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  2. T 2734/16 (Zulassung neuer Angriffslinie - Verspätetes Einreichen fremdsprachiger Dokumente) 15-10-2019
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T 2734/16 (Zulassung neuer Angriffslinie - Verspätetes Einreichen fremdsprachiger Dokumente) 15-10-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T273416.20191015
Date de la décision
15 October 2019
Numéro de l'affaire
T 2734/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08157838.7
Classe de la CIB
E01C 23/088
E01C 19/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 598.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Selbstfahrende Großfräse

Nom du demandeur
Wirtgen GmbH
Nom de l'opposant
BOMAG GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - nicht naheliegende Änderung

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Verspätetes Vorbringen - Rechtfertigung der Verspätung (ja)

Änderungen - unzulässige Erweiterung (nein)

Exergue

1. Eine neue Angriffslinie auf die erfinderische Tätigkeit, die als Reaktion und unter Verwendung der von der Patentinhaberin mit der Einspruchserwiderung eingereichten Dokumente verfolgt wird, ist nicht per se als verspätet anzusehen. Sie kann aus Gründen der Waffengleichheit in das Einspruchsverfahren zugelassen werden, auch wenn die Dokumente im Ergebnis nicht relevanter als andere Dokumente sind (Siehe Punkt 1.4.1).

2. Das späte Einreichen von zufällig bekannt gewordenen Entgegenhaltungen ist nicht schon allein deswegen zulässig, weil sie in der japanischen Sprache verfasst sind und deren Auffindbarkeit deswegen unter Umständen erschwert gewesen sein mag. Dies gilt umso mehr, wenn dem Einreichenden die Bedeutung japanischer Unternehmen auf dem fraglichen technischen Gebiet bekannt war und deshalb Veranlassung zu rechtzeitigen umfassenden Recherchen bestand (Siehe Punkt 1.4.2).

Décisions citées
T 0724/08
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Mit Entscheidung vom 17. Oktober 2016 hat die Einspruchsabteilung den Einspruch gegen das Europäische Patent Nr. 2011921 zurückgewiesen.

II. Gegen die vorgenannte Entscheidung hat die Einsprechende form- und fristgerecht Beschwerde eingelegt.

III. Anträge

Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise, das Patent in geänderter Fassung auf der Grundlage einer der Hilfsanträge 1 bis 3, eingereicht mit Schreiben vom

6. Juli 2017, aufrechtzuerhalten.

IV. Die Ladung zur mündlichen Verhandlung enthielt eine Mitteilung der Kammer bezüglich ihrer vorläufigen Meinung.

V. Stand der Technik

Die Beschwerdeführerin wies auf folgenden Stand der Technik hin, der rechtzeitig während des Einspruchsverfahrens eingereicht wurde:

D1: |EP 1 522 633 A2 |

D2: |US 3 606 467 A |

D3: |US 3 694 033 A |

E2: |US 3 606 468 A |

E3: |US 3 767 262 A |

E5: |Broschüre "ER551F - Pneumatic Tire type Road Planner" |

E6: |Ausdruck der Webseite http://www.sakainet.co.jp/chinese/product/detail-er551f.htm|

E7: |Gemeinschaftsgeschmacksmuster 000241740-0001 |

E8: |Gemeinschaftsgeschmacksmuster 000613989-0003 |

E9: |US 4 139 318 A |

E10:|Broschüre "Cold Planners" von Roadtec (Astec Industries), 2005 |

Die Beschwerdeführerin wies zusätzlich auf folgenden Stand der Technik hin, der durch die Beschwerdegegnerin mit ihrer Erwiderung vom 4. März 2015 zu der Einspruchsschrift eingereicht wurde:

W7: |Übersicht der Großfräsen zu dem Prioritätszeitraum des angegriffenen europäischen Patentes|

W11:|Prospekt "CAT PM-201 Cold Planner" |

Schließlich wies die Beschwerdeführerin auf folgende Druckschriften hin, die mit ihrem Schreiben vom 23. März 2018 eingereicht wurden:

E11:|JP 2000-290919 A |

E12:|Englische Maschinenübersetzung der JP 2000-290919 A |

E13:|JP 2001-140210 A mit ihrem Zusammenfassung auf Englisch|

E14:|Englische Maschinenübersetzung der JP 2001-140210 A |

Während der mündlichen Verhandlung reichte die Beschwerdeführerin das Dokument DE 10 2005 003 739 B3 (E15) ein.

VI. Der erteilte Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut (mit hinzugefügter Merkmalsauflistung 1.1 bis 1.12 wie in der Einspruchsbegründung vom 4. Juli 2014 formuliert; NB: die Gruppierung mancher Merkmale in der originalen Merkmalauflistung führt zu einer teilweise nicht konsekutiven Nummerierung).

"1.1) Selbstfahrende Großfräse (1),

1.2) zum Fräsen einer Boden- oder Verkehrsfläche (8)

1.3) mit einem eine Vorderachse (2) und eine Hinterachse (3) aufweisenden Fahrwerk aus Kettenlaufwerken (30) oder Rädern,

1.4) einem von dem Fahrwerk getragenen Maschinenrahmen (4) mit seitlichen Außenwänden (5a, 5b) und einer Längsmittelachse (52),

1.6) einer an dem Maschinenrahmen (4) zwischen den Kettenlaufwerken (30) oder Rädern der Vorderachse (2) und der Hinterachse (3) mit Abstand von diesen gelagerten

1.5) Fräswalze (6),

1.7) wobei die Fräswalze (6) mit einer Stirnseite bis an eine als Nullseite (12) bezeichneten Außenseite des Maschinenrahmens (4) zum kantennahen Fräsen heranreicht,

1.8) und einem Fahrerstand (10) mit einer Plattform (15) für den Fahrzeugführer,

dadurch gekennzeichnet, dass

1.9) der auf der Nullseite (12) befindliche Teil des Maschinenrahmens (4) in Fahrtrichtung vor der Plattform (15) für den Fahrzeugführer nach innen zurückspringt derart, dass eine

1.10) in Vertikalrichtung verlaufende, zur Außenseite hin sowie nach unten und nach oben offene

1.9) Aussparung (16) in dem Maschinenrahmen (4) gebildet ist,

1.11) die sich nach unten und in Fahrtrichtung nach vorne erweitert

1.12) und dass dass die Aussparung (16) soweit nach unten in Fahrtrichtung erweitert ist, dass der Lenkeinschlag eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades für den Fahrzeugführer von der Plattform sichtbar ist."

VII. Der unabhängige Anspruch 7 hat folgenden Wortlaut (mit hinzugefügter Merkmalsauflistung 7.1 bis 7.12 wie in der Einspruchsbegründung vom 4. Juli 2014 formuliert; NB: die Gruppierung mancher Merkmale in der originalen Merkmalauflistung führt zu einer teilweise nicht konsekutiven Nummerierung).

"7.1) Selbstfahrende Großfräse (1)

7.2) zum Fräsen einer Boden- oder Verkehrsfläche (8) 7.3) mit einem eine Vorderachse (2) und eine Hinterachse (3) aufweisenden Fahrwerk aus Kettenlaufwerken (30) oder Rädern,

7.4) einem von dem Fahrwerk getragenen Maschinenrahmen (4) mit seitlichen Außenwänden (5a, 5b) und einer Längsmittelachse (52),

7.6) einer an dem Maschinenrahmen (4) zwischen den Kettenlaufwerken (30) oder Rädern der Vorderachse (2) und der Hinterachse (3) mit Abstand von diesen gelagerten

7.5) Fräswalze (6),

7.7) wobei die Fräswalze (6) mit einer Stirnseite bis an eine als Nullseite (12) bezeichneten Außenseite des Maschinenrahmens (4) zum kantennahen Fräsen heranreicht,

7.8) und einem Fahrerstand (10) mit einer Plattform (15) für den Fahrzeugführer,

dadurch gekennzeichnet, dass

7.9) der auf der Nullseite (12) befindliche Teil des Maschinenrahmens (4) in Fahrtrichtung vor der Plattform (15) für den Fahrzeugführer nach innen zurückspringt derart, dass eine

7.10) in Vertikalrichtung verlaufende, zur Außenseite hin sowie nach unten und nach oben offene

7.9) Aussparung (16) in dem Maschinenrahmen (4) gebildet ist,

7.11) wobei im Bereich der Aussparung (16) ein Spiegel (54) angeordnet ist,

7.12) der eine Beobachtung einer Markierung für die vertikale Ebene der nullseitigen Stirnseite der Fräswalze (6) auch in der sitzenden Position des Fahrzeugführers auf dem Fahrersitz (14) zulässt."

VIII. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen wie folgt vorgetragen:

Artikel 100(c) EPÜ

Anspruch 1 verstoße gegen Artikel 123(2) EPÜ, weil das Merkmal "soweit" (im Merkmal 1.12) ursprünglich nicht offenbart sei. Absatz 10 der veröffentlichten Patentanmeldung könne keine Basis für das Merkmal darstellen, da er lediglich offenbare, dass der Lenkeinschlag sichtbar sei, aber nicht in Abhängigkeit der Erweiterung der Aussparung.

Weiterhin beanspruche Anspruch 1, dass "der Lenkeinschlag eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades [..] sichtbar ist", aber die ursprüngliche Beschreibung lediglich die Sicht auf das nullseitige Kettenlaufwerk oder Rad offenbare, und nicht die Sicht auf das gegenüberliegende Kettenlaufwerk oder Rad.

Schließlich offenbare die ursprüngliche Anmeldung eine bestimmte Ausgestaltung der Aussparung, die eine Vorderwand aufweise, aber diese Vorderwand sei in Anspruch 1 nicht beansprucht. Eine solche Erweiterung sei der Anmeldung nicht zu entnehmen.

Artikel 100(b) EPÜ

Die Einspruchsabteilung basiere die Argumentation im Punkt 16.1.3 ihrer Entscheidung bezüglich Artikel 100(b) EPÜ auf Merkmale, die in Anspruch 1 nicht enthalten seien.

Die Einspruchsabteilung argumentiere, dass die Figuren des Streitpatents sowohl den gemeinten Blickwinkel eines Fahrers als auch die Markierungen der Walzenkästen genauer definierten. Allerdings seien solche Markierungen in Anspruch 1 nicht definiert. Der Gegenstand dieses Anspruchs müsse aber an sich ausführbar sein.

Artikel 100(a) EPÜ

Die Einspruchsabteilung habe in ihrer Entscheidung eine Auslegung des Merkmals "Maschinenrahmen" formuliert, die im Widerspruch zum Streitpatent stehe.

Ebenso sei die Auslegung des Merkmals "Aussparung" in der Entscheidung zu begrenzend formuliert worden. Eine Aussparung laut Anspruch 1 brauche keine vordere Begrenzungsfläche.

Bei Berücksichtigung der vorgeschlagenen Auslegung der Merkmale offenbare jede der Druckschriften E2, E3, E4, E5 und E6 alle Merkmale des Anspruchs 1.

Ihre in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung erstmals geführten Angriffe auf Basis der Dokumente W7 und W11 sollten entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung, die diese dafür nicht zugelassen hatte, nun in das Beschwerdeverfahren zugelassen werden, da sie prima facie relevant seien und die Beschwerdegegnerin diese Druckschriften bereits selbst zuvor eingereicht hatte, um damit zu beweisen, dass D1 keine Großfräse darstelle.

Die spät eingereichten Dokumente E11, E12, E13 und E14 seien ebenfalls zum Verfahren zuzulassen, weil sie prima facie hochrelevant seien, und weil die Beschwerdeführerin sie nicht habe früher finden können, da es keine Familienmitglieder in einer anderen Sprache als Japanisch gegeben habe.

Der Gegenstand von Anspruch 1 beruhe nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit, wenn man eine der D1, W7 oder W11 mit einer der E2 bis E6, E9 oder E10 kombiniere.

Der Gegenstand von Anspruch 7 beruhe ebenfalls nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit, wenn man D1 mit einfachen Kenntnissen über Spiegel auf dem Gebiet der Großfräsen kombiniere, oder wenn man E8 mit der Lehre von E2 oder E3 kombiniere.

IX. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdegegnerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Artikel 100(c) EPÜ

Absatz 10 der Patentanmeldung offenbare, dass die Aussparung so weit erweitert sein solle, dass der Lenkeinschlag sichtbar sei. Daher weise Anspruch 1 keine unzulässige Erweiterung auf.

Es sei klar, dass, wenn sich die Aussparung an der Nullseite befinde, es sich dann auch um die Sicht auf das Kettenlaufwerk oder Rad dieser - und nicht einer anderen - Seite handeln müsse.

Schließlich müsse eine Aussparung, die sich nach vorne erweitere, auch eine Begrenzung in dieser Richtung aufweisen.

Artikel 100(b) EPÜ

Das Streitpatent offenbare hinreichend Beispiele, um die beanspruchte Erfindung zu implementieren. Der Einspruchsgrund laut Artikel 100(b) EPÜ sei daher nicht begründet.

Artikel 100(a) EPÜ

Entscheidend bei dem Begriff "Maschinenrahmen" im Streitpatent sei, dass ein durchgängiger Maschinenrahmen vorhanden sei, in dem eine Aussparung angeordnet werden könne. Aufgesetzte Teile seien daher nicht Teil des Maschinenrahmens.

Bezüglich der Auslegung des Merkmals "Aussparung" sei zu beachten, dass die beanspruchte Erweiterung der Aussparung in Anspruch 1 eine begrenzende Vorderwand benötige. In Verbindung mit diesem Punkt solle das verspätet eingereichte Dokument E15 mangels Relevanz nicht in das Verfahren zugelassen werden.

Der Tank in E3 sei kein Teil eines Maschinenrahmens. Das Schutzblech hinter den Vorderrädern der E3 behindere zudem offensichtlich die Sicht auf den Lenkeinschlag der Vorderräder.

Die "Aussparung" in E2, E4, E9 und E10 sei jeweils keine Aussparung im Sinne von Anspruch 1, da sie alle nicht nach vorn begrenzt seien. Im Fall von E2 und E4 seien die Fahrwerkachsen kein Teil eines Maschinenrahmens und könnten daher keine vordere Begrenzung der Aussparung darstellen.

Druckschriften E5 und E6 offenbarten keinen Maschinenrahmen mit seitlichen Außenwänden. Die Aussparung bei diesen Druckschriften sei nicht nach unten und damit zur Straße hin offen, da die Fräswalze unten gelagert sei. Schließlich sei hinter den Vorderrädern ein Element angeordnet, das die Sicht auf den Lenkeinschlag unmöglich mache.

Die Druckschriften W7 und W11 seien von ihr, der Beschwerdegegnerin, lediglich zur Erklärung der Begriffe "Groß- und Kleinfräse" eingeführt worden. Die Beschwerdeführerin habe diese Druckschriften erstmals in der mündlichen Verhandlung des Einspruchs für die Argumentation von Artikel 56 EPÜ herangezogen. Dieser neue Vortrag sei deshalb von der Einspruchsabteilung zu Recht als verspätet angesehen worden.

Zudem seien weder W7 noch W11 prima facie relevanter als die schon eingereichten Dokumente.

Dokumente W7 und W11 seien daher zurecht als verspätet vorgebrachte Tatsachen in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit anzusehen und sollten daher auch jetzt nicht in das Verfahren zugelassen werden.

Keine der E2 bis E6, E9 oder E10 offenbare die Merkmale 1.11 und 1.12.

Die Aussparungen in D1, E7 oder E8 hätten einen völlig anderen Zweck, nämlich ein kantennahes Fräsen zu ermöglichen.

Darüber hinaus sei die Position der Fräswalze in D1 nicht zwischen der vorderen und hinteren Achse wie in den Merkmalen 1.6 und 7.6 vorgesehen.

Bezüglich Anspruch 7 offenbare keines der Dokumente die Merkmale 7.11 und 7.12. Daher könnten sie die Erfindung nicht nahelegen.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag

1.1 Artikel 100(c), 123(2) EPÜ

1.1.1 Das Merkmal 1.12 wurde während der Prüfung in Anspruch 1 hinzugefügt.

1.1.2 Merkmal 1.12 enthält den Ausdruck "soweit nach unten in Fahrtrichtung erweitert"

Der letzte Absatz der ursprünglich eingereichten Seite 2 der Beschreibung des Streitpatents offenbart, dass "Die nach unten und in Fahrtrichtung nach vorne sich erweiternde Aussparung ermöglicht es,... den Lenkeinschlag der vorderen Fahrwerkachse... zu beobachten.".

Das heißt, dass die Erweiterung der Aussparung die Beobachtung des Lenkeinschlags ermöglicht, weswegen diese Erweiterung die für diesen Zweck erforderlichen Dimensionen aufweisen muss.

Der Wortlaut "soweit nach unten in Fahrtrichtung erweitert" im Merkmal 1.12 von Anspruch 1 drückt das selbe Konzept aus, weil die Aussparung soweit nach unten in Fahrtrichtung erweitert werden muss, dass die Beobachtung des Lenkeinschlags ermöglicht wird.

Daher folgt die Kammer der Argumentation der Einspruchsabteilung in Absätzen 15.1.2 und 15.1.3 der Entscheidung, dass kein Verstoß gegen die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ vorliegt.

1.1.3 Merkmal 1.12 verlangt auch, dass "eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades [..] sichtbar ist"

Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass es keine Basis in der ursprünglichen Offenbarung gebe, um den Lenkeinschlag jedes vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades für den Fahrzeugführer durch die Aussparung sichtbar zu machen, wie im erteilten Anspruch 1 definiert ist.

Merkmal 1.12 definiert, dass "der Lenkeinschlag eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades [..] sichtbar ist".

Allerdings ist für den Fachmann angesichts der technischen Lehre der Anmeldung klar, dass "eines" im Merkmal 1.12 dasjenige Kettenlaufwerk oder Rad betreffen muss, das durch die Aussparung direkt sichtbar ist, und nicht das gegenüberliegende Kettenlaufwerk oder Rad, das am weitesten von der Aussparung weg liegt. Letzteres kann in technischer Hinsicht keinen Sinn machen.

Diese Interpretation wird in der gesamten Anmeldung durchweg bestätigt (siehe z.B. Figur 1).

Eine Auslegung von "eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades" im Sinne von "jedes vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades" wäre für den Fachmann eine völlig künstliche Konstruktion, für die kein Hinweis in der ursprünglich eingereichten Anmeldung gefunden werden kann.

1.1.4 Angeblich fehlendes Merkmal "vorderer Wandabschnitt"

Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung, dass die beanspruchte Aussparung der Merkmale 1.9 bis 1.12 nur in Verbindung mit weiteren Merkmalen ursprünglich offenbart sei, und zwar in Verbindung mit einem vorderen Wandabschnitt, der in Anspruch 1 nicht beansprucht werde.

Der ursprünglich eingereichte Anspruch 1 umfasst die Merkmale 1.9 bis 1.11, die eine grundsätzliche Gestaltung der Aussparung wie in erteiltem Anspruch 1 definieren. Eine solche Gestaltung ohne vorderen Wandabschnitt ist deswegen ursprünglich offenbart und führt entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin nicht zu einer nicht offenbarten Zwischenverallgemeinerung.

Wie unter dem obigen Punkt 1.1.2 erwähnt basiert das Merkmal 1.12 auf dem letzten Absatz der ursprünglich eingereichten Seite 2 der Beschreibung, insbesondere auf den letzten vier Zeilen. In der betreffenden Textstelle ist kein Hinweis in Richtung einer besonderen Gestaltung der Aussparung zu finden, nämlich in Richtung eines vorderen Wandabschnitts, die nötig wäre, um den Lenkeinschlag sichtbar zu machen. Der Fachmann würde verstehen, dass das Merkmal 1.12 in Verbindung mit der allgemeinen Gestaltung der Aussparung offenbart ist.

Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass

die Offenbarung im ersten Absatz der ursprünglich eingereichten Seite 3 - insbesondere in den letzten fünf Zeilen - eine solche spezifische Gestaltung der Aussparung mit einem vorderen Wandabschnitt bestätigt.

Dieser Argumentation kann nicht gefolgt werden, da das Ausführungsbeispiel mit einem "nach vorne begrenzende[n] Wandabschnitt" im ersten Absatz der Seite 3 lediglich als Beispiel - "beispielweise"; siehe letzten Satz des Absatzes - im Kontext einer spezifischen Großfräsengestaltung erwähnt ist, nämlich einer Großfräse mit einem vorderen Wassertank. Dies stellt jedoch keine Offenbarung einer allgemeinen Bedingung für alle mögliche Ausführungsformen der Erfindung dar.

Die Kammer ist allerdings der Auffassung der Einspruchsabteilung, dass, damit eine Aussparung in dem "auf der Nullseite befindlichen Teil des Maschinenrahmens" vorliegt, die nach innen zurückspringt (wie im Merkmal 1.9 definiert ist), diese Aussparung unbedingt drei begrenzende Teile aufweisen muss (siehe Punkte 1.3.2.d) und 1.3.2.e) unten).

1.1.5 Aus der obigen Gründen ist die Kammer der Meinung, dass Anspruch 1 die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ erfüllt. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100(c) steht deswegen der Aufrechterhaltung des Patents nicht entgegen.

1.2 Artikel 100(b) EPÜ

1.2.1 Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass die Einspruchsabteilung ihre Entscheidung bezüglich Artikel 100(b) EPÜ auf Merkmale gestützt habe, die nicht zum Gegenstand von Anspruch 1 gehörten, nämlich dass die Figuren des Streitpatents sowohl den gemeinten Blickwinkel eines Fahrers als auch die Markierungen der Walzenkästen genauer definierten. Allerdings seien solche Markierungen in Anspruch 1 nicht definiert. Jedoch müsse der Gegenstand dieses Anspruchs an sich ausführbar sein.

1.2.2 Anspruch 1 definiert das Merkmal der Aussparung teilweise durch die Funktion, die das Merkmal ermöglichen muss, d.h. "dass der Lenkeinschlag eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades für den Fahrzeugführer von der Plattform sichtbar ist" (Merkmal 1.12).

1.2.3 Nach Artikel 83 bzw. 100(b) EPÜ müssen nicht nur die Ansprüche, sondern die gesamte Patentanmeldung bzw. Patentschrift die Erfindung so offenbaren, dass die beanspruchte Erfindung durch den Fachmann ausgeführt werden kann.

1.2.4 Wie die Einspruchsabteilung in Punkt 16.1.3 der Entscheidung festgestellt hat, offenbart das Streitpatent klare Ausführungsformen, wobei eine Aussparung für die beanspruchte Funktion gezeigt wird.

Das Ausführungsbeispiel, das in der Figur 1 und den Absätzen 39 bis 52 offenbart ist, beschreibt alle erforderlichen Details, um dem Fachmann die Konstruktion einer Vorrichtung wie in Anspruch 1 beansprucht zu erläutern.

1.2.5 Um die genannte Funktion vom Merkmal 1.12 zu erfüllen, braucht der Fachmann keine nicht beanspruchten Markierungen der Walzenkästen zu erkennen, wenn auch die Einspruchsabteilung solche Markierungen in ihrer Begründung erwähnt hat.

1.2.6 Aus diesen Gründen meint die Kammer, dass die Erfindung so deutlich und vollständig offenbart ist, dass ein Fachmann sie ausführen kann. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100(b) EPÜ steht daher der Aufrechterhaltung des Patents nicht entgegen.

1.3 Neuheit - Artikel 54(2) EPÜ

1.3.1 Artikel 13(1),(3) VOBK - Zulassung von E15

Das Dokument E15 ist spät eingereicht worden, nämlich während der mündlichen Verhandlung vom 15. Oktober 2019. Nach Artikel 13(1),(3) VOBK liegt es im Ermessen der Kammer, eine solche Änderung des Vorbringens der Beschwerdeführerin zuzulassen und zu berücksichtigen.

Allerdings hat die Beschwerdeführerin E15 nur verwendet, um die allgemeine Bedeutung des Wortes "Aussparung" zu erläutern, und zwar auf der Basis von zwei bestimmten kurzen Offenbarungen in der Druckschrift (Absatz 48 und Figur 2).

Angesichts der Tatsache, dass das Dokument lediglich weiteres technisches Hintergrundwissen dokumentiert, lässt die Kammer E15 in das Verfahren für diesen bestimmten Zweck zu.

1.3.2 Auslegung der Merkmale "Maschinenrahmen" und "Aussparung"

a) Ansprüche 1 und 7 definieren "einem von dem Fahrwerk getragenen Maschinenrahmen mit seitlichen Außenwänden und einer Längsmittelachse" (Merkmale 1.4, 7.4).

b) Ansprüche 1 und 7 definieren auch, dass "der auf der Nullseite befindliche Teil des Maschinenrahmens in Fahrtrichtung vor der Plattform für den Fahrzeugführer nach innen zurückspringt derart, dass eine in Vertikalrichtung verlaufende, zur Außenseite hin sowie nach unten und nach oben offene Aussparung in dem Maschinenrahmen gebildet ist" (Merkmale 1.9, 1.10, 7.9, 7.10).

c) Um eine zutreffende Auslegung des Merkmals "Maschinenrahmen" vornehmen zu können, muss das Merkmal "Aussparung" mitberücksichtigt werden, da beide Merkmale inhaltlich miteinander verbunden sind. Dies gilt umgekehrt ebenso für die zutreffende Auslegung des Begriffs der "Aussparung". Denn auf der einen Seite kann man keine Aussparung wie in Ansprüchen 1 und 7 herstellen, wenn kein Maschinenrahmen vorhanden ist, und auf der anderen Seite bestimmt die Gestaltung der Aussparung, was unter "Maschinenrahmen" verstanden werden kann.

d) Die Kombination der seitlichen Außenwände des beanspruchten Maschinenrahmens mit einer Aussparung in dem Maschinenrahmen, die in Vertikalrichtung verläuft, bedeutet, dass der Maschinenrahmen im Sinne der Erfindung eine gewisse Kontinuität in Richtung der Längsmittelachse der Großfräse betreffend seine Funktion und vertikale Abmessungen aufweisen muss, und zwar zum einen sowohl vor als auch nach der Aussparung, sowie außerdem im Bereich der zurückspringenden Aussparung selbst. Anderenfalls könnte nicht von einer Aussparung in einem solchen Maschinenrahmen gesprochen werden, sondern von einer Struktur mit verschiedenen Elementen von unterschiedlichen Größen, die entlang der Richtung der Längsmittelachse miteinander verbunden wären.

e) Da der Maschinenrahmen vor und nach der Aussparung kontinuierliche Gestalt haben soll (siehe Punkt d) oben), und weil der Maschinenrahmen zurückspringt, um die Aussparung zu gestalten (siehe Merkmale 1.9, 1.10, 7.9 und 7.10), muss die Aussparung einen vorderen Wandabschnitt haben, die den tiefsten Bereich der Aussparung mit der vorderen Außenwand des Maschinenrahmens verbindet.

Dieses implizite Merkmal stimmt mit der allgemeinen Auslegung des Wortes "Aussparung" überein.

f) Die Tatsache, dass die Aussparung laut Merkmal 1.10 nach unten offen ist, jedoch Anspruch 1 beansprucht, dass die Aussparung nach unten erweitert ist, impliziert nicht, dass die Aussparung auch nach vorne offen sein könnte. Selbst wenn Anspruch 1 beansprucht, dass die Aussparung in Fahrtrichtung nach vorne erweitert ist, bedeutet das nicht, dass die Aussparung in gleicher Weise wie nach unten erweitert sein muss. Eine solche Auslegung wird der oben wiedergegebenen allgemeinen Auslegung des Begriffs "Aussparung" nicht gerecht.

g) Das Hintergrundwissen gemäß E15 beeinflusst diese Auslegung nicht, denn diese begründet sich zunächst aus dem Anspruch 1 selbst, und zweitens betrifft E15 einen ganz unterschiedlichen technischen Kontext, nämlich die Konstruktion eines Balkens, der als Querträger in einer Maschine benutzt wird.

1.3.3 Neuheit von Anspruch 1 in Bezug auf E5/E6

E5 und E6 betreffen eine Broschüre bezüglich der ER551 Straßenfräse, die vergleichbare technische Informationen offenbaren. Jedoch zeigt E5 auf der ersten Seite zwei zusätzliche Bilder der Großfräse aus verschiedenen Perspektiven.

Aus den Bildern auf der ersten Seite von E5 kann entnommen werden, dass die dargestellte Großfräse keinen Maschinenrahmen im Sinne von Anspruch 1 aufweist, da sie keine Außenwände, die eine gewisse Kontinuität in Richtung der Längsmittelachse zeigen, aufweist (siehe obigen Punkt 1.3.2.d)).

Die Struktur der Großfräse von E5 ist durch verschiedene Komponenten gestaltet, die miteinander durch ein Verbindungsstück verbunden sind (siehe Skizze auf Seite 2 der E5), das zwischen dem hinteren Teil - wo der Fahrer sitzt - und dem vorderen Teil - wo ein Förderband montiert ist - liegt. Die verschiedenen Komponenten zeigen Außenflächen mit unterschiedlichen Größen und Formen entsprechend den verschiedenen Komponenten, die keinerlei gemeinsame und kontinuierlich verlaufende Außenwand erkennen lassen (siehe Bilder auf der ersten Seite).

Das Merkmal 1.4 ist deshalb in E5 nicht offenbart.

Da in E5 kein Maschinenrahmen im Sinne von Anspruch 1 offenbart ist, können die Merkmale bezüglich der Aussparung, die in einem solchen Maschinenrahmen vorgesehen sein soll (siehe Merkmal 1.9), aus E5 nicht entnommen werden.

Anspruch 1 unterscheidet sich deshalb von E5 auch durch die Merkmale 1.9 bis 1.12.

Da E6 dieselbe Maschine ER551 wie E5 zeigt, allerdings mit weniger Informationen, ist festzustellen, dass Anspruch 1 sich mindestens durch dieselben Merkmale von E6 wie von E5 unterscheidet.

1.3.4 Neuheit von Anspruch 1 in Bezug auf E2, E3 und E4

E2, E3 und E4 betreffen ebenfalls Maschinen, bei denen kein Maschinenrahmen im Sinne von Anspruch 1 (siehe obigen Punkt 1.3.2.d)) offenbart wird.

E3 betrifft den gleichen Großfräsentyp wie E5/E6, wobei die Struktur durch verschiedene Komponenten gestaltet wird, die miteinander durch ein Verbindungsstück verbunden sind (siehe Figur 1), das zwischen dem hinteren Teil und dem vorderen Teil liegt. Wie in dem Fall von E5/E6 zeigen die verschiedenen Komponenten Außenflächen mit unterschiedlichen Größen und Formen, bei denen sich keine kontinuierlich verlaufende Außenwand erkennen lässt.

E2 zeigt nur ein vorderes Fahrwerkes 14 als vorderen Teil der Maschine (siehe Figuren 1 und 2) und offenbart deshalb lediglich eine Kombination von Elementen, die aber keinen Maschinenrahmen im Sinne von Anspruch 1 definieren.

E4 offenbart wiederum ein Verbindungsstück 1 zwischen einem hinteren Maschinenteil 6, 7 und dem vorderen Fahrwerk (siehe Figuren 1 und 2), die keinen Maschinenrahmen wie in Anspruch 1 bilden.

E2, E3 und E4 unterscheiden sich deshalb von Anspruch 1 mindestens durch die Merkmale 1.4, 1.9, 1.10, 1.11 und 1.12 (bezüglich der Merkmale 1.9-1.12 treffen hier die gleichen Bemerkungen zu wie in Bezug auf E5/E6).

1.4 Erfinderische Tätigkeit - Artikel 56 EPÜ

1.4.1 Artikel 12(4) VOBK - Zulassung der Angrifflinie gestützt auf W7 und W11

Die Einspruchsabteilung hat die Dokumente W7 und W11 als verspätet vorgebrachte Tatsachen in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit angesehen, die prima facie nicht relevant gewesen seien, und hat diese nicht zum Verfahren zugelassen (siehe Punkt 19.1 der Entscheidung).

Die Beschwerdeführerin hält diese Entscheidung für nicht rechtens und beantragt die Zulassung der beiden Dokumente für ihre alternative Angriffslinie betreffend die mangelnde erfinderische Tätigkeit. Sie verweist darauf, dass die Dokumente W7 und W11 zunächst von der Beschwerdegegnerin selbst während des Einspruchsverfahrens in Erwiderung auf den Einspruch eingereicht worden seien mit dem Zweck, einen Überblick über Großfräsen zum Prioritätszeitraum des angegriffenen Patents zu geben. Damit wollte die Beschwerdegegnerin nach Auffassung der Beschwerdeführerin den Einwand der mangelnden erfinderischen Tätigkeit betreffend den Gegenstand von Anspruch 1, der auf D1 basierte, entkräften. Sie, die Beschwerdeführerin, habe erst daraufhin und im Gegenzug auf der Grundlage dieser Dokumente einen alternativen Einwand der mangelnden erfinderischen Tätigkeit erhoben, der auf dem von der Beschwerdegegnerin selbst vorgeschlagenen nächstliegenden Stand der Technik basierte. Dies habe ihr von der Einspruchsabteilung nicht verwehrt werden dürfen.

Die Beschwerdegegnerin hat dagegen argumentiert, dass sie W7 oder W11 nicht zur Diskussion über die erfinderische Tätigkeit, sondern nur als technisches Hintergrundwissen verwendet habe, um zu erklären, was eine "Großfräse" sei. Ein wiederum darauf basierender Angriff der Beschwerdeführerin sei eine neue Angriffslinie gewesen, die die Einspruchsabteilung zu Recht als verspätet zurückgewiesen habe.

Die Kammer sieht dieses Argument der Beschwerdegegnerin als solches allerdings nicht als zutreffend an. Die Beschwerdegegnerin hat W7 und W11 nicht nur als technisches Hintergrundwissen angeführt, sondern tatsächlich geltend gemacht, dass nicht D1 den nächstliegenden Stand der Technik bilde, sondern diejenigen Großfräsen, von denen W7 bzw. W11 Beispiele darstellen sollten, den überlegenen Stand der Technik darstellten. Dies betrifft in der Tat die Diskussion über die erfinderische Tätigkeit.

Ausgehend hiervon ist der Beschwerdeführerin im Rahmen der Waffengleichheit zuzugestehen, die ihr erst durch von der Gegenseite neu eingereichte Dokumente zur Kenntnis gebrachten Tatsachen in ihrem eigenen Sinne aufzugreifen und zu einem Gegenangriff mit einer neuen Angriffslinie gegen die erfinderische Tätigkeit zu verwenden. Da dieser Gegenangriff erst möglich geworden war, nachdem die Beschwerdegegnerin diese Dokumente zu ihrer Verteidigung eingereicht hatte, erscheint es bei Abwägung aller Umstände nicht sachgerecht, die Zulassung der neuen Angriffslinie unter dem Gesichtspunkt der Verspätung und der mangelnden Relevanz der Dokumente, auf die sie gestützt ist, abzulehnen.

Soweit die Beschwerdegegnerin außerdem ausführt, die Beschwerdeführerin habe selbst angenommen, dass W7/W11 nachveröffentlicht seien, und dass sie sich mit einer solchen zum Scheitern verurteilten Angriffslinie selbst widerspreche, führt dies nicht weiter. Es ist das Recht der Beteiligten, verschiedene Argumentationslinien zu verfolgen, die - ungeachtet ihres späteren Erfolgs - alternativ zueinander oder sogar widersprüchlich sein dürfen.

Die Kammer ist daher der Auffassung, dass die Beschwerdeführerin im Einspruchsverfahren Anspruch darauf hatte, die auf W7/W11 gestützten Verteidigungsargumente der Beschwerdegegnerin aufzugreifen ggf. auch mit einem darauf basierten weiteren Angriff zu beantworten. Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, in Ausübung ihres Ermessens diesen Angriff gar nicht erst zuzulassen, wird dem nicht gerecht.

Die Kammer lässt daher in Ausübung des ihr nach Art. 12(4) VOBK zustehenden Ermessens anders als die Einspruchsabteilung die neu vorgebrachte Angriffslinie in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit, gestützt auf die Dokumente W7, W11, in das Beschwerdeverfahren zu.

1.4.2 Artikel 13(1) VOBK - Zulassung von E11 bis E14

Die Beschwerdeführerin hat in Rahmen der Diskussion der erfinderischen Tätigkeit im schriftlichen Verfahren die Dokumente E11, E12, E13 und E14 nach Einreichung ihrer Beschwerdebegründung vorgebracht. Ob derartige Dokumente in das Verfahren zugelassen werden, bestimmt sich nach Art. 13 VOBK 2007. Danach steht es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens zu berücksichtigen, die nach der Beschwerdebegründung vorgenommen wurden. Die Zulassung hängt nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern unter anderem davon ab, welche Relevanz sie besitzen, und ob sie vorher hätten eingereicht werden können (Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 9. Aufl., V.A.4.4.2 b) ).

Die Dokumente sind schon prima facie nicht von besonderer Relevanz für das Verfahren. Keines der Dokumente betrifft eine selbstfahrende Fräse, sondern andere Baumaschinen.

Zudem ist die Aussparung in E11/E12 nicht dazu vorgesehen, den Lenkeinschlag zu beobachten, sondern um die Wirkung einer Sprüheinrichtung zu überwachen.

Auch ist der Spiegel in E13/E14 nicht dafür vorgesehen, um eine Markierung zu beobachten, sondern um eventuell anhaftendes Material an einem Rad zu erkennen.

Davon abgesehen überzeugt die Kammer auch der angegebene Grund der Verspätung des Vorbringens nicht. Zu der Verspätung trägt die Beschwerdeführerin vor, dass keine der spät eingereichten Druckschriften weitere Familienmitglieder besäßen, die in einer anderen als der japanischen Sprache und Schrift abgefasst seien. Sie hätten also nicht während des Einspruchsverfahrens gefunden und eingereicht werden können. Sie seien erst zufällig durch ein Prüfungsverfahren in einer anderen Angelegenheit aufgefunden worden.

Die Kammer ist der Auffassung, dass dies die Verspätung nicht entschuldigen kann. Das EPÜ kennt keinen Unterschied betreffend den Stand der Technik in Abhängigkeit von der Sprache, sei sie nach europäischen Maßstäben lesbar oder nicht. Die einzige Bedingung insoweit ist, dass die Beteiligten, die sich darauf beziehen wollen, gegebenenfalls eine Übersetzung in einer amtlichen Sprache einreichen müssen. Die Beteiligten sind daher dafür verantwortlich, alle zum relevanten Stand der Technik gehörenden Dokumente aufzufinden und fristgerecht einzureichen. Dafür müssen gegebenenfalls hinreichende Maßnahmen und ggf. die dafür notwendigen finanziellen Mittel vorgesehen werden, um diese Obliegenheit zu erfüllen, einschließlich der Auslagerung von technischen Recherchen auch in solchen Sprachen, die die Beteiligten selbst nicht beherrschen und die darüber hinaus keine Amtssprache sind. Eine in dieser Hinsicht weniger strenge Haltung widerspräche der Verfahrensökonomie und dem Prinzip der Fairness gegenüber dem anderen Beteiligten (siehe ebenso T0724/08, 3.4 der Gründe).

Die Kammer merkt auch an, dass die von der Beschwerdeführerin bereits mit der Einspruchsschrift eingereichten Druckschriften E5 und E6 ebenfalls aus Japan stammen (SAKAI Heavy Industries Ltd.). Es war also schon damals für die Beschwerdeführerin ohne weiteres erkennbar, dass japanische Unternehmen von gewisser Bedeutung auf dem technischen Gebiet des Straßenbaus sind. Deswegen konnte es für sie später keine Überraschung sein, dass unter der Dokumentation des Stands der Technik in der japanischen Sprache weitere relevante Druckschriften zu finden waren.

Die japanische Sprache der eingereichten Druckschriften E11 und E13 allein kann daher keine Begründung für deren verspätetes Vorbringen sein, zumal nicht erkennbar ist, welche Anstrengungen die Beschwerdeführerin unternommen hat, neben den Druckschriften E5 und E6, die Broschüren darstellen, weitere japanische Dokumente wie etwa E11 und E13, die japanische Patentanmeldungen sind, ausfindig zu machen.

Die Kammer ist im Ergebnis der Auffassung, dass die verspätet vorgebrachten Dokumente E11 bis E14 prima facie nicht hochrelevant sind und dass keine überzeugende Begründung für ihr verspätetes Vorbringen vorliegt. Deswegen hat sie das ihr nach Artikel 13(1) VOBK zustehende Ermessen dahingehend ausgeübt, die Dokumente nicht in das Verfahren zuzulassen.

1.4.3 Erfinderische Tätigkeit von Anspruch 1 auf der Basis von D1

a) Merkmale 1.5, 1.6 - Fräswalze zwischen Kettenlaufwerken oder Rädern

Die Merkmale 1.5, 1.6 lauten: "einer an dem Maschinenrahmen zwischen den Kettenlaufwerken oder Rädern der Vorderachse und der Hinterachse mit Abstand von diesen gelagerten Fräswalze".

Die Merkmale definieren keine Fräswalze, die zwischen der Vorderachse und Hinterachse in Längsrichtung gelagert ist, sondern lediglich eine Fräswalze, die zwischen Kettenlaufwerken oder Rädern beider Achsen gelagert ist. Das heißt, dass Anspruch 1 eine Fräswalze einschließt, die zwischen den Kettenlaufwerken oder Rädern beider Achsen in eine gewisse Richtung gelagert sind.

Figur 1 von D1 zeigt, dass die Achse der Fräswalze 20 nach vorn in Bezug auf der Achse der hinteren Räder 6 gelagert ist (siehe Figur unten). Da das Vorderrad 8 mittig im Bereich der Frontseite der Maschine angeordnet ist (siehe Spalte 4, Zeilen 6 bis 10), muss die Fräswalze mindestens teilweise in der Linie zwischen jedem hinteren Rad und dem Vorderrad 8 liegen.

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Das Merkmal "mit Abstand von diesen" definiert keine minimale Entfernung, sondern lediglich eine räumliche Trennung zwischen der Fräswalze und den jeweiligen Kettenlaufwerken oder Rädern. Dieses Merkmal ist auch in D1 gezeigt, da die Fräswalze 20 und die hinteren Räder 6 unabhängige Elemente sind, die mit unterschiedlichen Drehzahlen wirken und deswegen nicht miteinander verbunden sein können. Der Abstand zwischen der Fräswalze 20 und dem Vorderrad 8 ist aus der Figur 1 klar.

Daher sind die Merkmale 1.5 und 1.6 in D1 offenbart.

b) Unterscheidende Merkmale

Der Gegenstand von Anspruch 1 unterscheidet sich von D1 dadurch, dass "die Aussparung soweit nach unten in Fahrtrichtung erweitert ist, dass der Lenkeinschlag eines vorderen Kettenlaufwerkes oder Rades für den Fahrzeugführer von der Plattform sichtbar ist" (Merkmal 1.12).

Die Pfeile c, d, e und f in Figur 1 der D1 offenbaren die möglichen Blickwinkel des Fahrers aus seiner Plattform. Sämtliche möglichen Blickwinkel liegen weit weg vom Vorderrad und erlauben daher keine Sicht auf den Lenkeinschlag dieses Rades.

c) Technischer Effekt und Aufgabe der Erfindung

Der technische Effekt des unterscheidenden Merkmals ist, dass der Lenkeinschlag des Vorderrades für den Fahrzeugführer sichtbar ist.

Die objektive technische Aufgabe der Erfindung kann deshalb als die Erleichterung der Sichtkontrolle des Lenkeinschlags des Vorderrades definiert werden.

Die Beschwerdeführerin hat ausgeführt, die objektive technische Aufgabe bestehe in der Optimierung der Sichtbarkeit des Fahrwerks. Diese Aufgabe entspricht im Wesentlichen der durch die Kammer definierte Aufgabe, da eine verbesserte Sichtbarkeit des Fahrwerkes auch die erleichterte Sichtkontrolle des Lenkeinschlags ermöglicht.

d) Lösung der Aufgabe

Keines der von der Beschwerdeführerin erwähnten Dokumente offenbart eine Aussparung, die die Sicht des Lenkeinschlags für den Fahrzeugführer wie im Merkmal 1.12 ermöglicht.

Der erwähnte Stand der Technik offenbart nicht einmal die technische Aufgabe, abgesehen von der Offenbarung in Absatz [0004] der D1, der den Belang des Bodenmarkierungsfolgen bei Großfräsen erwähnt. Die Aufgabe in Absatz [0004] der D1 wird laut diesem Patent durch die offenbarte Aussparung gelöst, die sich nicht in Richtung auf das Vorderrad erstreckt. Der Fachmann hätte daher keinen Anreiz, die Aussparung Richtung Vorderrad zu erweitern.

Die Dokumente E2 bis E4 können dem Fachmann keinen Hinweis auf die Lösung geben, weil sie völlig andere Maschinen als D1 betreffen. E2 bis E4 betreffen Fräsen ohne einen Maschinenrahmen im Sinne der Erfindung (siehe obigen Punkt 1.3.2.d), Figuren 1 und 2 von E2, Figur 1 von E3, und Figuren 1 und 2 von E4), und offenbaren daher keine Aussparung wie in Anspruch 1 des Patents. Der Fachmann könnte folglich aus einem der Dokumente E2 bis E4 auch keine Lehre bezüglich des Merkmals 1.12 entnehmen.

1.4.4 Erfinderische Tätigkeit von Anspruch 1 auf der Basis von W7 oder W11

Keine der Großfräsen, die in den Abbildungen von W7 (eine Sammlung von Abbildungen betreffend verschiedene Straßenfräsen) und W11 (Broschüre der Maschine PM-201) dargestellt werden, weist eine Aussparung, wie sie in Merkmalen 1.9 bis 1.11 definiert ist, auf (siehe obigen Punkt 1.3.2.e)).

Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass die bloße versetzte Oberfläche an dem auf der Nullseite befindlichen Teil des Maschinenrahmens in der dort dargestellten Großfräse einer Aussparung entspreche. Jedoch schließt die Definition der erfindungsgemäßen Aussparung - die einen vordere Wandabschnitt der Aussparung impliziert; siehe obigen Punkt 1.3.2.e) - diese Möglichkeit aus.

Deswegen offenbaren weder W7 noch W11 das Merkmal "Aussparung" im Sinne des Anspruchs (Merkmal 1.9).

Da das Merkmal 1.12 (Erweiterung der Aussparung in Fahrtrichtung) die beanspruchte Aussparung des Merkmals 1.9 betrifft, das weder W7 noch W11 offenbaren, ist das Merkmal 1.12 in diesen Druckschriften ebenfalls nicht offenbart.

Da W7 und W11 keine Aussparung im Sinne des Anspruchs offenbaren, stellen sie einen weniger erfolgversprechenden Startpunkt als D1 dar. Auf der Basis dieser Druckschriften kann ein Aufgabe-Lösungs-Ansatz zu keinem anderen Ergebnis führen als das, was im obigen Punk 1.4.3 bereits dargestellt wurde.

1.4.5 Erfinderische Tätigkeit von Anspruch 1 auf der Basis von E9 oder E10

Die Beschwerdeführerin hat zu der Angriffslinie basierend auf E9 und E10 lediglich in Punkt 6.2 der Beschwerdebegründung sowie Punkt 3.4 ihres Schreibens vom 23. März 2018 pauschal behauptet, dass der Gegenstand von Anspruch 1 nicht erfinderisch gegenüber einer Kombination auf der Basis von E9 oder E10 sei, ohne dafür irgend eine Begründung zu geben.

Mangels einer hinreichenden Substantiierung kann die Kammer solche Behauptungen nicht berücksichtigen.

1.4.6 Aus den Gründen der obigen Punkte 1.4.3 bis 1.4.5 beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

1.4.7 Erfinderische Tätigkeit von Anspruch 7 auf der Basis von D1

a) Unterscheidende Merkmale

Merkmale 7.5 und 7.6 (Fräswalze zwischen Kettenlaufwerken oder Rädern) sind identisch zu den Merkmalen 1.5 und 1.6 des Anspruchs 1. Deswegen sind diese Merkmale in D1 offenbart, wie im obigen Punkt 1.4.3.a) erwähnt.

Anspruch 7 unterscheidet sich von D1 dadurch, dass:

im Bereich der Aussparung ein Spiegel angeordnet ist, (Merkmal 7.11)

der eine Beobachtung einer Markierung für die vertikale Ebene der nullseitigen Stirnseite der Fräswalze auch in der sitzenden Position des Fahrzeugführers auf dem Fahrersitz zulässt (Merkmal 7.12).

b) Technischer Effekt und Aufgabe der Erfindung

Der technische Effekt der unterscheidenden Merkmale ist, dass die Markierungen an der Vorderseite des Walzenkastens und auf dem Boden für den Fahrzeugführer sichtbar sind (siehe Spalte 8, Zeile 47 bis 57).

Die objektive technische Aufgabe der Erfindung kann deshalb als die Erleichterung des Lenkungsablaufs des Vorderrades definiert werden.

c) Lösung der Aufgabe

Die Beschwerdeführerin argumentiert zu Recht, dass das Anbringen von Spiegeln bei Fräsen eine ganz übliche Maßnahme darstelle. Solche Spiegel sind zum Beispiel auf der oberen Abbildung der ersten Seite der E5 (linke Seite der Maschine), in E8 oder auf dem Bild der ersten Seite der E10 (hinterer Teil der Maschine) zu finden.

An Fräsen angebrachte Spiegel sollen im allgemeinen die Sicht des Fahrzeugführers auf verschiedene Arbeitsbereiche ermöglichen, die nicht direkt von der Plattform aus einsehbar sind.

So ist es auch bei D1. Die dortige Aussparung ist dafür vorgesehen, dem Fahrzeugführer die Sicht auf die Bodenmarkierung zu ermöglichen (siehe z.B. Absatz [0026]).

Wenn der Fachmann gleichwohl einen bestimmten Bereich des Bodenbelags nicht direkt einsehen könnte, wäre es dann durchaus naheliegend für ihn, die bekannte Lösung des Spiegels heranzuziehen, um den Lenkungsablauf der Großfräse zu erleichtern.

In einer solchen Situation würde sich der Fachmann dann befinden, wenn er auf der Plattform sitzend arbeitete, denn die Aussparung der D1 ermöglicht die entsprechende Sicht auf den Bodenbelag nur in der stehenden, nicht in der sitzenden Position (siehe Spalte 5, Zeile 19 bis 21).

Die Lösung, einen Spiegels anzubringen, um die Bodenmarkierung durch die Aussparung der D1 auch in sitzender Position des Fahrzeugführers beobachten zu können, könnte daher keine erfinderische Tätigkeit begründen.

Jedoch soll der anzubringende Spiegel laut Merkmal 7.11 im Bereich der Aussparung angeordnet sein.

Eine solche Anordnung würde bei D1 wiederum nicht zu der Lösung der Aufgabe führen.

Der Maschinenrahmen von D1 im Sinne der Erfindung, d.h. dort, wo die Aussparung vorgesehen ist (siehe obige Punkte 1.3.2.d)), besteht ausschließlich aus dem Bereich um die Aussparung 38, die unter der horizontalen Ebene der Bodenplatte 14 liegt (siehe Figur 1), da die Öffnung 36 oberhalb dieser Ebene nicht durch Außenwände in Richtung des Fahrzeugführers begrenzt wird, und keine weiteren Außenwände an der Seite der Plattform vorgesehen sind.

Zur Verdeutlichung verweist die Kammer auf eine modifizierte Figur 1 der D1 unten, wobei die Aussparung im Sinne der Erfindung dargestellt wird (siehe vergrößerte Linie).

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Wenn man an der Maschine von D1 einen Spiegel anbringen würde, um die Sicht des Bodenbelags für den sitzenden Fahrzeugführer zu ermöglichen, müsste der Spiegel aus rein physikalischen Gründen, nämlich wegen der baulichen Konstruktion von D1, oberhalb des Chassis 4 angebracht werden. Denn wenn man den Spiegel in einer niedrigeren Position anbringen würde (siehe Figur 1 der D1), dann würden das Lenkrad 30, seine Konsole 28, oder sogar die Beine des Fahrzeugfahrers selbst die Sicht auf den Spiegel und damit die gewünschte Kontrolle der Bodenmarkierungen verhindern.

Eine Positionierung des Spiegels oberhalb des Chassis 4 kann aber wiederum nicht als "im Bereich der Aussparung" wie im Merkmal 7.11 angesehen werden. Vielmehr läge zwischen diesen Positionen eine erhebliche Abweichung in der Höhe der Anbringung, die ungefähr so groß wie die Höhe der Aussparung selbst wäre.

Aus diesen Gründen würde der Fachmann, wenn er D1 mit seinen allgemeinen Fachkenntnissen kombinierte, nicht zu dem Gegenstand des Anspruchs 7 kommen.

1.4.8 Erfinderische Tätigkeit von Anspruch 7 auf der Basis von E8

Die Beschwerdeführerin hat die Angriffslinie basierend auf E8 nicht substantiiert, sondern

lediglich in Punkt 6.3 der Beschwerdebegründung und Punkt 3.7 ihres Schreibens vom 23. März 2018 pauschal behauptet, dass der Gegenstand von Anspruch 1 nicht erfinderisch gegenüber einer Kombination der Fachkenntnisse ausgehend von E8 sei, ohne dafür eine nähere Begründung abzugeben.

Die Kammer kann solche Behauptungen mangels Substantiierung nicht berücksichtigen.

1.4.9 Aus den Gründen der obigen Punkte 1.4.7 und 1.4.8 beruht der Gegenstand des Anspruchs 7 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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