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  2. T 2411/16 08-06-2020
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T 2411/16 08-06-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T241116.20200608
Date de la décision
08 June 2020
Numéro de l'affaire
T 2411/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06775801.1
Classe de la CIB
G01N29/46
G01N29/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 365.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

VERFAHREN ZUR ZERSTÖRUNGSFREIEN PRÜFUNG VON ROHREN AUF OBERFLÄCHENFEHLER

Nom du demandeur
Vallourec Deutschland GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention 108 (2007) Satz 3
European Patent Convention 099(2) (2007)
Mot-clé
Beschwerde zulässig (nein) - Beschwerde nicht ausreichend begründet
Exergue
-
Décisions citées
J 0010/11
T 0220/83
T 1045/02
T 0358/08
T 0395/12
T 0899/13
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Anmelderin richtet sich gegen die am 28. April 2016 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung, mit der die europäische Patentanmeldung Nr. 06 775 801.1 aufgrund des Artikels 97 (2) EPÜ zurückgewiesen worden ist.

II. Die Prüfungsabteilung hat die Patentanmeldung mit einer Entscheidung nach Aktenlage zurückgewiesen, in der sie auf ihre Mitteilung gemäß Artikel 94 (3) EPÜ vom 9. Oktober 2015 verwiesen hat, in der der Anmelderin mitgeteilt worden war, dass und aus welchen Gründen die Anmeldung nicht die Erfordernisse des EPÜ erfülle.

In dieser Mitteilung hat die Prüfungsabteilung mehrere Einwände gegen den Anspruch 1 des damals vorliegenden und mit Schreiben vom 5. August 2013 eingereichten einzigen Antrags erhoben, und zwar unter anderem die Folgenden:

a) Sie sah in dem Merkmal "so eingestellt wird, dass das ... reflektierte Signal in einem erwarteten Fehlersignal ... liegt" des Anspruchs 1 eine Änderung, die im Widerspruch zu Artikel 123 (2) EPÜ über den Offenbarungsgehalt der Anmeldung im Anmeldezeitpunkt hinausgehe (Punkt 1 der Mitteilung).

b) Des Weiteren hielt die Prüfungsabteilung den Anspruch 1 für nicht klar (Artikel 84 EPÜ) und beanstandete mit folgender Begründung unter Punkt 2 der Mitteilung:

i) das Merkmal "wobei das ermittelte Fehlersignal dem Fehler ... eindeutig zugeordnet werden kann",

ii) den Ausdruck "in nahezu Echtzeit",

iii) den zu den Bezugszeichen t1 und t2 in Klammern hinzugefügte Text, und

iv) den Widerspruch zwischen dem Anspruch und der (noch nicht) angepassten Beschreibung.

c) Die Prüfungsabteilung hielt den Gegenstand des Anspruchs 1 für nicht neu gegenüber dem Dokument D1 (Punkt 3.1 der Mitteilung) und für nahegelegt gegenüber dem Dokument D2 in Kombination mit dem Dokument D3 oder einem der Dokumente D4 - D7 (Punkt 3.2 der Mitteilung).

III. Die Beschwerdeführerin reichte ihre Beschwerdeschrift vom 10. Mai 2016 ohne Angabe der Anschrift der Beschwerdeführerin am 11. Mai 2016 per Telefax beim EPA ein und entrichtete am selben Tag die gemäß Artikel 108 Satz 2 EPÜ erforderliche Beschwerdegebühr. Sie erklärte in ihrer Beschwerdeschrift, dass gegen "den Beschluss der Prüfungsabteilung vom 28.04.2016" Beschwerde eingelegt werde, und beantragte, "den Beschluss der Prüfungsabteilung im vollen Umfang aufzuheben und die Erteilung des Patentes zu beschließen". Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

IV. Mit Schreiben vom 26. August 2016, das am selben Tag per Telefax beim EPA einging, reichte die Beschwerdeführerin ihre Beschwerdebegründung ein, die die Angabe der Anschrift der Beschwerdeführerin enthielt.

V. In einer Mitteilung der Kammer vom 6. November 2019 wurde der Beschwerdeführerin mitgeteilt, dass die Kammer nach ihrer vorläufigen Meinung die vorliegende Beschwerde für unzulässig halte, da sie mangels ausreichender Begründung nicht die Voraussetzungen des Artikels 108 Satz 3 EPÜ und der Regel 99 (2) EPÜ erfülle. Der Beschwerdeführerin wurde auch mitgeteilt, dass sie dazu innerhalb von 2 Monaten Stellung nehmen könne.

VI. Mit Schreiben vom 11. Dezember 2019 nahm die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurück und beantragte eine Entscheidung nach Aktenlage. Zu der Mitteilung der Kammer nahm sie inhaltlich nicht Stellung.

Entscheidungsgründe

Zulässigkeit der Beschwerde

1. Die gemäß Artikel 108 Satz 1 i.V.m. Regel 99 (1) a) EPÜ erforderliche Angabe der Anschrift der Beschwerdeführerin enthält die Beschwerdeschrift zwar nicht, aber dieser Mangel wurde in zulässiger Weise mit der Angabe der Anschrift in der Beschwerdebegründung behoben (Regel 101 (2) EPÜ).

2. Da die Beschwerdeschrift eine Erklärung enthält, in der die angefochtene Entscheidung angegeben ist, erfüllt sie auch die Voraussetzungen des Artikels 108 Satz 1 i.V.m. Regel 99 (1) b) EPÜ.

3. Die Beschwerdeschrift muss nach Artikel 108 Satz 1 i.V.m. Regel 99 (1) c) EPÜ einen Antrag enthalten, in dem der Beschwerdegegenstand festgelegt ist.

Nach der Rechtsprechung ist dieses Erfordernis erfüllt, wenn die Beschwerdeschrift einen Antrag (der auch implizit sein kann) auf die vollständige oder (gegebenenfalls) nur teilweise Aufhebung der Entscheidung enthält, da durch diese Erklärung der Beschwerdegegenstand dahingehend festgelegt wird (siehe T 358/08, Punkt 5 der Entscheidungsgründe und weitere bestätigende Entscheidungen in "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts",

9. Auflage 2019, V.A.2.5.2.c)). Die vorliegende Beschwerdeschrift der Beschwerdeführerin enthält einen Antrag auf Aufhebung der Entscheidung der Prüfungsabteilung und erfüllt deshalb das Erfordernis nach Artikel 108 Satz 1 i.V.m. Regel 99 (1) c) EPÜ.

4. Eine Beschwerde muss gemäß Artikel 108 Satz 3 i.V.m. Regel 99 (2) EPÜ ausreichend begründet sein.

Für die Zulässigkeit einer Beschwerde ist es gemäß Artikel 108 Satz 3 EPÜ erforderlich, dass die Beschwerde innerhalb von vier Monaten nach Zustellung der Entscheidung nach Maßgabe der Ausführungsordnung begründet wird. Nach Regel 99 (2) EPÜ muss die Beschwerdeführerin in der Beschwerdebegründung darlegen, aus welchen Gründen die angefochtene Entscheidung aufzuheben oder in welchem Umfang sie abzuändern ist und auf welche Tatsachen und Beweismittel sie ihre Beschwerde stützt.

4.1 Um diesen Anforderungen zu entsprechen, muss nach der gefestigten Rechtsprechung der Kammern die Beschwerdeführerin in der Beschwerdebegründung darlegen, aus welchen rechtlichen oder tatsächlichen Gründen die angefochtene Entscheidung aufgehoben werden soll. Damit soll sichergestellt werden, dass eine objektive Überprüfung des Beschwerdevorbringens auf seine Richtigkeit hin möglich ist, ohne dass die Kammer dabei eigene Ermittlungen durchführen muss (siehe z.B. T 220/83, ABl. EPA 1986, 249, Punkt 4 der Entscheidungsgründe; J 10/11, Punkt 2.1 der Entscheidungsgründe und die dort zitierte Rechtsprechung). Eine für die Zulässigkeit der Beschwerde ausreichende Begründung muss sich daher nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern mit den tragenden Gründen der angefochtenen Entscheidung auseinandersetzen und in konkret nachprüfbarer Weise darlegen, warum die angefochtene Entscheidung falsch sein soll ("Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamtes", 9. Auflage, 2019, V.A.2.6.3 e)). Dabei ist eine Begründung, die pauschal auf ein im erstinstanzlichen Verfahren vorgelegtes Vorbringen verweist, prinzipiell nicht ausreichend im Sinne von Artikel 108 Satz 3 EPÜ ("Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamtes", 9. Auflage 2019, V.A.2.6.4 a)).

Ob die Anforderungen des Artikels 108 Satz 3 in Verbindung mit Regel 99 (2) EPÜ erfüllt sind, muss anhand der Beschwerdebegründung und der Gründe in der angefochtenen Entscheidung entschieden werden. Die Mindestanforderungen an eine Beschwerdebegründung sind daher nicht erfüllt, wenn sie sich nur mit einigen von mehreren unabhängigen Zurückweisungsgründen auseinandersetzt (vgl. "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 9. Auflage 2019, V.A.2.6.3 c) bis e); sowie T 1045/02, Punkt 4 der Entscheidungsgründe; T 395/12, Punkt 1.7 der Entscheidungsgründe; und T 899/13, Punkt 2.1 der Entscheidungsgründe).

4.2 Im vorliegenden Fall hat die Prüfungsabteilung in ihrer Mitteilung gemäß Artikel 94 (3) EPÜ vom 9. Oktober 2015 mehrere Einwände gegen den Anspruch 1 des damals vorliegenden und mit Schreiben vom 5. August 2013 eingereichten einzigen Antrags erhoben.

4.3 In ihrer Beschwerdebegründung nimmt die Beschwerdeführerin mehrfach pauschal Bezug auf ihr eigenes Vorbringen, das sie im erstinstanzlichen Verfahren mit ihren Schreiben vom 17. Januar 2007 und vom 27. Mai 2009 vorgelegt hat.

Die Kammer ist der Ansicht, dass diese pauschalen Verweise auf das eigene Vorbringen in der ersten Instanz die explizite Angabe der rechtlichen und tatsächlichen Gründe für die Beschwerde nicht ersetzen können.

4.3.1 Auf Seite 2 ihrer Beschwerdebegründung nimmt die Beschwerdeführerin Bezug auf den Klarheitseinwand gegen den Begriff "echtzeit" unter Punkt 2.1 [bis] der Mitteilung gemäß Artikel 94 (3) EPÜ der Prüfungsabteilung vom 21. Januar 2009, in der "die Klarheit in Abrede gestellt" worden sei, "wobei es um den angeblich vagen und unbestimmten Begriff "echtzeit" ging". Dazu trägt sie weiter vor:

"Obwohl dieser Begriff angeblich unbestimmt ist, wurde er von der Prüfungsabteilung in Zusammenhang mit der D1 im Punkt 3. des Bescheids wörtlich zitiert, was natürlich zeigt, dass der Begriff nicht unbestimmt sein kann. Im Übrigen wurde auch mit der Eingabe vom 27.05.2009 nachgewiesen, dass der Begriff "echtzeit" allgemein (Wikipedia) bekannt ist. Auch im Interview wurde der Begriff erläutert. Trotzdem wiederholte die Prüfungsabteilung unter Punkt ii) des Bescheides vom 09.10.2015 die ablehnende Haltung, obwohl [...] sie den Begriff selbst benutzt hatte (21.01.2009) und mit dem vorgenannten Bescheid wiederholt benutzt (Punkt 3.1)."

Obgleich hier auf das eigene Vorbringen in der ersten Instanz pauschal verwiesen wird, trägt die Beschwerdeführerin noch zusätzlich vor, dass der in der angegriffenen Entscheidung erhobene Klarheitseinwand gegen den Begriff "echtzeit" (Punkt 2. ii) der Mitteilung vom 9. Oktober 2015) fehlerhaft sein soll und aufgrund welcher Überlegungen dies der Fall sein soll. Ob dieses Vorbringen der Beschwerdeführerin letztlich überzeugend sein kann, ist für die Frage der Zulässigkeit der Beschwerde nicht von Belang.

4.3.2 In ihrer Beschwerdebegründung nimmt die Beschwerdeführerin Bezug auf ihre Eingabe vom 17. Januar 2007, in der "ausführlich die Unterschiede zwischen dem [im Bescheid der internationalen Recherchenbehörde vom 19. Oktober 2016] aufgezeigten Stand der Technik und der vorliegenden Anmeldung dargelegt worden" seien. Weiter führt sie aus:

"Sachlich wurde zu den Entgegenhaltungen mehrfach in den zurückliegenden Eingaben Stellung genommen. In diesem Zusammenhang wird besonders auf die Eingabe vom 27.05.2009 verwiesen. In dem Bescheid vom 11.02.2013 geht die Prüfungsabteilung hierauf überhaupt nicht ein, vielmehr werden die Entgegenhaltungen im Bescheid vom 09.10.2015 nahezu wörtlich zitiert wie im Bescheid vom 21.01.2009. Damit ist nicht zu erkennen, dass sich die Prüfungsabteilung überhaupt mit der diesseitigen Sachschilderung auseinander gesetzt hat. [...] Sachlich wird hiermit noch einmal ausdrücklich auf den Inhalt der diesseitigen Eingabe vom 27.05.2009 verwiesen, deren Ausführungen offensichtlich nicht oder zumindest nicht ausreichend im Prüfungsverfahren berücksichtigt worden sind."

Nach Ansicht der Kammer verweist damit die Beschwerdeführerin hinsichtlich des Einwands der mangelnden Neuheit und der fehlenden erfinderischen Tätigkeit in der angefochtenen Entscheidung (vgl. Punkt 3.1 und Punkt 3.2 der Mitteilung vom 9. Oktober 2015) lediglich pauschal auf das eigene Vorbringen in der ersten Instanz. Zu der Frage der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit trägt sie in ihrer Beschwerdebegründung inhaltlich nichts vor. Sie trägt noch nicht einmal vor, dass der beanspruchte Gegenstand ihrer Ansicht nach neu und erfinderisch sei. Sie setzt sich auch nicht mit der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit der vorliegenden Erfindung gegenüber dem zitierten Stand der Technik auseinander. Damit überlässt sie es der Kammer, Mutmaßungen darüber anzustellen, inwiefern die angefochtene Entscheidung zu der Frage der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit nicht richtig sein könnte. Die Kammer ist deshalb der Ansicht, dass der alleinige Verweis auf das eigene Vorbringen in der ersten Instanz die erforderliche explizite Angabe der rechtlichen und tatsächlichen Gründe für die Beschwerde, d.h. warum die Entscheidung der Prüfungsabteilung über die Neuheit und erfinderische Tätigkeit inhaltlich nicht richtig sein soll, nicht ersetzen kann.

4.3.3 Hinsichtlich ihres erstinstanzlichen Sachvortrags zu den Entgegenhaltungen macht die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung auch geltend, dass die Prüfungsabteilung auf die sachlichen Stellungnahmen der Anmelderin überhaupt nicht eingegangen sei bzw. sich mit der "diesseitigen Sachschilderung" überhaupt nicht auseinandergesetzt habe. Die Kammer geht davon aus, dass sich der letzte Satz auf Seite 2 der Beschwerdebegründung ("Die Anmelderin fühlt sich damit durch die Art des Prüfungsverfahrens beschwert.") auch darauf bezieht. Allerdings trägt die Beschwerdeführerin nicht vor, um welche konkreten sachlichen Stellungnahmen der Anmelderin es dabei gehen soll, sondern verweist auch hier pauschal auf ihre Eingabe vom 27. Mai 2009. Damit scheint die Beschwerde in diesem Punkt auf die bloße Behauptung hinauszulaufen, dass die Prüfungsabteilung bei der Begründung ihres Einwands der mangelnden Neuheit und der fehlenden erfinderischen Tätigkeit die Stellungnahme der Anmelderin nicht berücksichtigt habe. Selbst wenn darin ein wesentlicher Verfahrensmangel, d.h. eine Verletzung des rechtlichen Gehörs und damit ein Verstoß gegen Artikel 113 (1) EPÜ zu sehen wäre, so hat die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung keinen Kausalzusammenhang zwischen dem angeblichen Verfahrensmangel und der Endentscheidung bzw. der Notwendigkeit, Beschwerde einzulegen, dargelegt. Ein Verstoß gegen Artikel 113 (1) EPÜ ist aber nur dann als schwerwiegend anzusehen, wenn ein Kausalzusammenhang zwischen dem behaupteten Verstoß und der Endentscheidung besteht ("Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 9. Auflage 2019, III.B.2.2.1 und V.B.4.3.2). Ein solcher Kausalzusammenhang besteht jedoch nicht, wenn ungeachtet eines nachweislichen Verfahrensmangels dieselbe Entscheidung aus anderen Gründen getroffen worden wäre ("Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 9. Auflage 2019, III.B.2.2.1). Da die Anmeldung aus mehreren Gründen zurückgewiesen wurde (siehe oben Punkt II.), hätte die Beschwerdeführerin die Beschwerde auch dann einlegen müssen, selbst wenn die Prüfungsabteilung sich tatsächlich bei der Begründung des Zurückweisungsgrunds der mangelnden Neuheit oder der fehlenden erfinderischen Tätigkeit nicht mit den Stellungnahmen der Anmelderin auseinandergesetzt hätte. Die Kammer kann vorliegend deshalb nicht unmittelbar einen Kausalzusammenhang zwischen dem angeblichen Verfahrensmangel und der angefochtenen Entscheidung bzw. der Notwendigkeit, Beschwerde einzulegen, erkennen. Damit ist aber auch bei Durchsicht der angefochtenen Entscheidung und der vorliegenden Beschwerdebegründung nicht sofort zu erkennen, dass die angefochtene Entscheidung aufgehoben werden soll und deshalb liegt auch kein Ausnahmefall vor, bei dem die Anforderungen an die Zulässigkeit einer Beschwerde ausnahmsweise ohne eine Begründung der Beschwerde als erfüllt gelten können (siehe dazu auch die Entscheidung J 10/11).

4.3.4 Den Klarheitseinwand der Prüfungsabteilung, dass es einen Widerspruch zwischen dem Anspruch und der (noch nicht) angepassten Beschreibung gebe (siehe Punkt 2 iv) der Mitteilung vom 9. Oktober 2015), hält die Beschwerdeführerin für unverständlich und führt dazu aus: "Da in der Beschreibung der Wortlaut der Ansprüche berücksichtigt wird, sollte schon aus ökonomischen Gründen die Anpassung der Beschreibung dann erfolgen, wenn der Wortlaut im Wesentlichen feststeht." Sie hat damit vorgetragen, dass dieser erhobene Klarheitseinwand fehlerhaft sein soll und aufgrund welcher Überlegungen dies der Fall sein soll. Ob dieses Vorbringen der Beschwerdeführerin letztlich überzeugend sein kann, ist für die Frage der Zulässigkeit der Beschwerde nicht von Belang.

4.4 Die Zurückweisungsentscheidung der Prüfungsabteilung enthält außer den von der Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung angesprochenen Zurückweisungsgründen auch noch einen weiteren Zurückweisungsgrund gemäß Artikel 123 (2) EPÜ (siehe oben Punkt II. a)) und zwei weitere Zurückweisungsgründe gemäß Artikel 84 EPÜ (siehe oben Punkt II. b) i) und Punkt II. b) iii)). An keiner Stelle der Beschwerdebegründung wird jedoch auf diese Zurückweisungsgründe Bezug genommen. Es sind dementsprechend auch keine Ausführungen und Argumente enthalten, die darlegen, dass und warum die Beschwerdeführerin ggf. überzeugt ist, dass die angefochtene Entscheidung im Hinblick auf diese Gründe unrichtig und deshalb aufzuheben ist. Es fehlt damit die erforderliche explizite Angabe der rechtlichen und tatsächlichen Gründe für die Beschwerde. Damit hat es die Beschwerdeführerin gänzlich der Kammer überlassen, Mutmaßungen darüber anzustellen, inwiefern die Beschwerdeführerin die angefochtene Entscheidung in diesen Punkten als fehlerhaft ansehen könnte. Genau dies soll aber das Erfordernis der Einreichung einer substantiierten Beschwerdebegründung verhindern. Deshalb ist keiner dieser zusätzlichen Gründe, die nach der klaren Formulierung der Entscheidung für sich jeweils alleine genommen bereits zu der Zurückweisung der Anmeldung führten, mit der Beschwerdebegründung angefochten worden. Die Kammer kann auch nicht unmittelbar erkennen, dass einer dieser erhobenen Einwände nicht nachvollziehbar wäre.

4.5 Zusammenfassend ist die Kammer der Meinung, dass die vorliegende Beschwerdebegründung nicht zu allen Zurückweisungsgründen in der angefochtenen Entscheidung Ausführungen und Argumente enthält, die darlegen, dass und warum die Beschwerdeführerin ggf. überzeugt ist, dass die angefochtene Entscheidung im Hinblick auf diese Gründe unrichtig und deshalb aufzuheben ist. Es fehlt damit zu einigen Zurückweisungsgründen die erforderliche explizite Angabe der rechtlichen und tatsächlichen Gründe für die Beschwerde. Damit hat es die Beschwerdeführerin gänzlich der Kammer überlassen, Mutmaßungen darüber anzustellen, inwiefern die Beschwerdeführerin die angefochtene Entscheidung in diesen nicht angesprochenen Punkten als fehlerhaft ansehen könnte. Genau dies soll aber das Erfordernis der Einreichung einer substantiierten Beschwerdebegründung verhindern.

Deshalb sind nicht alle Gründe, die nach der klaren Formulierung der angefochtenen Entscheidung für sich jeweils allein genommen bereits zu der Zurückweisung der Anmeldung führten, mit der Beschwerdebegründung angefochten worden. Da jeder dieser Gründe für sich gesehen, die Zurückweisung der Anmeldung rechtfertigt, wäre nach Ansicht der Kammer die angefochtene Entscheidung auch dann nicht aufzuheben, wenn die in der Beschwerdebegründung substantiiert behandelten Zurückweisungsgründe eine Aufrechterhaltung der angefochtenen Entscheidung nicht rechtfertigen würden. Die Kammer kann auch nicht unmittelbar erkennen, dass die in der Beschwerdebegründung nicht substantiiert behandelten Zurückweisungsgründe nicht nachvollziehbar wären. Da sich die vorliegende Beschwerde nicht mit jedem der mehreren unabhängigen Zurückweisungsgründe auseinandersetzt, erfüllt sie nicht die Mindestanforderungen an eine Beschwerdebegründung.

5. Aus den oben genannten Gründen hält die Kammer die vorliegende Beschwerde für nicht ausreichend begründet, da sie nicht die Voraussetzungen des Artikels 108 Satz 3 EPÜ und der Regel 99 (2) EPÜ erfüllt. Die Beschwerde ist daher gemäß Regel 101 (1) EPÜ als unzulässig zu verwerfen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird als unzulässig verworfen.

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