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  2. T 2541/17 (Wassertank und Wasserfilterpatrone/Aquis) 09-07-2019
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T 2541/17 (Wassertank und Wasserfilterpatrone/Aquis) 09-07-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T254117.20190709
Date de la décision
09 July 2019
Numéro de l'affaire
T 2541/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07818019.7
Classe de la CIB
B01D 27/08
A47J 31/44
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 350.9 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

TANK

Nom du demandeur
Aquis Wasser-Luft-Systeme GmbH, Lindau
Nom de l'opposant
BWT Austria GmbH
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(3)
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - nicht naheliegende Lösung

Spät eingereichtes Dokument - zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0536/88
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2377/18

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden (Beschwerdeführerin) betrifft die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch gegen das europäische Patent EP 2 049 218 B zurückzuweisen.

II. In der angefochtenen Entscheidung wurden unter anderem die folgenden Dokumente genannt:

D9 |DE 299 21 168 U1|

D10|US 6,458,269 B1 |

D12|DE 197 17 054 A1|

D13|EP 1 867 606 A1 |

In der Prüfungsphase waren zudem unter anderem folgende Dokumente diskutiert worden:

D4|WO 02/13944 A2|

D7|DE 199 05 601 A1|

III. In der angefochtenen Entscheidung war die Einspruchsabteilung unter anderem zum Schluss gelangt, dass die D13 nach Artikel 54(1) und (3) EPÜ nicht neuheitsschädlich für den Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents sei. Auch die Erfordernisse von Artikel 56 EPÜ seien vis-à-vis der D12 erfüllt.

IV. Anspruch 1 des Streitpatents lautet:

"Wassertank (66) für wasserführende Geräte, mit einem tankseitigen Filteranschlusselement (23) zum Anschluss einer Wasserfilterpatrone am Wassertank, und Wasserfilterpatrone (31) mit einem filterausgangsseitigen Tankanschlusselement, dadurch gekennzeichnet, dass das tankseitige Filteranschlusselement (23) sich im Inneren des Wassertanks befindet und eine äußere Umfangsfläche (24) mit polygonförmiger Kontur aufweist und dass das filterausgangsseitige Tankanschlusselement zum Anschluss an eine komplementär ausgebildete Anschlussstruktur eine innere Umfangsfläche mit polygonförmiger Kontur aufweist, die nach Aufstecken der Wasserfilterpatrone formschlüssig und dichtend mit ihrem Innenumfang (33) am Außenumfang (24) des tankseitigen Filteranschlusselementes (23), die Wasserfilterpatrone (31) fixierend und abdichtend, anliegt."

V. Mit der Beschwerdebegründung führte die Beschwerdeführerin die D4 und die D7 ein, sowie noch folgende weitere Dokumente:

D15|DE 38 10 441 A1|

D16|DE 29 05 949 A1|

VI. In einem weiteren Schreiben, datiert 18. Juli 2018, reichte die Beschwerdeführerin zudem folgendes Dokument ein:

D17|US 2004/0045893 A1|

VII. In einer vorläufigen Meinung nach Artikel 15(1) VOBK wurde den Parteien mitgeteilt, dass eine Zurückweisung der Beschwerde wahrscheinlich sei.

VIII. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdeführerin können wie folgt zusammengefasst werden:

- Die Dokumente D4, D7, D15, D16 und D17 seien ins Verfahren zuzulassen. Sie seien entweder eine Reaktion auf unerwartete Argumente in der angefochtenen Entscheidung oder auf Änderungen der Ansprüche.

- Laut Anspruch 1 des Streitpatents reiche es aus, dass nur ein Teil der Umfangsfläche eine polygonförmige Kontur besitzt und ein anderer Teil der Umfangsfläche über seinen Umfang dichtet. Letzteres könne beispielsweise durch ein O-Ring geschehen.

- Der Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents sei durch die D13 vorweggenommen (Artikel 54(1) und (3) EPÜ).

- Der Gegenstand von Anspruch 1 sei außerdem nicht erfinderisch angesichts der D12, entweder allein oder in Kombination mit jeder der D4, D7, D10, D15, D16 oder D17 (Artikel 56 EPÜ).

IX. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) können wie folgt zusammengefasst werden:

- Die Dokumente D4, D7, D15, D16 und D17 seien verspätet eingereicht worden und daher nicht zuzulassen.

- Die Interpretation von Anspruch 1 durch die Einspruchsabteilung (Punkt 6.1 der angefochtenen Entscheidung) sei nicht korrekt. Die anliegenden Umfangsflächen müssten im Bereich der polygonförmigen Kontur dichtend wirken.

- Der Gegenstand der Ansprüche wie erteilt erfülle die Erfordernisse des EPÜ.

X. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde. Hilfsweise beantragte sie, das Patent auf der Basis eines von vier Hilfsanträgen, eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung, aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Interpretation der Ansprüche des Streitpatents

1.1 Anspruch 1 des Streitpatents erfordert, "dass das filterausgangsseitige Tankanschlusselement ... eine innere Umfangsfläche mit polygonförmiger Kontur aufweist, die

[...] formschlüssig und dichtend mit ihrem Innenumfang (33)

am Außenumfang (24) des tankseitigen Filteranschlusselementes (23)", welches "eine äußere Umfangsfläche (24) mit polygonförmiger Kontur aufweist",

"die Wasserfilterpatrone (31) fixierend und abdichtend,

anliegt".

1.2 Aus dem Anspruchswortlaut ist nicht auf den ersten Blick ersichtlich, ob sich das Wort "die" in Zeile 46 von Anspruch 1 des Streitpatents auf die "innere Umgangsfläche" des filterausgangsseitigen Tankanschlusselements bezieht oder auf die "polygonförmige Kontur" dieser inneren Umfangsfläche.

Im ersteren Fall wäre es nach Auffassung der Beschwerdeführerin möglich, dass ein erster Teil der inneren Umfangsfläche des filterausgangsseitigen Tankanschlusselements dichtend am Außenumfang des tankseitigen Anschlusselements anliegt, während ein anderer Teil der Umfangsflächen eine polygonförmige Kontur hat.

Dies sei insbesondere der Fall, da nach Auffassung der Beschwerdeführerin zwischen den Begriffen "Innen-/Außenumfang" einerseits und der "inneren/äußeren Umfangsfläche" andererseits unterschieden werden müsse. Diese seien nicht synonym zu verwenden.

1.3 Da aus dem Anspruchswortlaut alleine die o.g. Frage nicht geklärt werden kann, muss die Beschreibung des Streitpatents zu Hilfe genommen werden. Diese zeigt jedoch, dass die Interpretation, wonach unterschiedliche Teile eine polygonförmige Kontur haben bzw. dichten, nicht gemeint ist. Eine solche aus mehreren Teilen zusammengesetzte Umfangsfläche wird nirgends offenbart. Die Beschwerdeführerin hat zudem keine Passage genannt, die belegen würde, dass die Begriffe Umfänge und Umfangsflächen im vorliegenden Fall nicht als sinngemäß synonym zu verwenden sind.

Nach Abschnitt [9] der Beschreibung ist es vielmehr das Ziel, eine "großflächige Abdichtung" zu erzielen. Dies wird laut Abschnitt [12] entweder dadurch erreicht, dass die beiden "komplementären, polygonförmigen Anschlussstrukturen ... in Dichtwirkung zueinander" stehen, vorzugsweise durch eine Formschlussdichtung, oder aber "alternativ" durch eine eigenständig ausgebildete Dichtung. Eine Kombination dieser beiden Möglichkeiten ist ebenfalls möglich.

Aus der Wortwahl der ersten Alternative in Abschnitt [12] wird ersichtlich, dass diese in Anspruch 1 gemeint ist, schon wegen der dort verwendeten Terminologie "komplementär", "polygonförmig", "Formschlussdichtung", die mit jener aus Anspruch 1 übereinstimmt.

Aus Abschnitt [12] ist daher ersichtlich dass die Umfangsflächen mit der polygonförmigen Kontur und die Umfänge sinngemäß als synonym zu verwenden sind, da über die polygonförmigen Anschlussstrukturen gedichtet wird. Auch Abschnitt [33] bestätigt, dass die "Umfangsfläche zugleich als Dichtfläche ausgebildet ist".

In diesem Zusammenhang bestätigte die Beschwerdegegnerin, dass die durch die Worte "oder alternativ" in Abschnitt [12] des Streitpatents eingeleitete Alternative mit einer "eigenständig ausgebildeten Dichtung", welche nicht zusätzlich zu der Dichtung über die Umfangsflächen mit der polygonförmigen Kontur realisiert ist, auf einer unzureichend angepassten Beschreibung beruht, und nicht mehr unter den Wortlaut von Anspruch 1 fällt.

1.4 Anspruch 1 erfordert es daher, dass:

- die innere Umfangsfläche des filterausgangsseitigen Anschlusselements und

- die äußere Umfangsflächen des tankseitigen Anschlusselements

im Bereich der polygonförmigen Kontur formschlüssig, dichtend und fixierend anliegen.

1.5 Während ein zusätzliches Dichtelement, beispielsweise in Form eines O-Rings, vom Anspruchswortlaut nicht ausgeschlossen ist, fällt eine ausschließliche Dichtung über ein solches Dichtelement nicht unter den Anspruchswortlaut, da in diesem Fall die Dichtung nicht über die Umfangsfläche mit polygonförmiger Kontur realisiert wird.

2. Berücksichtigung von Dokumenten

Aus den folgenden Gründen übt die Kammer ihr Ermessen nach Artikel 12(4) bzw. 13(1) VOBK aus und berücksichtigt die Dokumente D4, D7, D15, D16 und D17 nicht.

2.1 Es gibt keinen Grund, warum die sowohl in der Prüfungsphase als auch in der Beschwerdebegründung angeführten Dokumente D4 und D7 nicht auch im Einspruchsverfahren substantiiert genannt wurden.

Das Argument, die Eingabe dieser Dokumente sei eine Reaktion auf die Ansicht der Einspruchsabteilung, dass die D9 fachfremd sei, ist nicht überzeugend.

Die Einspruchsabteilung befand zwar in der Tat, dass eine Kombination des nächstliegenden Standes der Technik D12 mit der D9 fraglich sei, da sich die D9 nicht mit der Filterung von Wasser, sondern mit der Filterung von Öl befasse (Punkt 6.3.2 der angefochtenen Entscheidung). Allerdings war dieses Argument bereits in der Erwiderung auf die Einspruchsschrift vom 31. August 2016 (Seite 8, zweiter und fünfter Absatz) von der Beschwerdegegnerin vorgebracht worden, also mehr als neun Monate vor der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren.

Die D7 wird zwar im Streitpatent in Abschnitt [8] genannt, aber nicht als nächstliegender oder wesentlicher Stand der Technik. Im Streitpatent werden in den Abschnitten [4-8] vier Dokumente des Standes der Technik zitiert, unter anderem die D7. Davon wird keines als nächstliegender Stand der Technik, als Ausgangspunkt für die Erfindung oder als wesentlich für deren Verständnis bezeichnet. Daher ist die Situation eine andere als in der T 536/88 (siehe insbesondere Punkt 2.1 der Entscheidungsgründe), und die D7 wird nicht automatisch berücksichtigt.

In der Eingabe der Patentinhaberin vom 17. Februar 2015 wurde die erfinderische Tätigkeit zwar auch gegenüber der D7 als Ausgangspunkt abgehandelt, aber dies geschah nach der Einführung der D7 durch die Prüfungsabteilung in der vorangegangenen Ladung zur mündlichen Verhandlung. Weder in dieser Ladung noch im Schreiben vom 17. Februar 2015 wurde die D7 als nächstliegender Stand der Technik bezeichnet.

Die Kammer übt daher ihr Ermessen nach Artikel 12(4) VOBK aus und berücksichtigt diese Dokumente nicht.

2.2 Die erstmals mit der Beschwerdebegründung eingereichten Dokumente D15 und D16 sind aufgrund der Interpretation von Anspruch 1 (siehe Punkt 1.4) in Ermangelung der beanspruchten Abdichtung im Bereich einer polygonförmigen Kontur nicht relevant.

Die Beschwerdeführerin hat zudem keinen überzeugenden Grund angeführt, warum diese Dokumente nicht schon im Einspruchsverfahren eingereicht worden sind. Wie in Punkt 2.1 dargelegt war auf die Gattungsfremdheit der D9 bereits deutlich vor der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren hingewiesen worden.

Die Kammer übt daher ihr Ermessen nach Artikel 12(4) VOBK aus und berücksichtigt diese Dokumente ebenfalls nicht.

2.3 Die D17 wurde in einer weiteren Recherche gefunden (siehe Schreiben der Beschwerdeführerin vom 18. Juli 2018, Seite 8, Punkt V.3) und erst nach Ablauf der Frist für die Beschwerdebegründung eingereicht. Zusätzlich zur verspäteten Einreichung ist dieses Dokument im Hinblick auf die zuvor genannte Interpretation des Anspruchswortlauts und das Fehlen der beanspruchten Abdichtung prima facie nicht relevant.

Die Kammer übt daher ihr Ermessen nach Artikel 13(1) VOBK aus und berücksichtigt dieses Dokument nicht.

3. Neuheit des Gegenstandes der Ansprüche des Streitpatents

3.1 Da in der D13 keine Umfangsflächen offenbart werden, die im Bereich einer polygonförmigen Kontur dichtend wirken (siehe Punkt 1.4), ist die D13 nicht neuheitsschädlich für den Gegenstand der Ansprüche 1-10 des Streitpatents (Artikel 54(1) und (3) EPÜ).

3.2 Die D13 offenbart einerseits in Abschnitt [47] eine Ausführungsform, in der das filterseitige Anschlusselement das tankseitigen Anschlusselement umfasst und in der die jeweiligen Umfangsflächen - mittels eines Gewindes - dichtend anliegen. Andererseits wird in Abschnitt [50] eine weitere Ausführungsform offenbart, in der die Umfangsflächen eine polygonförmige Kontur haben.

Diese beiden Ausführungsformen sind jedoch nicht miteinander kompatibel. Das in Abschnitt [47] genannte dichtende Gewinde ist zwangsläufig rund, was im Widerspruch zu der polygonförmigen Kontur in Abschnitt [50] steht. Daher muss in der Ausführungsform mit polygonförmigen Umfangsflächen in Abschnitt [50] über gesonderte Dichtelemente abgedichtet werden, wie über einen Dichtring (wie beispielsweise der Dichtring 17 in Figur 2 oder die Dichtringe 16.1 und 16.2 in Figur 4).

3.3 Nach Meinung der Beschwerdeführerin würde der Fachmann die Abschnitte [52], welcher eine Ausführungsform ohne Adapter 5 zwischen Tank und Filterkartusche beschreibt, und [50], welcher beispielsweise eine Ausführungsform mit einem rechteckigen Querschnitt des Adapters offenbart, in Zusammenschau lesen. In diesem Fall übernähme die Adapteraufnahme 3.1 alle Aufgaben und Eigenschaften des Adapters 5.

Doch selbst wenn dies so wäre, verbliebe wegen der Anspruchsinterpretation aus den Punkten 1.3 und 1.4

immer noch die Dichtung über die Umfangsflächen der Anschlussstücke als unterscheidendes Merkmal, denn die Abschnitte [50, 52] erwähnen keine Dichtung, ganz zu schweigen von einer Dichtung über die Umfangsflächen.

4. Erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes der Ansprüche des Streitpatents

4.1 Die Erfindung

Die Erfindung gemäß den Ansprüchen 1-10 betrifft ein System bestehend aus einem Wassertank mit einem tankseitigen Anschlusselement und einer Wasserfilterpatrone mit einem filterausgangsseitigen Anschlusselement.

4.2 Nächstliegender Stand der Technik

Zwischen den Parteien besteht Übereinstimmung, dass die D12 als nächstliegender Stand der Technik anzusehen ist. Diese betrifft ebenfalls einen Wassertank (Figur 1 (Wasserbehälter 10)) mit einem tankseitigen Anschlusselement (Aufnahme 11 des Wasserbehälters 10) sowie eine Wasserfilterpatrone (1) mit einem filterseitigen Anschlusselement (unterer Bereich 13 der Filterpatrone 1). Zudem umfasst das filterseitige Anschlusselement 13 das tankseitige Anschlusselement 11 im Sinne von Anspruch 1 des Streitpatents.

Da die D12 aus dem gleichen technischen Gebiet stammt, ebenfalls Wasserbehälter betrifft, welche eine mittels Dichtelement abgedichtete Filterpatrone enthalten und zudem eine Vielzahl von übereinstimmenden Merkmalen mit dem Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents besitzt, sieht die Kammer keine Veranlassung von dieser Wahl des nächstliegenden Standes der Technik abzurücken.

Allerdings offenbart die D12 keine Umfangsflächen im Sinne von Anspruch 1 des Streitpatents (siehe auch Punkt 1.), die im Bereich einer polygonförmigen Kontur dichtend mit ihren Umfängen anliegen. Im Satz, der die Spalten 1 und 2 überbrückt, wird lediglich gesagt, dass die "Filterpatrone [...] im unteren Bereich (13) passend zur Aufnahme (11) eines Wasserbehälters (10) ausgeformt [ist]". Eine polygonförmige Kontur wird auch an anderer Stelle nicht erwähnt. Außerdem ist die Dichtung zwischen dem tankseitigem Anschlusselement 11 und dem filterseitigem Anschlusselement 13 nicht durch die Umfangsflächen realisiert, sondern durch das Dichtelement 6.

4.3 Zu lösende Aufgabe

Nach den Abschnitten [3, 9-12] des Streitpatents ist die zu lösende Aufgabe das Bereitstellen eines Wassertank-Filterpatrone-Systems, in denen die Verbindung zwischen Tank und Patrone großflächig abdichtet, stabil ist und eine Kodierfunktion besitzt.

4.4 Vorgeschlagene Lösung

Die Aufgabe soll durch ein System nach Anspruch 1 gelöst werden, in welchem (siehe auch Punkt 1.4):

- die innere Umfangsfläche des filterausgangsseitigen Anschlusselements eine polygonförmige Kontur aufweist,

- die äußere Umfangsfläche des komplementären tankseitigen Anschlusselements ebenfalls eine polygonflächige Kontur aufweist, und

- diese Umfangsflächen formschlüssig, fixierend und dichtend anliegen.

4.5 Erfolg der Lösung

Aufgrund der Dichtung über die Umfangsflächen ist die Abdichtung großflächig. Die polygonförmige Kontur der Anschlusselemente stellt zudem eine Kodierung dar, die das Einsetzen nicht passender Wasserfilterpatronen ausschließt. Durch das Anliegen der Umfangsflächen werden punktförmige Belastungen vermieden. Daher wird die gestellte Aufgabe erfolgreich durch den Gegenstand von Anspruch 1 gelöst.

4.6 Naheliegen

In der D12 gibt es keinerlei Hinweis, diese Aufgabe in der beanspruchten Weise zu lösen, also insbesondere das Dichtelement 6 durch ein dichtendes Anliegen der Umfänge der Umfangsflächen zu ersetzen. Auch für eine polygonförmige Kontur der Umfangsflächen gibt es keinerlei Hinweis. Daher würde der Fachmann angesichts der D12 allein nicht zum Gegenstand der Erfindung gelangen.

Auch in der D10 sind keine tank- bzw. filterseitigen Anschlusselemente offenbart, die im Bereich einer polygonförmigen Kontur formschlüssig, dichtend und fixierend anliegen, von einem Hinweis darauf ganz zu schweigen. Die Dichtwirkung wird nämlich nicht über die Nockenansätze 62 oder 64 erzielt, sondern über die O-Ringe 56 und 58 in Figur 3 (siehe auch Spalte 6, Zeilen 28-34). Daher würde auch eine Kombination der D12 mit der D10 nicht zum Gegenstand der Erfindung führen.

4.7 Nach Meinung der Beschwerdeführerin ist lediglich die polygonförmige Kontur ein unterscheidendes Merkmal angesichts der D12. Da auch eine runde Kontur insofern eine Kodierung darstelle, dass Filterpatronen mit einem runden Anschlusselement mit einem anderen Durchmesser nicht passten, wäre die zu lösende Aufgabe lediglich das Bereitstellen eines Systems mit einem verdrehsicheren Anschluss.

Dieser Auffassung stimmt die Kammer nicht zu. Wie unter den Punkten 1.3-1.5 dargelegt, ist eine Dichtung ausschließlich über ein Dichtelement (wie beispielsweise ein O-Ring) nicht ausreichend. Die Dichtung muss vielmehr flächig über die anliegenden Umfangsflächen geschehen.

Daher sind sowohl die dichtend anliegenden Umfangsflächen als auch die polygonförmige Kontur dieser Umfangsflächen die unterscheidenden Merkmale und der oben dargelegte Aufgabe-Lösungsansatz bleibt gültig.

4.8 Die Beschwerdeführerin ist weiterhin der Auffassung, dass der Fachmann die Dichtung der D12 weglassen würde, um die Aufgabe einer großflächigen Abdichtung zu lösen.

In Abwesenheit eines Belegs für diese Behauptung erachtet die Kammer jedoch, dass es sich um eine rückschauende Betrachtung handelt. Außerdem verbliebe in diesem Fall immer noch die polygonförmige Kontur als weiteres unterscheidendes Merkmal, und selbst die Aufgabe eines verdrehsicheren Anschlusses (arguendo) würde nicht zwangsläufig zu einer polygonförmigen Kontur führen, da beispielsweise eine ovale Form dies ebenfalls bewirken würde.

4.9 Aus diesen Gründen erfüllt der Gegenstand der Ansprüche 1-10 des Streitpatents die Erfordernisse von Artikel 56 EPÜ.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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