Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1173/17 (Diesel particulate filter/BASF) 04-02-2020
Facebook X Linkedin Email

T 1173/17 (Diesel particulate filter/BASF) 04-02-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T117317.20200204
Date de la décision
04 February 2020
Numéro de l'affaire
T 1173/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06844299.5
Classe de la CIB
B01D53/94
F01N3/08
F01N3/10
F01N3/022
F01N3/035
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 462.36 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

DIESEL PARTICULATE FILTERS HAVING ULTRA-THIN CATALYZED OXIDATION COATINGS

Nom du demandeur
BASF Corporation
Nom de l'opposant
Johnson Matthey Public Limited Company
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention 054(1) (2007)
European Patent Convention 084 (2007)
European Patent Convention 123(2) (2007)
European Patent Convention 139 (2007)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 013(1) (2020)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 025(3) (2020)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 013(3) (2007)
Mot-clé

Novelty - main request (no)

Novelty - auxiliary request 1 (no)

Amendments - auxiliary requests 2, 5, 8, 11-14

Amendments - allowable (no)

Clarity - auxiliary requests 3, 4, 6, 7, 9, 10 (no)

Late-filed auxiliary request - admitted (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0607/93
T 0107/14
T 0725/08
G 0003/14
T 1597/16
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0345/24

Summary of Facts and Submissions

I. The present appeal lies from the interlocutory decision of the opposition division to maintain European patent No. 1957185 in amended form according to the patent proprietor's main request. The patent in suit concerns diesel particulate filters.

II. In the decision under appeal, the following document is referred to, inter alia:

D1|EP 1 398 081 A1 (TOYOTA MOTOR CO LTD [JP]) 17 March 2004|

III. Claim 1 of the main request on which the appealed decision is based reads as follows:

"An emission treatment system for a diesel engine comprising a soot filter, said soot filter having dispersed thereon more than one washcoat composition comprising sub-micron particles, wherein said soot filter is a wall-flow monolith coated contiguously with at least two layers of said sub-micron washcoat compositions."

IV. With its grounds of appeal, the opponent (appellant) raised, inter alia, an objection of lack of novelty in view of D1 (Articles 100(a) and 54(1),(2) EPC).

V. The patent proprietor (respondent) maintained the request upheld by the opposition division as its main request and filed 14 auxiliary requests with its reply to the statement of grounds of appeal (13 December 2017) and an additional auxiliary request during the oral proceedings (to be inserted before the fourth auxiliary request filed with the reply).

VI. The differences in claim 1 of each of these auxiliary requests in comparison to claim 1 of the relevant higher-ranking request are outlined in the following.

Auxiliary request 1 (of 13 December 2017):

In comparison to the main request, the term "honeycomb" in inserted before "wall-flow monolith".

Auxiliary request 2 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 1, the expression "washcoat composition comprising" is replaced by "washcoat composition consisting of".

Auxiliary request 3 (of 13 December 2017):

In comparison to the main request, the expression "wherein the washcoat layers contain different sub-micron particles" is added at the end of the claim.

Auxiliary request 4 filed during oral proceedings:

In comparison to the main request, the expression "of co-formed sub-micron ceria-zirconia composite and of one or more base metal oxides selected from the group consisting of alumina oxide, zirconia oxide, titanium oxide, magnesium oxide, hafnium oxide, lanthanum oxide, yttrium oxide, silicon oxide, mixtures thereof, and any of said base metal oxides containing a platinum group metal" is inserted after "sub-micron particles".

Auxiliary request 4 (of 13 December 2017):

Claim 1 combines the amendments of auxiliary requests 1 and 3, the term "honeycomb" being inserted before "wall-flow monolith" and the expression "wherein the washcoat layers contain different sub-micron particles" being added at the end of the claim.

Auxiliary request 5 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 4 of 13 December 2017, the expression "washcoat composition comprising" is replaced by "washcoat composition consisting of", as in auxiliary request 2.

Auxiliary request 6 (of 13 December 2017):

In comparison to the main request, the expression "wherein the washcoat layers contain different sub-micron particles" is added at the end of the claim, as in auxiliary request 3, and in addition the expression "of one or more base metal oxides selected from the group consisting of alumina oxide, zirconia oxide, titanium oxide, magnesium oxide, hafnium oxide, lanthanum oxide, yttrium oxide, silicon oxide, mixtures thereof, and any of said base metal oxides containing a platinum group metal" is inserted after "sub-micron particles".

Auxiliary request 7 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 6 of 13 December 2017, claim 1 is further amended in that the term "honeycomb" is inserted before "wall-flow monolith".

Auxiliary request 8 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 7 of 13 December 2017, claim 1 is further amended in that the expression "washcoat composition comprising" is replaced by "washcoat composition consisting of", as in auxiliary request 2.

Auxiliary request 9 (of 13 December 2017):

Claim 1 corresponds to claim 1 of the fourth auxiliary request filed during oral proceedings, further amended in that the expression "wherein the washcoat layers contain different sub-micron particles" is added at the end of the claim, as in claim 1 of auxiliary request 3 of 13 December 2017.

Auxiliary request 10 (of 13 December 2017):

Claim 1 corresponds to claim 1 of auxiliary request 9 of 13 December 2017, further amended in that the term "honeycomb" is inserted before "wall-flow monolith".

Auxiliary request 11 (of 13 December 2017):

Claim 1 corresponds to claim 1 of auxiliary request 10 of 13 December 2017, further amended in that the expression "washcoat composition comprising" is replaced by "washcoat composition consisting of", as in auxiliary request 2.

Auxiliary request 12 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 9 of 13 December 2017, claim 1 is further amended to read as follows:

"An emission treatment system for a diesel engine comprising a soot filter, said soot filter having dispersed thereon more than one washcoat composition comprising sub-micron particles of co-formed sub-micron ceria-zirconia composite and of one or more base metal oxides selected from the group consisting of alumina oxide, zirconia oxide, titanium oxide, magnesium oxide, hafnium oxide, lanthanum oxide, yttrium oxide, silicon oxide, mixtures thereof, and any of said base metal oxides containing a platinum group metal, wherein said soot filter is a wall-flow monolith coated contiguously with at least two layers of said sub-micron washcoat compositions, wherein the washcoat layers contain different sub-micron particles, and wherein the co-formed sub-micron ceria-zirconia composite and the one or more base metal oxides are formed into discrete layers."

Auxiliary request 13 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 12 of 13 December 2017, claim 1 is further amended in that the term "honeycomb" is inserted before "wall-flow monolith".

Auxiliary request 14 (of 13 December 2017):

In comparison to auxiliary request 13 of 13 December 2017, claim 1 is further amended in that the expression "washcoat composition comprising" is replaced by "washcoat composition consisting of", as in auxiliary request 2.

VII. The appellant's arguments where relevant to the present decision may be summarised as follows:

The request to correct an alleged error in Example 3 should not be allowed.

The claims should not be interpreted narrowly in view of the description in accordance with T 607/93. The subject-matter of claim 1 of the main request was not novel in view of Document D1.

Auxiliary request 4 (filed during the oral proceedings) was not prima facie allowable but rather constituted a starting point for further discussion and amendments. This request should not be admitted into the proceedings because procedural economy would not be served.

The other auxiliary requests 1-14 (of 13 December 2017) had deficiencies under Article 84 EPC or Article 123(2) EPC.

VIII. The respondent's arguments where relevant to the present decision may be summarised as follows:

The skilled person would have recognised immediately that there was an error in Example 3, the true crystallite size of the Ce/Zr composite being 0.5 micrometres as in Examples 1 and 2.

Main request

Claim 1 had to be construed as excluding particles larger than 1 mym from the "sub-micron washcoat compositions", as was also clear from the description.

The subject-matter of claim 1 was novel over D1 because D1 neither disclosed two contiguous layers nor a second sub-micron washcoat composition.

Auxiliary request 4 (filed during the oral proceedings)

This request was derived from auxiliary request 9 by merely deleting an objected to feature, addressing this objection. It should therefore be admitted into the proceedings.

Auxiliary requests 1-14 (of 13 December 2017)

The requests citing more than one washcoat composition "consisting of" sub-micron particles comply with the requirements of Article 123(2) EPC. It was derivable from the original description and the examples that the presence of micron-size particles in the washcoat compositions was clearly not envisaged. Hence, it was directly and unambiguously derivable from the original application that the washcoat compositions consisted of sub-micron particles. This conclusion was also supported by T 107/14 and T 725/08.

In the requests concerned, the feature "the washcoat layers contain different sub-micron particles" did not introduce a lack of clarity. This feature might be broad, but it would have been clear to the skilled person.

Claim 1 of auxiliary requests 12-14 included the features of original claims 1, 3, 5, 7 and 11 and the passages on page 10, lines 14-15, and page 11, lines 9-12. It was derivable from the original application that these features pertained to the same embodiment, as was more specifically disclosed in the latter passage. The claim therefore complied with the requirements of Article 123(2) EPC.

IX. The appellant (opponent) requested that the decision under appeal be set aside and that the European patent be revoked.

The respondent (patent proprietor) requested that the appeal be dismissed and, alternatively, that the patent be maintained based on one of auxiliary requests 1-3 (as filed with the reply to the grounds of appeal), the fourth auxiliary request (as filed during oral proceedings) or auxiliary requests 4-14 as filed with the reply to the grounds of appeal.

Reasons for the Decision

1. Request for a correction in the description

1.1 In Example 3 of the patent in suit, a Ce/Zr composite "having an average crystallite size around 5 micrometers, commercially available" is used. The respondent stated that the average crystallite size of 5 micrometres was incorrect and requested that this figure be corrected to 0.5 micrometres.

1.2 The board sees no basis for the requested correction. While other examples (Examples 1, 2, 5, 7) recite an average crystallite size "less than 0.5 micrometers", there is no indication that the same commercial Ce/Zr composite is also used in Example 3. In contrast to these other examples, Example 3 does not designate the Ce/Zr composite as "sub-micron" Ce/Zr composite.

1.3 Hence, there is no basis to conclude that the skilled person would have understood that nothing else but an average crystallite size of around 0.5 micrometres would have been meant in Example 3. The requested correction is therefore not in conformity with the requirements of Rule 139 EPC and Article 123(2) EPC.

Main request

2. Claim interpretation

2.1 Claim 1 refers to a washcoat composition comprising sub-micron particles. While it was common ground between the parties that this required the presence of particles smaller than 1 mym, the question arose whether larger particles could additionally be present.

2.2 The respondent was of the opinion that the wording of claim 1 as a whole had to be construed as excluding particles larger than 1 mym from the indicated washcoat compositions, considering that they were referred to as "sub-micron washcoat compositions".

2.3 In its view, this was also derivable from the description of the patent in suit, which consistently contrasted the claimed sub-micron washcoat compositions with larger conventional particles (paragraphs [0030]-[0033]), teaching that such larger micron-sized particles were unsuitable. For instance, the description explained that micron-sized particles tended to deposit near the walls or within dead-end channels within the wall structure (paragraph [0032], last sentence) and that the intended type of washcoat layering was not possible using micron-sized particles (paragraph [0033] third sentence).

2.4 However, the board finds that the expression "...more than one washcoat composition comprising sub-micron particles" [emphasis added] is clear in that it allows the presence of other types of particles, including larger particles. This meaning is not altered by referring to this washcoat composition as "said sub-micron washcoat compositions".

2.5 Nor should the claim be construed more narrowly in view of the description, in line with T 607/93 (Reasons 2.2) cited by the appellant. Even if the description were to be taken into consideration when interpreting the present claim, it does not unambiguously describe the sub-micron washcoat compositions as consisting of sub-micron particles, as set out under point 5. below.

2.6 The board therefore concludes that the claim merely requires the presence of sub-micron particles in the washcoat compositions but does not exclude particles larger than 1 mym from these compositions.

3. Novelty

3.1 Document D1 was cited against the novelty of claim 1.

3.2 D1 relates to a filter catalyst for purifying exhaust gases containing particulates, such as those emitted from diesel engines [0001], and hence an emission treatment system for a diesel engine comprising a soot filter.

D1 discloses, as the filter catalyst, a wall-flow monolith (a honeycomb structure with clogged cells, see paragraph [0016]). It is coated with a first catalyst support having an average particle diameter of 1 mym or less, and a second catalyst support having an average particle diameter of 1/20 to 1/2 of the average pore diameter of the filter cellular wall, this average pore diameter being 20 to 40 mym (see paragraphs [0016] and [0019]). The coating is done by washcoating (paragraph [0019]).

3.3 According to the respondent, the subject-matter of claim 1 differs from D1 because D1 neither discloses two contiguous layers nor a second sub-micron washcoat composition.

3.4 "coated contiguously with at least two layers"

3.4.1 According to the respondent, the second catalyst support disclosed in D1 did not form a layer because it was distributed only partly on the surface of the first catalytic layer, as was explicitly stated in paragraph [0035] (last sentence). In its opinion, the second catalyst support merely formed aggregates on the first catalyst support, as was also clear from, inter alia, paragraph [0016] (last sentence), paragraph [0033] (last two sentences) and Figure 1 of D1 (reference signs (2) and (3) representing the first and second catalyst support respectively).

3.4.2 The appellant, by contrast, argued that the expression "coated contiguously with at least two layers" merely implied that the layers shared a common border but did not require any additional features of the layers.

3.4.3 The board shares this view of the appellant. Claim 1 sets out no further requirements of the layers. In particular, there is no requirement that the second layer be an even or continuous layer.

3.4.4 In the filter catalyst known from D1, the second catalyst support is desirably loaded on the layer formed by the first catalyst support (paragraph [0017] and claim 2 of D1). The corresponding manufacturing process involves forming a first catalytic layer by washcoating a slurry of the first catalyst support, followed by forming a second catalytic layer by washcoating a slurry of the second catalyst support (see paragraphs [0019] and [0035]). This sequence of steps is also shown in Example 1 of D1.

3.4.5 Even if, as set out by the respondent, the resulting layer is uneven and includes portions where the second catalyst support does not exist, it is a washcoat composition coated on a wall-flow monolith and may thus be regarded as a layer within the meaning of claim 1 at issue. D1 itself refers to it as "second catalytic layer" [emphasis added] (paragraphs [0019] and [0035] (middle) and paragraph [0051] relating to figure 1).

3.4.6 It also follows from the above that the second layer is formed on the first layer. The wall-flow monolith is consequently coated contiguously with the two layers.

3.5 "two layers of said sub-micron washcoat compositions"

3.5.1 It was common ground that the first catalyst support was "sub-micron".

3.5.2 The average particle diameter of the second catalyst support is defined to be 1/20 to 1/2 of the average pore diameter of the filter cellular wall, this average pore diameter being 20 to 40 mym, as indicated.

As explicitly mentioned in D1, this range of the average particle diameter of the second catalyst support corresponds to 1 to 20 mym (paragraph [0024]). An average particle diameter of 1 mym is therefore specifically disclosed.

3.5.3 This average particle diameter of 1 mym implies a particle diameter distribution containing smaller - and thus sub-micron - particles as part of it. Following the conclusion regarding claim interpretation (point 2.6), the second catalyst support may thus be regarded as a sub-micron washcoat composition within the meaning of claim 1 at issue.

3.6 Hence, D1 anticipates the feature that the wall-flow monolith is coated contiguously with a layer of the first catalyst support and a layer of the second catalyst support. In the context of this embodiment, D1 also discloses average particle diameters of the first and second catalyst supports which, according to a specifically mentioned alternative, include the presence of sub-micron particles.

3.7 The subject-matter of claim 1 therefore lacks novelty in view of D1 (Article 100(a) in conjunction with Article 54(1),(2) EPC).

Auxiliary request 1

4. Novelty

4.1 The filter catalyst disclosed in D1 is a honeycomb wall-flow monolith (col. 4, line 31; claim 1; figure 1).

4.2 The same conclusions reached in view of the main request consequently also apply to the first auxiliary request. The subject-matter of claim 1 lacks novelty in view of D1 (Article 100(a) in conjunction with Article 54(1),(2) EPC).

Auxiliary request 2

5. Amendments

5.1 It was common ground that the term "consisting of" in claim 1, defining "more than one washcoat composition consisting of sub-micron particles", had no express basis in the original application.

5.2 However, the respondent was of the opinion that this feature was implicitly disclosed.

5.2.1 The arguments were similar to those supporting its interpretation of claim 1 of the main request as excluding particles larger than 1 mym from the indicated washcoat compositions (point 2.). Namely, the respondent stressed that the original application described the drawbacks of micron-sized particles, implying that these could not be present in the washcoat compositions used according to the invention, as derived from the disclosure in the original application (page 8, line 32, to page 9, line 2; page 9, lines 9-10, 15-24; page 10, lines 4-6, 11-14).

5.2.2 In its opinion, the examples also showed that the intended effect of lowering the pressure drop, or improving hydrocarbon (HC) conversion, could only be achieved if all washcoat components were sub-micron. In support of this, the respondent specifically relied on the comparison of samples E and G in Figure 3, and on the improved conversion of sample N in comparison to samples I to L. It concluded from these comparisons that the presence of micron-size particles in the washcoat compositions, such as the commercial material "Siralox" which was micron-size, was clearly not envisaged.

5.3 These arguments are not persuasive.

5.3.1 The relevant passages on pages 8-10, cited by the respondent, are to be seen in the context of washcoat compositions "comprising" the sub-micron particles (page 8, line 32; page 9, line 27; page 10, line 7). Moreover, it is explicitly stated that the sub-micron particles can be "added to" a washcoat slurry (page 9, line 12), the other components of this washcoat slurry being undefined.

5.3.2 Nor do the examples lead to the conclusion that the washcoat compositions are to be free of micron-size particles.

5.3.3 According to Example 7 (preparation of sample G), specifically relied on by the respondent, "[t]he Pt/alumina powder was then milled to break the agglomerates such that 90% of the particles were less than 5 micrometers". Example 10 (sample N) and also Examples 1, 3, 5, 8 and 9 are similar. In this case, there is no reason why the particles obtained by breaking the agglomerates should not be seen as particles of the washcoat composition. The claim makes no distinction between the base materials and agglomerates. Hence, for this reason alone the examples do not clearly disclose a washcoat composition consisting of sub-micron particles.

5.3.4 Moreover, the commercial material "Siralox" is used in several examples described in the original application (namely Examples 1, 3, 5 and 9). Its particle size is not specified. While it is indicated that the slurry used in Example 5 (sample E) is conventional (see Example 11), there is no such indication for the other examples using "Siralox". In contrast, Example 1 (sample A) is even found to be among the most active for carbon monoxide (CO) conversion (Example 12). Hence, even if the skilled person would have regarded "Siralox" as micron-size material, they would not have inferred from the examples as a whole that the absence of this material is an essential or preferred feature of the originally described invention. They would even less have associated the absence of "Siralox" or micron-size particles with the claimed invention involving two layers. The only example involving two layers, namely Example 3 (retained as the invention example in the patent in suit), involves the use of "Siralox" and the Ce/Zr composite having an average crystallite size around 5 micrometres (see point 1. as to why this value cannot be corrected).

5.4 It also follows from the above that the present case differs from T 107/14 and T 725/08, cited by the respondent. T 107/14 (Reasons 1.1) related to a case where the original claims, albeit using the term "comprising", already disclosed a closed composition. T 725/08 (Reasons 5.5) concerned a case where it could be inferred from the content of the description as originally filed that other constituents were not clearly envisaged.

5.5 The subject-matter of claim 1, involving more than one washcoat composition consisting of sub-micron particles, is therefore not directly and unambiguously derivable from the original application, and the requirements of Article 123(2) EPC are not met.

Auxiliary request 3

6. Clarity

6.1 Claim 1 has been amended to define that "the washcoat layers contain different sub-micron particles".

6.2 This feature was not present in the granted claims. The claims may therefore be examined for compliance with Article 84 EPC in the present opposition appeal proceedings to the extent that this amendment introduces non-compliance with Article 84 EPC (G 3/14, Order).

6.3 In support of its argumentation on clarity, the respondent argued that the amendment was based on page 10, lines 14-17, of the original application (last sentence of paragraph [0033] of the patent) and consequently needed to be construed accordingly. It also held that a specific embodiment was disclosed on page 11, lines 9-12 (last sentence of paragraph [0036] of the patent).

6.4 However, the indicated passage in paragraph [0033] does not specify in which respect the sub-micron particles are to differ and in any case does not form part of the claim. It vaguely refers to "different sub-micron particles and/or sub-micron catalysed coating particles for different functions", suggesting that the difference may even only concern the intended function.

It is also not sufficient to identify a specific embodiment which may possibly be considered to fall within the claim because in the present case this does not allow establishing the scope of the claim as a whole.

6.5 It is not clear from the claim at issue if each layer is to contain several, different sub-micron particles, or if one layer is to contain sub-micron particles different from the sub-micron particles in the other layer. In addition, it is not known in which respect the sub-micron particles are to differ, if for instance in size, composition, morphology, intended function or other.

6.6 The skilled person would therefore have been left in doubt as to which criterion to use to assess whether "the washcoat layers contain[ed] different sub-micron particles". This is not a question of the breadth of the claim but of the ambiguity of its wording, which is open to interpretation. This has the consequence that the scope of the claim may not be clearly determined.

6.7 Hence, the requirements of Article 84 EPC are not met.

Auxiliary request 4 (filed during the oral proceedings)

7. Admission into the appeal proceedings

7.1 The respondent explained that the claims of this new request corresponded to those of the ninth auxiliary request filed with the reply to the statement of grounds of appeal but with deletion of the last part of claim 1 which had been found to lack clarity ("wherein the washcoat layers contain different sub-micron particles").

7.2 Admitting this request, which was only filed during the oral proceedings, is at the discretion of the board (Article 25(3) RPBA 2020 in conjunction with Article 13(1) RPBA 2020 (see T 1597/17, Reasons 2) and Article 13(3) RPBA 2007).

The new request does not constitute a response to a new objection. An objection of lack of clarity with regard to the feature at issue had already been raised by the board in its preliminary opinion of 15 November 2019 and could therefore have been addressed in the reply to this opinion dated 3 January 2020.

When exercising this discretion, the board may also take into consideration whether the new request is clearly allowable.

7.3 On a prima facie basis, claim 1 does not comply with the requirements of Article 123(2) EPC. This claim combines the features of original claims 1, 3, 5, 7 and 11. However, each of original claims 3, 5, 7 and 11 individually only referred back to claim 1. The board is not convinced that the disclosure on page 11, lines 6-12, referred to by the respondent, is to be seen as a pointer towards the claimed combination of features because this disclosure relates to a specific embodiment in which the co-formed sub-micron ceria-zirconia composite and the base metal oxide are formed into discrete layers (one overlying the other) but does not disclose contiguous layers in general, having any arbitrary distribution of the claimed components among the layers.

7.4 This new request differs from the current main request in that the features of granted claims 3 and 5 have additionally been included in claim 1. On a prima facie basis, this amendment introduces a lack of clarity (Article 84 EPC) because it is not clear from the claim as a whole whether each of the "more than one washcoat composition" is to comprise each of the indicated groups of components.

7.5 The request is therefore not prima facie allowable and is consequently not admitted into the appeal proceedings.

Auxiliary request 4 (of 13 December 2017)

8. Clarity

8.1 Claim 1 merely differs from auxiliary request 3 in that it defines the wall-flow monolith to be a honeycomb wall-flow monolith. This difference is immaterial to the conclusion of lack of clarity reached in view of auxiliary request 3 (point 6.). Hence, the same conclusion applies.

Auxiliary request 5 (of 13 December 2017)

9. Amendments

9.1 Claim 1 contains the expression "washcoat composition consisting of". It consequently adds subject-matter which extends beyond the content of the original application, contrary to the requirements of Article 123(2) EPC for the reasons detailed in view of auxiliary request 2 (point 5.).

Auxiliary requests 6-7 (both of 13 December 2017)

10. Clarity

10.1 Claim 1 of both requests contains the same feature that "the washcoat layers contain different sub-micron particles" already present in claim 1 of auxiliary request 3. Hence, the same considerations apply (point 6.).

10.2 The sub-micron particles are additionally defined by reference to specific base metal oxides and base metal oxides containing a platinum group metal. This definition does not clarify the objected to expression. In particular, it remains unclear whether the sub-micron particles in one layer are to be different to those in the other layer. The nature of the difference also remains undefined.

10.3 The requirements of Article 84 EPC are therefore not fulfilled.

Auxiliary request 8 (of 13 December 2017)

11. Amendments

11.1 Claim 1 contains the expression "washcoat composition consisting of". It consequently adds subject-matter which extends beyond the content of the original application, contrary to the requirements of Article 123(2) EPC, for the reasons detailed in view of auxiliary request 2 (point 5.).

Auxiliary requests 9-10 (both of 13 December 2017)

12. Clarity

12.1 Claim 1 of both requests contains the same feature that "the washcoat layers contain different sub-micron particles" already present in claim 1 of auxiliary request 3. Hence, the same considerations apply (point 6.).

12.2 Claims 1 of auxiliary requests 9 and 10 define the presence of sub-micron particles selected among the specified group of base metal oxides and base metal oxides containing a platinum group metal (as in auxiliary requests 6-7, see point 10.), which are an essential component of the "more than one washcoat composition". They also define sub-micron particles of co-formed sub-micron ceria-zirconia composite as an additional essential component of the washcoat composition.

However, it is not clear from the claims if each washcoat composition, or each washcoat layer, is to comprise all essential components, or if for instance one essential component may be present in one layer and another essential component in the other layer. The nature of the difference also remains undefined.

12.3 The requirements of Article 84 EPC are therefore not fulfilled.

Auxiliary request 11 (of 13 December 2017)

13. Amendments

13.1 Claim 1 contains the expression "washcoat composition consisting of". It consequently adds subject-matter which extends beyond the content of the original application, contrary to the requirements of Article 123(2) EPC, for the reasons detailed in view of auxiliary request 2 (point 5.).

Auxiliary requests 12 and 13 (of 13 December 2017)

14. Amendments

14.1 Claim 1 of both requests combines the features of original claims 1, 3, 5, 7 and 11; a feature according to which the washcoat layers contain different sub-micron particles (page 10, lines 14-17, of the original application); and a feature according to which the sub-micron ceria-zirconia composite and the base metal oxide are formed into discrete layers (page 11, lines 9-12, of the original application). The additional indication "honeycomb" in auxiliary request 13 is irrelevant for the present considerations.

14.2 However, original claims 3 and 5 independently refer back to original claim 1 only. Hence, the original claims do not disclose more than one washcoat composition comprising the co-formed sub-micron ceria-zirconia composite in combination with sub-micron particles of one or more base metal oxides selected from the indicated group of specific oxides, mixtures of them and any of these base metal oxides containing a platinum group metal.

14.3 The indicated passage on page 11 specifically defines the presence of the co-formed sub-micron ceria-zirconia composite and the base metal oxide in discrete layers, for instance one overlying the other. However, this is not necessarily the same arrangement of the layers as in claim 1 at issue, which stipulates that the wall-flow monolith is coated contiguously with at least two layers. The claim implies that the layers need to share a common border but need not necessarily overlie one another. In this sense, claim 1 constitutes an intermediate generalisation of the embodiment on page 11.

The claim additionally differs from this embodiment in that it includes the list of sub-micron particles of original claim 3, defining the base metal oxide.

14.4 The claim furthermore defines the feature that the washcoat layers contain different sub-micron particles, derived from page 10. This feature is presented as an additional requirement, not as being implemented by forming the co-formed sub-micron ceria-zirconia composite and the base metal oxide into discrete layers. Hence, the interpretation remains possible that each washcoat layer contains (several) different sub-micron particles, considering the comments on the clarity of this feature (see point 6.5). However, this feature on page 10 was not originally disclosed as pertaining to the same embodiment as forming discrete layers (page 11).

14.5 Furthermore, the feature relating to the presence of different sub-micron particles is merely one of two disclosed alternatives, namely "similar" versus "different" sub-micron particles (page 10, lines 14-17). Likewise, the feature defining discrete layers has been selected instead of another alternative according to which "the ceria composite and base metal oxide can be used in admixture" (page 11, lines 9-12).

14.6 It follows from the above that the subject-matter of claim 1 at issue does not derive directly and unambiguously from the original application. The requirements of Article 123(2) EPC are therefore not met.

Auxiliary request 14 (of 13 December 2017)

15. Amendments

15.1 Claim 1 merely differs from auxiliary request 13 in that it refers to more than one washcoat composition "consisting of", not "comprising", as in auxiliary request 2 (point 5.).

15.2 This difference is irrelevant for the conclusion reached in view of the other features of the claim (see point 14.). By contrast, this amendment by itself adds subject-matter which extends beyond the content of the application as filed for the reasons indicated in respect of auxiliary request 2 (point 5.)

15.3 The requirements of Article 123(2) EPC are therefore not met.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

- The decision under appeal is set aside.

- The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité