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T 0552/19 02-02-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T055219.20220202
Date de la décision
02 February 2022
Numéro de l'affaire
T 0552/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12192017.7
Classe de la CIB
C09J 7/02
C09J 7/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 440.98 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hoch abriebfestes technisches Klebeband mit doppellagigem Träger

Nom du demandeur
Coroplast Fritz Müller GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
certoplast Technische Klebebänder GmbH
Chambre
3.3.10
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 113(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(8)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 25(2)
European Patent Convention R 103(4)(c)
Mot-clé

Hauptantrag - Neuheit und erfinderische Tätigkeit (ja)

Rechtliches Gehör - keine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
T 0350/13
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch gegen das Europäische Patent EP 2 722 374 unter Artikel 101(2) EPÜ zurückzuweisen.

II. Im Einspruchsverfahren war das Patent unter Artikel 100(a) EPÜ wegen mangelnder Neuheit (Artikel 54 EPÜ) und mangelnder erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) angegriffen worden.

III. Unter anderem wurde auf die folgenden Dokumente verwiesen, die auch für die vorliegende Entscheidung relevant sind:

D1: WO 2005/084944 A2

D2: EP 2 230 737 A1

D4: EP 1 911 824 A1

D6: EP 2 157 147 A2

D7: Prüfbericht "Laminathaftkraft", 3. Juli 2018

D8: Wikipedia-Eintrag "Schmelzklebstoff",

4. März 2019

D9: DE 197 32 958 A1

D10: JPH 0870526 A; mit englischer Übersetzung

D11: DIN EN 1939 "Self-adhesive tapes", 2003-12

D12: EP 1 990 393 A1

D13: "Zugfestigkeit Flächengebilde", 20. März 2006

D14: Prüfbericht "Laminathaftkraft", 8. Mai 2019

D16: Technisches Datenblatt acResin® A 260 UV

und eMail von T. Christ, 29. August 2019

IV. In der Einspruchsentscheidung wurden die vorgebrachten Einspruchsgründe unter Artikel 100(a) EPÜ verworfen. Die Einspruchsabteilung erachtete den beanspruchten Gegenstand neu gegenüber der Offenbarung der Dokumente D1 und D6 (Artikel 54 EPÜ), sowie auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend, ausgehend von Dokument D1 als nächstliegendem Stand der Technik (Artikel 56 EPÜ).

V. Gegen diese Entscheidung wurde von der Einsprechenden Beschwerde eingelegt, die fristgerecht begründet wurde. In einem zusätzlichen Schriftsatz wurden weitere Argumente vorgebracht.

VI. Von der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) wurden in Erwiderung auf die Beschwerdebegründung Argumente vorgebracht zur Gewährbarkeit ihres Hauptantrags, also des erteilten Patents, sowie der Hilfsanträge 1 und 2, die bereits im Einspruchsverfahren vorgelegt worden waren.

VII. In Erwiderung hierauf wurde von der Beschwerdeführerin (Einsprechende) ein weiterer Schriftsatz mit Argumenten zur Stütze ihres Vorbringens eingereicht.

VIII. Mit Datum vom 11. Dezember 2020 wurden die Parteien zur mündlichen Verhandlung für den 5. Oktober 2021 geladen.

IX. In einer zur Vorbereitung der mündlichen Verhandlung erlassenen Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK mit Datum vom 14. Juli 2021 wurden die Parteien über die vorläufige Einschätzung der Kammer informiert. Die Kammer vertrat darin die vorläufige Auffassung, dass keiner der von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Gründe die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung rechtfertige.

X. In Erwiderung auf den Schriftsatz der Beschwerdeführerin und die Mitteilung der Beschwerdekammer reichte die Beschwerdegegnerin einen zusätzlichen Schriftsatz ein mit Argumenten bezüglich Gewährbarkeit des Hilfsantrags 1. Mit demselben Schriftsatz hat die Beschwerdegegnerin ihren Hilfsantrag 2 zurückgezogen.

XI. Mit Schreiben vom 24. August 2021, eingegangen beim EPA am 25. August 2021, hat die Beschwerdeführerin mitgeteilt, dass sie nicht an der mündlichen Verhandlung teilnehmen werde.

XII. Anspruch 1 des erteilten Patents und des vorliegenden Hauptantrags hat den folgenden Wortlaut:

1. Hoch abriebfestes technisches Klebeband (1), insbesondere auf sich selbst zu einer Klebebandrolle aufwickelbares Klebeband (1), vorzugsweise Kabelwickelband (1), mit einem bandförmigem doppellagigem Träger (2), der auf einer Seite mit einer druckempfindlichen Klebebeschichtung (3) versehen ist,

wobei der Träger (2) eine erste, aus einem Gewebe bestehende textile Schichtlage (4) und eine zweite textile Schichtlage (5) umfasst, die vollflächig durch eine Klebverbindungsschicht (6) fest miteinander verbunden sind,

wobei die Klebverbindungsschicht (6) ein Flächengewicht im Bereich von 50 g/m**(2) bis 300 g/m**(2) aufweist,

wobei die zweite textile Schichtlage (5) aus einem Gewebe besteht,

wobei das Gewebe der ersten textilen Schichtlage (4) und das Gewebe der zweiten textilen Schichtlage (5) jeweils ein Flächengewicht im Bereich von 100 g/m**(2) bis 170 g/m**(2) aufweist,

wobei die Klebebeschichtung (3) und die Klebverbindungsschicht (6) aus einem Acrylat- oder Acetatklebstoff bestehen,

und wobei eine nach DIN EN 1939 bestimmte Laminathaftkraft zwischen der ersten textilen Schichtlage (4) und der zweiten textilen Schichtlage (5) des Trägers (2) größer ist als 10 N/cm

und eine Reißfestigkeit des Klebebandes (1) bei einer Prüfung nach DIN EN 14410 im Bereich von 300 N/cm bis 600 N/cm liegt,

wobei die Klebverbindungsschicht (6) aus einem Hotmeltklebstoff besteht, insbesondere aus einem Hotmeltklebstoff, der überwiegend aus einem Ethyl-Acrylat-Copolymer oderüberwiegend aus einem Ethylen-Vinyl-Acetat-Copolymer besteht,

wobei das Copolymer mit UV-vernetzbaren Acrylatharzen modifiziert ist und/oder einpolymerisierte UV-C-fotoreaktive Gruppen enthält.

XIII. In ihrer Beschwerdebegründung und im weiteren Verfahren brachte die Beschwerdeführerin im Wesentlichen folgendes vor:

Die bereits im Einspruchsverfahren vorgebrachten Gründen unter Artikel 100(a) EPÜ, nämlich mangelnde Neuheit gegenüber der Offenbarung der Dokumente D1 und D6, sowie der neu vorgelegten Dokumente D9 und D10 (Artikel 54 EPÜ), und mangelnde erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) seien einschlägig. Zudem brachte die Beschwerdeführerin neu vor, dass das Streitpatent während des Erteilungsverfahrens unzulässig geändert worden sei (Artikel 100(c) EPÜ) und dass die streitpatentgemäße Erfindung nicht ausführbar sei (Artikel 100(b) EPÜ).

XIV. In ihrer Erwiderung auf die Beschwerdebegründung und im weiteren Verfahren brachte die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen folgendes vor:

Die Entscheidung der Einspruchsabteilung sei nicht zu beanstanden, da der beanspruchte Gegenstand neu gegenüber der Offenbarung der Dokumente D1 und D6 sei (Artikel 54 EPÜ), sowie auf einer erfinderischen Tätigkeit ausgehend von der technischen Lehre des Dokuments D1 beruhe (Artikel 56 EPÜ). Die neu vorgebrachten Einwände mangelnder Neuheit in Bezug auf die Offenbarung der erst im Beschwerdeverfahren eingereichten Dokumente D9 und D10 seien ebenso wenig zuzulassen wie der erneut vorgebrachte Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit ausgehend von der technischen Lehre des Dokuments D2.

XV. Anträge der Parteien

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen, also das Patent in der erteilten Form aufrechtzuerhalten. Hilfsweise beantragte sie die Aufrechterhaltung des Patents basierend auf Hilfsantrag 1. Sie beantragte zudem, den im Beschwerdeverfahren erstmalig vorgebrachten Einspruchsgrund unter Artikel 100(b) EPÜ nicht zum Verfahren zuzulassen. Ebenso beantragte sie, die Dokumente D7 und D14 als verspätet eingereicht von der weiteren Betrachtung auszuschließen, und die Dokumente D8 bis D13 als verspätet zurückzuweisen.

XVI. Mit Mitteilung vom 1. September 2021 hat die Kammer den für den 5. Oktober 2021 anberaumten Termin zur mündlichen Verhandlung aufgehoben.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Von beiden Parteien wurde hilfsweise Antrag auf mündliche Verhandlung gestellt. Die Beschwerdeführerin hat jedoch erklärt, dass sie an der normalerweise für den 5. Oktober 2021 eingeräumten mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen wird. Daher kann auch ohne Durchführung einer mündlichen Verhandlung gegebenenfalls eine Entscheidung gegen die Beschwerdeführerin getroffen werden. Da, wie nachfolgend dargelegt, dem Hauptantrag der Beschwerdegegnerin auf Zurückweisung der Beschwerde stattgegeben wird, ist eine Entscheidung im schriftlichen Verfahren statthaft (Artikel 12(8) VOBK).

3. Antrag auf Nichtzulassung der Dokumente D7 bis D14

3.1 Die Beschwerdegegnerin beantragte, das Dokument D7 von der weiteren Betrachtung auszuschließen. Das Dokument wurde von der Einsprechenden/Beschwerdeführerin bereits im Einspruchsverfahren vorgelegt, und von der Einspruchsabteilung zum Verfahren zugelassen (siehe unter Punkt 3. der angefochtenen Entscheidung). Der Inhalt des Dokuments wurde zudem während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung diskutiert und in der angefochtenen Entscheidung insbesondere im Zusammenhang mit erfinderischer Tätigkeit berücksichtigt (siehe insbesondere die Punkte 4.3, 5.3 und 5.4 sowie 6 der Entscheidungsgründe sowie Punkt 2.3 der Niederschrift über die mündliche Verhandlung). Das Dokument ist daher Teil des Verfahrens und kann nicht rückwirkend aus dem Verfahren entfernt werden.

3.2 Dokument D8 wurde mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Die Beschwerdeführerin stützte sich lediglich im Zusammenhang mit ihrer Argumentation bezüglich des erst während des Beschwerdeverfahrens vorgebrachten Einspruchsgrunds unzulässiger Änderungen auf dieses Dokument (Artikel 100(c) EPÜ). Die Kammer lässt den neu vorgebrachten Grund nicht zum Verfahren zu (siehe unter Punkt 4. dieser Entscheidung). Sie folgt daher auch dem Antrag der Beschwerdegegnerin, das Dokument D8 nicht zuzulassen.

3.3 Die Dokumente D9 und D10 wurden ebenfalls erst mit der Beschwerdebegründung vorgelegt. Da das Beschwerdeverfahren in erster Linie dazu dient, die angefochtene Entscheidung gerichtlich zu überprüfen, ist das Beschwerdevorbringen der Beteiligten grundsätzlich auf die Beweismittel zu richten, die der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegen (Artikel 12(2) VOBK). Gründe, warum diese Dokumente und die darauf basierenden Neuheitseinwände nicht bereits im erstinstanzlichen Einspruchsverfahren vorgebracht worden waren, wurden von der Beschwerdeführerin ebenso wenig angegeben wie Argumente, inwiefern die Dokumente oder die darauf basierenden Einwände von besonderer Relevanz sind. Die Kammer folgt daher dem Antrag der Beschwerdegegnerin und lässt die Dokumente D9 und D10 sowie die damit gestützten Neuheitseinwände (siehe unter Punkt 6.13 dieser Entscheidung) nicht zum Verfahren zu (Artikel 12(4) VOBK 2007).

3.4 Die Dokumente D11 und D14 wurden von der Beschwerdeführerin eingereicht, um ihren neu vorgebrachten Einwand der fehlenden Ausführbarkeit zu stützen (Artikel 100(b) EPÜ). Da die Kammer diesen Einspruchsgrund nicht zum Verfahren zulässt (siehe unter Punkt 5. dieser Entscheidung), werden auch die Dokumente D11 und D14 nicht zum Verfahren zugelassen (Artikel 12(4) VOBK 2007).

3.5 Dokument D12 wurde mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Die Beschwerdeführerin hat sich jedoch in ihrer Begründung nicht auf dieses Dokument gestützt. Die Kammer lässt das Dokument deshalb nicht zum Verfahren zu (Artikel 12(4) VOBK 2007).

3.6 Dokument D13 wurde ebenfalls mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Die Beschwerdeführerin stützte ihre Argumentation der mangelnden Neuheit teilweise auf dieses zusätzliche Dokument, nämlich mit Blick auf das in der Einspruchsentscheidung als als Merkmal 1.8) bezeichnete Merkmal der Reißfestigkeit des Klebebands. Die Kammer stellt zunächst fest, dass im Dokument D13 auf die Norm DIN EN ISO 13934-1 verwiesen wird, wohingegen die Reißfestigkeit des Klebebandes im besagten Anspruchsmerkmal gemäß Norm DIN EN 14410 zu bestimmen ist. Zudem wird mit Bild 2 von D13 auch nicht belegt, dass das im Anspruch 1 des Streitpatents genannte Merkmal der Reißfestigkeit mit der im Dokument D1 offenbarten Höchstzugkraft gleichzusetzen ist (Bild 2 von D13). Da das Dokument zudem für den Ausgang des Verfahrens nicht relevant ist, erübrigt sich eine Entscheidung über dessen Zulassung.

Hauptantrag

4. Änderungen (Artikel 100(c) EPÜ)

4.1 Die Beschwerdeführerin hat erstmalig in ihrer Beschwerdebegründung einen Einwand unter Artikel Artikel 100(c) EPÜ vorgebracht und argumentiert, Anspruch 1 des erteilten Patents und vorliegenden Hauptantrags sei im Laufe des Erteilungsverfahrens unzulässig geändert worden. Ein diesbezüglicher Einwand lässt sich weder der Einspruchsbegründung, noch Formblatt 2300E entnehmen. Auch im weiteren Verlauf des Einspruchsverfahrens wurde nicht auf einen diesbezüglichen Einspruchsgrund verwiesen (siehe den Anhang zur Ladung zur mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vom 30. April 2018, die Niederschrift über die mündliche Verhandlung vom 5. Dezember 2018, insbesondere unter Punkt 1, sowie die Entscheidung der Einspruchsabteilung, insbesondere unter Punkt 2 der Entscheidungsgründe).

4.2 Einspruchsgründe, die von der Einsprechenden erst während des Beschwerdeverfahrens vorgebracht werden, dürfen grundsätzlich nicht mehr in das Verfahren eingeführt werden, es sei denn, die Patentinhaberin ist damit einverstanden (G 10/91).

4.3 Im vorliegenden Fall lag seitens der Patentinhaberin/Beschwerdegegnerin keine Zustimmung bezüglich der Einführung des neuen Einspruchsgrunds vor. In ihrer Erwiderung auf die Beschwerdebegründung hat sie sich zwar inhaltlich damit auseinandergesetzt (siehe Punkt II. der Erwiderung auf die Beschwerdebegründung). Die Kammer ist jedoch der Auffassung, dass dies nicht als Zustimmung der Beschwerdegegnerin gewertet werden kann, den neu vorgebrachten Einspruchsgrund ins Verfahren zuzulassen (vgl. hierzu die Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 9. Auflage 2019, Kapitel V.A.3.2.1 h) sowie T 0350/13, Punkt 2.3 der Entscheidungsgründe). Die Kammer hat den neu vorgebrachten Einspruchsgrund unter Artikel 100(c) EPÜ daher nicht zum Verfahren zugelassen.

5. Ausführbarkeit (Artikel 100(b) EPÜ)

5.1 Die Beschwerdeführerin hat den Einspruchsgrund unter Artikel 100(b) EPÜ ebenfalls erstmalig in ihrer Beschwerdebegründung vorgebracht (siehe unter Punkt III. der Begründung). Die Beschwerdegegnerin hat ihr Einverständnis zur Prüfung dieses Einspruchsgrunds ausdrücklich nicht erteilt und diesbezüglich auf die Entscheidung G10/91 verwiesen (siehe unter Punkt III. ihrer Erwiderung auf die Beschwerdebegründung).

5.2 Die Kammer lässt daher den neu vorgebrachten Einspruchsgrund unter Artikel 100(b) EPÜ ebenfalls nicht zum Verfahren zu.

6. Neuheit (Artikel 100(a) und 54 EPÜ)

6.1 Die Einspruchsabteilung hatte Neuheit gegenüber den Offenbarungen der Dokumente D1 und D6 anerkannt. Die Beschwerdeführerin argumentierte, sowohl die Offenbarungen dieser Dokumente, als auch die der erst im Beschwerdeverfahren vorgelegten Dokumente D9 und D10 nähmen Neuheit des beanspruchten Gegenstands vorweg.

Dokument D1

6.2 In der Entscheidung der Einspruchsabteilung wird Neuheit gegenüber D1 damit begründet, dass in diesem Dokument die in der Entscheidung als 1.7) ("Laminathaftkraft") und 1.8) ("Reißfestigkeit") bezeichneten Merkmale nicht offenbart seien.

6.3 Dies wurde von der Beschwerdeführerin bestritten. Ihrer Ansicht nach seien beide Merkmale inhärent im Dokument D1, insbesondere in Beispiel 1, offenbart. Beispiel 1 offenbare nämlich die Herstellung eines Klebebands enthaltend ein Polyestergewebe, welches im Aufbau mit dem Gewebe der Tabelle 6 des Streitpatents übereinstimme. Auch werde ein Kleber eingesetzt, der auch gemäß Lehre des Streitpatents zur Verwendung komme. Diesbezüglich verwies die Beschwerdeführerin auf das mit Schreiben vom 7. Februar 2020 eingereichte Dokument D16. Sie argumentierte weiter, dass aufgrund des strukturell gleichen Aufbaus des Klebebands auch die resultierende Laminathaftkraft sowie die Reißfestigkeit im Klebeband gemäß D1 im Bereich des beanspruchten Klebebands liegen müssten. Dies werde auch durch die Ergebnisse des Prüfberichts D7 bestätigt.

6.4 Ferner stütze sich sie Argumentation der Einspruchsabteilung teilweise darauf, dass die Laminathaftkraft beispielsweise vom Vernetzungsgrad abhänge, und dieser in D1 nicht offenbart werde.

6.5 Da jedoch auch im Streitpatent keine diesbezüglichen Angaben enthalten seien, könne die Argumentation der Einspruchsabteilung nach Ansicht der Beschwerdeführerin keinen Merkmalsunterschied belegen. Des Weiteren könne auch unter Berücksichtigung von Dokument D4 abgeleitet werden, dass die Laminathaftkraft des in D1 offenbarten Klebebandes deutlich mehr als 8 N/cm betragen müsse, da gemäß D4 bereits für ein einlagiges Gewebe derselben Zusammensetzung ebenfalls bei Verwendung eines UV-vernetzbaren Acrylatklebstoffs eine Klebekraft von 5 bis 8 N/cm erhalten werde.

6.6 Betreffend das Merkmal der "Reißfestigkeit" wurde von der Beschwerdeführerin unter Verweis auf Dokument D13 vorgebracht, dass diese Eigenschaft der in D1 genannten "Höchstzugkraft" entspreche. Aus dem in D1 offenbarten Wert von 220 N/cm für ein einlagiges Gewebe ergebe sich bei einem entsprechenden zweilagigen Klebeband zwangsläufig ein im anspruchsgemäßen Bereich von 300 N/cm bis 600 N/cm liegender Wert.

6.7 Unstrittig zwischen den Parteien war, dass im Dokument D1, insbesondere in Beispiel 1 a), die strukturellen Anspruchsmerkmale offenbart werden. Uneinigkeit bestand lediglich darüber, ob D1 auch die sich auf die "Laminathaftkraft" und die "Reißfestigkeit" beziehenden Merkmale offenbart.

6.8 Die Kammer vertritt diesbezüglich die folgende Auffassung:

6.8.1 Merkmal "Laminathaftkraft"

a) Dokument D1 offenbart keinerlei Hinweise auf die Messung der Laminathaftkraft des nach Beispiel 1 a) hergestellten Klebebands. Die Beschwerdeführerin stützte ihre Argumentation zunächst auf den im Dokument D7 unter "Laminat 2" erhaltenen Wert von 11,4 N/cm. Das entsprechende Klebeband habe textile Schichten wie Beispiel 1 a) in D1 und Anspruch 1, auch bestehe die Klebeverbindungsschicht ebenso aus einem UV-Acrylat.

b) Zutreffend ist, dass der in D7, Laminat 2, offenbarte Wert als solcher im anspruchsgemäßen Bereich von "größer (...) als 10 N/cm" liegt. Von der Beschwerdegegnerin wurde jedoch angezweifelt, dass er tatsächlich einem Klebeband gemäß Beispiel 1 a) aus D1 zugeordnet werden könne. Hierzu brachte sie vor, dass gemäß D1 die Klebeschichten durch Transferierung auf die textilen Gewebe aufgetragen würden (Seite 17, Zeilen 18 bis 21). Da sich die Technologie des Auftragsverfahrens auf die Klebekraft auswirke, sei nicht zwingend davon auszugehen, dass, selbst bei Verwendung derselben textilen Gewebe und gegebenenfalls desselben Klebers, immer dieselbe Klebkraft oder dieselbe Laminathaftkraft erhalten werde. Sie führte auch an, dass gemäß Streitpatent bevorzugt ein anderes Auftragsverfahren angewandt werde, nämlich ein Curtain-Coating-Verfahren (Absatz [0033]).

Die Beschwerdeführerin argumentierte hierzu, das Auftragsverfahren sei beim beanspruchten Klebeband offen, und könne daher nicht als Unterscheidungsmerkmal herangezogen werden.

Dies erachtet die Kammer jedoch nicht als ausschlaggebend. Durch die Argumentation der Beschwerdegegnerin wird in Frage gestellt, dass bei dem in D1 angewandten Verfahren zwingend dieselben Produkteigenschaften erzielt werden, wie bei einem Klebeband, das durch ein anderes Verfahren hergestellt wurde. Dem hat die Beschwerdeführerin nicht widersprochen. Die Kammer folgt daher in diesem Punkt den Ausführungen der Beschwerdegegnerin. Auch aus Dokument D7 lässt sich nicht entnehmen, welches Auftragsverfahren angewandt wurde.

c) Von der Beschwerdeführerin wurde auch bestritten, dass der Vernetzungsgrad für die Beurteilung der Neuheit berücksichtigt werden könne, insbesondere da im Streitpatent kein Zusammenhang zwischen Vernetzungsgrad und Laminathaftkraft beschrieben werde.

Die Kammer stimmt der Beschwerdeführerin dahingehend zu, dass im Streitpatent nicht erwähnt wird, dass ein bestimmter Vernetzungsgrad eingestellt werden muss, damit die geforderte Laminathaftkraft erreicht werden kann. Daraus lässt sich jedoch nicht schließen, dass die Laminathaftkraft unabhängig vom Vernetzungsgrad und von den Vernetzungsbedingungen ist. Die diesbezügliche Argumentation der Beschwerdeführerin wird daher nicht als überzeugend angesehen.

d) Von der Beschwerdeführerin wurde mit Verweis auf Dokument D7 auch angeführt, dass unter Verwendung von acResin 258 gemäß D1 zwingend immer ein Klebeband erhalten werde, welches die geforderte Laminathaftkraft aufweise. Dem widersprach die Beschwerdegegnerin. Im Dokument D7 werde lediglich angeführt, dass in Laminat 2 als Klebstofftyp ein UV-Acrylat verwendet wurde. Um welchen Kleber es sich hierbei konkret handelt, sei aus D7 nicht zu entnehmen. Auch wenn, wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht werde (siehe auch Schreiben der Beschwerdeführerin vom 7. Februar 2020 unter Verweis auf Dokument D16), zwischen den Klebern acResin 258 (Beispiel 1 von Dokument D1) und acResin 260 (Absatz [0030] im Streitpatent) hinsichtlich der Klebekraft kein Unterschied bestehe, lasse sich aus dem in D7 erhaltenen Wert nicht zwingend auf einen entsprechenden Wert für das Klebeband gemäß D1 schließen.

Die Kammer folgt diesbezüglich den Ausführungen der Beschwerdegegnerin. Aus D16 geht zwar hervor, dass die Performance der beiden Produkte absolut "vergleichbar" ist, und dass hinsichtlich der Klebekraft "kein Unterschied" bestehe, das Dokument verweist aber auch darauf, dass eine Reihe von Variablen während der UV-Härtung die Eigenschaften verändern (siehe Seite 2 unter der Überschrift UV Curing). Somit kann nach Ansicht der Kammer nicht davon ausgegangen werden, dass alleine die Natur des Klebstoffs, unabhängig von anderen Variablen, für die Laminathaftkraft verantwortlich ist.

e) Die Beschwerdegegnerin wies darauf hin, dass das Flächengewicht der Klebeverbindungsschicht gemäß D7 160 g/cm**(2) betrage, gemäß D1 jedoch lediglich 120 g/cm**(2). Da jedoch gemäß D7 mit 11,4 N/cm lediglich eine Laminathaftkraft von nur wenig oberhalb der beanspruchten unteren Grenze von 10 N/cm erreicht werde, sei bei einem geringeren Flächengewicht (also 120 g/cm**(2) gemäß D1 statt 160 g/cm**(2) gemäß D7) mit einem noch geringeren Wert zu rechnen. Dieser sollte dann für D1 bei einem Wert liegen, der unterhalb des beanspruchten Bereichs von "größer als 10 N/cm" liegen.

Auch die Kammer erachtet dies als Hinweis darauf, dass die anspruchsgemäß geforderte Haftkraft von "größer als 10 N/cm" in D1 nicht unzweifelhaft offenbart wird.

f) Von der Beschwerdeführerin wurde des weiteren vorgebracht, dass das sich auf die Laminathaftkraft beziehende Merkmal nicht als Unterscheidungskriterium geeignet sei, weil die Messmethode DIN EN 1939 keine eindeutige Bestimmung zulasse. Sie argumentierte allerdings auch, dass mittels Dokument D7 gezeigt werde, dass ein gemäß Beispiel 1 des Dokuments 1 hergestelltes Laminat eine in den beanspruchten Bereich fallende Laminatkraft aufweise. Die Beschwerdeführerin schlug auch selbst Möglichkeiten vor, wie ausgehend von der Offenbarung der D11 Messungen durchgeführt werden könnten (siehe unter Punkt 4. der Seiten 9 bis 10 sowie unter Punkt c) auf den Seiten 14 bis 15 der Beschwerdebegründung).

Die Kammer erachtet dieses Argument der Beschwerdeführerin daher nicht überzeugend. Auch lässt Dokument D7 offen, wie die unter "Laminathaftkraft" angegebenen Messwerte ermittelt wurden. Im Dokument D7 selbst heißt es hierzu lediglich "in Anlehnung an DIN EN 1939".

g) Auch die von der Beschwerdeführerin vorgebrachten "Kontrollüberlegungen" erachtet die Kammer nicht für überzeugend. Die Beschwerdeführerin stellte einen Zusammenhang her zwischen dem in Beispiel 1 von D1 offenbarten Gewebe (45 Kettfäden/cm, 25 Schussfäden/cm, Filamentstärke 167 dtex) mit dem in D4 für derartige Gewebe (D4: Tabelle 2) offenbarten Wert für die Klebekraft auf Stahl von 5-8 N/cm (D4: Tabelle 4). Sie argumentierte, dass sich nach Kaschieren zweier in D4 offenbarter Bänder - was zu einer Anordnung gemäß D1 führen würde - deren Laminathaftkraft auf einen Wert von deutlich über 8 N/cm erhöhen würde.

Hierbei wird von der Beschwerdeführerin jedoch nicht berücksichtigt, dass aus Dokument D4 beispielsweise nicht hervorgeht, welcher Kleber eingesetzt wird. Hierzu wird lediglich auf einen "UV-vernetzenden Acrylatklebstoff" verwiesen (Absatz [0029]). Zudem ist fraglich, wie eine Laminathaftkraft auf Stahl (D4) mit einer Laminathaftkraft zwischen zwei textilen Schichtlagen (Anspruch 1 gemäß Streitpatent) zu vergleichen ist.

h) Somit wird nach Ansicht der Kammer im Beispiel 1 a) des Dokuments D1 kein Klebeband offenbart, das unmittelbar und eindeutig eine Laminathaftkraft zwischen der ersten textilen Schichtlage und der zweiten textilen Schichtlage des Trägers aufweist, die größer ist als 10 N/cm.

6.8.2 Merkmal "Reißfestigkeit"

a) Im Beispiel 1 a) des Dokuments D1 wird auch die anspruchsgemäß definierte Reißfestigkeit des Klebebands von 300 N/cm bis 600 N/cm nicht genannt. Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass aus den in D1 für das einlagige Band angegebenen Werten einer Höchstzugkraft von 220 N/cm bei einer Reißdehnung von 32% (Seite 17, Zeilen 17 bis 18) auf den anspruchsgemäßen Wert für die Reißfestigkeit von 300 N/cm bis 600 N/cm, gemessen nach DIN EN 14410, geschlossen werden könne. Dies ergebe sich insbesondere aufgrund der strukturellen Gleichheit der Klebebänder von D1 und Anspruch 1.

b) Zunächst stellt die Kammer fest, dass sich die im Beispiel 1 des Dokuments D1 angegebenen Werte der Höchstzugkraft von 220 N/cm bei einer Reißdehnung von 32% auf einlagiges Polyestergewebe beziehen. Die Beschwerdeführerin behauptete, dass sich diese Werte auf zweilagige Klebebänder übertragen ließen, und dass sich dabei zwangsläufig ein im anspruchsgemäßen Bereich liegender Wert für die Reißfestigkeit ergebe. Dem widersprach die Beschwerdegegnerin.

c) Auch die Kammer ist davon nicht überzeugt. Aus den bereits unter Punkt 6.8.1 dieser Entscheidung angeführten Gründen geht die Kammer nicht davon aus, dass sich - selbst bei etwaiger Verwendung derselben Gewebe und Kleber - in D1 zwangsläufig der anspruchsgemäß geforderte Wert einstellt.

Dokument D6

6.9 Die Beschwerdeführerin verwies in ihrer Argumentation insbesondere auf die Abbildung 11 des Dokuments D6. Sie argumentierte, dort werde ein bandförmiger, doppellagiger Träger offenbart, der mit zwei textilen Schichtlagen ausgerüstet sei, die vollflächig miteinander verbunden seien.

6.10 Die Beschwerdegegnerin sah weder das Merkmal der vollflächigen Verbindung der textilen Schichtlagen, noch das Merkmal der Laminathaftkraft, in Abbildung 11 des Dokuments D6 realisiert.

6.11 Die Kammer schließt sich der Beurteilung der Einspruchsabteilung und der Beschwerdegegnerin an. Aus Abbildung 11 des Dokuments D6, und den sich darauf beziehenden Erläuterungen in der Beschreibung, insbesondere im Absatz [0093], geht nicht hervor, dass eine vollflächige Verbindung der textilen Schichtlagen vorliegt. Vielmehr sind gemäß Abbildung 11 die textilen Schichtlagen 60 und 70 jeweils nicht komplett durch eine über die Klebeverbindungsschicht 72 erfolgte Verklebung mit der im Dokument D6 als "Eindeckung" bezeichneten Lage 50 verbunden. Gemäß Anspruch 1 ist jedoch erforderlich, dass die beiden textilen Schichtlagen (4) und (5) vollflächig durch eine Klebverbindungsschicht (6) fest miteinander verbunden sind. Bezüglich der Offenbarung des Merkmals der Laminathaftkraft in D6 vertritt die Kammer dieselbe Auffassung wie mit Blick auf Dokument D1. Auch dieses Merkmal wird in D6 nicht zweifelsfrei offenbart.

6.12 Um einen Mangel an Neuheit festzustellen, muss der beanspruchte Gegenstand eindeutig und unzweifelhaft aus dem Stand der Technik hervorgehen. Dies trifft nach Ansicht der Kammer wie vorstehend erläutert für die Dokumente D1 und D6 nicht zu. Daher ist der beanspruchte Gegenstand neu gegenüber der Offenbarung dieser Dokumente (Artikel 54 EPÜ).

Dokumente D9 und D10

6.13 Wie bereits unter Punkt 3.3 dieser Entscheidung erläutert, lässt die Kammer die Dokumente D9 und D10 nicht zum Verfahren zu.

7. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 100(a) und 56 EPÜ)

7.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte mangelnde erfinderische Tätigkeit ausgehend von Dokument D2 als nächstliegendem Stand der Technik. Ihrer Ansicht nach offenbare das Dokument alle Merkmale des Anspruchs 1 gemäß Streitpatent, mit Ausnahme der Merkmale des Flächengewichts der textilen Schichtlagen und des Flächengewichts der Klebeverbindungsschicht. Sie vertrat die Auffassung, die sich auf die Reißfestigkeit und Laminathaftkraft beziehenden Merkmale stellten sich automatisch ein, wenn das Flächengewicht der Gewebeträger im anspruchsgemäßen Bereich liege. Die Unterscheidungsmerkmale entnehme der Fachmann Dokument D4. Daher sei dem Fachmann der Anspruchsgegenstand durch Kombination der technischen Lehren der Dokumente D2 und D4 nahegelegt.

7.2 Die Beschwerdegegnerin brachte vor, dass der auf Dokument D2 als nächstliegendem Stand der Technik vorgebrachte Einwand im Einspruchsverfahren zwar zunächst vorgebracht, dann aber von der Einsprechenden/Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nicht mehr thematisiert worden sei. Deshalb solle diese Argumentationslinie im Beschwerdeverfahren nicht mehr zugelassen werden. Die Beschwerdeführerin hat sich diesbezüglich nicht geäußert.

Die Beschwerdegegnerin sah zudem weitere Unterscheidungsmerkmale gegenüber der Offenbarung des Dokuments D2, insbesondere das Merkmal der Laminathaftkraft, das Bestehen der Klebverbindungsschicht aus einem Hotmeltklebstoff, sowie das Merkmal der Reißfestigkeit. Sie argumentierte auch, dass der Fachmann keine Veranlassung hätte, die Dokumente D2 und D4 zu kombinieren, und dass er selbst durch Kombination der darin offenbarten technischen Lehren nicht zum beanspruchten Gegenstand gelangen würde.

7.3 Die Kammer gelangte zu folgender Auffassung:

7.3.1 Der von Dokument D2 als nächstliegendem Stand der Technik ausgehende Einwand der Beschwerdeführerin wurde in der Einspruchsschrift von der Beschwerdeführerin vorgebracht, und sowohl von der Einspruchsabteilung im Anhang zu ihrer Ladung zur mündlichen Verhandlung, als auch von der Patentinhaberin/Beschwerdegegnerin im Einspruchsverfahren diskutiert. Die Einspruchsabteilung hatte die Parteien in ihrer Ladung darüber informiert, dass sie den Einwand zunächst als unbegründet erachte. Während der mündlichen Verhandlung herrschte augenscheinlich Einigkeit zwischen den Parteien darüber, dass Dokument D1 als nächstliegender Stand der Technik anzusehen sei (siehe die Niederschrift über die mündliche Verhandlung, Punkt 2.3, erster Absatz sowie die Entscheidung der Einspruchsabteilung, Punkt 5.1). Die angefochtene Entscheidung befasst sich daher nicht mit einem auf D2 als nächstliegendem Stand der Technik gegründeten Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit.

7.3.2 Die Beschwerdeführerin hat mit ihrer Beschwerdegründung keine Argumente vorgebracht, warum sich nun erneut Dokument D2 als besser geeigneter Ausgangspunkt für die Beurteilung von erfinderischer Tätigkeit eignen sollte. Auch der Kammer ist dies nicht unmittelbar ersichtlich. Nach Ansicht der Kammer ist daher der erneut vorgebrachte Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit ausgehend von Dokument D2 als nächstliegendem Stand der Technik nicht zu berücksichtigen (Artikel 12(4)VOBK 2007 i.V.m. Artikel 25(2) VOBK).

7.3.3 Somit liegt im Beschwerdeverfahren kein Grund vor, der das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit für den Gegenstand des Hauptantrags der Beschwerdeführerin in Frage stellen könnte. Die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ werden daher ebenfalls als erfüllt angesehen.

8. Hilfsantrag

Da der vorliegende Hauptantrag gewährbar ist, kann der Hilfsantrag unberücksichtigt bleiben.

9. Die Kammer vertritt daher die Auffassung, dass keiner der von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Gründe die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung rechtfertigt.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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