Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1585/18 01-03-2021
Facebook X Linkedin Email

T 1585/18 01-03-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T158518.20210301
Date de la décision
01 March 2021
Numéro de l'affaire
T 1585/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11700357.4
Classe de la CIB
C08F 210/16
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 438.72 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

NOVEL POLYMERS

Nom du demandeur
INEOS Manufacturing Belgium NV
Nom de l'opposant

Total Research & Technology Feluy

Borealis AG

Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(b)
Mot-clé
Grounds for opposition - insufficiency of disclosure (yes)
Exergue
-
Décisions citées
T 0435/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal of the patent proprietor lies against the decision of the opposition division posted on 17 April 2018 revoking European patent number 2 526 134.

II. The decision of the opposition division was based on a main request filed during the oral proceedings before the opposition division on 22 March 2018, on the first auxiliary request filed with letter dated 22 January 2018 and on the second auxiliary request also filed during said oral proceedings.

III. Claim 1 of the main request read:

"1. A copolymer of ethylene and an alpha-olefin said copolymer having

(a) a density D in the range 0.915-0.940 g/cm**(3) measured in accordance with ISO 1183-1 (Method A), the sample being prepared by the method disclosed in the examples section,

(b) a melt index MI2 (2.16 kg, l90°C) in the range of 0.3-5 g/10min measured in accordance with ISO 1133,

(c) a melt index MI2 (2.16 kg, 190°C) and Dow Rheology Index (DRI), determined by the method disclosed in the examples section, satisfying the equation [DRI/MI2]>2.65,

(d) a Dart Drop Impact (DDI), as measured by ASTM D 1709-98 (Method A), in g of a blown film having a thickness of 25mym produced from the copolymer satisfying the equation

DDI >= 19000 x {1 -Exp[-750(D-0.908)**(2)]} x {Exp[(0.919- D)/0.0045]},

and

(e) a Dow Rheology Index (DRI) in the range 1-15."

Claim 1 of the first auxiliary request differed from claim 1 of the main request in that the upper limit of the range (0.915-0.940 g/cm**(3)) defining the density D of the copolymer of ethylene and an alpha-olefin was lowered to 0.935.

Claim 1 of the second auxiliary request concerned a process for the preparation of a copolymer of ethylene and an alpha-olefin according to claim 1 of the main request with the upper limit of the range (0.915-0.940g/cm**(3)) defining the density D of the copolymer lowered to 0.933 and with the following addition at the end of the claim: "said process comprising polymerizing ethylene and an alpha-olefin in the presence of a metallocene catalyst system which is a monocyclopentadienyl metallocene complex, the process being performed in the slurry phase in a multistage polymerisation process".

IV. The contested decision, as far as it is relevant to the present appeal, can be summarized as follows:

- The main request did not meet the requirements of Article 123(2) EPC because the subject-matter claimed was the result of a plurality of selections from the original disclosure (decision, page 4, first section).

- Furthermore the requirements of sufficiency of disclosure were not satisfied. The claims defined broad ranges for the parameters melt index, Dow Rheology Index (DRI) and density and a condition on a further parameter on a film made by the claimed copolymer (Dart Drop Impact, DDI). However the examples related only to very small parts of these ranges and the patent contained no indication of how the parameters could be modified to obtain copolymers covering the broader ranges claimed. Furthermore the patent was silent on the interaction between the various parameters. There was also no information on how the process parameters, including the catalyst, influenced the various properties and no teaching on how these were to be adjusted to arrive at further polymers within the claimed ranges without the exercise of trial and error.

- The same conclusions applied to the first auxiliary request.

- The second auxiliary request, claim 1 of which was directed to a multistage process operated in the slurry phase defined in one respect by the type of catalyst, was held to meet the requirements of Article 123(2) EPC. This request was held not to meet the requirements of sufficiency of disclosure on the same grounds as the main request, namely the lack of indication in the patent of how to modify the process to arrive at polymers exhibiting parameters within the scope of the claims but beyond those shown in the examples.

- Accordingly the patent was revoked.

V. The patent proprietor (appellant) filed an appeal against the decision of the opposition division. Three sets of claims were filed with the statement of grounds of appeal as main request, first auxiliary request and second auxiliary request, alongside document D19 (Simpson, D. M. and Vaughan, G. A., Ethylene Polymers, LLDPE, Encyclopedia Of Polymer Science and Technology, 2001, pages 450-454). Document US 6114486 (cited in paragraph 15 of the patent in suit) was also referred to by the appellant in appeal.

Claim 1 of the main request corresponded to claim 1 of the main request dealt with in the contested decision that was further limited in that the range defining the density D was 0.915-0.933 g/cm**(3).

Claim 1 of the first auxiliary request was identical to claim 1 of the main request.

Claim 1 of the second auxiliary request, which was directed to a process for the preparation of a copolymer whose definition corresponded to that of claim 1 of the main request, was identical to claim 1 of the second auxiliary request dealt with in the contested decision.

VI. The parties were summoned to oral proceedings. Issues to be discussed at the oral proceedings were then specified by the Board in a communication dated 24 September 2020.

VII. By letter of 27 January 2021 the appellant filed new main and first auxiliary requests, these requests differing from the main and first auxiliary requests filed with the statement of grounds of appeal in that claim 4 was deleted in the main request and claim 3 was deleted in the first auxiliary request.

VIII. Oral proceedings were held on 1 March 2021, the parties being present by videoconference.

IX. The appellant's arguments, insofar as relevant to the present decision, may be summarised as follows:

Sufficiency of disclosure

- The person skilled in the art was able to prepare the copolymers of ethylene and alpha-olefin of operative claim 1 using the guidance provided in the patent in suit and the common general knowledge in the field. It was in particular well known how to make polyethylenes having given, wide ranges of densities and melt indexes.

- The Dow Rheology Index (DRI) was known in the art and was compositionally related to the processability of a polymer, its molecular weight distribution (MWD) as well as to its degree of long chain branching (LCB), as derivable from the patent in suit (paragraphs 15 and 18). A broad MWD and/or the presence of LCB resulted in a high DRI value. DRI also varied with the melt index (MI2) since the processability of a polymer depended on its flowability. The skilled person thus knew that raising the melt index would raise the DRI of a polymer composition. As a result, the DRI/MI2 feature (c) of operative claim 1 was effectively a normalised version of DRI intended to eliminate this variation: thus feature (c) specified that the compositions of the invention had a relatively high DRI for their particular melt index and feature (e) placed absolute limits on the range of DRI. The choice of the catalyst used in the preparation of the polymer was also a way to adjust the DRI/MI2 as could be derived from a comparison of example 3 with examples 4-5 of the patent in suit. The skilled person wishing to produce copolymers according to operative claim 1 could for instance prepare any copolymer according to examples 3 or 4 of the patent in suit and make adjustments in order to obtain a higher melt index thereby raising the DRI without changing the ratio DRI/MI2. Also, in order to make compositions having a DRI within the claimed range (1-15) at values of MI2 above 0.8 g/10 min the skilled person could prepare a composition having a lower DRI/MI2 ratio analogous to that of example 3 made with catalyst A and could raise the MI2 according to common general knowledge. The patent in suit therefore provided sufficient guidance as to features (c) relating to DRI/MI2 and (e) relating to the DRI alone of the claimed polymer.

- The Dart Drop Impact (DDI) was known to be affected by density. D19 showed that increasing the density of an LLDPE polymer would reduce its DDI value. Thus, starting from example 4 of the patent in suit, the skilled person could expect that raising the density would lead to a decrease of the DDI. It was also common knowledge that impact resistance improved with an increase of the molecular weight (or reduced melt index). Starting from example 4 of the patent in suit, the skilled person knew what the effect of changing the melt index and/or the density would be on DDI, and would therefore be able to select appropriate melt indexes and densities when seeking to make similar compositions to those of the examples which were also inside claim 1.

- Besides, the opponent had not discharged their burden of proof showing that claim 1 was not sufficiently disclosed over its whole scope, in particular that a composition similar to that of example 4 but with a higher density up to 0.933 g/cm**(3), would not lead to a composition which still satisfied feature (d) of operative claim 1. On the contrary, the graph provided by the respondent relied on an extrapolation based on three data-points only and did not flatten at higher densities, unlike the relationship specified in (d). This graph was thus questionable.

- The patent in suit also contained clear directions over the preferred process and catalyst to use. Paragraph 18 taught that it was the "use of metallocene catalysts, preferably in a multistage process" which allowed to obtain the compositions of the invention. Paragraph 31 provided guidance as to the metallocene catalysts and their configurations and paragraphs 75-76 and 80-82 concerned the process conditions that would lead to copolymers according to operative claim 1.

- Regarding the connection between DDI and DRI/MI2, whilst MI2 could influence DDI, the various relationships between density, MI2 and DDI/DRI were all known in the art. The skilled person could use common general knowledge in combination with the teaching of the invention to prepare the claimed compositions.

- The claims according to all requests on file were therefore sufficiently disclosed. Indeed the same argumentation applied to all requests.

X. The arguments of opponents 1 and 2 (respondent 1 and 2 respectively), insofar as relevant to the present decision, may be summarised as follows:

Sufficiency of disclosure

- The patent in suit did not provide sufficient guidance as to the fulfilment of feature (d) relating to an equation involving the DDI for high values of density according to claim 1. In addition, for the copolymer of example 3 of the patent in suit (Table 3) with a density of 0.9327 g/cm**(3), the DDI was not provided so that it was not possible to determine whether this example was according to operative claim 1 or not. Example 4 relied upon by the appellant to show sufficiency of disclosure could not make up for the missing guidance in the patent in suit relating to the preparation of a polymer satisfying feature (d).

- Furthermore, the opposed patent failed to provide guidance as to how the DDI and/or DRI could be adjusted by changing the polymer or by modifying the process parameters. The skilled person was therefore presented with an undue burden on how to obtain, throughout the breadth of the claim, copolymers which had the combination of properties required by claim 1.

- Examples 4-6 of the patent in suit that were relied upon by the appellant only allowed the production of a copolymer having densities between 0.9196-0.9227 g/cm**(3), melt indexes MI2 between 0.62-0.69 g/10 min, DRI between 9.2-13.6, and DRI/MI2 between 14.4-19.8. This was not commensurate with the claimed scope. In particular, the ranges of the parameters disclosed in the examples only covered a very small part of the complete claimed range. There was no indication or information disclosed in the patent in suit on how to modify one or more of the parameters into the broader range scope of protection and what was the influence of this modification on the other parameters.

- It was alleged that a broad MWD would give a high DRI value and hence good processability. However, the copolymer of example 3, with a MWD of 11.3 had a DRI of only 1.8 whereas the copolymer of example 4, with a MWD of only 4.8 had a DRI of 11.7. These examples contradicted the argument of the appellant.

- Furthermore, raising the melt index in example 4 to 0.8 g/10 min or more would bring the DRI outside the range of operative claim 1. Example 3 would not provide any relevant guidance since there was no disclosure of the DDI of the produced copolymer. Using the same methodology as proposed by the appellant for example 4, the copolymer of example 3 which had a DRI/MI2 of 5.3 showed that only copolymers having melt indexes below 2.8 g/10min would ensure that the DRI was within the range of 1-15 according to operative claim 1.

- The equation in feature (d) had been devised by the authors of the patent in suit and could not be found in the literature. The representation of examples 4-6 of the patent in suit on a graph showed that they satisfied equation (d). It was apparent that these examples represented low values of density. There was no guidance in the patent in suit that for higher density values the DDI of the produced polymers would satisfy the equation defined in feature (d). In particular an extrapolation of the available data clearly showed that at high densities the condition was not met. A steep decrease in DDI when increasing density was also confirmed by document D19. The patent in suit therefore did not provide a teaching of how to obtain the necessary DDI over the range of densities claimed. Even if lowering the melt index increased DDI, the skilled person could only reduce the melt index by 0.3 g/10min to ensure an appropriate DDI. However, small reductions of melt index was unlikely to be enough to overcome the trend. There was in that respect not enough guidance in the patent in suit.

- The claims according to all requests on file were thus not sufficiently disclosed. Indeed the same argumentation applied to all requests.

XI. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the case be remitted to the department of first instance for further prosecution on the basis of the main request or on the basis of the first auxiliary request both filed with letter dated 27 January 2021, or, if the main request and the first auxiliary request filed with letter dated 27 January 2021 were not admitted into the proceedings, on the basis of the main request or on the basis of the first auxiliary request both filed with the statement of grounds of appeal, or, in a further alternative, on the basis of the second auxiliary request filed with the statement of grounds of appeal.

XII. The respondents requested that the appeal be dismissed. In the alternative, should the Board come to the conclusion that the requirements of sufficiency of disclosure were met, that the case be remitted to the department of first instance for further prosecution.

Reasons for the Decision

1. Preliminary remark

1.1 Out of the five requests defended by the appellant during the appeal proceedings four of them (the main and first auxiliary requests submitted with letter dated 27 January 2021 and the main request and first auxiliary requests filed with the statement of grounds of appeal) contain the same product claim 1, while the fifth (the second auxiliary request filed with the statement of grounds) is directed to a process for the preparation of a copolymer whose definition corresponds to that of claim 1 according to the other requests.

1.2 While the respondents objected to the admittance of some of the requests, it was not disputed that at least the second auxiliary request was in the proceedings as it corresponded to a request decided upon in opposition and its admittance was not objected to.

1.3 As the parties confirmed at the oral proceedings before the Board that the same objection of lack of sufficiency of disclosure with the same arguments applied both to process claim 1 of the second auxiliary request and to product claim 1 of the other requests, the Board for reasons of procedural economy found it not necessary to hear the parties on the issue of admittance of the disputed requests before having decided on the issue of sufficiency of disclosure. As the conclusion was reached that all requests do not meet the requirement of sufficiency of disclosure, there is no need to decide on the issue of admittance of the disputed requests and that issue is not dealt with in any further detail in what follows.

1.4 For ease of explanation sufficiency of disclosure of product claim 1 according to the main and first auxiliary requests in both version is dealt with first (section 2, below) and then the validity of the same reasoning for process claim 1 of the second auxiliary request is analysed (section 3, below).

Sufficiency of disclosure

2. Product claim

2.1 Product claim 1 according to the main and first auxiliary requests in both versions (referred to as product claim 1 in what follows) defines a copolymer in terms of both structural features setting out the constituents of said copolymer and parametric requirements relating to the properties of the copolymer (features (a)-(c) and (e)) as well as the impact resistance of a film produced from that copolymer (feature (d)).

2.2 Structurally, the copolymer of product claim 1 is only defined in that it is made of ethylene and an alpha-olefin. There is no further structural definition in claim 1 relating to the choice of the alpha-olefin or to the amount of that comonomer. The claimed copolymer is thus mainly defined by a set of parametric requirements it must fulfill.

2.3 As to this set of parametric requirements, the copolymer of product claim 1 must be such that it has:

(a) a density D in the range 0.915-0.933 g/cm**(3) measured in accordance with ISO 1183-1 (Method A), the sample being prepared by the method disclosed in the examples section,

(b) a melt index MI2 (2.16 kg, l90°C) in the range of 0.3-5 g/10min measured in accordance with ISO 1133,

(c) a melt index MI2 (2.16 kg, 190°C) and Dow Rheology Index (DRI), determined by the method disclosed in the examples section, satisfying the equation [DRI/MI2]>2.65,

(d) a Dart Drop Impact (DDI), as measured by ASTM D 1709-98 (Method A), in g of a blown film having a thickness of 25mym produced from the copolymer satisfying the equation

DDI >= 19000 x {1-Exp[-750(D-0.908)**(2)]} x {Exp[(0.919- D)/0.0045]},

and

(e) a Dow Rheology Index (DRI) in the range 1-15.

2.4 It was undisputed that not all copolymers of ethylene and an alpha-olefin necessarily fulfill the set of parametric requirements defined in that claim and that a number of parameters of the preparation process of the copolymers has to be purposely selected to obtain a copolymer satisfying the parametric requirements (a) to (e) set out in product claim 1. The question of sufficiency of disclosure in the present case is therefore whether the patent in suit provided sufficient guidance for the preparation of copolymers according to product claim 1.

2.5 In accordance with the established jurisprudence of the Boards of Appeal of the EPO, sufficiency of disclosure is to be acknowledged if a skilled person, on the basis of the information provided in the patent specification and, if necessary, using common general knowledge, is able without undue burden, i.e. with reasonable effort, to identify and prepare within the alternatives covered by the very broad structural definition of operative claim 1 those copolymers that fulfill the set of parametric requirements within the whole breadth of the claim (Case Law of the Boards of Appeal, 9th Edition, July 2019, II.C.5.4, in particular decision T 435/91, OJ EPO 1995, 188, Reasons 2.2.1). This reflects the general legal principle whereby the protection sought must correspond to the technical contribution made by the disclosed invention to the state of the art, which excludes the patent monopoly from being extended to subject-matter which, after reading the patent specification, would still not be at the disposal of the skilled person.

2.6 Accordingly, the question to be answered in relation to sufficiency of disclosure is whether the skilled person would have been able to prepare copolymers of ethylene and alpha-olefins which fulfilled the parametric requirements set out in features (a) to (e) as defined in product claim 1 on the basis of the specification and common general knowledge.

2.7 It was not disputed that density and melt index are common properties of this kind of copolymers and that the skilled person would know how to independently vary these two parameters already on the basis of common general knowledge. This cannot however be considered to be the case for the parameters DRI and DDI and the conditions related to them. The conditions related to DRI will be dealt with first.

2.7.1 The meaning of the DRI parameter present in the definitions of features (c) and (e) in product claim 1 is discussed in paragraphs 15 and 99 of the specification. These passages in particular disclose the DRI as being a parameter used to express a polymer's "normalized relaxation time as a result of long chain branching" and DRI is also defined therein as the extent to which the rheology of ethylene-octene copolymers known as ITP incorporating long chain branching into the polymer backbone deviated from the rheology of the conventional linear homogeneous polyolefins that are reported to have no long chain branches by the following normalized equation:

DRI=[365000(tau0/eta0)-1]/10

wherein tau0 is the characteristic relaxation time of the material and eta0 is the zero shear viscosity of the material, the DRI being calculated by least squares fit of the rheological curve (dynamic complex viscosity versus applied frequency eg. 0.01- 100 rads/s) as described in U.S. Pat. No. 6 114 486 with the following generalized Cross equation, i.e.

eta(w)=eta0/[1+(w.tau0)**(n)]

wherein n is the power law index of the material, eta(w) and w are the measured complex viscosity and applied frequency data respectively.

2.7.2 It is apparent from these passages of the specification that the patent in suit indicates a way of determining the DRI of a given ethylene copolymer on the basis of its rheological curve and selected indices. The specification however does not provide an explicit teaching on how an ethylene copolymer having a DRI according to feature (e) and fulfilling the condition set out in feature (c) at the same time must be prepared.

2.7.3 The appellant argued that, in line with paragraphs 15 and 18 of the specification, it was common general knowledge that the DRI was a rheological property related to the processability of the copolymer, meaning ultimately that the DRI could be varied by varying the melt index of the copolymer. The appellant supported that argument by data on melt index and DRI reported in the examples of the patent in suit. In that regard, a comparison of examples 3-6 in Table 2 of the patent in suit shows that ethylene hexene copolymers of melt index (MI2) increasing from 0.35 g/10 min to 0.69 g/10 min displayed a DRI which, in general, increased from 1.8 to 13.6. While that trend appears to be in line with the argument of the appellant, it is apparent that the range of melt indexes covered by the examples only represents a small portion of the range of melt indexes claimed (0.3-5 g/10 min) and there is no indication in the patent in suit that that trend would also be valid for the remainder and largest part of the range of melt index claimed.

2.7.4 Moreover, that consideration raises the question of whether there is sufficient guidance for the preparation of ethylene hexene copolymers having melt indexes chosen in that part of the claimed range (above 0.69 g/10 min and up to 5 g/10 min) and having a DRI that fulfills condition (e) (DRI in the range of 1-15). In particular, since the DRI of the copolymer of example 6 is already 13.6 for a melt index of 0.69 g/10 min, it appears legitimate to assume that following the position of the appellant an ethylene hexene copolymer having a DRI in the range of 1-15 (feature (e)) would not be achievable for a large part of the range of melt indexes.

2.7.5 The specification and the examples of the patent in suit are of little assistance when answering that question. The comparison of the preparation processes used in example 3 and in examples 4-6 relied upon by the appellant implies that the nature of the catalyst used to produce the copolymer may be a relevant factor in adjusting the melt index and the DRI of the copolymer obtained. However, there is no guidance in the specification as to which catalyst must be chosen in the broad class of metallocene catalyst systems disclosed in paragraphs 31-68 of the specification and as to how this choice should be undertaken in order to prepare the copolymers with melt index and DRI in specific ranges. More specifically, the catalyst involved in example 3 (catalyst A) and that used in examples 4-6 (catalyst B) seem to have a significant influence on the DRI of the copolymer (1.8 in example 3 and 9.2-13.6 in examples 4-6). It is however apparent from the description of the preparations of catalysts A and B that they are very similar to one another, the metallocene being the same in both catalyst systems ("complex A", i.e. (C5Me4SiMe2NtBu)Ti(eta**(4)-1,3-pentadiene)), the ionic compound A also being the same and the preparation processes for the catalysts being very similar (paragraphs 88/89 for catalyst A and paragraphs 90/91 for catalyst B). It can only be derived from the description of their preparations in the patent in suit that catalyst A differs from catalyst B in the concentrations of Al and Ti. That alone however does not provide the skilled person with meaningful information as to which modifications of the catalyst are necessary to obtain a DRI and melt index according to operative claim 1. Whether that difference in the catalyst is the sole factor that must be adjusted to produce the significant differences in DRI of the copolymers of example 3 and examples 4-6 is also nowhere discussed in the specification nor derivable from it.

2.7.6 There is further no teaching in the rest of the specification on how to select the catalyst of the copolymerization in order to adjust the melt index and the DRI of the copolymer. In that regard, the Board finds that the experimental evidence relating to the preparation of copolymers of ethylene and hexene present in the patent in suit does not make credible that the selection of the catalyst and/or the adjustment of the melt index of the copolymers would constitute suitable guidance generally applicable to the broad range of copolymers defined in product claim 1, in particular those having a melt index in the range identified above (above 0.69 g/10 min and up to 5 g/10 min) and meeting both conditions on the DRI. On the contrary, the considerations on the examples of the patent in suit constitute verifiable facts that support the existence of serious doubts as to the preparation of copolymers of ethylene and alpha-olefin over the whole scope of product claim 1.

2.7.7 A further parametric requirement of product claim 1 that limits the copolymer of ethylene and alpha-olefin concerns the Dart Drop Impact (DDI) and its relationship with density.

2.7.8 The DDI is, according to product claim 1 as well as paragraph 121 of the specification, a property of the copolymer that is measured on a blown film of a given thickness according to a known standard (ASTM D1709-98 (Method A)). The examples of the patent in suit all show, apart from example 3, the values of DDI (in g) relating to copolymers of ethylene and hexene produced (Table 2). Aside from the examples, the specification does not provide a teaching as to how the DDI characterizing a given ethylene alpha-olefin copolymer can be adjusted. Paragraph 26 of the specification seems to imply that the density of a given copolymer would be a factor when adjusting the DDI (films having a DDI>=1000 g would be obtained for copolymers of densities in the range of 0.9118-0.9248 g/cm**(3)). However, since the range of densities described therein only partially overlaps with the range defined in product claim 1 (0.915-0.933 g/cm**(3)), the Board does not see how that teaching could be of assistance to show that the claimed subject matter was sufficiently disclosed over the whole scope of the claim.

2.7.9 Even if one considers, as it was argued by the appellant on the basis of D19, that the density and the melt index of an ethylene copolymer were known to the skilled person to be the main factors in adjusting the mechanical properties of the copolymer and in some ways therefore the DDI (marked passages in pages 450 and 452 of D19), there is still no guidance on how these parameters of the copolymer can be adjusted such that feature (d) of product claim 1 is fulfilled.

2.7.10 Feature (d) is in the form of a mathematical condition that must be fulfilled and is defined as:

DDI >= 19000 x {1 -Exp[-750(D-0.908)**(2)]} x {Exp[(0.919- D)/0.0045]}

wherein D is the density of the copolymer. The part of the condition that sets out the threshold of DDI as a function of the density of the copolymer can be calculated over the range of densities defined in product claim 1 and has a profile shown as a graph in the figures provided by the appellant (page 3 of the letter of 7 June 2019) and by respondent 2 (page 3 of their rejoinder). The DDI of copolymers of ethylene and hexene are only provided for three examples (examples 4-6) in the patent in suit and the corresponding values are indicated in the figures of the appellant and respondent 2. While the conditions set out in (d) is fulfilled for these examples, the examples cover a small range of densities between 0.9196 and 0.9227 g/cm**(3) and there are no data for densities above that range that are still within the range defined in product claim 1 (0.915-0.933 g/cm**(3)). While the parties submitted different extrapolations as to how the DDI could vary as a function of density for densities in the range of 0.9227 to 0.933 g/cm**(3), these extrapolations do not seem to be based on an established mathematical model and none was provided. What both figures show, however, is that according to the data of the examples a steep decrease of DDI takes place with increasing density. This steep decrease is in accordance with the information available in D19 according to which a seemingly small decrease in density (e.g. 0.005 g/cm**(3)) can dramatically alter mechanical properties and in particular significantly reduce dart impact (page 450, first two sentences of the second full paragraph under "Mechanical Properties"). The data in the examples in the patent together with the information in D19 provide therefore verifiable facts which justify serious doubts on the possibility of meeting the required condition for values of density in the higher part of the range in product claim 1.

2.7.11 In this respect neither the patent in suit nor the common general knowledge made available by the parties provide a reliable teaching from which it could be derived how the skilled person should proceed when adjusting the density and melt index of ethylene alpha-olefin copolymers such that feature (d) could be fulfilled. In that regard, the Board finds that the skilled person did not have sufficient guidance on how to adjust the process of production of the copolymer such that feature (d) was satisfied in particular for values of density in the higher part of the range in product claim 1.

2.7.12 The examples of the patent in suit are of little assistance in that respect. Indeed, while the examples for which a value of DDI was provided (examples 4-6) show that feature (d) was fulfilled, they refer only to the lower part of the density range (D varies between 0.9196 and 0.9227 g/cm**(3) in these examples). No information is available for higher density values. On the contrary, the appellant deliberately decided not to provide neither in the patent, nor at a later stage with full knowledge of the objection of lack of sufficiency the DDI value for example 3 which has a value close to the upper limit of the range (0.9327 g/cm**(3)).

2.8 While the reasons provided in section 2.7 and subsections 2.7.1-2.7.12 above justify separately the presence of serious doubts that the copolymer of product claim 1 is sufficiently disclosed, the situation is exacerbated by the fact that conditions (c) and (e) related to DRI and condition (d) on DDI must be simultaneously fulfilled.

2.9 In the absence of indication of suitable common general knowledge which would allow the skilled person to fill the gap between the teaching of the patent and in suit and that which would be needed to prepare copolymers of ethylene and alpha-olefin over the whole scope for which protection is sought, the skilled person is left for a large part of those copolymers in the need to develop such missing methodology or to find out by trial and error which copolymers from the innumerable copolymers corresponding to the broad structural teaching of the patent in suit meet the parametric requirements set out in product claim 1. This amount in both situations to an undue burden for the skilled person.

2.10 As to the appellant's argument that it was up to the respondents to show that the preparation of the copolymers in accordance with product claim 1 amounted to an undue burden for the skilled person, the Board observes that each of the parties to the proceedings carries the burden of proof for the facts it alleges (Case Law, supra, III.G.5.1 and III.G.5.2). Who bears the burden of proof may be determined by the legal cases which the respective parties are trying to make. Whether it is discharged or not is assessed by the Board based on all the relevant evidence put before them, including the teaching or lack of teaching in the patent in suit in relation to the choice of suitable components and conditions necessary to obtain a copolymer meeting the parametric requirements of product claim 1. In the present case the existence of an undue burden results from the almost infinite number of copolymers that fall under the structural definition given in product claim 1, the serious doubts resulting from the analysis of the evidence available and the above established absence of a teaching in the patent in suit as to how select in an appropriate and straightforward manner the process conditions and components of the copolymers so as to meet the unusual parametric requirement of product claim 1. As a consequence, the onus of proof to demonstrate that the preparation of the copolymer over the whole scope for which protection is sought does not necessitate an undue amount of work for the skilled person is shifted to the patent proprietor (here appellant).

2.11 Accordingly, the subject-matter of product claim 1 lacks sufficiency of disclosure and the ground of opposition under Article 100(b) EPC prejudices the maintenance of the patent in the form of the main and first auxiliary requests in both forms.

3. Process claim

3.1 Claim 1 of the second auxiliary request filed with the statement of grounds of appeal concerns a process for the preparation of a copolymer of ethylene and an alpha-olefin, said copolymer being defined by the same set of parametric requirements (a) to (e) defining the copolymer of product claim 1 . The process of claim 1 of the second auxiliary request is further defined in that it comprises "polymerizing ethylene and an alpha-olefin in the presence of a metallocene catalyst system comprising a monocyclopentadienyl metallocene complex, said process being performed in the slurry phase in a multistage polymerisation process". The appellant did not provide a separate argumentation for claim 1 of the second auxiliary request and the features relating to the use of the metallocene catalyst system and process conditions during polymerization were not argued to change their position with regard to sufficiency of disclosure. Also, the Board does not find in the patent in suit any indication that the definition of the metallocene catalyst system as a catalyst comprising a monocyclopentadienyl metallocene complex and the fact that the process is performed in the slurry phase in a multistage polymerisation process would result in copolymers of ethylene and alpha-olefin fulfilling the set of parametric requirements (a) to (e) or would exclude that part of the claimed subject matter for which there is no sufficient guidance in that patent in suit.

3.2 Since the parametric requirements defining the ethylene alpha-olefin copolymer are identical in product claim 1 and in claim 1 of the second auxiliary request, the Board arrives at the same conclusion of lack of sufficiency of disclosure for claim 1 of the second auxiliary request for the same reasons as discussed for product claim 1 in point 2 above.

4. As all requests on file do not meet the requirement of sufficiency of disclosure, the appeal is to be dismissed and there is no need to decide on any other issue.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité