Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2349/16 30-03-2022
Facebook X Linkedin Email

T 2349/16 30-03-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T234916.20220330
Date de la décision
30 March 2022
Numéro de l'affaire
T 2349/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
10839422.2
Classe de la CIB
B29B 7/48
B29C 47/00
B29C 47/60
B29C 47/40
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 541.74 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kneading segment, and kneading apparatus comprising such a segment

Nom du demandeur
Kabushiki Kaisha Kobe Seiko Sho
Nom de l'opposant
Coperion GmbH
Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 111(1)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention R 84(1)
European Patent Convention R 100(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 11
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(8)
Mot-clé

Lapse of patent in all designated states - continuation of appeal proceedings (yes)

Decision in written proceedings

Late-filed objection - admitted (no)

Amendments - added subject-matter (main request: yes)

Inventive step - (main request, first auxiliary request: no)

Remittal - (first auxiliary request: no, second auxiliary request: yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0204/83
T 0451/88
T 0748/91
T 0749/01
T 1664/06
T 1943/15
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The opponent lodged an appeal against the interlocutory decision of the opposition division finding that European patent No. 2 517 852 (hereinafter "the patent") as amended according to the auxiliary request 1 filed during oral proceedings met the requirements of the European Patent Convention.

II. The opposition was filed against the patent as a whole on the basis of the grounds for opposition under Article 100(a) together with Article 54(1) EPC (lack of novelty) and with Article 56 EPC (lack of inventive step).

III. In the decision under appeal, the opposition division mentioned the following documents:

D1|WO 99/24236 A1; |

D2|EP 0 875 356 A2; |

D3|"Aufbereiten von Polymeren mit neuartigen Eigenschaften", VDI-Verlag GmbH, Düsseldorf 1995, pages 55 to 79;|

D4|JP S56-166927 A; |

D5|US 2001/0019729 A1, |

and came to the conclusion that the subject-matter of claim 1 in its granted version did not involve an inventive step in view of documents D2 and D1.

IV. A summons to oral proceedings scheduled for 1 February 2022 was issued on 28 April 2021.

V. In a communication pursuant to Article 15(1) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal in the 2020 version (RPBA 2020), issued on 7 October 2021, the parties were informed of the board's provisional opinion that the main request and the first auxiliary request did not seem allowable and that, with regard to the second and third auxiliary requests, a remittal to the opposition division for further prosecution could possibly be considered.

VI. On 24 November 2021 a notification pursuant to Rule 84(1) EPC was issued, by which the parties were informed that the patent had been surrendered or had lapsed with effect for all the designated Contracting States.

VII. With letter dated 7 January 2021 the appellant requested that the appeal proceedings be continued. At the same time, they withdrew their auxiliary request for oral proceedings and announced that they would not attend any oral proceedings that might be held.

VIII. The respondent informed with letter dated 18 January 2022 that they would not participate at the oral proceedings scheduled to take place on 1 February 2022.

IX. In a communication issued on 28 January 2022 the board informed the parties that the appeal proceedings were continued. Subsequently, the oral proceedings appointed for 1 February 2022 were cancelled.

X. The appellant (opponent) requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

The respondent (patent proprietor) requested that the appeal be dismissed (main request) or, alternatively, that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained in amended form on the basis of the claims of one of the first, second and third auxiliary requests filed (as auxiliary requests 2, 3 and 4) with letter dated 7 April 2017 in reply to the grounds of appeal, contingent on a remittal to the opposition division for further prosecution thereof.

XI. Claim 1 of the main request (corresponding to the auxiliary request 1 which the opposition division found to meet the requirements of the EPC) has the following wording (the feature numbering used by the board is introduced in brackets):

"A kneading segment (1)

(a) disposed on a kneading screw (4)

(b) which is housed in a rotatable manner in a barrel (3) having an inner cavity, and

(c) comprising a kneading flight (12) kneading materials supplied into the barrel (3) by rotating in accordance with rotation of the kneading screw (4),

(d) wherein a cutout section (13) which is formed into a concaved shape on a top surface (15) of said kneading flight (12) by cutting out radially inward a portion, along an axis, of the top surface (15) and

(e) which is surrounded by two side surfaces (20) facing each other in an axial direction and a bottom surface (14) provided between said side surfaces (20) is formed, and

(f) said cutout section (13) is formed in a manner that an opening (18) of the cutout section (13) facing one side of the rotational direction of the kneading screw (4) has a larger area than that of an opening (19) facing the other side,

(g) by forming said bottom surface (14) of said cutout section (13) in a planar shape tilted in relation to the top surface (15),

(h) wherein the shortest distance (L) from the bottom surface (14) to the top surface (15) is 3-14 % in relation to the maximum distance from the axial center of the kneading screw (4) to the top surface (15)."

XII. Claim 1 of the first auxiliary request corresponds to claim 1 of the main request except for the following amendment to feature (h):

"characterized in that [deleted: wherein] the shortest distance (L) from the bottom surface (14) to the top surface (15) is 5-10 % [deleted: 3-14 %] in relation to the maximum distance from the axial center of the kneading screw (4) to the top surface (15)".

XIII. Claim 1 of the second auxiliary request corresponds to claim 1 of the first auxiliary request with the further limitation in the characterising part:

"and a tilt angle (theta) of the bottom surface (14) formed in relation to the top surface (15) is 10° to 25°".

XIV. Claim 1 of the third auxiliary request corresponds to claim 1 of the second auxiliary with the following amendment to features (d) and (e), respectively:

"(d) wherein said kneading flight (12) alternately includes, in the axial direction, a high-level chip portion (16) having a constant chip clearance in relation to an inner wall of the barrel (3), and a low-level chip portion (17) having a larger chip clearance than that of said high-level chip portion (16), said low-level chip portion (17) is formed by a cutout section (13), said [deleted: a] cutout section (13) [deleted: which] is formed into a concaved shape on a top surface (15) of said kneading flight (12) by cutting out radially inward a portion, along an axis, of the top surface (15) and";

"(e) which is surrounded by two side surfaces (20) facing each other in an axial direction and a bottom surface (14) provided between said side surfaces (20) [deleted: is formed], and".

XV. The appellant's submissions may be summarised as follows:

Main request

(a) Amendments

Feature (h) of claim 1 had a basis in paragraph [0028] of the description as originally filed. However, the term "[m]oreover" linked the original passage to the specific tilt angle theta disclosed earlier in the paragraph. It was also linked to Figure 2(b). The opposition division erred in its finding that the shortest distance L and the tilt angle did not have a structural and functional connection. Increasing the tilt angle at a constant distance L, for example, would expand the inlet opening resulting in more material entering the cutout section. In view of the unchanged outlet opening, this would result in an increased load acting on the bottom surface of the cutout section.

As a consequence, feature (h) was an unallowable amendment contravening Article 123(2) EPC.

(b) Inventive step

- Starting from document D2

Document D2 disclosed a kneading segment with features (a) to (f) of claim 1. In addition, the bottom surface 38 of the cutout section was tilted in relation to the top surface. By measuring the ratios in Figure 7 of document D2, it could be derived that the shortest distance L was about 5 % in relation to the maximum distance from the axial center of the kneading screw to the top surface. In this context, reference was made to decision T 748/91. In view of the arrangement of the intermeshing kneading screws in separate borings with distance 'a' depicted between the screw axes, it must be possible to infer the size ratios from the figures of document D2. As a consequence, feature (h) was also disclosed.

The subject-matter of claim 1 only differed from document D2 in that the bottom surface of the cutout section was formed in a planar shape. Because of the decreasing area of the cutout section in document D2, a strong extension flow was imparted on the kneaded material so that the prior art kneading segment already solved the problem set by the patent. Feature (g) therefore had the technical effect to provide an alternative shape for the bottom surface of the cutout section.

According to column 5, lines 1 to 3 of document D2, the cutout section could be shaped differently in function of the process requirements. The alternative flat shape was known from document D1, which had the object to provide a screw extruder with improved dispersive and distributive mixing. To that end, a groove 162 was disclosed with varying angle, see Figures 16A and 18A. The skilled person would thus have recognised from document D1 that the flat shape of the bottom surface was an obvious alternative.

Also documents D3 and D4 would have prompted the skilled person to opt for a tilted, planar bottom surface of the cutout section. Figure 15 on page 72 of document D3 implied that a superposed shear and extension flow allowed to break down polymers, especially at higher viscosities, into smaller particles. Extension flows were therefore advantageous, in particular when they were caused by a wedge flow in the area at the edges of the kneading blocks. Document D4, in turn, disclosed an extruder screw with a cutout section formed by side surfaces and a tilted, planar bottom surface.

Even if feature (h) were not considered as being disclosed by document D2, no inventive step was present. It followed from Figure 8 of document D2 that a shortest distance L was known which was larger than the one shown in Figure 7. Hence, these figures offered the skilled person a range for the shortest distance. Obviously, the shape of the cutout section influenced the mixing effect. But this problem was already solved by document D2. It would have been an obvious solution to an optimisation problem to select the shortest distance L through simple tests so that it lied within the range of feature (h).

In view thereof, the subject-matter of claim 1 according to the main request did not involve an inventive step when starting from document D2.

- Starting from document D5

Document D5 disclosed a kneading segment having features (a) to (e). In addition, the bottom surface of the cutout section was planar. In view of the dimensions given in paragraph [0087] of document D5, the shortest distance L corresponded to 8.4% of the maximum distance from the axial center to the top surface. Hence, also feature (h) was disclosed. The differing features (f) and (g) caused the materials to be surely kneaded without leaving gel.

Paragraph [0087] of document D5 already contained the hint that the arrangement of taller tip portions and lower tip portions improved the dispersion of gels. Figures 18A and 18B of document D1 showed a groove 162 formed by radially cutting out a portion of the tip 164. The bottom surface of that cutout section was planar and tilted in relation to the top surface. According to page 18, lines 9 and 10 of document D1, the cutout section could be angled differently to improve material dispersion. This was particularly efficient when the passage was progressively narrowing. The skilled person would have applied this teaching onto the lower tip portions 15c of document D5. According to paragraphs [0055] and [0078] of document D5, the taller tip portions 15b already presented good kneading properties and had to fulfill the task of scraping off material from the inner wall surface of the housing. In doing so, the skilled person would have tilted the bottom surface of document D5 in such a way that the inlet opening had a larger area than the outlet opening.

In consequence, the subject-matter of claim 1 according to the main request did not involve an inventive step when starting from document D5.

First auxiliary request

The submissions in respect of the main request also applied to the first auxiliary request.

XVI. The respondent's submissions were essentially as follows:

Admittance of inventive step objections

During the oral proceedings before the opposition division, the inventive step objections starting from either document D2 or document D5 in combination with document D3 or document D4 were not discussed with respect to the main request. Hence, these attacks were new and should not be admitted into the appeal proceedings.

Main request

(a) Amendments

Feature (h) was added so as to more clearly distinguish the subject-matter of granted claim 1 from the closest prior art according to document D2. The opposition division was correct in its assessment that the effect of the shortest distance L was not related or inextricably linked to the parameter range of the tilt angle. In paragraph [0040] of the patent, the resulting effect of the range of feature (h) was explained: if the distance was too short, the end of the bottom surface might be chipped, and if it was too long, the amount of material passing through the cutout section became too large to impart a sufficient force in the extension direction to the materials. In contrast, paragraphs [0037] and [0039] of the patent disclosed that the tilt angle imparted a strong extension flow to the materials; they could be kneaded with a proper distributivity. Moreover, according to paragraphs [0032] to [0037] of the patent, tilting the bottom surface was a general measure which was not limited to a specific parameter range. This allowed to conclude that the generalising isolation of the parameter range of feature (h) was justified. The parameter range of the tilt angle did not have any influence on the shortest distance L. Even if the load on the bottom surface changed with the tilt angle, the effect on the force was negligible and did not justify to also include the parameter range of the tilt angle.

The requirements of Article 123(2) EPC were therefore met.

(b) Inventive step

- Starting from document D2

Feature (h) was not disclosed by document D2. Decision T 748/91 did not apply to the present case: directly comparing one dimension to another was not the same as accurately measuring the drawings to derive a ratio between two dimensions. In this respect, reference was made to decisions T 1664/06 and T 451/88. Figures 7 and 8 of document D2 related to two different embodiments; they did not disclose any intermediate shapes. Hence, document D2 did not disclose any range for the shortest distance L.

Consequently, the subject-matter of claim 1 differed from document D2 by the planar shape of feature (g) and by feature (h). The technical effect of feature (h) lied therein that a sufficient force was imparted in the extension direction while preventing that the force became so large that an end of the bottom surface was chipped. The mixing effect mentioned in document D2 related to the unsatisfying scraping results associated with the prior art cited therein. In the present case, the objective technical problem was to provide an improved kneading segment that could surely knead materials without leaving gel and without the risk of having the end of the bottom surface chipped.

Document D2 itself did not mention with a single word that the structure of the prior art cutout section would generate any extensional flow resulting in a proper distributivity and therefore in kneading without leaving gel. The shapes disclosed in document D2 did not have an outlet with an area larger than at the inlet. Further, there was no document in the proceedings which taught that extensional flow of kneaded materials was obtained by a cutout section with the features (g) and (h). Document D3 was absolutely silent about a cutout portion in the sense of claim 1. The wedge flow referred to the flow in the gap between the top surface of the kneading flight and the barrel. It did not give any information regarding the shape of the surfaces contributing to the wedge flow and must instead be formed by curved surfaces. In document D4 an extension flow related to a cutout section was not mentioned. It failed to provide the teaching that the groove 37 of document D2 could be used for providing such an extension flow and that the extension flow was even improved when making the bottom surface of the groove planar.

In conclusion, the subject-matter of claim 1 involved an inventive step when starting from document D2.

- Starting from document D5

The subject-matter of claim 1 according to the main request differed from the kneaded segment of document D5 by the features (f) and (g). The objective technical problem lay in providing a kneading segment which could surely knead materials without leaving gel, see paragraph [0010] of the patent.

The appellant's entire submission with respect to document D1 exclusively referred to dispersive mixing, which was obtained in the gap between the tip of the kneading flight and the inner wall of the housing. In contrast, the gist of the invention concerned distributive mixing obtained by imparting an extending flow to the materials. In document D1, it was absolutely necessary that the groove 162 terminated substantially in the middle of the tip 164 and did not extend over the entire tip. Otherwise, dispersion would not be possible. Had the skilled person considered the teaching of document D1, they would have provided a groove in the high-level portion 15b' of document D5, similarly to document D1. This would have still allowed scraping off the material from the inner surface of the housing. Document D1 did not give any motivation to tilt the surface of the low-level portion 15c' for the purpose of improving the extension flow. Paragraph [0078] of document D5 was absolutely silent about distributive mixing.

Hence, the subject-matter of claim 1 of the main request also involved an inventive step when starting from document D5.

Request for remittal

As regards the first, second and third auxiliary requests, it was requested to remit the case to the first instance, because these requests were not discussed before the opposition division.

First auxiliary request

Claim 1 of the first auxiliary request defined an even further narrowed parameter range in which the effect of the invention was even more suitably obtained. None of the cited references disclosed or taught this parameter range. The arguments put forward in respect of the main request applied analogously.

Reasons for the Decision

Procedural aspects

1. If a European patent has lapsed in all of the designated Contracting States, the opposition proceedings may be continued at the request of the opponent, filed within two months of a communication of the European Patent Office informing them of the lapse (Rule 84(1) EPC). The EPC contains no specific provision concerning continuation of appeal proceedings in case a European patent has been surrendered or has lapsed. Hence, based on Rule 100(1) EPC, Rule 84(1) EPC applies mutatis mutandis to appeal proceedings following opposition proceedings (cf. T 749/01, reasons 3).

In the present case, the appellant (opponent) replied within two months of the notification pursuant to Rule 84(1) EPC with the request that the appeal proceedings be continued. Hence, the appeal proceedings were continued. With communication dated 28 January 2022, the parties were informed accordingly.

2. The present decision is handed down without holding oral proceedings.

In reply to the summons to oral proceedings and the board's subsequent communication according to Article 15(1) RPBA 2020, the appellant withdrew their auxiliary request for oral proceedings and announced that they would not attend any oral proceedings that might be held. The respondent then declared that they would not participate at the scheduled oral proceedings. This is considered equivalent to a withdrawal of the respondent's original request for oral proceedings under Article 116(1) EPC (cf. "Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office", 9th edition 2019, III.C.4.3.2). In view of the above declarations, both parties expressed the clear intention only to rely on their written case. The oral proceedings were therefore cancelled.

As the case is ready for decision on the basis of the documents mentioned in Article 12(1) RPBA 2020, and the requirements of Articles 113(1) and 116(1) EPC are complied with, the board issues the decision in written proceedings pursuant to Article 12(8) RPBA 2020.

Admittance of inventive step objections

3. The admittance of submissions filed for the first time in the statement of grounds of appeal or in the written reply thereto is governed by Article 12(4) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal in its version of 2007 (RPBA 2007), which applies in the present case according to Articles 24 and 25(2) RPBA 2020. Following this provision, everything presented by the parties under Article 12(1) RPBA 2007 shall be taken into account by the board if and to the extent it relates to the case under appeal and meets the requirements in Article 12(2) RPBA 2007. However, the board has the discretionary power to hold inadmissible facts, evidence or requests which could have been presented or were not admitted in the first-instance proceedings.

4. In point II.6 of the statement of grounds of appeal, the appellant argued that the subject-matter of claim 1 according to the main request did not involve an inventive step when starting from either document D2 or document D5 in combination with document D3 or document D4. In the respondent's view, these objections were new and should therefore not be admitted into the appeal proceedings.

5. The board notes that the appellant's submissions in regard of documents D3 and D4 correspond almost literally to those subsumed under points III.4 and IV.4 of the notice of opposition in the context of inventive step attacks starting from document D2 against the subject-matter of claim 1 as granted. Further arguments in support of these attacks were brought before the opposition division in point I.4 of the appellant's letter of 4 May 2016.

Consequently, the inventive step objections starting from document D2 in point II.6 of the statement of grounds of appeal are only new insofar as they are directed against claim 1 according to the main request (corresponding to auxiliary request 1 filed during oral proceedings before the opposition division), which includes the additional feature (h).

The appellant is, however, of the view that feature (h) is already disclosed by document D2 (see point XV. above). As with granted claim 1 in the proceedings before the opposition division, they have adduced documents D3 and D4 in the appeal proceedings with the aim to establish the obviousness of the sole distinguishing feature (g) ("in a planar shape") vis-à-vis document D2 when faced with the technical problem of providing an alternative shape for the bottom surface. The board is therefore convinced that the submissions made in the statement of grounds of appeal in regard of the inventive step objections starting from document D2 in combination with document D3 or document D4 do not amount to an entirely new case based on facts and arguments not presented before.

Taking this into account, the board concludes that it lies outside its discretion to hold the inventive step objections starting from document D2 in combination with document D3 or document D4 inadmissible pursuant to Article 12(4) RPBA 2007.

6. This is different for the inventive step objections starting from document D5 in combination with document D3 or document D4. As noted above, the arguments provided in point II.6 of the statement of grounds of appeal are virtually identical to the submissions made in regard of documents D3 and D4 in points III.4 and IV.4 of the notice of opposition in the context of the inventive step attacks starting from document D2. They do, however, not clearly address the question why the skilled person would have adapted the kneading segment of starting document D5 in view of the teachings of document D3 or document D4 by implementing the distinguishing features (f) and (g) ("tilted in relation to the top surface"). Nor does the statement of grounds of appeal contain a reference to the arguments provided in point V of the notice of opposition in support of the inventive step attacks starting from document D5 in combination with document D3 or document D4. The objections of lack of inventive step starting from document D5 in combination with document D3 or document D4 are therefore not substantiated in the statement of grounds of appeal, contrary to the requirements of Article 12(2) RPBA 2007, so that they cannot be taken into account by the board under the provision of Article 12(4) RPBA 2007.

Main request

(a) Amendments - Article 123(2) EPC

7. During opposition proceedings, feature (h) was added to claim 1 as granted. It establishes a value for the shortest distance L from the bottom surface to the top surface of the cutout section in terms of a percentage of the maximum distance from the axial center of the kneading screw to the top surface. The appellant disputes the opposition division's finding that the overall disclosure of the application as filed justifies the generalising isolation of the feature and its introduction into the claim (cf. point 3.2 of the reasons for the decision under appeal).

8. The board is particularly mindful of the fact that paragraph [0028] is the only passage in the description as filed that reflects the wording of feature (h). The first full sentence at the top of page 16 of the description as filed, about halfway through paragraph [0028], reads as follows:

"Moreover, a distance from the bottom surface 14 to the top surface 15 (shortest distance) L is preferably 3-14%, and more preferably 5-10% in relation to the maximum distance from the axial center of the kneading screw 4 to the top surface 15."

This sentence is an excerpt from the detailed description of an embodiment of the kneading segment, which explicitly refers to the cross-sectional view of Figure 2(b). It is immediately preceded by two sentences at the bottom of page 15, the first of which reads as follows:

"The tilt angle theta of the bottom surface 14 formed in relation to the top surface 15 is 10-25°, preferably 15-20° as shown in FIG. 2(b)".

In Figure 2(b) (or 'FIG. 2B', as the drawing is labelled), the reference signs 'L' and 'theta' appear together, albeit without any numeric ranges.

The only other mention of the "distance L" in the application as filed is in the last sentence of paragraph [0030], about halfway through the description of the only example disclosed:

"In terms of the tilt angle theta and the distance L, which are described before, the bottom surface 14 of the example is formed at the tilt angle theta=20° in relation to the top surface 15, and the distance L is 8% of the maximum distance from the top surface 15 to the axial center of the kneading screw 4".

9. The board shares the appellant's view that both the structure of the text in paragraph [0028] of the description as originally filed ("Moreover") and the respective effects presented therein convey a functional and structural relationship between feature (h), on the one hand, and the magnitude of the tilt angle theta, on the other hand. The board cannot follow the respondent's argument that the effect of a particular tilt angle on the extension flow of the kneaded materials (cf. the last sentence on page 15) is unrelated to the relative size of the shortest distance L. Both parameters will undoubtedly have an influence on the flow through the cutout section. By the same token, it cannot be denied that the force applied by the kneaded materials on the kneading segment depends not only on the shortest distance L between the bottom surface and the top surface (cf. second and third full sentences on page 16), but also on the magnitude of the tilt angle theta. Furthermore, it makes little technical sense to attribute the risk of chipping off the end of the bottom surface on a force build-up caused by a decrease in distance L, without also considering the thickness of that end, which in turn depends on the tilt angle of the bottom surface.

10. In view of the foregoing, the board is not persuaded that feature (h) as such is directly and unambiguously derivable, using common general knowledge, and seen objectively and relative to the date of filing, from the whole of the application as filed. Therefore, the amendment to claim 1 of the main request extends beyond the content of the application as originally filed (Article 123(2) EPC).

(b) Inventive step - Article 56 EPC

11. The appellant contested the opposition division's finding that the subject-matter of claim 1 according to the main request involved an inventive step. Several attacks were brought forward; they either start from document D2 or document D5.

- Starting from document D2

12. It is common ground between the parties that document D2 discloses a kneading segment with features (a) to (f). With regard to feature (g), they agree that the bottom surface 38 of the cutout section 37 represented in Figure 7 of document D2 is tilted in relation to the top surface of the kneading flight, but not in a planar shape. The crucial point of dispute is whether feature (h) is disclosed by document D2.

13. The appellant relies on measurements carried out on Figure 7 of document D2 (reproduced below) to derive

the ratio between the shortest distance from the bottom surface to the top surface and the maximum distance from the axial center of the kneading screw to the top surface. In order to justify that size ratios can be|FORMULA/TABLE/GRAPHIC|

inferred even from a schematic drawing, they invoke decision T 748/91.

The board sees no merit in the appellant's argument. It is established case law that the dimensions obtained solely by carrying out measurements on the schematic drawings of a document do not form part of the disclosure of that document (T 204/83, reasons 7). This also applies to patent drawings which often go beyond a mere schematic representation of the essential features (T 1943/15, reasons 4.3). The fact that Figure 2 of document D2 illustrates two kneading screws arranged side by side inside separate barrels 42, 43 of an extruder housing 2 and, at the same time, represents the distance 'a' between the respective screw axes does not mean that Figure 7 of document D2 shows the dimensions and proportions of the different elements to scale. This is all the less so since Figure 2 is explicitly labelled as schematic in the description (cf. column 2, line 36 of document D2: "einen schematischen Schnitt").

Furthermore, the respondent has convincingly argued that the present case is different from the case in T 748/91. The board in T 748/91 decided on an objection of added subject-matter against an amendment requiring the size of a first dimension ("Profiltiefe") to be smaller than the size of a second dimension ("geringste Schichtdicke der unverschlissenen Laufschicht"). In contrast, the issue under dispute in the present case is whether a feature can be derived from the drawings of a prior art document. Moreover, that feature amounts to comparing a first dimension with a multiple of a second dimension (0.03 <= x/y <= 0.14 --> 0.03y <= x <= 0.14y or 7.14x <= y <= 33.33x). Deducing how often the shortest distance L fits into the maximum distance from the axial center of the kneading screw to the top surface from merely looking at Figure 7 of document D2 is not straightforward and arguably involves the mental step of apportioning said maximum distance in predetermined quantities, which can be considered as a way of measuring that distance (T 1943/15, reasons 4.5).

In view thereof, the board concurs with the respondent that feature (h) is not disclosed by document D2.

14. Hence, the opposition division was correct in its finding that the subject-matter of claim 1 according to the main request differs from the kneading segment of document D2 by feature (g) ("in a planar shape") and feature (h).

15. As the shape of the bottom surface of the cutout section does not necessarily affect the shortest distance between the bottom surface and the top surface, the relationship between the distinguishing features is not one of functional reciprocity. When assessing inventive step, each difference may therefore be considered separately and gives way to a separate objective technical problem.

The technical effect of the planar shape is not explained in the patent. The board is in agreement with the opposition division that the effects mentioned in paragraphs [0035] to [0037] of the patent description only relate to the tilting arrangement of the bottom surface and not to its planar extension, which merely is an alternative shape of the bottom surface (see point 2.2.3.2 of the reasons for the decision under appeal).

Regarding feature (h), paragraph [0040] of the patent seems to imply that the claimed range is a trade-off between a smaller distance required for imparting a sufficiently high force on the materials in the extension direction and a larger distance necessary for restricting the load imposed on the bottom surface. Yet, in reality, these forces would very much depend on further parameters, such as the (axial) width of the cutout section, the magnitude of the tilt angle, the chip clearance, the helix angle and the rotational speed of the kneading screw. Moreover, the board is unable to derive from the patent or from the respondent's submissions why a shortest distance L of, for example, 3% or 14% in relation to the maximum distance from the axial center of the kneading screw to the top surface would provide acceptable forces whereas a ratio of, for example, 2% or 15%, would not. Hence, rather than assuring a good mixing and kneading without leaving gel, the technical effect of selecting the shortest distance ratio from within the range of feature (h) comes down to optimising the cutout section.

16. Thus, the objective technical problems are to provide an alternative shape to the bottom surface and to optimise the cutout section.

17. In view of column 5, lines 1 to 3 of document D2, the skilled person would have been encouraged to form the

the cutout section 37 in a different manner in function of the process requirements. The embodiment shown in Figures 18A and 18B of document D1, reproduced alongside, contains a pointer that a cutout section 162 of a kneading segment 160 formed by two opposed side surfaces can|FORMULA/TABLE/GRAPHIC|

have a planar bottom surface tilted in relation to the top surface.

For those reasons, the board follows the appellant's view that the skilled person would have adapted the curved bottom surface 38 shown in Figure 7 of document D2 accordingly.

18. A similar reasoning applies in respect to document D4. The board is satisfied that the geometry of the cutout section illustrated in Figure 2 of document D4 would have prompted the skilled person to solve the first objective technical problem by forming the tilted bottom surface in a planar shape.

19. The appellant's arguments in support of the objection combining documents D2 and D3 are, however, not found convincing. The mention of "Keilströmung im Flankenbereich von Knetblöcken oder Knetschaufeln" on page 73 of document D3 is so general that it appears questionable whether this passage would have encouraged the skilled person to modify the shape of the bottom surface illustrated in Figure 7 of document D2.

20. With regard to the second objective technical problem, the question really is whether the skilled person would have arrived at a value of the distance L that lies within the range claimed in feature (h) as a result of a mere routine optimisation. The opposition division took the view that this question is to be answered in the negative, since "neither document D2 nor document D1 advise the skilled person to optimize the shortest distance L in any way" (cf. point 3.5.3.5 of the reasons for the decision under appeal). The respondent agrees and argues that none of the documents provides the teaching that the feature (h) has to be applied to solve the technical problem.

It is not unimportant to bear in mind that the inability to derive a dimension from the schematic drawing of a patent document does not preclude a finding of obviousness in regard of that dimension.

In practice, the skilled person starting from the kneading segment of document D2 would have had to select the dimensions of the different components in function of the barrel size and the operational requirements of the kneading process. Determining the shortest distance L of the bottom surface of the cutout section may very well be a trade-off between imparting a sufficiently high force on the kneaded materials and avoiding damage to the kneading segment. But that force will also depend on various other parameters, such as the exact geometry of the cutout section, the material of the kneading segment and the rotational speed of the screw, none of which are specified by claim 1. In addition, the range of 3-14% cannot be regarded as particularly narrow. For example, the value of the diameter given in paragraph [0043] of the patent yields a shortest distance within the range of 0.9-4.2 mm. In view thereof, the board is unable to see why the skilled person would not have optimised the cutout section by picking a value for the shortest distance L that relates to the maximum distance between the axial center and the top surface in a ratio of between 3% and 14%.

21. Having regard to the above considerations, the subject-matter of claim 1 according to the main request does not involve an inventive step with respect to documents D2 and D1 or documents D2 and D4 in combination with common general knowledge (Article 56 EPC).

- Starting from document D5

22. There is no dispute between the parties that the subject-matter of claim 1 according to the main request differs from the kneaded segment of document D5 by the features (f) and (g), except for the planar shape. The cutout section shown in Figure 8 of document D5 neither has an opening facing one side of the rotational direction with a larger area than that of an opening facing the other side, nor is its bottom surface 15c' tilted in relation to the top surface 15b'. With regard to feature (h), the board concurs with the appellant that the dimensions given in paragraph [0087] of document D5 yield a value of about 8.4%, i.e. in the middle of the claimed range.

23. The parties agree that the objective technical problem lies in providing a kneading segment which can surely knead materials without leaving gel (cf. paragraph [0010] of the patent). The board sees no reason to deviate from this formulation.

24. The board follows the respondent's line of argument that the improvement of material dispersion in document D1 is closely linked to the position of the groove 162 at the upstream side in the rotational direction of the kneading segment (cf. Figures 18A and 18B reproduced in point 17. above). By terminating in the middle of the tip 164, the tilted bottom surface of the groove 162 channels the material into the region between the tip and the barrel wall 124 (cf. page 18, lines 7 and 8 of document D1). In the board's view, this teaching cannot be ignored when modifying the segment of document D5 with the goal to surely knead materials without leaving gel. As a consequence, the respondent's argument is followed that document D1 would not have given the skilled person any motivation to just tilt the surface of the low-level portion 15c' of document D5 for the purpose of improving the extension flow.

Even if the appellant were correct in arguing that the skilled person would have tilted the bottom surface 15c' of document D5 in view of document D1, this would not be without a substantial impact on the shortest distance L between the bottom surface and the top surface. In such a case, the ratio of feature (h) would no longer follow from the dimensions disclosed in paragraph [0087] of document D5 (see point 22. above).

25. Hence, the subject-matter of claim 1 according to the main request is not obvious having regard to documents D5 and D1 (Article 56 EPC).

Request for remittal - first auxiliary request

26. The respondent requested to remit the case to the opposition division for further prosecution of the auxiliary requests, arguing that these requests were not discussed before the opposition division.

27. Under Article 111(1) EPC the board may either decide on appeal or remit the case to the department which was responsible for the decision appealed. The appropriateness of remittal to the department of first instance is a matter for decision by the board, which assesses each case on its merits. Article 11 RPBA 2020, which applies in the present case according to Articles 24 and 25(1) RPBA 2020, stipulates that the board shall not remit a case to the department whose decision was appealed for further prosecution, unless special reasons present themselves for doing so. Whether "special reasons" present themselves is to be decided on a case-by-case basis. If all issues can be decided without an undue burden, a board should normally not remit the case.

28. The opposition division did not present its position on the subject-matter of claim 1 according to the first auxiliary request, which corresponds to the auxiliary request 2 filed by the respondent in reply to the notice of opposition. It is noted, however, that claim 1 of the first auxiliary request largely corresponds to claim 1 of the main request, the only difference being that the range 3-14% in feature (h) has been replaced by the range 5-10%. Neither the appellant nor the respondent presented any specific arguments with regard to the first auxiliary request. Instead both relied on the submissions provided in the context of the main request.

29. Having regard to the finding in point 10. above with respect to the main request and taking into account that no specific arguments directed to the first auxiliary request were submitted, it would serve little purpose in the board's view to remit the case to the opposition division without a decision on the merits in respect of the first auxiliary request. Furthermore, no special reasons in the sense Article 11 RPBA 2020 can be identified. Hence, the respondent's conditional request to remit the case for further prosecution of the first auxiliary request is denied (Article 111(1) EPC).

First auxiliary request

30. The respondent has not presented any arguments explaining why the narrower range 5-10% in the amended feature (h) would overcome any of the objections raised in respect of the main request. In particular in view of the inventive step objections starting from document D2 in combination with document D1 or document D4 (see points 12. to 21. above), it is not apparent why the skilled person would have been dissuaded to select a ratio for the shortest distance L in relation to the maximum distance from the axial center of the kneading screw to the top surface within the range of 5-10% when attempting to optimise the cutout section, taken into consideration the particular geometry of the cutout section, the material of the kneading segment and the rotational speed of the screw (see point 20. above).

31. Thus, the conclusion of point 21. above also applies to the first auxiliary request. The subject-matter of claim 1 according to the first auxiliary request does not involve an inventive step having regard to documents D2 and D1 or documents D2 and D4 in combination with common general knowledge (Article 56 EPC).

Request for remittal - second auxiliary request

32. Claim 1 of the second auxiliary request has an additional amendment taken from the description (see point XIII. above). As a consequence of adding the very feature that was found to have a close functional and structural relationship with feature (h), the objection under Article 123(2) EPC raised against the main request becomes groundless (see point 9. above).

33. However, the opposition division has not expressed their view on the inventive step of the subject-matter claimed in the second auxiliary request, which correspond to the auxiliary request 3 as filed in reply to the notice of opposition. Instead, they held that the higher-ranking auxiliary request 1 (corresponding to the present main request) met the requirements of the EPC. Therefore, essential questions regarding the patentability of the claimed subject-matter have not yet been examined and decided on by the opposition division.

34. The appellant has not objected to a possible remittal.

35. In the light of these considerations, the board is satisfied that special reasons speak in favour of remitting the case to the opposition division for further prosecution (Article 111(1) EPC; Article 11 RPBA 2020).

Conclusion

36. To summarise, the board holds that:

- the inventive step objection starting from document D5 in combination with document D3 or document D4 is not admitted;

- the requirements of Article 123(2) EPC are not met for the main request, because feature (h) as such is without basis in the application as filed;

- the subject-matter of claim 1 according to the main request and the first auxiliary request does not involve an inventive step having regard to documents D2 and D1 or documents D2 and D4 in combination with common general knowledge;

- the subject-matter of claim 1 according to the main request involves an inventive step in view of document D2 in combination with document D3 and in view of document D5 in combination with document D1;

- the case must be remitted to the opposition division for further prosecution.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the opposition division for further prosecution.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité