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T 1269/18 18-01-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T126918.20220118
Date de la décision
18 January 2022
Numéro de l'affaire
T 1269/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11185068.1
Classe de la CIB
E01H 4/02
B66D 1/50
B66D 1/34
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 441.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Steuerung einer Seilwinde eines Kettenfahrzeugs und Pistenraupe

Nom du demandeur
Kässbohrer Geländefahrzeug AG
Nom de l'opposant
Prinoth S.p.A. con socio unico
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Spät eingereichtes Dokument - zugelassen (nein)

Spät eingereichtes Dokument - Rechtfertigung für späte Vorlage (nein)

Verspätetes Vorbringen - offenkundige Vorbenutzung zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0149/02
T 0576/12
T 0890/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das Europäische Patent mit der Nummer 2 444 355 (im Folgenden "das Patent") betrifft ein Verfahren zur Steuerung einer Seilwinde einer Pistenraupe, sowie eine Pistenraupe mit einem entsprechenden Steuermodul.

II. Die Einspruchsabteilung hatte das Patent mit der angefochtenen Entscheidung in eingeschränkter Fassung gemäß dem damals geltenden Hilfsantrag 1 aufrechterhalten. Hilfsantrag 1 entspricht - abgesehen von der Streichung des abhängigen Anspruchs 3 - der erteilten Fassung. Gegen diese Entscheidung wendete sich die Einsprechende (im Folgenden "Beschwerdeführerin") mit der Beschwerde.

III. Am 18. Januar 2022 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Die Verhandlung wurde im Einverständnis mit den Beteiligten als Videokonferenz unter Verwendung der Zoom-Plattform durchgeführt.

IV. Die Schlussanträge lauteten wie folgt:

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent vollständig zu widerrufen.

Die Patentinhaberin (im Folgenden "Beschwerdegegnerin") beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

V. Die folgenden Beweismittel sind für die Entscheidung relevant. Die Dokumente D1 bis D4 wurden bereits in der angefochtenen Entscheidung genannt. Beweismittel D5 wurde mit der Beschwerdebegründung und Beweismittel D6 nach Zustellung der Ladung von der Beschwerdeführerin erstmalig vorgebracht.

D1: WO 2010/095016 A1;

D2: EP 1 431 236 A2;

D3: CA 2 441 650 A1;

D4: US 4,475,163;

D5: Betriebs- und Wartungshandbuch für Pistenraupe

Everest, Fa. Prinoth AG/SPA, "copy deadline" Juni

2010, 240 Seiten;

D6: Delivery Note, "Snowgroomer Everest Complete",

"Frame n. EVP90194", Fa. Prinoth AG/SPA, datiert

24. November 2009.

VI. Anspruchssatz gemäß Hauptantrag

a) Der unabhängige Verfahrensanspruch 1 in der erteilten Fassung lautet folgendermaßen (die Nummerierung der Merkmale wurde in Anlehnung an die von der Beschwerdeführerin verwendete Merkmalsanalyse hinzugefügt):

"[M1] Verfahren zur Steuerung einer Seilwinde (2) einer Pistenraupe mit folgenden Schritten:

[M2] - Zählung der Umdrehungen einer Haspel (10), auf der das Seil (13) auf- und abwickelbar gehalten ist,

[M3] - Erfassung eines Drehwinkels eines das Seil (13) bei einer Auf- oder Abwicklung von der Haspel (10) führenden Wickelarmes (12),

[M4] Vorgabe einer Anzahl von Seilwindungen pro Wickellage auf der Haspel,

[M5] Vergleichen der erfassten Umdrehungen und Drehwinkel mit der Vorgabe und

[M6] Signalisieren einer Fehlermeldung abhängig von einem Ergebnis des Vergleiches

dadurch gekennzeichnet, dass

[M7] das Verfahren den folgende Schritt aufweist:

- Übermittlung der Fehlermeldung in ein Fahrerhaus eines Fahrers der Pistenraupe."

b) Der unabhängige Sachanspruch 2 in der erteilten Fassung lautet folgendermaßen (die Nummerierung der Merkmale wurde in Anlehnung an die von der Beschwerdeführerin verwendete Merkmalsanalyse hinzugefügt):

"[M8] Pistenraupe (1) mit einer Seilwinde (2)

[M9] sowie mit einer Vorrichtung zur Durchführung eines Verfahrens nach Anspruch 1

[M10] mit wenigstens einem Sensor (5) zur Erfassung der Kettengeschwindigkeit,

[M11] mit einer Sensoreinrichtung (6) zur Erfassung einer Seilgeschwindigkeit,

[M12] mit einem Winkelsensor (8) zur Erfassung eines Winkels eines Windenarmes (3) relativ zu einer Fahrzeuglängsachse (F),

wobei die Vorrichtung folgende weitere Merkmale aufweist:

[M13] mit einem Restseillängensensor (11), zur Erfassung der von der Haspel (10) abgezogenen oder auf die Haspel (10) aufgewickelten Seillänge,

[M14] mit einem Drehwinkelsensor (15) für den Wickelarm (12), der das Seil (13) bei einer Auf- und Abwicklung relativ zur Haspel (10) führt,

[M15] mit einem eine Datenverarbeitungseinheit umfassenden Steuermodul (S1),

[M16] das Daten des Restseillängensensors (11) und des Drehwinkelsensors (15) erfasst und mit abgelegten Sollwerten vergleicht, und

[M17] das abhängig von einem Ergebnis des Vergleichs den Signalgeber (16) ansteuert

dadurch gekennzeichnet, dass

[M18] die Vorrichtung einen Signalgeber zum Signalisieren und Übermitteln eines Seilwicklungsfehler in ein Fahrerhaus der Pistenraupe aufweist."

VII. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich, soweit es für diese Entscheidung relevant ist, wie folgt zusammenfassen:

a) Umfang der Entscheidungsüberprüfung

Da die Einsprechende die einzige Beschwerdeführerin sei, sei zur Vermeidung einer Schlechterstellung die Diskussion auf die Merkmale zu beschränken, die in der angefochtenen Entscheidung von der Einspruchsabteilung als nicht offenbart bewertet wurden. Zudem habe die Beschwerdegegnerin bereits bei Erteilung durch die Formulierung des Oberbegriffs der Ansprüche 1 und 2, sowie in Absatz [0001] des Patents anerkannt, dass die Merkmale des jeweiligen Oberbegriffs, d.h. die Merkmale [M1] bis [M6] und [M8] bis [M17], aus D1 vorbekannt seien.

b) Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 und Anspruch 2 sei im Hinblick auf die Offenbarung von D1 nicht neu. Dabei sei zu berücksichtigen, dass der um eine Achse drehbare Wickelarm durch explizite Bezugnahme auf D3 in D1 als alternative Ausführungsform mit offenbart sei. Durch die gemäß D1 geforderte Positionsüberwachung sei auch ein Drehwinkelsensor des Wickelarms implizit mit offenbart, da dies der linearen Positionsüberwachung des linearen Positionssensors gemäß der anderen Ausführungsform in D1 entspreche. Entsprechend sei ein Vergleich gemäß Merkmal [M5] ebenfalls in D1 offenbart. Das Signalisieren einer Fehlermeldung im Sinne des Merkmals [M6] sei bereits durch das Signal zur Korrektur der Position der Seilführung in D1, Seite 9, Zeilen 16 bis 19 offenbart. Zudem offenbare D1 auf Seite 9, Zeile 28 bis Seite 10, Zeile 4 ein weiteres, die Seilwinde betreffendes Fehlersignal. Schließlich sei auch die Anzeige im Fahrerhaus gemäß Merkmal [M7] auf Seite 9, Zeilen 5 bis 8 und Seite 10, Zeilen 20 bis 26 offenbart.

Aus den gleichen Gründen sei auch das Merkmal [M9] von Anspruch 2, das die entsprechende Eignung der Pistenraupe zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1 erfordere, in D1 offenbart. Entsprechendes gelte für die Merkmale [M14] bis [M17]. Schließlich seien auch die Merkmale [M10] und [M12] jeweils implizit in D1 offenbart.

c) Zulassung D5 und D6

D5 sei in das Verfahren zuzulassen, da es prima facie relevant für die Diskussion der erfinderischen Tätigkeit sei. Es sei gemäß der Angabe "copy deadline" auf Seite 2 im Juni 2010 der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden und zeige auf den Seiten 196 und 197, dass die Signalisierung eines Seilwicklungsfehlers in der Bedienanzeige einer Pistenraupe zum Prioritätsdatum des Patents allgemeines Fachwissen gewesen sei. Zudem sei ein mit der Beschwerdebegründung vorgebrachtes Beweismittel gemäß Artikel 12(4) VOBK 2007 stets zuzulassen. Der Lieferschein D6 beweise, dass bereits vor dem Prioritätsdatum eine Pistenraupe mit einer Rahmennummer gemäß D5 ausgeliefert worden sei, womit auch das Betriebshandbuch offenkundig geworden sei. Das Beweismittel D6 sei zuzulassen, da es eine Reaktion auf die vorläufige Meinung der Kammer hinsichtlich der Zulassung von D5 darstelle. Außerdem belege D6 eine offenkundige neuheitsschädliche Vorbenutzung in Form der ausgelieferten Pistenraupe selbst.

d) Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 sei auch nicht erfinderisch. Die Merkmale [M3] bis [M5] und [M14 bis [M18] richteten sich auf die Aufgabe der Erkennung und Anzeige eines Seilwickelfehlers. Dabei sei der Drehwinkelsensor für den Wickelarm sowohl unter Bezugnahme auf D3 als auch in Kombination mit D3 eine offensichtliche Alternative zu dem in D1 offenbarten Linearsensor. Es sei zudem der Fachperson sowohl aus D1 selbst als auch aus dem allgemeinen Fachwissen heraus naheliegend, jedweden ermittelten Fehler im Führerhaus anzuzeigen. Dies gelte auch für einen aus einem Vergleich von gemessener und berechneter Seilführungsposition ermittelten Fehler. Ferner sei die Signalisierung auch aus D4 offensichtlich, da hieraus bekannt sei, eine Seilausgabe rechnerisch zu ermitteln und messtechnisch zu überprüfen, wobei bei Abweichungen eine Fehlermeldung signalisiert werde. D4 sei nicht lediglich auf Schiffe, sondern auf Fahrzeuge aller Art mit Seilwinden gerichtet und lege zudem eine Drehwinkelmessung nahe, da der Winkel der ausgegebenen Seile erfasst werde.

Die Merkmale [M10] und [M12], soweit sie überhaupt als neu angesehen werden könnten, bezögen sich auf andere Teilprobleme, die nicht mit der Aufgabe der Erkennung und Anzeige eines Seilwickelfehlers in einem synergistischen Zusammenhang stünden. Sie seien zudem aus D2 offensichtlich.

VIII. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich, soweit es für diese Entscheidung relevant ist, wie folgt zusammenfassen:

a) Umfang der Entscheidungsüberprüfung

Der Neuheitsangriff gegen Anspruch 1 sei ein neuer Einspruchsgrund, der nicht in das Verfahren zuzulassen sei.

Die Formulierung des jeweiligen Oberbegriffs und des Absatzes [0001] sei lediglich eine subjektive Aussage, die keine materiell-rechtlich bindende Wirkung habe.

b) Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 und 2 sei neu über die Offenbarung von D1, selbst unter Berücksichtigung der Bezugnahme auf D3, da sie die Merkmale [M2], [M4] bis [M7], [M9], [M10], [M12] und [M14] bis [M17] nicht umfasse. Unter anderem sei dieser Offenbarung kein Drehwinkelsensor zu entnehmen. Auch komme in der Bezugnahme auf D3 nicht klar zum Ausdruck, ob in einer entsprechenden alternativen Ausführung der Seilführung mit einem Wickelarm gemäß D3 überhaupt eine Positionssensorik vorgesehen sei. Selbst wenn dies der Fall sei, sei zumindest ein Winkelsensor weder in D1 noch in D3 explizit oder implizit offenbart. Es gebe eine Reihe von alternativen Möglichkeiten der Positionsbestimmung der Seilführung für einen drehbaren Wickelarm, etwa einen Linearsensor im Bereich des aufzuwickelnden Seils. Auch eine Erfassung der Umdrehungszahl der Haspel, ein Drehwinkelsensor für den Windenarm und ein Geschwindigkeitssensor für die Kette sei D1 nicht zu entnehmen und auch nicht implizit Teil der Offenbarung.

c) Zulassung D5 und D6

D5 sei nicht in das Verfahren zuzulassen, da es verspätet vorgebracht und zudem dessen Vorveröffentlichung nicht hinreichend bewiesen sei, insbesondere nachdem die in D5 genannte "copy deadline" sehr kurz vor dem Prioritätsdatum des Patents liege. Auch das ebenfalls verspätet vorgebrachte Beweismittel D6 könne eine Vorveröffentlichung der D5 nicht belegen, da sich dieser Lieferschein auf einen vor der "copy deadline" in D5 liegenden Auslieferungszeitpunkt beziehe. Weiterhin sei nicht hinreichend gezeigt, dass sich D6 auf eine Pistenraupe mit den gleichen Merkmalen wie in D5 beschrieben beziehe. Die Rahmennummer in D6 sei hierfür als Beleg nicht ausreichend. Stichhaltige Gründe für das späte Vorbringen seien ebenfalls nicht ersichtlich. Daher sei auch D6 nicht in das Verfahren zuzulassen. Dies gelte umso mehr für die erst in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer geltend gemachte Vorbenutzungseinrede basierend auf der verkauften Pistenraupe selbst.

d) Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 sei erfinderisch. Die Aufgabe der Erkennung und Anzeige eines Seilwickelfehlers sei in keinem der Dokumente D1 bis D4 angesprochen. D1 und D3 regelten auftretende Abweichungen von der errechneten Seilführungsposition automatisch aus, so dass gerade kein Seilwicklungsfehler auftrete. Für die Ermittlung der Position eines drehbaren Wickelarms gebe es zudem andere Alternativen als einen Drehwinkelsensor. D4 sei auf ein anderes technisches Gebiet gerichtet und würde daher von der Fachperson nicht berücksichtigt.

Es offenbare ohnehin keine mit einem Wickelarm in ihrer Position steuerbare Seilführung, sondern lediglich eine Überwachung der minimalen und maximalen Seilausgabelänge von der Haspel selbst.

Entscheidungsgründe

Angebliche Schlechterstellung der Beschwerdeführerin

1. Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass die Kammer keine Befugnis habe, Merkmale, die bereits von der Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung als in D1 offenbart angesehen wurden, nochmals hinsichtlich ihrer Offenbarung in D1 zu überprüfen.

Das Verbot der reformatio in peius, auf das sich die Beschwerdeführerin hierbei implizit beruft, ist jedoch nicht so anzuwenden, dass es auf alle entschiedenen Punkte einzeln Anwendung findet (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 9.Auflage, 2019, V.A.3.1.1 sowie T 149/02, Gründe 3.2.1 oder T 576/12, Gründe 1.1).

Daher werden im Folgenden bei der Überprüfung der Patentierbarkeit des Hauptantrags alle Merkmale der unabhängigen Ansprüche berücksichtigt.

Merkmale des Oberbegriffs

2. Die Beschwerdeführerin bringt zusätzlich vor, dass die Beschwerdegegnerin mit ihrer Zustimmung zur zweiteiligen Form der Ansprüche 1 und 2 und der Formulierung in Absatz [0001] des Patents bei Erteilung bereits anerkannt habe, dass zumindest die Merkmale [M1] bis [M6] sowie [M8] bis [M17] in D1 offenbart seien. Dieses Argument überzeugt nicht. Gemäß ständiger Rechtsprechung (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, a.a.O., II.A.2.1.2) ist nach der objektiven Sachlage zu entscheiden, welche Merkmale in den Oberbegriff eines Anspruchs aufzunehmen sind. Der Beschwerdegegnerin ist zuzustimmen, dass dieser Absatz und die zweiteiligen Form der Ansprüche 1 und 2 lediglich einer vorläufigen und somit subjektiven Einschätzung zum Zeitpunkt des Prüfungsverfahrens entspricht. Da sich die objektive Sachlage bezüglich der Beurteilung der Patentierbarkeit, insbesondere auch bezüglich der Unterscheidungsmerkmale im Einspruchs- und Beschwerdeverfahren ändern kann, kommt weder der zweiteiligen Form in Anspruch 1 noch der in Absatz [0001] des Patents bezüglich der Offenbarung von D1 gemachten Aussage eine für die Beschwerdegegnerin bindende Wirkung zu.

Neuheit

3. Der Gegenstand von Anspruch 2 ist neu.

3.1 D1 betrifft unstreitig eine Pistenraupe mit einer Seilwinde. Offenbart ist eine Haspel ("drum") zur Seilausgabe sowie eine Seilführung ("cable guide device"), die in Abhängigkeit der gemessenen Drehung der Haspel sowie der geometrischen Daten der Haspel und der hieraus ermittelten ausgegebenen Seillänge ("absolute position") die Position der Seilführung berechnet und steuert (Seite 8, Zeile 5 bis Seite 9, Zeile 12). Die Feststellung in der angefochtenen Entscheidung, D1 offenbare keine Einrichtung zur Zählung der Umdrehungen, überzeugt dabei nicht, da ohne die Ermittlung der Umdrehungszahl in Verbindung mit dem Drehwinkel keine Bestimmung der ausgegebenen Seillänge möglich ist.

3.2 Gemäß einer Ausführungsform in D1 (vgl. Anspruch 3) wird die tatsächliche Position der Seilführung durch einen Sensor ermittelt und mittels Vergleich mit der berechneten Position zur Feedback-Regelung der Position der Seilführung genutzt (Seite 9, Zeilen 13 bis 19). Im Ausführungsbeispiel von D1 wird die Seilführung linear und parallel zur Drehachse der Haspel verschoben. Die Positionsermittlung erfolgt direkt an der Seilführung (Figur 3).

3.3 Streitig war unter anderem, ob D1 einen Winkelsensor eines Wickelarms sowie die Signalisierung eines Seilwicklungsfehlers offenbart und inwieweit der Bezug auf Anspruch 1 (Merkmal [M9]) Unterscheidungsmerkmale impliziert.

3.3.1 Merkmal "Winkelsensor"

Der Beschwerdeführerin ist zunächst zuzustimmen, dass durch die explizite Bezugnahme auf D3 (vgl. D1, Seite 7, Zeilen 17 bis 21) eine zur linear verschiebbar geführten Seilführung alternative Ausführung in Form eines um eine Achse rotierenden Wickelarms ebenfalls als in D1 offenbart anzusehen ist (vgl. D3, Anspruch 1: "level winder supported to move in an arc-shaped path"). Aus der pauschal gehaltenen Bezugnahme wird jedoch nicht deutlich, welcher Gegenstand durch diese Bezugnahme genau umfasst ist. Insbesondere wird nicht deutlich, ob lediglich die Aufhängung der Seilführung (rotierender Wickelarm statt lineare Führung) der Ausführungsform gemäß Figur 3 in D1 auszutauschen ist, während alle anderen Elemente, insbesondere der Positionssensor, beibehalten werden, oder ob eine Seilführung gemäß der Ausführungsform der Figuren 2 und 3 von D3 berücksichtigt werden soll, die bereits eine mechanisch realisierte automatische Steuerung der Position der Seilführung mit umfasst (siehe Absätze [0050] bis [0055]). Zumindest offenbart und benötigt die Steuerung des Wickelarms in D3 keinen Positionssensor. Zudem ist die in Anspruch 2 des Patents definierte spezifische Methode zur indirekten Positionsbestimmung der Seilführung über die Messung des Drehwinkels des Wickelarms weder in D1 noch in D3 offenbart.

Daher ist durch die Bezugnahme auf D3 in D1 keine deutliche und unmissverständliche Offenbarung eines drehbaren Wickelarms mit einem Positionssensor umfasst, und insbesondere kein Drehwinkelsensor (Merkmal [M14]). Entsprechend sind auch die Merkmale des Steuermoduls, gemäß derer die Daten des Drehwinkels in der Steuerung verwendet werden, nicht durch die Offenbarung von D1 unter Bezugnahme auf D3 vorweggenommen (Merkmale [M15] bis [M18]).

3.3.2 Merkmal [M9] (Verweis auf Anspruch 1)

Der Verweis auf Anspruch 1 gemäß Merkmal [M9] stellt lediglich eine Eignungsbezeichnung dar, die durch technische Merkmale der Vorrichtung gemäß Anspruch 2 erfüllt sein müssen. Streitig war insbesondere, welche technischen Merkmale der Vorrichtung hierdurch impliziert werden.

Die Durchführung der Verfahrensmerkmale [M2] bis [M7] von Anspruch 1 erfordern für die Vorrichtung von Anspruch 2 inhärent ein entsprechendes Steuerungsmodul mit der dazugehörigen Sensorik, um an Hand eines Vergleiches eine Fehlermeldung signalisieren zu können. Da in D1, wie zuvor ausgeführt, keine Mittel zur Erfassung des Drehwinkels des Wickelarms offenbart sind, ist somit auch nicht die Eignung der Vorrichtung zur Durchführung zumindest der Verfahrensschritte gemäß der Merkmale [M3] und [M5] bis [M7] gegeben, da diese im Rahmen einer Steuerung auf den Drehwinkel Bezug nehmen. Somit ist das Merkmal [M9] von Anspruch 2 nicht in D1 offenbart.

3.3.3 Merkmal "Signalisierung eines Seilwicklungsfehlers"

D1 offenbart zudem keine Steuereinheit mit einer Funktionalität der Signalisierung eines Seilwicklungsfehlers im Sinne von Merkmal [M18]. Zwar wird gemäß D1, Seite 9, Zeilen 13 bis 19 in der Steuerung die Seilausgabe mit einer berechneten Position der Seilausgabe intern verglichen ("comparing block 45"), jedoch wird diese Abweichung durch die Steuerung im Sinne einer Feedbackregelung direkt korrigiert. Eine Signalisierung im Sinne von Merkmal [M18] einer solchen internen Regelabweichung ist weder offenbart noch üblich, da die Feedbackregelung die Aufgabe hat, eine Abweichung und somit einen Seilwicklungsfehler gerade zu vermeiden.

Die auf Seite 9, Zeilen 5 bis 8 und Seite 10, Zeilen 20 bis 26 erwähnte Statusanzeige "cable winding/unwinding status" bezieht sich lediglich auf die ausgegebene Kabellänge ("position of the cable along the drum"), die von der Steuerung aus der Drehgeschwindigkeit der Haspel und einer Umlenkscheibe ("idle pulley 18") ermittelt wird (Seite 9, Zeile 20 bis Seite 10, Zeile 19). Diese ist, wie auch in der angefochtenen Entscheidung festgestellt, in Art und Weise unterschiedlich zur im Steuermodul gemäß Anspruch 2 implementierten Steuerung und Signalisierung.

Auch D3 offenbart kein "Signalisieren eines Seilwicklungsfehlers". Ab- und Aufrollen des Windenseils kann hier - da der kompakt ausgeführte Wickelarm die Sicht auf die Haspel nicht behindert - durch den Fahrer aus dem Führungsstand visuell überwacht werden (siehe Absatz [0056]).

3.4 Da somit zumindest die Merkmale [M9] und [M14] bis [M18] in D1 nicht offenbart sind, wird der Gegenstand von Anspruch 2 nicht durch D1 unter Bezugnahme auf D3 neuheitsschädlich vorweggenommen. Es kann daher dahingestellt bleiben, ob Sensoren zur Erfassung der Kettengeschwindigkeit und zur Erfassung des Winkels eines Windenarms gemäß der Merkmale [M10] und [M12] zumindest implizit in D1 offenbart sind.

4. Aus obiger Diskussion des Merkmals [M9] von Anspruch 2 ergibt sich bereits, dass D1 die Merkmale [M3] und [M5] bis [M7] nicht offenbart (vgl. Punkt 3.3.2), so dass der Gegenstand des Anspruchs 1 jedenfalls neu ist. Somit kann die Frage der Zulassung des Neuheitseinwandes gegen Anspruch 1 basierend auf D1 dahingestellt bleiben.

Nichtzulassung von Beweismittel D5

5. Da die Beschwerdebegründung vor dem 1. Januar 2020 eingereicht wurde, ist gemäß der Übergangsbestimmungen Artikel 25(2) VOBK 2020 im Hinblick auf die Zulassung des mit der Beschwerdebegründung eingereichten Beweismittels D5 Artikel 12(4) VOBK 2007 anzuwenden. Demgemäß hat die Kammer die Befugnis Beweismittel nicht zuzulassen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können. Im Lichte dieses der Kammer explizit zugebilligten Ermessens ist das Argument der Beschwerdeführerin, gemäß Artikel 12(4) VOBK 2007 sei ein bereits mit der Beschwerdebegründung vorgebrachtes Beweismittel immer zuzulassen, nicht überzeugend (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, a.a.O., V.A.4.11.1). Das mit der Beschwerdebegründung zur Unterstützung des Einwandes mangelnder erfinderischer Tätigkeit vorgebrachte Beweismittel D5 wird von der Kammer in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 12(4) VOBK 2007 aus den folgenden Gründen nicht in das Verfahren zugelassen.

5.1 Die Beschwerdeführerin hat das Dokument D5, ein Betriebs- und Wartungshandbuch für eine Pistenraupe, erstmals mit der Beschwerdebegründung eingereicht, um das allgemeine Fachwissen hinsichtlich der Übermittlung einer Fehlermeldung in das Fahrerhaus einer Pistenraupe zu belegen (Seiten 196 und 197 in D5), sowie um neue Einwände der mangelnden erfinderischen Tätigkeit gegen Anspruch 1 zu erheben. Die Kammer teilt die Auffassung der Beschwerdegegnerin, dass D5 schon im Einspruchsverfahren hätte eingereicht werden können und sollen, da bereits im Ladungsbescheid der Einspruchsabteilung eine negative vorläufige Einschätzung der vorliegenden Einwände mangelnder Patentierbarkeit ausgeführt wurde. Die Beschwerdeführerin hat zudem keine triftigen Gründe genannt, warum dieses neue Beweismittel nicht früher im Einspruchsverfahren eingereicht werden konnte. Dies ist insbesondere auch deshalb nicht nachvollziehbar, da D5 eine von der Beschwerdeführerin selbst hergestellte Pistenraupe betrifft.

5.2 Weiterhin ist nicht hinreichend nachgewiesen, dass D5 Stand der Technik im Sinne von Artikel 54(2) EPÜ darstellt. Die Beschwerdeführerin ist ihrer Beweislast bezüglich der Veröffentlichung von D5 vor dem Prioritätsdatum (19. Oktober 2010) des Patents nicht hinreichend nachgekommen. Nachdem D5 aus der Sphäre der Beschwerdeführerin stammt, ist ein lückenloser Nachweis erforderlich, dass D5 der Öffentlichkeit im Zuge des Verkaufs einer zugehörigen Pistenraupe vor dem maßgeblichen Datum zugänglich gemacht wurde. In der Bedienungsanleitung D5 ist diesbezüglich explizit ausgeführt, dass das Dokument zusammen mit der dort beschriebenen Pistenraupe auszuliefern ist und stets im Führerhaus der Pistenraupe hinter dem Fahrersitz zu verbleiben hat (vgl. D5, Seite 6, linke Spalte, dritter Absatz). Auf Seite 2 von D5 ist Folgendes angegeben: "All information for technical data and equipment was up to date at copy deadline in June 2010". Der Inhalt von D5 hätte somit zwar theoretisch schon vor dem Prioritätstag in die Öffentlichkeit gelangen können, falls in diesem Zeitraum weniger Monate eine solche Pistenraupe verkauft, und die Bedienungsanleitung mit der ausgelieferten Pistenraupe übergeben worden wäre. Das einzige hierfür vorgebrachte Beweismittel D6 (Lieferschein für eine Pistenraupe) ist jedoch nicht geeignet, dies zu belegen, da es sich auf eine Pistenraupe mit Lieferdatum vom 24. November 2009 bezieht, also einem Lieferdatum deutlich vor der in D5 erwähnten "copy deadline". D5 konnte demnach, jedenfalls in der vorgelegten Form, nicht bereits am 24. November 2009 mitsamt der Pistenraupe ausgeliefert worden und damit öffentlich geworden sein.

5.3 Auch als Beleg dafür, dass die Überwachung und Anzeige einer Seilwinde allgemeines Fachwissen ist, ist D5 nicht geeignet. Zum einen handelt es sich um die Bedienungsanleitung einer spezifischen Pistenraupe und nicht um ein Standardhandbuch oder Nachschlagewerk. In der von der Beschwerdeführerin angeführten Entscheidung T 890/02 ist zwar ausgeführt, dass allgemeines Fachwissen nicht lediglich auf Standardhandbücher oder Nachschlagewerke beschränkt ist, und in jedem Einzelfall nach den Umständen des Falls zu entscheiden ist. Ein lediglich mit einer gekauften Pistenraupe ausgeliefertes Betriebshandbuch erfüllt jedoch nicht die in T 890/02 unter Punkt 9 der Gründe subsumierten Kriterien.

Nichtzulassung von Beweismittel D6 (Lieferschein)

6. Das nach Zustellung der Ladung seitens der Beschwerdeführerin vorgebrachte Beweismittel D6 stellt eine Änderung des Beschwerdevorbringens gemäß Artikel 13(2) VOBK 2020 dar. Eine solche Änderung bleibt grundsätzlich unberücksichtigt, es sei denn, die betreffende Beteiligte hat stichhaltige Gründe dafür aufgezeigt, dass außergewöhnliche Umstände vorliegen. Dies ist hier jedoch nicht der Fall.

6.1 Mangelnde prima facie Relevanz von D6

In der dritten Stufe des Konvergenzansatzes, die hier Anwendung findet, kann die Kammer auch Kriterien heranziehen, die für die zweite Stufe des Konvergenzansatzes maßgeblich sind (siehe CA Dokument 3/19, Kapitel VI, Erläuterungen für Artikel 13(2), vierter Absatz).

Das Beweismittel D6 ist prima facie nicht geeignet, die in der Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK 2020 erhobenen Einwände bezüglich der nicht hinreichend belegten Vorveröffentlichung von D5 auszuräumen. D6 betrifft zwar die Lieferung einer Pistenraupe ("Snow Groomer Everest Complete") datiert auf den 24. November 2009, und es befindet sich dort auch ein Verweis auf eine Rahmennummer ("Frame n. EVP90194"), jedoch gibt es keinerlei diesem Lieferschein zuordenbare technische Beschreibung. Auch wenn das Betriebshandbuch D5 auf dem Deckblatt unter anderem eine dieser Rahmennummer durchaus ähnliche Fahrzeugnummer ("vehicle number 90194") nennt, so ist aus der auf Seite 2 angegebenen "copy deadline" im Juni 2010 ersichtlich, dass D5 jedenfalls nicht die Betriebsanleitung sein kann, die mit der in D6 beschriebenen Lieferung ausgeliefert wurde. Selbst wenn man davon ausginge, dass sich die in D5 angegebene Fahrzeugnummer auf eine Pistenraupe mit einer Rahmennummer wie in D6 bezieht, so wäre dadurch noch nicht bewiesen, dass die 2009 ausgelieferte Pistenraupe die gleichen technischen Merkmale aufwies, wie sie in D5 beschrieben sind.

6.2 Verspätet erhobene und nicht substantiierte Vorbenutzungseinrede

Auch die seitens der Beschwerdeführerin erst in der mündlichen Verhandlung geltend gemachte Vorbenutzungseinrede basierend auf dem Beweismittel D6 ausgehend von der damals verkauften Pistenraupe selbst wird unter Artikel 13(2) VOBK 2020 nicht in das Verfahren zugelassen. Weder wurden außergewöhnliche Umstände geltend gemacht, die ein solch spätes Vorbringen eines neuen Einwands mangelnder Neuheit rechtfertigen könnten, noch sind dem Dokument D6 die technischen Merkmale der angeblich vorbenutzten Pistenraupe zu entnehmen, so dass der Einwand auch nicht ausreichend substantiiert ist.

Erfinderische Tätigkeit

7. Der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 beruht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

7.1 Erfinderische Tätigkeit - Anspruch 1

7.1.1 D1 ist unstreitig der nächstliegende Stand der Technik für den Gegenstand von Anspruch 1 und offenbart eine Pistenraupe mit einer Seilwinde, die einen Wickelarm aufweist. Wie zuvor in der Merkmalsdiskussion von Anspruch 2 ausgeführt (vgl. Punkt 3.3.1), offenbart D1 auch unter Bezugnahme auf D3 zumindest keinen Drehwinkelsensor gemäß Merkmal [M3] und somit auch nicht die zugehörigen Verfahrensmerkmale der Steuerung [M5] bis [M7].

7.1.2 Die von der Beschwerdeführerin formulierte Aufgabe, eine Fehlermeldung an den Fahrer zu übermitteln, berücksichtigt lediglich das Unterscheidungsmerkmal [M7] und ist somit zu unspezifisch. Die Unterscheidungsmerkmale [M3] und [M5] bis [M7] sind vielmehr in ihrer Gesamtheit auf die objektive technische Aufgabe der Erfassung und Signalisierung eines Seilwicklungsfehlers gerichtet, wie dies auch in Absatz [0006] des Patents ausgeführt wird.

7.1.3 Die Beschwerdeführerin machte geltend, dass die Lösung gemäß der Merkmale [M3] und [M5] bis [M7] aus jeder der folgenden Kombinationen nahegelegt würden:

- D1 unter Bezugnahme mit D3 und Fachwissen;

- D1 in Kombination mit D3 und Fachwissen;

- D1 unter Bezugnahme auf D3 in Kombination mit D4;

- D1 in Kombination mit D3 und D4.

7.1.4 Die Lösung der technische Aufgabe wird weder aus D1 unter Bezugnahme auf D3 in Verbindung mit Fachwissen noch aus einer Kombination der Lehren von D1 und D3 nahegelegt. Zwar kann zugestanden werden, dass es allgemeines Fachwissen ist, einen von einer Steuerung ermittelten Fehler in einer Anzeige zu signalisieren, wenn dieser von der Fachperson als solcher erst einmal identifiziert wurde, jedoch wird im Stand der Technik nicht gelehrt, dass eine Abweichung des Ergebnisses des Vergleichs (Merkmale [M5] und [M16]) überhaupt als Seilwickelfehler anzusehen ist. Weder D1 noch D3 befassen sich mit der Aufgabe der Ermittlung und des Signalisierens eines Seilwickelfehlers aus den gemessenen und berechneten Daten. Wie zuvor ausgeführt, wird die Seilführung in D1 und D3 von einer Steuerung selbsttätig korrigiert, so dass eine solche Abweichung nicht auftritt. Die hier beschriebene Regelung bildet lediglich die Voraussetzung für die eigentliche in D1 offenbarte Aufgabe, die in der verbesserten Steuerung der ausgegebenen Kabellänge zum Verhindern des Rutschens der Schneeraupe in steilem Gelände besteht (D1, Seite 1, Zeilen 14 bis 26). Die Fachperson hat somit ausgehend von D1 weder eine Veranlassung, bezüglich der bereits ausgeregelten Seilführungsposition eine Signalausgabe zu realisieren, noch, den bereits bezüglich der Position geregelten Wickelarm gemäß D3 zusätzlich mit einem Winkelsensor auszustatten. Gemäß D3 kann die ordnungsgemäße Wicklung des Seils auf der Haspel vom Fahrer von Benutzer visuell überwacht werden (Absatz [0056]). Aus der Offenbarung von D1 auch unter Bezugnahme auf D3 selbst ergibt sich somit für die Fachperson eine entsprechende Seilwickelfehlerermittlung und -meldung allenfalls aus einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise.

7.1.5 Auch in Verbindung mit D4 werden die Merkmale nicht nahegelegt. D4 betrifft die Messung, Berechnung und Anzeige der Seilausgabe ("cable payout") von einer Haspel ("drum") unter anderem mittels einer Erfassung des Drehwinkels der Haspel selbst (Figur 3 und Spalte 4, Zeilen 10 bis 36). Im Gegensatz zur Auffassung der Beschwerdeführerin offenbart D4 weder eine Seilführung mit Wickelarm und Drehwinkelsensor noch gibt es irgendeinen Beleg, dass eine solche für den Fachmann in D4 naheliegend wäre. Die in D4 offenbarte Fehlermeldung bei Erreichen einer vordefinierten maximalen oder minimalen Seilausgabe ("limit-exceeded signals", Spalte 11, Zeilen 31 bis 39) bezieht sich somit auch lediglich auf die Begrenzung der Seilausgabe selbst und nicht auf Wickelfehler. Insofern kann D4 weder einen Wickelarm mit Drehwinkelsensor noch die Signalisierung eines Seilwickelfehlers nahelegen.

7.2 Erfinderische Tätigkeit - Anspruch 2

7.2.1 Da auch für den Gegenstand von Anspruch 2 sowohl die Drehwinkelerfassung des Wickelarms als auch die Signalisierung eines Seilwickelfehlers unterscheidende Merkmale sind (Merkmale [M14] bis [M18], vgl. Punkt 3.), ergeben sich für die erfinderische Tätigkeit ausgehend von D1 die gleichen Überlegungen und Schlussfolgerungen wie für Anspruch 1. Der Gegenstand von Anspruch 2 beruht schon aus diesem Grund ebenfalls auf einer erfinderischen Tätigkeit.

7.2.2 Somit kann auch dahin gestellt bleiben, ob die seitens der Beschwerdegegnerin zusätzlich als Unterscheidungsmerkmale geltend gemachten Merkmale "Kettengeschwindigkeitssensor" (Merkmal [M10]) und "Winkelsensor zur Erfassung des Winkels des Windenarms" (Merkmal [M12]) in D1 offenbart oder zumindest aus D2 nahegelegt werden. Es ist unstreitig, dass diese Merkmale nicht mit den unter Punkt 7.2.1 betrachteten Unterscheidungsmerkmalen zusammenwirken und eigene Teilaufgaben betreffen.

8. Nach alledem erfüllt der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 die Anforderungen an die Patentierbarkeit. Die Beschwerde ist somit nicht begründet.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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