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T 0339/17 (Heissleimauftragssystem/BAUMER) 11-10-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T033917.20181011
Date de la décision
11 October 2018
Numéro de l'affaire
T 0339/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07786592.1
Classe de la CIB
G05D 23/24
B05C 5/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 332.51 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

HEISSLEIMAUFTRAGSSYSTEM UND VERFAHREN ZUR REGELUNG UND ÜBERWACHUNG DES HEISSLEIMAUFTRAGSSYSTEMS

Nom du demandeur
Baumer hhs GmbH
Nom de l'opposant
Nordson Corporation
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 111(1)
Mot-clé

Neuheit - (nein)

Beschwerdeentscheidung - Zurückverweisung an die erste Instanz (ja)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0662/20

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen das europäische Patent Nr. 2 054 785 wurde ein auf alle Einspruchsgründe gemäß Artikel 100 a), b) und c) EPÜ gestützter Einspruch eingelegt.

II. Mit der angefochten Entscheidung wurde der Einspruch zurückgewiesen. Unter anderem wurde die angefochtene Entscheidung damit begründet (Punkt 4 der Entscheidungsgründe), dass der Gegenstand des Anspruchs 1 in der erteilten Fassung neu ist gegenüber der Druckschrift

E1: EP 0 772 106 A1.

Die Einsprechende (Beschwerdeführerin) legte gegen diese Entscheidung Beschwerde ein. Sie beantragte, die angefochten Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Mit der Beschwerdeerwiderung reichte die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) Anspruchssätze gemäß Hilfsanträgen 1 bis 3 ein, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorgelegt worden waren.

In einer Mitteilung, die zusammen mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung erging, nahm die Kammer in der Sache vorläufig Stellung u.a. dass die Einspruchgründe gemäß Artikel 100 b) und c) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents nicht entgegenstehen. Weiterhin wies die Kammer auf die zur Beurteilung insbesondere der Neuheit zu erörternden Punkte hin und gab Hinweise, wie der Anspruch 1 in der erteilten Fassung zu verstehen ist und welche Fragen in Bezug auf das Verständnis des Anspruchs 1 sich stellen.

III. Mit Schreiben vom 29. Mai 2018 reichte die Beschwerdeführerin weitere Druckschriften, darunter die Patentanmeldung US 2006/0095157 A1 (E18) ein und brachte weitere Argumente vor.

IV. In einem Schreiben vom 13. September 2018 brachte die Beschwerdegegnerin Einwände gegen die Zulässigkeit der Druckschrift E18 vor. Weiterhin reichte sie neue Hilfsanträge 1 bis 10 ein, wobei die Hilfsanträge 1 bis 3 die bereits vorliegenden Hilfsanträge 1 bis 3 waren.

V. In einem Schreiben vom 27. September 2018 äußerte sich die Beschwerdeführerin u.a. zur Zulässigkeit der Druckschrift E18.

VI. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 11. Oktober 2018 statt.

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Beschwerde zurückzuweisen (Hauptantrag) oder hilfsweise das Patent in geänderter Fassung gemäß einem der Hilfsanträge 1 bis 10, alle eingereicht mit Schreiben vom 13. September 2018, aufrecht zu erhalten.

Nachdem die Kammer während der mündlichen Verhandlung ihre Auffassung über die mangelnde Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 des Hauptantrags gegenüber E1 den Beteiligten mitgeteilt hatte, beantragte die Beschwerdegegnerin, das Dokument E18 nicht zum Verfahren zuzulassen, hilfsweise bei Zulassung des Dokuments die Angelegenheit an die erste Instanz zurückzuverweisen.

Die Beschwerdeführerin beantragte hingegen das Dokument E18 zum Verfahren zuzulassen.

VII. Anspruch 1 in der erteilten Fassung (Hauptantrag) lautet:

"Heißleimauftragssystem mit einem Schmelzgerät (100) und daran angeschlossenen Komponenten, wie einem oder mehreren, beheizbaren Förderschläuchen (200) sowie einem oder mehreren beheizbaren Auftragsventilen (300),

dadurch gekennzeichnet, dass

die Komponenten einen maschinenlesbaren und vorzugsweise auch maschinenbeschreibbaren Datenträger (230, 330) zum Speichern der zur selbsttätigen Anpassung von Regelparametern durch eine Mehrzonen-Temperaturregelung und -überwachung erforderlichen technischen Daten enthalten."

Entscheidungsgründe

1. Das Patent

1.1 Ein Heißleimauftragssystem dient dazu, Schmelzklebstoff, allgemein auch als "Heißleim" oder Heißkleber" bezeichnet, auf dafür vorgesehene Klebeflächen aufzubringen. Hierzu wird der bei Raumtemperatur in fester Form vorliegende Heißkleber mittels eines Schmelzgeräts erhitzt und dadurch verflüssigt. Der heiße, flüssige Kleber wird auf die Klebestellen aufgetragen, er erhärtet beim Abkühlen und verbindet dabei die zu klebenden Komponenten. Einfache, manuell bedienbare Systeme sind als sog. "Heißklebepistolen" allgemein bekannt und im Handel erhältlich.

1.2 Ein industrielles Heißleimauftragssystem, wie es Gegenstand des Anspruchs 1 ist, umfasst ein separates Schmelzgerät, in dem der Kleber erhitzt und verflüssigt wird. Der flüssige Kleber wird über einen oder mehrere Transportschläuche an geeignete Auftragsköpfe ("Auftragsventile") zum Auftragen auf das zu klebende Gut geleitet.

1.3 Das Heißleimauftragssystem gemäß Anspruch 1 umfasst ein Schmelzgerät, welches im Einzelnen die in Absatz [0006] der Patentschrift genannten Komponenten umfassen kann, d.h. einen Tank mit Heizung, eine Pumpe, einen Verteiler, eine elektrische Steuerung mit einer Mehrzonen-Temperaturregelung und -überwachung sowie ein Überdruckventil und ein Filter.

1.4 Die gemäß dem Anspruchswortlaut an das Schmelzgerät angeschlossenen Komponenten sind die im Anspruch - allerdings nur beispielhaft - genannten Schläuche und Auftragsventile. Diese Beispiele sind jedoch nicht erschöpfend und beschränken nicht das beanspruchten Heißleimauftragssystem. Vielmehr kann beispielsweise auch eine separate Regelung, die nur ein Auftragsventil steuert, eine eigene "Komponente" im Sinne des Wortlauts des Anspruchs 1 darstellen.

Eine Komponente gemäß dem Anspruchswortlaut ist nicht durch die Art und Weise, wie sie an das Schmelzgerät angeschlossen ist, oder dem Zweck, wozu sie an das Schmelzgerät angeschlossen ist, bestimmt. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin ist eine Komponente im Sinne des Anspruchswortlauts insbesondere nicht darauf beschränkt, dass sie fluidtechnisch, d.h. zum Transport von flüssigem Heißkleber, mit dem Schmelzgerät verbunden sein muss oder dass sie beheizbar ist. Derartige Beschränkungen ergeben sich nicht aus dem Wortlaut des Anspruchs 1.

Jedoch sind die in Absatz [0006] des Streitpatents genannten Bestandteile des Schmelzgeräts keine Komponenten im Sinne des Anspruchswortlauts. Die Auffassung der Beschwerdeführerin, wonach prinzipiell jedes im Absatz [0006] der Beschreibung genannte Bestandteil des Schmelzgeräts auch als eine "an das Schmelzgerät angeschlossene Komponente" aufgefasst werden kann, steht im Widerspruch zum Wortlaut des Anspruchs.

1.5 Durch den Anspruchwortlaut ist weiterhin festgelegt, dass die an das Schmelzgerät angeschlossenen Komponenten einen maschinenlesbaren Datenträger enthalten. Bereits durch die Bezeichnung "Datenträger" und die Angabe "maschinenlesbar" ist im vorliegenden Fall der Datenträger abschließend definiert.

1.6 Das weitere Merkmal "zum Speichern ... technischen Daten" im Anspruch 1 stellt lediglich eine Zweckangabe dar. Diese Zweckangabe legt entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin und der Einspruchsabteilung keine weitergehende Eigenschaft des Datenträgers fest und schränkt den Datenträger folglich nicht weiter ein:

(a) Entgegen den Ausführungen in Punkt 4.5 der Entscheidungsgründe der angefochtenen Entscheidung ist die bloße Eignung des Datenträgers, technische Daten, die erforderlich sind, um Regelparameter durch eine Mehrzonen-Temperaturregelung und -überwachung anzupassen, keine den Datenträger charakterisierende Eigenschaft. Eine durch die zu speichernden Daten festgelegte Eigenschaft könnte gegeben sein, wenn die Menge oder Struktur der Daten spezifiziert wäre und sich daraus Rückschlüsse auf notwendige Eigenschaften des Datenträgers, etwa dessen Größe oder die Zugriffsgeschwindigkeit selbst ergeben würden. Dies ist hier nicht der Fall. Die "erforderlichen technischen Daten" sind in keiner Weise näher spezifiziert. Eine weitergehende über die Fähigkeit, Daten zu speichern, hinausgehende Eigenschaft des Datenträgers ist daher nicht festgelegt. Die weitere Angabe, dass die zu speichernden Daten "die zur selbsttätigen Anpassung von Regelparametern durch eine Mehrzonen-Temperaturregelung und -überwachung erforderlichen technischen Daten" sind, mag zwar eine Fähigkeit einer Regelung, eine derartige Anpassung selbständig vorzunehmen, darstellen. Die Regelung selbst bzw. ihre Fähigkeit ist jedoch im Anspruch 1 nicht ausdrücklich spezifiziert und daher nicht notwendigerweise Bestandteil des beanspruchten Heißleimauftragssystems. Diese Angabe ist daher auch keine weitergehende Spezifizierung des Datenträgers.

(b) Entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung ist demzufolge unbedeutend, ob die Mehrzonen-Temperaturregelung und -überwachung in der Lage ist, die "erforderlichen technischen Daten" zu lesen und zur Anpassung zu benutzen, denn das beanspruchte System ist nicht ausdrücklich durch Merkmale der Temperaturregelung und -überwachung bestimmt.

(c) Schließlich ist auch das Argument der Einspruchsabteilung, wonach gemäß Absatz F-IV, 3.9.1 der Prüfungsrichtlinien Vorrichtungsmerkmale des Typs "Mittel plus Funktion" als Mittel verstanden werden sollen, die nicht nur für die Durchführung der Funktion geeignet sind sondern vielmehr eigens dafür konzipiert wurden, irrelevant. Wie oben dargelegt, ergibt sich im vorliegenden Fall durch die Angabe der Eignung, die "besonderen technischen Daten" zu speichern, keine besondere Konzeption des Datenträgers, die eine Unterscheidbarkeit des eigens für diesen Zweck konzipierten Datenträgers von einem gewöhnlichen Datenträger mit der gewöhnlichen Fähigkeit, Daten zu speichern, bewirken würde.

1.7 Die Auslegung des Anspruchs 1 in der angefochtenen Entscheidung weicht daher von einer durch den Wortlaut des Anspruchs vorgegebenen Auslegung ab.

2. Anspruch 1 - Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

2.1 E1 offenbart ein gattungsgemäßes Heißleimauftragssystem (Fig. 1) mit einem Schmelzgerät und daran angeschlossenen Komponenten. Das Schmelzgerät umfasst den in Fig. 1 als "melter" 10 bezeichneten eigentlichen Schmelzer und den als "melter electrical box" bezeichneten elektrischen Anschlusskasten 21 mit der Systemsteuereinheit ("system controller" 22) sowie die in Fig. 2 innerhalb des Blocks 44 dargestellten Steuerungsmodule 44 des Schmelzers. An das Schmelzgerät sind Auftragsventile über Schläuche angeschlossen ("pressure fed applicator" 12, "metered applicator" 14, siehe Fig. 1 sowie Spalte 4, Zeilen 39 bis 44). Die Auftragsventile verfügen über eine jeweilige Steuereinheit ("applicator control module" 24a, 24b, siehe Spalte 4, Zeilen 55 bis 58). Weiterhin ist in E1 offenbart, dass die Steuereinheit in der Komponente selbst enthalten ist (Spalte 3, Zeilen 19 bis 21 "the applicator comprising at least one applicator control module, the applicator module being coupled to the network"). Darüber hinaus ist jede Steuereinheit 24a, 24b über einen Bus 26 elektrisch an die Systemsteuereinheit 22 des Schmelzgeräts angeschlossen (Spalte 5, Zeilen 42 bis 45: "The bus 26 provides a communications link between the system controller 22 within the melter electrical box 21 and each of the applicator control modules 24"). Jede Steuereinheit 24 verfügt über einen internen Prozessor, der beispielhaft als Mikroprozessorsystem ausgeführt sein kann ("microprocessor based system", siehe Spalte 5, Zeilen 13 bis 19) und der zum Austausch von Daten und Anweisungen mit der Steuereinheit 22 über den Bus 26 eingerichtet ist (vgl. Spalte 6, Zeilen 54 bis 56). Ein Mikroprozessorsystem ist im angefochtenen Patent als Beispiel zur konkreten Ausführung eines maschinenlesbaren Datenträger genannt, siehe Spalte 6, Zeilen 5 bis 15 der Patentschrift.

Somit offenbart E1 ein Heißleimauftragssystem mit allen Merkmalen des Anspruchs 1.

2.2 Die Beschwerdegegnerin argumentierte, die im Anspruch 1 genannten Komponenten seien nur als fluidführende Komponenten zu verstehen, welche mit dem Schmelzgerät verbunden sind und zudem unter Temperatureinfluss betrieben werden.

Diese Einschränkung ist nicht durch den Anspruchswortlaut gegeben. Die betreffenden Komponenten im Anspruch 1 sind weder durch die Art oder den Zweck ihres Anschlusses and das Schmelzgerät noch durch eine besondere Betriebsform spezifiziert. Der Anspruch ist daher nicht auf ein Heißleimauftragssystem beschränkt, bei dem die an das Schmelzgerät angeschlossenen Komponenten notwendigerweise fluidführende, unter Temperatureinfluss betriebene Komponenten sind.

2.3 Die Beschwerdegegnerin argumentierte weiterhin, die Steuereinheiten 24 in E1 seien nicht Bestandteil einer Komponente im Sinne des Anspruchswortlauts, sondern selbständige Einheiten, die auch separat ausgetauscht werden können, ohne dass ein Austausch der Komponente erforderlich sei. Zudem seien sie für sich betrachtet keine Komponente im Sinne des Anspruchswortlauts, denn sie seien nicht an das Schmelzgerät angeschlossen.

Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin offenbart E1 jedoch, dass die Steuereinheit 24 sowohl Teil eines Applikators (Spalte 3, Zeilen 19 bis 21) sein kann als auch eine eigenständige Einheit 24c, welche mehr als einen Applikator steuern kann (Spalte 7, Zeilen 16 bis 18). Im letzten Fall ist jede Steuereinheit auch eine eigene Komponente des Heißleimauftragssystems, die zudem an die Systemsteuereinheit, welche Teil des Schmelzgeräts ist (Spalte 7, Zeilen 23 bis 26), über den Bus 26 angeschlossen ist. Es ist dabei unbedeutend, dass in der Fig. 3 von E1 die Busleitung von einer Steuereinheit zur nächsten geführt wird, da der Wortlaut des Anspruchs 1 des Streitpatents nicht spezifiziert, auf welche Art und weise eine Komponente an das Schmelzgerät angeschlossen ist.

2.4 Schließlich argumentierte die Beschwerdegegnerin, die Steuereinheiten 24 in E1 seien keine Datenträger zum Speichern der zur selbsttätigen Anpassung von Regelparametern durch eine Mehrzonen-Temperaturregelung und -überwachung erforderlichen technischen Daten. Eine Eignung der Steuereinheiten zum Speichern dieser Daten ergebe sich nicht aus E1. Auch seien die Steuereinheiten in E1 nicht speziell für die Speicherung und das Auslesen dieser besonderen technischen Daten konzipiert.

Dieses Argument ist nicht stichhaltig. Es ist nicht ersichtlich, weshalb die in E1 offenbarten Steuereinheiten, die ebenso wie das in Spalte 6, Zeilen 5 bis 15 der Patentschrift genannte Beispiel eines Datenträgers ein Mikroprozessorsystem sein kann, nicht zur Speicherung der genannten Daten geeignet sind. Auch lassen, wie oben dargelegt, die genannten "erforderlichen technischen Daten" keinen Rückschluss auf eine besondere Konzeption des maschinenlesbaren Datenträger zu. Der im Anspruch 1 des Streitpatents definierte Datenträger unterscheidet sich daher nicht von der in E1 offenbarten Steuereinheit.

3. Der Gegenstand des Anspruchs 1 in der erteilten Fassung ist folglich nicht neu (Artikel 54 EPÜ). Der Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 a) EPÜ steht somit der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung entgegen.

4. Zurückverweisung

Die Kammer hat den Anspruch 1 in einem wesentlichen Punkt anders ausgelegt als die Einspruchsabteilung und ist infolgedessen bei der Beurteilung der Neuheit zu einem abweichenden Ergebnis gekommen.

Die Kammer erachtet im vorliegenden Fall eine Beurteilung der vorliegenden Hilfsanträge, deren Hilfsanträge 1 bis 3 bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorgelegt, jedoch infolge der Entscheidung, den Einspruch zurückzuweisen, nicht von der Einspruchsabteilung geprüft worden waren, durch die Einspruchsabteilung als sachgerecht und verweist daher in Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 111 (1) EPÜ die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an die Vorinstanz zurück.

Jedoch erachtet die Kammer es nicht, wie von der Beschwerdegegnerin während der mündlichen Verhandlung beantragt, für sachdienlich in diesem Beschwerdeverfahren über die Zulassung der Druckschrift E18 in das Verfahren zu entscheiden und eine Entscheidung über die Zurückverweisung ganz oder teilweise abhängig vom Ergebnis der Entscheidung über die Zulassung dieser Druckschrift zu treffen. Eine solche "bedingte" Zurückverweisung würde im weiteren Verlauf des Einspruchsverfahrens die Einspruchsabteilung in unnötiger Weise binden, auch was die Zulässigkeit der Hilfsanträge 4 bis 10 betrifft.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zur weiteren Entscheidung zurückverwiesen.

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