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  3. T 1025/17 14-11-2019
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T 1025/17 14-11-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T102517.20191114
Date de la décision
14 November 2019
Numéro de l'affaire
T 1025/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08020799.6
Classe de la CIB
E05D 5/02
E05D 5/04
E05D 7/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 540.89 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Scharnierbeschlag zur schwenkbaren Befestigung des Rahmens eines Fensterladens

Nom du demandeur
Ehret GmbH
Nom de l'opposant
Pfeifer Beschläge GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c)
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 103(1)(a)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
Mot-clé

Einspruchsgründe - unzulässige Erweiterung (nein)

Einspruchsgründe - mangelhafte Offenbarung (nein)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Rückzahlung der Beschwerdegebühr - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 1267/05
T 0416/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Einsprechende (Beschwerdeführerin) legte Beschwerde gegen die am 23. Februar 2017 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung ein, wonach das europäische Patent Nr. 2 065 546 in der geänderten Fassung gemäß dem damaligen Hauptantrag und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, die Erfordernisse des EPÜ erfüllt.

II. Die Einspruchsabteilung fand, dass der Gegenstand der Ansprüche gemäß diesem Antrag nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehe, dass das Patent gemäß diesem Antrag die Erfindung so deutlich und vollständig offenbare, dass ein Fachmann sie ausführen könne, und dass der Gegenstand der Ansprüche dieses Antrags neu und erfinderisch sei.

III. Am 14. November 2019 fand eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

IV. Die Antragslage ist wie folgt:

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents. Des Weiteren beantragte sie die Rückzahlung der Beschwerdegebühr.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde (Hauptantrag) und hilfsweise die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf der Grundlage der Ansprüche gemäß einem der mit Schreiben vom 14. Oktober 2019 eingereichten Hilfsanträge 2 und 3 oder einem der mit der Beschwerdeerwiderung eingereichten Hilfsanträge 4 bis 9 oder dem mit Schreiben vom 14. Oktober 2019 eingereichten Hilfsantrag 10.

Außerdem beantragte sie, dass der von der Beschwerdeführerin erstmals im Beschwerdeverfahren vorgebrachte Einwand gemäß Artikel 123 (2) EPÜ gegen das Merkmal M13 des Anspruchs 1 und gegen Anspruch 10 und der von der Beschwerdeführerin erstmals im Beschwerdeverfahren vorgebrachte Einwand gemäß Artikel 84 EPÜ sowie die Dokumente E8 bis E14 nicht in das Beschwerdeverfahren zugelassen werden sollten.

V. Anspruch 1 des Hauptantrags lautet:

M1 |"Rahmen, insbesondere Rahmen eines Fensterladens (1), |

M2 |der zumindest zwei Scharnierbeschläge (5) aufweist, |

M3 |zur schwenkbaren Befestigung des Rahmens (7) an einem jeweiligen Gegenbeschlag, |

M4 |wobei der Rahmen (7) über vier rechtwinklig miteinander verbundene Rahmenabschnitte (11, 13) mit wenigstens einer eine Gehrung (17) aufweisenden Eckverbindung verfügt, |

M5 |und einer entlang einer Frontseite des Rahmenabschnittes (11) ausgebildeten Führung (19), die über ihre gesamte Länge eine Öffnung aufweist, |

M6 |und mit wenigstens einer ein mit dem Gegenbeschlag verbindbares Anschlußelement aufweisenden Führungsplatte (27) des Scharnierbeschlags (5), |

M7 |die zwischen der Frontseite eines der Rahmenabschnitte (11,13) und einer Abdeckplatte (29) des Scharnierbeschlags (5) einklemmbar ist, |

M8 |welche entlang dem Rahmenabschnitt (11) verschiebbar und durch Formschluß an der Frontseite des Rahmenabschnittes (11) befestigbar ist, |

M9 |wobei die Abdeckplatte (29) eine Vertiefung (33) zur verschieblichen Aufnahme der Führungsplatte (27) aufweist |

M10|und mit einem Befestigungselement (21) verbindbar ist, das aus einem Dorn (25) und einer diesen aufnehmenden Basis (23) gebildet ist, |

M11|wobei die Basis (23) des Befestigungselements (21) insgesamt innerhalb der Führung (19) verläuft, welche die Basis (23) vollständig aufnimmt, |

M12|und wobei die Öffnung der Führung (19) den Dorn (25) aufnimmt, aus welcher dieser nach außen ragt, |

|dadurch gekennzeichnet, dass |

M13|die Öffnung der Führung (19) gerade so ausgebildet ist, dass der Dorn (25) aus ihr herausragt, |

M14|und dass an der Vertiefung (33) zur verschieblichen Aufnahme der Führungsplatte zusätzlich noch ein zahnartiger Vorsprung (34) zum Eingriff in die Führung angebracht ist, der gerade so bemessen ist, dass er in die Führung eingreift,|

M15|so dass die Basis (23) des Befestigungselements (21) entlang der Frontseite des Rahmenabschnittes (11) bis in den Bereich der Gehrung (17) führbar und feststellbar ist." |

Die Merkmalskennzeichnung sowie die Markierung des gegenüber dem erteilten Anspruch 1 hinzugefügten Wortlauts durch Unterstreichung sind von der Kammer hinzugefügt.

Anspruch 10 des Hauptantrags lautet:

"Verwendung eines Rahmens mit zumindest zwei Scharnierbeschlägen nach einem der Ansprüche 1 bis 9 zur Befestigung von Fensterläden (1) oder Türen."

VI. Die folgenden Entgegenhaltungen sind in der vorliegenden Entscheidung zitiert:

E1: |EP 1 849 944 A2 |

E2: |EP 1 659 246 A1 |

E4: |Produktbroschüre System Vario |

E7: |Produktkatalog item 09/2004, Seiten 10 bis 14|

E8: |DE 10 2005 053 650 B3 |

E9: |AT 411 842 B |

E10:|DE 2 033 040 A1 |

E11:|EP 1 382 784 A2 |

E12:|EP 1 256 681 A1 |

E13:|FR 2 644 505 A1 |

E14:|FR 2 686 646 A1. |

VII. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

Zulassung der Einwände der unzulässigen Erweiterungen im Merkmal M13 und der mangelnden Klarheit im Merkmal M15

Einwände der unzulässigen Erweiterungen in dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs seien schon im Einspruchsverfahren vorgetragen worden. Somit stellten die Einwände gegen das Merkmal M13 keinen neuen Sachvortrag dar. Außerdem sei eine Diskussion dieser Änderungen weder komplex, noch für die Verfahrensökonomie abträglich.

Die Bedeutung von dem Merkmal M15 sei in der Beschwerdebegründung in Verbindung mit der Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung angesprochen worden. Der Klarheitseinwand sei mit dem Einwand mangelnder Ausführbarkeit verknüpft und solle daher zugelassen werden.

Unzulässige Erweiterungen des Anspruchs 1

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gehe in den Merkmalen M13 bis M15 über die ursprünglich eingereichte Anmeldung hinaus.

Absatz [0024] der ursprünglich eingereichten Anmeldung offenbare das Merkmal M13 nur zusammen mit einer als Vertiefung ausgebildeten Führung und einem Dorn in Form eines Gewindezapfens. Diese seien jedoch nicht im Anspruch 1 aufgenommen worden. Das Merkmal M13 stelle daher eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung dar.

Das Merkmal M14 sei ohne die im Absatz [0027] der ursprünglich eingereichten Anmeldung offenbarte Wirkung der zusätzlichen Stabilisierung herausgegriffen worden. Diese Wirkung sei in dem Merkmal M14 nicht inhärent. Somit umfasse dieses Merkmal auch Vorsprünge wie ein Dorn, der nicht an den Rändern der Führung anliege, oder kleine Noppen, die aus der Führung herausspringen könnten und keine stabilisierende Wirkung hätten. Solche Vorsprünge seien in der ursprünglich eingereichten Anmeldung jedoch nicht offenbart.

Im Anspruch 1 der ursprünglich eingereichten Anmeldung werde definiert, dass "das Befestigungselement... bis zur Gehrung führbar und feststellbar ist". Somit werde verlangt, dass das Befestigungselement die Gehrung zumindest berühren können müsse. Merkmal M15 des Anspruchs 1 des vorliegenden Hauptantrags gebe stattdessen an, dass "die Basis des Befestigungselements bis in den Bereich der Gehrung führbar und feststellbar ist". Es reiche also aus, dass das Befestigungselement in der Nähe der Gehrung führbar sei. Somit seien mehr Beschläge umfasst als in Anspruch 1 der ursprünglich eingereichten Anmeldung. Dies sei eine Erweiterung des Schutzumfanges, die Artikel 123 (2) EPÜ widerspreche. Zulässig wäre eine solche Erweiterung nur wenn die ursprüngliche Anmeldung offenbart hätte, dass der Schutzumfang erweitert werden könne oder eine solche Erweiterung unter den Anspruch 1 der ursprünglich eingereichten Anmeldung falle.

Ferner sei das Merkmal M15 nicht in Absatz [0026] der ursprünglich eingereichten Anmeldung offenbart. Dieser Absatz beschreibe ein konkretes Ausführungsbeispiel, und die Führung der Basis des Befestigungselements bis in den Bereich der Gehrung wäre bei einem anderen, breiteren Beschlag nicht möglich. Das Weglassen des in Absatz [0026] offenbarten Beschlags führe daher zu einer unzulässigen Zwischenverallgemeinerung. Aus dem in Absatz [0023] offenbarten Bereich der Führbarkeit des Befestigungselements über den gesamten Rahmenabschnitt lasse sich der engere Bereich der Führbarkeit "bis zur Gehrung" auch nicht entnehmen.

Klarheit - Merkmal M15

Durch den Wortlaut "so dass" im Merkmal M15 werde definiert, dass die Merkmale M1 bis M14 die Feststellbarkeit der Basis des Befestigungselements in dem Bereich der Gehrung bewirken sollten. Die Merkmale M1 bis M14 reichten dafür nicht aus. Die in dem Ausführungsbeispiel verwendete Klemmmutter sei hierfür nötig. Dieses wesentliche Merkmal fehle jedoch im Anspruch 1, der somit gegen Artikel 84 EPÜ verstoße.

Ausführbarkeit - Anspruch 1

Die im Anspruch 1 definierte Erfindung sei für den Fachmann nicht ausführbar, da der Anspruch keine Mittel enthalte, die zu einem Feststellen der Basis des Befestigungselements in dem Bereich der Gehrung geeignet seien. Wie ein Feststellen ohne geeignete Mittel geschehen solle, sei im Patent jedoch nicht offenbart. Somit sei die im Anspruch 1 beanspruchte Erfindung für den Fachmann nicht ausführbar.

Unzulässige Erweiterungen und mangelnde Ausführbarkeit des Anspruchs 10

Im Anspruch 10 werde die Verwendung eines Rahmens nach einem der Ansprüche 1 bis 9 zur Befestigung von Fensterläden oder Türen beansprucht. Laut Absatz [0020] des Streitpatents hätten Fensterläden als solche auch einen Rahmen. Somit werde im Anspruch 10 die Befestigung eines Fensterladens mit zwei Rahmen beansprucht. Ein derartiges Verfahren sei in der ursprünglich eingereichten Anmeldung nicht offenbart. Anspruch 10 enthalte daher eine unzulässige Erweiterung. Ferner sei im Patent nicht gezeigt, wie ein solcher Fensterladen realisiert werden könne. Somit sei die im Anspruch 10 beanspruchte Erfindung für den Fachmann nicht ausführbar.

Neuheit - Anspruch 1

E2 offenbare einen Rahmen gemäß Anspruch 1.

Die in Figur 9 der Entgegenhaltung E2 schematisch gezeigten Scharnierbeschläge würden bei herkömmlichen Fensterläden verwendet. Diese hätten Rahmen mit Abschnitten, die entweder über Stoß oder über Gehrung verbunden seien. Eine Eckverbindung mit Gehrung gemäß Merkmal M4 lese der Fachmann daher mit. Diese Scharniere seien entlang des Schlitzes vertikal führbar, und, wie die in den Absätzen [0029] und [0031] beschriebenen anderen Ausführungsbeispiele, könnten die Scharniere in Figur 9 ebenso entlang der ganzen Länge des Rahmenabschnitts geführt werden, das heißt bis in den Bereich der Gehrung, wenn die Rahmenabschnitte über Gehrung verbunden seien. Somit weise der Rahmen der Entgegenhaltung E2 auch das Merkmal M15 auf.

Die Führung höre dort auf, wo der Schlitz 10 aufhöre, und könne alternativ eine Nut sein, wie in Absatz [0012] beschrieben. Somit sei eine Führung gemäß Merkmal M11 offenbart, die über ihre gesamte Länge eine Öffnung aufweise, wie das Merkmal M5 es verlange.

Die Führungsplatte 5 weise zahnartige Vorsprünge 15 an der Vertiefung 17 auf, die in der Führung eingreife, gemäß Merkmal M14.

Somit weise der in der Entgegenhaltung E2 offenbarte Rahmen auch die streitigen Merkmale M4, M5, M11, M14 und M15 auf.

Zulassung der Dokumente E8 bis E14

Die mit der Beschwerdebegründung eingereichten Dokumente E8 bis E14 sollten in das Verfahren zugelassen werden. E8 bis E10 seien schon im Prüfungsverfahren angesprochen worden. Die Notwendigkeit dieser Dokumente für die Unterstützung der schon vorgetragenen Einwände sei jedoch erst durch die Diskussionen im Einspruchsverfahren offensichtlich geworden. Diese Dokumente seien deshalb ebenso wie in dem vergleichbaren Fall T 1267/05 in das Beschwerdeverfahren zuzulassen.

Erfinderische Tätigkeit - Anspruch 1

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei ausgehend von den Rahmen der Entgegenhaltungen E2, E1 oder E7 für den Fachmann naheliegend.

a) Ausgehend von E2

Nach Auffassung der Kammer unterscheide sich der Gegenstand des Anspruchs 1 vom Rahmen der Entgegenhaltung E2 durch die Merkmale M4, M5 und M15. Diese seien eine Agglomeration von Merkmalen, die keine gemeinsame Aufgabe löse.

Die Merkmale M4 und M15 lösten die Aufgabe, den Rahmen des Fensterladens speziellen Bedürfnissen anzupassen. Eckverbindungen mit einer Gehrung seien dem Fachmann aus dem allgemeinen Fachwissen oder aus E1 und E4 bekannt. Wenn der Fachmann die Eckverbindung des Rahmens der Entgegenhaltung E2 mit einer Gehrung ausführe, sei es für ihn naheliegend, den Klemmbereich bis in den Bereich der Gehrung vorzusehen. Dieser Rahmen würde die Merkmale M4 und M15 aufweisen.

Das Merkmal M5 löse die Aufgabe, den Verstellbereich zu erweitern. Um diese Aufgabe zu lösen, sei es dem Fachmann im Hinblick auf die Absätze [0012] und [0031] der Entgegenhaltung E2 naheliegend, den Schlitz so lang wie die Führung zu machen. Die Schlitze könne er nach der Montage gegebenenfalls mit Abdeckungen schließen, falls erwünscht.

Die durch das Merkmal M5 gelöste Aufgabe könne alternativ auch darin angesehen werden, die Schauseite so zu gestalten, dass keine Abdeckungen notwendig seien. Die Lösung dieser Aufgabe sei für den Fachmann im Hinblick auf die komplett offene Führung der E1 naheliegend. Wenn er ein von der Außenseite montiertes Scharnier gemäß E1 auf den Rahmen der Entgegenhaltung E2 übertrage, komme er in naheliegender Weise auch zum Merkmal M5.

Der Fachmann würde somit ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E2 ohne erfinderisches Zutun zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

b) Ausgehend von E1

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich von dem in E1, Figuren 1 bis 5, offenbarten Rahmen allein dadurch, dass die Abdeckplatte 68 nur in der Nut anliege, und somit keinen Vorsprung gemäß Merkmal M14 aufweise. Der Dorn 60 des Befestigungselements rage nämlich in Längsrichtung gerade aus der Öffnung der Führung heraus, und somit sei das Merkmal M13 in E1 offenbart.

Die durch das Merkmal M14 gelöste Aufgabe liege darin, die seitliche Haltung und Klemmung des Scharnier-beschlags zu verbessern.

Die Entgegenhaltung E2 zeige eine Abdeckplatte, die sich über die Öffnung der Führung hinausstrecke, und beschreibe in den Absätzen [0019] und [0031], wie die Verbreitung der Abdeckplatte zur besseren Pressung führe. E2 lege dem Fachmann daher nahe, die Abdeckplatte des Scharniers der Entgegenhaltung E2 über den Rand der Führungsöffnung hinauszuziehen. Dabei würde er die Seitenwände der Abdeckplatte, die in der Führungsnut hineinragten, beibehalten. Der resultierende Rahmen würde somit einen zahnartigen Vorsprung gemäß Merkmal M14 aufweisen.

Alternativ könne die durch das Merkmal M14 gelöste Aufgabe darin gesehen werden, eine alternative Ausführung mit schmaler Nut bereitzustellen, die Kratzer verdecke. Solche schmale Nuten kenne der Fachmann aus E2 oder E7. Dabei würde er, wie in E2, Absätze [0020] und [0047] gelehrt werde, einen Vorsprung gemäß Merkmal M14 vorsehen, um ein Verdrehen der Abdeckplatte zu verhindern.

Somit würde der Fachmann auch ausgehend vom Rahmen der E1 ohne erfinderisches Zutun zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

c) Ausgehend von E7

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich von dem auf Seite 10 der Entgegenhaltung E7 offenbarten Rahmen durch die Merkmale M4, M15, M7 und M9.

Der Fachmann kenne Rahmen aus stranggepressten Profilen mit Eckverbindungen mit Gehrung aus E1 und E4. Eine solche Eckverbindung wäre daher eine naheliegende alternative Ausführung für den Rahmen der Entgegenhaltung E7. Dabei würde der Fachmann die sich entlang des ganzen Rahmens erstreckenden Führungen beibehalten. Somit gelange er zu einem Rahmen, der die Merkmale M4 und M15 aufweise.

Die Abdeckplatte gemäß den Merkmalen M7 und M9 löse die Aufgabe, eine variable seitliche Einstellbarkeit der Abstände der verbundenen Elemente zu ermöglichen. Auf Seite 11 und 12 der Entgegenhaltung E7 seien Scharniere für unterschiedliche Montageabstände gezeigt. Somit gebe die Offenbarung in E7 selbst dem Fachmann einen Hinweis, dass die Abstände verschieden sein könnten.

Eine Abdeckplatte gemäß den Merkmalen M7 und M9 kenne der Fachmann aus E1, E2 und E4. Bei der Übertragung der Lehre dieser Abdeckplatte würde er zwangsläufig einen zahnartigen Vorsprung an die U-förmige Vertiefung anbringen, so dass dieser gemäß Merkmal M14 angeordnet sei.

Somit würde der Fachmann auch ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E7 ohne erfinderisches Zutun zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

VIII. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

Zulassung der Einwände der unzulässigen Erweiterungen in Merkmal M13 und der mangelnden Klarheit in Merkmal M15

Das Merkmal M13 sei schon im erteilten Anspruch 1 vorhanden gewesen. Die Einwände der unzulässigen Erweiterung hätten daher schon im Einspruchsverfahren erhoben werden können.

Der Klarheitseinwand gegen das Merkmal M15 sei erst in der zweiten Eingabe im Beschwerdeverfahren seitens der Beschwerdeführerin vorgebracht worden, und somit verspätet.

Diese verspäteten Einwände sollten nicht in das Verfahren zugelassen werden.

Unzulässige Erweiterungen des Anspruchs 1

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag enthalte keine unzulässigen Erweiterungen.

Das Merkmal M13 sei in Absatz [0024] der ursprünglichen Anmeldung offenbart. Die Dimension der Öffnung der Führung habe weder mit der Ausbildung der Führung als Vertiefung, noch mit der Form des Dorns als Gewindezapfen einen funktionalen oder strukturellen Zusammenhang. Darüber hinaus offenbare Absatz [0030], dass der Dorn nicht als Gewindezapfen ausgebildet sein müsse. Somit liege im Merkmal M13 keine unzulässige Zwischenverallgemeinerung vor.

Das Merkmal M14 sei in Absatz [0027] der ursprünglichen Anmeldung offenbart. Das Merkmal definiere die Struktur des zahnartigen Vorsprungs, insbesondere wie dieser gerade so bemessen sei, dass er in die Führung eingreife. Somit werde zwangsläufig die Funktion der zusätzlichen Stabilisierung erreicht. Das Weglassen der Wirkangabe führe daher nicht zu einer unzulässigen Erweiterung. Eine Noppe, oder ähnliches, was aus der Führung herausspringen könne, sei kein Vorsprung gemäß Merkmal M14, da dieser nicht zum Eingriff in die Führung tauge. Ferner sei im Anspruch 6 der ursprünglich eingereichten Anmeldung ein zahnartiger Vorsprung als solches offenbart.

Ob der Schutzumfang durch die Änderungen im Merkmal M15 im Vergleich zum ursprünglichen Anspruch 1 erweitert sei, sei für die Frage, ob der Gegenstand des Anspruchs eine womöglich unzulässige Erweiterung über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Anmeldung hinaus enthalte, irrelevant. Das Merkmal M15 sei jedenfalls der Gesamtoffenbarung der ursprünglich eingereichten Anmeldung entnehmbar. Die Absätze [0006], [0022] und [0023] beschrieben, dass das Führungselement bzw. dessen Basis über den gesamten Rahmenabschnitt bis zur Gehrung führbar sei, wie auch in Figur 2 ersichtlich. Dies geschehe bei der Einführung der Basis des Befestigungselements in die Führung. Damit könne die Basis für die Montage des Scharniers implizit bis in den Bereich der Gehrung geführt werden. Dies sei im Absatz [0026] der ursprünglich eingereichten Anmeldung auch wörtlich offenbart. Der sprachliche Aufbau von diesem Absatz mache es für den Fachmann auch klar, dass die Führungsplatte sich im Bereich der Gehrung befinden könne, weil die Basis des Befestigungselements bis in den Bereich der Gehrung geführt werden könne und nicht umgekehrt. Ein Scharnier, bei dem die Basis des Befestigungselements nicht in den Bereich der Gehrung führbar sei, falle sowieso nicht unter das Merkmal M15.

Klarheit - Merkmal M15

Anspruch 1 enthalte alle wesentlichen Merkmale. Absatz [0013] beschreibe, dass der Dorn vorzugsweise, also nicht zwingenderweise, als Gewindestange ausgebildet sei, und dann mit einer Klemmmutter zusammenwirke. Absatz [0030] besage ausdrücklich, dass auch andere dem Fachmann geläufige Möglichkeiten der Befestigung und Arretierung mit einbezogen seien. Solche alternative Möglichkeiten kenne der Fachmann zur Genüge, beispielsweise Exzenter oder Schnellspanner. Somit sei die Klemmmutter kein wesentliches Merkmal, und die funktionelle Definition im Merkmal M15 sei ausreichend, um den Anforderungen der Klarheit zu genügen.

Ausführbarkeit - Anspruch 1

Der Anspruch verlange, dass die Basis des Befestigungselements im Bereich der Gehrung feststellbar sei. Wie dies realisiert werden könne, sei in der Patentschrift insgesamt, beispielsweise in Figur 1, so offenbart, dass die Erfindung von einem Fachmann ausführbar sei.

Unzulässige Erweiterungen und mangelnde Ausführbarkeit des Anspruchs 10

Anspruch 10 stellt auf den Rahmen der Ansprüche 1 bis 9 ab. Für den Fachmann sei somit klar, dass kein zusätzlicher Rahmen beansprucht werde.

Neuheit - Anspruch 1

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich durch die Merkmale M4, M5, M11, M14 und M15 von dem in der Entgegenhaltung E2 offenbarten Rahmen und sei somit neu.

Eine Eckverbindung mit Gehrung gemäß Merkmal M4 sei in E2 nicht offenbart, und herkömmlich würden die Rahmenabschnitte über Stoß verbunden. Falls die Scharniere in Figur 9 mit Hohlrahmen verbunden seien, dann sei keine Führung gemäß Merkmal M11 offenbart. Ferner sei nicht offenbart, dass sich die Führung bis in den Bereich der Eckverbindung erstrecke, oder wie lang die Öffnungsschlitze relativ zu den Führungen seien. Daher seien die Merkmale M5 und M15 nicht offenbart.

Die Vorsprünge 15 in Figur 9 seien nicht an, sondern in der Vertiefung der Abdeckplatte 5 angebracht. Somit sei Merkmal M14 nicht offenbart.

Zulassung der Dokumente E8 bis E14

Die Dokumente E8 bis E14 sollten in das Verfahren nicht zugelassen werden. Die Dokumente E8 - E10 seien schon Teil des Prüfungsverfahrens gewesen. Sie seien der Beschwerdeführerin also lange bekannt gewesen und hätten daher früher eingeführt werden können. E11 bis E14 belegten kein Fachwissen, sondern seien Patentdokumente, die ebenso früher hätten eingereicht werden können.

Erfinderische Tätigkeit - Anspruch 1

Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruhe auf einer erfinderischen Tätigkeit.

a) Ausgehend von E2

Der Entgegenhaltung E2 liege, wie in Absatz [0007] beschrieben, die Aufgabe zugrunde, eine Montierbarkeit von der Innenseite des Rahmens zu ermöglichen.

Absatz [0033] der E2 beschreibe ein Verschließen der rückseitigen Montageschlitze durch eine Abdeckung. In dem in Figur 9 gezeigten Scharnier werde der vorderseitige Schlitz 10 durch die Platte 9 verdeckt. Die Entgegenhaltung E2 lehre also dem Fachmann, die Schlitze zu verdecken, und würde somit von einem beliebig langen Schlitz wegführen, da dieser auf der Vorderseite von der Platte nicht verdeckt werden könne, wenn der Schlitz zu lang wäre. Eine zusätzliche Abdeckung könne der Fachmann von der Innenseite nicht aufbringen.

Ferner sei der Rahmen im Bereich des Schlitzes instabiler, und insbesondere im Bereich der Gehrung sei dies nicht erwünscht.

Obwohl Rahmen mit Gehrungen aus E1 und E4 bekannt seien, belegten diese Dokumente kein Fachwissen. Ferner seien die Scharniere dieser Rahmen für eine Außenmontage ausgelegt, und die Konstruktion und Verstellbarkeit von diesem nicht auf die von der Innenseite montierbaren Scharniere der Entgegenhaltung E2 übertragbar. Es gebe für den Fachmann ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E2 überhaupt keine Veranlassung, den Ansatz der innenseitigen Montage zu verlassen und zu einer Außenmontage, wie in E1, zurückzukehren.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei daher ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E2 nicht naheliegend.

b) Ausgehend von E1

Das Merkmal M13 lege die Breite der Führung im Verhältnis zum Dorn fest, und nicht die Länge des Dorns. Die Öffnung der Führung des Rahmens der E1 sei viel breiter als der Dorn 60. Das Merkmal M13 sei daher nicht in der Entgegenhaltung E1 offenbart.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich daher vom Rahmen der Entgegenhaltung E1 durch die Merkmale M13 bis M15.

Ausgehend von diesem Rahmen habe der Fachmann keine Veranlassung, die Abdeckplatte breiter als die Öffnung der Führung zu gestalten. Dies würde nur zu Problemen mit Toleranzen führen, ohne eine bessere Klemmung zu erzielen. Der Fachmann habe außerdem keine Veranlassung, die Entgegenhaltung E2 anzuschauen, da diese eine Innenmontage lehre. Selbst wenn er es tun würde, so lehre dieses Dokument die Abdeckplatte nach oben und unten zu verbreiten und nicht seitlich. Es lehre ferner, die zahnartigen Vorsprünge in der Vertiefung anzubringen, und verlange somit Schlitze in der Führungsplatte, was die Komplexität des Scharniers erhöhe.

Der Fachmann habe auch keinen Grund, die Nut der Rahmen der Entgegenhaltung E1 schmaler zu gestalten. Dies sei eine ex-post-facto Analyse in der Kenntnis der Erfindung. Ein Hinweis auf eine geringere Kratzanfälligkeit durch eine schmalere Nut gebe es nicht im Stand der Technik. Die Entgegenhaltung E7 sei kein Beleg für Fachwissen und habe außerdem keine horizontale Einstellmöglichkeit. Sie sei damit nicht relevant.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei daher auch ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E1 nicht naheliegend.

c) Ausgehend von E7

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich durch die Merkmale M4, M9 und M15 von dem in der Entgegenhaltung E7 offenbarten Rahmen.

Die E7 zeige ein geschlossenes System mit hoher Genauigkeit und aufeinander abgestimmten Elementen. Eine seitliche Verschieblichkeit sei somit nicht notwendig. Es gebe für den Fachmann keine Veranlassung, die Führungsplatte der Scharniere in E7 in eine Führungsplatte und eine Abdeckplatte zu trennen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei daher auch ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E7 nicht naheliegend.

Entscheidungsgründe

1. Zulassung der Einwände der unzulässigen Erweiterung im Merkmal M13 und der mangelnden Klarheit im Merkmal M15

Der Einwand der unzulässigen Erweiterung im Merkmal M13 wurde erst im Beschwerdeverfahren vorgetragen. Es ist zutreffend, dass dieses Merkmal bereits im erteilten Anspruch 1 vorhanden war, und dass somit dieser Einwand bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätte erhoben werden können. Dieser Einwand betrifft jedoch den kennzeichnenden Teil des Anspruchs, dessen andere Merkmale bereits in diesem Hinblick beanstandet wurden. Außerdem wäre eine Diskussion zum Merkmal M13 weder komplex noch für die Verfahrensökonomie abträglich gewesen. Aus diesen Gründen entschied die Kammer in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 12 (4) VOBK, den erstmalig in der Beschwerdebegründung vorgetragenen Einwand der unzulässigen Erweiterung im Merkmal M13 in das Verfahren zuzulassen.

Der seitens der Beschwerdeführerin erst nach Einreichung ihrer Beschwerdebegründung vorgebrachte Einwand, dass der in Merkmal M15 (durch Unterstreichung gekennzeichnete) hinzugefügte Wortlaut, wonach "die Basis des Befestigungselements bis in den Bereich der Gehrung führbar und feststellbar ist", nicht klar sei, ist inhaltlich mit dem rechtzeitig vorgebrachten Einwand der mangelnden Ausführbarkeit verknüpft. Im Rahmen der Diskussion über die Ausführbarkeit ist auch die Bedeutung und Auslegung des hinzugefügten Wortlauts zu erörtern, und somit wird die Frage, ob die Hinzufügung des Wortlauts "und feststellbar" zu einer mangelnden Klarheit führe, tangiert. Aus diesen Gründen entschied die Kammer in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 13 (1) VOBK, den Einwand der mangelnden Klarheit nach Artikel 84 EPÜ in das Verfahren zuzulassen.

2. Anspruch 1 - Unzulässige Erweiterungen (Artikel 123 (2) EPÜ)

Anspruch 1 enthält keine unzulässigen Erweiterungen.

2.1 Merkmal M13

Absatz [0024] der ursprünglich eingereichten Anmeldung offenbart zwar die beanspruchte Ausbildung der Öffnung der Führung in Zusammenhang mit einer als Vertiefung ausgebildeten Führung und einem Dorn in Form eines Gewindezapfens. Für den Fachmann war jedoch eindeutig, dass die konkreten Ausführungen von der Führung als Vertiefung und dem Dorn als Gewindezapfen keine funktionale oder strukturelle Verbindung zur Ausbildung der Öffnung der Führung im Verhältnis zum Dorn haben, da die beanspruchte Ausbildung auch für andere Formen der Führung und des Dorns zu verwirklichen ist. In der Tat sind andere Formen des Dorns explizit im Absatz [0030] offenbart. Das isolierte Herausgreifen der Ausbildung der Führung aus Absatz [0024] ist daher zulässig.

2.2 Merkmal M14

Merkmal M14 verlangt, dass der zahnartige Vorsprung der Abdeckplatte zum Eingriff in die Führung angebracht ist, und ferner dass dieser Vorsprung "gerade so bemessen ist, dass er in die Führung eingreift". Diese Anordnung ist wortwörtlich im Absatz [0027] offenbart. Dieser Absatz beschreibt ferner "Dadurch wird der Scharnierbeschlag bzw. die die Abdeckplatte aufnehmende Führung... zusätzlich stabilisiert". Diese Stabilisierung ist jedoch kein weiteres strukturelles Merkmal, sondern eine Beschreibung der Wirkung des Merkmals M14, wie die Verwendung des Worts "dadurch" deutlich macht.

Einen Vorsprung, z.B. in Form einer Noppe, der so kurz ist, dass er aus der Führung herausspringen könnte, würde der Fachmann in der Tat nicht als einen "Vorsprung zum Eingriff in die Führung" verstehen. Die im Merkmal M14 definierte Bemessung würde er daher als das Verhältnis zwischen der Breite des Vorsprungs und der Breite der Führung verstehen, und zwar dahingehend dass diese so sind, dass der Vorsprung gerade in die Führung reinpasst und, abgesehen von kleinen Toleranzen, an den Rändern der Führung anliegt. Ein solcher Vorsprung verhindert, bis auf ein kleines Spiel, ein Drehen der Abdeckplatte relativ zur Führung und bewirkt somit inhärent die in Absatz [0027] beschriebene "zusätzliche Stabilisierung". Eine wörtliche Hinzufügung eines entsprechenden Merkmals im Anspruch ist daher nicht notwendig.

2.3 Merkmal M15

Gemäß Merkmal M15 ist die Basis bis "in den Bereich der Gehrung führbar". Im ursprünglich eingereichten Anspruch 1 war sie dagegen "bis zur Gehrung" führbar. Es ist richtig, dass der durch das Merkmal M15 definierte Schutzumfang somit breiter ist als im ursprünglich eingereichten Anspruch 1.

Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin ist jedoch eine Erweiterung des Schutzumfanges für die Prüfung der Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ ohne Belang. Wichtig ist nur, was der Fachmann der Gesamtheit der ursprünglich eingereichten Anmeldung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens ? objektiv und bezogen auf den Anmeldetag ? unmittelbar und eindeutig entnehmen kann, d.h. der sogenannte "Goldstandard" (Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 9. Auflage 2019, II.E.1.1)

Der Fachmann kann im vorliegenden Fall der Gesamtoffenbarung eindeutig und unmittelbar entnehmen, dass die Basis des Befestigungselements bis in den Bereich der Gehrung führbar ist, wie dies in Figur 2 gezeigt wird. Absatz [0026] offenbart dies auch wortwörtlich. Durch den sprachlichen Aufbau dieses Absatzes geht auch eindeutig und unmittelbar hervor, dass die Scharnierelemente wie beschrieben angebracht werden können, weil die Basis des Befestigungselements bis in den Bereich der Gehrung führbar ist und nicht umgekehrt. Demzufolge besteht keine unzulässige Zwischenverallgemeinerung. Das Merkmal M15 ist daher in den ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen offenbart.

3. Anspruch 1 - Klarheit (Artikel 84 EPÜ)

Gemäß dem Vortrag der Beschwerdeführerin verlange das Merkmal M15 durch den einleitenden Wortlaut "so dass", dass die Merkmale M1 bis M14 die Feststellbarkeit der Basis des Befestigungselements im Bereich der Gehrung bewirkten. Diese Merkmale reichten ihrer Meinung nach nicht dafür aus, sondern die Klemmmutter des Ausführungsbeispiels wäre hierfür wesentlich.

Das Merkmal M7 definiert jedoch eine Abdeckplatte, die die Führungsplatte des Scharniers zusammen mit der Frontplatte des Rahmenelements einklemmen kann. Das Merkmal M10 beschreibt ein Befestigungselement, mit welchem die Abdeckplatte verbindbar ist. Der Fachmann würde dieses Befestigungselement als ein Element verstehen, welches befestigen kann, so dass die damit verbundene Abdeckplatte die Führungsplatte einklemmen kann. Die Basis des Befestigungselements ist in diesem Zustand festgestellt. Dem Merkmal M15 entnimmt der Fachmann, in welchem Bereich dies stattfinden kann.

Die Absätze [0013] und [0030] offenbaren, dass der Dorn in Form eines Gewindezapfens in Zusammenwirkung mit einer Klemmmutter zwar bevorzugte Ausführungsformen sind. Sie offenbaren aber auch, dass andere dem Fachmann geläufige Möglichkeiten der Befestigung und Arretierung auch möglich sind. Die Klemmmutter ist daher in der Beschreibung nicht als ein wesentliches Merkmal der Erfindung dargestellt.

Der Fachmann kennt zweifelsohne viele Möglichkeiten, um ein in einer Führung führbares und mit einer Abdeckplatte verbindbares Befestigungselement, und somit dessen Basis, festzustellen. Nur als Beispiel könnten die von der Beschwerdegegnerin erwähnten Exzenter und Schnellspanner, oder auch die im Ausführungsbeispiel gezeigte Klemmmutter verwendet werden. Der Fachmann kann ohne Weiteres feststellen, ob das funktionelle Merkmal erfüllt ist. Mit welchem Mittel die Basis in diesem Bereich festgestellt wird, ist nicht ausschlaggebend. Somit erfüllt die funktionelle Definition, dass "die Basis (23) des Befestigungselements (21) entlang der Frontseite des Rahmenabschnittes (11) bis in den Bereich der Gehrung (17) führbar und feststellbar ist.", die Erfordernisse der Klarheit.

4. Anspruch 1 - Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ)

Wie oben in Bezug auf die Klarheit dargelegt, kennt der Fachmann mehrere Möglichkeiten, wie das in Merkmal M15 funktionell definierte Feststellen der Basis des Befestigungselements im Bereich der Gehrung verwirklicht werden kann. Einer davon ist die im Streitpatent explizit beschriebene und in den Figuren gezeigte Klemmmutter.

Die Erfindung ist daher im Streitpatent so deutlich und vollständig offenbart, dass der Fachmann sie ausführen kann.

5. Anspruch 10 ? Unzulässige Erweiterung und Ausführbarkeit (Artikel 123 (2) und 83 EPÜ)

Der Verwendungsanspruch 10 bezieht sich auf den Rahmen der Ansprüche 1 bis 9.

Der Fachmann würde diesen Anspruch nicht so auslegen, dass ein Rahmen gemäß den Ansprüchen 1 bis 9 für eine Befestigung eines Fensterladens oder einer Tür mit einem zusätzlichen Rahmen verwendet wird. Gerade im Hinblick auf den von der Beschwerdeführerin hervorgehobenen Absatz [0020] des Streitpatents würde der Fachmann vielmehr den Rahmen der Ansprüche 1 bis 9 als Teil des Fensterladens oder der Tür verstehen. In Anspruch 10 wird daher nicht die Verwendung von einem Rahmen zur Befestigung eines mit einem zweiten Rahmen versehenen Fensterladens oder einer Tür beansprucht.

Es ist unstreitig, dass die Verwendung ohne einen zusätzlichen Rahmen sowohl in der ursprünglich eingereichten Anmeldung offenbart als auch für den Fachmann ausführbar ist.

Anspruch 10 ist daher nicht unzulässig erweitert. Wie die beanspruchte Verwendung ausgeführt werden kann, geht für den Fachmann aus der Gesamtoffenbarung des Streitpatents eindeutig hervor.

6. Neuheit (Artikel 54 EPÜ) - Anspruch 1

Es ist unstreitig, dass die Entgegenhaltung E2 einen Rahmen mit den Merkmalen M1 bis M3, M6 bis M10 und M12 bis M13 offenbart. Figur 1 zeigt einen herkömmlichen Fensterladen mit Rahmen und Figur 9 eine detailliertere Abbildung des Scharniers, welches damit verwendet werden kann. Dieses Scharnier wird auf dem Rahmenabschnitt 2 befestigt und weist eine Führungsplatte 4, eine Abdeckplatte 5 mit der Vertiefung 17 und Vorsprünge 15 sowie ein Befestigungselement 6 auf.

Streitig ist hingegen, ob dieser Rahmen die Merkmale M4 bis M5, M11 und M14 bis M15 aufweist.

6.1 Rahmenverbindungen über Gehrung sind dem Fachmann wohl bekannt. Die einzige in der Entgegenhaltung E2 offenbarte Verbindung der Rahmenabschnitte ist jedoch über Stoß und in Figur 1 gezeigt. Die Verbindung der Rahmenabschnitte ist sonst nicht erwähnt oder gezeigt, insbesondere nicht als eine Verbindung über Gehrung. Somit ist eine eine Gehrung aufweisende Eckverbindung gemäß Merkmal M4 in der Entgegenhaltung E2 nicht unmittelbar und eindeutig offenbart.

Daraus folgt, dass das Merkmal M15 auch nicht in der Entgegenhaltung E2 offenbart ist. Darüber hinaus findet sich in der Entgegenhaltung E2 keine Offenbarung, die besagt, dass sich der Schlitz 10 für das Befestigungselement 6 bis in einen Eckbereich der Rahmenverbindung erstrecken kann.

6.2 Das Merkmal M11 verlangt, dass die Führung die Basis des Befestigungselements vollständig aufnimmt. Der Schlitz 10 in Figur 9 der Entgegenhaltung E2 nimmt jedoch nicht den Schraubenkopf, oder gemäß Anspruchswortlaut die Basis des Befestigungselements 6 auf, sondern allein den Dorn des Befestigungselements. Der Schlitz 10 in Figur 9 ist somit keine Führung gemäß Merkmal M11.

Der Schraubenkopf befindet sich, wie von der Beschwerdeführerin vorgetragen, gemäß Absatz [0012] entweder in einer Nut auf der Innenseite des Pfostens, oder, wenn dieser als Hohlprofil ausgebildet ist, auf der Innenseite des Hohlprofils. Nur die Nut oder der Hohlraum nehmen den Schraubenkopf vollständig auf und könnten als eine Führung gemäß Merkmal M11 angesehen werden.

In dem Hohlprofil in Figur 9 kann sich die Schraube, mangels sonstigen Anschlägen, bewegen bis ihr Gewindeteil an das obere oder untere Ende des Schlitzes 10 anschlägt. Der Schraubenkopf würde sich dann zum Teil in einem Bereich außerhalb des Schlitzes 10 befinden. Falls der Hohlraum als eine Führung gemäß Merkmal M11 verstanden wird, so ist dieser Bereich außerhalb des Schlitzes auch Teil der Führung. Somit weist die Führung nicht entlang ihrer gesamten Länge eine Öffnung auf, wie Merkmal M5 das verlangt.

Wenn, wie in Absatz [0012] beschrieben, der Pfosten stattdessen eine Nut auf der Innenseite aufweist, die die Führung gemäß Merkmal M11 darstellt, dann ist ebenso wenig offenbart, dass sich die Öffnung zur Durchführung der Gewindestange der Schraube entlang der ganzen Länge dieser Nut erstreckt. Somit ist das Merkmal M5 auch in dieser Ausführung nicht offenbart.

Somit ist eine Führung gemäß Merkmal M11 in E2 offenbart. Es ist jedoch nicht unmittelbar und eindeutig offenbart, dass diese Führung entlang ihrer ganzen Länge eine Öffnung aufweist, wie Merkmal M5 das verlangt.

6.3 In dem Scharnier in Figur 9 der Entgegenhaltung E2 befinden sich die zahnartigen Vorsprünge 15 direkt in der Vertiefung 17.

Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, dass an der Vertiefung nicht dasselbe wie in der Vertiefung sei. Absatz [0027] des Streitpatents besagt jedoch, dass die seitliche Versetzung des Vorsprungs, so dass dieser nicht von der Mitte der Vertiefung wegragt, nur ein Ausführungsbeispiel ist. Im Hinblick auf diesen Absatz würde der Fachmann den Anspruch 1 des Streitpatents so verstehen, dass der Vorsprung auch von der Mitte der Vertiefung wegragen könnte und somit in der Vertiefung angebracht sein könnte. Aufgrund dieser Passage würde der Fachmann auch einen Vorsprung in der Vertiefung unter Merkmal M14 verstehen.

Merkmal M14 ist daher in E2 offenbart.

6.4 Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist aus diesen Gründen neu, denn er unterscheidet sich von dem in der Entgegenhaltung E2 offenbarten Rahmen durch die Merkmale M4, M5 und M15.

7. Zulassung der Dokumente E8 bis E14

Artikel 12 (4) VOBK nennt ausdrücklich die Befugnis der Kammer, Tatsachen, Beweismittel oder Anträge nicht zuzulassen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können oder dort nicht zugelassen worden sind. Demnach hat neues Vorbringen kaum Aussicht auf Berücksichtigung, wenn der entsprechende Vortrag schon in erster Instanz veranlasst gewesen wäre (siehe auch T 416/07).

7.1 Dokumente E8 bis E10

Die mit der Beschwerdebegründung eingereichten Dokumente E8 bis E10 wurden bereits im Prüfungsverfahren genannt. Deshalb hätte die Beschwerdeführerin diese Dokumente schon vor dem Einlegen ihres Einspruchs der Prüfungsakte entnehmen können und als Beweismittel bereits beim Einlegen ihres Einspruchs nennen können. Die Beschwerdeführerin hat sich jedoch entschieden, in dem gesamten erstinstanzlichen Einspruchsverfahren nicht auf die aus dem Prüfungsverfahren bekannten Dokumente zurückzugreifen. Das Argument der Beschwerdeführerin, dass die Notwendigkeit dieser Dokumente für die Unterstützung der schon im erstinstanzlichen Verfahren vorgetragenen Einwände erst durch die Diskussionen im erstinstanzlichen Einspruchsverfahren offensichtlich geworden sei, ist nicht überzeugend, da die Dokumente E8 bis E10 bereits im Prüfungsverfahren genannt wurden und somit bereits für das erteilte Patent von Relevanz gewesen sein konnten. In diesem Punkt unterscheidet sich im Übrigen der vorliegende Sachverhalt auch von dem Sachverhalt im Fall T 1267/05.

Die Kammer entschied daher in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 12 (4) VOBK, die Dokumente E8 bis E10 in das Verfahren nicht zuzulassen.

7.2 Dokumente E11 bis E14

Das Einreichen der Dokumente E11 bis E14 mit der Beschwerdebegründung sieht die Kammer jedoch als eine angemessene Reaktion auf den Ausgang des erstinstanzlichen Einspruchsverfahrens. Die Dokumente E11 bis E14 hätten deshalb nach Ansicht der Kammer nicht bereits im erstinstanzlichen Verfahren eingereicht werden "können", so dass die in Artikel 12 (4) VOBK 2007 genannte Befugnis der Kammer vorliegend nicht gegeben ist. Daher waren diese Dokumente, da sie mit der Beschwerdebegründung eingereicht wurden, gemäß Artikel 12 (4) VOBK 2007 zu berücksichtigen.

8. Anspruch 1 ? Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

8.1 Ausgehend von E2

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von dem in der Entgegenhaltung E2 offenbarten Rahmen durch die Merkmale M4, M5 und M15. Siehe Punkte 6 bis 6.4 oben.

8.1.1 Die Beschwerdeführerin ist der Meinung, dass die Merkmale M4 und M15 in Kombination und das Merkmal M5 getrennte Aufgaben lösen.

Die Merkmale M4 und M15 würden die Aufgabe lösen, den Rahmen des Fensterladens speziellen "Bedürfnissen" anzupassen.

Das Merkmal M5 würde die Aufgabe lösen, den Verstellbereich zu erweitern, oder alternativ, die Schauseite so zu gestalten, dass keine Abdeckungen notwendig seien.

8.1.2 Auch wenn bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit diese getrennten Aufgabenstellungen zugrunde gelegt werden, so ist der Gegenstand des Anspruchs 1 für den Fachmann ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E2 nicht naheliegend.

8.1.3 Eckverbindungen mit Gehrung sind dem Fachmann zwar aus seinem Fachwissen bekannt. Aber auch wenn er die Eckverbindungen des Rahmens der Entgegenhaltung E2 mit Gehrungen versehen würde, so wäre es für den Fachmann nicht allein aufgrund dieses Fachwissens naheliegend gewesen, die Basis des Befestigungselements des Scharniers in Figur 9 bis in den Bereich der Gehrung führbar zu machen wie Merkmal M15 das verlangt.

8.1.4 Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung, dass das Versehen der Führung des Rahmens der E2 mit einer Öffnung gemäß Merkmal M5 den Verstellbereich des Scharniers vergrößern würde. Dies wäre ihrer Meinung nach für den Fachmann im Hinblick auf die Absätze [0012] und [0031] der Entgegenhaltung E2 naheliegend.

Eine Führung mit einer Öffnung gemäß Merkmal M5 führt in dem in der Entgegenhaltung E2 offenbarten Rahmen jedoch nicht an sich zu einem größeren Verstellbereich des Scharniers. Das in Figur 9 gezeigte Befestigungsmittel in Form der Schraube 6 weist nämlich einen Schraubenkopf mit größerem Durchmesser als die Gewindestange auf. Der Schraubenkopf würde daher am Ende der Nut anschlagen bevor die Gewindestange am Ende der Führungsöffnung anschlägt.

Ferner würde, wie von der Beschwerdegegnerin vorgetragen, eine Verlängerung des Schlitzes für das Befestigungselement die Stabilität des Rahmenpfostens verringern. Sowohl in der Ausführung als Hohlrahmen, als auch in der Ausführung mit einer durchgehenden Öffnung von einer Nut auf der Innenseite des Pfostens, fehlt dem Rahmen der Entgegenhaltung E2 nämlich eine Querverbindung zwischen den durch die Schlitze oder die Öffnung und die Nut getrennten Seiten des Pfostens. Je länger dieser Bereich ist, umso mehr wird die Stabilität beeinträchtigt.

Da eine Öffnung gemäß Merkmal M5 die Stabilität des Rahmenpfostens beeinträchtigt, ohne den Verstellbereich des Scharniers zu vergrößern, hätte der Fachmann keinen Grund gehabt, die Führung des Rahmens der E2 mit einer solchen Öffnung zu versehen.

8.1.5 Die Beschwerdeführerin hat auch vorgetragen, dass die Aufgabe des Merkmals M5 darin gesehen werden könne, die Schauseite so zu gestalten, dass es keine Abdeckungen gibt. Dies würde mit einem von der Außenseite des Rahmens zu bedienenden Scharnier gelöst, wie es aus der Entgegenhaltung E1 bekannt sei. Diese Scharniere seien bis in den Bereich der Gehrung führbar.

Nach Ansicht der Kammer wird in E2, siehe Absatz [0007], jedoch die Aufgabe gestellt, einen Scharnierbeschlag für Fensterläden zur Bedienung von der Innenseite zu finden. Es gibt für den Fachmann keine Veranlassung, dieses grundsätzliche Ziel zu verwerfen, um die Schauseite/Innenseite der Rahmen so zu gestalten, dass diese keine Abdeckungen braucht.

8.1.6 Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht daher ausgehend von dem Rahmen der Entgegenhaltung E2 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

8.2 Ausgehend von E1

E1, Figuren 1 bis 5, offenbart unstreitig einen Rahmen, der die Merkmale M1 bis M12 aufweist und das Merkmal M14 nicht aufweist.

8.2.1 Die Beschwerdeführerin ist der Meinung, dass die Lehre der Entgegenhaltung E2 dem Fachmann nahelegen würde, die Abdeckplatte 68 des Scharniers der Entgegenhaltung E1 quer zu und außerhalb der Vertiefung zwischen den Rändern 32 und 34 zu verlängern, so dass diese Abdeckplatte an den Seitenrändern 32 und 34 anliegen würde, um die Aufgabe der verbesserten Klemmwirkung und seitlichen Haltung zu lösen. Die dadurch entstehende Abdeckplatte würde einen zahnartigen Vorsprung gemäß Merkmal M14 aufweisen.

Ausgehend von dem Rahmen der Entgegenhaltung E1 hatte der Fachmann im Hinblick auf die Lehre der E2 jedoch keinen Grund, die Abdeckplatte 68 seitlich zu vergrößern, so dass sie an den Seitenrändern 32 und 34 des Rahmens anliegt. Eine verbesserte Klemmwirkung und seitliche Haltung, wird durch diese zusätzliche Anliegefläche nicht bewirkt. Die zusätzliche Anliegefläche an den Rändern 32 und 34 wäre im Vergleich mit der schon vorhandenen Anliegefläche gegen den Boden der Nut recht klein. Eine solche Vergrößerung würde aber auf jeden Fall zu höheren Anforderungen an die Toleranzen führen, damit alle Flächen der abgestuften Abdeckplatte wirklich gegen den Rahmen anpressen würden. Somit wäre es für den Fachmann nicht naheliegend, die Abdeckplatte 68 an den Seitenrändern zu vergrößern.

8.2.2 Die Beschwerdeführerin hat auch vorgetragen, dass der Fachmann, um die alternative Aufgabe einer verringerten Kratzanfälligkeit (durch Verdeckung der Kratzer in der schmalen Nut) zu lösen, die Nut des Rahmens der Entgegenhaltung E1 schmaler machen würde, und dabei zwangsläufig einen zahnartigen Vorsprung gemäß Merkmal M14 vorsehen würde.

Es gab für den Fachmann jedoch keinen Grund, die Nut des Rahmens der Entgegenhaltung E1 schmal auszuführen, auch wenn solche schmale Nuten aus E2 und E7 bekannt sind. Die erhöhte Kratzfestigkeit, welche gemäß der Beschwerdeführerin durch eine schmale Nut gegeben sei, wird in keinem der Dokumente des Standes der Technik angesprochen. Wenn dies, wie von der Beschwerdeführerin vorgetragen, aus den Figuren der Entgegenhaltung E7 hervorgehen würde, so wäre für den Fachmann ebenso offensichtlich, dass die Kratzer höchstens in dem eher kleinen Bereich einer schmalen Nut weniger sichtbar seien, nicht jedoch über die ganze Breite des Rahmens. Eine womögliche Verdeckung von Kratzern in einem kleinen Bereich des Rahmens würde den Fachmann jedoch nicht veranlassen, den Rahmen der Entgegenhaltung E1 mit einer schmalen Nut zu versehen und die darauf abgestimmten Scharniere umzugestalten. Eine solche Abwandlung wäre höchstens in einer rückschauenden Betrachtung mit Kenntnis der Erfindung naheliegend.

8.2.3 Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht daher auch ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E1 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

8.3 Ausgehend von E7

Der auf Seite 10 der Entgegenhaltung E7 offenbarte Rahmen ist nicht mit einer Gehrung verbunden. Ferner weist das Scharnier dieses Rahmens keine Abdeckplatte auf, welche die Führungsplatte verschieblich aufnimmt.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich somit von der Offenbarung in E7 zumindest durch die Merkmale M4 und M15 sowie M7, M9 und M14.

8.3.1 Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung, dass es für den Fachmann ausgehend von dem Rahmen der E7 naheliegend wäre, eine Abdeckplatte gemäß den Merkmalen M7, M9 und M14 vorzusehen, um die Aufgabe der Einstellbarkeit der Abstände der verbundenen Elemente zu lösen. Eine Eckverbindung mit Gehrung wäre eine aus dem Fachwissen naheliegende Alternative zu der Stoßverbindung.

Der Rahmen der Entgegenhaltung E7 gehört jedoch zu einem Systembaukasten, wo die Scharniere auf die jeweiligen Hohlprofile abgestimmt sind. Eine Einstellung in der horizontalen Richtung ist daher nicht nötig. Es gibt für den Fachmann deshalb keinen Grund, die Scharniere der E7 mit einer Abdeckplatte gemäß den Merkmalen M7, M9 und M14 zu versehen. Darüber hinaus sind die in der Entgegenhaltung E7 offenbarten Scharniere gemäß der von der Beschwerdeführerin hervorgehobenen Seite 10 "Schlanke Aluminiumscharniere mit hoher Stabilität". Ein Scharnier mit einer Abdeckplatte gemäß den Merkmalen M7, M9 und M14 wäre, wenn so schlank wie die Scharniere der Entgegenhaltung E7 ausgeführt, weniger stabil. Es war deswegen für den Fachmann nicht naheliegend, die Scharniere der Entgegenhaltung E7 mit einer derartigen Abdeckplatte zu versehen.

8.3.2 Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht daher auch ausgehend vom Rahmen der Entgegenhaltung E7 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

9. Keiner der von der Beschwerdeführerin erhobenen Einwände steht einer Aufrechterhaltung des Patents gemäß der von der Einspruchsabteilung für gewährbar erachteten Fassung entgegen. Daher ist die Beschwerde zurückzuweisen.

10. Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr

Da der Beschwerde nicht stattgegeben wird, sind die Voraussetzungen der Regel 103 (1) a) EPÜ vorliegend nicht erfüllt. Der Antrag der Beschwerdeführerin auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr ist deshalb zurückzuweisen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird zurückgewiesen.

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