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  3. T 2379/16 11-09-2020
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T 2379/16 11-09-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T237916.20200911
Date de la décision
11 September 2020
Numéro de l'affaire
T 2379/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09000216.3
Classe de la CIB
G06Q10/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 351.41 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Ermittlung einer Vergleichbarkeit von Dienstleistungsangeboten oder Produkten

Nom du demandeur
Laurini, Frank
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention 052(2)(c) (2007)
European Patent Convention 056 (2007)
Mot-clé

Patentierbare Erfindung - technische und nichttechnische Merkmale

Patentierbare Erfindung - technischer Charakter der Erfindung

Patentierbare Erfindung - computerimplementierte Erfindung

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Aufgabe-Lösungs-Ansatz

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/08
T 0641/00
T 0643/00
T 0619/02
T 0172/03
T 0258/03
T 0306/04
T 0336/07
T 1670/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Anmelderin richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung Nr. 09 000 216 zurückzuweisen wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit in Bezug auf den Hauptantrag und die damaligen Hilfsanträge 1 bis 3.

II. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer beantragte die Beschwerdeführerin (Anmelderin) die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Erteilung eines Patents im Umfang des Hauptantrages. Hilfsweise beantragt sie die Erteilung eines Patents auf Grundlage des 1. bis 2. Hilfsantrags wie im erstinstanzlichen Verfahren mit Schreiben vom 12. April 2016 eingereicht, bzw. auf Grundlage des 3. Hilfsantrags, der während der mündlichen Verhandlung am 12. Mai 2016 im erstinstanzlichen Verfahren eingereicht wurde.

III. Der Wortlaut des jeweiligen unabhängigen Anspruchs 1 des Hauptantrags und der Hilfsanträge 1 bis 3 lautet wie folgt (Merkmalsbezeichnung der Kammer):

Hauptantrag:

(A) Verfahren zur Bereitstellung von Bewertungen für personenbezogene Plätze (24) und/oder Platzbereiche (26, 28),

(B) mit einem Datenverarbeitungssystem (32) mit wenigstens einer Rechnereinheit (32), einer Speichereinheit (30), einer Ein- / Ausgabeeinheit (36) sowie einem Kommunikationsnetzwerk (34),

(C) wobei dem Platz (24) und/oder Platzbereich (26, 28) eine individualisierende Identifikation zugewiesen ist, (D) wobei mittels der Ein- / Ausgabeeinheit (36} Bewertungen von Qualitätsmerkmalen gemäß einem festgelegten Bewertungsmaßstab des Platzes (24) und/oder Platzbereichs (26, 28) abgegeben und platz- oder platzbereichsbezogen und qualitätsmerkmalsbezogen gespeichert werden,

(E) wobei die Bewertungen mittels eines Algorithmusses verarbeitbar sind und ein Ergebnis speicherbar und mittels der Ein- / Ausgabeeinheit (36) bezogen auf ein gewähltes Qualitätsmerkmal nutzerspezifisch abrufbar ist.

1. Hilfsantrag:

Anspruch 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags dadurch, dass nach dem letzten Merkmal des Hauptantrages folgendes Merkmal hinzugefügt wurde:

(F) wobei eine Bewertungsgröße eines zwischen zwei bewerteten Plätzen und/oder Platzbereichen angeordneten Platzes und/oder Platzbereichs interpoliert wird.

2. Hilfsantrag:

Anspruch 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 des 1. Hilfsantrages dadurch, dass nach dem letzten Merkmal des 1. Hilfsantrages folgendes Merkmal hinzugefügt wurde:

(G) und wobei für die Bewertungsgröße veranstaltungsortbezogene Parameter berücksichtigt werden.

3. Hilfsantrag:

Anspruch 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags dadurch, dass nach dem letzten Merkmal des Hauptantrages folgendes Merkmal hinzugefügt wurde:

(H) wobei zeitlich jüngere Bewertungen bei der Ermittlung der Bewertungsgröße eine höhere Gewichtung als zeitlich ältere erhalten.

IV. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

a) Das Motiv der vorliegenden Anmeldung möge nicht-technisch sein und im kaufmännischen Bereich liegen, die Aufgabe und Lösung seien jedoch technisch, da es sich um eine Umsetzung durch ein Computer-System handele, welches eindeutig technisch sei. Es gäbe auch zu nichttechnischen Motiven eindeutig technische Lösungen. Im Verfahren sei nicht eindeutig differenziert worden zwischen der technischen Umsetzung und dem Motiv.

b) Die Verwirklichung einer dynamisierten, Qualitäts-optimierten Platzauswahl durch eine interaktive Computer-Plattform habe eindeutig eine technische Wirkung.

c) In der T0643/00 wurde auch der Darstellung von Informationen auf einem Bildschirm eine technische Wirkung zugesprochen.

d) Es wurde mit Analogien zur Einstellung von Sitzen und Temperaturmessungen argumentiert, die auch auf nichttechnische Motive zurückzuführen seien.

e) Würde der Fachmann von einem bekannten Online-Reservierungssystem ausgehen, gäbe es keine Motivation, um zum beanspruchten Verfahren zu gelangen.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit

Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die beanspruchte Erfindung

Es wird ein dynamisches Online-Reservierungssystem für Events vorgeschlagen, bei dem Kunden online Qualitätsbewertungen für Sitz- und Stehplätze abgeben können. Diese Bewertungen stehen dann bei der Platzwahl während der Online-Reservierung allen Kunden zur Verfügung (siehe Absätze [0004] bis [0006] der veröffentlichten Anmeldung).

3. Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit

3.1 Nächstliegender Stand der Technik

3.1.1 Im Prüfungsverfahren wurde kein nächstliegender Stand der Technik zitiert. Es wurde nur als "L-Dokument" die Veröffentlichung im Amtsblatt vom November 2007 angeführt, wo mitgeteilt wurde, dass keine Recherche durchgeführt wird, wenn die beanspruchten Mittel nichttechnisch und/oder so banal seien, dass sich eine technische Recherche erübrige.

3.1.2 Die Kammer teilt die Auffassung der Prüfungsabteilung, dass der nächstliegender Stand der Technik ein allgemein bekanntes netzbasiertes Computer-System ist, so dass sich für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit das Heranziehen eines Dokuments erübrigt.

3.2 Bekannte Computer-Systeme

3.2.1 Die Kammer identifiziert folgende bekannte technischen Merkmale eines netzbasierten Computer-Systems:

(B) Datenverarbeitungssystem (32) mit wenigstens einer Rechnereinheit (32), einer Speichereinheit (30), einer Ein- / Ausgabeeinheit (36) sowie einem Kommunikationsnetzwerk (34),

(D) wobei mittels der Ein- / Ausgabeeinheit (36} [deleted: Bewertungen von Qualitäts]merkmale[deleted: n gemäß einem festgelegten Bewertungsmaßstab des Platzes (24) und/oder Platzbereichs (26, 28) abgegeben und platz- oder platzbereichsbezogen und qualitätsmerkmalsbezogen ]gespeichert werden,

(E) [deleted: wobei] die [deleted: Bewertungen] mittels eines Algorithmusses verarbeitbar sind und ein Ergebnis speicherbar und mittels der Ein- / Ausgabeeinheit (36) [deleted: bezogen auf ein gewähltes Qualitätsmerkmal] nutzerspezifisch abrufbar ist.

3.2.2 Folgende, hauptsächlich "nichttechnischen" Merkmale, können identifiziert werden, die in einem solchen Computer-System leicht implementierbar sind, aber eine Geschäftsmethode betreffen:

(A') Verfahren zur Bereitstellung von Bewertungen für personenbezogene Plätze (24) und/oder Platzbereiche (26, 28),

(C') wobei dem Platz (24) und/oder Platzbereich (26, 28) eine individualisierende Identifikation zugewiesen ist, (D') wobei [deleted: mittels der Ein- / Ausgabeeinheit (36} ]Bewertungen von Qualitätsmerkmalen gemäß einem festgelegten Bewertungsmaßstab des Platzes (24) und/oder Platzbereichs (26, 28) abgegeben und platz- oder platzbereichsbezogen und qualitätsmerkmalsbezogen gespeichert werden,

(E') wobei die Bewertungen [deleted: mittels eines Algorithmusses] verarbeitbar sind und ein Ergebnis [deleted: speicherbar und mittels der Ein- ][deleted: / ][deleted: Ausgabeeinheit (36)] bezogen auf ein gewähltes Qualitätsmerkmal nutzerspezifisch abrufbar ist.

3.2.3 Diese Verfahrensschritte könnten auch beim Schalter-Verkauf durch die Erfahrung und das Kunden-Feedback der Verkäuferin/ des Verkäufers durchgeführt werden, wobei das Speichern und der Algorithmus rein mental durchgeführt werden. In der Regel finden solche Beratungsgespräche bei einem Schalter-Verkauf statt. Die Merkmale (A') und (C')-(E') sind nicht für ein webbasiertes Computersystem allgemein bekannt.

3.3 Technische Wirkung

3.3.1 Als technische Wirkung der Unterscheidungsmerkmale (A') und (C')-(E') wurde von der Beschwerdeführerin definiert, dass eine dynamisierte, Qualitäts-optimierte Platzauswahl beim Ticketverkauf verwirklicht werden könne.

3.3.2 Im vorliegenden Fall ergibt sich allerdings die Aufgabenstellung nicht alleine aus dem Motiv und der zu erzielenden Wirkung, sondern gemäß T641/00 auch durch die Merkmale, die nicht zum technischen Charakter der Erfindung beitragen, sogenannte "nichttechnische" Merkmale. Es ist unstrittig, dass Merkmale (A') und (C')-(E') durch eine Verwirklichung auf einem Computer-System technisch werden und der Gesamtgegenstand der Merkmale (A)-(E) technisch ist. Wie oben diskutiert beziehen sich jedoch Merkmale (A') und (C')-(E') auf eine Geschäftsmethode, die den Verkauf von Event-Tickets betrifft und auch ohne einen Computer durchgeführt werden kann.

3.3.3 Das Erzeugen von Metadaten und dynamische Qualitätsbewertungen durch Kunden über die Eigenschaften von Plätzen und Platzkategorien haben nichttechnischen Charakter und sind als solche ohne technischen Zusammenhang durch Artikel 52(2)(c)EPÜ ("geschäftliche Tätigkeiten") von der Patentierbarkeit ausgeschlossen.

3.3.4 Im Zusammenhang mit technischen Merkmalen, wie z.B. einem Computer-System, können diese Merkmale durchaus Bestandteile einer patentierbaren Erfindung sein, werden in der Regel aber nicht zur erfinderischen Tätigkeit beitragen können, da nur Merkmale, die einen Beitrag zum technischen Charakter der Erfindung leisten, zu der Lösung einer technischen Aufgabe beitragen können.

3.3.5 Die Merkmale, die keinen Beitrag zum technischen Charakter leisten, werden bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit als eine zwingend zu erfüllende Vorgabe in die Formulierung der technischen Aufgabe aufgenommen (siehe unter anderem G3/08, T641/00, Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 9. Auflage, Abschnitte I.D.9.1.2- I.D.9.1.4). Folglich können die nichttechnischen Merkmale (A') und (C')-(E') in die Aufgabenformulierung aufgenommen werden.

3.4 Objektive technische Aufgabe

3.4.1 Die Beschwerdeführerin hat argumentiert, dass die Erfassung von Daten mittels eines Computers, die bestimmungsgemäße Verarbeitung dieser Daten zur Ermittlung von Ergebnissen, die Bereitstellung einer Abfragemöglichkeit und die Ausgabe von abgefragten Ergebnissen grundsätzlich als technisch anzusehen seien. Es sei ohne Zweifel eine technische Aufgabe, bestimmte ausgewählte Qualitätsmerkmale nutzerspezifischer Art abrufbar bereitzustellen.

3.4.2 Die Beschwerdeführerin argumentiert weiter, dass es Aufgabe der Erfindung sei, eine Bewertungsmethode bereitzustellen, die für Kunden grundsätzlich eine Entscheidungsgrundlage darstellen kann. Dies sei eine technische Aufgabe.

3.4.3 Die Kammer stimmt darin überein, dass die Aufgabe insgesamt technisch ist. Die Kammer stimmt jedoch auch mit der Argumentationslinie der Prüfungsabteilung überein, dass die zu lösende Aufgabe größtenteils nichttechnische Elemente zu enthalten habe, nämlich eine genaue und detaillierte Qualitätsbewertung von Platzkategorien zu ermöglichen.

3.4.4 Die Kammer ist der Meinung, dass eine Bewertungsmethode zur Qualitätsbewertung an sich technisch sein kann, z.B. als Teil eines industriellen Herstellungsprozesses. Im vorliegenden Fall bezieht sich allerdings die Bewertungsmethode auf eine Geschäftsmethode zum Verkauf von Eintrittskarten, so dass die Kammer bei den beanspruchten Verfahrensschritten der Bewertungsmethode keinen Beitrag zum technischen Charakter sehen mag (siehe z.B. T619/02, Gründe 2.2).

3.4.5 Wenn wie im vorliegenden Fall die nichttechnischen Merkmale (A') und (C')-(E') im Zusammenhang mit einer Geschäftsmethode stehen und somit nicht zum technischen Charakter der Erfindung beitragen, können sie in die Formulierung des Problems als nichttechnische Teilaufgaben miteinbezogen werden.

3.4.6 Diese objektive technische Aufgabe lautet im vorliegenden Fall:

Computer-implementierte Verwirklichung einer dynamisierten, Qualitäts-optimierten Platzauswahl durch ein webbasiertes computerimplementiertes Verfahren zur Bereitstellung von Bewertungen für personenbezogene Plätze und/oder Platzbereiche,

wobei dem Platz und/oder Platzbereich eine individualisierende Identifikation zugewiesen ist, wobei Bewertungen von Qualitätsmerkmalen gemäß einem festgelegten Bewertungsmaßstab des Platzes und/oder Platzbereichs abgegeben und platz- oder platzbereichsbezogen und qualitätsmerkmalsbezogen gespeichert werden, wobei die Bewertungen mittels eines Algorithmusses verarbeitbar sind und ein Ergebnis bezogen auf ein gewähltes Qualitätsmerkmal nutzerspezifisch abrufbar ist.

3.5 Offensichtlichkeit

3.5.1 Aus der Problemstellung ergibt sich sowohl die Motivation als auch die Lösung der beanspruchten Erfindung, da eine webbasierte Implementierung der oben beschriebenen Geschäftsmethode allein durch das allgemeine Fachwissen naheliegend ist.

3.5.2 Die Prüfungsabteilung argumentierte hierzu, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 sich im wesentlichen auf rein geschäftsbezogene Schritte beziehe, wobei von einer technischen Infrastruktur (Computersystem) Gebrauch gemacht wird. Der technische Gehalt des Verfahrens gemäß Anspruch 1 beruhe auf der Benutzung der folgenden technischen Infrastruktur: Ein Datenverarbeitungssystem mit wenigstens einer Rechnereinheit, einer Speichereinheit, einer Ein-/ Ausgabeeinheit und einem Kommunikationsnetzwerk, wobei mittels der Ein-/ Ausgabeeinheit Informationen abgegeben und gespeichert werden, wobei die Informationen verarbeitbar sind und ein (kognitives) Ergebnis speicherbar und mittels der Ein-/ Ausgabeeinheit abrufbar ist.

3.5.3 Die Kammer stimmt dieser Argumentation zu und ist auch der Meinung, dass zudem keine unerwartete technische Lösung sowohl zur technischen als auch zur nichttechnischen Teilaufgabe vorgeschlagen wird. Es ist zudem kein technischer Beitrag ersichtlich, der dem Fachmann unerwartet oder überraschend erscheinen würde (T258/03, T172/03 und T641/00).

3.5.4 Der erfinderische Schritt kann nur auf der besonderen Art der Umsetzung eines nichttechnischen Gegenstands beruhen (siehe T336/07, Catchword 1 und 2). Bei der Umsetzung der Lösung zu obiger Aufgabe wird über eine reine Computer-Implementierung hinaus keine Lösung angeboten, die eine zusätzliche technische Wirkung oder spezielle technische Vorteile hat. Solche Effekte könnten durch eine Anpassung der Hardware, der Ein-/Ausgabevorrichtungen oder spezielle Datenbankenstrukturen und deren Verknüpfung erzielt werden. Auch bei elektronischen Zahlungssystemen, die einem rein kommerziellen Zweck dienen, gibt es bei solchen technischen Merkmalen, die über eine reine Computerimplementierung hinausgehen, patentierbare Materie.

3.5.5 Die Beschwerdeführerin hat argumentiert, dass laut T643/00 auch die Verarbeitung und Darstellung von Informationen als technisch betrachtet werden könne. Technisch anerkannte Lösungen könne es auch zu nichttechnischen Motiven geben. Die Anpassung der Raumtemperatur gehe z.B. auch auf ein subjektives individuelles Empfinden als Grundbedürfnis für eine zu lösende Aufgabenstellung zurück. Das Gleiche gelte auch für die Einstellung der Sitze bei einem Automobil. Es sei nicht ausschlaggebend, ob das Motiv technisch oder nichttechnisch sei, sondern es gehe um deren Durchsetzung und Verwirklichung. Die Umsetzung des Verfahrens sei eindeutig technisch. Es müsse differenziert werden zwischen dem technischen Verfahren bzw. der technischen Aufgabe und dem nichttechnischen Motiv.

3.5.6 In der Entscheidung T643/00 sei auch der Darstellung von Information eine technische Wirkung zugesprochen worden. Im vorliegenden Fall werde auch Information zur Qualitätsbewertung in einem technischen Rahmen dargestellt. Die technische Wirkung sei, dass eine qualitätsoptimierte Auswahl von Sitzplätzen möglich sei. Der Beschwerdeführer argumentiert weiter, dass die Lösung der Aufgabe also einem technischen Zweck diene. Damit werde die Aufgabe der Dynamisierung des Ticket-Verkaufs in erfinderischer Weise gelöst.

3.5.7 Die Kammer sieht jedoch im vorliegenden Fall einen rein kommerziellen Zweck. Zudem reicht gemäß der T306/04 die bloße Möglichkeit, einem technischen Zweck zu dienen oder ein technisches Problem zu lösen nicht aus, um einen Ausschluss nach Artikel 52(2) und (3) EPÜ zu vermeiden. Die T1670/07 kommt zu einem ähnlichen Ergebnis.

3.5.8 In der T619/02 wurde entschieden, dass menschliche Wahrnehmungsphänomene nicht als technischer Natur qualifiziert werden können (Punkt 2.3.2). Unter Punkt 2.6.2 wurde entschieden, dass weder die Tatsache, dass das Ergebnis einer Methode bei einer technischen oder industriellen Tätigkeit verwendbar sein kann, noch die Tatsache, dass das Ergebnis als nützlich, praktisch oder verkäuflich qualifiziert werden kann, eine ausreichende Bedingung ausdrückt, um den technischen Charakter des Ergebnisses der Methode oder der Methode selbst festzustellen. Unter Punkt 4.2.1 und 4.2.2 wurde festgestellt, dass, wenn abgesehen von einer möglicherweise kommerziell vielversprechenden, aber rein ästhetischen oder emotionalen und daher technisch willkürlichen Wirkung die Unterscheidungsmerkmale einer Erfindung gegenüber dem nächstliegenden Stand der Technik im Zusammenhang mit der beanspruchten Erfindung keine technische Funktion erfüllen oder eine technische Wirkung erzielen, kein spezifisches objektives Problem technischer Art als durch die Erfindung gelöst angesehen werden kann.

3.5.9 Fazit: Folglich ist die Kammer wie schon in ihrer Ladung zur mündlichen Verhandlung der Meinung, dass die Umsetzung der Merkmale (A') und (C')-(E') routinemäßig im Computer implementiert wird und naheliegend im Sinne von Art 52 und 56 EPÜ ist.

4. 1.-3. Hilfsantrag

4.1 Der Beschwerdeführer argumentiert, dass seine Argumente auch für die Hilfsanträge gelten. Außerdem sei z.B. eine Interpolation von Bewertungen sowohl technisch, als auch neu und nicht nahgelegt.

4.2 Die Kammer ist jedoch der Meinung, dass die Merkmale

(F) (Bewertungsgröße eines zwischen zwei bewerteten Plätzen und/oder Platzbereichen angeordneten Platzes und/oder Platzbereichs wird interpoliert), (G) (für die Bewertungsgröße werden veranstaltungsortbezogene Parameter berücksichtigt) und (H) (zeitlich jüngere Bewertungen erhalten bei der Ermittlung der Bewertungsgröße eine höhere Gewichtung als zeitlich ältere) für sich nichttechnisch sind und den Verfahrensschritten einer kommerziellen Methode entsprechen, die auch ohne technische Mittel implementiert werden könnten.

4.3 Deshalb kann der gleiche Ansatz - wie oben aufgeführt -angewendet werden. Das bedeutet, dass auch Merkmale (F)-(H) in die Aufgabenstellungen aufgenommen werden können. Die Lösungen dieser Aufgaben in Form einer webbasierten Computerimplementierung sind folglich offensichtlich. Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche des 1. bis 3. Hilfsantrag ist folglich nicht erfinderisch im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

5. Schlussfolgerung

Da die Anmeldungsunterlagen gemäß Hauptantrag und 1. bis 3. Hilfsantrag und die Erfindung, die sie zum Gegenstand haben, den Erfordernissen des EPÜ bezüglich erfinderischer Tätigkeit nicht genügen, ist die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die Anmeldung zurückzuweisen, zu bestätigen und die Beschwerde zurückzuweisen (Artikel 97(2) EPÜ und Artikel 111(1) EPÜ).

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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