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T 2513/18 25-11-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T251318.20211125
Date de la décision
25 November 2021
Numéro de l'affaire
T 2513/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12714962.3
Classe de la CIB
A24C 5/47
A24C 5/32
B65G 29/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 466.78 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

FÖRDERUNG VON STABFÖRMIGEN ARTIKELN DER TABAK VERARBEITENDEN INDUSTRIE

Nom du demandeur
Hauni Maschinenbau GmbH
Nom de l'opposant
G.D S.p.A.
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 114(2)
European Patent Convention Art 113(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
European Patent Convention Art 52(2)(c)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Verspätetes Vorbringen - Dokument erstinstanzlich zugelassen (nein)

Verspätetes Vorbringen - korrekte Ermessensausübung (ja)

Verspätetes Vorbringen - Rechtfertigung der Verspätung (nein)

Rechtliches Gehör - Einspruchsverfahren

Rechtliches Gehör - Gelegenheit zur Stellungnahme (ja)

Rechtliches Gehör - Verletzung (nein)

Patentierbare Erfindung - technischer Charakter der Erfindung

Patentierbare Erfindung - Verfahren für gedankliche Tätigkeiten

Patentierbare Erfindung - (ja)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0914/02
T 0619/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) legte Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung ein, den Einspruch gegen das Streitpatent EP 2 696 709 zurückzuweisen.

II. Die Einspruchsabteilung hatte entschieden, dass die Erfindung nicht unter die Ausnahmebestimmung der Patentierbarkeit nach Artikel 52 (2) c) EPÜ fällt, sowie dass der Gegenstand der Ansprüche in der erteilten Fassung neu und erfinderisch ist.

Zudem entschied die Einspruchsabteilung, die verspätet eingereichten Dokumente

E1 EP 1 402 791 A1,

E2 US 4 452 255 B

D9 EP 1 702 523 A1,

D10 EP 1 466 535 B1, und

D15 Auszug aus dem Lexikon "Technique du tabac"

Seite 3 und Seiten 296-303

zum Verfahren zuzulassen, wohingegen das Dokument

D8 EP 1 397 962 A1

mangels Relevanz nicht zum Verfahren zugelassen wurde.

Des Weiteren wurden im Einspruchsverfahren die folgenden, in der vorliegenden Entscheidung genannten Dokumente innerhalb der Einspruchsfrist eingereicht:

D1 EP 1 518 468 A2

D4 EP 2 145 551 A2

Des weiteren reichte die Beschwerdeführerin nach Erlass einer Mitteilung der Beschwerdekammer gemäß Regel 100(2) EPÜ die Dokumente

D4' ursprünglich eingereichter Anmeldetext zu

D4 in italienischer Sprache

D17 EP 1 366 679 A2

ein und kündigte die Vorlage des Dokumentes

D16 technische Zeichnung eines Trommellaufes

an.

III. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer beantragte die Beschwerdeführerin (Einsprechende), die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Zudem zog die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf Zulassung des Dokuments D16 zurück.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen (Hauptantrag), hilfsweise das Patent in geänderter Fassung auf der Grundlage eines der Hilfsanträge I bis IV eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung aufrechtzuerhalten.

IV. Der Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt:

"Verfahren zum Fördern von stabförmigen Artikeln der Tabak verarbeitenden Industrie (21, 22), insbesondere Filterzigaretten oder deren stabförmigen Komponenten, wobei die stabförmigen Artikel (21, 22) in Aufnahmemulden von Fördertrommeln (31, 32.1, 32.2, 33) unter Rotation der Fördertrommeln (31, 32.1, 32.2, 33) queraxial gefördert werden, wobei die um jeweils eine eigene Rotationsachse (41, 42 .1, 42.2, 43) rotierenden oder rotierbaren Fördertrommeln (31, 32.1, 32.2, 33) in queraxialer Förderrichtung der stabförmigen Artikel (21, 22) hintereinander angeordnet sind, wobei die in wenigstens einer Reihe queraxial hintereinander angeordneten stabförmigen Artikel (21, 22) von einer Fördertrommel (31, 32.1, 32.2, 33) an eine nachfolgende Fördertrommel (31, 32.1, 32.2, 33) übergeben werden, dadurch gekennzeichnet, dass bei einem Wechsel der zu fördernden stabförmigen Artikel (21, 22) von stabförmigen Artikeln (21) einer ersten Art mit einem vorbestimmten Durchmesser zu stabförmigen Artikeln (22) einer zweiten Art mit einem vorbestimmten Durchmesser, wobei der Durchmesser der Artikel (21) der ersten Art und der Durchmesser der Artikel (22) der zweiten Art sich voneinander unterscheiden, eine für die Förderung der stabförmigen Artikel (21, 22) vorgesehene Fördertrommel (31, 33) beibehalten wird und eine zur beibehaltenen Fördertrommel (31, 33) benachbarte, insbesondere stabförmige Artikel abgebende oder stabförmige Artikel aufnehmende, erste austauschbare Fördertrommel (32 .1) durch eine zweite austauschbare Fördertrommel (32.2) ausgetauscht wird, so dass bei Förderung von stabförmigen Artikeln (21) der ersten Art die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel (21) der ersten Art auf der beibehaltenen Fördertrommel (32 .1) und die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel (21) der ersten Art auf der ersten austauschbaren Fördertrommel (32.1) im Übergabebereich (35a, 36a) sich berühren und nach einem Austausch der ersten austauschbaren Fördertrommel (32 .1) durch die zweite austauschbare Fördertrommel (32.2) bei Förderung von stabförmigen Artikeln (22) der zweiten Art die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel (22) der zweiten Art auf der beibehaltenen Fördertrommel (31, 33) und die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel (22) der zweiten Art auf der zweiten austauschbaren Fördertrommel (32.2) im Übergabebereich (35b, 36b) sich berühren."

V. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das Dokument D8 nicht zum Verfahren zuzulassen, sei falsch gewesen, da D8 hoch relevant sei und in Reaktion auf die Einreichung der Dokumente E1 und E2 durch die Patentinhaberin erfolgte. Die Verweigerung der Zulassung von D8 sei zudem eine Verletzung des rechtlichen Gehörs der Beschwerdeführerin als damalige Einsprechende gewesen.

b) Das Dokument D4' sei zum Verfahren zuzulassen, da es zeige, dass der in D4 genannte Markenwechsel eigentlich ein Formatwechsel sei und somit hoch relevant sei.

c) Auch das Dokument D17 sei zum Verfahren zuzulassen, da es in Reaktion auf den Bescheid der Kammer vorgelegt worden sei.

d) Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags sei ein rein gedankliches Verfahren ohne technischen Charakter, das nicht patentierbar sei.

e) Zudem sei der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags weder neu gegenüber D4 (unter Berücksichtigung von D4'), noch gegenüber D9 (in Ergänzung durch D10).

f) Des weiteren sei der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags nicht erfinderisch gegenüber einer Kombination von D4 (unter Berücksichtigung von D4') mit dem durch D15 dokumentierten Fachwissen, gegenüber D9 (in Ergänzung durch D10) mit dem durch D15 dokumentierten Fachwissens, sowie gegenüber D9 (in Ergänzung durch D10) mit D1.

VI. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, D8 nicht zum Verfahren zuzulassen, sei eine korrekt erfolgte Ermessensentscheidung gewesen, bei der auch das rechtliche Gehör der Einsprechenden nicht verletzt worden sei.

b) D4' hätte spätestens mit der Beschwerdebegründung eingereicht werden müssen, da die Frage, ob D4 einen Formatwechsel zeige auch schon im Einspruchsverfahren diskutiert wurde. Eine Vorlage erst nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung durch die Kammer sei zu spät, so dass D4' nicht zum Verfahren zugelassen werden dürfe.

c) Die Vorlage von D17 sei keine Reaktion auf den Bescheid der Kammer gewesen und daher ebenfalls als zu spät anzusehen. Auch D17 dürfe daher nicht zum Verfahren zugelassen werden.

d) Anspruch 1 definiere eine Vielzahl an technischer Merkmale, so dass das beanspruchte Verfahren keine rein gedankliche Tätigkeit sei, die von der Patentierbarkeit ausgenommen sei.

e) D4 (auch unter Berücksichtigung von D4') zeige weder einen Wechsel des Durchmessers der geförderten Zigarette, noch das Kriterium der sich berührenden Teilkreisbögen. D9 (unter Ergänzung der D10) zeige ebenfalls nicht das Kriterium der sich berührenden Teilkreisbögen, so dass keines der beiden Dokumente neuheitsschädlich für den Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags sei.

f) Weder ausgehend von D4, noch ausgehend von D9 sei der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags nahegelegt, da aus D15 nicht entnehmbar sei, dass benachbarte Fördertrommeln so auszubilden seien, dass sich die Teilkreisbögen der Mittellängsachsen der darauf beförderten Zigaretten berühren sollen. Auch D1 könne keine entsprechende Lehre beisteuern.

g) Die auf einer Kombination von D4 mit dem Fachwissen des Fachmanns beruhende Argumentationslinie sei erstmalig in der mündlichen Verhandlung vorgetragen worden und sei daher als verspätetes Vorbringen nicht zu berücksichtigen.

Entscheidungsgründe

Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zulassung des Dokuments D8

1. Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, D8 nicht zum Verfahren zuzulassen, ist nicht zu beanstanden.

1.1 Die Beschwerdeführerin hatte das Dokument D8 nach Ablauf der Einspruchsfrist im Einspruchsverfahren eingereicht. Die Einspruchsabteilung entschied, D8 nicht ins Verfahren zuzulassen.

1.2 Nachdem D8 erst nach Ablauf der Einspruchsfrist gemäß Artikel 99 (1) EPÜ in Verbindung mit Regel 76 (2) c) EPÜ eingereicht wurde, hatte die Einspruchsabteilung ein Ermessen nach Artikel 114(2) EPÜ bei der Entscheidung darüber, ob D8 zum Verfahren zugelassen wird.

1.3 Dieses Ermessen hat die Einspruchsabteilung korrekt ausgeübt.

1.3.1 Die Einspruchsabteilung hat ihre Entscheidung beruhend auf der prima facie beurteilten Relevanz des Dokuments D8 getroffen und den Parteien die Gründe für diese Entscheidung mitgeteilt (siehe Entscheidungsgründe 14). Somit verwendete die Einspruchskammer das richtige Kriterium (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 9. Auflage, IV-C- 4.5).

1.3.2 Die Beschwerdeführerin argumentiert zwar, dass die Beurteilung der Relevanz fehlerhaft erfolgte und D8 prima facie relevant sei, so dass D8 zum Verfahren zugelassen werden hätte müssen.

1.3.3 Es ist jedoch nicht Aufgabe der Beschwerdekammer, die Sachlage nochmals wie ein erstinstanzliches Organ zu prüfen und gegebenenfalls zu korrigieren. Die Kammer beurteilt lediglich, ob die Einspruchsabteilung das Ermessen nach Maßgabe der falschen Kriterien, unter Nichtbeachtung der richtigen Kriterien oder in willkürlicher bzw. unangemessener Weise ausgeübt hat und damit ihr eingeräumtes Ermessen überschritten hat (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 9. Auflage, V-A-3.5.1).

1.4 Die Kammer sieht daher keine Gründe, warum sie die Ermessensentscheidung der Einspruchsabteilung zur Zulassung von D8 in Frage stellen sollte.

Rechtliches Gehör im Zusammenhang mit der Zulassungsentscheidung zu D8

2. Die Entscheidung, D8 nicht zum Verfahren zuzulassen, stellt keine Verletzung des rechtlichen Gehörs dar.

2.1 Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass die Verweigerung der Zulassung von D8 zum Verfahren unfair gewesen sei, da gleichzeitig die von der Patentinhaberin vorgelegte Dokumente E1 und E2 zum Verfahren zugelassen worden seien, D8 jedoch nicht. D8 sei aber in Reaktion auf die verspätete Einreichung von E1 durch die Patentinhaberin vorgelegt worden und werde zudem in E2 zitiert. Durch diese ungleiche Behandlung der Parteien sei das rechtliches Gehör der Einsprechenden verletzt worden.

2.2 Die Kammer stellt fest, dass das EPÜ keine Regelung enthält, wonach Parteien in einem strittigen Verfahren ein unbedingtes Anrecht hätten, bei vom Gegner verspätet vorgelegten Beweismitteln selbst ebenfalls weitere, neue Beweismittel auch nach Ablauf der Einspruchsfrist ins Verfahren einführen zu können. Stattdessen hat die ständige Rechtsprechung Kriterien entwickelt, wie verspätet vorgelegte Beweismittel zu beurteilen sind, die aber entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin unabhängig von den restlichen im Verfahren genannten Dokumenten sind, also auch unabhängig von der Frage, ob andere verspätet vorgelegte Dokumente zum Verfahren zugelassen werden.

2.3 Die Beschwerdeführerin hatte zudem im Rahmen der mündlichen Verhandlung nachweislich des Protokolls (siehe Abschnitt 3 und 3.1) ausreichend Gelegenheit, zur Zulassung von D8 zu argumentieren.

2.4 Die Kammer kann daher keine unfaire Behandlung einer der Parteien, insbesondere aber keine Verletzung des rechtlichen Gehörs der Beschwerdeführerin im Sinne von Artikel 113(1) EPÜ erkennen.

Zulassung des Dokuments D17

3. Das Dokument D17 wird nicht zum Verfahren zugelassen.

3.1 Das Dokument D17 wurde von der Beschwerdeführerin erst nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren vorgelegt. Die Berücksichtigung von D17 im Verfahren steht daher nach Artikel 13(1) und (2) VOBK 2020 im Ermessen der Kammer.

3.2 Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass D17 in Reaktion auf die im Zwischenbescheid nach Regel 100(2) EPÜ ausgeführte, vorläufige Meinung der Kammer eingereicht wurde und verwies auf die Passagen 6.6.1 und 6.6.2 des Zwischenbescheids.

3.3 In den genannten Passagen des Zwischenbescheids wird die Offenbarung des Dokuments D9 unter Verweis auf das in D9 unter Bezug aufgenommene Dokument D10 von der Kammer diskutiert. D17 kann hierzu keinen Beitrag leisten, so dass D17 entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin keine Reaktion auf die in den genannten Passagen geäußerte, vorläufige Meinung der Kammer darstellen kann.

3.4 Die Beschwerdeführerin nannte keine weiteren Gründe für die verspätete Vorlage von D17.

3.5 Die Kammer sieht daher keine stichhaltigen Gründe und/oder außergewöhnliche Umstände, die eine Berücksichtigung des Dokuments D17 im Verfahren rechtfertigen könnten.

Technizität der Erfindung

4. Die vorliegende Erfindung ist ausreichend technisch und daher patentfähig.

4.1 Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass das in Anspruch 1 des Hauptantrags definierte Verfahren ein Verfahren für gedankliche Tätigkeiten sei und daher nicht patentfähig sei. Die Einspruchsabteilung sah das Verfahren aufgrund der verwendeten technischen Mittel dagegen als patentfähig an.

4.2 Gemäß Artikel 52 (2) c) sind Verfahren nicht als Erfindung anzusehen, wenn sie auf ausschließlich gedanklichen Überlegungen basieren, ohne einen Bezug auf eine technische Implementierung in der realen Welt zu verlangen.

4.3 Im vorliegenden Fall wird jedoch im Rahmen des beanspruchten Verfahrens ein real existierender stabförmiger Artikel mittels mehrerer Fördertrommeln tatsächlich gefördert. Zudem wird bei einem Wechsel des Durchmessers des Artikels wenigstens eine der physikalisch tatsächlich vorhandenen Fördertrommeln gegen eine andere Fördertrommel ausgetauscht, während eine benachbarte weitere Fördertrommel beibehalten wird. Die Bestimmung der Geometrie der Fördertrommeln, so dass sich die Teilkreisbögen der Artikel auf den benachbarten Fördertrommeln berühren, stellt eine Bedingung dar, die diese real existierenden Fördertrommeln erfüllen müssen, so dass es sich hierbei nicht nur um eine Anweisung an den menschlichen Geist handelt, sondern um eine Bedingung, die bei der Durchführung des Verfahrens bei der Wahl geeigneter Fördertrommeln zu berücksichtigen ist.

4.4 Die in Anspruch 1 genannten Verfahrensschritte stellen daher keine nur rein gedanklichen Überlegungen dar, sondern finden tatsächlich unter Verwendung der im Anspruch genannten technischen Mittel (mehrere Fördertrommeln, stabförmige Artikel) statt, so dass das Verfahren nicht unter die Bestimmungen des Artikels 52 (2) c) EPÜ fällt.

4.5 Die Beschwerdeführerin argumentiert hierzu unter Verweis auf die Entscheidungen T0914/02 und T0619/02, die jedoch im vorliegenden Fall nicht relevant sind, da das vorliegend beanspruchte Verfahren im Unterschied zu den in den beiden Entscheidungen behandelten Verfahren sich nicht nur im Kopf eines Menschen gedanklich abspielt oder in einer Simulation virtuell erfolgt, sondern tatsächlich unter Bezug auf eine vorhandene Maschine mit Fördertrommeln und damit geförderten stabförmigen Artikeln umgesetzt wird.

Neuheit gegenüber D4

5. Das Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags ist neu gegenüber D4 (Artikel 54 EPÜ).

5.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass D4 unter Berücksichtigung von D4' neuheitsschädlich für den Gegenstand des Anspruchs 1 sei. Die Einspruchsabteilung sah D4 als nicht neuheitsschädlich an, da in D4 weder ein sich ändernder Durchmesser der Zigaretten offenbart wird, noch die sich dadurch ergebende Wahl der Geometrie der ausgetauschten Fördertrommel, so dass die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der geförderten stabförmigen Artikel auf zwei benachbarten Fördertrommeln sich immer berühren.

5.2 D4 zeigt unstrittig zwischen den Parteien ein Verfahren zum queraxialen Fördern von Zigaretten über mehrere, hintereinander angeordnete und rotierende Fördertrommeln, bei dem die Zigaretten jeweils von einer Trommel an die benachbarte nächste Trommel weitergereicht wird.

5.3 Es ist jedoch zwischen den Parteien strittig, ob D4 einen Wechsel des stabförmigen Artikels von einer ersten Art mit einem vorbestimmten Durchmesser auf eine zweite Art mit einem vorbestimmten, sich vom Durchmesser der ersten Art unterscheidenden Durchmesser offenbart.

5.3.1 D4 offenbart in Absatz [0017], dass bei einem ,,brand change" das Panel 23 mit den Trommeln 13 und 16 in einem Stück abgenommen wird und durch ein anderes Panel mit anderen Trommeln ausgetauscht wird. Dies dient dazu, unterschiedliche Arten von Filterabschnitten bearbeiten zu können. Hierzu kann der Maschinenabschnitt 21 in der Richtung 22 relativ zu den Trommeln 17 und 18 eingestellt werden, so dass die Messer 15 in axialer Richtung der Filterabschnitte positioniert werden können.

5.3.2 Diese Anpassung erlaubt es somit, die einzelnen Abschnitte 4a, 4b, 4c des Filters 4 auf eine gewünschte Länge zu kürzen und zum Filter 4 zu kombinieren. Dieser ,,brand change" betrifft jedoch nicht den Durchmesser der geförderten Artikel (hier der Filterabschnitte).

5.4 Zudem beschreibt D4 aber auch keine Details, wie die Artikel von einer Fördertrommel auf die nächste übergeben werden, insbesondere keine Ausbildung und Anordnung der Fördertrommeln so, dass die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel auf zwei benachbarten Trommeln sich berühren.

5.4.1 Die Beschwerdeführerin argumentiert hierzu zwar, dass der Fachmann implizit D4 entnehmen würde, dass die Anpassung der Fertigungsmaschine durch den Austausch des Panels 23 mit den Rollen 13 und 16 dazu dient, die Förderung von stabförmige Artikel unterschiedlichen Durchmessers zu ermöglichen und dass der Fachmann auch das Kriterium der sich berührenden Teilkreisbögen implizit in D4 mitlesen würde.

5.4.2 Die Beschwerdeführerin argumentiert aber auch selbst, dass der Fachmann neben einer Übergabe von einer Fördertrommel auf die benachbarte Fördertrommel mit sich berührenden Teilkreisbögen auch Übergaben mit Abstand der Teilkreisbögen oder mit sich schneidenden Teilkreisbögen kennt. Nachdem das Prinzip der sich berührenden Teilkreisbögen somit nicht die einzig technisch mögliche Form der Übergabe in D4 darstellt, kann D4 nicht implizit offenbaren, dass das Kriterium der sich berührenden Teilkreisbögen verwendet wird.

5.5 Die Beschwerdeführerin argumentiert ferner, dass der genannte Austausch wenigstens einer der Fördertrommeln im Anspruch 1 des Hauptantrags nur optional verlangt würde, da der Wechsel des Durchmessers des stabförmigen Artikels nicht zwingend auftreten müsse, d. h. im weitesten Sinn nur ein Verfahren zur Förderung stabförmiger Artikel eines einzigen Durchmessers definiert würde.

Diesem Verständnis des Wortlauts des Anspruchs kann sich die Kammer jedoch nicht anschließen, da der Anspruch den Wechsel des Durchmessers der stabförmigen Artikel als Verfahrensschritt entgegen dem Verständnis der Beschwerdeführerin zwingend verlangt. Durch die im Kennzeichen des Anspruchs 1 verwendete Formulierung "dass bei einem Wechsel..." (und nicht "falls ein Wechsel erfolgt") wird zweifelsfrei dieser Wechsel des Durchmessers der stabförmigen Artikel als Verfahrensschritt definiert, was auch durch die Beschreibung (siehe beispielsweise die von der Erfindung zu lösende Aufgabe in Absatz [0010] oder die Erläuterung der Erfindung in Absatz [0012]) bestätigt wird.

5.6 Das Verfahren des Anspruchs 1 unterscheidet sich daher dahingehend von dem aus D4 bekannten Verfahren,

- dass bei einem Wechsel der zu fördernden stabförmigen Artikel von stabförmigen Artikeln einer ersten Art mit einem vorbestimmten Durchmesser zu stabförmigen Artikeln einer zweiten Art mit einem vorbestimmten Durchmesser, wobei der Durchmesser der Artikel der ersten Art und der Durchmesser der Artikel der zweiten Art sich voneinander unterscheiden, eine für die Förderung der stabförmigen Artikel vorgesehene Fördertrommel beibehalten wird und eine zur beibehaltenen Fördertrommel benachbarte erste austauschbare Fördertrommel durch eine zweite austauschbare Fördertrommel ausgetauscht wird; sowie

- dass die austauschbaren Fördertrommeln so gewählt werden, dass bei Förderung von stabförmigen Artikeln der ersten Art die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der ersten Art auf der beibehaltenen Fördertrommel und die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der ersten Art auf der ersten austauschbaren Fördertrommel im Übergabebereich sich berühren und nach einem Austausch der ersten austauschbaren Fördertrommel durch die zweite Fördertrommel bei Förderung von stabförmigen Artikeln der zweiten Art die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der zweiten Art auf der beibehaltenen Fördertrommel und die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der zweiten Art auf der zweiten austauschbaren Fördertrommel im Übergabebereich sich berühren.

Das Verfahren nach Anspruch 1 des Hauptantrags ist somit neu gegenüber D4.

6. In diesem Zusammenhang kann auch das Dokument D4' nichts relevantes beitragen. D4' stellt zwar klar, dass mit einem "brand change" kein Wechsel der Marke, sondern ein Formatwechsel gemeint ist und schließt somit aus, dass unter Beibehaltung der Geometrie des Artikels lediglich beispielsweise die Tabaksorte gewechselt wird. Ein Formatwechsel muss jedoch nicht zwingend auch einen sich ändernden Durchmesser des Artikels implizieren, sondern kann auch nur die Länge des Artikels, wie auch in D4 beschrieben, umfassen.

Daher kann offen bleiben, ob D4' zum Verfahren zuzulassen ist.

Neuheit gegenüber D9/D10

7. Das Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags ist auch neu gegenüber D9, selbst unter Aufnahme der Offenbarung aus D10 durch Bezug (Artikel 54 EPÜ).

7.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass D9 in Absatz [0036] Bezug nimmt auf D10 und dessen Offenbarung vollumfänglich in die Offenbarung der D9 mit aufnehme.

D10 offenbare, dass eine Übergabe von einer Fördertrommel auf die nächste Fördertrommel immer so erfolge, dass sich die Teilkreisbögen der auf den Trommeln geförderten stabförmigen Artikel berühren würden. D9 offenbare ferner, dass im in Figur 2 gezeigten Trommellauf die Trommel 22 getauscht werde, während die Trommel 150 als Teil der Trommelanordnung T beibehalten würde. Der Fachmann würde dabei auch die getauschte Trommel 22 so ausbilden, dass sich die Teilkreisbögen der Trommeln 22 und 150 berühren würden.

Die Einspruchsabteilung hatte entschieden, dass weder in D9, noch in D10 offenbart wird, dass die Fördertrommeln so angeordnet und ausgebildet sind, dass die Teilkreisbögen der Mittelachsen der geförderten Artikels benachbarter Trommeln sich berühren.

7.2 Die Kammer ist der Auffassung, dass dem Dokument D9 nicht unmittelbar und eindeutig entnehmbar ist, dass bei einem Wechsels des Durchmessers der zu befördernden, stabförmigen Artikeln die Trommel 22 getauscht wird, während die Trommel 150 beibehalten wird.

7.2.1 In Absatz [0060] wird beschrieben, dass die Trommelanordnung T (zu der die Trommel 150 gemäß Absatz [0045] - [0047] gehört) so ausgebildet ist, dass sie unterschiedliche Tabakstöcke mit verschiedenem Durchmesser befördern kann. Die Trommel 150 scheint daher in Übereinstimmung mit der Beschwerdeführerin auch bei einem Wechsel des Durchmessers der Tabakstöcke beibehalten zu werden.

7.2.2 D9 offenbart jedoch an keiner Stelle, dass die Trommel 22 bei einem Wechsel des Durchmessers des Tabakstocks ausgetauscht wird. In Absatz [0010] wird lediglich beschrieben, dass bei verschiedenen Durchmesser ein und derselbe Trommellauf genutzt werden soll. Damit müssten "nur die Trommeln für im Durchmesser unterschiedlich große Artikel" ausgetauscht werden. Hieraus lässt sich aber nicht ableiten, dass zwar die Trommel 150 (die ja an sich auch schon den Tabakstock mit unterschiedlichem Durchmesser transportiert) beibehalten, aber die Trommel 22 ausgewechselt wird.

7.2.3 Zudem wird in D10 die Trommel 22 näher beschrieben und insbesondere in Figur 2 im Detail gezeigt. Auf dieser Trommel 22 wird nur jeder zweite Tabakstock 50 mit einem Belagplättchen 40.1 versehen. Gleichzeitig wird der Abstand zwischen zwei benachbarten Tabakstöcken 50 und 60 durch ein Verschieben des Tabakstocks 50 mit beweglichen Ärmchen so verändert, dass das Belagplättchen in den Zwischenraum zwischen Tabakstock 50 und dem benachbarten Tabakstock 60 passt (siehe Absatz [0046]). Somit kann auch bei einem größeren Durchmesser des Tabakstocks das entsprechend größere Belagplättchen 40.1 am Tabakstock 50 aufgebracht werden, ohne mit dem benachbarten Tabakstock 60 zu kollidieren.

Ein Austausch der Fördertrommel 22 ist hierfür aber nicht notwendig.

7.2.4 Es kann daher keine eindeutige und zweifelsfreie Aussage dazu getroffen werden, welche Fördertrommeln in D9/D10 ausgewechselt werden und welche auch bei einem Durchmesserwechsel der zu fördernden Artikel beibehalten werden.

7.3 Unabhängig davon kann die Kammer aber auch an keiner Stelle dem Dokument D9 unter Bezug auf D10 entnehmen, dass die Übergabe der Tabakstöcke derart erfolgt, dass die Teilkreisbögen der Mittellängsachsen der stabförmigen Artikel auf den Trommeln 150 und 22 sich berühren.

7.3.1 Die Beschwerdeführerin verweist hierzu zwar auf Figur 2 von D10 und argumentiert, dass die strichpunktierte Linie den Teilkreisbogen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel auf der Trommel 22 darstellen würde.

7.3.2 Dies mag richtig sein, doch zeigt Figur 2 nur den Teilkreisbogen der Trommel 22, so dass keine belastbare Aussage über die Lage des anderen Teilkreisbogens der Trommel 150 (bzw. der Trommel mit Referenzzeichen 21 in D10) getroffen werden kann. Zudem sind Figuren nur schematische Darstellungen, denen derart feine geometrische Details nicht zu entnehmen sind.

7.4 Das Verfahren des Anspruchs 1 unterscheidet sich daher dahingehend von dem aus D9 unter Bezug auf D10 bekannten Verfahren,

- dass beim Wechsel der zu fördernden stabförmigen Artikel eine für die Förderung der stabförmigen Artikel vorgesehene Fördertrommel beibehalten wird und eine zur beibehaltenen Fördertrommel benachbarte erste austauschbare Fördertrommel durch eine zweite austauschbare Fördertrommel ausgetauscht wird; sowie

- dass die austauschbaren Fördertrommeln so gewählt werden, dass bei Förderung von stabförmigen Artikeln der ersten Art die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der ersten Art auf der beibehaltenen Fördertrommel und die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der ersten Art auf der ersten austauschbaren Fördertrommel im Übergabebereich sich berühren und nach einem Austausch der ersten austauschbaren Fördertrommel durch die zweite Fördertrommel bei Förderung von stabförmigen Artikeln der zweiten Art die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der zweiten Art auf der beibehaltenen Fördertrommel und die Teilkreisbögen der Mittenlängsachsen der stabförmigen Artikel der zweiten Art auf der zweiten austauschbaren Fördertrommel im Übergabebereich sich berühren.

Das Verfahren nach Anspruch 1 des Hauptantrags ist somit neu gegenüber D9, auch unter Berücksichtigung des Bezugs auf D10.

Erfinderische Tätigkeit ausgehend von D4

8. Das Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags wird ausgehend von D4 als nächstkommenden Stand der Technik nicht nahegelegt.

8.1 Die Beschwerdeführerin argumentiert zwar, dass der Fachmann aus D15 die Anregung erhalten würde, die Fördertrommeln der D4 so auszubilden, dass die Teilkreisbögen der Mittellängsachsen der geförderten Artikel benachbarter Fördertrommeln sich berühren.

Diese Ansicht wurde von der Einspruchsabteilung nicht geteilt.

8.2 Auch die Kammer kann dem Dokument D15 als Nachweis des allgemeinen Fachwissens diese Lehre nicht entnehmen.

8.2.1 D15 zeigt zwar in Figur 427 auf Seite 300 eine Anordnung mehrerer Fördertrommeln, die schematisch durch zwei konzentrische Kreise dargestellt sind. Ob der äußere, strichpunktiert ausgeführte Kreis aber den Kreisbogen einer Mittellängsachse eines auf der Trommel gehaltenen stabförmigen Artikels darstellen soll, ist nicht zweifelsfrei offenbart, da die Figur 427 hinsichtlich dieses Details nicht beschrieben wird. Zudem ist aufgrund der schematischen Darstellung auch unklar, ob die Kreisbögen benachbarter Fördertrommeln sich berühren sollen oder einen Abstand aufweisen.

8.2.2 Der stabförmige Artikel wird in D15 in der Haltenut mittels Unterdruck (,,vide") gehalten und am Übergabepunkt mittels eines Druckstoßes (,,air comprimé") aus der Haltenut in die Haltenut der nächsten Fördertrommel befördert. Dies würde sogar dafür sprechen, dass die Kreisbögen der benachbarten Fördertrommeln sich nicht berühren, sondern einen kleinen Abstand aufweisen, der durch den Druckstoß überwunden wird.

8.2.3 Es kann daher nicht als durch D15 eindeutig und zweifelsfrei belegtes Fachwissen angesehen werden, dass die Kreisbögen benachbarter Fördertrommeln sich immer berühren sollten. Entsprechend kann der Fachmann ausgehend von D4 dies auch nicht als zu bevorzugende Anordnung ansehen und würde daher bei D4 auch nicht zwingend diese Anordnung anstreben.

8.3 Doch selbst wenn der Fachmann benachbarte Fördertrommeln des aus D4 bekannten Trommellaufs aufgrund seines allgemeinen Fachwissens derart anordnen würde, dass sich deren Teilkreisbögen im Übergabepunkt berühren, würde er immer noch nicht zum Konzept gelangen, mit D4 durch den Austausch der Fördertrommeln auch stabförmige Artikel mit unterschiedlichen Durchmessern zu befördern. Der Fachmann erhält weder aus D4 (wie vorstehend zur Neuheit ausgeführt), noch durch D15 die Anregung, ein und die selbe Maschine durch gezielten Austausch nur eines Teils der Trommeln für stabförmige Artikel unterschiedlichen Durchmessers zu ertüchtigen.

8.4 Daher kann ausgehend von D4 das durch D15 belegte Fachwissen des Fachmanns diesen nicht zum Verfahren des Anspruchs 1 führen.

9. Es kann somit auch offen bleiben, ob diese erst nach Erlass des Bescheids der Kammer nach Regel 100(2) EPÜ vorgebrachte Argumentationslinie zum Verfahren zugelassen wird (Artikel 13(1) und (2) VOBK 2020).

Erfinderische Tätigkeit ausgehend von D9/D10

10. Das Verfahren gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags wird auch ausgehend von D9 (unter Berücksichtigung des Bezugs auf D10) als nächstkommenden Stand der Technik nicht nahegelegt.

10.1 Aus Sicht der Beschwerdeführerin unterscheidet sich das beanspruchte Verfahren nach Anspruch 1 von D9/D10 lediglich dahingehend, dass in D9/D10 das Kriterium der sich berührenden Teilkreisbögen nicht explizit genannt wird. Der Fachmann würde dies aber aufgrund seines durch D15 belegten Fachwissens ohne erfinderisches Zutun umsetzen.

10.2 Wie vorstehend zur erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D4 ausgeführt, lehrt D15 jedoch entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin nicht, dass sich die Teilkreisbögen der Mittellängsachsen der auf benachbarten Fördertrommeln beförderten Artikel berühren sollen.

10.3 Zudem aber unterscheidet sich das beanspruchte Verfahren von D9/D10 zusätzlich auch (wie vorstehend zur Neuheit gegenüber D9/D10 ausgeführt) dahingehend, dass wenigstens eine Fördertrommel beibehalten wird, während wenigstens eine andere, benachbarte Fördertrommel ausgetauscht wird. Nachdem in D9/D10 nicht unmittelbar und eindeutig klar ist, welche Fördertrommeln bei einem Durchmesserwechsel getauscht werden und welche beibehalten werden, müsste der Fachmann somit auch eine Anregung aus dem Stand der Technik erhalten, welche der Fördertrommeln der D9/D10 er tauschen sollte.

10.4 Im Stand der Technik findet sich jedoch keinerlei Anregung, bei einem Durchmesserwechsel der stabförmigen Artikel nur einen Teil der Fördertrommeln zu tauschen, während wenigstens eine andere der Fördertrommeln beibehalten wird, insbesondere aber keine Lehre, die auf D9/D10 anwendbar wäre.

10.5 Daher kann auch ausgehend von D9/D10 das durch D15 belegte Fachwissen des Fachmanns diesen nicht zum Verfahren des Anspruchs 1 führen.

11. Die Beschwerdegegnerin argumentierte ferner, dass auch D1 ausgehend von D9/D10 das Verfahren nach Anspruch 1 des Hauptantrags nahelegen würde.

11.1 D1 offenbart aber lediglich eine Möglichkeit, Fördertrommeln so zu lagern, dass die Fördertrommeln schnell ausgewechselt werden können. Der Fachmann erhält daher aus D1 weder die Anregung, nur einen Teil der Fördertrommeln auszutauschen, noch welchen Teil er in D9/D10 wählen sollte. Zudem wird durch D1 aber auch nicht nahegelegt, benachbarte Fördertrommeln so anzuordnen und auszubilden, dass die Mittellängsachsen der beförderten Artikel sich auf Teilkreisen bewegen, die sich im Übergabepunkt berühren.

11.2 Daher kann auch ausgehend von D9/D10 die Lehre aus D1 den Fachmann nicht zum Verfahren des Anspruchs 1 führen.

12. Weitere Argumentationslinien wurden von der Beschwerdeführerin nicht geltend gemacht, so dass die Kammer keinen Grund sieht, warum sie von der Entscheidung der Einspruchsabteilung abweichen sollte.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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