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  3. T 2794/17 (Heizungsanordnung mit PTC-Element / Mahle Behr) 22-09-2022
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T 2794/17 (Heizungsanordnung mit PTC-Element / Mahle Behr) 22-09-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T279417.20220922
Date de la décision
22 September 2022
Numéro de l'affaire
T 2794/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03292475.5
Classe de la CIB
H05B 3/50
H05B 3/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 361.64 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Heizungsanordnung mit PTC-Element, insbesondere für ein Kraftfahrzeug

Nom du demandeur
Mahle Behr France Rouffach S.A.S.
Nom de l'opposant

Eberspächer catem GmbH & Co. KG

VALEO SYSTEMES THERMIQUES

Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 42(1)(e)
Mot-clé

Ausreichende Offenbarung - ja, trotz fehlendem Beispiel

Erfinderische Tätigkeit

Exergue
-
Décisions citées
T 0990/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent Nr. 1 523 226 in geänderter Form aufrechtzuerhalten.

II. Die Einsprechenden 1 und 2 hatten jeweils Einsprüche gegen das europäische Patent erhoben. Die Einsprüche waren auf die Gründe der fehlenden Ausführbarkeit (Artikel 100 b) EPÜ) (Einsprechende 1) und auf mangelnde Neuheit und mangelnde erfinderische Tätigkeit (Artikel 100 a) EPÜ) gestützt (Einsprechende 1 und 2).

III. Die Einspruchsabteilung befand, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag und Hilfsantrag 1 nicht neu sei gegenüber Dokument

E1: DE-A-197 06 199.

Die Einspruchsabteilung sah in der horizontalen Erstreckung der oberen und unteren zwei Rippen in den Figuren 9 bis 11 in E1 das in Anspruch 1 definierte Merkmal eines Rahmens mit auf der Innenseite in Richtung des Luftstroms verlaufenden Rippen als verwirklicht an (s. S. 8, zweiter Abs. der Entscheidung). Auch das Merkmal eines Kunststoff-Rahmens, der auch eine Isolierwand bilden würde, wurde als offenbart angesehen. In dieser Hinsicht hielt die Einspruchsabteilung fest, dass der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag keine Angaben enthalte, was die Isolierwirkung betrifft. Der Rahmen der E1 bestehe aus Kunststoff und sei demzufolge auch wärmeisolierend (s. S.8, vierter Absatz der Entscheidung).

Ausgehend von Dokument E1 wurde der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 als nicht erfinderisch angesehen. Hilfsantrag 3 wurde zurückgenommen.

In Anspruch 1 des Hilfsantrags 4 wurde spezifiziert, dass der Kunststoff-Rahmen mit einer Isolierung versehen ist. Die Einspruchsabteilung hielt dazu fest, dass keines der zitierten Dokumente einen Rahmen mit einer zusätzlichen Isolierung beschreibe und dass auch die Fachkenntnisse der Fachperson nicht zum beanspruchten Gegenstand führen würden.

Hilfsantrag 4 wurde als gewährbar erachtet.

IV. Sowohl die Patentinhaberin als auch die Einsprechende 2 legten gegen diese Entscheidung Beschwerde ein. Einsprechende 2 nahm ihre Beschwerde in der Folge zurück.

V. Die Patentinhaberin beantragt, das Patent unter Aufhebung und Abänderung der angefochtenen Entscheidung auf der Grundlage eines Hauptantrags oder eines der Hilfsanträge 0 bis 8, sämtlich eigereicht mit der Beschwerdebegründung, aufrechtzuerhalten. Hilfsantrag 6 entspricht dabei dem von der Einspruchsabteilung als gewährbar erachteten früheren Hilfsantrag 4.

Zum Hauptantrag wurde insbesondere ausgeführt, dass die Druckschrift E1 keinen Rahmen offenbare, der auf der Innenseite in Richtung des Luftstroms verlaufende Rippen aufweise, wobei der Rahmen weiterhin eine Isolierwand bilde, oder mit einer Isolierung versehen sei. Zudem verliefen die Rippen der Figur 11 der E1 nicht in Luftstromrichtung, sondern quer dazu senkrecht in die Bildebene hinein.

VI. In einer Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK 2020 teilte die Kammer die Auffassung der Einspruchsabteilung, dass der Kunststoff-Rahmen in E1 eine Isolierwand bilde, da darin explizit auf die Isoliereigenschaften des für dessen Herstellung verwendeten Materials hingewiesen werde. Der aus einem solchen Material hergestellte Rahmen sei dementsprechend auch notwendigerweise isolierend.

Ob die von der Einspruchsabteilung identifizierten Rippen in Luftstromrichtung verliefen, erschiene jedoch fraglich. Die Kammer schloss sich dazu insoweit der Auffassung der Patentinhaberin an, dass die Rippen der Figur 11 in E1 in erster Linie senkrecht in die Bildebene hinein verliefen. Ob dies einen Verlauf derselben Rippen in der anderen horizontalen Richtung der Bildebene ausschließe, bliebe offen. Im Kontext der Erfindung und der E1 erschiene es insbesondere fraglich, ob die Fachperson in der verhältnismäßig kürzeren Erstreckung senkrecht zum eigentlichen Verlauf der Rippen das fragliche Merkmal unmittelbar und eindeutig erkannt hätte.

VII. Die Einsprechende 1 hat sich zum ersten Mal nach der Mitteilung der Kammer zum Verfahren geäußert.

Laut Einsprechender 1 sei der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag nicht neu gegenüber E1, E4 (WO-A-03/086018) oder E5 (EP-A-1 432 287). Mit Hinblick auf E1 wurde insbesondere darauf hingewiesen, dass eine Rippe im Sinne der Erfindung als plattenförmige Verstärkung zur Versteifung des Rahmens zu verstehen sei. Die konkrete Form und Ausdehnung der Rippe sei im Anspruch nicht definiert. Ebensowenig sei "im Anspruch formuliert gewesen, welche dickenmäßige Erstreckung die Rippe in Richtung des Luftstroms habe". Die Sicht der Kammer, was die Dimensionierung der Rippe betrifft, finde sich in keinem Anspruchsmerkmal wieder. Außerdem offenbare E1 verschiedentlich Elemente, die sich in Luftstromrichtung erstreckten und die der Innenseite des Rahmens zugeordnet seien. Anspruch 1 sei auch nicht erfinderisch.

Die Hilfsanträge 0 bis 8 seien verspätet und nicht konvergent und daher nicht zuzulassen und im Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen.

VIII. Die mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer fand in Anwesenheit der Patentinhaberin und der Einsprechenden 1 statt.

IX. Im Laufe der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer nahm die Patentinhaberin den bisherigen Hauptantrag zurück und machte Hilfsantrag 0 zu ihrem neuen Hauptantrag.

X. Anspruch 1 gemäß neuen Hauptantrag lautet:

Heizungsanordnung mit PTC-Element, insbesondere für ein Kraftfahrzeug, wobei um das PTC-Element (2) Wellrippen (6) für eine verbesserte Wärmeübertragung an einen die Heizungsanordnung (1) durchströmenden Luftstrom angeordnet sind, wobei die Heizungsanordnung (1) einen Kunststoff-Rahmen (7) aufweist, der zweiteilig ausgebildet ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Rahmen (7) auf der Innenseite in Richtung des Luftstromes verlaufende Rippen (9) aufweist, wobei der Kunststoff-Rahmen (7) mit einer Isolierung versehen ist.

Anspruch 1 des Hauptantrags unterscheidet sich von Anspruch 1 in der vorherigen Fassung dadurch, dass die Alternative, dass der Kunststoff-Rahmen eine Isolierwand bildet, gestrichen wurde.

Entscheidungsgründe

Hauptantrag - Zulassung und Berücksichtigung

1. Laut Einsprechender 1 hätte die Patentinhaberin den Hauptantrag schon im Einspruchsverfahren einreichen müssen.

2. Der Antrag wurde erst mit der Beschwerdebegründung eingereicht (Artikel 12(1) VOBK 2007).

3. Darin wurde der beanspruchte Gegenstand auf die Alternative eines mit einer Isolierung versehenen Kunststoff-Rahmens eingeschränkt, d.h. auf die von der Einspruchsabteilung für das Aufrechterhalten des Patents auf der Grundlage des dann anhängigen Hilfsantrags 4 in geänderter Form als wesentlich erachtete Variante (s. Punkte 15, 16 der Entscheidungsgründe der angefochtenen Entscheidung).

4. Der Hauptantrag kann somit als direkte Reaktion auf die Begründung der Einspruchsabteilung und insbesondere auf die darin zum Ausdruck gebrachte Bedeutung für die erfinderische Tätigkeit eines mit einer Isolierung versehenen Kunststoff-Rahmens angesehen werden. Für die Patentinhaberin bestand keine Veranlassung, diesen Antrag früher im Verfahren einzureichen.

5. Mit der Vorlage des Hauptantrags mit der Beschwerdebegründung führte die Patentinhaberin aus, dass die Merkmale des kennzeichnenden Teiles von Anspruch 1 in E1 nicht offenbart seien.

6. Im Anschluss an ihre Ausführungen zum ursprünglichen Hauptantrag hinsichtlich der kennzeichnenden Merkmale und der Lehre der E1 ist damit zumindest erkennbar, worauf die Streichung in Anspruch 1 des Hauptantrags (ursprünglicher Hilfsantrag 0) im Hinblick auf die Neuheit gegenüber E1 abzielt.

7. Artikel 12(4) VOBK 2007 steht der Zulassung des Hauptantrags sohin nicht entgegen. Er ist daher im Verfahren zu berücksichtigen.

Hauptantrag - Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ)

8. In Anspruch 1 gemäß Hauptantrag wird spezifiziert, dass der Kunststoff-Rahmen mit einer Isolierung versehen ist. Die Alternative, dass der Kunststoff-Rahmen eine Isolierwand bildet, wurde gestrichen. In der Patentschrift ist jedoch lediglich ein aus Kunststoff gebildeter Rahmen, der für sich eine Isolierwand ausbildet, offenbart. Nach Auffassung der Einsprechenden 1 sei eine an dem Kunststoff-Rahmen vorgesehene Isolierung nicht in einer Weise durch die Patentschrift vermittelt, dass die Fachperson sie ausführen könne.

9. Ungeachtet der Tatsache, dass der Einwand gegen die nun als einzig beanspruchte Variante nicht schon mit dem Einspruch erhoben wurde, ist er auch nicht überzeugend.

10. Auch wenn die Patentschrift keine Angaben enthält, was die beanspruchte Ausführungsform betrifft, sind keine Hindernisse zu erkennen, die deren Verwirklichung im Weg stünden. Die Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung verlangt, dass das passende Isoliermaterial ausgesucht wird und dass es an dem Kunststoff-Rahmen angebracht wird. Die Einsprechende 1 hat keine überzeugenden Argumente geliefert, welche Schwierigkeiten die Fachperson bei der Auswahl des Materials oder beim Anbringen des Materials an dem Rahmen zu überwinden hätte. Der Hinweis auf einen bloßen Platzmangel reicht dazu nicht hin. Bei einer verhältnismäßig dicken Isolierung hätte die Fachperson die Dimensionierung des Rahmens eben entsprechend angepasst.

11. Was den weiteren Einwand einer fehlenden konkreten Ausführungsform betrifft, ist nach der Rechtsprechung (s. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage 2022, II.C.5.3, T 990/07 u.a.) die genaue Angabe eines Weges zur Ausführung der beanspruchten Erfindung vor dem Hintergrund des Artikel 83 EPÜ zu sehen. Hierbei handelt es sich um ein zwingendes Erfordernis, dem die Beschreibung als Ganzes genügen muss. Hingegen sind Beispiele nur dann unverzichtbar, wenn die Beschreibung diesem Erfordernis ansonsten nicht genügt.

12. In vorliegenden Fall sieht die Kammer keine Hindernisse zur Durchführung der beanspruchten Erfindung (Artikel 83 EPÜ). Ein konkretes Beispiel zur tatsächlichen Durchführung der Erfindung ist somit nicht erforderlich (s. Regel 42(1)(e) EPÜ).

Hauptantrag - Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

13. Dokument E1 offenbart eine Heizungsanordnung (10) mit PTC-Element (14) für ein Kraftfahrzeug, wobei um das PTC-Element (14) Wellrippen (16) für eine verbesserte Wärmeübertragung an einen die Heizungsanordnung (10) durchströmenden Luftstrom angeordnet sind, wobei die Heizungsanordnung einen Kunststoff-Rahmen (12) aufweist, der zweiteilig ausgebildet ist (Figur 11, Sp. 4, Z. 51-60), wobei der Rahmen (12) auf der Innenseite in Richtung des Luftstromes verlaufende Rippen aufweist (Figuren 5, 6, 7).

14. Die Kammer kann sich der Argumentation der Einspruchsabteilung nicht anschließen, was die Identifizierung von Rippen im Sinne der Erfindung betrifft. Die Einspruchsabteilung bezog sich auf die in Figur 11 der E1 dargestellten vier Rippen, zwei im oberen Teil des Kunststoffrahmens und zwei im unteren Teil des Kunststoff-Rahmens, alle auf der Innenseite des Rahmens. Diese vier Rippen erstrecken sich in erster Linie senkrecht zur Richtung des Luftstroms.

15. Die Auffassung der Einspruchsabteilung beruht auf der Feststellung, dass die Rippen eine Dicke und eine Breite aufweisen. Dabei bezieht sich die Dicke auf die Richtung der Längsholme und die Breite auf die senkrechte Richtung; letztere entspricht auch der Richtung des Luftstroms.

16. Der Adjektiv "verlaufend" sollte jedoch nicht isoliert vom Begriff "Rippen" interpretiert werden. Aufbauend auf die Feststellung, dass eine Rippe deutlich länger als breit und hoch ist, definiert das Substantiv "Rippe" im Kontext der Erfindung einen Gegenstand mit einer einzigen Vorzugsrichtung. Dementsprechend bezieht sich das Merkmal von "in einer Richtung verlaufende Rippen" auf diese vom Gegenstand selbst definierte Vorzugs- bzw. Hauptrichtung. Die gegensätzliche Auslegung führt zur technisch nicht sinnvollen Feststellung, dass eine Rippe in den drei räumlichen Richtungen verläuft, und ist aus diesem Grund auszuschließen.

17. Rippen, die sich in Luftstromrichtung erstrecken, sind jedoch im Kontext der Ausführungsform gemäß Figuren 5, 6 und 7 erkennbar. Dort gehen die würfelartigen Vorsprünge (teilweise mit Löchern 64, 66 versehen) der Figur 6 beim Zusammenfügen der einen Rahmenhälfte in die würfelartigen Vorsprünge der anderen Rahmenhälfte über und bilden somit parallel in Luftstromrichtung verlaufende "Rippen", deren Längen ungefähr zweimal deren Höhen und Breiten entsprechen.

18. In E1 bildet der Kunststoff-Rahmen (12) selbst eine Isolierwand (Sp. 4, Z. 51 - Sp. 5, Z. 2; S. 5, Z. 9-11, Abbildung 11). Auf die Variante eines mit einer Isolierung versehenen Kunststoff-Rahmens wird jedoch nicht hingewiesen.

19. Die Kammer kann sich der Auffassung der Einsprechenden 1, demnach ein aus Isoliermaterial bestehender Rahmen der Definition eines mit Isolierung versehenen Kunststoff-Rahmen entspricht, nicht anschließen. Der Wortlaut "mit einer Isolierung versehen" weist eindeutig auf das Vorhandensein eines weiteren Elements, das sich von dem Kunststoff-Rahmen unterscheidet, hin. Diese Auslegung wird auch von der Beschreibung gestützt. Dort wird nämlich zwischen einem eine Isolierwand bildenden Kunststoff-Rahmen und einer getrennt ausgebildeten Isolierwand (Patentschrift, Absatz [0026]) unterschieden.

20. Die Einsprechende 1 argumentierte zudem, dass Luftspalte im Kunststoff-Rahmen isolieren und dass somit beispielsweise die in E1 erkennbaren Luftspalte bzw. Aussparungen (Bezugszeichen 58, Figur 7) den Kunststoff-Rahmen mit einer Isolierung versehen. Aber auch solche Aussparungen sind Teil des Kunststoff-Rahmens und nicht ein weiteres Element, so dass auch solche Aussparungen nicht "den Kunststoff-Rahmen mit einer Isolierung versehen".

21. E4 gehört zum Stand der Technik im Sinne des Artikels 54(3) EPÜ. Der dazu zunächst von der Einsprechenden 2 erhobene Einwand wurde dabei von der Einsprechenden 1 weiter verfolgt.

22. E4 offenbart eine Heizungsanordnung mit PTC-Element für ein Kraftfahrzeug (S. 1, Z. 34 - S. 2, Z. 9; S. 7, Z. 29-34). Um das PTC-Element sind Wellrippen für eine verbesserte Wärmeübertragung an einen die Heizungsanordnung durchströmenden Luftstrom angeordnet (Bezugszeichen 22, Figuren 3, 4; S. 8, Z. 7-12). Die Heizungsanordnung weist einen Kunststoff-Rahmen auf, der zweiteilig ausgebildet ist (S. 12, Z. 14-20). Der Rahmen weist auf der Innenseite in Richtung des Luftstromes verlaufenden Rippen auf (Figur 11: s. die Wölbung auf der Innenseite des Rahmens gegenüber Bezugszeichen 18).

23. Aus den verschiedenen Ausführungsbeispielen in E4 ist jedoch das Merkmal eines mit einer Isolierung versehenen Kunststoff-Rahmens nicht erkennbar. In Absatz auf S. 12, Z. 26-31 wird auf die Isoliereigenschaft des Rahmens und auf das Vorhandensein von Glasfasern hingewiesen. Diese werden jedoch zur mechanischen Verstärkung des Rahmens eingesetzt. Ob die Glasfasern besser isolieren als das sonst für den Rahmen verwendete Material, ist E4 nicht zu entnehmen. Ob sie isolierend wirken, lässt sich somit nicht bestimmen. Darüber hinaus bilden die Glasfasern zusammen mit dem Isoliermaterial die Kunststoff-Rahmen in E4. Eine zusätzliche Isolierung ist nicht offenbart.

24. Unabhängig davon, dass E5 keine Rippen im Sinne der Erfindung beschreibt, ist E5 eine zusätzliche an dem Kunststoff-Rahmen angebrachte Isolierung nicht zu entnehmen.

25. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag ist neu (Artikel 54 EPÜ).

Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

26. E1 ist als nächstliegender Stand der Technik anzusehen.

27. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags unterscheidet sich somit von der aus E1 bekannten Heizungsanordnung dadurch, dass der Kunststoff-Rahmen mit einer Isolierung versehen ist.

28. Die Kammer schließt sich der Auffassung der Einspruchsabteilung an, dass die zu lösende Aufgabe darin besteht, eine Heizungsanordnung mit geringem Wärmeverlust zu schaffen, bei der gleichzeitig der Rahmen frei zu gestalten wäre.

29. Keines der zitierten Dokumente offenbart dieses Unterscheidungsmerkmal. Die objektive Aufgabe wird auch nicht im Stand der Technik erwähnt. Als naheliegende Lösung hätte sich die Fachperson für ein Material für den Rahmen entschieden, das die beabsichtigten Eigenschaften kombiniert hätte, wie dies z.B. in E3 (EP-A-1 182 908), Absatz [0015]) oder E4 (S. 12, Z. 26-32) offenbart wird. Dort wird nämlich das Material so konzipiert, dass es den mechanischen und thermischen Anforderungen genügt.

30. Das Vorbringen, dass es üblich sei, solche Einrichtungen aus Dichtigkeitsgründen mit Schaumstoff zu bekleiden, ist nicht überzeugend. Der Hinweis auf Figuren 1, 2 und 3 in E2 (DE-A-101 44 757) bestätigt nur, dass Kunststoff-Rahmen bei Heizungseinrichtungen wohl üblich sind (siehe Absätze [0024], [0025]). Ein solcher mit einer Isolierung versehener Rahmen ist E2 nicht zu entnehmen.

31. Die beanspruchte Lösung ist dementsprechend nicht naheliegend.

32. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist somit erfinderisch im Sinne des Artikels 56 EPÜ.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird mit der Anordnung an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen, das Patent auf der Grundlage des Hauptantrags, eingereicht als Hilfsantrag 0 mit der Beschwerdebegründung am 15. März 2018, und einer anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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