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T 2417/18 06-12-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T241718.20211206
Date de la décision
06 December 2021
Numéro de l'affaire
T 2417/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05762939.6
Classe de la CIB
H01B 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 346.08 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Koppelelektrode zum kapazitiven Spannungsabgriff innerhalb des Isolierkörpers einer Durchführung oder eines Stützers

Nom du demandeur
Siemens Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant

Fritz Driescher KG Spezialfabrik für

Elektrizitätswerksbedarf GmbH & Co.

Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 103(1)(a)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Rückzahlung der Beschwerdegebühr - angefochtene Entscheidung ausreichend begründet (nein)

Exergue
-
Décisions citées
R 0019/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin betrifft die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents Nr. 1 769 513 in geänderter Fassung.

II. Die folgenden Dokumente sind für diese Entscheidung relevant:

E1: DE 93 00 777 U1

E2: EP 0 400 491 A2

III. In der angefochtenen Entscheidung war die Einspruchsabteilung u.a. zu dem Schluss gelangt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents neu sei gegenüber E1, jedoch nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf eine Kombination der Dokumente E1 und E2 beruhe.

IV. In einer Mitteilung der Kammer nach Regel 100 (2) EPÜ teilte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Meinung mit, wonach der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents gegenüber dem Dokument E1 neu sei und im Übrigen nicht durch eine Kombination der Dokumente E1 und E2 nahegelegt sein dürfte.

V. Mit Schreiben vom 16. November 2021 hat die Beschwerdegegnerin in Reaktion auf die Mitteilung der Kammer ihre Kernargumente im Wesentlichen wiederholt. Einen Antrag auf mündliche Verhandlung hat sie im Beschwerdeverfahren nicht gestellt.

Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte schriftlich die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung sowie die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung (Hauptantrag). Sie beantragte ferner die Rückerstattung der Beschwerdegebühr.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte schriftlich die Zurückweisung der Beschwerde.

VI. Anspruch 1 des erteilten Patents hat den folgenden Wortlaut:

"Koppelelektrode (1) zum kapazitiven Spannungsabgriff innerhalb eines Isolierkörpers (9) eines Bauteils (8, 18), das wenigstens einen in den Isolierkörper (9) eingebetteten mit Hochspannungspotential beaufschlagbaren Leiterabschnitt (10, 19) aufweist, mit einem aus einem halbleitenden Kunststoff bestehenden E0lektrodenabschnitt (2) und einem mit dem Elektrodenabschnitt (2) elektrisch verbundenen Anschlusselement (3), das aus dem Isolierkörper (9) herausführbar ausgestaltet ist,

gekennzeichnet durch

eine aus einem nicht leitfähigem Material bestehende Halterung (4), die mit dem Elektrodenabschnitt (2) verbunden ist und die Abstellmittel (7) aufweist, mit denen eine isolierte Lagerung des Elektrodenabschnittes (2) ermöglicht ist, und dass die Halterung (4) einen mit dem Elektrodenabschnitt (2) verbundenen Haltering (4a) aufweist."

Die Ansprüche 2 bis 14 sind von Anspruch 1 abhängig.

VII. Die Argumente der Beschwerdeführerin, soweit sie für diese Entscheidung relevant sind, lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Hauptantrag - Neuheit und erfinderische Tätigkeit

Das Dokument E1 unterscheide sich von dem Gegenstand des Anspruchs 1 durch die folgenden Merkmale:

(a) Die Koppelektrode weist eine aus einem nicht leitfähigem Material bestehende Halterung auf, die mit dem Elektrodenabschnitt verbunden ist.

(b) Die Halterung weist Abstellmittel auf, mit denen eine isolierte Lagerung des Elektrodenabschnittes ermöglicht ist.

(c) Die Halterung weist einen mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering auf.

(d) Der Elektrodenabschnitt besteht aus einem halbleitenden Kunststoff.

Das Dokument E1 offenbare insbesondere lediglich einen lackierten, isolierten Ringkörper, jedoch gerade keine zwei verbundenen Bauteile, nämlich eine Halterung, die mit dem Elektrodenabschnitt verbunden ist, wobei die Halterung einen mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering aufweist.

Die sich durch die Unterscheidungsmerkmale ergebende objektive technische Aufgabe liege in der Bereitstellung einer einfacher zu montierenden, universeller einsetzbaren Koppelelektrode.

Das Dokument E2 offenbare die Ausbildung der Elektrode aus einem halbleitenden Kunststoffmaterial. Bei einer Kombination der Dokumente E1 mit E2, würde der Fachmann einen ringförmigen Isolationskörper verwenden und diesen mit einer äußeren leitenden Schicht versehen. Er habe jedoch keine Veranlassung, einen mit Abstellmitteln versehenen Haltering mit einem halbleitenden Elektrodenabschnitt zu verbinden.

Verfahrensmangel

Die Einspruchsabteilung habe in der angefochtenen Entscheidung keine Gründe dargelegt, weshalb die Unterscheidungsmerkmale (a), (b) und (c), trotz der dargelegten Argumente der Beschwerdeführerin, in dem Dokument E1 offenbart werden. Die angefochtene Entscheidung weise somit im Hinblick auf bedeutsame strittige Punkte keine ausreichende Begründung auf.

VIII. Die Argumente der Beschwerdegegnerin, soweit sie für diese Entscheidung relevant sind, lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Hauptantrag - Neuheit und erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei nicht neu im Hinblick auf das Dokument E1. Es offenbare insbesondere die Merkmale 1.4 und 1.6 des Anspruchs 1, siehe insbesondere Figur 3 sowie die Beschreibung auf Seite 3, Zeilen 6 bis 13. Dort sei eine aus Kunststoff bestehende Halterung mit einem Ringkörper 6 und Stützfüße 8 dargestellt bzw. beschrieben, wobei der Ringkörper 6 mit einer leitenden Schicht 7 versehen sei. Die Halterung diene dazu, die leitende Schicht der Abgriffelektrode während des Vergießens des Isolierkörpers in ihrer Position zu halten, siehe E1, Seite 3, Zeilen 17 bis 19. Der aus Kunststoff bestehende Bestandteil der Abgriffelektrode halte somit die leitende Schicht in Position und erfülle somit die gleiche Funktion wie die Halterung gemäß Anspruch 1. Im Hinblick auf das Merkmal 1.6 stelle der Ringkörper einen Haltering für die leitende Schicht 7 dar, und bilde somit einen Haltering im Sinne des Anspruchs 1.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruhe im Übrigen nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf eine Kombination der Dokumente E1 und E2. Das Dokument E1 unterscheide sich von dem Gegenstand des Anspruchs 1 lediglich durch das Merkmal, dass der Elektrodenabschnitt aus einem halbleitenden Kunststoff besteht. Dieses Merkmal sei bereits durch das Dokument E2 nahegelegt. Dort sei das Kapazitätsteilerelement als Elektrode aus einem halbleitenden Kunststoffmaterial mit einem Ausdehnungskoeffizienten gleich oder wenigstens ungefähr gleich demjenigen des Isolierstoffmaterials des Tragorgans ausgebildet, siehe Spalte 3, Zeilen 30 bis 36 und Spalte 7, Zeilen 8 bis 26. Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei daher durch eine Kombination von E1 mit E2 nahegelegt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig und begründet.

2. Entscheidung im schriftlichen Verfahren

Die Beschwerdegegnerin hat im Verfahren vor der Kammer keinen Antrag auf mündliche Verhandlung gestellt. Die Beschwerdeführerin hat nur hilfsweise einen Antrag auf mündliche Verhandlung gestellt. Vor diesem Hintergrund, konnte die Kammer dem Hauptantrag der Beschwerdeführerin stattgeben, ohne eine mündliche Verhandlung durchzuführen.

3. Hauptantrag - Neuheit gegenüber E1 (Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ)

3.1 Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist neu gegenüber dem Dokument E1.

3.2 Das Dokument E1 offenbart zumindest die folgenden Merkmale nicht:

- Eine aus einem nicht leitfähigen Material bestehende Halterung, die mit dem Elektrodenabschnitt verbunden ist.

- Die Halterung weist einen mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering auf.

Das Dokument E1 offenbart lediglich einen mit einem Leitlack bzw. einer leitenden Schicht versehenen isolierten Ringskörper, der ferner wenigstens drei über einen Abschirmkörper greifende Stützfüße aufweist, von denen ein Stützfuß ein mit der leitenden Schicht verbundenes Anschlusselement trägt (siehe insbesondere Seite 2, Zeilen 8 bis 13 sowie Anspruch 1 des Dokuments E1).

Entgegen dem Argument der Beschwerdegegnerin, stellt der isolierte Ringkörper keine "Halterung" im Sinne des Anspruchs 1 dar, denn der Fachmann würde der Halterung bei verständiger Lesart des Anspruchs 1 eindeutig eine Haltefunktion für den Elektrodenabschnitt zumessen. Das Dokument E1 offenbart jedoch keine in diesem Sinne verbundenen zwei Bauteile, nämlich eine Halterung, die mit dem Elektrodenabschnitt verbunden ist, wobei die Halterung einen mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering aufweist. Vielmehr weist der Ringkörper eine bloße Beschichtung mittels einer leitenden Schicht auf und erfüllt somit keine Haltefunktion im Sinne des Anspruchs 1.

Insbesondere ergibt sich aus dem Gesamtzusammenhang des Anspruchs 1, dass es sich bei der Halterung und dem Elektrodenabschnitt um zwei getrennte Elemente handelt, die mittels des beanspruchten Halterings miteinander verbunden sind. Die Halterung bezweckt dabei das Halten des Elektrodenabschnitts in einer bestimmten Position während des Gießformprozesses der Koppelelektrode. Eine in diesem Sinne hergestellte Verbindung zweier getrennter Elemente zum Zwecke der Positionierung kann nicht gleichgesetzt werden mit einer Beschichtung des in dem Dokument E1 offenbarten Ringkörpers. Die Beschichtung stellt nämlich kein separates Element entsprechend dem Elektrodenabschnitt dar, welches mittels der Halterung in einer bestimmten Position gehalten wird. Vielmehr bildet der Ringkörper in E1 zusammen mit der Beschichtung die Abgriffelektrode, siehe auch E1 auf Seite 3, zweiter Absatz. Eine Halterung ist dort deshalb weder vorgesehen noch erforderlich.

Im Hinblick auf die oben dargelegten Unterscheidungsmerkmale, ist das von der Beschwerdegegnerin lediglich zum Merkmal "Leiterabschnitt... mit einem aus einem halbleitenden Kunststoff bestehenden Elektrodenabschnitt" vorgelegte Dokument E4 nicht relevant, so dass dessen Zulassung und Veröffentlichungsdatum nicht erörtert werden müssen.

Entsprechendes gilt auch für den Wörterbuchauszug gemäß dem Dokument E3, welches lediglich im Hinblick auf das die Abstellmittel betreffende Merkmal vorgelegt wurde.

3.3 Da der Gegenstand des Anspruchs 1 jedenfalls neu ist gegenüber dem Dokument E1, konnte die Frage, ob die Einspruchsabteilung den neuen Einspruchsgrund unter Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ zu Recht in das Verfahren zugelassen hat, dahin stehen bleiben.

4. Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit (Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ)

4.1 Der Gegenstand des Anspruchs 1 wird durch eine Kombination der Dokumente E1 und E2 auch nicht nahegelegt.

4.2 Das Dokument E1 bildet unstreitig den nächstliegenden Stand der Technik.

4.3 Ausgehend von den oben dargelegten Unterscheidungsmerkmalen und mangels einer abweichenden Formulierung seitens der Beschwerdegegnerin, folgt die Kammer der Beschwerdeführerin darin, dass die objektive technische Aufgabe in der Bereitstellung einer einfacher zu montierenden, universeller einsetzbaren Koppelelektrode gesehen werden kann.

4.4 Die Lösung des Anspruchs 1, also eine aus einem nicht leitfähigen Material bestehende Halterung, die mit dem Elektrodenabschnitt verbunden ist, und die einen mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering aufweist, wird durch das Dokument E2 nicht nahegelegt.

Eine Kombination der beiden Dokumente würde, wie von der Beschwerdeführerin überzeugend dargelegt wurde, den Fachmann höchstens dazu veranlassen, eine leitende Schicht aus einem halbleitenden Material vorzusehen. Es liegen jedoch keine Anhaltspunkte dahingehend vor, dass ein Fachmann darüber hinaus die in E1 offenbarte leitende Schicht des Ringkörpers durch eine Halterung mit einem Haltering zur Verbindung mit einem aus einem halbleitenden Material bestehenden Elektrodenabschnitt gänzlich ersetzen würde. Selbst wenn die in E2 beschriebene, als Halterung während des Herstellungsvorgangs der Koppelelektrode dienende Anschlussarmatur in E1 implementiert werden würde, entspricht die resultierende Koppelelektrode somit nicht dem Gegenstand des Anspruchs 1. Eine Kombination der Dokumente E1 und E2 führt in Anbetracht der objektiven technischen Aufgabe somit nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1. Die Beschwerdegegnerin hat sich im Übrigen nicht näher zur Frage der erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die unter Punkt 3.2 dargelegten Unterscheidungsmerkmale geäußert.

4.5 Die Kammer ist daher zu dem Schluss gelangt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht durch eine Kombination der Dokumente E1 und E2 nahegelegt wird und der Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents somit nicht entgegensteht.

5. Wesentlicher Verfahrensmangel

5.1 Die angefochtene Entscheidung weist wesentliche Begründungsmängel auf, die einen schwerwiegenden Verfahrensmangel darstellen, der im vorliegenden Fall gemäß Regel 103 (1) a) EPÜ die Rückzahlung der Beschwerdegebühr rechtfertigt.

5.2 Die Beschwerdeführerin hatte im Einspruchsverfahren u.a. bestritten, dass das Dokument E1 einen Elektrodenabschnitt bestehend aus einem halbleitenden Kunststoff, ferner eine Halterung mit Abstellmitteln sowie mit einem mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering offenbare (siehe insbesondere Punkt 6.2 des Protokolls über die mündliche Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vom 27. Juli 2018, siehe ferner Seiten 2 und 3 der Einspruchserwiderung vom 27. Oktober 2016).

Die angefochtene Entscheidung enthält jedoch keinerlei Begründung dahingehend, weshalb die beiden letztgenannten Unterscheidungsmerkmale bezüglich der Halterung, entgegen den im Verlauf des Einspruchsverfahrens vorgebrachten Argumenten der Beschwerdeführerin, in dem Dokument E1 als offenbart angesehen wurden. Unter Punkt 2.2.5 der Entscheidungsgründe wurde lediglich dargelegt, dass weitestgehend der Argumentation der Einsprechenden gefolgt werde. Die in der angefochtenen Entscheidung unter Punkt 2.2.1 und 2.2.4 zusammengefassten Argumente der Einsprechenden beziehen sich jedoch weder auf das Merkmal, dass die Halterung mit dem Elektrodenabschnitt verbunden ist noch auf das Merkmal, dass die Halterung einen mit dem Elektrodenabschnitt verbundenen Haltering aufweist. Zumindest im Hinblick auf diese Merkmale ist somit auch indirekt keine Begründung vorhanden.

Die angefochtene Entscheidung setzt sich somit in den betreffenden Passagen nicht mit den wesentlichen Argumenten der Beschwerdeführerin auseinander. Insgesamt genügen die Ausführungen der Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung in Bezug auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ in Verbindung mit den Artikeln 54 und 56 EPÜ somit nicht den Anforderungen an eine ordnungsgemäße Begründung im Sinne der Regel 111 (2) EPÜ.

Der in Artikel 113 (1) EPÜ verankerte Grundsatz des rechtlichen Gehörs umfasst auch das Recht der Parteien, dass alle relevanten Argumente in der schriftlichen Entscheidung angemessen berücksichtigt werden. Eine in diesem Sinne mangelhafte Begründung der Entscheidung verstößt gegen den Grundsatz des rechtlichen Gehörs und stellt somit einen wesentlichen Verfahrensmangel dar, welcher die Rückzahlung der Beschwerdegebühr nach Regel 103 (1) a) EPÜ rechtfertigt, sofern der Beschwerde der Beschwerdeführerin stattzugeben ist.

5.3 Nach Artikel 11 VOBK 2020 verweist eine Kammer die Angelegenheit nur dann zur weiteren Entscheidung an das Organ zurück, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, wenn besondere Gründe dafür sprechen. Besondere Gründe liegen demnach in der Regel vor, wenn das Verfahren vor diesem Organ wesentliche Mängel aufweist. Im vorliegenden Fall stellt die mangelhafte Begründung zwar einen wesentlichen Mangel im Sinne des Artikels 11 VOBK 2020 dar. Unter dem Gesichtspunkt der Verfahrensökonomie und in Anbetracht der Tatsache, dass die angefochtene Entscheidung trotz der mangelhaften Begründung den Eindruck erweckt, dass die Einspruchsabteilung bei ihrer Entscheidungsfindung die Argumente der Beschwerdeführerin zumindest nicht gänzlich unberücksichtigt gelassen hat und die vorliegende Beschwerdesache entscheidungsreif ist, ohne dass es einer mündliche Verhandlung bedarf, hält die Kammer eine Zurückverweisung im vorliegenden Fall für nicht angemessen. Im Übrigen liegt kein Antrag der Beschwerdeführerin auf Zurückverweisung der Angelegenheit vor.

5.4 Da die vorliegende Beschwerde darüber hinaus in der Sache Erfolg hat, war dem Antrag der Beschwerdeführerin auf Rückerstattung der Beschwerdegebühr stattzugeben, Regel 103 (1) a) EPÜ.

6. Ergebnis

Da der Gegenstand des Anspruchs 1 neu ist gegenüber dem Dokument E1 und ferner auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf eine Kombination der Dokumente E1 und E2 beruht, und ferner angesichts der Tatsache, dass die Einsprechende keine weiteren Einwände gegen den Hauptantrag vorgebracht hat, war der Beschwerde stattzugeben. Weiterhin war dem Antrag der Beschwerdeführerin auf Rückerstattung der Beschwerdegebühr aufgrund eines wesentlichen Mangels des erstinstanzlichen Verfahrens stattzugeben.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird in unveränderter Form aufrechterhalten.

3. Die Beschwerdegebühr wird zurückgezahlt.

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