergonomische Gestaltung, die auf einen Griff hinweisen könnte, ist nicht gezeigt.

b) In der nach oben geklappten (Freigabe-)Position des Bügels (Figur 3) liegt der Querträger überdies so eng an der Oberkante der Sitzlehne (auch in Figur 1 oben schematisch angedeutet), dass Finger einer Hand gar nicht darunter greifen können, um den Sitz sinnvoll anzuheben.

c) Und auch in der nach unten geklappten (Bereitschafts-)Position (Figuren 1 und 2), in der der Querträger im Prinzip umfasst und ggfs. mit ihm der gesamte Sitz angehoben werden könnte, wenn der Trägerbügel in seiner Schwenkachse 8 arretiert ist (Spalte 4 Zeile 6), fehlt es an einer unmittelbaren und eindeutigen Offenbarung, wonach die beteiligten Strukturen so gewählt und ausgebildet wären, dass ein solches Anheben technisch sinnvoll möglich ist: Sind die Schenkel 9 und der Querträger 10 ausreichend stark, um das zu erwartende Gewicht tragen zu können? Ist die Arretierung so dimensioniert, dass sie nicht durch die Hebelwirkung dieses Gewichts abgeschert wird? Liegt der Schwerpunkt des Sitzes zum Griff so, dass ein gefahrloses Anheben möglich ist? Eine entsprechende Ausgestaltung erscheint zwar möglich, ist aber der MB6 nicht mit der erforderlichen Eindeutigkeit zu entnehmen.

2.4 MB6 nimmt daher nicht alle Merkmale des erteilten Patents neuheitsschädlich vorweg.

3. Auf die weiteren Neuheitsangriffe, die die Kammer in ihrer vorläufigen Auffassung für ebenfalls nicht durchgreifend erachtete, die aber angesichts der nachfolgend unter 4. dargelegten Gründe für das Ergebnis der Entscheidung auch nicht relevant sind, musste nicht näher eingegangen werden.

4. Erfinderische Tätigkeit des Hauptantrags, ausgehend von MB6.

4.1 Der diesbezügliche Angriff wurde zwar knapp in 15 Zeilen, aber mit allen zu seiner Darlegung erforderlichen Angaben in der Beschwerdeerwiderung auf Seite 40 in den Absätzen [110] - [113] vorgetragen. Dieser Angriff konnte von der Beschwerdeführerin und der Kammer daher ohne weiteres Zutun verstanden und abgehandelt werden. Die Kammer sieht vor diesem Hintergrund keine Veranlassung, diesen Vortrag als unsubstantiiert, und später daran anschließende Ausführungen als verspätet anzusehen.

4.2 Die Offenbarung der MB6 zeigt mit Ausnahme des Tragegriffs alle sonstigen Merkmale von Anspruch 1 des Hauptantrags.

4.2.1 Insbesondere ist der Kindersitz mit einem energieabsorbierenden Element (Merkmal 1.2: Rückhalteeinrichtung 12 mit Gassack 13) ausgerüstet, das so angeordnet und ausgebildet ist, um von einer Ruhe- in eine Funktionsstellung überführt zu werden (Merkmal 1.4: Freigabeposition der Figur 3 und Bereitschaftsposition der Figuren 1, 2 und 4 bis 7, vgl. Spalte 3 letzter Absatz) und dort seitlich einwirkende Energie aufzunehmen (Merkmal 1.5).

4.2.2 Das letztgenannte Merkmal stellt eine bloße Funktionsangabe dar. Es genügt daher, wenn der Gassack geeignet ist, auch seitlich einwirkende Kräfte aufzunehmen, die sämtliche Kräfte umfassen, die nicht im Wesentlichen von vorne oder von hinten kommen, also auch schräg einwirkende Kräfte. Die Frage, ob der Airbag sich aus einer seitlichen Struktur heraus (typischer Seitenairbag) oder wie hier entlang einer Führung von vorne auf das Kind zu bewegt, wie die Beschwerdeführerin richtig bemerkt, ist vor diesem Hintergrund zweitrangig. Entscheidend ist nicht, ob die Rückhaltevorrichtung als Front- oder als Seitenairbag bezeichnet würde, sondern ob sie geeignet ist, in signifikantem Maße jedenfalls einen auch seitlichen Schutz zu bieten. Wie von der Beschwerdegegnerin zutreffend ausgeführt, ist der Gassack eines Airbags dazu gedacht und gemacht, im Aufprallfall einen Passagier eintauchen zu lassen und sein Gewicht abzufedern. Diese Funktion erfüllt er aufgrund seiner weichen Ausgestaltung und seiner Form (in MB6: in etwa zylindrische Form, die entlang der seitlichen Führungen 11 in Richtung Bauch und Brust des Kindes geführt wird, Spalte 4 Zeilen 47-52) auch bei Einwirkungen mit merklich vorhandener seitlicher Komponente. Neben dem Umfangen des Kindes im Moment des Eintauchens, das einen auch seitlichen Schutz bietet, hat die Beschwerdegegnerin zudem auf die Eignung des Gassackes hingewiesen, seitlich aus der Tür vorstehende Strukturen wie einen Türgriff abzufedern und den Passagier auf diese Weise zu schützen.

4.2.3 Aufgrund der sich aus den genannten Merkmalen ergebenden Definition der Eignung des Elements 2 zur Aufnahme seitlich einwirkender Energie, die wie gerade dargelegt auch schräg seitlich einwirkende Energie umfasst, und des Vorhandenseins der hierzu geeigneten Rückhalteeinrichtung 12, ist der Sitz der MB6 insgesamt als mit einem Seitenaufprallschutz (im Sinne von Merkmal 1.3) ausgestattet anzusehen.

4.2.4 Zuletzt ist die Rückhalteeinrichtung am Trägerbügel 7 angebracht, dessen henkelartige Form zwar gezeigt, dessen Ausgestaltung als Tragegriff, wie oben unter 2.3 ausgeführt, jedoch nicht offenbart ist.

4.2.5 MB6 unterscheidet sich von Anspruch 1 des erteilten Patents daher im Ergebnis nur durch die fehlende Ausgestaltung des Trägerbügels 7 als Tragegriff.

4.3 Ausgehend von MB6 würde sich die Fachperson daher die Aufgabe stellen, den Transport des nicht montierten Kindersitzes zu erleichtern.

4.4 Auf der Suche nach zum Anheben des Kindersitzes geeigneten Strukturen würde ihr der Trägerbügel 7 ins Auge fallen.

4.4.1 Dieser lässt aufgrund seiner räumlichen Erstreckung - jedenfalls in der Bereitschaftsposition gemäß Figuren 1 und 2 - bereits eine Eignung als Tragegriff erkennen und dürfte auch von vielen Laien intuitiv bereits als vermeintlicher Griff zum Tragen auf- und angefasst werden. Wegen seiner in etwa über dem Schwerpunkt des Sitzes angeordneten Lage verspricht der Querträger in dieser Stellung sogar die Eignung zum einhändigen Anheben des Kindersitzes, ohne dass ein stärkeres Verkippen droht.

4.4.2 Zur Lösung der gestellten Aufgabe müsste die Fachperson daher den Trägerbügel hinsichtlich der Materialwahl und Anbindung an die Sitzschale strukturell nur so ausbilden, dass er der Gewichtskraft des Kindersitzes ggfs. samt darin sitzendem Kind standhält und damit zum Tragen geeignet und ausgestaltet ist.

4.4.3 Die dazu erforderlichen Mittel (geeignete Materialien und Dimensionierungen) sind der Fachperson aus ihrem allgemeinen Fachwissen bekannt.

4.5 Die Fachperson könnte eine derartige Ertüchtigung nicht nur ohne weiteres durchführen, sie würde es auch tun.

4.5.1 Sie hätte hierzu nicht nur Veranlassung, um den Komfort des Sitzes im täglichen Einsatz zu erhöhen, sondern wie von der Beschwerdegegnerin überzeugend ausgeführt, um die Gefahr einer Zerstörung des Trägerbügels und seiner Arretierungsmechanik durch unbedachte Nutzer auszuräumen. Da der Trägerbügel bereits aufgrund seiner in MB6 gezeigten Form eine starke Assoziation mit einem Tragebügel aufweist und daher der naheliegendste Punkt ist, an dem ein Nutzer ohne vorherigen Blick in die Bedienungsanleitung einen vor ihm stehenden Sitz angreifen und hochheben würde, würde ein Sitz mit nicht ausreichend dimensioniertem Bügel ansonsten schon beim ersten Transport Gefahr laufen, beim Anheben beschädigt zu werden. Angesichts dieser Veranlassung geht auch das Argument der Beschwerdeführerin ins Leere, wonach nicht jeder Kindersitz einen Tragegriff aufweist, so dass die Fachperson sich nicht bereits aufgrund eines allgemein empfundenen Bedürfnisses genötigt sähe, einen solchen vorzusehen.

4.5.2 Der Beschwerdeführerin ist zwar zuzugestehen, dass der Beschädigungsgefahr ggfs. auch durch Anbringen eines Warnaufklebers begegnet werden könnte. Dies ist aber einerseits nicht so wirksam, da gerade intuitive Bewegungen oft ohne große Aufmerksamkeit ausgeführt werden, und andererseits nur unter Verlust des oben beschriebenen zusätzlichen Komfortgewinns möglich, der sich natürlich auch auf die Vermarktungschancen des Endprodukts auswirken würde. Daher würde die Fachperson die Ertüchtigung jedenfalls als eine der naheliegenden Lösungen des Beschädigungsproblems, im Zweifel sogar als die bevorzugte Lösung, ansehen.

4.5.3 Zuletzt erscheint es auch nicht überzeugend, dass sie hiervon durch die Existenz des im Querträger angeordneten Airbags sicherlich abgehalten würde. Zum einen hat die Beschwerdeführerin nur spekuliert, aber nicht näher dargetan und belegt, dass bereits Erschütterungen beim Tragen des Sitzes den Sprengsatz des Airbags zur Auslösung bringen könnten. Jedenfalls übliche Erschütterungen, wie sie auch durch das in Reichweite des Querträgers im Stuhl sitzende Kind verursacht werden, dürfen noch nicht zur Auslösung führen. Zum zweiten wären, wie die Beschwerdegegnerin einwendet, andere Lösungen denkbar, um die Gefahr der versehentlichen Auslösung beim Tragen zu bannen.

4.5.4 Auch das Argument, der Fachmann würde den Neigungswinkel nicht verstellen wollen, um die Funktion der Rückhaltevorrichtung nicht zu gefährden, und aus dem selben Grund das Angreifen des Bügels verhindern, damit die Führungen in den Seitenschenkeln nicht verschmutzen, überzeugt nicht. Der Neigungswinkel muss nämlich gar nicht geändert werden, da der Griff auch für ein Anheben des Sitzes in der Stellung gemäß Figur 1 oder 4 der D4 eingerichtet sein kann. Selbst wenn der Fachmann eine Zwischenstellung etwa mit einer 60°- oder 45°-Neigung des Bügels zum Tragen vorsehen wollte, könnte er durch Piktogramme darauf hinweisen, dass in dieser Stellung der Airbag deaktiviert ist und dass bei Fahrt der Bügel daher in der Stellung nach vorne arretiert sein muss. Schließlich droht auch keine Verschmutzung der Führungen in den Seitenschenkeln, wenn an dem für ein Angreifen ohnehin viel näher liegenden Querträger ein Griff angeformt oder ausgewiesen ist.

4.5.5 Im Ergebnis ist die Kammer daher auch bei Berücksichtigung des von der Beschwerdeführerin noch nach Zugang der Ladung und des Ladungsbescheids verspätet vorgebrachten Sachvortrags nicht überzeugt, dass sich die Fachperson von der eigentlich naheliegenden Weiterentwicklung des Trägerbügels zu einem Tragebügel durch die Existenz des im Querträger angebrachten Airbags würde abhalten lassen. Eine Diskussion von Artikel 13(2) VOBK in Hinblick auf dieses verspätete Vorbringen kann daher dahinstehen.

4.6 Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags, also des Patents wie erteilt, ist somit von MB6 ausgehend durch das allgemeine Fachwissen nahegelegt.

4.7 Das Patent wie erteilt kann daher nicht aufrechterhalten werden, insoweit ist die angegriffene Entscheidung zu bestätigen.

5. Die Hilfsanträge 1 bis 5 stehen infolge Rücknahme nicht mehr zur Entscheidung.

6. Hilfsantrag 6, Berücksichtigung im Verfahren

6.1 Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, den Hilfsantrag nicht im Verfahren zu berücksichtigen, da er zwar mit der Beschwerde vorgelegt, aber bis zur mündlichen Verhandlung nicht substantiiert worden sei. Eine Darlegung erstmals in der mündlichen Verhandlung würde Artikel 13(2) VOBK 2020 widersprechen, da kein außergewöhnlicher Grund für einen so späten Vortrag ersichtlich sei. Darüber hinaus hätte es der Beschwerdegegnerin oblegen, den konkreten Antrag bereits in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vorzulegen, so dass er auch nach Artikel 12(4) VOBK 2007 nicht zugelassen werden solle.

6.2 Hilfsantrag 6 basiert auf Hilfsantrag 9, der von der Einspruchsabteilung jedenfalls wegen Artikel 123(2) EPÜ zurückgewiesen wurde, und ergänzt diesen um die Definition "wobei es sich bei dem Befestigungsbereich um den Befestigungsbereich des Tragegriffs an der Sitzschale handelt", wie sie in der Entscheidung am Ende von Punkt 5.2.3 zur potentiellen Ausräumung des dortigen Klarheitseinwands diskutiert wurde. Diesem Einwand (sei er nun tragender Teil der Entscheidungsgründe oder nur obiter dictum gewesen) hat die Beschwerdeführerin durch Aufnahme des Merkmals 1.10 (samt Angabe der zugrundeliegenden Offenbarungsstelle) Rechnung getragen, und im übrigen dargelegt, dass die Begründung der Einspruchsabteilung betreffend Artikel 123(2) EPÜ nicht durchgreife. Bezüglich Artikel 54 und 56 EPÜ hat die Beschwerdeführerin hinsichtlich der Hilfsanträge nur auf ihren Vortrag zum Hauptantrag verwiesen, der insoweit ebenfalls gelte.

6.3 Die Beschwerdeführerin hat sich damit ausreichend mit den tragenden Gründen der angefochtenen Entscheidung auseinander gesetzt und dargelegt, warum diese ihrer Ansicht nach nicht zutreffen. Die in Hilfsantrag 6 aufgenommenen weiteren Merkmale sind unmittelbar verständlich und erschließen sich dem Leser daher von selbst; eines förmlichen Satzes, dass auch diese nicht in den Entgegenhaltungen gezeigt seien, bedurfte es daher ebenso wenig wie etwaiger Spekulationen, welche Strukturen im Stand der Technik diese Merkmale zeigen könnten und warum dies die Patentierbarkeit dennoch nicht in Frage stelle, solange die Beschwerdegegnerin einen solchen Vortrag noch nicht vorbrachte. Die Beschwerdebegründung war daher hinsichtlich des Hilfsantrags 6 ausreichend substantiiert.

6.4 Da auch die anschließende Beschwerdeerwiderung zu den neuen Merkmalen keinen ausführlichen Vortrag, sondern nur stichpunktartige Hinweise enthielt, sah die Kammer keinen Anlass, der Beschwerdeführerin eine Antwort auf den Vortrag der Beschwerdegegnerin, der letztlich auch konkret erstmals in der mündlichen Verhandlung erfolgte, zu verwehren.

6.5 Eine Nichtzulassung des Hilfsantrags 6 gemäß Artikel 12(4) VOBK 2007 kam ebenso nicht in Betracht, da es sich bei dem nun modifizierten Hilfsantrag 9 laut Protokoll der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung (dort Ziffer 10.6) bereits um den letzt-zugestandenen Antrag handelte und ein Hinweis auf die dann in der Entscheidung geltend gemachten Klarheitseinwände, die durch die Änderung im nunmehrigen Hilfsantrag 6 behoben wurden, vorab offenbar nicht gegeben worden war. Daher war eine Klarstellung durch Aufnahme des weiteren Merkmals 1.10 nicht bereits bei der seinerzeitigen Antragstellung zu erwarten gewesen und sie wäre auch nicht mehr danach möglich gewesen, da im direkten Anschluss an die Behandlung des letzten zugestandenen Antrags die Entscheidung in der Sache insgesamt verkündet wurde.

7. Hilfsantrag 6, Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ)

Merkmale 1.2 und 1.5 beschreiben, wie von der Beschwerdegegnerin richtig gesehen, drei Alternativen: das Element (2) kann so angeordnet/ausgebildet sein, dass die dem Seitenaufprallschutz dienende Energieaufnahme entweder an andere Bauteile weitergeleitet oder innerhalb des Elements verbraucht, d.h. in andere Energieformen umgewandelt wird, oder dass eine Mischung aus beidem erfolgt. In der Praxis wird jedes starre Bauteil auch zu einem geringen Anteil Energie absorbieren und jedes verformbare auch zu einem gewissen Anteil Energie weiterleiten. Dies ist der Fachperson natürlich bekannt und sie wird daher die Alternativen des Anspruchs nicht in einer akademisch-theoretischen Weise lesen. Sie wird auch verstehen, dass ein (im Wesentlichen) Energie übertragendes Element Energie zwar aufnehmen, dann aber zum größten Teil an andere Bauteile weitergeben wird. Dies steht weder im Widerspruch zum Anspruch noch zur Beschreibung des Patents, die z. B. in Absatz [0030] explizit die Einleitung seitlich auf den Kindersitz einwirkender Kräfte über das Element (2) in eine tragende Struktur erwähnt und näher erläutert. Der Einwand überzeugt daher nicht, wie auch die Einspruchsabteilung in ihrem obiter dictum ausgeführt hat.

8. Hilfsantrag 6, Klarheit

Soweit die Beschwerdegegnerin mangelnde Klarheit der Ausdrücke "bogenförmig", insbesondere "bogenförmig herausragen", und "Befestigungsbereich" geltend macht, überzeugen ihre Einwände nicht. Der Begriff "bogenförmig" ist zum einen selbsterklärend und zum anderen bereits im erteilten Unteranspruch 4 enthalten gewesen, so dass er G3/14 folgend nicht beanstandet werden kann. Der Befestigungsbereich befindet sich dort, wo der Tragegriff an der Sitzschale angebracht ist, wie nunmehr durch Merkmal 1.10 klargestellt ist. Wenn ein wie geschildert bogenförmig ausgestaltetes Element über die seitliche Erstreckung dieses Bereichs hinausreicht, wird die Fachperson ein bogenförmiges Herausragen erkennen.

9. Hilfsantrag 6, Erweiterung (Artikel 123(2) EPÜ)

9.1 Die Beschwerdegegnerin hat die Aufnahme des Merkmals "Befestigungsbereich" in den seinerzeitigen Hilfsantrag 9 als unzulässige Erweiterung angesehen, da nicht geklärt sei, wozu dieser Befestigungsbereich gehöre, so dass eine neue Lehre entstehe. Sie hält diesen Einwand auch gegenüber der um Merkmal 1.10 ergänzten Fassung des nunmehrigen Hilfsantrags 6 aufrecht, da auch die Einspruchsabteilung insoweit Zweifel selbst im Fall, dass eine Unklarheit nicht anzunehmen wäre, angemeldet hatte (vgl. Punkt 5.2.3 der Entscheidung).

Diese Zweifel beruhen allerdings auf der hypothetischen Annahme, der seinerzeitige - Merkmal 1.10 noch nicht enthaltende - Antrag würde trotzdem als klar angesehen. Es kann dahinstehen, ob in diesem Fall eine unzulässige Erweiterung verbleiben würde; denn vorliegend wurde das klarstellende Merkmal direkt in den Anspruch aufgenommen, so dass sich die Frage einer möglichen Erweiterung der Lehre auf etwaige zu anderen Teilen gehörende Befestigungsbereiche nicht mehr stellt. Durch die Hereinnahme von Merkmal 1.10 enthält Anspruch 1 jetzt sämtliche Merkmale eines der drei in Absatz [0038] genannten möglichen Anbringungsorte für das Element 2. Die Auswahl einer von drei Varianten, die dann auch diejenige ist, mit der die weiteren beanspruchten Merkmale zusammenwirken, so dass auch keine unzulässige Unterkombination vorliegt, stellt aber keine unzulässige Erweiterung dar.

9.2 Der weitere, schon im Zusammenhang mit dem Hauptantrag erhobene Einwand, dass das in der Ursprungsanmeldung im direkten Zusammenhang mit dem Seitenaufprallschutz stehende Element (2) in der erteilten Fassung des Patents durch die Aufteilung in Merkmale 1.3 und 1.4 nicht mehr zwingend Bestandteil des Seitenaufprallschutzes sein müsse, wodurch das Patent unzulässig erweitert sei, überzeugt ebenfalls nicht, wie auch die angefochtene Entscheidung bereits ausführt. Auf deren Punkt 5.1 wird insoweit verwiesen.

Dort wird zu Recht dargelegt, dass das Element (2) gemäß Merkmalen 1.5 und 1.4 die Funktion des in Merkmal 1.3 erwähnten Seitenaufprallschutzes erfüllt, so dass die von der Beschwerdegegnerin angestellte Betrachtung, in der erteilten Fassung müsse nur der Kindersitz diese Funktion haben, nicht mehr aber das Element (2), nur höchst theoretisch bei einer isolierten Betrachtung des Merkmals 1.3 vertreten werden kann. Der Anspruch ist aber stets in seinem Zusammenhang zu lesen, so dass diese Interpretation ausscheidet und damit der geltend gemachte Einwand keine Stütze hat.

10. Hilfsantrag 6, Neuheit gegenüber MB3 bis MB11 und MB20'

10.1 Aus den oben unter Ziffer 1 und 2 angegebenen Gründen ist auch Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 6, der sämtliche Merkmale von Anspruch 1 des Hauptantrags und zusätzlich die weiteren Merkmale 1.8 bis 1.10 enthält, neu gegenüber MB11 und MB6.

10.2 Auch die weiteren Schriften nehmen diesen Gegenstand nicht vorweg.

10.2.1 In MB4 fehlt es schon an einer Sitzschale mit Tragegriff.

10.2.2 Hinsichtlich MB5 ist der Vortrag zum Vorhandensein eines Tragegriffs und der Anordnung des Energieabsorptionsteils an diesem nur spekulativ. Auch dessen gleichzeitige Eignung als Griff überzeugt und genügt aufgrund der obigen Überlegungen (siehe Gründe 2.2) nicht.

10.2.3 Gleiches gilt bezüglich der Verwendung des Formteils 24 in MB3, der Armlehne 22 in MB7, des Elements 92 in MB8, des Prallkörpers am Bügel 11 in MB9 und der Quertraverse 36 an der Rückenlehne 5 in MB10/10a als Griff.

10.2.4 In MB 20' soll der Abstandshalter 300, wie in Absatz [0006] und [0031] beschrieben, verhindern, dass es überhaupt zu Berührungen des Sitzes mit den Knien des Trägers kommt, nicht dagegen einen Schutz des Sitzes im Falle eines Seitenaufpralls gewährleisten. Er stellt daher keinen Aufprallschutz, allenfalls eine Anprallverhinderung an die Beine des Trägers dar. Der Sitz nach MB20' würde daher von der Fachperson nicht als Kindersitz mit Seitenaufprallschutz im Sinne von Merkmal 1.3 verstanden werden.

11. Kein Naheliegen des Hilfsantrags 6 ausgehend von MB11

11.1 Es kann dahinstehen, ob die Fachperson in den seitlich abgeschrägten Außenseiten der Knäufe des Sitzes MB11 (Vorbenutzung Maxi Cosi) eine bogenförmige Ausgestaltung mit seitlich bogenförmigem Herausragen im Sinne der ergänzenden Merkmal 1.8 und 1.9 sieht.

Denn wie oben unter Gründe 1 bis 1.7 dargelegt, fehlt es diesem Sitz bereits an Elementen, die nachweisbar in Ruhe- und Funktionsstellung unterschiedlich starken Seitenaufprallschutz gewähren, im Sinne von Merkmalen 1.4 und 1.5. Es wäre der Fachperson auch nicht nahegelegt, den Sitz MB11 so weiterzuentwickeln, dass er diese Merkmale zeigen würde:

11.2 Die Parteien sehen übereinstimmend die ausgehend von MB11 zu lösende Aufgabe darin, den (in der Ruhestellung) beanspruchten Raum zu minimieren.

11.3 Die Beschwerdegegnerin vertritt die Auffassung, die Fachperson würde auf der Suche nach einer Lösung den Schriften MB5, MB3 oder MB7 die dort ausklappbar gestalteten Elemente (aufblasbarer Seitenflügel; Armlehne; Tischchen) entlehnen und am Maxi Cosi montieren.

11.4 Die Beschwerdeführerin weist jedoch zu recht darauf hin, dass diese Elemente jeweils nicht am Tragegriff montiert sind und nicht erkennbar ist, wodurch die Fachperson, sollte sie sie übernehmen, veranlasst würde, diese am Tragegriff anzubringen. Zudem würde das zusätzliche Vorsehen dieser Element jeweils nur den benötigten Raum vergrößern, ohne aber eine Raumeinsparung zu schaffen.

12. Kein Naheliegen des Hilfsantrags 6 ausgehend von MB20'

12.1 Die Beschwerdegegnerin weist zum einen darauf hin, dass das den Abstand zum Körper des Trägers herstellende Seitenelement z. B. in Figur 1 der MB20' als bogenförmig abstehend gezeigt ist.

Dieses Element könne zum anderen, wie in MB20' in anderem Zusammenhang beschrieben, auch bewusst in der Höhe verstellbar ausgestaltet sein, um dem Körperbau verschiedener Nutzer Rechnung zu tragen; denn der Abstand von Schultern zu Hüfte könne von Nutzer zu Nutzer stark variieren, wie in Absatz [0042] ausgeführt. Für Nutzer mit einem besonders großen Abstand wäre die Fachperson daher veranlasst, das Seitenelement bis in den Befestigungsbereich des Tragegriffs hinunter zu verlagern.

12.2 Die Beschwerdeführerin weist demgegenüber zu Recht darauf hin, dass bei großen Nutzern in der Regel auch die Arme entsprechend länger zu sein pflegen, so dass allenfalls kleinere Verschiebungen erforderlich werden dürften, nie aber solche bis in den Befestigungsbereich hinunter.

12.3 Dies erscheint vor dem Hintergrund der Lehre der MB20' überzeugend. Eine Verlagerung des Abstandshalters, der ja gerade auf der Höhe des Befestigungsbereichs des Tragegriffes ein Anschlagen des Kindersitzes an die Beine des Trägers verhindern soll, ausgerechnet auf diese Ebene hinunter, wo er die Beine des Trägers zusätzlich gefährden würde, würde dessen Zweck konträr entgegen laufen und wäre daher völlig widersinnig.

Ein mögliches Tragen des Kindersitzes in der Armbeuge bei angewinkeltem Ellenbogen wie in der mündlichen Verhandlung von der Beschwerdegegnerin demonstriert, ist zum einen in der MB20' selbst nicht angesprochen und würde auch nicht dazu führen, dass dann ein Abstandshalter noch vorgesehen werden müsste, da ja dann der Kindersitz ohnehin nicht bis in den Bereich der Beine hinunterhängt. Würde er dies aber dennoch, so müsste der Abstandhalter wie bei den Ausführungsbeispielen der MB20' gezeigt, wiederum höher angebracht sein, da er ja gerade ein Anschlagen an die Beine verhindern und ein solches nicht erst recht herbeiführen soll.

13. Da keine weiteren erfolgversprechenden Angriffe gegen den Gegenstand des Hilfsantrags 6 vorliegen, erscheint dieser gewährbar.

14. Beide Parteien haben sich für eine Anpassung der Beschreibung, die den zeitlichen Rahmen der mündlichen Verhandlung gesprengt hätte - am selben Tag war noch die Parallelsache T 857/20 zur Verhandlung angesetzt - im schriftlichen Verfahren ausgesprochen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang auf der Grundlage der Ansprüche 1 bis 7 des Hilfsantrags 6 und einer noch anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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