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T 1649/17 (Sprühgetrocknete Wasch- oder Reinigungsmittelprodukte / Henkel) 14-01-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T164917.20210114
Date de la décision
14 January 2021
Numéro de l'affaire
T 1649/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09722712.8
Classe de la CIB
C11D1/02
C11D3/08
C11D3/37
C11D11/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 362.22 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

SPRÜHGETROCKNETE WASCH- ODER REINIGUNGSMITTELPRODUKTE

Nom du demandeur
Henkel AG & Co. KGaA
Nom de l'opposant

1) UNILEVER N.V. / UNILEVER PLC

2) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention 056 (2007)
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Erfinderische Tätigkeit - alle Anträge

Exergue
-
Décisions citées
T 0939/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das europäische Patent Nr. 2 252 676 aufgrund von Artikel 101 (3) (b) EPÜ widerrufen worden ist.

II. Grundlage der angefochtenen Entscheidung waren die Ansprüche gemäß dem Hauptantrag, eingereicht mit Schreiben von 10. Dezember 2015, und den Hilfsanträgen 1 bis 4, eingereicht mit Schreiben vom 21. März 2017.

Die Einspruchsabteilung hat unter anderem entschieden, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 in der im Einspruchsverfahren geänderten Fassung (Hauptantrag und Hilfsanträge 1 bis 4), ausgehend aus D2 (EP 0 139 523 A2) als nächstliegendem Stand der Technik nicht erfinderisch sei. Im Bezug auf den Hilfsantrag 4 wurde auch das Dokument D9 (WO 99/02637 A1) zitiert.

III. Anspruch 1 laut Hauptantrag hat folgenden Wortlaut:

"1. Sprühtrocknungsprodukt, umfassend Silicat(e), Tensid(e), Trägermaterial, wobei das Sprühtrocknungsprodukt

a) <= 5 Gew.-% wasserlösliche Polycarboxylat-Copolymere, insbesondere Copolymere auf der Basis von Acryl- und Maleinsäure

b) > 7 Gew.-% Silicate,

c) < 15 Gew.-% Aniontensid

enthält, sowie

0,01 bis 5 Gew.-% wasserlösliche Polycarboxylat-Homopolymere, Gew.-% bezogen auf das gesamte Sprühtrocknungsprodukt, und wobei das Sprühtrocknungsprodukt ein Schüttgewicht von <= 500 g/L, insbesondere ein Schüttgewicht im Bereich 400-500 g/L aufweist."

Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass der Gehalt an wasserlöslichen Polycarboxylat-Homopolymeren auf 0,01 bis < 3 Gew.-% eingeschränkt worden ist.

Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass das Sprühtrocknungsprodukt zusätzlich Celluloseether und/oder deren Salze, insbesondere Carboxymethylcellulose enthält.

Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass der Gehalt an Aniontensid auf 0,01 bis 14 Gew.% eingeschränkt worden ist.

Anspruch 1 des Hilfsantrags 4 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass das Sprühtrocknungsprodukt zusätzlich Phosphonate als Komplexbildner enthält.

IV. Mit ihrer Beschwerdebegründung hat die Beschwerdeführerin insbesondere ausgeführt, dass der Gegenstand des Hauptantrags auch im Lichte der D2 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

V. Mit ihren Beschwerdeerwiderungen haben die Beschwerdegegnerinnen unter anderem bestätigt, dass D2 den aussichtsreichsten nächstliegenden Stand der Technik darstelle, also dass die angefochtene Entscheidung korrekt und zu bestätigen sei.

VI. In ihrer Stellungnahme in Vorbereitung der mündlichen Verhandlung teilte die Kammer unter anderem mit, dass auch sie D2 als aussichtsreichsten nächstliegenden Stand der Technik ansehe, und dass die beanspruchte Lösung gegenüber D2 für den Fachmann eine naheliegende Alternative darstelle.

VII. Die Beschwerdeführerin hat mit Schreiben vom 17. Dezember 2020 ihren Antrag auf Durchführung einer mündlichen Verhandlung zurückgezogen.

VIII. Endgültige Anträge der Parteien

Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragt die Aufhebung der Entscheidung der Einspruchsabteilung (das Patent zu widerrufen) und die Aufrechterhaltung des Patents auf Grundlage des mit Schreiben vom 10. Dezember 2015 eingereichten Hauptantrags, hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents auf Grundlage eines der im Einspruchsverfahren vorgelegten Hilfsanträge 1 bis 4, eingereicht mit Schreiben vom 21. März 2017.

Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechenden) beantragen die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag)

1.1 Die Erfindung

1.1.1 Die vorliegende Erfindung betrifft ein spezifisches Sprühtrocknungsprodukt, umfassend Silicat(e), Tensid(e) und Trägermaterial (Patent, Absatz [0001]).

1.1.2 Gemäß Streitpatent (Absatz [0004]) ist die Kornstabilität ein besonders wichtiges Qualitätsmerkmal von Sprühtrocknungsprodukten. Falls diese nicht ausreichend gewährleistet werde, könne es bei der Weiterverarbeitung der Sprühtrocknungsprodukte und auch bei der Lagerung der Sprühtrocknungsprodukte zu erheblichen Problemen kommen.

1.1.3 Vor diesem Hintergrund bestand die Aufgabe der vorliegenden Erfindung darin (Absatz [0005]), ein Sprühtrocknungsprodukt bereitzustellen, welches sich durch eine gute Kornstabilität auszeichne.

1.1.4 Das Patent enthält keine Definition der Kornstabilität. Was darunter zu verstehen sei, werde aber aus dem in den Beispielen veranschaulichten Vergleich ersichtlich, wonach das nicht erfindungsgemäße Produkt A (Vergleichsrezeptur) eine deutlich schlechtere Kornstabilität aufweise, sodass die Schüttdichte von Produkt A bei weiterer mechanischer Beanspruchung in deutlicher Weise auf Werte weit über 600 g/L zunehme, was bei dem erfindungsgemäßen Produkt B (erfindungsgemäße Rezeptur) nicht der Fall sei. Also gewährleiste die Kornstabilität, dass die Schüttdichte des sprühgetrockneten Produktes bei weiterer mechanischen Beanspruchung (wie Lagerung) nicht deutlich zunehme.

1.1.5 Demgemäß wurde das in vorliegendem Anspruch 1 definierte sprühgetrocknete Produkt entwickelt.

1.1.6 Gemäß Streitpatent (Absatz [0007]) zeichne sich dieses Sprühtrocknungsprodukt insbesondere dadurch in vorteilhafter Weise aus, dass es auch bei leichten Schüttgewichten, vermindertem Polycarboxylat-Copolymer-Gehalt und vermindertem Aniontensid-Gehalt eine überraschend gute Kornstabilität aufweise. Weitere Vorteile dieses Sprühtrocknungsproduktes lägen in seiner sehr guten Wasserlöslichkeit, seiner Lagerstabilität sowie seinen guten Fließeigenschaften.

1.1.7 Die überraschend gute Kornstabilität könne vorteilhafterweise dann besonders gut gewährleistet werden, wenn der Polycarboxylat-Copolymer-Gehalt weiter vermindert sei, insbesondere dann, wenn gar kein wasserlösliches Polycarboxylat-Copolymer enthalten sei.

1.2 Der nächstliegende Stand der Technik

1.2.1 In der angefochtenen Entscheidung wurde unter anderem befunden, dass D2 den nächstliegenden Stand der Technik darstelle. Die Beschwerdeführerin hat die Wahl von D2 in Frage gestellt ohne jedoch einen besser geeigneten Ausgangspunkt vorzuschlagen. Die Beschwerdegegnerinnen haben nach wie vor D2 als nächstliegenden Stand der Technik angesehen. Die Kammer sieht sich aus folgenden Gründen nicht veranlasst, von der angefochtenen Entscheidung abzuweichen:

1.2.2 D2 (Seite 2, zweiter vollständiger Absatz) verfolgt die Bereitstellung von Aluminosilicat enthaltenden tensidhaltigen Pudern mit zufriedenstellender Struktur und Korrosionseigenschaften sowie guter Löslichkeit, sogar nach Lagerung.

1.2.3 Aus den Beispielen 1 und 2 (siehe Seite 7, letzter Absatz, zweiter Satz) ist ersichtlich, dass die Puderstruktur unter anderem durch die Komprimierbarkeit der Puder bestimmt wird, wobei unter anderem Puder G eine niedrige Komprimierbarkeit aufweist (Seite 8, letzter Absatz) und folglich eine ausreichende Kornstabilität aufweisen soll.

1.2.4 Für die Kammer verfolgt somit auch D2 die gleiche oder zumindest eine ähnliche Zielsetzung wie das Streitpatent, d.h. die Bereitstellung von (tensidhaltigen) sprühgetrockneten Pudern mit guter Kornstabilität. Folglich stellt D2, anders als von der Beschwerdeführerin vorgetragen, einen geeigneten Stand der Technik für die Ermittlung der erfinderischen Tätigkeit gemäß dem Aufgabe-Lösungsansatz dar.

1.2.5 Insbesondere sieht auch die Kammer Beispiel 2G von D2 als erfolgsversprechende nächstliegende Ausführungsform. Es ist unbestritten, dass Beispiel 2G ein Sprühtrocknungsprodukt zeigt, das frei von wasserlöslichen Polycarboxylat-Copolymeren ist, weniger als 15 Gew.-% Aniontensid, mehr als 7 Gew.-% Silicate (8,62 Gew.-% Natriumsilicat) und ca. 1 Gew.-% Natrosol 250 MHR (Celluloseether) enthält, und eine Schüttdichte von 418 g/l aufweist.

1.2.6 Somit unterscheidet sich das Sprühtrocknungsprodukt laut vorliegendem Anspruch 1 von dem nach Beispiel 2G von D2 nur dadurch, dass es 0,01 bis 5 Gew.-% eines wasserlöslichen Polycarboxylat-Homopolymers enthält.

1.3 Die technische Aufgabe und ihre Lösung

1.3.1 D2 ist nicht in der ursprünglich eingereichten Anmeldung des Streitpatents gewürdigt und somit nicht bei der ursprünglichen Formulierung der zu lösenden technischen Aufgabe berücksichtigt worden.

1.3.2 Es wird von der Beschwerdeführerin nicht bestritten, dass die am 23. Februar 2017 vom Einsprechenden 2 eingereichten Vergleichversuche belegen, dass das Natrosol 250 MHR enthaltende Produkt des Beispiels 2G eine ähnlich gute Kornstabilität wie die Polyacrylat (wasserlösliches Polycarboxylat-Homopolymer gemäß Anspruch 1) enthaltende Vergleichsformulierung aufweist.

1.3.3 Somit sieht die Kammer keinen Grund, von der in der angefochtenen Entscheidung (Seite 6, letzter Absatz) formulierten zugrundeliegenden technischen Aufgabe abzuweichen, nämlich "die Bereitstellung eines weiteren Sprühtrocknungsprodukts umfassend Silicat, Tensid, Trägermaterial mit einem Schüttgewicht von <= 500 g/l und guter Kornstabilität".

1.3.4 Es wird nicht bestritten, dass die obige, weniger ehrgeizig formulierte Aufgabe durch das Sprühtrocknungsprodukt gemäß Anspruch 1 gelöst wird.

1.4 Naheliegen der Lösung

1.4.1 Es verbleit demnach zu untersuchen, ob es ausgehend vom Sprühtrocknungsprodukt nach Beispiel G2 von D2 für den mit der weniger ehrgeizigen technischen Aufgabe befassten Fachmann naheliegend war, in der Formulierung G2 ein wasserlösliches Polycarboxylat-Homopolymer, zum Beispiel ein Polyacrylat, entweder als Ersatz für Natrosol, oder als weiteren Zusatz in der Erwartung zu verwenden, dass die ersuchte Kornstabilität, also die mechanische Lagerstabilität, ausreichend erhalten wird.

1.4.2 Hierzu hat die Beschwerdeführerin vorgetragen, dass auch wenn die Aufgabe darin bestünde, ein alternatives Sprühtrocknungsprodukt bereitzustellen, die beanspruchte Alternative ausgehend aus D2 nicht nahe gelegt würde, zumal D2 neben Cellulosethern wie Natrosol und Polyacrylaten, diverse weitere polymerische und nicht polymerische Strukturgeber offenbare. Nach Meinung der Beschwerdeführerin könne der Fachmann ohne Thematisierung der Kornstabilität in D2 keine Veranlassung finden, unter den vielen offenbarten Möglichkeiten gerade Polyacrylat als Ersatz für Natrosol auszuwählen, um eine gute Kornstabilität zu gewährleisten.

1.4.3 Die Kammer merkt insoweit folgendes an:

- In D2 wird die Notwendigkeit einer adäquaten Struktur thematisiert (Seite 2, Zeilen 8-9), und veranschaulicht (Seite 7, Zeilen 33-34), wie eine unzureichende Struktur durch standardisierte Messung der Komprimierbarkeit der Puder zu bestimmen sei. Die in D2 thematisierte Struktur ist für die Kammer ein Synonym für die Kornstabilität.

- Gemäß D2 (Seite 6, erster vollständiger Absatz) könne diese zufriedenstellende Struktur nicht nur durch die Anwesenheit von ausreichenden Silicaten, sondern auch durch die Verwendung von 0,5 bis 10 Gew.-%, bevorzugt von 3 bis 6 Gew.-%, an den offenbarten Puderstrukturgebern, unter anderem bestimmten organischen Säuren, Polyacrylaten und Celluloseethern erreicht werden.

- Der vom Beispiel 2G von D2 ausgehende Fachmann war daher veranlasst, um die gestellte Aufgabe, nämlich der Suche nach einem weiteren Sprühtrocknungsprodukt umfassend Silicat, Tensid, Trägermaterial, mit einem Schüttgewicht von 500 g/l und guter Kornstabilität, sowohl Natrosol durch unter anderem Polyacrylat zu ersetzen, als auch Polyacrylat zusätzlich zu Natrosol hinzuzufügen (siehe Anspruch 8 von D2 "or a mixture thereof"), um eine höhere Menge an Strukturgebern wie in D2 vorgeschlagen zu erhalten.

- Das tragende Argument der Beschwerdeführerin, wonach in D2 eine Reihe von verschiedenen, alternativen Strukturgebern offenbart werden, unter denen der Fachmann nicht ohne Veranlassung gerade Polyacrylat ausgewählt hätte, kann für die Kammer in vorliegendem Fall nicht greifen. Was der Fachmann ohne erfinderisches Zutun wählen würde, hängt nämlich davon ab, welches Ergebnis er erreichen will (siehe Entscheidung T 939/92: Gründe, 2.5.3). In diesem Falle besteht dieses Ergebnis nur in der Bereitstellung eines weiteren Sprühtrocknungsprodukts umfassend Silicat, Tensid, Trägermaterial mit einem Schüttgewicht von kleiner als 500 g/l und guter Kornstabilität. Daher bieten sich für den Fachmann alle in D2 erwähnten Strukturgeber in gleicher Weise als Ausgangspunkt für Formulierungsänderungen an, und es bedarf keiner besonderen Erfindungsgabe, um beispielsweise Polyacrylat oder eine Mischung von zwei dieser Stoffe wie z.B. Natrosol und Polyacrylat, oder Sokalan und Polyacrylat, für diesen Zweck auszuwählen. Demzufolge sind alle Strukturgeber, deren Wahl der Fachmann im Lichte der D2 für optional möglich hält, unabhängig davon, wie viele es sind, gleichermaßen zur Lösung der obigen technischen Aufgabe geeignet und somit für ihn gleichermaßen "naheliegend". Daraus folgt, dass auch die rein willkürliche Auswahl aus der Fülle der Strukturgebern nach D2 nicht erfinderisch sein kann.

1.4.4 Zusammengefasst geben die konkreten Verwirklichungen der Zugabe von Strukturgebern von D2 dem Fachmann eine Veranlassung zur Verwendung von unter anderem Polyacrylat in einem Sprühtrocknungsprodukt umfassend Silicat, Tensid, Trägermaterial, mit einem Schüttgewicht von kleiner als 500 g/l.

1.4.5 Folglich lag das Sprühtrocknungsprodukt laut vorliegendem Anspruch 1 gegenüber D2 nahe.

1.4.6 Anspruch 1 gemäß Hauptantrag beruht daher auf keiner erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

1.5 Der Hauptantrag ist daher nicht gewährbar.

2. Hilfsanträge

2.1 Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass der Gehalt an wasserlöslichem Polycarboxylat-Homopolymer auf 0,01 bis < 3 Gew.-% eingeschränkt worden ist.

2.1.1 Ein besonderer, weiterer Effekt dieser Einschränkung außer einer guten Kornstabilität ist dadurch nicht zu erreichen, wie aus den Beispielen im Streitpatent ersichtlich ist.

2.1.2 Die Aufgabenstellung gegenüber D2 ändert sich somit nicht.

2.1.3 D2 (Seite 6, Zeilen 23-26) schlägt vor, eine Menge an Strukturgebern wie Natrosol oder Polyacrylat von mindestens 0,5 Gew.% zu verwenden, um dadurch eine adäquate Struktur zu erhalten. Die Menge an Natrosol in Beispiel 2G von D2 beträgt ca. 1 Gew.-%. Daher war es für den Fachmann auch naheliegend, ähnliche Mengen an Polyacrylat zu verwenden.

2.1.4 Somit lag auch das Sprühtrocknungsprodukt laut Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 gegenüber D2 aus den gleichen Gründen wie der Hauptantrag nahe.

2.2 Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass das Sprühtrocknungsprodukt Celluloseether und/oder deren Salze enthält.

2.2.1 Da die Verwendung von Celluloseethern wie Natrosol bereits im nächstliegenden Beispiel 2G der D2 veranschaulicht ist, lag auch das Sprühtrocknungsprodukt laut Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 gegenüber D2 aus den gleichen Gründen wie der Hauptantrag nahe.

2.3 Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 unterscheidet sich vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass das Sprühtrocknungsprodukt 0,01 bis 14 Gew.% Aniontensid enthält.

2.3.1 Da aber Beispiel 2G von D2 einen Aniontensidgehalt im beanspruchten Bereich aufweist, lag auch das Sprühtrocknungsprodukt laut Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 (aus den gleichen Gründen wie gegen den Hauptantrag) gegenüber D2 nahe.

2.4 Schließlich unterscheidet sich der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 vom Anspruch 1 laut Hauptantrag dadurch, dass das Sprühtrocknungsprodukt auch Phosphonate als Komplexbildner enthält.

2.4.1 Gemäß Streitpatent (Absatz [0018]) kann das Sprühtrocknungsprodukt auch Komplexbildner wie Phosphonate oder andere gängige Komplexbildner für Wasch- und Reinigungsmittel enthalten. Kein besonderer Effekt von Phosphonaten auf die Kornstabilität wird darin erwähnt. Es handelt sich also lediglich um die übliche Verwendung von Phosphonaten als Komplexbildner in Detergenzien.

2.4.2 Beispiel G2 von D2, wie alle anderen Beispiele der Tabelle 1, enthält einen Komplexbildner, nämlich EDTA. D2 erwähnt jedoch keinen besonderen Vorzug für EDTA als Komplexbildner.

2.4.3 Es ist nicht geltend gemacht worden, dass Phosphonate gegenüber EDTA zu besseren Ergebnissen führen. Es handelt sich somit um einen analogen Ersatz, der keinen Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit leisten kann, zumal die Verwendung von Phosphonaten eine bekannte weitere Option eines Komplexbilders darstellt, die auch im sprühgetrockneten Produkten eingesetzt werden kann, wie z.B. aus D9 (Seite 37, dritter und vierten voller Absatz und Seite 59 (DETPMP)) ersichtlich ist.

2.4.4 Daher lag es für den Fachmann nahe, EDTA im Beispiel G2 von D2 durch ein bekanntes Phosphonat zu ersetzen. Somit lag auch das Sprühtrocknungsprodukt laut Anspruch 1 des Hilfsantrags 4 gegenüber D2 nahe.

2.5 Zusammenfassend ergibt sich für die Kammer, dass keiner der geltenden Haupt- und Hilfsanträge geeignet ist, den Widerrufsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit zu überwinden.

3. Folglich braucht die Kammer die weiteren Einwände der Beschwerdegegnerinnen nicht zu (über)prüfen.

Conclusio

4. Da keine der geltenden Anträge im Einklang mit dem EPÜ steht, kann die Beschwerde keinen Erfolg haben.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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