Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 1556/16 (Magnetic field gradients / Weinberg) 25-03-2021
Facebook X Linkedin Email

T 1556/16 (Magnetic field gradients / Weinberg) 25-03-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T155616.20210325
Date de la décision
25 March 2021
Numéro de l'affaire
T 1556/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09767831.2
Classe de la CIB
G01R 33/38
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 409.5 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

APPARATUS AND METHOD FOR DECREASING BIO-EFFECTS OF MAGNETIC GRADIENT FIELD GRADIENTS

Nom du demandeur
Weinberg, Irving
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Amendment after summons - taken into account (yes)

Amendments - allowable (yes): limitation of range on the basis of an isolated value

Sufficiency of disclosure - (yes): open- vs closed-ended ranges

Inventive step - (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 1943/15
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1593/22
T 1833/23

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal is against the decision of the Examining Division to refuse the European Patent application 09767831.2.

II. The Examining Division found the main request and auxiliary requests 1 to 4 before it not to be allowable. An auxiliary request 5, filed at the oral proceedings, was not consented to under Rule 137(3) EPC, and a subsequent request to continue in writing was rejected.

III. With the statement of grounds of appeal, the applicant requested that the decision be set aside and that a patent be granted on the basis of a new main request, identical to auxiliary request 2 of the impugned decision. Oral proceedings and consideration of new auxiliary requests 1 to 5 were also conditionally requested.

IV. In a communication accompanying the summons to oral proceedings, the Board expressed its provisional opinion. While disagreeing with the Examining Division, it considered claim 1 of the main request unallowable for other reasons. The auxiliary requests shared with the main request some of newly identified issues.

V. In reply, the appellant submitted further requests, among which a new main request and a new first auxiliary request, increasing the total number of requests on file to 25, and argued in favour of their consideration and allowability.

VI. In a further communication and subsequent telephone conversation, the Board noted some further issues with the new main and new first auxiliary requests.

VII. Shortly before oral proceedings the appellant submitted further auxiliary requests, based on auxiliary request 1, denoted 1(i) to 1(vii), and a further telephone conversation took place.

VIII. During oral proceedings, the appellant submitted a new main request, based on the auxiliary request 1(vii).

IX. At the end of the oral proceedings before the Board, the requests on file consisted of a main request submitted during the oral proceedings, followed by 32 auxiliary requests.

X. After deliberation, the Board came to the conclusion that the main request was allowable.

XI. Claim 1 according to the main request reads:

A method of implementing magnetic resonance imaging of structures containing neurological tissue, wherein the neurological tissue comprises at least a portion of a living organism, the method comprising:

generating and applying to said tissue a sequence of magnetic field gradient pulses of an amplitude of at least 200 milliTesla per meter and not more than 1000 milliTesla per meter, wherein the magnetic field gradient is maintained at said amplitude during a plateau time period of at least one microsecond, and changed during rise- and fall-times both of less than 10 microseconds

XII. In what follows, reference is made to the following documents. D7 and D8 were discussed during examination proceedings, and D9 and D10 are mentioned in paragraphs [0013] and [0016] of the published application.

D7 |P. T. While and L. K. Forbes : "Electromagnetic fields in the human body due to switched transverse gradient coils in MRI", PHYSICS IN MEDICINE AND BIOLOGY, INSTITUTE OF PHYSICS PUBLISHING, Bristol GB, vol. 49, no. 13, 7 July 2004, pages 2779-2798 |

D8 |F. Schmitt. et al.: "Chapter 7: Physiological Side Effects of Fast Gradient Switching" In: "Echo-Planar Imaging", 1998, Springer-Verlag, Berlin Heidelberg, pages 201-252 |

D9 |D. J. Schaefer et al.: "Review of Patient Safety in Time-Varying Gradient Fields", JOURNAL OF MAGNETIC RESONANCE IMAGING, vol. 12, no. 1, 2000, pages 20-29 |

D10|US 6 198 282 B1 6 March 2001|

Reasons for the Decision

Main request - Admission

1. The main request was submitted during oral proceedings before the Board. It is based on auxiliary request 1(vii), that was itself based on auxiliary request 1, both also submitted after notification of the summons to oral proceedings.

2. All these requests constitute amendments to the appellant's case, the admission of which are at the Board's discretion under Articles 13(1) and (2) RPBA 2020.

3. The Board shall exercise its discretion under Article 13(1) RPBA 2020 in view of, inter alia, whether the amendment prima facie overcomes issues raised by the Board without giving rise to new objections. According to Article 13(2) RPBA 2020, any amendment to a party's case after notification of a summons to oral proceedings shall, in principle, not be taken into account, unless there are exceptional circumstances, which the party has justified with cogent reasons.

4. In the present case, these conditions for admission are met for the following reasons:

(a) In the communication that accompanied the summons to the oral proceedings, the Board expressed its disagreement with the findings of the Examining Division, but, nevertheless, considered claim 1 of the main request to lack an inventive step, to be unclear, and to include unallowable amendments, for reasons that had not been previously identified by the Examining Division. The auxiliary requests had, among other issues, the same clarity and amendments issues as the main request.

(b) In that communication, the Board stated that the new issues were potentially remediable, and encouraged the appellant to provide its response in good time ahead of oral proceedings.

(c) The number of new requests submitted in reply was excessive. Nevertheless, at least new auxiliary request 1 was a valid response to the new issues, and could be recognised as overcoming all of them.

(d) However, the Board identified further new issues regarding sufficiency of disclosure and the allowability of amendments, which had not been identified in the summons(although they would have applied), to which the appellant once more reacted promptly, although the number of new requests was, again, excessive.

(e) With each submission, the appellant complied with its obligations under Article 13(1) and (2) RPBA 2020.

(f) The fact that the appellant was given the opportunity to respond to all the new issues ahead of the oral proceedings could, in some small degree, justify the high number of requests filed, since it was unclear which of the issues the Board had identified actually would finally prevent the grant of a patent.

(g) Once the appellant had filed its written submissions on all issues, it was clear that at least claim 1 of auxiliary request 1(vii) was allowable, and which issues remained to be addressed at the oral proceedings.

(h) The final amendment, filed during the oral proceedings, did no more than remove minor inconsistencies between independent claim 1 and dependent claims 2 and 3.

5. Therefore, in consideration of Article 13(1) and (2) RPBA 2020, the Board decided to take the main request, filed during the oral proceedings, into consideration.

The invention as disclosed

6. The invention concerns methods for implementing magnetic resonance imaging (MRI) of in vivo structures containing neurological tissue.

7. It addresses the desire of the in vivo MRI community to apply higher amplitude magnetic field gradients, while avoiding the undesirable bio-electrical effects that strong gradients tend to cause on that tissue (paragraphs [0002], [0019] and [0031]).

8. According to the invention, this is achieved by changing the gradients very rapidly. Concretely, if such changes are carried out over time periods of less than 10 microseconds, they are too fast for the neurological tissue to change its polarization state and are, therefore, effectively ignored (paragraphs [0034,0035] and [0080,0081]).

9. Hence, at such short time scales, magnetic field gradient pulses of any amplitude can, theoretically, be applied, without eliciting undesirable bio-electrical effects. This includes amplitudes significantly above those employed in the prior art (paragraphs [0033],[0036], [0085] and [0086]).

10. The magnetic field gradient pulses employed in the prior art methods described in paragraphs [0003] - [0016] are said to have significantly longer rise and fall times, with the result that bio-electrical effects can be triggered.

11. At those (longer) time scales, certain threshold values for the amplitude of the magnetic field gradients, determined based on accepted theoretical models of the response of physiological tissue to magneto-stimulation, need to be observed, if bio-electrical effects are to be avoided (paragraphs [0012-0015]).

12. Consequently, the invention shortens the time needed for in vivo MRI, and increases spatial resolution (paragraphs [0018-0022]).

Main request, claim 1 -Clarity and Amendments' allowability

13. Claim 1 defines a method of implementing magnetic resonance imaging comprising generating, and applying to living neurologic tissue, a sequence of magnetic field gradient pulses with rise and fall times of less than 10 microseconds, and with an amplitude between 200 mT/m and 1000 mT/m.

14. It is based on original claim 5, with clarifications based on paragraphs [0080], [0081] and [0084], and further limitations based on Figure 7 and paragraphs [0084-0086].

15. The clarifications amount, in essence, to:

(a) the replacement of in such a small time so as to fail to solicit a response from the neurological tissue exposed thereto, which is formulated in terms of the desired result, by in less than 10 microseconds, which enables the result (see paragraphs [0080,0081] and [0084]); and

(b) the alignment of the terminology in the claim to that in paragraphs [0080,0081] and [0084].

16. The further limitations are to the amplitude of the magnetic field gradient pulses. It was originally defined as at least 1mT/m, but is now defined as at least 200 mT/m and not more than 1000 mT/m.

17. A direct basis for the upper limit of 1000 mT/m can be found in paragraph [0086] of the application, which teaches that while the magnitude of the magnetic field is theoretically unbounded at its upper limit, it is foreseeable that the magnitude may be 1000 mT/m or less.

18. Concerning the lower limit, original figure 7 and paragraph [0084] disclose a magnetic field gradient pulse according to the invention, with an amplitude 200mT/m.

19. Limiting an originally disclosed broader range using an isolated value taken from an example may be allowed, if it does not present the skilled person with information that goes beyond the content of the original disclosure (see Case Law Book II.E.1.5.2).

20. This is the case with the isolated value of 200 mT/m, used to limit the broader range starting 1 mT/m to the sub-range starting at 200 mT/m. The reasons for this are the following:

(a) As already indicated, the application teaches that, at time scales too short for bio-electrical effects to be triggered, any amplitude of the magnetic field gradient pulse may (theoretically) be employed, including amplitudes significantly higher than those employed in the prior art (paragraphs [0033],[0036], [0085] and [0086]).

(b) That such high amplitudes are particularly advantageous embodiments can be deduced from the explicitly-stated desire to reduce scan times and increase spatial resolution (paragraphs [0018-0022] and [0031]).

(c) The skilled person, therefore, understands the disclosure in connection to figure 6, depicting an example of a prior art magnetic field gradient pulse, and figure 7, depicting an example of a pulse according to the invention, as consolidating this general teaching with numerical values representative of the amplitudes and ranges alluded to in the general parts of the disclosure.

(d) Finally, the statement in paragraph [0086] that while the magnitude of the magnetic field is theoretically unbounded at its upper limit, it is foreseeable that the magnitude may be 1000 mT/m or less, confirms that the disclosure is not limited to the isolated value indicated.

21. Hence, the skilled person understands, from the original disclosure, that amplitudes from 200mT/m to 1000mT/m constitute particularly advantageous embodiments, and is not presented, by this particular selection, with new information.

22. Therefore, claim 1 complies with Article 123(2) EPC.

23. Claims 2 and 3 find basis in original claims 7 and 8, with minor clarifications for alignment with the wording of claim 1 and, hence, also comply with Article 123(2) EPC.

Main request, claim 1 - Sufficiency of disclosure

24. During the appeal proceedings, the possibility of claiming an amplitude range without an upper bound was considered. The point of concern was whether the original disclosure provided the skilled person with sufficient information for the implementation of the invention for arbitrarily high amplitudes.

25. While an open-ended range does not necessarily result in a lack of sufficiency of disclosure, the present open range is not limited in practice, as was the case in T 1943/15, mentioned by the appellant. In that case the quantity defined was a quotient which, by definition, could not take arbitrarily high or low values.

26. The fact that the application explains, in paragraph [0086], that the amplitude of the magnetic field gradient pulse is theoretically unbounded at its upper end does not mean the skilled person is able to put it into practice for arbitrarily high amplitudes.

27. The disclosure of paragraphs [0054-0065], in combination that of paragraph [0028], as well as that of paragraphs [0074-0079], in combination with that of paragraph [0030], are sufficient to enable the generation of a sequence of pulses with rise and fall times of less than 10 microseconds, at a variety of amplitudes including above those employed in the prior art. Still, such disclosures does not enable the generation of arbitrarily high magnetic field gradients.

28. The present main request avoids this issue, by means of the upper limit of 1000 mT/m.

29. The Board finds that the above-mentioned passages of the application are sufficient to enable the skilled person to generate magnetic field gradients pulses with rise- and fall-times of less than 10 microseconds and an amplitude of less than 1 T/m.

30. Therefore the main request complies with Article 83 EPC.

Main request, claim 1 - Inventive step

31. An assessment of inventive step requires consideration of the state of the art (Article 56 EPC).

32. Of the documents on file, D7-D10 relate to in vivo MRI and are furthermore concerned, as is the application, with the need to avoid the triggering of undesired bio-electric effects, in particular in nerve tissue. These documents also have the most features in common with the subject-matter of the present main request. As such, documents D7-D10 represent the most appropriate starting points for an assessment of inventive step.

33. Claim 1 of the main request differs from the disclosure of each of D7-D10 by the properties of magnetic field gradient pulses. Concretely, none of these documents discloses the use of pulses with rise and fall times of less than 10 microseconds and amplitudes between 200 mT/m and 1000 mT/m.

34. As already mentioned, pulses with such properties enable quicker and higher spatial resolution in vivo acquisitions, while avoiding to elicit undesirable physiological responses from the neurological tissue.

35. The question to be answered is then whether, having regard the state of the art as disclosed in D7-D10, the skilled person would have employed a sequence of magnetic field gradient pulses with the recited properties, when seeking to achieve either of the above-mentioned results.

36. For reasons that will be further detailed below with regards to each of the documents, the Board has come to the conclusion that, even if the skilled person would (at least in view of the disclosures of documents D8 and D9) have employed pulses with rise and fall times in the microsecond range, at least to reduce the acquisition times, those pulses would still have been of an amplitude significantly below the defined range.

37. This is because the prior art does not teach, or suggest, that by employing magnetic field gradient pulses with rise and fall times of less than 10 microseconds, amplitudes significantly higher than the thresholds determined based on accepted physiological models could be employed without eliciting a physiological response.

38. When examining other requests, the Examining Division came to the conclusion that, having regard the prior art disclosure of document D7, the skilled person would have considered employing magnetic field gradient pulses with rise and fall times of less than 10 microseconds.

39. The Board does not share this view and furthermore notes that the Examining division failed to indicate the technical effect associated with the difference identified.

40. Document D7 is concerned with the simulation of the electric field induced in neurological tissue by a magnetic field gradient pulses.

41. The results of such simulations are depicted in figures 7 and 8 of D7, for two amplitudes of said magnetic field gradient pulse (10mT/m and 40mT/m), as a function of the rise time over which the magnetic field is changed. The simulated induced electric field curves are depicted superimposed on curves modelling the stimulation threshold of neurological tissue, both varying with the pulse rise time.

42. From the scale of figures 7 and 8, as well as from the corresponding discussion on page 2795, a reliable interpretation of the results for rise times significantly below 100 microseconds, in particular below 10 microseconds, is not possible. That a possible crossing of the lines depicted in figure 8 at rise times significantly below 100 microseconds is accorded no relevance in D7 is, in the Board's view, also made clear by the explicit statement, on page 2795, that between 0 and 800 microseconds, the induced electric field greatly exceeds the nerve stimulation threshold.

43. The discussion of the results provides the skilled person seeking to avoid bio-electric effects with no motivation to deviate from the rise time scales disclosed, especially not in the direction of lower rise-times.

44. In fact, D7 teaches the skilled person that the shorter the pulses rise- and fall-times, the lower the pulse amplitudes need to be; or, conversely, that the higher the amplitudes of the magnetic field gradient pulses, the longer the pulse rise- and fall-times are required to be.

45. Therefore, starting the disclosure of document D7 the skilled person would not have arrived at a sequence of magnetic field gradient pulses with rise- and fall-times of less than 10 microseconds, let alone combined with an amplitude between 200 and 1000 mT/m.

46. D10 also discloses magnetic field gradient pulses with rise- and fall-times on the order of hundreds of microseconds, and also teaches that, for such time scales, higher magnetic field gradients, and hence higher spatial resolution, require longer rise- and fall-times, or lower slew rates, as can be derived from the disclosure of figure 5 and column 5 lines 56-63, taking into consideration the disclosure of figure 3 and column 3, line 60 to column 4, line 7. In fact, for the highest slew rate indicated in figure 5, of some 35 G/cm/ms, one obtains, based on the modelled physiological limit curve 12, a maximum threshold amplitude of some 3.5 G/cm (corresponding to 35 mT/m), from which a minimum pulse width of 100 milliseconds is obtained.

47. Figure 5 of D10 also indicates that, for higher amplitudes, significantly longer rise-times would be needed. For instance, for the maximum amplitude depicted of 10 G/cm (100 mT/m), a pulse rise-time of more than 500 microseconds would be required.

48. Hence, in view of the disclosure D10, the skilled person would not have employed pulses with rise- and fall-times of less than 10 microseconds, let alone in combination with amplitudes within the range of 200 mT/m to 1000 mT/m.

49. D9 reports on experimental studies on humans, validating the physiological models behind the threshold curves for pulses of rise times below 100 microseconds.

50. The experimental evidence presented in D9 (figures 6 and 7) does not disclose the application of magnetic field gradient pulses with rise-times as low as 10 microseconds. It does, however, present, on table 1, an extrapolation of those models to rise-times below 10 microseconds.

51. It is debatable whether the skilled person would, in view of this extrapolation, have employed magnetic field gradient pulses with rise- and fall-times scales below 10 microseconds, given the lack of experimental validation.

52. In any case, even if she did, she would have employed magnetic field gradient pulses of an amplitude at most up to the estimated threshold values indicated in table 1. This would still fall significantly below the range defined in the claim, for the following reasons:

(a) To all three threshold values of the parameter dB/dt, indicated for a ramp times of 10 microseconds or less, the corresponding amplitude of the gradient Bmax=dB/dt*dt is less than 8 mT.

(b) The amplitude in mT/m is obtained by dividing the Bmax in mT by a distance of the order of tens of centimeters, related to distance (field of view) over which the gradient of the field changes linearly. Considering a distance of some 20 cm (see e.g. figure 1 of D9), one obtains an amplitude of Bmax of less than 40 mT/m.

53. Hence, even if, in view of the disclosure of document D9, the skilled person would have employed magnetic field gradient pulses with rise- and fall-times below 10 microseconds, she would not have employed amplitudes within the range recited in the claim.

54. D8 reports, on pages 224-228, table 4 and figure 18, on the recommendations by different countries on the time-varying magnetic fields dB/dt to be applied in in vivo MRI, in view of the need to avoid the triggering of undesirable bio-electric effects on living tissue. Different thresholds are indicated for different ranges of a parameter tau, corresponding to twice the rise-time of a magnetic field gradient pulse.

55. It is immediately apparent from figure 18 of D8, that the application of pulses with tau< 20 microseconds, corresponding to rise- and fall-times of less than 10 microseconds, are both contemplated and regulated.

56. The person skilled in the art would, then, have considered employing magnetic field gradient pulses with rise- and fall-times in the microseconds range, when addressing the problem of reducing acquisition times.

57. She would, however, not have employed amplitudes above those corresponding to the threshold values indicated, which (once more) are significantly below those in the claim. This is because she would have understood, from the disclosure of a level of no concern and a level of concern (in table 4), that the triggering of undesired firing of nerves would be almost unavoidable above the latter values.

58. In fact, in view of the need to avoid undesirable bio-electric effects on the living tissue imaged, it is even questionable whether the skilled person would ever have considered pulses of an amplitude within the range of concern. Still, even considering the extreme example, with variations of 1330 T/s applied in rise and fall times of 10 microseconds (IEC threshold for level of concern), the amplitude of the pulses would still be less than 13 mT, which (over some 20 cm) leads an amplitude of of less than 65 mT/m.

59. Hence, also in view of the disclosure of document D8, the skilled person would not have arrived at employing magnetic pulse gradients with rise and fall times of less than 10 microseconds and amplitudes between 200 mT/m and 1000 mT/m in an obvious manner.

60. Therefore, the subject-matter of claim 1 of the main request entails an inventive step.

Final comments on the decision appealed

61. The appealed decision was not based on present main request. Its reasoning also does not impact this decision, other than indirectly in two points.

62. One of those points is the reasoning on inventive step over the disclosure of D7, in paragraph 2.3.2 of the appealed decision, which could be seen as indirectly impacting the inventive step assessment of the present main request (see paragraphs 38 to 45 above).

63. The other relates to the decision of the Examining Division not to consent to the auxiliary request 5, submitted to them during oral proceedings(appealed decision at 2.6, 2.6.1, and 2.6.2).

64. The statement at 2.6.1 of the decision, that a request limiting the gradient amplitudes to above 100 mT/m would have necessitated a further search seems to be incorrect, for the following reasons:

(a) The supplementary European search report established for this application indicated that a full search was carried out. Such a search covered original method claims 4-8, defining an interval with an open upper end for the magnitude of the magnetic field gradients, under which the claims of the present request fall.

(b) Even though the original claim defined a broad range of magnetic field gradient amplitudes, the original application emphasised the desirability of higher-amplitude pulses and made the increases aimed at concrete with the disclosure of specific examples (see, paragraphs [0019] and [0031], and figures 6 and 7 and paragraphs [0082-0086]). In this context, if the Search Division had not covered high amplitudes in its search, it would have indicated as much.

65. It is also noted that previous requests had already indicated the applicant's intent to pursue high-amplitude gradients, or high slew rates. In fact, the late introduction of documents D7 and D8 is a result of the convergence of the proceedings in that direction.

66. Therefore, only the reasons presented under item 2.6.2 of the decision (in apparent contradiction to the statements at 2.6.1) support the decision not to consent to the fifth auxiliary request. The lateness of the submission and its prima facie unsuitability for solving all the pending issues, were appropriate considerations.

67. The Board further notes that the fifth auxiliary request was attached neither to the decision, nor to the minutes of the oral proceedings, and there is no record of it in the file. This, effectively prevents the Board from fully revising the decision taken.

68. Finally, the reasons why the request for a continuation of the proceedings in writing was rejected are not apparent from the decision, but are, fortunately, recorded in the minutes of oral proceedings. When faced with a new prior art document (D7), two weeks ahead of oral proceedings, the applicant had been offered the option of continuing in writing, but had rejected the offer. This renders moot the appellant's argument that its auxiliary request 5 should have been considered since D7 was also introduced very late.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The decision under appeal is set aside.

The case is remitted to the Examining Division with the order to grant a patent on the basis of the main request, submitted during oral proceedings before the Board, the original drawings, and a description to be adapted as necessary.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.