Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0818/18 05-02-2021
Facebook X Linkedin Email

T 0818/18 05-02-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T081818.20210205
Date de la décision
05 February 2021
Numéro de l'affaire
T 0818/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
10757819.7
Classe de la CIB
F04D 19/04
F04D 17/16
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 386.26 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

VACUUM PUMP

Nom du demandeur
Edwards Limited
Nom de l'opposant
Agilent Technologies, Inc.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé
Inventive step - (no)
Exergue
-
Décisions citées
T 0478/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeals were filed by the proprietor and opponent against the interlocutory decision of the opposition division finding that, on the basis of the auxiliary request 2, the patent in suit (in the following the patent) met the requirements of the EPC.

II. The opposition division decided that the subject-matter of the main request (as granted) did not involve an inventive step but that the subject-matter of auxiliary request 2 did involve an inventive step.

III. Oral proceedings were held on 5 February 2021.

IV. The appellant-proprietor requests that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained as granted, in the alternative that the patent be maintained in amended form according to Auxiliary Request I filed with the grounds of appeal dated 1 June 2018 or auxiliary request II (as maintained in opposition proceedings).

The appellant-opponent requests that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

V. The independent claim of the main request (as granted) reads as follows:

"A vacuum pump (10) comprising:

a turbo-molecular pumping mechanism (12) in series with a Siegbahn pumping mechanism (14);

a first pump inlet (16) through which gas can pass through both the turbo-molecular pumping mechanism and the Siegbahn pumping mechanism; and

an inter-stage inlet (18) through which gas can enter the pump at a location between the turbo-molecular pumping mechanism and the Siegbahn pumping mechanism and pass only through the Siegbahn pumping mechanism;

characterized in that flow channels (52, 62) in a first plurality of stages (32, 34) of the Siegbahn pumping mechanism are in fluid communication with the inter-stage inlet and gas entering the pump through the inter-stage inlet is pumped in parallel along said flow channels".

Claim 1 of the first auxiliary request reads as for the main request but adds the following wording at the end of the claim:

"and that the pump further comprises an arcuate baffle (72) extending upwardly from an outer radial portion of the stator (48), and extending around the stator (48) of the first stage of the first plurality of stages, said baffle (72) abutting against an inner surface of the vacuum pump housing to act as a barrier to the flow of gas from the exhaust of the turbo-molecular pumping mechanism to the inter-stage inlet 18, wherein said baffle 72 does not extend fully about the circumference of the stator 48 thereby additionally forming an inlet to allow gas from the exhaust of the turbo-molecular pumping mechanism to enter the Seigbahn pumping mechanism along flow channels 54, 64".

Claim 1 of the second auxiliary request reads as for the main request but adds the following wording at the end of the claim:

"and that the pump further comprises a baffle (72) in the form of an arcuate flange extending upwardly from an outer radial portion of the stator (48) of the first stage (32) of the first plurality of stages (32, 34), and extending through 240° around the stator (48) of the first stage (32) of the first plurality of stages (32, 34), said baffle (72) abutting against an inner surface of the vacuum pump housing to act as a barrier to the flow of gas from the exhaust of the turbo-molecular pumping mechanism to the inter-stage inlet 18."

VI. In the present decision, reference is made to the following documents:

E1: US 2008/0193303 A1

E3: GB332879

E7: EP1302667 A1

Annex E : "Handbook of Vacuum Technology", edited by Karl Jousten, Wiley 2008, pages I to XXII, pages 415, 420 and 992.

VII. The appellant proprietor's arguments can be summarised as follows:

For the main request, the skilled person would not combine a turbomolecular pump with a series connected Siegbahn drag pump because the prior art, for example Annex E, teaches not to make such a combination. Starting from E1, combining with the Siegbahn pump of E3 cannot be obvious because E3 is very old, yet the combination was never made before the patent was filed. Therefore, the subject-matter of the main request involves an inventive step.

The subject-matter of the auxiliary requests involves an inventive step starting from E1 with E3 and E7. The auxiliary requests add further differing features compared to E1 that relate to a baffle. It is appropriate to treat the contribution these features make to inventive step separately from those of the main request. When implementing a baffle for a Siegbahn pump, the skilled person would not use the teaching of E7 because it describes a baffle for a Holweck pump.

VIII. The appellant opponent's arguments can be summarised as follows:

Regarding the main request, the combination of a turbomolecular pump backed by a Siegbahn drag pump is known from E1. The skilled person would use the particular Siegbahn pump known from E3 in the arrangement of E1 as a matter of obviousness.

The additional baffle features of the auxiliary requests are obvious in the light of E7.

Therefore, the subject-matter of all requests lacks inventive step.

Reasons for the Decision

1. The appeals are admissible.

2. Background

The invention relates to vacuum pumps (see published patent specification, paragraph [0001]). It is known (see paragraph [0002]) to provide a compound pump having a turbo-molecular pumping stage followed by a molecular drag pumping mechanism. Molecular drag pumping mechanisms operate on the general principle that, at low pressures, gas molecules striking a fast moving surface can be given a velocity component from the moving surface (see paragraph [0003]). Known types of molecular drag pumping mechanisms include a Holweck pumping mechanism comprising two co-axial cylinders of different diameters defining a helical gas path there between, and a Siegbahn pumping mechanism comprising a rotating disk opposing a disk-like stator defining spiral channels that extend from the outer periphery of the stator towards the centre of the stator (see published patent specification, paragraph [0004]).

It is also known (see published patent specification, paragraphs [0007] to [0009]) to provide a high vacuum evacuated by an inlet at the top of the turbo-molecular stage and a lower vacuum, evacuated by connection to an inter-stage inlet (between the turbo-molecular and drag stages).

The invention (see claim 1 in all its versions) concerns a compound pump with an inter-stage inlet where the drag pump mechanism is a Siegbahn pump.

3. Main request, inventive step starting from E1 with E3

3.1 In the Board's view, the subject-matter of claim 1 lacks inventive step.

3.2 E1 discloses a vacuum pump 16 (see for example paragraphs [0001] to [0005] and figure 1). The pump has a turbomolecular pumping mechanism (stages 18 and 20) in series with a molecular drag pumping mechanism. Paragraph [003] suggests in particular that the teaching of E1 may be applied to a combination with a variety of different type drag pumps and specifically mentions a Siegbahn drag pump.

Whilst it is true that in figure 1 a Holweck pump 22 is shown, the Board does not consider this to implicitly teach that a Holweck pump is significantly more preferable than a Siegbahn pump. Rather, E1 (see paragraph [0003]) simply presents the Siegbahn (and Gaede) drag-mechanisms as alternatives to the Holweck example of figure 1, without suggesting a strong preference for any. Therefore E1 directly and unambiguously discloses the combination of turbomolecular stages as shown in figure 1's arrangement in series with a Siegbahn instead of a Holweck drag pump.

3.3 In the light of this, the Board agrees with the appellant-opponent that the question of obviousness of a combination with a Siegbahn pump in general is moot.

However, for the sake of completeness, the Board notes that it does not agree with the appellant-proprietor's central argument that annex E (see point 10.2.3 on page 420) teaches the skilled person not to combine a turbomolecular pump with a Siegbahn pump. Rather, by suggesting that difficulties with a turbomolecular/Siegbahn combination compared to a Holweck combination have "impeded [the Siegbahn combination's] widespread technical use" (emphasis added by the Board) annex E merely explains that the Siegbahn combination is less common than the Holweck combination.

4. Turning again to E1 (see paragraph [0004] with figure 1), the vacuum pump has a first inlet 24 through which gas can pass through both the turbo-molecular pumping mechanism and the molecular drag pumping mechanism; and an inter-stage inlet 27 through which gas can enter the pump at a location between the turbo-molecular pumping mechanism and the molecular drag pumping mechanism and pass only through the latter.

4.1 If a Siegbahn pump is used, as disclosed in E1 paragraph [0003], it will necessarily have at least one flow channel. Moreover, since the inter-stage inlet 27 allows gas to enter and pass through the molecular drag (Siegbahn) stage, this flow channel will be in fluid communication with the inter-stage inlet.

4.2 However, E1 gives no detail of any particular Siegbahn pumping mechanism to replace the Holweck mechanism of figure 1. Therefore, the subject-matter of claim 1 differs from E1 in that the Siegbahn mechanism has a [first] plurality of stages, each with a flow channel, and in that gas entering the pump through the inter-stage inlet is pumped in parallel [emphasis added by the Board] along these flow channels.

4.3 According to the patent (see paragraph [0019]) the effect of this difference is to increase the pumping capacity of the Siegbahn pumping mechanism.

Therefore, the objective technical problem can be formulated as: how to implement the pump arrangement of E1's turbomolecular/Siegbahn combination, in such a way as to achieve a high pumping capacity Siegbahn mechanism.

4.4 When looking for a suitable Siegbahn mechanism to implement E1's arrangement, the skilled person would be well aware of E3, which discloses one of the first Siegbahn pumps and aims to provide a high efficiency pump (see page 1, lines 23 to 25). As described on page 1, lines 74 to 82 with the figure, E3's Siegbahn pump has two stages with channels along which gas entering the pump at its input 10 is pumped in parallel (along the spiral grooves in the stator arranged on opposite sides of the disc 1).

4.5 E3 explicitly teaches that this parallel pumping arrangement (see page 2, lines 12 to 20) offers a solution to the above problem (implementation of Siegbahn with a high pumping capacity), albeit couched in different words: the arrangement achieves double suction velocity (and eliminates pressure difference problems, possibly causing backflow or posing sealing problems). Therefore, faced with the above problem, the skilled person would use E3's Siegbahn pump when implementing E1's Siegbahn mechanism, as a matter of obviousness.

4.6 The appellant-proprietor has argued against the obviousness of such a combination by observing that there are other ways than using parallel flow to increase capacity in a Siegbahn stage, such as changing the angles of the channels. This may be true. However, the observation does not render E3's parallel flow solution any less obvious. At most it could only mean additional improvements might be possible.

4.7 Nor does the Board agree with the appellant-proprietor that the age of E3 (1930) demonstrates that it would not be obvious for the skilled person to combine E1 and E3 in the expectation of solving the problem, since no one did so in the many decades between 1930 and the filing for the present patent.

The context of the objective technical problem is a combination of a turbomolecular and Siegbahn pump. This context, and thus the problem itself, only appeared when such a combination became known (cf. E1, published 2008). At most, only the age of E1 might play a role in assessing obviousness of a combination. By contrast, the age of E3, which only concerns a Siegbahn pump, can play no such role (see CLBA, I.D.10.3 and its citations, for example T478/91, reasons 3.6).

4.8 The Board concludes that the subject-matter of claim 1 lacks an inventive step starting from E1 in combination with E3. Therefore the main request must fail.

5. Auxiliary request 1, inventive step starting from E1 with E3 and E7

5.1 Claim 1 adds features of a baffle to the subject-matter of the main request (the latter, with its parallel-flow Siegbahn pump, being obvious in the light of E1 with E3).

5.2 The Board considers it helpful to first consider what is meant by the word baffle (see Oxford English dictionary on line (OED), meaning 5: any shielding device or structure, in many technical uses [...].

5.3 The baffle of claim 1 acts as a gas barrier between the exhaust of the turbomolecular pump and the inter-stage inlet.

5.3.1 E1 (see paragraph [0004], last two sentences) already discloses such a baffle in general terms, albeit with reference to the Holweck mechanism actually shown in figure 1, rather than its Siegbahn alternative. There it is explained that the function of the baffle is to guide fluid into the (Holweck) drag stage from the inter-stage inlet so that it passes through the Holweck mechanism only. Paragraph [0046] likewise explains that internal baffles guide different flow streams to particular portions of the mechanisms. Thus, it acts as a barrier or shield separating different gas flows, in this case from the turbo-molecular pump to the (Holweck) drag pump, and from the inter-stage inlet into the drag pump. Thus, it necessarily prevents gas from the turbo-molecular pumping mechanism reaching the flow channels of the drag mechanism near the inter-stage inlet. It is not in dispute that, irrespective of the type of drag pump used (Siegbahn or Holweck), such a barrier will necessarily be present in E1. Bearing in mind the usual definition of a baffle, the Board holds that this barrier, with its shielding function, is a baffle.

Nor does the Board come to a different conclusion in the light of the appellant-proprietor's speculation, that an alternative to using a baffle in E1 would be to simply extend the uppermost stator of the Siegbahn stage above the inter-stage inlet to abut and seal with the inner surface of the vacuum pump housing at that location. Also in this speculative arrangement, the extended part of the stator would shield gas from the turbomolecular pump exhaust reaching the inter-stage inlet. Therefore, it would likewise be a baffle.

5.3.2 Moreover, although E1 (see figure 1) only shows a longitudinal cross-section of the turbomolecular pump and [Holweck] drag pump, the skilled person knows that the turbomolecular pump will be circular in its transverse section. The same applies to the drag-pump, whether of the Siegbahn type, with its rotating disk(s) and disk shaped stator(s) or Holweck type with its coaxial cylinders (cf. patent, paragraph [0004]). Likewise, the inner surface of the pump housing into which these pumps are axially mounted will necessarily have a circular transverse cross-section. Furthermore, all these components will be rotationally symmetric.

5.3.3 Therefore, it is implicit that, E1's baffle (with the Siegbahn option) will be arcuate and extend radially outwards around the outer portion of the first stage of the Siegbahn stator (whether or not in the form of an extension of the stator).

5.3.4 E1's pump will also have to have an opening between the exhaust of the turbomolecular pump and channels of the Siegbahn mechanism away from the inter-stage inlet. Therefore, it is implicit that E1's baffle will not extend into this opening and thus, by its absence in this opening, can be said to form an inlet to allow exhaust gas from the turbomolecular pump to pass into the Siegbahn mechanism as claimed.

5.3.5 Other than these implicit features of the baffle that are necessarily present also when realizing the teaching of E1 with a Siegbahn pump, the document is silent as to how the baffle is arranged. Therefore, the differing features with respect to E1 can be summarised as follows:

- the baffle extends upwardly from an outer radial portion of the stator of the first stage of the Siegbahn mechanism, and [also this extension part] abuts against an inner surface of the vacuum pump housing.

5.4 These differing features can be treated separately for the purpose of assessing inventive step because they have no synergic effect with the first characterising claim feature that defines the particular type of Siegbahn pump that lies downstream of the baffle (multi-stage and parallel flow). The latter differing feature has been dealt with above in the context of the main request.

5.5 The appellant-proprietor has argued that the effect of the baffle extending upwardly and of this part abutting the housing is to improve sealing of the baffle. This in turn, it argues, improves compression characteristics.

In the Board's view, the patent does not explicitly state any effect of this upwardly extending part of the baffle. Although the appellant-proprietor has argued that paragraph [0025] of the published patent specification discloses this effect, the paragraph merely describes the baffle (including its upward extension) without mentioning any sealing or compression effect achieved. At most it explains a blocking effect which, as has already been explained, is also a function of E1's baffle.

5.6 The appellant-proprietor has also argued that this improved sealing effect is immediately evident to the skilled person, a mechanical engineer specialising in vacuum pumps, when they read how the baffle is arranged and see its depiction in the drawings (cf. the published patent specification, paragraph [0025] again with figures 2 and 3). In particular, the skilled person would immediately recognise that because a portion of the baffle extends above the stator 48 and thus extends the surface area on which the baffle seals to the pump housing, improved sealing (resulting in better compression characteristics) is achieved. The Board considers this plausible.

5.7 Thus, the objective technical problem associated with this differing feature (upwardly extending baffle) can be formulated as: how to implement the baffle of E1 to achieve better sealing.

5.8 The skilled person would be aware of document E7 (see abstract, paragraphs [0017] to [0021] and figures 2 to 4) because, as for the pump of claim 1, it discloses a compound pump having a turbomolecular mechanism 6, 7, a multi-channel drag mechanism 20 arranged in series downstream and an inter-stage inlet 36.

Moreover, tasked with the objective technical problem (implementing the baffle), the skilled person would look to E7 for a solution because it discloses (see paragraph [0022] and figures 2 to 5) details of how to implement a baffle that prevents exhaust gas from the turbomolecular stage reaching the inter-stage inlet of the drag mechanism.

5.9 It is true that the drag pump of the detailed embodiment of E7 is a Holweck mechanism, so its baffle will be different from that of E1 when a Siegbahn mechanism is chosen. In particular, in E7's Holweck arrangement, with its vertically arranged coaxial cylinders, the baffle must necessarily extend radially inwards to shield the Holweck's channels that pump the inter-stage inlet (see paragraph [0022] with figure 3 and 5). In contrast, in E1's arrangement with the Siegbahn mechanism, gas enters the latter from the side, so the baffle must extend radially outwards from the stator of the first Siegbahn stage, as has already been explained.

5.10 Nevertheless, the outer edges of both baffles must form a seal, and it is exactly on this aspect of E7's baffle that the skilled person's eyes will be focused, when tasked with implementing a baffle with better sealing.

5.11 E7 (see paragraph [0022]) describes the baffle 40 as having a radially inwardly directed flange 42 and explains its blocking function. The usual meaning of the word flange is, amongst other things, a projecting rim or collar (see OED), so the word flange implies that the baffle has an axially extended portion.

Although the paragraph does not explain how the baffle 40, with its flange 42, seals, the skilled person can see it clearly in the figures. For example, on the left of figure 4, the baffle 40 not only extends radially inwardly as it must, but it also has an upwardly extending portion that fits to the side wall of the lowest turbomolecular stage. This portion can also be seen in figure 5, particularly the drawings on the left, and is identifiable as the flange 42.

5.12 In the Board's view, the skilled person who recognises the enhanced sealing effect achieved by the upwardly extending baffle portion of the invention (see above) will likewise recognise in figure 4 of E7 that the baffle's upwardly extending portion that abuts the encircling side wall of the lowest turbomolecular stage achieves the advantage of good sealing by providing an extended surface area for sealing. Moreover, the skilled person will immediately recognise that this idea is independent of the type of drag pump used and the particular counterpart sealing component. So the idea can be applied to achieve the same advantage more broadly than its E7 context.

5.13 Put differently, it is entirely within the skilled person's normal skills of comprehension and abstraction to recognise that this aspect of E7 (baffle with upward extension abutting an encircling wall) improves sealing, even though it is used for a Holweck rather than a Siegbahn drag-mechanism and the extension seals to the inner surface of a surrounding turbomolecular stage wall rather than that of the pump housing.

5.14 Therefore, tasked with the objective technical problem (implementing the baffle with good sealing), the skilled person will implement the arcuate baffle of E1 in its turbomolecular/Siegbahn pump combination, by making it extend upwards to achieve a good seal with the surrounding inner surface of the pump housing.

5.15 The remaining differing features (parallel flow in plurality of Siegbahn pump stages) have been dealt with in the context of the main request and found to be obvious from the combination of E1 with E3 (see above).

5.16 Since these two differing features (parallel flow Siegbahn and upwardly extending baffle) have no synergic effect and have both been found to be obvious starting from E1 in combination with E3 and E7, the Board concludes that the subject-matter of claim 1 lacks inventive step.

6. Second auxiliary request, inventive step

6.1 The features of claim 1 of this request are common to claim 1 of the first auxiliary request, except for adding that the baffle is in the form of a flange and that the baffle extends through 240° around the stator.

6.2 As has already been touched in point 5.11 above, the usual meaning of a flange is a projecting rim or collar, so, in its claim context, defining the baffle as a flange is just another way of saying the baffle extends upwardly. Indeed, the word flange is used in E7 (see paragraph [0022]) to signify the upwardly extended portion of its baffle. Therefore, this feature is known from E7 and obvious for the skilled person from the combination of E1 and E7 for the same reasons given for the first auxiliary request.

6.3 With regard to the 240° extension feature, the appellant-proprietor has asserted that this has surprisingly been found to give an optimal pumping effect. This may well be so, even if the patent itself does not associate any specific advantage with this feature. The feature is taken from the description of the particular embodiment of figure 3 (see published patent specification, paragraphs [0024] and [0025]), where there is no mention of this angle achieving such an optimisation (see column 6, lines 2 to 4).

6.3.1 In the Board's view, however, such optimisation is routine. Given that the purpose of the baffle is to act as a barrier between the turbomolecular stage exhaust and those channels pumping the inter-stage inlet, how far around the stator the baffle extends must be determined mainly by the relative amounts of gas flows from the main (first) pump inlet and inter-stage inlet through the stages, which in turn depend on the levels of vacuum that are meant to be achieved at the pump input and the intermediate stage and desired compression ratio. These are factors that enter into routine practical considerations when designing and dimensioning vacuum pumps, and which will determine e.g. the number of stator-rotor stages of the turbo-molecular pumps, as well as the number and arrangement of channels and how many will serve the flow from the turbo-molecular to the drag pump and how many will serve only the flow from the inter-stage inlet through the drag pump. Thus, the particular circumferential extension of the baffle (here 240°) is a matter of routine design and optimisation based only on parameters, such as the vacuum specifications including the pumping capacity needed to evacuate the different environments, rather than a matter of achieving a surprisingly advantageous pumping effect. Nor has any such surprising effect indeed been shown or proven.

6.3.2 Therefore, defining the circumferential extension of the baffle as 240° does not contribute an inventive step to the subject-matter of claim 1.

6.4 For the above reasons, and the reasons already presented for the first auxiliary request, the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request lacks inventive step in the light of E1 with E3 and E7.

7. Since the subject-matter of all the appellant-proprietor's requests lacks inventive step, and thus all requests fail, the Board must revoke the patent.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité