Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2681/16 14-03-2022
Facebook X Linkedin Email

T 2681/16 14-03-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T268116.20220314
Date de la décision
14 March 2022
Numéro de l'affaire
T 2681/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07716416.8
Classe de la CIB
A61B 5/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 492.02 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

METHOD, SYSTEM AND COMPUTER PROGRAM PRODUCT FOR EVALUATION OF BLOOD GLUCOSE VARIABILITY IN DIABETES FROM SELF-MONITORING DATA

Nom du demandeur
UNIVERSITY OF VIRGINIA PATENT FOUNDATION
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Amendment after summons - taken into account (yes)

Claims - support in the description (yes / no)

Inventive step - mixture of technical and non-technical features

Inventive step - technical effect credible (yes / no)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/19
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1741/22

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal was filed by the applicant against the Examining Division's decision to refuse European patent application No. 07716416.8 for lack of inventive step.

II. In this decision, the Examining Division held that claim 1 of the main request and of the first and second auxiliary requests did not involve an inventive step over the following document, regarded as being the closest prior art:

D5: B. P. Kovatchev et al., "Quantifying Temporal

Glucose Variability in Diabetes via Continuous

Glucose Monitoring: Mathematical Methods and

Clinical Application", Diabetes Technology &

Therapeutics, vol. 7, no. 6, 2005, pages 849-862,

XP055135886, ISSN: 1520-9156,

DOI: 10.1089/dia.2005.7.849

III. In response to the Board's communication pursuant to Article 15(1) EPC, in which the Board had expressed its preliminary opinion, the appellant filed further third and fourth auxiliary requests with the submission dated 16 February 2022.

IV. Oral proceedings before the Board were held on 14 March 2022.

V. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that a patent be granted on the basis of one of the main request or first or second auxiliary requests, which had all been re-filed with the statement of grounds of appeal, or on the basis of one of the third or fourth auxiliary requests filed with the submission dated 16 February 2022.

VI. Claim 1 of the main request reads as follows:

"A system adapted to measure blood glucose variability, said system comprising:

an acquisition module for acquiring a plurality of blood glucose data points;

a processor programmed to:

transform the plurality of blood glucose data points from a blood glucose range to a transformed range according to a transforming function;

calculate a risk value for each of the transformed plurality of blood glucose data points; characterised by the processor being further programmed to:

calculate a plurality of risk range values, each based on a maximal risk value of at least two of the calculated risk values within a period of time with a predetermined duration;

calculate at least one composite risk range value based on a summation of a plurality of the calculated risk range values; and

define risk categories using cutoff points of composite risk range values and classifying the calculated composite risk range value into one of the risk categories; and

a display module adapted to display the risk category that the calculated composite risk range value is classified into."

VII. Claim 1 of the first auxiliary request reads as follows:

"A system adapted to measure blood glucose variability, said system comprising:

an acquisition module for acquiring a plurality of self-monitored blood glucose data points;

a processor programmed to:

transform the plurality of blood glucose data points from a blood glucose range to a transformed range according to a transforming function;

calculate a risk value for each of the transformed plurality of blood glucose data points; characterised by the processor being further programmed to:

calculate a maximal hypoglycemic risk value for a plurality of the calculated risk values for each day as:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where ni is the number of readings for each day i and x**(i)1, x**(i)2, ..., x**(i)ni are the ni self-monitored blood glucose data points for each day i and rl(x**(i)ni )) [sic] is the calculated risk value representing a risk of hypoglycemia for the transformed ni self-monitored blood glucose data points for each day i;

calculate a maximal hyperglycemic risk value for a plurality of the calculated risk values for each day i as:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where ni is the number of readings for each day i and x**(i)1, x**(i)2, ..., x**(i)ni are the ni self-monitored blood glucose data points for each day i and rh(x**(i)ni )) [sic] is the calculated risk value representing a risk of hyperglycemia for the transformed ni self-monitored blood glucose data points for each day i;

calculate at least one composite risk range value based on a summation of LR**(i) and HR**(i);

define risk categories using cutoff points of composite risk range values and classifying the calculated composite risk range value into one of the risk categories; and

a display module adapted to display the risk category that the calculated composite risk range value is classified into."

VIII. Claim 1 of the second auxiliary request reads as follows:

"A system adapted to measure blood glucose variability, said system comprising:

an acquisition module for acquiring a plurality of self-monitored blood glucose data points, wherein the plurality of self-monitored blood glucose data points span a period of at least one day;

a processor programmed to:

transform the plurality of blood glucose data points from a blood glucose range to a transformed range according to a transforming function, wherein the minimal and maximal values of the transformed range are -SQRT10 and SQRT10, respectively, wherein the transforming function is:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where BG is a blood glucose value, (alpha, beta, gamma) = (1.026, 1.861, 1.794) if BG is measured in mM, and (alpha, beta, gamma) = (1.084, 5.381, 1.509) if BG is measured in mg/dl; calculate a risk value for each of the transformed plurality of blood glucose data points by:

defining a BG risk space, wherein the BG risk space is:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

defining a left branch of the BG risk space representing a risk of hypoglycemia as:

rl(BG) = r(BG) if f(BG) < 0 and 0 otherwise;

defining a right branch of the BG risk space representing a risk of hyperglycemia as:

rh(BG) = r(BG) if f(BG) > 0 and 0 otherwise; characterised by the processor being further programmed to:

calculate a maximal hypoglycemic risk value for the plurality of self-monitored blood glucose data points for each day as:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where ni is the number of readings for each day i and x**(i)1, x**(i)2, ..., x**(i)ni are the ni self-monitored blood glucose data points for each day i;

calculate a maximal hyperglycemic risk value for the plurality of self-monitored blood

glucose data points for each day i as:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where ni is the number of readings for each day i and x**(i)1, x**(i)2, ..., x**(i)ni are the ni self-monitored blood glucose data points for each day i;

calculate average daily risk range as:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where the plurality of blood glucose data points are collected on days i = 1, 2, ... , M; and

define risk categories using cutoff points of average daily risk range values and classifying the calculated average daily risk range into one of the risk categories;

a display module adapted to display the risk category that the calculated average daily risk range is classified into."

IX. Claim 1 of the third auxiliary request differs from claim 1 of the second auxiliary request in that

the expression "at least one day" in the definition of the period spanned by the plurality of self-monitored blood glucose data points has been replaced with "a plurality of days" and in that

the expression "the number of readings for each day being a series of readings;" has been added after both clauses "where ni is the number of readings (...) blood glucose data points for each day i;".

X. Claim 1 of the fourth auxiliary request differs from claim 1 of the second auxiliary request in that

the expression "at least one day" in the definition of the period spanned by the plurality of self-monitored blood glucose data points has been replaced with "at least seven days" and in that

the following expression, highlighted by the Board below, has been added to the end of the claim so as to read:

"(...) a display module adapted to display the risk category that the calculated average daily risk range is classified into;

wherein the plurality of blood glucose data points includes at least three blood glucose data point readings per day."

XI. The present decision also refers to the following documents:

D1: B. P. Kovatchev et al., "Risk Analysis of Blood

Glucose Data: A Quantitative Approach to Optimizing

the Control of Insulin Dependent Diabetes", Journal

of Theoretical Medicine, vol. 3, no. 1, 2000,

pages 1-10, XP009136223, ISSN: 1027-3662

D2: WO 01/72208 A2

D3: US 2003/0216628 A1

D4: US 2005/0209515 A1

D6: US 2005/0214892 A1

XII. The appellant's arguments, as far as they are relevant for the present decision, can be summarised as follows.

Main request and first auxiliary request - Article 84 EPC

Claim 1 of both the main and the first auxiliary requests was supported by the description as required by Article 84 EPC. In particular, it included all the features that were essential for carrying out the invention.

In fact, the whole invention relied on the calculation of a composite risk range value based on the maximum risk values reached by risk values calculated over certain periods of time - instead of, for example, their average as known in the art. The number of periods of time over which blood glucose data points had been collected or the number of the collected blood glucose data points were not essential. It was thus immaterial that claim 1 was silent on these aspects.

Moreover, from the term "composite" the person skilled in the art understood how to carry out the claimed summation of the calculated risk range values. In particular, it was implicit from claim 1 that the summation included, as described in the description, the risk range values calculated for all of the periods of time over which the blood glucose data points had been collected, in particular for all days i according to the first auxiliary request.

Admittance of the third and fourth auxiliary requests

The third and fourth auxiliary requests were filed in reaction to objections under Article 84 EPC that had been raised for the first time by the Board in its communication pursuant to Article 15(1) RPBA 2020.

The amendments made in claim 1 of these requests clearly limited claim 1 of the second auxiliary request in order to address the Board's objections. These amendments were not complex and did not raise any new issues. The third and fourth auxiliary requests should therefore be admitted into the appeal proceedings.

Second to fourth auxiliary requests - inventive step

The Examining Division incorrectly considered that claim 1 of the second auxiliary request lacked an inventive step over D5.

The subject-matter of claim 1 differed from the disclosure of D5 on account of the way the acquired blood glucose data points were processed to determine the measure of the blood glucose variability. Compared to D5, the blood glucose data points were first aggregated over successive periods with a duration of one day, instead of one hour. The maximum values LR**(i) and HR**(i), and not the averages, of the hypo- and hyperglycemic risk values reached over each day i were determined. Then their sum LR**(i) + HR**(i) was averaged over all of the days over which blood glucose data points had been collected to obtain the risk index ADRR, on the basis of which the risk category was eventually determined.

As demonstrated by the experimental validation studies reported in the description, these differences had the technical effect, and thus solved the technical problem, of providing an overall measure of the glucose variability (i.e. equally sensitive to both hypo- and hyperglycemic events) and a prediction of glycemic events that were better than, or at least alternative to, those used in D5.

The Examining Division acknowledged these differences. However, it considered them to be obvious to the person skilled in the art, which was incorrect. In particular, proceeding from D5, the person skilled in the art would not have calculated maximum risk values of blood glucose readings over the day instead of their hourly averages. This would have led to losing the information about the frequency and time extent of the low and high blood glucose extreme events occurring throughout the day, contrary to the aim of the risk analysis described in D5.

ADRR was already pertinent when calculated from blood glucose data points spanning a period of a few days only. Because claim 1 defined a system and not a method, it was in fact irrelevant for the question of inventive step that claim 1 did not stipulate a specific number of blood glucose data points. It was sufficient that the claimed system was suitable for determining a better - or alternative - measure of blood glucose variability in those situations where an appropriate set of blood glucose data points was used, which the reported validation studies had established was the case for blood glucose data points spanning a period of one month or more.

It followed that the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request involved an inventive step over D5.

In the third and fourth auxiliary requests, claim 1 defined a specific minimum period of time spanned by the collected blood glucose data points and a specific minimum number of blood glucose readings collected per day. The subject-matter of these claims was therefore further limited and, for this reason, it also involved an inventive step over D5.

Reasons for the Decision

1. The invention

1.1 In addition to average glycemia, blood glucose variability across low and high blood glucose values is an important parameter in diabetes management, especially in view of the risks associated with hypoglycemic events and the long-term complications, for example cardiovascular, due to hyperglycemia. Monitoring this parameter may help patients to improve their behaviour and self-treatment practices to reduce the risk of future severe hypo- and hyperglycemic excursions. This may also allow the effectiveness of therapies to be assessed (pages 4 and 43-44 of the description of the patent application).

1.2 For this purpose, the patent application provides a system for measuring blood glucose variability. This system comprises an acquisition module for acquiring a plurality of blood glucose data points over a plurality of predetermined time periods, for example over a number M of days; a processor programmed to calculate a risk index based on the acquired blood glucose data points and to classify it into a risk category; and a display module to display the determined risk category.

1.3 An algorithm to calculate the risk index from the acquired blood glucose data points is presented generally on page 11 of the description as filed and in more detail on pages 15-20. It comprises in essence the following steps:

- first, each of the ni blood glucose data points acquired over day i, i.e. each x**(i)j with j = 1 ... ni, is transformed into a normalised value to compensate for the asymmetric nature of the blood glucose concentration scale;

- for each normalised blood glucose data point, a hypoglycemic risk value rl(x**(i)j) and a hyperglycemic risk value rh(x**(i)j) are calculated using a predetermined risk function, such as a parabolic function;

- maximal hypo- and hyperglycemic risk values LR**(i) and HR**(i) are then calculated for each day i respectively as the maximum of the risk values rl(x**(i)j) and rh(x**(i)j) reached over this day i;

- finally, an average daily risk range index (ADRR) is calculated as the average of LR**(i) + HR**(i) over the M days over which blood glucose data points have been acquired. The application also discloses an alternative index (SDRR) calculated as the standard deviation of LR**(i) + HR**(i) instead of its average (page 18, point 3.2).

As supported by experimental validation studies (see the correlation analyses reported in Tables 2 and 4A-4C of the description), this risk index ADRR, when calculated from a sufficiently large set of blood glucose data points spanning a sufficiently long period of time, turns out to be equally predictive of both low and high blood glucose excursions (see conclusions on pages 6 and 7). Hence, ADRR appears to be a reliable measure of the overall blood glucose variability, i.e. predictive of both hypoglycemia and hyperglycemia, especially compared to other measures of variability previously used (such as LBGI and HBGI or their sum; see page 22). Similar conclusions apply to the other index SDRR.

2. Main request and first auxiliary request - lack of support in the description (Article 84 CBE)

2.1 While the maximal hypoglycemic and hyperglycemic risk values LR**(i) and HR**(i) - explicitly defined in the first auxiliary request and corresponding to the "risk range values" in the main request - are determined as maximal risk values reached over each period of time with a predetermined duration, or each day i, the description consistently discloses that the risk index - called "composite risk range value" in these requests - must ultimately be calculated by a further aggregation of these maxima over a certain number M of periods of time - hence, the summation over i by means of which the average or the standard deviation is calculated to obtain ADRR or SDRR (see point 1.3 above).

It is true that in the mathematical description of the algorithm on page 11 the summation may in principle extend over one day only (line 4: "at least one day") - in which case the summation would be limited to one single term (i.e. M = 1).

However, from the description as a whole, the person skilled in the art understands that, in practice, a two-level data aggregation of the collected blood glucose data points, first within each period of time via the determination of the maximal risk values, then at a higher time scale via a further summation over a sufficiently large number M of periods of time, is essential to compute a composite risk range value that is meaningful and useful. In particular, the experimental validation results presented in the description have been systematically carried out with a data collection period of one month or even more (page 21, line 7; page 25, line 8; page 46, line 9; page 47, line 18; page 53, line 19). Similarly, the exemplary data collection periods indicated in the description as appropriate are all longer than "about 7 [days]" (page 17, lines 1-4), for example "2-6 weeks" (page 8, line 16) or even ">2 months" (page 47, line 18). This is also already reflected in the very first paragraph of the section entitled "Brief summary of invention" (page 7), which mentions an overall period of blood glucose monitoring of "2-6 weeks" with blood glucose readings collected "3-5 times per day".

2.2 By contrast, claim 1 of both the main request and the first auxiliary request merely specifies calculating "at least one composite risk range value" based on "a summation of a plurality of the calculated risk range values" (main request) or "a summation of LR**(i) and HR**(i)" (first auxiliary request).

While the "calculated risk range values" as well as LR**(i) and HR**(i) do involve the determination of maximal risk values reached respectively over various periods of time, such as various days i, the wording of both claims leaves open how the summation is carried out. In particular, they do not specify which of the plurality of the "calculated risk range values" are included in the summation, or over which days i the summation extends.

The appellant's argument that the summation would implicitly extend over all days over which blood glucose data points have been collected does not convince the Board. Indeed, the expression "a summation of a plurality of the calculated risk range values" merely requires that the terms of the summation involve any subset of two or more of the various calculated risk range values, without any consideration of time. The same applies to the expression "a summation of LR**(i) and HR**(i)", which does not exclude that the summation be limited to a subset of the days over which blood glucose data points have been collected, possibly a very small one. This is further supported by the fact that "at least one" composite risk range value is calculated, which does not exclude that several composite risk range values are calculated, each based on a summation carried out over a different, small set of periods of time or days i.

Moreover, none of the claims require a particular minimum number of periods of time, or days, over which blood glucose data points are collected. Thus, even if the appellant's argument above were accepted, calculating the composite risk range value from data points acquired over only one period of time would result in no further aggregation of the maxima occurring at a higher time scale, contrary to what is derived from the description as a whole to be an essential feature of the algorithm, as discussed in point 2.1 above.

The term "composite", which the appellant pointed out, does not necessary shed light on these time issues because it can simply mean that several types of glycemic risks are taken into account in the calculation, such as the hypoglycemic and hyperglycemic risks defined explicitly in the first auxiliary request.

2.3 In view of the above, it follows that, contrary to the appellant's submission, claim 1 of the main request and claim 1 of the first auxiliary request lack at least one feature that, from a proper consideration of the description, appears to be essential to calculating the risk index in accordance with the invention. The Board thus concludes that claim 1 of the main request and claim 1 of the first auxiliary request are not supported by the description, contrary to the requirements of Article 84 EPC.

3. Second auxiliary request - inventive step

3.1 D5 was regarded as the closest prior art by the Examining Division. This document discloses a statistical risk analysis to quantify the blood glucose variability of a diabetic patient from self-monitored blood glucose data points. These data points are acquired over several days (for example, three days; see Figure 3), normalised and associated to hypo- and hyperglycemic risk values using a risk function (page 852, bottom of the left-hand column). They are then aggregated in one-hour intervals to calculate several risk indexes, such as the LBGI and HBGI indexes and their sum (page 852, top of the left-hand and right-hand columns). Thus, the risk for hypo- and hyperglycemia can be analysed over time.

3.2 The appellant argued that the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request was inventive over the disclosure of D5, contrary to the Examining Division's finding, on account of the way the acquired blood glucose data points were processed to derive a measure of the blood glucose variability. In particular, the appellant referred to the following features of claim 1, which define how the average daily risk range (ADRR) is calculated from the risk values determined for the plurality of self-monitored blood glucose data points:

(a) the periods of time over which the acquired blood glucose data points are first aggregated (by determining the maximum risk values reached over these periods as defined in (b) below) have a predetermined duration of one day, and not one hour as disclosed in D5 (page 852, top of the right-hand column, first line: "1-h set of CGM readings");

(b) for each period of time i (i.e. each day i), risk range values are calculated as the respective

maximal hypo- and hyperglycemic risk values LR**(i) and HR**(i) reached over this period of time i, and not as the average risk values over this period as for LBGI and HBGI (see the formulas at the top of the right-hand column on page 852);

(c) the risk index ADRR is then calculated by further averaging the sum LR**(i) + HR**(i) over a number M of days over which blood glucose data points have been collected, i.e. for i ranging from 1 to M.

3.2.2 The Board agrees that these features distinguish the subject-matter of claim 1 from the disclosure of D5. This was also accepted by the Examining Division in the decision under appeal (see point 17.2.4 in combination with points 16.2.2 and 15.3.1).

3.2.3 As acknowledged by the appellant, features (a)-(c) relate solely to the algorithm used in the claimed system to process the acquired blood glucose data points. These features, when taken in isolation, are non-technical. As such, they can support the presence of an inventive step only if they credibly contribute to producing a technical effect serving a technical purpose (Case Law of the Boards of Appeal, 9th edition, 2019, I.D.9.1.3 c)).

3.2.4 The appellant submitted that these features had the technical effect of providing an overall measure of the glucose variability (i.e. equally sensitive to both hypo- and hyperglycemic events) and a prediction of glycemic events that were better than, or at least alternative to, those used in D5.

3.2.5 While this effect does appear to be achieved for longer periods of observation, as in the experimental validation studies reported in the description, the Board does not find it credible that it is achieved if a very small number of blood glucose data points is used to calculate ADRR, in particular when the minimum number of blood glucose data points required by claim 1 is used, i.e. two data points spanning a period of one day only; see the discussion in point 2.1 above, especially the last paragraph. The appellant did not provide any convincing arguments demonstrating that this was the case.

3.2.6 It follows that, at least for these parts of the claimed subject-matter, features (a)-(c) do not contribute to the technical character of the claimed subject-matter and therefore cannot support the presence of an inventive step.

Contrary to the appellant's contention, it is irrelevant that features (a)-(c) might contribute to the technical character of the claimed subject-matter and thus to an inventive step for other parts of the claimed subject-matter, in particular when more blood glucose data points are used. A prerequisite for meeting the requirement that the claimed invention is inventive over the whole scope of the claim is indeed that it is also technical over the whole scope. The requirement has not been met, as features (a)-(c) contribute to the technical character only for certain specific embodiments of the claimed invention (see G 1/19, Reasons 84).

The fact that claim 1 defines a system and not a method, as put forward by the appellant, is immaterial. Indeed, claim 1 does not merely require that the system be suitable for calculating ADRR from a higher number of blood glucose data points. Rather, the minimum number of blood glucose data points used to calculate ADRR is a feature of the algorithm specifically programmed in the processor of the claimed system. It is also a feature of the acquisition module, which must be specifically adapted to acquire at least this number of blood glucose data points. Thus, this minimum number is a feature of the claimed system itself.

3.3 The Examining Division considered that the further features distinguishing the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request from the disclosure of D5 would have been obvious to the person skilled in the art starting from this document (see decision under appeal, point 17.2.2 in combination with point 15.4.2).

The Board does not see any reason to deviate from this finding, especially in the absence of any counter-argument in this respect from the appellant.

3.4 The Board therefore concludes that the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request does not involve an inventive step over D5.

4. Admittance of the third and fourth auxiliary requests

4.1 The admittance of the third and fourth auxiliary requests is subject to Article 13(2) RPBA 2020, according to which any amendment to the appellant's appeal case made after notification of a summons to oral proceedings must, in principle, not be taken into account unless there are exceptional circumstances which have been justified with cogent reasons by the appellant.

4.2 The appellant filed these requests in reaction to new objections under Article 84 EPC that the Board had raised for the first time in its communication pursuant to Article 15(1) RPBA 2020, especially against the second auxiliary request. The amendments made in claim 1 of these requests clearly address these objections in limiting the scope of claim 1 of the second auxiliary request in a manner consistent with what the Board had indicated seemed to be patentable. These amendments were not complex and did not raise new issues.

4.3 For these reasons, the Board considered that exceptional circumstances within the meaning of Article 13(2) RPBA 2020 applied and therefore decided to admit the third and fourth requests into the proceedings.

5. Third auxiliary request - inventive step

5.1 Compared to claim 1 of the second auxiliary request, claim 1 of the third auxiliary request includes the limitations that the plurality of self-monitored blood glucose data points span a period of "a plurality of days", i.e. at least two days, and that "a series of readings" is acquired for each day, i.e. at least two readings.

5.2 Hence, claim 1 of the third auxiliary request encompasses a system in which ADRR is calculated from only four blood glucose data points spanning a period of two days.

For the same reasons as discussed above in respect of the second auxiliary request (see point 3.2.5 above), the Board is not convinced that, for so few blood glucose data points collected over only two days, features (a)-(c) can support the presence of an inventive step. It follows that the subject-matter of claim 1 of the third auxiliary request does not involve an inventive step over D5 either.

6. Fourth auxiliary request

6.1 Articles 84 and 123(2) EPC

6.1.1 The subject-matter of claim 1 of the fourth auxiliary request is based on the system described on page 11 of the description as filed, with the further limitations that the plurality of self-monitored blood glucose data points span a period of "at least seven days", and that "at least three blood glucose data point readings" are acquired for each day.

In the first sentence of page 17, the description as filed discloses explicitly a number ni of blood glucose readings "greater than or equal to 3" for each day i. In the next sentence, it discloses several ranges for the number of days over which blood glucose data points are collected, all including at least seven days. Even if upper bounds are mentioned, the person skilled in the art understands, in the light of the description as a whole, that it is the lower bound (thus, a minimum of about seven days) that matters to lend to the calculated index ADRR a sufficiently high reliability (see point 2.1 above). The disclosure of upper bounds appears instead to be linked to inherent technical limitations of the system, for example, in terms of memory and processing capabilities (page 31, line 5).

The Board is therefore satisfied that the subject-matter of claim 1 of the fourth auxiliary request does not contain added subject-matter. Accordingly, the requirements of Article 123(2) EPC are met.

6.1.2 The Board is also convinced that claim 1 is clear and supported by the description. In particular, the objection raised against to the main and first auxiliary requests (see point 2. above) does not apply to claim 1 of the fourth auxiliary request. The Board is thus satisfied that the requirements of Article 84 EPC are also met.

6.2 Inventive step

6.2.1 Claim 1 of the fourth auxiliary request requires a minimum of 3 x 7 = 21 data points spanning a period of seven days. Even though this corresponds to a smaller set of data points than used in the experimental validations studies reported in the description (see point 2.1 above), the Board finds it credible that this number of blood glucose data points and the period they span still represent a sufficiently large sample to be statistically significant. The Board is therefore satisfied that, in these conditions, the technical effect put forward by the appellant (point 3.2.4 above) is achieved over the whole claimed subject-matter. Accordingly, features (a)-(c) can a priori support the presence of an inventive step.

6.2.2 The Board concurs with the appellant's view that, contrary to the Examining Division's view (point 15.4.1 of the decision under appeal), the person skilled in the art, starting from D5, would have had no motivation to modify the definition of LBGI and HBGI given in D5 so as to determine maximum risk values instead of average risk values (feature (a)).

Indeed, as disclosed in D5, page 852, top of the left-hand column, the risk indices LBGI and HBGI have been specifically constructed so as to be a "measure of the frequency and extent" of the low and high blood glucose readings, respectively. Replacing the average risk value averaged over each period of time by the maximum value reached over said period would erase information on the frequency and extent of the blood glucose excursions occurring during that period of time, as argued by the appellant. This would be contrary to the purpose of the risk analysis presented in D5. Without the benefit of hindsight, the person skilled in the art would have therefore not envisaged such a modification.

Moreover, none of the other documents D1-D4 and D6 cited in the decision under appeal discloses or suggests feature (a).

At least for this reason, the subject-matter of claim 1 of the fourth auxiliary request involves an inventive step over D5, contrary to the Examining Division's finding.

6.2.3 The same conclusion holds when applying the problem-solution approach starting from the other documents cited in the decision under appeal.

The algorithm to carry out the risk analysis described in D1 is also based on the summation of LBGI and HBGI (page 3, left-hand column, first paragraph, last sentence; page 5, formulas at the top of right-hand column), and is thus based on calculating averages of the hypo- and hyperglycemic risk values over a period of time of a predetermined duration, not determining the maximum risk values reached over this period.

For the same reasons as discussed above for D5, the person skilled in the art, starting from D1, would have had no motivation to modify the algorithm so as to arrive at the subject-matter of claim 1.

Furthermore, none of D2-D4 and D6 discloses or suggests a risk index calculated with the two-fold data aggregation defined in claim 1.

6.2.4 The Board therefore concludes that the subject-matter of claim 1 of the fourth auxiliary request involves an inventive step, contrary to the Examining Division's finding.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the Examining Division with the order to grant a patent on the basis of claims 1-16 of the fourth auxiliary request filed with the submission dated 16 February 2022 and a description to be adapted.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité