Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2122/17 26-10-2021
Facebook X Linkedin Email

T 2122/17 26-10-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T212217.20211026
Date de la décision
26 October 2021
Numéro de l'affaire
T 2122/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11764774.3
Classe de la CIB
H01L 51/52
H01L 27/32
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 824.89 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

LEUCHTELEMENT MIT OLED-MODULEN

Nom du demandeur
Tridonic GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
OSRAM GmbH
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention R 80
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 100(b)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Mot-clé

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - (ja)

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - Änderungen zulässig (ja)

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - Ermessen der Einspruchsabteilung

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - verspätet eingereichter Antrag (zugelassen)

Ausreichende Offenbarung - Verhältnis von Art. 83 zu Art. 84 EPÜ

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Exergue
Wird allein durch die Streichung eines abhängigen Anspruchs ein Einspruchsgrund unter Artikel 100 EPÜ behoben, ist diese Änderung im Einklang mit Regel 80 EPÜ, selbst wenn der Einspruchsgrund von der Einsprechenden nicht geltend gemacht worden ist.
Décisions citées
T 0430/10
T 1625/09
T 0069/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das Europäische Patent EP 2 625 731 B1 in geänderter Form aufrechtzuerhalten. Die Erfindung betrifft ein Leuchtelement mit OLED-Modulen.

II. Der Einspruch stützte sich auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 (a) EPÜ, insbesondere wegen mangelnder Neuheit und erfinderischer Tätigkeit. Das Patent wurde auf der Grundlage des dortigen Hilfsantrags I (aktueller Hilfsantrag 3) aufrechterhalten.

III. Sowohl die Patentinhaberin als auch die Einsprechende haben Beschwerde eingelegt. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer wurde mit Zustimmung aller Beteiligten in Form einer Videokonferenz (Zoom) durchgeführt. Die Kammer hat vorab den Parteien ihre vorläufigen Meinung mitgeteilt.

IV. Die Patentinhaberin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in der Fassung des Hauptantrags, eingereicht mit dem Schreiben vom 20. Oktober 2016, oder hilfsweise auf der Grundlage des Hilfsantrags 1 (Einspruch zurückzuweisen) oder der Hilfsanträge 2 bis 11, eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung, oder des Hilfsantrags 12, eingereicht mit dem Schreiben vom 24. September 2021, aufrechtzuerhalten.

V. Die Einsprechende beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent vollständig zu widerrufen. Ferner beantragte sie, Hilfsanträge 4 bis 11 nicht in das Verfahren zuzulassen.

VI. Auf folgende Dokumente wird Bezug genommen (die Dokumente wurden innerhalb der Einspruchsfrist vorgebracht):

E1 = WO 2008/090493 A1

E2 = US 2008/0265759 A1

E3 = US 2009/0114928 A1

E4 = US 2007/0120167 A1

E5 = WO 2007/115651 A1

E6 = WO 2006/030719 A1

E7 = WO 2010/033299 A1

VII. Hervorhebungen (Fett, Hinzufügungen/Hervorhebungen) und die Merkmalsbezeichnungen in Zitaten wurden von der Kammer hinzugefügt.

VIII. Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt (Hauptantrag umfasst die Ansprüche des Patents wie erteilt ohne den abhängigen Anspruch 8):

(A) Leuchtelement, aufweisend

- ein erstes OLED-Modul (2),

- ein zweites OLED-Modul (4),

(B) - ein Trägerelement (6), auf dem das erste OLED-Modul (2) und das zweite OLED-Modul (4) angeordnet sind und

(C)- elektrische Leiter (8, 10) zur elektrischen Stromversorgung des ersten OLED-Moduls (2) und des zweiten OLED-Moduls (4),

(D) wobei das erste OLED-Modul (2) wenigstens drei elektrische Kontaktbereiche (22, 24, 26) zur Versorgung mit elektrischem Strom aufweist,

(E) das zweite OLED-Modul (4) wenigstens drei weitere elektrische Kontaktbereiche (42, 44, 46) zur Versorgung mit elektrischem Strom aufweist, wobei jeder der Kontaktbereiche (22, 24, 26, 42, 44, 46) jeweils mit einem der Leiter (8, 10) elektrisch leitend verbunden ist,

(F) wobei die elektrischen Leiter (8, 10) zumindest teilweise auf dem Trägerelement (6) angeordnet sind und

(G) wobei die Leiter (8, 10) auf dem Trägerelement (6) derart angeordnet sind, dass sie sich nicht überkreuzen, weiterhin aufweisend

(H) - mehrere weitere OLED-Module (2', 2", 4' ,4"), die ebenfalls auf dem Trägerelement (6) angeordnet sind,

wobei das erste OLED-Modul (2), das zweite OLED-Modul (4) und die weiteren OLED-Module (2', 2", 4', 4") derart auf dem Trägerelement (6) angeordnet sind, dass sie Reihen (R1, R2, R3) und Spalten (S1, S2) bilden,

dadurch gekennzeichnet,

(I) dass auf dem Trägerelement (6) in einem Grenzbereich zwischen zwei der Spalten (S1, S2) ein Arm (102) eines ersten elektrischen Leiters (10) der elektrischen Leiter (8, 10) angeordnet ist,

(J) wobei diejenigen der OLED-Module (2, 2', 2", 4, 4", 4"), die eine der zwei Spalten (S1, S2) bilden, elektrisch parallel geschaltet sind und mit dem Arm (102) des ersten elektrischen Leiters (10) elektrisch verbunden sind.

Folgender abhängiger Anspruch 8 wurde gestrichen:

8. Leuchtelement mit den in den Ansprüchen 2 und 6 genannten Merkmalen oder Leuchtelement nach Anspruch 7, wobei die OLED-Module (2, 2', 2") derjenigen Spalte (S1), in der sich das erste OLED-Modul (2) befindet, elektrisch in Reihe oder parallel geschaltet sind.

IX. Die Patentinhaberin hat im Wesentlichen folgendermaßen argumentiert:

a) Der abhängige Anspruch 8 des erteilten Patents beinhalte einen Gegenstand, der nicht ausführbar sei, da nicht gleichzeitig eine Parallel- und Reihenschaltung realisiert werden könnten. Folglich sei eine Streichung von Anspruch 8 wegen mangelnder Ausführbarkeit (Artikel 100 b) EPÜ) in Einklang mit Regel 80 EPÜ, die nur erfordere, dass die Änderungen durch einen Einspruchsgrund nach Artikel 100 EPÜ veranlasst seien, auch wenn dieser von der Einsprechenden nicht geltend gemacht worden sei.

b) E1 und E2 offenbarten keine Module im Sinne der Erfindung, keine drei getrennten Kontaktbereiche und von diesen getrennte elektrische Leiter.

c) Die Fachperson würde nicht die Kontaktierung der LEDs von E7 auf die Kontaktierung der OLEDs der E5 anwenden. Folglich sei Anspruch 1 erfinderisch.

X. Die Einsprechende hat im Wesentlichen folgendermaßen argumentiert:

a) Der Fachperson sei klar, dass der Widerspruch zwischen erteiltem Anspruch 8 und Anspruch 1 eine Unklarheit nach Artikel 84 EPÜ sei und nicht eine Frage der Ausführbarkeit. Folglich sei eine Streichung des Anspruchs 8 nicht durch Regel 80 EPÜ gestützt, da Unklarheit kein Einspruchsgrund sei.

b) Durch die inkonsistente Verwendung von "OLED-Modul" in der Beschreibung des Streitpatents könne dieser Begriff breit ausgelegt werden. Die Begriffe "Kontaktbereich" und "Leiter" seien ebenso vage und könnten ebenfalls breit ausgelegt werden.

c) Die Fachperson würde die Vorteile der Kontaktierung der E7 erkennen und auf die E5 anwenden.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

2. Die beanspruchte Erfindung

2.1 Die Erfindung betrifft ein Leuchtelement mit OLED-Modulen (Organische Licht-Emittierende Diode). In der Regel besteht eine OLED aus einer Anode als erste Elektrode in Form einer transparenten ITO-Schicht (ITO: Indium-Zinn-Oxid) und einer Kathode als zweite Elektrode in Form einer metallischen Schicht sowie eine zwischen der Anode und der Kathode angeordnete organische Schicht, die zur Lichterzeugung dient. Das von der organischen Schicht erzeugte Licht wird durch die transparente ITO-Schicht hindurch nach außen abgegeben.

2.2 Die ITO-Schicht weist einen vergleichsweise hochohmigen Flächenwiderstand auf. Ein Kontaktbereich zur elektrischen Kontaktierung der ITO-Schicht ist dabei lediglich am Rand der OLED möglich. Daher kommt es im Fall eines vergleichsweise großflächigen Lichtabgabebereichs zu einer Inhomogenität der Stromeinspeisung, die zu einer sichtbaren Inhomogenität der Lichtabgabe führt. Somit ist es erforderlich, zur Realisierung eines entsprechenden Leuchtelements mit einer in diesem Sinne größeren Lichtabgabefläche mehrere OLEDs zu verwenden, die entsprechend zu einer größeren Fläche zusammengesetzt sind. Mit "OLED-Modul" wird vorliegend eine derartige Baueinheit bezeichnet (Patentschrift, Abschnitte [0003] bis [0008]).

2.3 Der Erfindung liegt die Aufgabe zugrunde, ein Leuchtelement anzugeben, das bei guten Leuchteigenschaften einfach hergestellt werden kann (Patentschrift, Abschnitt [0010]). Durch wenigstens drei Kontaktbereiche der OLED-Module und Leiterarme zwischen den Spalten der OLEDs lässt sich eine besonders homogene Stromeinspeisung in die beiden OLED-Module und somit eine besonders gleichmäßige Lichtabgabe des Leuchtmoduls erzielen (Patentschrift, Abschnitt [0013]).

3. Streichung von erteiltem Anspruch 8

3.1 Unter Artikel 12 (4) VOBK 2007 kann die Kammer Anträge zulassen, die im erstinstanzlichen Verfahren nicht zugelassen worden sind.

3.2 Der vorliegende Hauptantrag wurde von der Einspruchsabteilung nicht zugelassen, da er nach Ansicht der Einspruchsabteilung gegen Regel 80 EPÜ verstößt. Als Gründe wurde aufgeführt:

a) Die Streichung des erteilten abhängigen Anspruchs 8 wegen des Widerspruchs Parallelschaltung versus Reihenschaltung sei keine durch einen Einspruchsgrund veranlasste Änderung, weil der erteilte unabhängige und damit vorrangige Anspruch 1 unverändert beibehalten sei. Die Einwände gegen den erteilten Anspruch 1 unter den angezogenen Einspruchsgründen gemäß Artikel 100 a) EPÜ könnten also offensichtlich mit der Streichung gar nicht überwunden werden.

b) Es seien keine anderen, bisher nicht geltend gemachten Einspruchsgründe erkennbar, die Anlass für eine solche Streichung sein könnten. Mangelnde Klarheit sei kein Einspruchsgrund. Die Einspruchsabteilung verwies auch auf die Entscheidung der Großen Bescherdekammer G3/14 und war der Meinung, dass im vorliegenden Fall die Streichung des Anspruchs 8 auch keine Änderung der Ansprüche darstelle, die zu einem Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ führe.

3.3 Die Einsprechende hat argumentiert, dass im Einspruch laut "Rechtsprechung der Beschwerdekammern", 9. Auflage, Abschnitt II.C.8.2, die Definition des "verbotenen Schutzbereichs", also Unklarheiten eines Anspruchs, nicht im Zusammenhang mit Artikel 83 und Artikel 100 b) EPÜ gesehen werden sollten. Das Erfordernis der ausreichenden oder "nacharbeitbaren" Offenbarung im Sinne von Artikel 83 und Artikel 100 b) EPÜ sei von dem Klarheitserfordernis nach Artikel 84 EPÜ zu unterscheiden und von diesem unabhängig.

3.4 Weiter hat sie ausgeführt, dass nach der Entscheidung T 430/10 (Orientierungssatz) das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung jedenfalls dann erfüllt sei, wenn auch bei breiter Auslegung des als unklar beanstandeten Merkmals alle in den Schutzbereich der Ansprüche fallenden Ausführungsarten von der Fachperson nachgearbeitet werden könnten. Die Fachperson erkenne im vorliegenden Fall, dass Anspruch 8 in Kombination mit Anspruch 1 ein redaktioneller Fehler - also eine formale Unklarheit - sei und dass jede in Anspruch 8 beanspruchte Variante für sich, also Reihenschaltung oder Parallelschaltung, problemlos nachgearbeitet werden könne. Die Fachperson wisse ja, dass eine Parallelschaltung und eine Reihenschaltung gleichzeitig nicht realisierbar seien und es sei direkt und eindeutig ersichtlich, dass nur durch einen Irrtum beide gleichzeitig beansprucht seien.

3.5 Die Patentinhaberin hat argumentiert, dass, wie von der Einsprechenden vorgebracht worden sei, eine Parallelschaltung und eine Reihenschaltung gleichzeitig nicht ausführbar seien und damit unter Artikel 83 EPÜ fielen. Zudem sei eine gleichzeitige Parallel- und Reihenschaltung nicht ursprünglich offenbart, also unter Artikel 123(2) EPÜ zu beanstanden. Sowohl Artikel 100 b) als auch 100 c) EPÜ seien Einspruchsgründe nach Regel 80 EPÜ und müssten beide nicht ausdrücklich vorgetragen werden, um ein geändertes Vorbringen nach Regel 80 EPÜ zu rechtfertigen.

3.6 Die Kammer stimmt den Beteiligten zu, dass durch den erteilten Anspruch 8 eine Unklarheit gemäß Artikel 84 EPÜ entsteht, da die Option "Reihenschaltung" in Anspruch 8 im Widerspruch zur Parallelschaltung der OLED-Module in Anspruch 1 steht. Diese Unklarheit bestand in der Tat bereits im erteilten Patent.

3.7 Die Kammer ist aber der Meinung, dass durch den erteilten Anspruch 8 zusätzlich die Erfordernisse von Artikel 83 bzw. 100 b) EPÜ verletzt wurden, da die Fachperson nicht gleichzeitig eine Parallelschaltung (Anspruch 1) und eine Reihenschaltung (Anspruch 8) ausführen kann.

3.8 Die Kammer sieht keine eindeutige Rechtsgrundlage dafür, dass der Hauptantrag alle Unteransprüche des erteilten Anspruchssatzes (Hauptantrag + erteilter Anspruch 8) enthalten müsste.

3.9 Anders als in der Entscheidung T 1625/09 (Gründe 3.4) wurde in der Entscheidung T 69/14 (Gründe 2 und 3) die Streichung von abhängigen Ansprüchen unter Regel 80 EPÜ zugelassen ("In the board's judgement, it is hardly possible to conceive of circumstances where the deletion of dependent claims cannot be seen as being occasioned by a ground of opposition, especially under Article 100(c) and/or (b) EPC").

3.10 Die Kammer ist der Meinung, dass im vorliegenden Fall Anspruch 8 der erteilten Fassung die Ausführbarkeit der Erfindung in Frage stellt. Es kann, wie bereits erwähnt, nicht gleichzeitig eine Parallelschaltung und eine Reihenschaltung verwirklicht werden. Insofern wäre eine Streichung dieses Anspruchs durch Artikel 83 und 100 b) EPÜ und damit durch einen Einspruchsgrund motiviert. Laut Regel 80 EPÜ muss der Einspruchsgrund, hier Artikel 100 b) EPÜ, von der Einsprechenden nicht geltend gemacht worden sein. Deshalb greift die Begründung der Einspruchsabteilung nicht, dass keine bisher geltend gemachten Einspruchsgründe erkennbar seien, die Anlass für eine solche Streichung sein könnten.

3.11 Die Kammer kommt folglich zum Schluss, dass durch den bereits im Prüfungsverfahren neu eingereichten unabhängigen Anspruch 1 in Zusammenhang mit Anspruch 8 eine Verletzung der Erfordernisse von Artikel 83 EPÜ erfolgte. Durch einfaches Streichen des abhängigen Anspruchs 8 wird diese Verletzung von Artikel 83 und 100 b) EPÜ (und damit eines Einspruchgrundes gemäß Regel 80 EPÜ) behoben. Deshalb steht der Hauptantrag nicht im Widerspruch zu Regel 80 EPÜ, da er durch einen Einspruchsgrund unter Artikel 100 EPÜ veranlasst ist.

3.12 Zusammenfassung

3.12.1 Wird allein durch die Streichung eines abhängigen Anspruchs ein Einspruchsgrund unter Artikel 100 EPÜ behoben, ist diese Änderung im Einklang mit Regel 80 EPÜ, selbst wenn der Einspruchsgrund von der Einsprechenden nicht geltend gemacht worden ist.

3.12.2 Da die Kammer bzgl. der Zulassung unter Regel 80 EPÜ die Meinung vertritt, dass die Einspruchsabteilung nicht alle Kriterien für die Beurteilung der Zulassung dieses Antrags in Erwägung gezogen und damit ihr Ermessen nur unzureichend ausgeübt hat, übt die Kammer das ihr zustehende Ermessen dahin aus, dass der Hauptantrag unter Artikel 12 (4) VOBK 2007 in das Verfahren zugelassen wird, da er die Voraussetzungen der Regel 80 EPÜ erfüllt.

4. Neuheit

4.1 Begrifflichkeit

4.1.1 Entscheidend bei der Neuheitsbetrachtung ist die Auslegung der Begriffe "Modul", "Leiter" und "Kontaktbereich".

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKE1

4.1.2 Die Patentinhaberin hat argumentiert, dass E1 OLED-Bereiche zeige, aber keine eigenständigen Module. Ein Modul sei eine eigenständige und selbstständige Einheit. In E1 würden OLED-Bereiche offenbart, die in einem gemeinsamen Arbeitsschritt erzeugt werden. Die Schichten 20, 30, 40, 50 jedes OLED-Teilbereichs würden nicht separat hergestellt, sondern alle gleichzeitig auf einem gemeinsamen Träger in jeweils dem gleichen Prozessschritt. Das Wort "Modul" bedeute, dass Modularität vorliegen müsse. Der Begriff könne nicht linguistisch ausgelegt werden, sondern müsse technisch im Sinne des Verständnisses und Wissens der Fachperson ausgelegt werden.

4.1.3 Ferner gehe aus dem Anspruchswortlaut hervor, dass die elektrischen Leiter zur Versorgung mit elektrischen Strom dienten. Folglich müssten die Leiter sowohl ein separates Element bezüglich der Kontaktbereiche darstellen als auch eine hohe Stromdichte erlauben. Die ITO-Schicht 30 in E1 sei eine Elektrodenschicht aus durchsichtigem, aber hochohmigen Material, das somit eine relativ schlechte Leitfähigkeit habe. Ein "elektrischer Leiter" hingegen müsse möglichst verlustfrei sein. Deshalb seien in E1 gut leitende Leiter 70 separat vorgesehen, um möglichst gut Strom zum Shunt 60 und zur Schicht 30 zu leiten. Die Fachperson würde folglich in E1 nur Elemente 60 und 70 als Leiter ansehen, aber nicht die ITO-Schicht 30.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

von der Einsprechenden modifizierter Ausschnitt der E1, Fig. 1

4.1.4 Die Fachperson verstehe beim Lesen des Anspruchs eindeutig, dass die drei Kontaktbereiche voneinander getrennt seien, da ein zusammenhängender Kontaktbereich technisch keinen Sinn machte. Eine horizontale oder vertikale Aufteilung der ITO-Schicht durch einen vertikalen und/oder horizontalen Schnitt, z.B. in eine Elektrode oben und einen Leiter unten, führte zudem zu insgesamt nur zwei Kontaktbereichen, nämlich zu einem flächigen Kontaktbereich jeweils an der Anode bzw. an der Kathode. Erfolgte zudem eine Aufteilung durch einen vertikalen Schnitt in einen Bereich 30 und "30a" wie von der Einsprechenden in ihren Schriftsätzen skizziert, würde durch den Bereich "30a" der schlecht leitenden ITO-Schicht kein Strom fließen.

4.1.5 Außerdem führte eine virtuelle Aufteilung des Leiters 30 in Kontaktbereiche nicht zu einem Merkmal, nach dem sowohl die OLED-Module als auch die Leiter auf dem Trägerelement angeordnet sind. Da die Kontaktbereiche gemäß Anspruchswortlaut jeweils zu den Modulen gehörten, müsste man die im Anspruch definierten Kontaktbereiche auch als Bereiche ansehen, die strukturell von den Leitern getrennt seien. Die gleiche Argumentation gelte auch für die E2, da die in E2 beschriebene Struktur der Struktur in E1 sehr ähnlich sei.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKE2

4.1.6 In E2 könnten zwar die Bereiche 121 und 122 als elektrische Zuleitungen gesehen werden. Dann würden aber nicht drei Kontaktbereiche, sondern nur zwei Kontaktbereiche realisiert. Den großflächigen Bereich der Schicht 121 würde die Fachperson als eine einzige und nicht als zwei oder drei Elektroden ansehen, wenn der Anspruchswortlaut vernünftig und nach dem Verständnis einer Fachperson interpretiert werde.

4.1.7 Die Einsprechende hat argumentiert, dass im Anspruch nur der breite und allgemeine Begriff "Modul" beansprucht werde. Die Auslegung dieses Begriffes müsse also alleine für sich und im Lichte der Beschreibung des Streitpatents vorgenommen werden. Laut Beschreibung sei nur ableitbar, dass das OLED-Modul ein Bereich sei, der zusammengehören müsse, wie aus den Abschnitten, [0003], [0004], [0007], [0010] und [0026] des Streitpatents hervorgehe. Die Beschreibung gebe somit keinerlei Grundlage für eine enge Auslegung, da zudem die Begrifflichkeit in diesen Abschnitten nicht einheitlich sei ("OLED", "Leuchtelement", "OLED-Modul"). Ebenso sei beispielsweise auch ein Lehrbuch in Lern-Module nach beliebiger Einteilung unterteilt. Anspruch 10 offenbare verschiedene Kontaktiermöglichkeiten, dies impliziere aber keine modulare Austauschbarkeit.

4.1.8 Der Begriff Kontaktbereich sei extrem breit. Durch die Breite des Begriffs "Bereich" könne sowohl in E1 als auch in E2 der an die Elektroden angrenzende Bereich in einen linken, rechten, oberen und unteren Bereich aufgeteilt werden. Jeder Bereich könne zudem in beliebige Sub-Bereiche unterteilt werden, wie dies bei der Auslegung eines breiten Anspruchswortlauts durchaus üblich sei. In E1 sei die Unterscheidung der verschiedenen Bereiche durch die Leiter-Arme 70 in verschiedene Richtungen deutlicher sichtbar als in E2. Im Anspruch sei nicht definiert, dass getrennte Kontaktbereiche vorliegen müssten.

4.1.9 E1 offenbare Leiter mit Armen in verschiedene Richtungen. Der Anspruch sei ferner nicht dahingehend eingeschränkt, dass die Leiter direkt und unmittelbar auf dem Träger aufgebracht seien. Für einen Leiter oder Kontaktbereich sei es nicht entscheidend, wie viel Strom zur Stromversorgung fließe, da eine Strommenge im Anspruch nicht definiert sei.

4.2 Neuheit

4.2.1 Bezüglich des Begriffs "Kontaktbereiche" und "Leiter" kann die Kammer durchaus der Argumentation der Einsprechenden folgen, dass diese Begriffe breit ausgelegt werden können, da im Anspruch keine getrennten Kontaktbereiche definiert sind. Die Kammer schließt sich aber bezüglich der Begrifflichkeit der "OLED-Module" im Großen und Ganzen der Patentinhaberin an. Mehrere OLEDs, die auf einem gemeinsamen Träger im gleichen Epitaxie-Prozess hergestellt werden, würde die Fachperson nicht als OLED-Module ansehen. In der Halbleitertechnik und in der vorliegenden Anmeldung sind als Module vielmehr vorgefertigte Teile anzusehen, die in einem separaten Montageprozess durch Verkleben, Verstecken, Verschrauben, Bonden etc. auf einen Träger oder an andere Module angebracht werden. Bei einem solchen Verständnis müssen die OLED-Module getrennte Bauelemente sein. Eine Austauschbarkeit muss nach Meinung der Kammer nicht gegeben sein, aber die Fachperson würde eine getrennte Fertigung voraussetzen.

4.2.2 Die Kammer stimmt mit der Einsprechenden überein, dass der Begriff "Modul" in der Anmeldung nicht konsistent verwendet wird. Aus der Gesamtlehre des Streitpatents geht jedoch eindeutig hervor, dass separat vorgefertigte Module gemeint sind, die in einem Montage-Prozess nach der OLED-Modul-Herstellung auf einen Träger aufgebracht werden und durch Leitkleber, Lötung oder Flexkabel (FPC) (siehe Anspruch 10 des Streitpatents) kontaktiert werden. Die Fachperson würde in den monolithischen Systemen der E1 und E2 keine getrennten Module erkennen.

4.2.3 Folglich ist der Gegenstand von Anspruch 1 neu gegenüber E1 oder E2, da diese Dokumente keine "OLED-Module" offenbaren.

5. Erfinderische Tätigkeit gegenüber E5 und E7

5.1 Nächstliegender Stand der Technik

E5 hat die meisten gemeinsamen Merkmale und betrifft auch OLED-Module im Sinne der Erfindung. E1 und E2 sind keine geeigneten Ausgangspunkte, da sie keine OLED-Module im Sinne der Erfindung offenbaren. E6 und E7 lehren Parallelschaltungen von LEDs. E3 und E4 sind ebenfalls nicht als nächstliegender Stand der Technik geeignet. E3 betrifft die Kontaktierung von LEDs in einer Matrix und erwähnt keine OLEDs und Leiterarme. E4 betrifft die Kontaktierung von elektronischen Komponenten mit Nano Wires. E4 beschreibt zwar OLEDs, aber keine OLED-Module. Folglich wird die erfinderische Tätigkeit ausgehend von E5 beurteilt.

5.2 E5

5.2.1 E5 offenbart OLED-Module mit einer ITO-Schicht (G), die zusammen mit der "hole-injection-layer" (F) als leitende Zwischenschicht für die Kontaktierung der Anode verwendet werden. Folglich können die Leiter 5 und 6, zusammen mit der ITO-Schicht als elektrische Leiter gesehen werden. Schichten (F) und (D) können als Kontaktbereich des OLED-Moduls (D, E, F) angesehen werden.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKFORMEL/TABELLE/GRAPHIKE5

(A) Deckglas

(B) Leitende Schicht (z.B. Anodenmetallisierung)

(C) Kleber

(D) Kathode

(E) Organische licht-emittierende Schicht

(F) Lochinjektionsschicht

(G) ITO (Indium-Zinnoxid)

(H) Glassubstrat (Trägermaterial)

(1) Kathode

(2) Anodenmetallisierung

(3) ITO Schicht inkl. Glassubstrat

(4) FPC (Flexible Printed Circuit)

(5) FPC Anodenkontakt

(6) FPC Kathodenkontakt

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKFig. 6 der E5

5.2.2 E5 offenbart eine Reihenschaltung oder Matrix-Schaltung der OLEDs. E5 offenbart folglich alle Merkmale des Anspruchs 1 des Hauptantrages außer die Parallel-Schaltung und, dass die Leiter-Arme zwischen den Spalten der OLED-Module angeordnet sind (Merkmale (I)-(J)).

5.2.3 E5 offenbart ferner den Nachteil, dass bei einer Reihenschaltung die Gefahr bestehe, dass bei einem Kontaktproblem alle OLEDs gleichzeitig ausfallen. Als Lösung wird aber vorgeschlagen, dass man parallel zu den OLEDs noch sogenannte Shunt-Widerstände einbauen könne, die bei einer Unterbrechung des Stroms in einem oder mehreren OLEDs deren Leitfähigkeit übernehmen (Seite 16, erster Absatz).

5.3 E7

5.3.1 E7 offenbart eine Parallelschaltung von OLED-Modulen 110 mit den elektrischen Leitungen 112 und 114, wobei die elektrische Leitung 114 einen Arm zwischen zwei Spalten der Matrix-Anordnung bildet:

FORMEL/TABELLE/GRAPHIKFORMEL/TABELLE/GRAPHIKE7

5.3.2 Die Module 110 sind auf der Leitung 112 montiert. E7 lehrt ferner, dass die Parallelschaltung eine Alternative zu einer Serienschaltung ist (erste Zeilen von Abschnitt [0026]). Die Parallelschaltung führt dazu, dass ein Leiter-Arm 114 zwischen zwei Spalten gelegt wird, von dem aus die OLED-Module mit Wire-Bonds 120 kontaktiert werden können.

5.4 Effekt

Der Effekt einer Parallelschaltung ist, dass, wenn ein Modul in einer Spalte ausfällt, nicht alle anderen Module auch ausfallen. Die Module sind zudem mit normalen Spannungsquellen zur Stromversorgung ansteuerbar, und eine Verwendung von Shunts, die den Ausfall eines Moduls überbrücken, ist nicht notwendig.

5.5 Aufgabe

Die Aufgabe könnte folglich definiert werden als "zu verhindern, dass, wenn ein Modul in einer Spalte ausfällt, nicht alle anderen Module auch ausfallen, wobei die Kontaktierung zu den Leitern in einer kompakten Anordnung erfolgen soll, die effizient montierbar ist".

5.6 Kombination der Lehre von E5 und E7

5.6.1 Die Einsprechende hat argumentiert, dass in E5 auf Seite 1, Zeile 9-31, die charakteristischen Eigenschaften und Vorteile von OLEDs gegenüber LEDs beschrieben seien, und dass OLEDs zunehmend die LEDs ablösten. Folglich würde die Fachperson in Erwägung ziehen, die LEDs in E7 durch OLEDs zu ersetzen. Die Kontaktierung in E7 durch Wire-Bonds habe den großen Vorteil, dass die Kontaktierung sehr günstig und schnell in einer Massenherstellung gefertigt werden könnte. Flexkabel (FPC) dagegen seien nur einzeln zu montieren und nicht für eine Serienfertigung geeignet. Da die OLEDs der E5 drei Kontakt-Anschlüsse benötigten, würde die Fachperson die Anschlüsse des Flexkabels entsprechend anpassen. Sie würde den Kathodenanschluss vom Flexkabel auslagern und auf die Position des Leiters 114 verschieben. Die Anschlüsse des Anoden-Kabels müssten nur nach oben bzw. unten gebogen werden. Kleinere Anpassungen, wie das Weglassen der Optik und Halterung für die LEDs, seien eine offensichtliche, fachübliche Änderung. Wire-Bonds und Flexkabel hätten ähnliche punktuelle Anschlüsse und seien äquivalent. E7, Abschnitt [0029], lehre, dass der Träger, die Montage der Leuchtmodule und die Kontaktierung den Leuchtmodulen angepasst werden könnten. Dies beinhalte auch einzelne Substrate für einzelne OLEDs. Das Flexkabel sei in der Regel durchsichtig und ermögliche somit auch eine Montage in Abstrahlrichtung. E5, zweiter Absatz auf Seite 2, lehrten ferner, dass die Kathode und Anode der OLEDs der jeweiligen Verwendung angepasst werden könnten. Es sei also kein Widerspruch, dass die OLEDs der E5 wie die LEDs der E7 angeschlossen würden, da die punktweise Kontaktierung der E7 auch auf die OLEDs der E5 anwendbar sei. Die Fachperson würde dementsprechend die Metallisierung 2 der OLEDs entfernen und je nach Kontaktierung anordnen.

5.6.2 Die Patentinhaberin hat argumentiert, dass die OLEDs der E5 und die LEDs der E7 ganz unterschiedlich kontaktiert und montiert würden, da die LEDs in E7 ausschließlich nach oben abstrahlten, die OLEDs in E5 jedoch durch den durchsichtigen Träger nach unten abstrahlten. Bei LEDs reiche eine punktuelle Stromversorgung, wohingegen OLEDs möglichst gleichmäßig und großflächig mit Strom versorgt werden müssten, um eine großflächige Lichtabgabe zu realisieren. Da die ITO-Schicht G keine hohe Leitfähigkeit habe, weise E5 rahmenartige Metallisierungen 2 zur großflächigen Einleitung von Strom auf. Die Metallisierungen 2 sei auf halber Höhe und nicht an der Unterseite angebracht, wodurch eine Kontaktierung von unten nicht möglich sei. Zudem würde der Leiter 112 die Lichtabstrahlung nach unten behindern. Ganz anders sei dies bei dem LED-Chip von E7, der von unten kontaktiert und direkt auf die Leiterbahn gesetzt werden könne, da er nach oben abstrahle.

5.6.3 E5 lehre zudem, einzelne Module mit einem separatem Träger H zu fertigen. Dies lege nicht ein gemeinsames Glas-Substrat nahe, wie in der Montage von E7 erforderlich. Das Glas-Substrat H ermögliche zudem keine Kontaktierung mit Leiterbahnen unterhalb der Module. E5 offenbare bereits eine sehr einfache Kontaktierung mit Flexkabel. Es gebe keine Gründe, die komplexe Lösung von E7 zu übernehmen. E7 offenbare ein vollkommen unterschiedliches Leuchtelement mit anderen Anforderungen an Kontaktierung und Stromversorgung. Eine Kontaktierung und Montage der OLEDs nach der Lehre der E7 sei kein Gewinn, sondern nur Mehraufwand mit zahlreichen Nachteilen und im Übrigen wegen der unterschiedlichen Abstrahlungsrichtungen und Kontaktanschlüssen auch nicht möglich. Nur weil sich neuartige OLEDs zunehmend durchsetzten, würde die Fachperson keine unpassende alte Leuchtmittelkontaktierung verwenden.

5.6.4 Die Kammer ist der Meindung, dass E5, E7 und die vorliegende Erfindung die gleiche Aufgabe haben, nämlich durch eine Matrix von OLED- bzw. LED-Modulen eine großflächige und homogene Beleuchtung zu erzielen. Beide Dokumente schlagen eine Matrix von OLED/LED-Chips vor, die durch Leiterbahnen auf einem Trägersubstrat elektrisch mit Strom versorgt werden. E5 erwähnt das Problem, dass einzelne Module ausfallen könnten. Eine vorgeschlagene mögliche Lösung dafür ist der Einbau von Shunts. Dies benötigt jedoch einen beachtlichen zusätzlichen Aufwand und Platz, so dass die Fachperson auch andere Lösungen in Betracht ziehen würde.

5.6.5 Die Fachperson würde, wenn sie für eine stabilere und gleichzeitig kompakte Verschaltung sorgen müsste, um ein robustes Leuchtfeld zu bekommen, das nicht durch den Ausfall eines OLED-Moduls den Ausfall einer ganzen Reihe von Modulen zur Folge hat, als Alternative zur Serienschaltung in E5 auch die in E7 vorgeschlagene Parallelschaltung in Betracht ziehen. E7 lehrt ja, dass eine Serienschaltung alternativ durch eine Reihenschaltung ersetzt werden kann.

5.6.6 Die Fachperson würde zur Implementierung einer Parallelschaltung in E5 die Leiterbahnen umkonfigurieren. Die Fachperson könnte zwar die Lehre der E7 übernehmen und die Anoden-Leiterbahnen (5 in E5 und 112 in E7) parallel bzw. separat zur Kathoden-Leitebahn (6 in E5 und 114 in E7) gestalten (Figur 1 und 6 von E7). Dadurch könnte die Fachperson zu einer Kombination der Merkmale (A)-(J) kommen, da dann die Bahn 114 einen Arm zwischen den Spalten bilden würde.

5.6.7 Die Anoden-Leiterbahn könnte jedoch nicht, wie in Figur 6 von E7 gelehrt wird, unterhalb des OLED-Chips erfolgen, da die OLEDs der E5 eine Kontaktierung von unten an die Metallisierung 2 nicht erlaubte, und die Leiterbahn die Lichtabstrahlung behinderte. Die Kathoden-Leiterbahn (114) müsste über Wire-Bonds und über einen punktförmige Kontaktierung an den Kontakt 1 angebracht werden. Die Kontakte der OLED der E5 sind aber nicht unbedingt für eine punktförmige Kontaktierung ausgerichtet, sondern für ein Flexkabel, und müssten wahrscheinlich weiter der Kontaktierungsform angepasst werden. Als Alternative könnte das dreigliedrige Flexkabel in ein zweigliedriges und ein eingliedriges Flexkabel aufgeteilt werden, wobei letzteres auf die Position des Leiters 114 verschoben werden müsste. Dafür gibt es aber keinen Anlass und auch keine erkennbaren Vorteile. Insbesondere würde wohl eher ein Wire-Bond vom eingliedrigen Flexkabel zum Kontakt 1 der OLED die Fachperson vor gewisse technische Schwierigkeiten stellen. Die Kontaktierung der E7 an das OLED der E5 anzupassen würde also viele Änderungen, Nachteile und technische Schwierigkeiten mit sich bringen, so dass der Fachmann einen solchen Weg nicht gehen würde.

5.6.8 Eine einfachere Lösung wäre eine Kontaktierung mit einem dreigliedrigem Flexkabel, wie sie in der E5 vorgeschlagen ist. Eine solche Lösung ist der OLED angepasst und würde nur geringfügige Änderungen mit sich bringen. Da die ersteren Lösungen keine Vorteile, sondern nur Nachteile bringen, würde die Fachperson folglich bei einer Kombination der Lehren von E5 und E7 zur Lösung der objektiven Aufgabe auf letztere Lösung zurückgreifen. Eine solche Lösung würde jedoch nicht zu allen Merkmalen des Anspruchs führen, insbesondere nicht zu Merkmal (I), nämlich, dass in einem Grenzbereich zwischen zwei der Spalten ein Arm eines ersten elektrischen Leiters der elektrischen Leiter angeordnet ist.

5.6.9 Die Fachperson würde E5 auch nicht mit E1 oder E2 kombinieren, da diese Dokumente keine OLED-Module im Sinne der E5 oder des Streitpatents offenbaren und auch keine nützliche Lehre liefern. E6 hat die gleiche Lehre wie E7. E3 oder E4 enthalten auch keine weiterführende Lehre.

5.7 Zusammenfassend beruht der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags im Hinblick auf E5 in Kombination mit E7 auf einer erfinderischen Tätigkeit. Folglich ist der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrages erfinderisch im Sinne von Artikel 56 und 52(1) EPÜ. Alle weiteren Ansprüche hängen von Anspruch 1 ab. Da die Ansprüche des Hauptantrages den Anforderungen des EPÜ genügen, erübrigt sich eine Diskussion der Hilfsanträge 1-12. Es steht folglich der Aufrechterhaltung des Patents wie ursprünglich erteilt mit Streichung des erteilten Anspruchs 8 und unter Berücksichtigung der während der mündlichen Verhandlung eingereichten angepassten Beschreibung nichts entgegen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1 bis 12 gemäß Hauptantrag, eingereicht mit Schreiben vom 20. Oktober 2016;

- Beschreibung Spalten 1, 2 und 5 bis 14 der Patentschrift, Spalten 3 und 4 eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer;

- Figuren 1 bis 4, 4a und 5 der Patentschrift.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité