Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0016/17 12-02-2020
Facebook X Linkedin Email

T 0016/17 12-02-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T001617.20200212
Date de la décision
12 February 2020
Numéro de l'affaire
T 0016/17
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08019768.4
Classe de la CIB
F26B 21/00
F26B 3/28
F26B 15/12
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 455.93 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Coating film drying method and coating film drying apparatus

Nom du demandeur

Mazda Motor Corporation

Taikisha, Ltd.

Nom de l'opposant
Dürr Systems GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c)
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Grounds for opposition - subject-matter extends beyond content of earlier application (no)

Grounds for opposition - insufficiency of disclosure (no)

Amendments - extension beyond the content of the application as filed (no)

Sufficiency of disclosure - (yes)

Inventive step - main request (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lies from the decision of the opposition division to maintain European patent No. 2 060 863 in amended form.

II. The opponent (hereinafter: the "appellant") filed an appeal against this decision.

III. In support of its case the appellant relied on the following documents which were cited, both in the grounds of appeal and during the opposition proceedings:

E1: US 2004/0043156 A1

E3: DE 3515600 C1

E6: US 2660723 A

E12: "BASF-Handbuch Lackiertechnik", Vincentz Verlag,

2002

IV. In a communication dated 24 July 2019, pursuant to Article 15(1) of the Rules of procedure of the Boards of Appeal (RPBA)(2007), annexed to the summons to oral proceedings, the Board informed the parties of its provisional opinion.

V. In response to the Board's communication, the patent proprietor (hereinafter: the "respondent") submitted by letter of 7 January 2020, auxiliary requests 1 and 2.

VI. Oral proceedings were held on 12 February 2020. At the end of the debate the parties confirmed the following requests:

The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

The respondent requested that the appeal be dismissed or that the patent be maintained in amended form on the basis of the claims of auxiliary requests 1 or 2 submitted with the letter dated 7 January 2020.

VII. Method claim 1 as maintained by the opposition division, including the numbering of its features as adopted by the parties, reads as follows:

1 |A method for drying a coating film (4a) |

1.1 |on an exterior panel of a box-shaped workpiece (4), comprising |

1.2 |supplying radiant rays from an infrared heater, |

1.3 |and warm air having a temperature in the range of 40 to 100° C |

1.3.1 |which is less than a hardening temperature of said coating film (4a), |

1.2 |simultaneously and directly to said coating film (4a), |

1.4 |wherein said radiant rays and said warm air are supplied to said coating film (4a) on said exterior panel of said workpiece (4), in an upstream area of a drying line; |

1.5 |cooling air having a temperature set in the range of 20 to 45° C to be less than that of said warm air in said upstream area of said drying line is supplied to said coating film (4a) on said exterior panel of said workpiece (4), in a downstream area of said drying line on a downstream side relative to said upstream area, and|

1.6 |wherein a flow volume of said cooling air in said downstream area of said drying line is set to be equal to or greater than that of said warm air in said upstream area of said drying line, and wherein |

1.7 |at least a specific one of a plurality of streams of said warm air is directed in a direction causing collision to said infrared heater for generating said radiant rays, |

1.8 |wherein, during absence of said workpiece (4), at least one of the remaining streams of said warm air is merged with said specific stream of said warm air to change a direction of said specific stream of said warm air |

1.8.1 |to prevent the infrared heater from being positively cooled by the warm air, |

1.9 |wherein the method is used in a process of preheating said coating film (4a) on said exterior panel of said workpiece (4), |

1.9.1 |wherein said coating film (4a) is a coating film of a water-based paint, |

1.10 |wherein said workpiece (4) has an opening which provides fluid communication between an outside and an inside thereof, |

1.10.1|and includes an inner panel having thereon a coating film (4b) to be dried, |

1.10.2|wherein said warm air is supplied to said coating film (4b) on said inner panel of said workpiece (4) from the outside of said workpiece (4) through said opening, |

1.11 |and wherein said radiant rays and said warm air are supplied to said coating film (4a) on said exterior panel of said workpiece (4) while moving said workpiece (4) along the drying line, |

1.11.1|and wherein an output level of said radiant rays is maximized at an upstreammost position of said drying line, and gradually reduced toward a down stream side of said drying line. |

VIII. Apparatus claim 3 as maintained by the opposition division, including the numbering of its features as adopted by the parties, reads as follows:

3 |An apparatus for drying a coating film (4a) |

3.1 |on an exterior panel of a box shaped workpiece (4), comprising: |

3.2 |an infrared heater (11) adapted to emit infrared rays to said coating film (4a); |

3.3 |a warm-air blow port (12 to 14) adapted to blow warm air having a temperature in the range of 40 to 100° C |

3.3.1|which is less than a hardening temperature of said coating film (4a), directly to said coating film (4a), |

3.3.2|in concurrence with the emission of infrared rays from said infrared heater (11); |

3.4 |a drying furnace (2) adapted to allow said workpiece (4) to pass therethrough, said drying furnace (2) having |

3.4.1|a heating zone (Sh) where heating means comprising said infrared heater (11) and said warm-air blow port (12 to 14) is disposed on an inner surface of said drying furnace (2) and arranged in a direction from an upstream side to a downstream side of said drying furnace (2), |

3.4.2|and a cooling zone (Sc) subsequent to said heating zone (Sh); |

3.5 |and a cooling-air blow port (12' to 15') opened in a portion of the inner surface of said drying furnace (2) corresponding to said cooling zone (Sc), said cooling-air blow port (12' to 15') adapted to blow cooling air having a temperature set in the range of 20 to 45° C to be less than that of said warm air,|

3.6 |wherein said apparatus is configured such that a flow volume of said cooling air from said cooling-air blow port (12' to 15') in said cooling zone (Sc) is set to be greater than that of said warm air from said warm-air blow port (12 to 14) in the heating zone (Sh), |

3.7 |said apparatus includes a plurality of the infrared heaters (11) and a plurality of the warm-air blow ports (12 to 14), |

3.7.1|wherein at least a specific one of said plurality of warm-air blow ports (12 to 14) is disposed in opposed relation to a part of said plurality of infrared heaters (11) to blow warm air causing collision with said part of said plurality of infrared heaters (11), |

3.7.2|and at least one of the remaining warm-air blow ports is disposed to blow said warm air in a direction crossing a direction toward which said specific warm-air blow port is oriented |

3.7.3|to prevent the infrared heater from being positively cooled by the warm air, |

3.8 |said apparatus is used in a process of preheating said coating film (4a) on said exterior panel of said workpiece (4), |

3.8.1|wherein said coating film (4a) is a coating film of a water-based paint, |

3.9 |wherein said warm-air blowing port (12 to 14) includes at least one warm-air blowing port adapted to supply said warm air to a coating film (4b) on an inner panel of said workpiece (4) from the outside of said workpiece (4) through an opening in said workpiece (4), |

3.9.1|said opening providing fluid communication between an outside and an inside of the workpiece (4), |

3.10 |and wherein said infrared heater (11) is configured such that an output level of said infrared heater (11) is set in such a manner as to be maximized at an upstreammost position of said drying furnace (2), and gradually reduced toward the downstream side of said drying furnace (2).|

IX. The appellant's arguments can be summarised as follows.

Added subject-matter, Article 123(2) EPC

(a) Features 1.3, 1.5, 3.3 and 3.5

The basis for these features is supposed to be the originally filed description page 6, lines 24 to 28. However, this passage not only discloses the temperature ranges, but also flow volume and moisture content of the air. The omission of these features in the independent claims constitutes an unallowable intermediate generalisation, since there is an inextricable link between the missing features and the claimed temperature range which is necessary for determining the calorific power of the air stream and its ability to dry a water-based paint. The relevance of the calorific power for the invention, both for warming the car body of the particular embodiment and for cooling it down, was originally disclosed in the last ten lines of page 7, in the second paragraph of page 8, in the data of the tables corresponding to figures 7A and 7B, and in originally filed claim 2 (where a particular heating rate was specified).

(b) Features 1.7, 1.8, 1.8.1, 3.7.1, 3.72 and 3.7.3

The original disclosure concerns the protection of the infrared (IR) heaters from the collision with air streams (see originally filed description page 6, lines 19 to 24, and page 17, lines 8 to 10). However, the original disclosure also teaches that the IR heaters must be exposed to the air streams in order to suppress overheating (see page 5, lines 10 to 12). Since both functions are mutually exclusive, there is no original disclosure about performing the invention with these functions in combination as claimed.

According to features 1.6, 3.6, the air flow volume of the cooling zone is equal or greater than the air flow volume of the heating zone, thus no air flow can take place from the heating zone along the tunnel, and consequently a constant turbulence would occur at that zone which would positively cool the IR heaters. Feature 1.8.1, 3,7,3 is therefore not originally disclosed in combination with the rest of the features of claim 1.

Furthermore, the disclosed embodiment from which the concerned features have been extracted is limited to IR heaters with a total intensity ranging from 10 to 75 KW (see page 5, lines 15 to 17). However, this limitation is not specified in the independent claims.

Finally, the added features were only originally disclosed in connection with a specific arrangement of the streams causing collision with the IR emitters (namely, air streams originating from particular lateral positions; see originally filed figure 2) and, the streams which are merged with the previous ones (namely, air streams originating from the upper side of the tunnel; see originally filed figure 2). However, claims 1 and 3 are directed to any air streams arranged in whatever direction.

Insufficiency of disclosure, Article 83 EPC

The claims define an open range over which the invention must be achievable. However, this is not the case since combinations of warm air temperatures of 40°C to 60°C and very low air flow volumes are included in the claimed ranges which could not provide the necessary drying effect of the invention. This is particularly evident when consulting the tables of figures 7A and 7B.

Furthermore, the drying of a water-based paint is also dependent on a number of factors which are not defined in the claims, such as the amount of heat to be transferred.

The contradiction between avoiding positive cooling of the IR heaters by the warm air streams whilst simultaneously ensuring that they are cooled by the same air streams is also an unsurmountable obstacle for the skilled person trying to reproduce the invention.

Finally, not all water-based paints have a hardening temperature, since not all of them harden, which makes it impossible for the skilled person to implement features 1.3, 1.3.1, 3.3 and 3.3.1 for all water-based paints. This is particularly problematic in connection with claim 3, since feature 3.8.1 (wherein said coating film is a coating film of a water-based paint) cannot be considered as a feature of the device claim 3, which merely encompasses the apparatus for drying a coating film, but not the coating film itself.

In conclusion, the independent claims are just an invitation for the skilled person to carry out a research program in order to find out all the necessary parameters to obtain the desired effect of drying a coating film within a relatively short period of time without causing a negative effect on a surface quality of the coating film (see paragraph [0005] of the patent specification).

Inventive step, Article 56 EPC

The subject-matter of claims 1 and 6 does not involve an inventive step in view of E3 combined with the common general knowledge of the skilled person, or E6.

Features 1.7 and 3.7.1 are disclosed in the figure of E3 and the passage at column 3, lines 5 to 7, which show that at least one of the warm air streams must necessarily be directed towards one of the infrared heaters.

Features 1.8 and 3.7.2 are also disclosed by E3, because the warm air streams flowing from the ceiling of the apparatus must deflect the side air streams in the same way as in the contested patent due to their relative location. Since the warm air streams are deflected, it must be concluded that positive cooling is prevented and that features 1.8.1 and 3.7.3 are thus disclosed.

The objective technical problem associated with the device is the optimisation of a drying tunnel for a specific workpiece and coating (see contested patent, column 6, lines 11 to 16).

It can be deduced from the figure of E3 and from lines 33 and 34 of column 3 of the description, that the number of air nozzles per unit area in the cooling zone 3 is double that in the heating zone 2. This alone is a hint towards providing a higher air flow volume in the cooling area. Moreover, there are only three possible options open to the skilled person, namely that the air flow volume of the cooling area 3 is higher, equal to or lower than the air flow volume of the heating area 2. Two of these options fall within the claimed scope of features 1.6, 3.6.

Finally, the skilled person is aware that warm air entering the cooling area diminishes the energy efficiency of the cooling process, and would thus provide an air flow volume in the cooling area which is equal to or higher than that of the heating area in order to prevent this disadvantageous air circulation.

Concerning features 1.11.1 and 3.10, claim 5 of E3 discloses that the IR heaters 5 are adjustable in their intensity. Since it is well-known that the cold car body must be provided with more heat at the beginning of a drying tunnel, the skilled person would adjust the intensity of the IR heaters as specified by the differentiating features in order to optimise the amount of energy spent in the drying process. They would do so because E3 contains a hint to adjust the amount of heat provided by the warm air along the tunnel (column 3, lines 15 to 21), so they would understand that IR heaters should be adjusted in the same way for the same purpose.

Alternatively, document E6 discloses feature 1.11.1 in a comparable technical field, thus the skilled person would learn this teaching when consulting E6 and would apply it in the tunnel of E3.

IX. The respondent's arguments can be summarised as follows.

Added subject-matter, Article 123(2) EPC

(a) Features 1.3, 1.5, 3.3 and 3.5

Originally filed claim 1 focused on the fact that warm air temperature had to be less than a hardening temperature of the coating film. Thus, the skilled person would have immediately understood that the core of the invention concerned this fact. The last seven lines of originally filed page 7 provide an example of such warm air temperature being less than the hardening temperature of a coating film. Since the cooling air temperature is defined as a function of the warm air temperature, the same reasoning applies.

There is no inextricable relationship between the warm air temperature and the flow rate or humidity of the air since the heating rate is also dependent on other parameters such as the structure of the box-shaped workpiece and the size of the tunnel, and the skilled person would understand that this is a different issue from the one addressed by originally filed claim 1.

(b) Features 1.7, 1.8, 1.8.1, 3.7.1, 3.7.2 and 3.7.3

No contradiction can be observed between avoiding positive cooling of the IR heaters by the warm air and the cooling provided by the air stream in the tunnel, since the skilled person understands that positive cooling is the one provided by an air stream directed towards the IR heater and thus flowing at a much higher speed than the air stream flowing along a tunnel.

Features 1.6, 3.6 do not prevent air circulation along the tunnel, but only in the direction from the heating zone towards the cooling zone. Air circulation along the tunnel will occur since an air exit must exist at some point of the tunnel. The invention simply prevents the positive cooling caused by a particular air stream, which is independent of the fact that the IR heaters will be cooled by the air flow circulating along the tunnel.

The feature of merging warm air streams to change a direction of a specific stream of warm air is disclosed in claim 6 as originally filed. Therefore, the skilled person, would understand that the arrangement of nozzles disclosed at lines 16 to 20 of the description as filed relates to a particular embodiment, but is not limiting.

Insufficiency of disclosure, Article 83 EPC

The skilled person in the technical field of drying tunnels knows how to operate such devices, and they would have no problem in interpreting and implementing the features of the claims.

The tables of figures 7A and 7B of the patent specification merely show the influence of different configurations on the end result. The skilled person is fully aware of how different configurations can be achieved and would consequently adjust all necessary parameters when implementing the invention.

The hardening temperature of a coating is a known parameter for the skilled person(see E1, paragraphs [0047] and [0056], and E12, page 750).

Features 1.3.1 and 3.8.1 imply that the coating film must be one having a hardening temperature.

With regard to feature 3.8.1, the water-based paint is not meant to be the distinguishing feature of the invention, and even if this could be considered as unclear, lack of clarity is not an issue when contesting granted claims (note: the feature was claimed in granted claim 8 and see G3/14).

Inventive step, Article 56 EPC

A direct and unambiguous teaching of feature 1.6, 3.6 cannot be found in E3, since the number of nozzles disclosed in the figure at the cooling zone does not necessarily imply a higher air-flow rate.

The arguments of the appellant concerning obviousness of features 1.6, 3.6 departing from E3 in combination with common general knowledge rely on an ex-post facto analysis, since the reasoning which the skilled person would have to apply corresponds precisely to that which is taught in the patent. However, no document shows that this constitutes common general knowledge.

The sole figure of E3 is schematic and it is not possible to draw any conclusions concerning the orientation or even the presence of nozzles either on the ceiling of the drying tunnel or on the wall opposite to the one where nozzles are visible. Therefore, features 1.7, 1.8 and 1.8.1 are not directly and unambiguously disclosed in E3.

The technical effect of feature 1.11.1 is only mentioned in the contested patent. No evidence has been provided that changing the amount of applied heat along a drying tunnel for coating films belongs to the skilled person's general knowledge. The fact that claim 5 of E3 discloses an adjustable intensity for the IR emitters does not imply that they are individually adjustable, nor that they should be adjusted in the claimed way.

Document E6 is from a completely different technical field and would not be considered by the skilled person.

Reasons for the Decision

Main request

1. Added subject-matter, Article 123(2) EPC

1.1 Features 1.3, 1.5, 3.3 and 3.5 (air temperature ranges)

The basis for assessing the extent of the original disclosure is what the skilled person would have understood from the originally filed application as a whole.

In the present case, originally filed independent claims 1 and 8 taught the skilled person that the invention focused on supplying warm air "having a temperature less than a hardening temperature of said coating film". No other parameter of the air flow or required heat transfer rate is defined in the originally filed independent claims.

Thus, the skilled person would understand from the claims as originally filed that the warm air temperature is, by itself, an essential aspect of the invention. Furthermore, the hardening temperature is a conventional parameter of coating films (see E12, page 750, penultimate paragraph of the point "Spiegel": "Vernetzungtemperaturen").

In this context, the skilled person would understand that the temperature range of 40 to 100°C, mentioned in the passage of the originally filed description page 6, lines 24 to 28, is an example of a temperature according to originally filed independent claims 1 and 8, and that it is not inextricably linked to the air flow volume and humidity also specified in relation to that particular embodiment. Similar considerations apply to the passage at originally filed page 7, lines 7 to 4 from the bottom.

Consequently, no inextricable link with other parameters relating to the air flow is apparent and there is no intermediate generalisation.

Similarly, since the temperature of the cooling air is defined in originally filed claim 4 (dependent on claims 3 - corresponding to current features 1.11.1 and 3.10 - and 1) as being "set to be less than that of said warm air", the skilled person understands that the cooling temperature of the invention is defined solely as a function of the warm air temperature, independently of other parameters related to the air flow.

Thus, the example disclosed in the last sentence of the first paragraph of originally filed page 7, or in the second paragraph of page 8, would be understood as a range which is not inextricably linked to the air flow volume of the particular embodiment.

In conclusion, features 1.3, 1.5, 3.3 and 3.5 meet the requirements of Article 123(2) EPC.

1.2 Features 1.7, 1.8, 1.8.1, 3.7.1, 3.7.2 and 3.7.3 (prevention of positive cooling)

1.2.1 Positive cooling vs overheating suppression of IR heaters

The passage at page 5, lines 10 to 12 of the description as filed, states:

"each of the IR heaters 11 is disposed to be exposed to a stream of warm air in the passage 3, to suppress overheating thereof. This makes it possible to prevent deterioration in durability of each of the IR heaters 11".

From this, it is clear that an air stream flows constantly through passage 3 (i.e. the interior of the drying tunnel) since air injected into the drying tunnel by the nozzles must exit the tunnel somehow; normally this would be through the product entry and exit ends of the tunnel. In the present case, as the claimed invention prevents an air flow from the heating section towards the cooling section (due to features 1.6, 3.6), warm air will tend to flow along the tunnel towards the product entry end.

Originally filed claim 6 specifies that warm air streams are merged to change a direction of a specific stream of warm air (corresponding to current features 1.8 and 3.7.2). The originally filed description explains that this is done to avoid direct collision of the air stream originating from a specific nozzle with an IR heater (see page 6, lines 16 to 24). This undesired cooling of the IR heater is identified in page 17, second paragraph, as "positive cooling".

It is therefore clear that this "positive cooling", characterised by a direct collision of the air stream flowing at a high speed from one nozzle against an IR heater, is different from the cooling carried out on the same IR heater by the air stream flowing along the drying tunnel. Thus, the avoidance of a positive cooling is not in contradiction with suppressing overheating since different air-streams are used.

Further, since the characteristic concerning the suppression of overheating of IR heaters is not claimed in claims 1 and 3, it cannot raise a problem of added subject-matter.

1.2.2 Intensity and arrangement of IR heaters and warm air nozzles.

Originally filed claim 6 (corresponding to feature 1.8, 3.7.2) discloses the feature of merging warm air streams to change a direction of a specific stream of warm air. The skilled person would understand that figure 2 and page 6, lines 16 to 20 of the description as filed, relate to one particular configuration of nozzles which allow this feature to be put into practice.

The skilled person is aware that the intensity of the IR heaters is selected according to the needs of the case at hand. Furthermore, the features of claim 6 and the corresponding features in claims 1 and 3 concern the positive cooling and not the suppression of overheating, which is the context in which the intensity of the IR heaters is mentioned in the particular embodiment (see page 5, lines 10 to 12).

1.3 In view of the above, the main request fulfils the requirements of Article 123(2) EPC.

2. Lack of disclosure, Article 83 EPC

2.1 Hardening temperature of a water-based paint

Feature 1.3.1 of method claim 1 defines that the warm air temperature must be less than a hardening temperature of the coating film.

Feature 1.9.1 of method claim 1 defines that the coating film is a coating film of a water-based paint.

Consequently, the method is limited to one using water-based paints exhibiting a hardening temperature. As shown in E12 ("Vernetzungtemperaturen"; see page 750, penultimate paragraph of the point "Spiegel"), the "hardening temperature" is a well-known parameter in this technical field and is usually provided by the paint manufacturer.

Concerning device claim 3, the coating film specified in feature 3.8.1 is not part of the claimed device.

However, this would amount at most to a lack of clarity, which is not an issue in opposition to granted claims (feature 3.3.1 was contained in granted claim 1, and feature 3.8.1 was contained in granted claim 8, and see decision of the Enlarged Board of Appeal G3/14), and not to a lack of disclosure.

2.2 Lack of effect of some claimed parameter values

The ranges of temperatures for both the warm and cooling air are clearly defined in features 1.3, 1.5, 3.3 and 3.5, and precise values are given for the end points. A clear relationship between the warm and cooling air temperatures (the former being higher than the latter) is also defined.

Therefore, the skilled person is provided with all the information needed to provide a temperature within the claimed ranges of the invention. It might well be that some warm air temperatures are less efficient for drying a coating film, thereby involving a longer drying period or other disadvantages, but Article 83 EPC only requires that the claimed invention is disclosed such that it can be reproduced.

The same reasoning applies to the air flow volumes. Features 1.6 and 3.6 define a requirement: the cooling air flow volume must be equal to or greater than the warm air flow volume. The skilled person would have no difficulty in implementing this requirement.

2.3 Lack of disclosure of further parameters

The claimed invention aims at solving a number of problems in connection with the use of the drying tunnel, such as the problem of coating quality linked to the hardening of the coating film (feature 1.3.1, 3.3.1), and the protection and optimisation of IR heaters (feature 1.8, 3.7.2).

The appellant has not shown that the skilled person does not have at their disposal all the necessary information to implement the invention in connection with the features addressing these problems.

The fact that other parameters have to be adjusted in order to optimise the drying of the coating film when implementing the invention cannot be interpreted as a lack of disclosure of the invention, since it falls within the realm of routine exercise for the skilled person.

2.4 Alleged contradiction between positive cooling and suppression of overheating

As explained in point 1.2.1 above, the suppression of overheating of the IR heaters does not form part of the claimed invention. Moreover, the skilled person understands when reading the patent specification how to provide this effect whilst avoiding positive cooling of the IR heaters (features 1.8, 1.8.1, 3.7.2, 3.7.3; see column 5, lines 50 to 54, corresponding to the cited passage of the originally filed application).

No undue burden for the skilled person can thus be observed in connection with this aspect of the invention.

2.5 In conclusion, the requirements of Article 83 EPC are met.

3. Inventive step, Article 56 EPC

3.1 Closest prior art, E3

The Board agrees with the parties that E3 constitutes the closest prior art, since it discloses a similar arrangement of nozzles 6 and IR heaters 5 in a tunnel for drying a coating film on an exterior panel of a box-shaped workpiece (namely, a car body).

3.2 Features 1.7, 1.8, 1.8.1, 3.7.1, 3.7.2, 3.7.3 (prevention of positive cooling)

As the respondent has pointed out, the sole figure of E3 is of a schematic nature. However, in combination with the description at column 3, lines 5 to 8, it provides the necessary information to understand how the nozzles 6 supplying warm air streams and the IR heaters 5 are arranged within the tunnel. The description provides a direct and unambiguous disclosure of the nozzles and IR heaters alternating in the opposed walls and the ceiling, even if their arrangement in one of the lateral walls and in the ceiling is not explicitly disclosed by the figure.

Although, a precise alignment of a particular nozzle in the direction of a particular IR heater cannot be established from the figure or the description, feature 1.7, 3.7.1 does not define such a precise alignment. The feature merely defines that the direction of a specific warm air stream causes collision with an IR heater.

Since an air stream starts broadening immediately after having been ejected by a nozzle, and since the figure (in combination with the description) clearly discloses IR heaters and nozzles disposed in opposed walls in the tunnel, it must be concluded that, even in the absence of a precise alignment between nozzle and IR heater, the warm air streams flowing from one wall would collide with the IR heaters arranged in the opposite wall.

Since the nozzles and IR heaters in the ceiling of the tunnel are arranged in the same pattern as the walls, it is evident that the warm air streams flowing from the nozzles in the ceiling must merge with the warm air streams flowing from the nozzles in the walls. This merging of the two air streams inevitably involves a change of direction of both air streams. Therefore, it must be concluded that the merging disclosed in E3 prevents "positive cooling" in the sense of the claims, because the warm air streams flowing from one of the lateral walls will not impact directly the IR heaters on the opposed wall.

Thus, E3 discloses features 1.7, 1.8, 1.8.1, 3.7.1, 3.7.2 and 3.7.3.

3.3 Feature 1.6, 3.6 (cooling air flow volume equal to or greater than warm air flow volume)

The Board agrees with the respondent that features 1.6, 3.6 are not disclosed in E3, since the presence of twice the number of nozzles in the cooling area does not necessarily mean there is a higher air flow volume since the flow rate through each nozzle may be less.

3.4 In conclusion, the subject-matter of claim 1 differs from the method of E3 in that:

(i) a flow volume of said cooling air in said downstream area of said drying line is set to be equal to or greater than that of said warm air in said upstream area of said drying line,

(ii) an output level of said radiant rays is maximized at an upstreammost position of said drying line, and gradually reduced toward a downstream side of said drying line.

Similarly, the subject-matter of claim 3 differs from the device known from E3 in that:

(i) the apparatus is configured such that a flow volume of cooling air from the cooling-air blow port in the cooling zone is set to be greater than that of said warm air from the warm-air blow port in the heating zone,

(ii) and wherein said infrared heater is configured such that an output level of said infrared heater is set in such a manner as to be maximized at an upstreammost position of said drying furnace, and gradually reduced toward the downstream side of said drying furnace.

3.5 These features have the respective technical effects of:

(i) avoiding a flow of warm air into the downstream cooling zone (see description, column 15, lines 11 to 13), such that accurate cooling of the coating film can be achieved; and

(ii) heating up the coating film at a higher rate at the beginning of the drying line than in the rest of it (see description, column 14, lines 19 to 28), such that the cooling load for the dried coating film can be reduced.

The appellant submits that the objective technical problem is one of optimising a drying tunnel for a specific workpiece and coating. However, this definition is too broad and does not reflect the specific technical effects of the differentiating features.

The combined technical effect of the differentiating features is to speed up the cooling step and use less energy in the drying line, since the first one avoids wasting energy in providing cooling air to compensate the warm air which could enter from the heating section, and the second one optimises the IR radiation emitted by the IR heaters, such that less cooling is necessary later on to cool down the workpiece and its coating film.

Therefore, there is a synergistic effect between the differentiating features and they cannot be treated separately in the way proposed by the appellant since they both contribute to solving the objective technical problem of optimising the cooling step whilst improving the energy efficiency of the drying tunnel.

Claim 5 of E3 discloses that the IR heaters can provide an adjustable intensity. However, there is no indication as to whether they should be simultaneously or individually adjusted and, in the latter case, how that individual adjustment should be carried out.

The disclosure in column 3 of E3, lines 15 to 21, concerning the provision of different warm air temperatures in the heating section 2, also would not lead the skilled person in the direction of the invention since no details are provided as to how warm air temperature should vary along the drying line. Further, any teaching about the management of heat transferred by warm air is not necessarily applicable to heat transferred by IR radiation, given the different nature of heat transmission in each case.

Furthermore, the appellant has provided no evidence to support its assertion that it is common general knowledge that the car body must be provided with more heat at the beginning of a drying tunnel.

E6 concerns the drying of ivory billiard balls in order to stabilise their shape and size (see column 1, lines 12 to 17). There is no mention of drying paint. Since both the product and the purpose are so far away from and unrelated to the technical field of drying coating films in the automobile industry, E6 would not be taken into consideration by the skilled person.

Similar considerations apply to the independent apparatus claim 3.

3.6 In view of the above, the subject-matter of claims 1 and 3 involves an inventive step.

3.7 Thus the impugned decision was correct and the appeal against it not allowable.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité