Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Research universities and public research organisations
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0840/18 10-02-2021
Facebook X Linkedin Email

T 0840/18 10-02-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T084018.20210210
Date de la décision
10 February 2021
Numéro de l'affaire
T 0840/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12719209.4
Classe de la CIB
A01J 5/017
G06T 5/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 426.22 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

VISION SYSTEM FOR ROBOTIC ATTACHER

Nom du demandeur
Technologies Holdings Corp.
Nom de l'opposant
DeLaval International AB
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Amendments - added subject-matter (no)

Inventive step - (yes)

Late filed request (admitted)

Exergue
-
Décisions citées
T 0570/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal was filed by the appellant (patent proprietor) against the decision of the opposition division to revoke the patent in suit (hereinafter "the patent").

II. Oral proceedings before the Board were held on 10 February 2021.

III. The appellant-proprietor requests that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained in amended form according to the main request, filed as auxiliary request 1 at the oral proceedings before the Board.

The respondent-opponent requests that the appeal be dismissed.

IV. The independent claims that play a role in this decision are worded as follows:

Claim 1 of the 2nd auxiliary request (no longer maintained), filed with the appellant-proprietor's grounds of appeal:

"1. A system (158), comprising:

a first camera (158a);

a second camera (158b), the second camera (158b) having a higher resolution than the first camera (158a);

a processor (200) communicatively coupled to the first camera (158a) and the second camera (158b), the processor (200) operable to:

determine a center coordinate (712) of an udder (802) of a dairy livestock (800) based at least in part upon visual data captured by the first camera (158a) from a rear of a dairy cow; and

determine a position of a teat (804) of the dairy livestock (800) based at least in part upon the center coordinate (712) and visual data captured by the second camera (158b) from the rear of the dairy cow; and

a memory (240) communicatively coupled to the processor (200), the memory (240) operable to store a plurality of coordinates comprising an x-coordinate, a y-coordinate, and a z-coordinate for each teat (804) of the dairy livestock (800), wherein each coordinate is in relation to the center of the udder (802) of the dairy livestock (800)."

Claim 1 of the main request, filed at the oral proceedings as auxiliary request 1:

"1. A system (158), comprising:

a first camera (158a);

a second camera (158b), the second camera (158b) having a higher resolution than the first camera (158a);

a processor (200) communicatively coupled to the first camera (158a) and the second camera (158b), the processor (200) operable to:

determine a center coordinate (712) of an udder (802) of a dairy cow (800) based at least in part upon visual data captured by the first camera (158a) from a rear of the dairy cow; and

determine a position of a teat (804) of the dairy cow (800) based at least in part upon the center coordinate (712) and visual data captured by the second camera (158b) from the rear of the dairy cow; and

a memory (240) communicatively coupled to the processor (200), the memory (240) operable to store a plurality of coordinates comprising an x-coordinate, a y-coordinate, and a z-coordinate for each teat (804) of the dairy cow (800), wherein each coordinate is in relation to the center of the udder (802) of the dairy cow (800)."

V. In the present decision, reference is made to the following documents:

D1 : US2008/0257268 A1

D2 : US2007/0215052 A1

D3 : WO01/30134 A1

D5 : WO2010/046669 A1

D6 : WO2005/015985 A2

D8 : White, J "Design of a robotic manipulator for automatic application of milking cups", Master of Engineering thesis, Dublin City University, 25.10.2006

VI. The appellant-proprietor argued that the main request filed during oral proceedings should be admitted into the proceedings. Furthermore, it argued that it did not add subject-matter extending beyond the application as filed and that it involved an inventive step.

VII. The respondent-opponent argued that the main request should not be admitted into the proceedings. That it added subject-matter that extended beyond the application as filed and that its subject-matter lacked an inventive step.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Background

The patent relates to dairy farming, and more particularly to a vision system that can be used by a robotic attacher. Amongst other things, the system determines the centre coordinate of an udder (see published patent specification, paragraphs [0001] and [0004]).

3. Admittance of the main request

3.1 The respondent-opponent argued in its reply to the proprietor's appeal (see page 8) that the amendment to claim 1 of the second auxiliary request as filed with the appellant's appeal grounds, rendered the claim as a whole unclear.

3.2 In particular, the respondent-opponent argued as follows:

"Claim 1 of the second auxiliary request includes the amendment that the visual data captured from the first camera and the visual data captured from the second cameras is captured "from a rear of a dairy cow" and "from the rear of the dairy cow", respectively.

It is submitted that this amendment renders the claim as a whole unclear. The amended text uses the term "dairy cow". However, the claim also refers to "dairy livestock". It is not apparent from the claim whether the dairy cow and dairy livestock relate to the same animal.

In addition, the first portion of amended text that reads, "captured by the first camera from a rear of a dairy cow" is also unclear. By specifying a, or one, rear, it suggests that the cow has more than one rear and the image is captured only from one".

3.3 The Board understood the respondent-opponent's argument as to why the claim was unclear to turn on the use of the indefinite article "a rear" rather than "the rear". The Board did not interpret the claim as possibly meaning that an animal could have more than one rear (cf. third paragraph of the respondent's submissions). Nor was there any formal objection made under Article 84 EPC, which would have made it clear that the clarity objection is independent from the subsequent formal objection under Article 123(2) EPC.

The only comment the respondent-opponent made with regard to the terms dairy livestock and dairy cow was that it was not apparent whether this was the same animal, without saying that this rendered the claim unclear. Bearing in mind that a dairy cow is a specific species of dairy livestock in general the Board saw no inconsistency of terminology arising as a result of both the terms appearing in the claim, as such. All the more so, since the animal itself is not part of the system.

3.4 In other words, the Board did not recognise from the respondent-opponent's original submission that the claim could be directed to a system operable to determine the center coordinate of the udder of a dairy livestock other than a cow having one rear.

3.5 That said, it is regrettable that the Board did not comment in its communication on the respondent's original submissions with regard to these points.

3.6 During the discussion of the clarity of this second auxiliary request at the oral proceedings before the Board, the appellant-proprietor argued that the use of two terms for the dairy animal was inconsistent but that the claim itself was clear.

3.7 The respondent-opponent explained that the claim was unclear because an ambiguity as to whether the dairy cow and dairy livestock mentioned in the claim related to the same animal arose because the term dairy cow was introduced into the claim with an indefinite article "from a rear of a dairy cow" (emphasis added by the Board), and was thus introduced as a separate entity to the previously introduced dairy livestock, rather than merely specifying the dairy livestock to be a dairy cow.

3.8 This detailed explanation of an objection under Article 84 EPC, not in conjunction with "a rear", but in conjunction with "a dairy livestock" and "a dairy cow", was made for the first time at the oral proceedings. Therefore, it was not until the oral proceedings that it became apparent that the respondent-opponent's objection was not merely that two terms were used (dairy livestock and dairy cow) but rather that the latter was preceded by an indefinite article (a dairy cow) and that it was this that made the claim ambiguous as to whether the dairy cow was the dairy livestock.

3.9 During the oral proceedings before the Board, the appellant-proprietor filed a new main request (as auxiliary request 1), based on the original second auxiliary request.

3.10 According to claim 1 of this request, the animal with which the claimed system operates is consistently referred to as [a] dairy cow and, after its first introduction (a dairy cow) is referred to using the definite article (the dairy cow). Thus the claim clearly defines that the system operates in relation to a single animal (a dairy cow). Consequently, the present main request, prima facie, overcomes the objection of lack of clarity (Article 13(1) RPBA 2020).

3.11 Moreover, since the amendment merely removes an ambiguity as to what animal the system operates on without changing any feature of the system, the further issues of added subject-matter and inventive step raised by the respondent-opponent against the system features of the second auxiliary request (irrespective of animal type), remain unchanged for the new main request. Therefore, the amendment, prima facie, does not give rise to further issues, in accordance with Article 13(1) RPBA 2020. That the amendment also solved the clarity problem without raising new ones was also confirmed by the statement of the opponent conceding that the main request was seen as clear.

3.12 The appellant-proprietor argued that, since there was no formal objection made under Article 84 EPC by the respondent-opponent in its reply to the appeal to the second auxiliary request, and the new main request clearly overcame the objections, it should be admitted into the proceedings.

The respondent-opponent argued that, although claim 1 of the new main request was clear, it should not be admitted because it was first filed at the oral proceedings whereas its clarity objection to the second auxiliary request had been on file from the beginning of the appeal proceedings.

3.13 The Board agrees with the appellant-proprietor that no formal objection under Article 84 EPC was made by the respondent-opponent against the original second auxiliary request with its reply to the appeal. Moreover, the reasons why the respondent considered the claim to lack clarity were only explained in detail, and thus only became apparent, for the first time at the oral proceedings.

The Board held that, without a formal objection under Article 84 EPC having previously been on file and the essence of why the respondent considered the claim unclear only becoming apparent at the oral proceedings, it would be unfair not to allow the appellant-proprietor the opportunity to formulate a suitable response to the clarity objection. In view of the above, the Board considered that the circumstances of the present case were exceptional in the sense of Article 13(2) RPBA 2020. Therefore, the Board decided to admit the appellant-proprietor's main request (filed at the oral proceedings as auxiliary request 1) into the proceedings.

4. Main request, added subject-matter

4.1 In the following, reference is made to the application as published (WO2012/149077A2).

4.2 According to established jurisprudence, see Case Law of the Boards of Appeal, 9th edition, 2019 (CLBA), II.E. 1.3.1, any amendment to a European patent can only be made within the limits of what a skilled person would derive directly and unambiguously, using common general knowledge from the whole of these documents as filed, see in particular CLBA, II.E.1.2.1, and in particular G 2/10, reasons 4.3.

4.3 Furthermore, (see CLBA II.E.1.9), it will normally not be allowable to base an amended claim on the extraction of isolated features from a set of features originally disclosed only in combination, e.g. a specific embodiment in the description. Such an amendment results in an "intermediate generalisation".

Extracting a feature from a disclosed combination of features is justified only in the absence of any clearly recognisable functional or structural relationship among the features of the specific combination or if the extracted feature is not inextricably linked with those features.

4.4 Claim 1 is based on claims 1 and 3 as originally filed and furthermore adds the features (as summarised by the Board) that the first and second cameras capture visual data from the rear of the dairy cow.

4.5 The respondent-opponent argued that an intermediate generalisation exists because the claim as amended refers only to capturing visual data from a rear of the dairy cow. Thus, this feature covers all angles from the cow's rear. At the same time, the claim requires that a center coordinate of the udder is determined which, according to the respondent, can only be done by obtaining visual data as for example shown in figure 7 from a position directly to the rear of the cow, that is, aligned with the cow's longitudinal axis. So, the respondent argued, this (directly to the rear) position, which has not been claimed, is structurally and functionally linked to the claim feature of determining the center coordinate of the udder.

In more detail, so the argument goes, determining the centre coordinate of the udder involves defining it to be equidistant between the points where the udder intersects with the right and left leg (page 20, line 28 to page 21, line 9), which can only work when directly to the rear of the cow. Because this aspect has not been claimed, the claim constitutes an inadmissible intermediate generalisation. The Board disagrees.

4.6 The appellant-proprietor argued that the added features (visual data captured from a rear of the dairy cow) are based on the description, in particular the paragraph on page 13, lines 27 to 31.

4.7 This paragraph belongs to the description of the various embodiments. It discloses that the vision system may locate the teats from a position to the rear of the dairy cow without further qualifying that this position should lie on the longitudinal axis of the cow.

Nor does the Board consider this to be implicit from the rest of this paragraph, which merely explains that there may be multiple cameras such as a first and a second camera and there may be a robotic attacher.

Therefore, the Board considers that the paragraph directly and unambiguously discloses capturing visual data with first and second cameras from a rear of a dairy cow in a general sense, without specifying that this must be from a position directly to the rear of the cow.

4.8 Moreover, in the Board's view, the feature does not constitute an inadmissible intermediate generalisation because it is claimed in conjunction with determining the center coordinate of the udder.

4.8.1 The general idea of using as a reference point the center location of the udder (cf. figure 7, point 712) is introduced on page 15, lines 23 to 30 with reference to figure 7, but without explaining any particular orientation of the cameras, let alone that they must be directly to the rear of the cow. It is only said that a reference point may be defined relative to certain features of the dairy cow such as the hind legs and/or the udder and that in certain embodiments it can be the centre point [of the udder] 712. Nor, in the Board's view, would the skilled person see from figure 7 that the cameras must be directly to the rear of the cow, because the figure is merely an example snapshot identifying various portions of a dairy livestock (see page 3, lines 21 to 22), rather than purporting to explain how the cameras are arranged.

4.8.2 Therefore, at its most general, the idea of determining the center coordinate of the udder is not originally disclosed in a structural or functional relationship with capturing visual data from a position directly to the rear of the dairy cow.

4.8.3 As to the more detailed detailed explanations of how the system generates a reference point that may be the center point of the udder, it is likewise not explained that the cameras must be directly to the rear of the cow. At most, the only information provided from which any camera location might be derived (see page 16, lines 20 to 22) appears to be that the first camera should generally depict the rear of the dairy cow.

4.8.4 Furthermore, whilst it might well be that to obtain the center location of the udder by calculating a coordinate that is equidistant from each udder edge (see page 20, line 30 to page 21, line 2), it would be advantageous to capture visual data from a position directly behind the cow (though it is not stated), this aspect of the determination has not been claimed and is only presented there as a possible way, rather than the only way, of determining the coordinates of center of the udder.

4.8.5 For all these reasons, the Board is not convinced by the respondent-opponent's argument that claim 1 constitutes an unallowable intermediate generalisation.

4.9 The respondent-opponent has furthermore argued that, since the claim only specifies capturing visual data [at any angle] from a rear of the dairy cow, it covers the possibility of obtaining visual data that does not actually show the rear of the animal, but rather the animal's flank. According to this argument, subject-matter is added because the application as filed neither discloses this possibility nor describes how the center coordinate can be determined using such image data.

4.10 The argument boils down to the claim covering a non-disclosed hypothetical embodiment in which the cameras could be arranged at the rear of the cow but at such an oblique angle that the invention could not be carried out. This may be so.

However, the question of compliance with Article 123(2) EPC is not one of whether or not a specific hypothetical embodiment falls within the scope of claim 1. Rather, the relevant question is whether an amendment adds new subject-matter, that is, new information.

4.11 In the present case, the embodiments hypothesised by the respondent-opponent showing only the animal's flank are manifestly not originally disclosed and have no relevance for assessing added subject-matter.

Moreover, for the reasons already explained, the claimed subject-matter is directly and unambiguously disclosed in the application as filed.

4.12 For the above reasons, the Board concludes that claim 1 meets the requirements of Article 123(2) EPC.

5. Inventive step starting from D1 with the skilled person's general knowledge, including D8 and/or D5 and/or D3

5.1 The respondent-opponent has argued that, starting from D1 with the skilled person's general knowledge, which includes D8, and possibly also taking into account the teaching of D5 or D3, the subject-matter of claim 1 lacks inventive step. The Board disagrees.

5.2 In the present case D1 (see abstract and figure 1) discloses a system comprising a first camera (second visual detecting means 21 in the words of D1) and a second camera (first visual detecting means 17 in the words of D1).

5.3 It is not in dispute that D1 does not show visual data captured from the rear of the dairy cow. As can be seen in figures 1 and 2, visual data is captured from the side of a dairy cow.

5.4 In the Board's view, as will now be explained, capturing visual data from the side is fundamental to D1's teaching. The summary of the invention (see paragraph [0007]) opens by explaining a problem with the prior art being associated with using a physical sensor to detect the back of a milking animal. It is stated that the sensor has to be provided for the single purpose of measuring the longitudinal position of the milking animal.

5.5 The document then explains the invention in general terms. Amongst other things (see paragraph [0018]), it teaches to provide a second visual detection device (first camera in the patent's terms) that is provided for detecting a position of the milking animal in a longitudinal direction when being located in the milking box.

5.6 Similarly, in paragraph [0025] it is explained that, although first detection of teats may be complex, in subsequent milkings, only a position of the milking animal in the longitudinal direction is needed.

5.7 Likewise, independent device claim 1 defines that the second visual detection means is provided for detecting a position of said milking animal in a longitudinal direction (x), and the independent method claim 14 has a corresponding method step feature.

5.8 The capturing of visual data in the longitudinal direction-x of the cow (that is from the side) is also consistently presented in the detailed description of the embodiments (see for example paragraphs [0036], [0038], [0040], [0042] with figures 1 and 2).

5.8.1 In this respect, whilst it is true that D1's teaching (see paragraph [0042]) is not limited to a system that visually detects the very back of the cow - any other part such as a hind leg can be used instead - this statement has to be read in the context of the first two lines of the paragraph that explains that it concerns establishing the position of the cow in the longitudinal direction (x).

5.9 From the above, the Board considers that establishing the position of the cow in the longitudinal direction (x) is fundamental to D1's teaching.

5.10 According to established jurisprudence, see CLBA, I.D.3.6 with for example T0570/91, reasons 4.4, although a person skilled in the art is completely free in choosing a starting point from which to assess inventive step, afterwards they are bound by that choice. In the present case, this starting point is D1.

5.11 The Board agrees with the respondent-opponent that it belongs to the skilled person's general knowledge to attach milking cups to a cow's udder from the side, rear or underneath a cow (see for example D8, page 53, lines 1 to 4). Attaching from the rear and capturing an image from the rear is certainly known from D5 (see abstract and figure 2), and allegedly also from D3.

5.12 However, in the Board's view this knowledge (milking from the rear and capturing an image from the rear) would not lead the skilled person to modify the system of D1 so that visual data was captured from the rear of the dairy cow. This is because it is fundamental to D1's teaching to establish the cow's position in the longitudinal direction (x), which means viewing it from the side rather than the rear. Therefore, how ever the skilled person might develop or improve D1's system, they would always capture visual data from the side, rather than from the rear of the dairy cow.

5.13 It follows that, starting from D1, the skilled person would not arrive at the subject-matter of claim 1 as a matter of obviousness.

6. Inventive step starting from D5 in combination with D6

6.1 D5 (see abstract and figures 1 and 2) discloses a system used in milking a cow. In more detail (see page 13, lines 1 to 11 with figure 1), the system comprises a first camera 16. It is also not in dispute that the first camera 16 (see figures 1 and 2 and page 9, lines 6 to 11) is located behind the cow and thus captures visual data from a rear of the dairy cow as claimed. The system comprises a processor 18 that receives images from the first camera and is thus communicatively coupled to it.

6.2 In the Board's view, D5 (see page 14, line 9 to page 15, line 28 with figure 3) also discloses that the processor is operable to determine a centre coordinate of an udder as claimed. It scans image data captured by the first camera to find the cow's legs (page 15, lines 14 to 20), once these are found, it scans upwards to find the udder (page 15, lines 22 to 28), including its height. Bearing in mind the general shape of the udder (see figure 3), finding the height of the udder means finding its lowest point, which is in the middle of the udder. Moreover, finding the distance between the camera and the udder means anchoring this point in three dimensional space relative to the first camera. In other words, the center coordinate of the udder is determined based upon the visual data captured by the first camera.

6.3 The object of this calculation is to manipulate a robot arm 14 to move in the same three dimensional space between the legs of the cow and towards the udder so that it is nearby the udder (see page 16, lines 1 to 7).

6.4 D5 (see page 16, lines 9 to 15) also discloses that the system comprises a robot teat disinfection apparatus with teat locating sensor as described in D6 - WO2005/015985. Thus D5 includes the teaching of D6 by reference.

6.5 D6 (see the abstract, page 9, lines 1 to 9 and figures 1 and 2) discloses a vision system 10 that has a camera 12 mounted behind the robot arm. When incorporated into the system of D5, this would be a second camera. Moreover, given the location of D5's robot arm 14 behind the cow (see figure 2), the Board considers it obvious that the skilled person would incorporate D6's camera 10 into D5's system behind the robot arm and thus also behind the cow to capture visual data from the rear of the cow, rather than pointing in the direction shown in D6, figure 2.

The Board also considers it obvious to provide the teat detecting second camera with a higher resolution than the first camera, because the latter only needs to detect the much larger udder.

6.6 D6 does not explain how the second camera 10 is directed towards the cow's udder prior to detecting the teats. It is merely said (see page 6, lines 1 to 3) that the teat locating sensor (which includes the camera 10) should be positioned in the vicinity of the udder. However, it must prepare to look for the teats by pointing somewhere. This can either be where it happens to be pointing or towards a candidate target area.

6.7 In the Board's view, it would be obvious to use the center coordinate of the udder found by the first camera to provide a candidate target area for the second camera, in order to more quickly find the cow's teats. In so doing, the skilled person would arrive at the claim feature of determining [in a subsequent step] a position of a teat of the dairy cow based at least in part upon the center coordinate (found using data from the first camera) and visual data captured by the second camera, as claimed.

6.8 Therefore, in the Board's view, starting from D5/D6 in combination, the question of inventive step hinges on whether the combination discloses or renders obvious the last feature of the claim (in summary: a memory operable to store x, y, z teat coordinates in relation to the center of the udder). The Board answers this in the negative.

6.9 At this juncture it is helpful to consider how this claim feature is to be interpreted.

The respondent-opponent has argued that the feature could simply mean that the [Cartesian] x, y and z coordinates of the teats are stored with respect to a real world origin, and that the coordinates of the centre of the udder are also defined with respect to the same origin. According to this argument, because the relationship between the teats and the centre of the udder can be calculated, each teat coordinate is in relation to the centre of the udder as claimed. The Board disagrees.

6.10 In the Board's view, defining that each stored teat coordinate is in relation to the center of the udder means that the coordinates themselves define their relationship to the center of the udder. Thus, the feature is more specific than merely defining that [by some calculation] teat coordinates could be related to the centre of the udder.

6.11 Moreover, the Board holds that since Cartesian x, y, z spatial coordinates define lengths in three orthogonal directions from an origin, if these coordinates are to be in relation to the centre of the udder, then the origin must be the center of the udder.

6.12 In other words, according to the last feature of the claim, the memory stores coordinates of a given teat that directly specify the distances from the center of the udder to that teat in the x, y and z directions.

6.13 The description confirms this interpretation (see published patent specification, column 24, lines 29 to 32 with figure 6).

6.14 Turning again to D6, the document discloses generating a 3D teat location map (see for example the abstract). The Board agrees with the respondent-opponent that this implies storing teat coordinates using Cartesian x, y, z coordinates, otherwise they could not be used to direct the robot arm (see page 11, lines 20 to 23 and figure 3, last step).

6.15 Although D6 does not specify the origin of these coordinates, it does explain in relation to an embodiment that uses two cameras (see page 14, line 15 to page 15, last line with figure 8, in particular the paragraph bridging pages 14 and 15) that the cameras are at known positions with respect to a determined world coordinate system. Therefore, the Board holds that it is implicit that the udder coordinates are expressed relative to a Cartesian coordinate origin that is fixed in the real world.

6.16 Moreover (see page 10, line 30 to page 11, line 5), the maps only contain information on the position of the teats, not any surrounding detail. This, D6 explains, reduces the amount of data to be manipulated and stored. This means that information on the rest of the udder, including its center coordinate, is not part of the teat map.

6.17 In the Board's view, what ever obvious improvements and modifications the skilled person might make to the D5/D6 combination, they would not express and store the coordinates in relation to the centre of the udder.

This is because D6 teaches (see page 16, lines 5 to 7) that a principle advantage of its invention is to locate teats in real time, and another advantage is that the teats can be tracked (see page 16, lines 16 to 19). Such real-time tracking - enabling the robot arm to quickly apply a teat disinfecting unit for example - can happen because the teat coordinates are stored relative to a fixed origin in the real world within which the robot arm moves.

This real time tracking would appear to at least be much more complex if the coordinates were stored in relation to a part of the animal that could move (the centre of the udder).

Moreover, expressing the coordinates in relation to the centre of the udder would require not only determining the position of the centre of the udder but also calculating the position of the teats in relation to this center position. Since D6 expressly teaches, in relation to the teat map, only to detect the coordinates of the teats in order to reduce the amount of data to be manipulated and stored, to then store the teat coordinates relative to the centre coordinate of the udder would run contrary to D6's teaching, even considering that D5's system derives such a position (see again paragraph bridging pages 15 and 16) for the purpose of moving the robot arm to be near the udder. Therefore, the Board holds that from the combined disclosure of D5/D6 it would not be obvious for the skilled person to arrive at the last feature of claim 1 (storing teat coordinates in relation to the centre of the udder).

7. From the above, it follows that the subject-matter of claim 1 is not obvious in the light of the cited prior art and thus involves an inventive step.

8. No further objections were raised or are apparent against the claims according to the main request.

8.1 The Board concludes that, for the reasons explained above, the claims meet the requirements of the EPC. But for the necessary adaptation of the description to bring it in line with the new definition of the invention in claim 1, the patent can be maintained with claims according to the main request pursuant to Article 101(3)(a) EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the Opposition Division with the order to maintain the patent in an amended form on the basis of claims 1-3 of the main request filed as Auxiliary Request 1 during the oral proceedings before the Board and a description to be adapted to these claims.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité