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T 2747/18 21-02-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T274718.20220221
Date de la décision
21 February 2022
Numéro de l'affaire
T 2747/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12196814.3
Classe de la CIB
F41H 5/22
F42B 39/28
F41A 9/82
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 366.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Schiebetürvorrichtung für Munitionsmagazin

Nom du demandeur
Krauss-Maffei Wegmann GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Rheinmetall Landsysteme GmbH
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 114(2)
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Einspruchsgründe - mangelnde Klarheit kein Einspruchsgrund

Einspruchsgründe - mangelhafte Offenbarung (nein)

Verspätetes Vorbringen - Dokument erstinstanzlich zugelassen (nein)

Verspätetes Vorbringen - korrekte Ermessensausübung (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - rückschauende Betrachtungsweise

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) legte Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung ein, den Einspruch gegen das europäische Patent EP 2 604 968 B1 zurückzuweisen.

II. Die Einspruchsabteilung hatte entschieden, dass der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche in der erteilten Fassung neu und erfinderisch ist, sowie dass die beanspruchte Erfindung so deutlich und vollständig offenbart wird, dass ein Fachmann sie ausführen kann.

III. Es fand am 21. Februar 2022 eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

a) Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

b) Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde (Hauptantrag), hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf der Basis eines der mit Schreiben vom 16. Mai 2019 eingereichten Hilfsanträge 1 bis 4.

IV. Diese Entscheidung nimmt Bezug auf folgende Dokumente:

D1 DE 42 00 903 A1

D6 DE 25 52 470 C1

D7 EP 1 676 972 A2

D10 DE 36 02 781 A1

D11 WO 2005/103429 A2

D12 DE 199 10 642 A1

D16 DE 200 07 620 U1

V. Der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt:

"Munitionsdepot, insbesondere zur Anordnung an einem militärischen Fahrzeug, mit einem über eine Schiebetür (2, 3, 4) verschließbaren Munitionsraum, und einer Antriebsvorrichtung (12, 13, 14), wobei die Schiebetür (2, 3, 4) zwischen einer Offenstellung und einer Schließstellung durch die Antriebsvorrichtung ( 12, 13, 14) bewegbar ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Schiebetür (2, 3,4) durch eine Rücklaufsicherung (28) gegen unbeabsichtigte Bewegungen gesichert ist."

VI. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin (Einsprechende) lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Die abhängigen Ansprüche 5 und 14 würden einen aufgrund der im Streitpatent fehlenden Informationen für den Fachmann nicht ausführbaren Gegenstand definieren.

b) Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei nicht erfinderisch gegenüber einer Kombination der Lehre der Dokumente

i) D1 und D7,

i) D6 mit D12,

ii) D10 mit D1 bzw. D6,

iii) D11 mit D1 bzw. D6, sowie

iv) D6 mit D16.

c) Dokument D16 sei entgegen der Entscheidung der Einspruchsabteilung zum Verfahren zuzulassen, da es hoch relevant sei.

VII. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Die zu Anspruch 5 und 14 vorgetragenen Argumente beträfen die Klarheit des Wortlauts der Ansprüche, aber nicht die Ausführbarkeit der Erfindung.

b) Der Fachmann würde weder D1 mit D7, noch D6 mit D12 kombinieren, da die jeweils zu kombinierenden Dokumente gattungsfremd seien. Selbst wenn der Fachmann die Dokumente kombinieren würde, käme er nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1.

c) Die Dokumente D10 und D11 sind gattungsfremd und daher als Ausgangspunkt einer Argumentation zur erfinderischen Tätigkeit ungeeignet.

d) Selbst wenn man von den Dokumenten D10 bzw. D11 ausgehen würde, würde der Fachmann ihre Lehre nicht auf Munitionsdepots anwenden und auch nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

e) Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, D16 nicht zum Verfahren zuzulassen, sei nicht zu beanstanden. Entsprechend sei die Kombination von D6 mit D16 nicht zu berücksichtigen.

Entscheidungsgründe

Ausführbarkeit (Artikel 100(b) EPÜ)

1. Die Erfindung ist im Streitpatent so deutlich und vollständig offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen kann.

1.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte zwar, dass die in Anspruch 5 genannte Aufzählung für die potentiellen Bauteile der Antriebsvorrichtung ("eine Zahnstange, einen Riemen, einen Linearantrieb, eine Kette und/oder ein Getriebe") in unterschiedlicher Weise verstanden werden könne, so dass der Schutzumfang des Anspruchs nicht bestimmt werden könne und so der jeweils beanspruchte Gegenstand auch nicht ausgeführt werden könne.

1.2 Die Kammer teilt hierzu jedoch die Auffassung der Einspruchsabteilung, dass wenigstens eine für den Fachmann nacharbeitbare Ausbildung der in Anspruch 5 näher definierten Antriebsvorrichtung in den Absätzen [0026] - [0028] und [0043] ausreichend deutlich und vollständig beschrieben wird.

1.3 Hieran ändert auch nichts, dass die genannten Passagen mehrere unabhängige Ausführungsformen beschreiben. Ganz im Gegenteil offenbart das erteilte Patent daher nicht nur einen einzelnen Weg der Ausführung der Antriebsvorrichtung, sondern derer sogar zwei: die in den Absätzen [0026] - [0028] beschriebene und in Figur 2 gezeigte Antriebsvorrichtung wird an der mittleren Tür des Munitionsdepots verwendet, die im Absatz [0043] beschriebene und in den Figuren 4 - 6 gezeigte Antriebsvorrichtung wird an der äußeren Tür verwendet.

1.4 Die Frage, ob die im Anspruch verwendete Definition der Antriebsvorrichtung eindeutig ist, stellt allenfalls einen Klarheitsmangel des Anspruchswortlauts dar, nicht aber einen Mangel an Ausführbarkeit.

2. Die Beschwerdeführerin argumentierte ferner, dass Anspruch 14 "ein Eingreifelement, insbesondere eine Zahnstange" verlangen würde, die Beschreibung aber kein allgemeines Eingreifelement, sondern nur eine Zahnstange zeige.

2.1 Nachdem eine Zahnstange eine mögliche Ausgestaltung des Eingreifelements darstellt, nennt bereits der Anspruch eine Möglichkeit der Ausführung, wie der Fachmann ein dem Anspruch 14 entsprechendes Eingreifelement ausgestalten könnte.

2.2 Auch hier kann die Kammer daher keinen Mangel an Ausführbarkeit erkennen.

Zulassung des Dokuments D16 zum Verfahren (Artikel 114(2) EPÜ)

3. Das Dokument D16 wurde von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nach der Diskussion der im schriftlichen Verfahren geltend gemachten Argumentationslinien zur erfinderischen Tätigkeit eingereicht (siehe Protokoll Abschnitt 3, insbesondere 3.9 - 3.11). Die Einspruchsabteilung entschied nach einer Prüfung der Relevanz des Dokuments, dass D16 nicht prima facie relevant sei und ließ das Dokument daher nicht zum Verfahren zu.

3.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte hierzu, dass aus ihrer Sicht D16 durchaus relevant sei und D16 daher von der Einspruchsabteilung zugelassen werden hätte müssen. Zudem hätte sie D16 als Reaktion auf die mit der Ladung erlassene vorläufige Meinung der Einspruchsabteilung eingereicht.

3.2 Die Kammer kann nicht erkennen, dass die Einspruchsabteilung im Ladungsbescheid einen neuen Sachverhalt aufgeworfen hätte, der dem Fall eine neue Wendung gegeben hätte. Stattdessen hatte die Einspruchsabteilung mit ihrer mit der Ladung erlassenen vorläufigen Meinung nur zum Ausdruck gebracht, dass auf Basis des seinerzeit vorliegenden Standes der Technik der Gegenstand des Anspruchs 1 in der erteilten Fassung erfinderisch zu sein scheint (siehe Punkt 6.2 des Ladungsbescheids), so wie es die Patentinhaberin in ihrer Erwiderung auf die Einspruchsschrift argumentiert hatte (siehe Schreiben vom 1. Juni 2017, Punkt III).

3.2.1 Die vorläufige Meinung der Einspruchsabteilung rechtfertigt es daher nicht, mit danach neu ermitteltem, weiteren Stand der Technik weitere Angriffe zu formulieren, die auch schon innerhalb der 9-monatigen Einspruchsfrist hätten vorgebracht werden können, nur um das Patent in irgendeiner Weise zu Fall zu bringen. Stattdessen muss eine Partei im Einspruchsverfahren immer darauf gefasst sein, dass die Einspruchsabteilung dem Vorbringen der gegnerischen Partei folgt.

3.2.2 Die Einreichung des Dokuments D16 war somit keine Reaktion auf eine überraschende Wendung des Verfahrens, sondern D16 wurde schlichtweg verspätet vorgebracht.

3.3 Die Einspruchsabteilung hatte daher unter Artikel 114(2) EPÜ ein Ermessen bei ihrer Entscheidung über eine Zulassung von D16.

3.3.1 Nach ständiger Rechtsprechung (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 9. Auflage, Kapitel V-A-3.4.1) ist es bei einer angefochtener Ermessensentscheidung der ersten Instanz (hier der Einspruchsabteilung) nicht Aufgabe der Beschwerdekammer, die Sachlage nochmals wie ein erstinstanzliches Organ zu prüfen, sondern lediglich sicherzustellen, dass die Ermessensausübung korrekt erfolgte.

3.3.2 Bei ihrer Ermessensentscheidung verwendete die Einspruchsabteilung das korrekte Kriterium (ob das Dokument prima facie relevant ist) und begründete ihre Entscheidung in nachvollziehbarer Weise (siehe Entscheidungsgründe Abschnitt 3).

3.3.3 Die Kammer kann nicht erkennen, dass die Einspruchsabteilung für ihre Entscheidung ein falsches Kriterium verwendet hätte, ein richtiges Kriterium falsch angewandt hätte oder in willkürlicher bzw. unangemessener Weise ihr Ermessen ausgeübt hätte.

3.4 Daher gibt es keinen Grund, die Entscheidung der Einspruchsabteilung zur Nicht-Zulassung von D16 aufzuheben.

Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

4. Der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 ist unstrittig zwischen den Parteien neu, beruht aber auch auf einer erfinderischen Tätigkeit gegenüber dem vorliegenden Stand der Technik.

4.1 Ausgehend von Dokument D1 als nächstkommenden Stand der Technik, unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 von dem aus D1 bekannten Munitionsdepot zumindest dahingehend, dass

a) eine Antriebsvorrichtung zur Bewegung der Schiebetür vorgesehen ist, und

b) die Schiebetür durch eine Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen gesichert ist.

4.1.2 Die Beschwerdeführerin argumentiert in Hinblick auf das Merkmal a) zwar, dass auch eine händische Betätigung einer Schiebetür als eine Antriebsvorrichtung im Sinne des Anspruchs anzusehen sei, wie es sich auch aus Absatz [0008] des Streitpatents ableiten ließe.

Die Kammer ist der Auffassung, dass ein vom Benutzer ergriffener Handgriff keine Antriebsvorrichtung darstellt. Ein starr mit der Schiebetür verbundener Handgriff stellt nur einen Ansatzpunkt für den Benutzer dar, nicht aber einen Antrieb der Schiebetür, um diese zu bewegen. Die Bewegung der Tür erfolgt ausschließlich durch die Kraft des Benutzers, der wiederum aber nicht als Vorrichtung anzusehen ist.

Absatz [0008] des Streitpatent widerspricht dieser Sichtweise entgegen der Argumentation der Beschwerdeführerin nicht. Dieser Absatz definiert eine Antriebsvorrichtung, die als Manuellantrieb ausgebildet ist und vom Benutzer betätigt wird. Dieser Antrieb umfasst somit im Unterschied zum Handgriff mechanische Bauteile (die als ,,Vorrichtung" verstanden werden können), die durch die Hand des Benutzers angetrieben werden und die Kraft des Benutzers in eine Bewegung der Schiebetür umsetzen.

4.1.3 Ausgehend von D1 argumentiert die Beschwerdeführerin, dass eine Rücklaufsicherung durch D7 nahegelegt werde.

D7 betrifft jedoch eine Schiebetür für Kraftfahrzeuge, insbesondere Kleintransporter und Mini-Vans (siehe Absatz [0002]), die sich strukturell von der Schiebetür eines Munitionsdepots unterscheiden. D7 ist daher bereits gattungsfremd, so dass ein Fachmann dieses Dokument nicht in Betracht ziehen würde, wenn er die Schiebetür eines Munitionsdepots verbessern möchte.

4.1.4 Doch selbst wenn der Fachmann D7 berücksichtigen würde, kann ihm dieses Dokument allenfalls eine Klemmschutzeinrichtung nahelegen, nicht aber eine Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen. Eine Klemmschutzeinrichtung (wie sie in D7 offenbart ist) stoppt eine gewollte, bestehende Bewegung der Schiebetür und verhindert, dass bei dieser Bewegung der Tür eine Hand eines Fahrzeuginsassen von der Tür eingeklemmt wird. Eine Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen der Schiebetür dagegen unterbindet eine nicht gewollte, noch nicht stattfindende Bewegung der Schiebetür und hält die Schiebetür in ihrer Position.

4.1.5 Auch wenn die Beschwerdeführerin argumentiert, dass die Klemmschutzeinrichtung nach Aktivierung des Klemmschutzes die Position der Tür ebenfalls hält, ist dies nicht primäres Ziel der Klemmschutzeinrichtung, so dass eine Klemmschutzeinrichtung nicht als Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen der Schiebetür verstanden werden kann.

4.1.6 Daher kann ausgehend von D1 das Dokument D7 unabhängig von der Frage, ob in D1 eine Antriebsvorrichtung offenbar wird, den Gegenstand des Anspruchs 1 keinesfalls nahelegen.

4.2 In einer weiteren Argumentationslinie geht die Beschwerdeführerin von D6 als nächstkommenden Stand der Technik aus. Analog zu D1 offenbart D6 ein Munitionsdepot mit einer händisch betätigbaren Schiebetür, so dass der Gegenstand des Anspruchs 1 sich erneut durch die oben genannten Merkmale a) und b) vom aus D6 bekannten Munitionsdepot unterscheidet.

4.2.1 Die Beschwerdeführerin sieht es als durch D12 nahegelegt an, auch bei der aus D6 bekannten Schiebetür eine Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen der Schiebetür vorzusehen.

4.2.2 D12 offenbart jedoch erneut eine Klemmschutzvorrichtung für ein "handbetätigtes Schließteil zum Verschließen einer Öffnung" (siehe erster Absatz der Beschreibung). Auch in D12 geht es also darum, eine gewollte Bewegung des Schließteils zu stoppen, so dass auch der aus D12 bekannte Mechanismus ebenfalls nicht als "Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen" angesehen werden kann.

4.2.3 In Spalte 2 ab Zeile 44 ff. wird zwar der Begriff "Rücklaufsicherung" verwendet, doch handelt es sich hierbei um eine Sicherung, die den Eingriff des Stellmittels sicherstellt, "wenn die zum Anhalten des Schießteils erforderliche Kraft größer ist als die Vorspannung des Stellmittels" (Spalte 2, Zeilen 47 - 49). Diese Sicherung greift somit weder am Schließteil/Schiebetür an (sondern am Stellmittel), noch bewirkt sie eine Unterbindung einer unbeabsichtigten Bewegung des Schließteils/Schiebetür (sondern des Stellmittels). Somit wäre dieses Bauteil allenfalls eine Rücklaufsicherung zur Unterbindung einer unbeabsichtigten Bewegung des Stellmittels, nicht aber des Schließteils/Schiebetür.

4.2.4 Daher kann ausgehend von D6 das Dokument D12 ebenfalls nicht den Gegenstand des Anspruchs 1 nahelegen.

4.3 In einer dritten und einer vierten Argumentationslinie geht die Beschwerdeführerin zudem von D10 bzw. D11 als nächstkommenden Stand der Technik aus und argumentiert, dass D1 bzw. alternativ D6 es jeweils nahelegen würden, die Schiebetüren von D10 bzw. D11 auch für ein Munitionsdepot zu verwenden.

4.3.1 Zum einen ist die Kammer der Auffassung, dass der Fachmann die Schiebetüren der D10 bzw. D11 nicht bei einem Munitionsdepot verwenden würde.

a) D10 betrifft die Schiebetür zwischen zwei Passagierbereichen in einem Zug, die für ein Munitionsdepot nicht geeignet ist, da sie keiner Explosion standhalten würde.

b) D11 wiederum betrifft ebenfalls die Schiebetür eines Fahrzeuges zur Beförderung von Menschen (siehe Seite 1, Zeile 5), die ebenfalls nicht für die Verwendung an einem Munitionsdepot geeignet ist.

4.3.2 Zum anderen offenbart weder D10, noch D11 eine Rücklaufsicherung gegen unbeabsichtigte Bewegungen.

a) In D10 wird die Tür nach ihrer manuellen Öffnung eine kurze Zeit in der geöffneten Position gehalten, dann aber automatisch wieder geschlossen, so dass die Tür gerade nicht in ihrer Position gehalten wird (siehe Figur 7).

b) In D11 wiederum wird nicht eine ungewollte Bewegung der Tür unterbunden, sondern die Tür nach dem Schließen in der geschlossenen Position gehalten (siehe Seite 1, zweiter Absatz).

Eine derartige Rücklaufsicherung wird auch in D1 bzw. D6 nicht offenbart, wie die Parteien selbst unstrittig feststellten (siehe erste und zweite Argumentationslinie zur erfinderischen Tätigkeit).

4.3.3 Daher würde der Fachmann auch ausgehend von D10 oder D11 nicht ohne erfinderisches Zutun zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

4.4 Die zudem von der Beschwerdeführerin vorgetragene Argumentationslinie unter Kombination der Dokumente D6 und D16 scheitert, da D16 nicht zum Verfahren zugelassen wurde und entsprechend nicht berücksichtigt werden kann.

4.5 Weitere Argumentationslinien wurden von der Beschwerdeführerin nicht vorgetragen, so dass die Kammer keine Veranlassung sieht, von der Entscheidung der Einspruchsabteilung abzuweichen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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