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  3. T 2111/17 (Filtermodul/Mann + Hummel) 08-11-2019
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T 2111/17 (Filtermodul/Mann + Hummel) 08-11-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T211117.20191108
Date de la décision
08 November 2019
Numéro de l'affaire
T 2111/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07857207.0
Classe de la CIB
B01D 46/00
B01D 46/10
B01D 46/52
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 353.21 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

FILTERMODUL MIT EINEM KOMPRESSIBLEN UND SELBSTAUSDEHNENDEN FILTERELEMENT, HALTERUNG UND VERFAHREN

Nom du demandeur
Mann + Hummel GmbH
Nom de l'opposant
VALEO SYSTEMES THERMIQUES S.A.S
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 116
Mot-clé

Spät eingereichter Antrag - Rechtfertigung für späte Vorlage (ja)

Spät eingereichte Beweismittel - Rechtfertigung für späte Vorlage (nein)

Änderungen - zulässig (ja)

Änderungen - Berichtigung von Mängeln (ja)

Neuheit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Erfinderische Tätigkeit - nicht naheliegende Lösung

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde betrifft die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent EP 2 094 370 in geänderter Fassung auf der Basis des damaligen ersten Hilfsantrages aufrechtzuerhalten.

II. Im Einspruchsverfahren wurde insbesondere auf die folgenden Dokumente bezug genommen:

D1|EP 1 616 736 A1|

D8|US 3,040,501 A |

III. In der angefochtenen Entscheidung war die Einspruchsabteilung unter anderem zum Schluss gekommen, dass der damalige erste Hilfsantrag die Erfordernisse von Artikel 54 EPÜ gegenüber der D1 und die Erfordernisse von Artikel 56 EPÜ gegenüber der Kombination der D1 mit der D8 erfüllt.

IV. In ihrer Erwiderung auf die Beschwerdebegründung erklärte die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin), dass der aufrechterhaltene erste Hilfsantrag des Einspruchsverfahrens ihr Hauptantrag im Beschwerdeverfahren sei. Außerdem reichte sie mit der Beschwerdeerwiderung, bzw. mit der Eingabe vom 16. Oktober 2019, die Hilfsanträge 1 - 3 ein.

V. Während der mündlichen Verhandlung machte die Beschwerdegegnerin Hilfsantrag 1 des Beschwerdeverfahrens zum neuen Hauptantrag und rückte die nachfolgenden Hilfsanträge um einen Rang auf. Den vorherigen Hauptantrag nahm sie zurück.

VI. Der Wortlaut der unabhängigen Ansprüche des neuen Hauptantrages lautet wie folgt (Hervorhebung der Änderungen im Vergleich zum zurückgenommenen Hauptantrag durch die Kammer):

"1. Filtermodul (14), welches ein Filterelement (10), eine Zugangsöffnung (16) und einen Aufnahmeraum (12) zur Aufnahme des Filterelements (10) aufweist,

- wobei das Filterelement (10) in seinem Ursprungszustand einen größeren Querschnitt als die Zugangsöffnung (16) aufweist,

- wobei das Filterelement (10) geeignet komprimierbar ist, so dass das Filterelement (10) durch die Zugangsöffnung (16) in den Aufnahmeraum (12) eingeführt werden kann, und

- wobei das Filterelement (10) ausreichend elastisch ausgebildet ist, so dass es sich nach der Komprimierung wieder ausdehnt, dadurch gekennzeichnet, dass

- an dem Filter (18) wenigstens ein Band (20) vorgesehen ist, das wenigstens eine Lasche (22) und/oder eine Schlaufe (24) bildet, zum Entfernen des Filterelements (10) aus dem Aufnahmeraum (12) und das Filterelement (10) einen Filter (18) aufweist, der entlang seiner Längsrichtung oder Breitenrichtung oder Diagonale eine zickzackförmige bzw. ziehharmonikaförmige und/oder wellenförmige Faltung aufweist,

- wobei die Lasche (22) und/oder die Schlaufe (24) greifbar in der Zugangsöffnung (16) angeordnet ist und das Filterelement (10) durch das Band aus dem Aufnahmeraum (12) herausgezogen werden kann."

und

"7. Verfahren zum Befestigen eines Filterelements (10) in einem Filtermodul (14) [deleted: gemäß einem der Ansprüche 1-6], welches ein Filterelement (10), eine Zugangsöffnung (16) und einen Aufnahmeraum (12) zur Aufnahme des Filterelements (10) aufweist,

- wobei das Filterelement (10) in seinem Ursprungszustand einen größeren Querschnitt als die Zugangsöffnung (16) aufweist,

- wobei das Filterelement (10) geeignet komprimierbar ist, so dass das Filterelement (10) durch die Zugangsöffnung (16) in den Aufnahmeraum (12) eingeführt werden kann, und

- wobei das Filterelement (10) ausreichend elastisch ausgebildet ist, so dass es sich nach der Komprimierung wieder ausdehnt,

- wobei an dem Filter (18) wenigstens ein Band (20) vorgesehen ist, das wenigstens eine Lasche (22) und/oder eine Schlaufe (24) bildet, zum Entfernen des Filterelements (10) aus dem Aufnahmeraum (12) und das Filterelement (10) einen Filter (18) aufweist, der entlang seiner Längsrichtung oder Breitenrichtung oder Diagonale eine zickzackförmige bzw. ziehharmonikaförmige und/oder wellenförmige Faltung aufweist,

wobei das Verfahren umfasst: [deleted: mit den Schritten:]

- Komprimieren des Filterelements (10), um das Filterelement (10) durch eine Zugangsöffnung (16) in einen Aufnahmeraum (12) des Filtermoduls (14) einzuführen, und

- Ausdehnen des Filterelements (10) in dem Aufnahmeraum (12),

dadurch gekennzeichnet, dass zum Komprimieren und/oder Ausdehnen des Filterelements (10) zusätzlich wenigstens ein Band (20) an dem Filterelement (10) vorgesehen ist."

Die abhängigen Ansprüche 2-6 und 8-16 stellen weitere Ausführungsformen dieser beiden unabhängigen Ansprüche dar.

VII. Die für diese Entscheidung relevanten Argumente der Einsprechenden (Beschwerdeführerin) können wie folgt zusammengefasst werden:

Die Einreichung des vorliegenden Hauptantrags am 16. Oktober 2019 sei verspätet geschehen. Der Antrag sei daher nicht zuzulassen.

Dessen ungeachtet sei:

- der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 1 und 7 des Hauptantrages nicht neu angesichts der D1 und der D8 und

- der Gegenstand von Anspruch 1 nicht erfinderisch angesichts der D1.

Gegen den Gegenstand von Anspruch 7 des Hauptantrages erhob die Beschwerdeführerin keinen Einwand wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit.

VIII. Die für diese Entscheidung relevanten Argumente der Beschwerdegegnerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Die Angriffe wegen mangelnder Neuheit des Gegenstandes von Anspruch 7 einerseits und wegen mangelnder Neuheit angesichts der D8 andererseits seien verspätet vorgebracht worden und daher nicht zuzulassen.

Der vorliegende Hauptantrag erfülle die Erfordernisse des EPÜ, insbesondere die der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit gegenüber der D1.

IX. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragt die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des Hauptantrags (eingereicht mit Schreiben vom 16. Oktober 2019 als Hilfsantrag 1).

Hilfsweise beantragt sie die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage des Hilfsantrags 1 (eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung als Hilfsantrag 2) oder des Hilfsantrags 2 (eingereicht mit Schreiben vom 16. Oktober 2019 als Hilfsantrag 3).

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Zulässigkeit

Aus den folgenden Gründen wird der vorliegende Hauptantrag nach Artikel 13(1) und (3) VOBK zugelassen:

In der Mitteilung der Kammer nach Artikel 15(1) VOBK wurde erstmals ein Einwand unter Artikel 123(2) EPÜ gegen Anspruch 1 des mit der Beschwerdeerwiderung eingereichten Hilfsantrags 1 erhoben. Der nunmehr vorliegende Hauptantrag entspricht dem als Reaktion darauf eingereichten, geänderten Hilfsantrag 1.

Die darin vorgenommenen Änderungen sind somit ein (zielführender) Versuch der Beschwerdegegnerin (siehe unten), den erhobenen Einwand zu beseitigen. Somit stellt der nunmehrige Hauptantrag eine direkte Reaktion auf die Mitteilung nach Artikel 15(1) VOBK dar.

Weiterhin sind die abhängigen Ansprüche 12-16 entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin kein neu eingeführter Gegenstand, sondern lediglich die Aufschlüsselung des im ursprünglichen Anspruch 15 genannten Rückbezugs auf die ursprünglichen Ansprüche 2, 3, 6, 7 und 9.

2. Hauptantrag - Änderungen

Es wurde nicht bestritten, dass die Erfordernisse von Artikel 123(2) und (3) EPÜ erfüllt sind.

In der Tat basiert der unabhängige Vorrichtungsanspruch 1 auf den ursprünglichen Ansprüchen 1, 4 und 5 sowie auf der Passage auf Seite 4, Zeilen 32-37. Der unabhängige Verfahrensanspruch 7 basiert auf dem ursprünglichen Anspruch 15 (unter Einbeziehung des Rückbezugs auf die ursprünglichen Ansprüche 1, 4 und 5) sowie auf dem ursprünglichen Anspruch 20.

Die abhängigen Ansprüche 2-6 basieren auf den ursprünglichen Ansprüchen 2, 3, 6, 7 und 9 und die Ansprüche 8-11 auf den ursprünglichen Ansprüchen 16-19. Die Ansprüche 12 bis 16 finden, wie zuvor erwähnt, ihre Stütze in den ursprünglichen Ansprüchen 2, 3, 6, 7 und 9.

Des weiteren ist der Schutzumfang der unabhängigen Ansprüche zumindest durch das neue Merkmal "das Filterelement (10) einen Filter (18) aufweist, der entlang seiner Längsrichtung oder Breitenrichtung oder Diagonale eine zickzackförmige bzw. ziehharmonikaförmige und/oder wellenförmige Faltung aufweist" im Vergleich zur erteilten Fassung eingeschränkt.

Daher sind die Erfordernisse von Artikel 123(2) und (3) EPÜ erfüllt.

3. Hauptantrag - Neuheit

Aus den folgenden Gründen erfüllt der Hauptantrag die Erfordernisse von Artikel 54 EPÜ:

3.1 Nach Auffassung der Beschwerdeführerin ist der Gegenstand von Anspruch 1 nicht neu angesichts der Ausführungsform der Figuren 1-3 der D1.

Diese offenbart ein Filtermodul, welches ein Filterelement (1), eine Zugangsöffnung (20) und einen Aufnahmeraum (9) zur Aufnahme des Filterelements aufweist. Weiterhin kann Schenkel 13 des aus den Rahmenelementen 8 bestehenden Rahmens 10 in Figur 3 als "Lasche" im Sinne von Anspruch 1 interpretiert werden und Schenkel 17 als "Band". Nach den Abschnitten [0018, 0031] ist der Rahmen 10 "umlaufend" und nach Paragraph [0021] liegt er "ringsum dichtend an den Innenwänden des Filtergehäuses an".

Andererseits offenbart die D1 nicht eindeutig und unmittelbar das Merkmal (Hervorhebung durch die Kammer) "... wobei die Lasche (22) und/oder die Schlaufe (24) greifbar in der Zugangsöffnung (16) angeordnet ist und das Filterelement (10) durch das Band aus dem Aufnahmeraum (12) herausgezogen werden kann" aus Anspruch 1 des Hauptantrags.

Nach Ansicht der Beschwerdeführerin wäre es möglich, dass die Montageöffnung durch eine Klappe o.ä. verschlossen und dadurch die in der D1 erwähnte Dichtwirkung zur Innenwand des Gehäuses (siehe beispielsweise die Abschnitte [0011, 0021, 0024]), trotz der Montageöffnung 20, gewährleistet sei. In diesem Fall sei die Lasche "greifbar in der Zugangsöffnung (16) angeordnet", wie es Anspruch 1 erfordert.

Da die D1 keine solche Klappe offenbart, ist dies jedoch spekulativ. Auch eine implizite Offenbarung dieses Merkmals liegt nicht vor, da die Lippe auch außerhalb der Zugangsöffnung (und somit nicht greifbar in der Zugangsöffnung) dichtend an der Innenwand des Gehäuses anliegen kann. Eine Klappe ist also nicht zwingend erforderlich.

Nach Ansicht der Beschwerdeführerin würde der in Paragraph [0025] der D1 erwähnte "Dichtspalt" zwischen dem Filtergehäuse und dem Filter ein Greifen der Lasche ermöglichen.

Auch dieses Argument überzeugt nicht, denn nach besagtem Absatz soll die Dichtlippe diesen Spalt gerade überbrücken. Die Lasche ist dann aber nicht mehr greifbar. Zudem ist es nach Anspruch 1 nicht ausreichend, dass die Lippe durch die Öffnung greifbar ist.

3.2 Die Beschwerdeführerin erhebt weiterhin einen Neuheitseinwand vis-à-vis D8 gegen den Gegenstand von Anspruch 1. Die Beschwerdeführerin ist der Ansicht, dass die Beschwerdegegnerin von diesem Einwand nicht überrascht sein könne, insbesondere da die D8 bekannt gewesen sei.

Dieser Einwand wird jedoch aus den folgenden Gründen nicht berücksichtigt (Artikel 13(1) und (3) VOBK):

Während der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren wurde ausgehend von der D8 kein Neuheitseinwand gegen Anspruch 1 des damaligen, aufrechterhaltenen ersten Hilfsantrages erhoben (siehe Punkt 3 des Protokolls und Punkt 2 der Gründe der angefochtenen Entscheidung). Da der Gegenstand von Anspruch 1 dieses Antrages breiter war als der vorliegende Anspruch 1, hätte ein Neuheitseinwand ausgehend von D8 aber bereits in der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren erhoben werden müssen.

Des Weiteren hat die Beschwerdeführerin nicht auf die mit der Beschwerdeerwiderung eingereichte erste Version des ersten Hilfsantrages reagiert, welcher anschließend durch den geänderten Hilfsantrag 1 (nunmehr Hauptantrag) ersetzt wurde, obwohl Anspruch 1 dieses Antrags bereits ein Merkmal bezüglich der Greifbarkeit der Lasche/Schlaufe in der Zugangsöffnung enthielt.

Schließlich hat die Beschwerdeführerin keinen weiteren Grund dafür angegeben, warum der Neuheitseinwand ausgehend von der D8 erst während der mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren erhoben wurde.

3.3 Die Beschwerdeführerin erhebt auch Neuheitseinwände gegen den Gegenstand von Anspruch 7 ausgehend von der D1 und der D8. Aber auch diese Einwände werden aus den folgenden Gründen nicht berücksichtigt (Artikel 13(1) und (3) VOBK).

Das Argument der Beschwerdeführerin, dass der Hauptantrag erst spät in der Beschwerdephase eingereicht worden sei und dass die Beschwerdeführerin daher nicht früher hätte reagieren können, ist nicht stichhaltig.

Verfahrensanspruch 7 des vorliegenden Hauptantrags ist nämlich de facto identisch mit Anspruch 7 des im Einspruchsverfahren aufrechterhaltenen damaligen ersten Hilfsantrags. Es wurde lediglich der Rückbezug zum unabhängigen Vorrichtungsanspruch 1 aufgeschlüsselt.

Während der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren wurde aber ausdrücklich kein Neuheitseinwand gegen diesen Anspruch erhoben (siehe Punkt 4 des Protokolls).

Zudem hat die Beschwerdeführerin diese Einwände in der Beschwerdebegründung nicht ausreichend substantiiert. Es wurde insbesondere nicht aufgezeigt, in welchen Passagen der D1 und der D8 die Verfahrensschritte von Anspruch 7 offenbart werden.

Schließlich ist die Beschwerdeführerin der Meinung, dass die erste Version von Hilfsantrag 1, wie in der Mitteilung nach Artikel 15(1) VOBK dargelegt, Mängel hinsichtlich Artikel 123(2) EPÜ aufwiese und dass sie sich aus diesem Grund nicht zur Neuheit geäußert hätte.

Die Kammer merkt dazu aber an, das ein eventueller Mangel nach Artikel 123(2) EPÜ die Beschwerdeführerin jedoch nicht von ihrer Pflicht entbindet, möglichst frühzeitig und vollständig zu reagieren. Nach ständiger Rechtssprechung trifft die Parteien die Pflicht zur beförderlichen Verfahrensführung, wonach unter anderem alle relevanten Tatsachen und Argumente so früh und vollständig wie möglich vorgelegt werden müssen (Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 9. Auflage 2019, V.A.4.2.1).

4. Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit

Die Beschwerdeführerin ist zwar der Auffassung, dass der Gegenstand von Anspruch 1 gegenüber der Ausführungsform der Figur 7 der D1 nicht erfinderisch ist, aber aus den folgenden Gründen ist dieser Einwand nicht überzeugend:

4.1 Anspruch 1 des Hauptantrags betrifft ein Filtermodul mit einem Filterelement und einem Aufnahmeraum zur Aufnahme des Filterelements.

4.2 Keine der Parteien hat bestritten, dass die D1 als nächstliegender Stand der Technik des Gegenstandes von Anspruch 1 angesehen werden kann. Da die D1 das gleiche technische Gebiet wie das Streitpatent betrifft und, wie unten gezeigt, zahlreiche Merkmale mit Anspruch 1 gemein hat, sieht die Kammer keinen Grund für die Auswahl eines anderen nächstliegenden Standes der Technik.

Die D1 offenbart in der Ausführungsform der Figur 7 in Zusammenschau mit den übrigen Figuren (siehe die Abschnitte [0029, 0030]) ein Filtermodul, welches ein Filterelement (1), eine Zugangsöffnung (Figur 1 (20)) und einen Aufnahmeraum (9) zur Aufnahme des Filterelements aufweist,

- wobei das Filterelement in seinem Ursprungszustand einen größeren Querschnitt als die Zugangsöffnung aufweist (siehe Figur 1),

- wobei das Filterelement ausreichend elastisch ausgebildet ist, so dass es sich nach der Komprimierung wieder ausdehnt (Paragraph [0021] "selbsttätig ... zurückverformt").

Zudem weist das Filterelement einen Filter auf, der entlang seiner Längsrichtung eine zickzackförmige Faltung aufweist (Figur 3).

Ein "Entfernen" des Filterelements wird in Paragraph [0018] offenbart ("Entnahme").

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin kann das Rahmenelement 8 in Figur 7 als "Band" im Sinne von Anspruch 1 interpretiert werden, und gleichzeitig, aufgrund seiner hohlen, rechteckigen Form, als greifbare "Schlaufe".

Allerdings ist bei dieser Interpretation die "Schlaufe" innerhalb des Aufnahmeraums angeordnet und nicht "in der Zugangsöffnung (16)", wie es Anspruch 1 erfordert. Es kann daher dahingestellt bleiben, ob das Innere des rechteckigen Teils des Rahmenelements 8 tatsächlich "greifbar" ist oder nur im Querschnitt hohl und somit nicht von außen zugänglich.

4.3 Laut Streitpatent ist die zu lösende Aufgabe das Bereitstellen eines Filtermoduls mit reduziertem Demontageaufwand (Paragraph [0023]).

4.4 Es wird vorgeschlagen, diese Aufgabe mittels des Filtermoduls aus Anspruch 1 zu lösen, welches eine Lasche und/oder eine Schlaufe aufweist, die greifbar in der Zugangsöffnung angeordnet ist, so dass das Filterelement durch das Band aus dem Aufnahmeraum herausgezogen werden kann.

4.5 Es wurde nicht bestritten, dass die technische Aufgabe über die Breite des Anspruchs gelöst ist, und die Kammer sieht keinen Grund für eine andere Einschätzung.

4.6 In der D1 gibt es keine Hinweise, die technische Aufgabe in der beanspruchten Weise zu lösen, d.h. die Demontage durch eine in einer Zugangsöffnung angeordneten Lasche und/oder Schlaufe zu vereinfachen. In Paragraph [0003] ist lediglich von einem "Austausch" des Filterelements die Rede und in Paragraph [0018] von der "Entnahme", jedoch ohne Präzisierung, wie dies genau zu geschieht.

Der Vollständigkeit halber sei angemerkt, dass die Beschwerdeführerin in der Beschwerdebegründung (Seite 10, Absatz 4) auch die Kombination der D1 mit der D8 geltend gemacht hatte, um die mangelnde erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes von Anspruch 1 des vorherigen Hauptantrages zu begründen. Dieser Einwand wurde jedoch nicht in Hinblick auf den vorliegenden Hauptantrag wiederholt und war auch in der Beschwerdebegründung nicht ausreichend substantiiert gewesen. So wurden in der Diskussion der erfinderischen Tätigkeit in der Beschwerdebegründung keine spezifischen Passagen der D8 zitiert. Es wurde auch nicht dargelegt, welche Merkmale der D8 der Fachmann aufgrund welchen Hinweises berücksichtigen würde, wenn er von der D1 ausgeht.

4.7 Daher ist der Gegenstand von Anspruch 1 erfinderisch im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

4.8 Entsprechendes gilt für die abhängigen Ansprüche 2-6.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent auf der Grundlage des Hauptantrags (eingereicht mit Schreiben vom 16. Oktober 2019 als Hilfsantrag 1) und einer noch anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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