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  3. T 1321/16 (Ausmischen von Getränken/KRONES) 17-10-2017
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T 1321/16 (Ausmischen von Getränken/KRONES) 17-10-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T132116.20171017
Date de la décision
17 October 2017
Numéro de l'affaire
T 1321/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11160990.5
Classe de la CIB
B01F 3/08
B01F 15/04
B67D 1/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 342.85 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung und Verfahren zum Ausmischen von Getränken

Nom du demandeur
Krones AG
Nom de l'opposant
AB Tetra Pak
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 100(b)
Mot-clé

Einspruchsgründe - mangelhafte Offenbarung (nein)

Einspruchsgründe - mangelnde Patentierbarkeit (nein)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0608/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Einsprechende (Beschwerdeführerin) hat gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das Patent Nr. EP 2 388 064 Beschwerde eingelegt. Das Patent betrifft eine Vorrichtung und ein Verfahren zum Ausmischen von Getränken.

II. Die Einspruchsabteilung kam in ihrer Entscheidung zu dem Schluss, dass keiner der Einspruchsgründe nach Artikel 100b) und Artikel 100a) iVm mit Artikel 54(1),(2) bzw. 56 EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents entgegenstehe.

III. Im Verfahren vor der Einspruchsabteilung wurde u.a. auf folgende Dokumente Bezug genommen:

D1: Tetra Pak, The Orange Book, 2004, Kapitel 7, S. 104 bis 134

D1B: OM Operation Manual Tetra Alblend**(TM)

D3A: Vertriebsbroschüre Tetra Alblend**(TM) Drink.

IV. Mit ihrer Beschwerdeerwiderung reichte die Beschwerdegegnerin zehn Hilfsanträge ein.

V. Mit Schriftsatz vom 14. September 2017 reichte die Beschwerdegegnerin einen zusätzlichen Hilfsantrag 1A ein.

VI. Mit Schriftsatz vom 9. Oktober 2017 reichte die Beschwerdegegnerin zudem die Hilfsanträge 5A und 5B ein.

VII. Die Beschwerdeführerin reichte folgendes Dokument ein:

D7: Klevhag, J., Accuracy Verification of Continuous Juice Blending Process Using Simulation, Department of Automatic Control, Lund Institute of Technology, Master Thesis, März 1996.

VIII. Der Wortlaut der unabhängigen Ansprüche 1 und 9 in ihrer erteilten Fassung (Hauptantrag) ist wie folgt:

"1. Vorrichtung (1) zum Ausmischen eines Getränks (3), insbesondere unter Rückführung eines Anteils fertig ausgemischten Getränks (3, 3', 3"), mit:

- einem Sammeltank (5) zum Sammeln einer wässrigen Mischphase (7), in der die für die Ausmischung des Getränks (3) benötigten Rezepturbestandteile enthalten sind, und die einen höheren Wassergehalt hat als das ausgemischte Getränk (3);

- einer Produktleitung (21) zum: Bereitstellen eines Konzentrats (9), in dem die für die Ausmischung des Getränks (3) benötigten Rezepturbestandteile enthalten sind, und das einen niedrigeren Wassergehalt hat als das ausgemischte Getränk (3); und zum Leiten des ausgemischten Getränks (3);

- einer Messeinrichtung (19) zum Messen der Konzentration (KM) eines charakteristischen Bestandteils der Mischphase (7); und

- einer mit dem Sammeltank (5) und der Produktleitung (21) verbundenen Zumischleitung (25) zum Zumischen der Mischphase (7) zu dem Konzentrat (9), wobei an der Zumischleitung eine Dosiereinrichtung (29) zum Einstellen des volumetrischen Mischungsverhältnisses der Mischphase (7) und des Konzentrats (9) vorgesehen ist.

9. Verfahren zum Ausmischen eines Getränks (3), insbesondere unter Verwendung eines zurückgeführten Anteils fertig ausgemischten Getränks (3, 3', 3"), mit folgenden Schritten:

a) Sammeln einer wässrigen Mischphase (7), in der die für die Ausmischung des Getränks (3) benötigten Rezepturbestandteile enthalten sind, und die einen höheren Wassergehalt hat als das auszumischende Getränk (3);

b) Bereitstellen eines Konzentrats (9), in dem die für die Ausmischung des Getränks benötigten Rezepturbestandteile enthalten sind, und das einen niedrigeren Wassergehalt hat als das auszumischende Getränk (3);

c) Messen der Konzentration (KM) eines charakteristischen Bestandteils der Mischphase (7); und

d) Ausmischen des Getränks (3) durch Zumischen der Mischphase (7) zu dem Konzentrat (9), wobei das volumetrische Mischungsverhältnis der Mischphase und des Konzentrats in Abhängigkeit von der im Schritt c) gemessenen Konzentration (KM) eingestellt wird, um die Konzentration (KA) des charakteristischen Bestandteils im ausgemischten Getränk (3) auf einen Zielwert einzustellen."

Die Ansprüche 2 bis 8 und 10 bis 15 sind von den Ansprüchen 1 bzw. 9 abhängig und beschreiben bevorzugte Ausführungsformen der beanspruchten Vorrichtung bzw. des beanspruchten Verfahrens.

IX. Folgende Argumente der Beschwerdeführerin sind für die vorliegende Entscheidung von Relevanz:

Offenbarung

Aus dem Wortlaut der Ansprüche gehe nicht klar hervor, ob "Mischphase" und "wässrige Mischphase" dasselbe Merkmal beträfen. Der Fachmann sei daher nicht in der Lage die Erfindung auszuführen, insbesondere vor dem Hintergrund, dass in Absatz [0020] des Streitpatents die Mischphase als "im Wesentlichen eine Verdünnung des fertig ausgemischten Getränks" angegeben sei. Zudem sei das Merkmal "eines charakteristischen Bestandteils der Mischphase" unangemessen breit. Das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung sei daher nicht erfüllt.

Neuheit

D3A, D1B und D7 seien neuheitsschädlich für den Gegenstand der unabhängigen Ansprüche. Der Begriff "Mischphase" im Merkmal betreffend die Messeinrichtung sei breit auszulegen und betreffe auch die Phase welche stromabwärts vom statischen Mischer in D3A erhalten werde. Selbst wenn dieser Begriff so ausgelegt würde, dass die Mischphase, welche im Sammeltank vorliege, gemeint sei, so könne durch den Brix-Transmitter in D3A die Konzentration dieser Mischphase zumindest indirekt bestimmt werden. Zudem würde in D3A auch gelehrt, dass Mischphasen, welche stromabwärts vom Brix-Transmitter erhalten würden, wieder in den Sammeltank zurückgeführt würden. Dies ergebe sich aus D3A allein oder aus dem in D1 dargestellten Fachwissen.

Erfinderische Tätigkeit

Nächstliegender Stand der Technik sei D3A. Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche unterscheide sich von D3A durch das Merkmal der Messeinrichtung. Die zu lösende Aufgabe bestehe in der Bereitstellung einer Anlage bzw. eines Verfahrens mit verbesserter Regelung. Im Lichte des allgemeinen Fachwissens, nachgewiesen durch D1, habe die vorgeschlagene Lösung nahegelegen.

X. Folgende Argumente der Beschwerdegegnerin sind für die vorliegende Entscheidung von Relevanz:

Offenbarung

Das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung sei erfüllt. Der Fachmann könne die Vorrichtung nach Anspruch 1 herstellen und das Verfahren nach Anspruch 9 ausführen. Die Einwände der Beschwerdeführerin beträfen allenfalls einen Mangel an Klarheit.

Neuheit

Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche sei neu gegenüber D1B, D3A und D7, da keines dieser Dokumente eine wie in Anspruch 1 geforderte Messeinrichtung bzw. das beanspruchte Verfahren offenbare.

Erfinderische Tätigkeit

Ausgehend von D3A als nächstliegendem Stand der Technik bestehe die zu lösende Aufgabe darin, eine Vorrichtung bzw. ein Verfahren mit verbesserter Regelung bereitzustellen. Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche habe weder vor dem zitierten Stand der Technik noch im Lichte des allgemeinen Fachwissens, d.h. D1, nahegelegen.

XI. Anträge

Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen. Hilfsweise beantragt sie die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage der Hilfsanträge 1A, 1 bis 5, 5A, 5B oder 6 bis 10.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Offenbarung der Erfindung

1.1 Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass aus den unabhängigen Ansprüchen nicht hervorgehe, ob "Mischphase" und "wässrige Mischphase" dasselbe Merkmal betreffe. Dieser Einwand betrifft jedoch allenfalls einen Mangel an Klarheit. Darüber hinaus geht aus Anspruch 1 unzweifelhaft hervor, dass sich der Begriff "Mischphase" in den Zeilen 35 und 38 in Spalte 8 des Streitpatents auf die zuvor in den Zeilen 20 und 21 erwähnte "wässrige Mischphase" bezieht. Dies wird insbesondere durch die Verwendung des unbestimmten Artikels in letzterer Stelle deutlich, wohingegen in den zuerst genannten Stellen der bestimmte Artikel verwendet wird. Hierzu ist es nicht notwendig, dass jedes Mal, wenn in einem Anspruch auf einen zuvor erwähnten Begriff Bezug genommen wird, das diesen näher bestimmende Adjektiv ("wässrig") erwähnt wird (vgl. das Knappheitserfordernis nach Artikel 84 EPÜ). Die gleichen Erwägungen gelten für Anspruch 9. Auch der Verweis auf Absatz [0020] des Streitpatents, wo davon gesprochen wird, dass die Mischphase "im Wesentlichen eine Verdünnung des fertig ausgemischten Getränks" ist, verfängt nicht. Der Ausdruck "im Wesentlichen" lässt zwar einen gewissen Auslegungsspielraum, dies lässt es jedoch in keiner Weise zweifelhaft erscheinen, dass der Fachmann insbesondere die in Figur 1 dargestellte erfindungsgemäße und im vorgenannten Abschnitt erwähnte Vorrichtung konzipieren, bzw. sie gemäß dem Verfahrensanspruch 9 betreiben kann.

1.2 Ebenso steht die behauptete Breite des Ausdrucks "eines charakteristischen Bestandteils der Mischphase" der ausreichenden Offenbarung nicht im Wege. Die Beschwerdeführerin hat nicht überzeugend dargelegt, dass der Fachmann, auch bei breiter Auslegung dieses Merkmals, nicht in der Lage sei, eine entsprechende Messvorrichtung vorzusehen.

1.3 Auch die von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer zitierte Entscheidung T 608/07 steht der ausreichenden Offenbarung im vorliegenden Fall nicht entgegen. In dieser Entscheidung kam die Kammer zu dem Schluss, dass die Einsprechende lediglich einen Mangel an Klarheit nachgewiesen habe, der jedoch nicht den gesamten Anspruch "durchdringe" und nicht mit einem unzumutbaren Aufwand verbunden sei (Entscheidungsgründe 2.5.2, zweiter Absatz).

1.4 Das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung ist daher erfüllt. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100b) EPÜ steht folglich der Aufrechterhaltung des Patents in seiner erteilten Fassung nicht entgegen.

2. Hauptantrag - Neuheit

2.1 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin sei der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 nicht neu gegenüber D3A, D1B und D7.

2.2 Was das Dokument D3A betrifft, ist streitig, ob das Merkmal "Messeinrichtung zum Messen der Konzentration eines charakteristischen Bestandteils der Mischphase" offenbart ist. Die Beschwerdeführerin vertritt die Ansicht, dass der im Flussdiagramm auf S. 6 von D3A gezeigte "Brix transmitter" dieses Merkmal erfülle.

2.2.1 Wie oben zur Offenbarung der Erfindung ausgeführt, ergibt sich aus dem Wortlaut der unabhängigen Ansprüche, dass "die Mischphase" sich auf "wässrige Mischpase", welche im Sammeltank gesammelt wird, bezieht. Der Ausdruck "die Mischphase" (bzw. "der Mischphase" im Genetiv) ist daher nicht, wie die Beschwerdeführerin vorträgt, so auszulegen, dass jede in der Vorrichtung vorhandene Phase damit gemeint sei. Das streitige Merkmal impliziert aus den genannten Gründen vielmehr, dass die Messeinrichtung dazu geeignet sein muss, die genannte Konzentration in der wässrigen Mischphase im Sammeltank bzw. in der Leitung zwischen Sammeltank und dem Punkt, in dem die wässrige Mischphase mit dem Konzentrat vermischt wird, zu messen. Der "Brix transmitter" in D3A befindet sich jedoch stromabwärts des statischen Mischers und ist somit nicht geeignet, die Konzentration in der Mischphase vor dem Mischen mit dem Konzentrat zu messen. Dass der "Brix transmitter" dazu dient, das Mischverhältnis zwischen wässriger Mischphase und Konzentrat einzustellen, wie dies die Beschwerdeführerin vorträgt, ändert nichts an dieser Schlussfolgerung.

2.2.2 Die Beschwerdeführerin vertritt auch die Ansicht, dass durch den Brix-Transmitter in D3A die Konzentration der im Sammeltank befindlichen Mischphase auf indirektem Wege gemessen werden könne, wenn die Konzentration im Konzentratstrom sowie die Volumenströme bekannt seien. Zwar mag dies unter den genannten speziellen Umständen möglich sein, der Fachmann würde jedoch das streitige Merkmal bereits aufgrund des Wortlauts der Ansprüche so auslegen, dass die Messeinrichtung an einem Punkt in der Vorrichtung angeordnet ist, wo die Mischphase noch nicht mit dem Konzentrat vermischt ist, d.h. stromaufwärts des Verbindungspunktes zwischen Zumischleitung und Produktleitung.

2.2.3 Die Beschwerdeführerin ist auch der Ansicht, dass der Brix-Transmitter in D3A dazu geeignet sei, die Konzentration der in den Sammeltank zurückgeführten Mischphase zu messen, da in diesen Mischphasen und Produkt aus anderen Teilen der Anlage zurückgeführt würden (vgl. D3A, S. 7, letzte drei Zeilen) und im Lichte von D1 (vgl. S. 112, Abschnitt 7.2.6) solche zurückgeführten Mischphasen insbesondere Phasen seien, welche den Brix-Transmitter durchlaufen hätten. Insofern könne der Sammeltank in D3A auch als stromabwärts des statischen Mischers angeordnet angesehen werden.

Dieses Argument verfängt nicht. Zum einen ist in D3A nicht offenbart, dass das ausgemischte Getränk direkt zum Sammeltank zurückgeführt werden kann und so ein Betriebszustand bestehen könnte, bei dem der Brix-Transmitter dazu geeignet wäre, die Konzentration in einer Phase zu messen, die nach dem Durchlaufen des Brix-Transmitters im Sammeltank gesammelt wird. Zum anderen lehrt D1 eine Vielzahl von Möglichkeiten, woher die in der Anlage wiederverwertete Mischphase ("reclaim product") stammen könnte. Für eine unmittelbare, wenigstens implizite, Offenbarung in D3A dahingehend, dass es eine direkte Verbindung zwischen einem Punkt stromabwärts des Brix-Transmitters und dem Sammeltank gebe, ist dies jedoch kein Nachweis.

2.2.4 Aus den genannten Gründen ist der Gegenstand von Anspruch 1 neu gegenüber D3A. Entsprechendes gilt für den Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 9 und die abhängigen Ansprüche.

2.3 Die Beschwerdeführerin macht auch einen Neuheitseinwand gegenüber D1B und D7 geltend.

In D1B (Blockdiagramm auf S. 8) und D7 (Blockdiagramm auf S. 3) wird, wie in D3A, der Brix-Wert stromabwärts von dem Punkt gemessen, an dem sich Konzentrat und wässrige Mischphase mischen. Eine Einrichtung zum Messen der Konzentration eines "charakteristischen Bestandteils" der wässrigen Mischphase wird daher aus den gleichen Gründen wie in D3A (vgl. 2.2 bis 2.2.3 supra) weder in D1B noch in D7 offenbart.

Der Gegenstand der unabhängigen und der davon abhängigen Ansprüche ist daher auch neu gegenüber D1B und D7.

2.4 Das Erfordernis der Neuheit ist daher erfüllt. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100a) iVm Artikel 54 EPÜ steht folglich der Aufrechterhaltung des Patents in seiner erteilten Fassung nicht entgegen.

3. Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit

3.1 Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung und ein Verfahren zum Ausmischen von Getränken.

3.2 Die Parteien sind sich darin einig, dass D3A als geeigneter Ausgangspunkt für die Diskussion der erfinderischen Tätigkeit angesehen werden kann. Auch die Kammer teilt diese Auffassung. D3A offenbart (Flussdiagramm auf S. 6) eine Vorrichtung zum Ausmischen eines Getränks mit einem Sammeltank ("reclaimed products") und einer Messeinrichtung ("Brix transmitter") zum Messen des Brix-Wertes im ausgemischten Getränk.

3.3 Gemäß dem Patent bestand die Aufgabe darin, eine verbesserte Vorrichtung und ein verbessertes Verfahren bereitzustellen [Absatz [0004]). Nach Ansicht der Parteien bestehe diese Verbesserung darin, eine Vorrichtung mit genauerer Regelung bereitzustellen bzw. zu verwenden.

3.4 Gemäß Anspruch 1 wird vorgeschlagen, diese Aufgabe durch eine Vorrichtung zu lösen, welche durch eine Messeinrichtung zum Messen der Konzentration eines charakteristischen Bestandteils der Mischphase gekennzeichnet ist.

3.5 Die Parteien sehen diese Aufgabe als gelöst an. Auch die Kammer sieht keinen Grund, den Erfolg der Lösung in Frage zu stellen. Eine Umformulierung der Aufgabe erübrigt sich somit.

3.6 Die Beschwerdeführerin vertritt die Ansicht, dass es für den vor die genannte Aufgabe gestellten Fachmann nahelag, zum Gegenstand von Anspruch 1 zu gelangen.

3.6.1 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin sei der Fachmann immer bestrebt, die Zusammensetzung der Ausgangsprodukte zu kennen. Dies ergebe sich aus D1, Abschnitt 7.2 auf S. 110, wo es heiße, dass die Ausgangsprodukte regelmäßig analysiert würden. Vor dem Hintergrund des durch D1 belegten Fachwissens, hätte es daher für den Fachmann nahegelegen, eine wie in Anspruch 1 geforderte Messeinrichtung in D3A vorzusehen.

3.6.2 In dem von der Beschwerdeführerin zitierten Abschnitt ist zwar die Rede von Probenentnahme und Laboranalyse (D1, S. 110, Abschnitt 7.2, dritter Absatz). Diese Passage bezieht sich jedoch auf angelieferte Ausgangsprodukte ("raw materials"), die Analyse von aus der Anlage zurückgeführter Mischphase oder "reclaim products" wird dort nicht erwähnt (vgl. D1, Abschnitt 7.2.6). Darüber hinaus ergibt sich aus den von der Beschwerdeführerin zitierten Passagen aus D1 kein Hinweis auf eine verbesserte Regelung. In Abwesenheit eines solchen Hinweises lag es jedoch für den vor die zu lösende Aufgabe (3.3 supra) gestellten Fachmann nicht nahe, zum Gegenstand von Anspruch 1 zu gelangen.

3.6.3 Auch die von der Beschwerdeführerin zitierte Passage auf S. 112, Abschnitt 7.2.6, von D1 legt die Lösung vor dem Hintergrund der gestellten Aufgabe nicht nahe. Dort werden nur die möglichen zurückgeführten Produktströme, welche als Mischphase in Anspruch 1 angesehen werden können, aufgezählt. Auch der Verweis auf "Saft mit zu geringem (oder zu hohem) Brix-Wert" in Abschnitt 7.2.6, zweiter Absatz, vierter Punkt, ist kein Hinweis darauf, den Brix-Wert im Sammeltank von D3A zu messen, um eine verbesserte Regelung zu erzielen. Vielmehr ergibt sich aus D1 (vgl. insbesondere Abbildung 7.8 auf S. 121) und auch aus D3A (vgl. Abbildung auf S. 6), dass der Brix-Wert üblicherweise stromabwärts des Punktes, an dem Mischphase und Konzentrat gemischt werden, gemessen wird. Die genannte Passage in Abschnitt 7.2.6 von D1 gibt daher allenfalls einen Hinweis, im Falle der Messung eines zu geringen oder zu hohen Brix-Wertes nach dem Mischen und beim Anfahren der Anlage das erhaltene ausgemischte Getränk wieder als Mischphase in den Sammeltank zurückzuführen. Ein Hinweis darauf, eine Messvorrichtung zum Messen der Konzentration in der Mischphase vorzusehen, um eine verbesserte Regelung zu erreichen, ergibt sich hieraus jedoch nicht.

3.6.4 Auch der Abschnitt 7.4.5 auf den S. 119 und 120 von D1 vermag hierzu keinen Hinweis geben. Zum einen bezieht sich dieser Abschnitt auf ein Batch-Verfahren, wohingegen in D3A ein kontinuierliches Verfahren offenbart ist. Zum anderen wird dort gelehrt, einen Brix-Sensor am Tank, in welchem das Getränk ausgemischt wird, vorzusehen (S. 120, linke Spalte, zweiter Absatz). Einen Hinweis, einen Brix-Sensor im Sammeltank von D3A oder zwischen Sammeltank und dem Punkt, wo das Konzentrat und die Mischphase gemischt werden, vorzusehen, um eine verbesserte Regelung zu erreichen, ergibt sich hieraus jedoch nicht.

3.6.5 Aus den genannten Gründen lag es vor dem zitierten Stand der Technik nicht nahe, zum Gegenstand von Anspruch 1 zu gelangen. Entsprechendes gilt für den unabhängigen Verfahrensanspruch 9 und die abhängigen Ansprüche.

3.7 Das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit ist daher erfüllt. Auch der Einspruchsgrund nach Artikel 100a) iVm Artikel 56 EPÜ steht folglich der Aufrechterhaltung des Patents in seiner erteilten Fassung nicht entgegen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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