Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0605/16 (Porenbeton/XELLA) 29-11-2017
Facebook X Linkedin Email

T 0605/16 (Porenbeton/XELLA) 29-11-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T060516.20171129
Date de la décision
29 November 2017
Numéro de l'affaire
T 0605/16
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09728906.0
Classe de la CIB
C04B 111/10
B28B 1/50
B28B 11/14
B28B 15/00
C04B 28/18
C04B 38/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 462.14 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON PORENBETON UND SCHAUMBETON SOWIE ANLAGE ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS

Nom du demandeur
Xella Technologie- und Forschungsgesellschaft mbH
Nom de l'opposant

H+H Deutschland GmbH/

H+H International A/S

Greisel Bauelemente GmbH

Bundesverband Porenbetonindustrie e.V.

Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 112(1)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Spät eingereichter Antrag - zugelassen (ja)

Änderungen - zulässig (ja)

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Patentansprüche - Klarheit

Patentansprüche - Einwand unzulässig bzw. unbegründet

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Vorlage an die Große Beschwerdekammer - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
T 0792/00
T 1242/04
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden 1 (Beschwerdeführerin 1) und der Einsprechenden 3 (Beschwerdeführerin 2) richten sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, in der festgestellt wurde, dass das Europäische Patent Nr. 2 234 940 unter Berücksichtigung der Änderungen auf der Basis des der Entscheidung zu Grunde liegenden Hauptantrags und der Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genüge. Das Patent betrifft ein Verfahren zur Herstellung von Porenbeton und Schaumbeton.

II. In der angefochtenen Entscheidung wird u.a. auf folgende Dokumente Bezug genommen:

E1: Gundlach, H., Dampfgehärtete Baustoffe, 1973,

Bauverlag GmbH, Wülfrath, 206 bis 229;

E2: Hess AAC Systems B.V., Porenbetonanlagen aus der

Hess Gruppe, BFT 12/2006, 68 bis 74.

E6: US 3 470 005 A

E7: Dietz, T. und Daschner, P., Neue Entwicklungen im

Herstellungsprozess von Porenbeton, BFT 04/2007,

48 bis 50, 52, 54 bis 58.

E8: DE 20 43 081 A1

E9: Van Boggelen, W.M., Developments and opportunities

for AAC with modern production technology, in:

Limbachiya and Roberts, Autoclaved Aerated Conrete

(2005), Tayler & Francis Group, 11 bis 21.

E10: DE 195 25 073 A1

E12: DE 26 01 683 A1

E19: DE 35 37 265 A1

E27: DE 100 42 627 A1

III. Die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) legte gegen die angefochtene Entscheidung Beschwerde ein, nahm diese jedoch in der Folge zurück.

IV. Mit ihrer Beschwerdebegründung reichte die Beschwerdeführerin 1 folgende Dokumente ein:

A3: Wikipedia-Artikel zu "Flugasche"

A4: Kronsbein, W., Die hydraulischen Eigenschaften von

Steinkohlenflugasche und ihr Einfluss auf die

Sulfatbeständigkeit von Portlandzement.

FW1: DE 10 2005 005 259 A1

V. In der mündlichen Verhandlung reichte die Beschwerdegegnerin einen neuen Hauptantrag ein.

VI. Der Wortlaut der unabhängigen Ansprüche 1 und 14 dieses Antrags ist wie folgt:

"1. Verfahren zur hydrothermalen Herstellung von Porenbeton- oder Schaumbetonformkörpern genormter Güteklassen bezüglich der Festigkeit und der Rohdichte nach EN 771-4 und DIN V 4165-100 mit Rohdichten <= 450, insbesondere <= 400 kg/m**(3)

gekennzeichnet durch die Kombination der folgenden Merkmale:

- Es wird eine zement- und sulfatträgerfreie sowie insbesondere auch sulfatfreie Kalkrezeptur aus mindestens einer im Hydrothermalprozess reaktionsfähigen CaO-Komponente aus Branntkalk, insbesondere Weißfeinkalk und/oder hydraulischem Kalk oder deren Hydrate, und mindestens einer im Hydrothermalprozess reaktionsfähigen SiO2-Komponente, insbesondere in Form von gemahlenem Quarzsand mit Korngrößen bis 0,13 mm, einem sulfatfreien Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt, sowie einem Treibmittel, in Form von Aluminiumpulver oder Aluminiumpaste, oder vorgefertigtem Schaum hergestellt,

- die Rezepturbestandteile werden in einen Mischer gegeben und mit Wasser zu einer gießfähigen Masse gemischt, wobei der Kalk zu Kalkhydrat ablöscht,

- die wasserhaltige Masse wird in eine großvolumige rechteckige, einen Boden und abnehmbare Seiten- und Stirnwände sowie einen quaderförmigen Innenraum aufweisende Gießform abgefüllt,

- in der Gießform wird die Masse zum porenbildenden Treiben und Ansteifen bei der Herstellung von Porenbeton, bzw. zum Ansteifen bei der Herstellung von Schaumbeton zu einem grünen selbsttragenden und schnittfesten Betonkuchen gebracht,

- die Gießform wird um 90° auf eine ihrer Seitenwände gekippt und der Kuchen durch Entfernen des Bodens der Stirnwände und der anderen Seitenwand entschalt,

- der auf einer seiner Schmalseiten auf der Seitenwand der Gießform hochkant stehende Kuchen wird in einer Sägestation zu mindestens einem Formkörper durch Horizontal- und Vertikalschnitte geschnitten,

- an eine Breitseite des geschnittenen Kuchens wird ein hochkant stehender Härteboden angesetzt und der Härteboden samt Kuchen und Gießformseitenwand mit einer Kippvorrichtung um 90° auf seine Breitseite gekippt, so dass der Kuchen mit seiner Breitseite auf dem Härteboden aufliegt,

- die Gießformseitenwand wird entfernt und der Härteboden mit geschnittenem Betonkuchen in einen Autoklaven verbracht und der Betonkuchen darin autoklaviert,

- nach der Autoklavierung wird das hydrothermal gehärtete Betonmaterial dem Autoklaven entnommen.

14. Verfahren zur hydrothermalen Herstellung von Poren- oder Schaumbetonformkörpern genormter Güteklassen bezüglich der Festigkeit und der Rohdichte nach EN 771-4 und DIN V 4165-100 mit Rohdichten <=**()450, insbesondere 400 kg/m**(3),

gekennzeichnet durch

die Kombination der folgenden Merkmale:

- es wird eine zement- und sulfatträgerfreie sowie insbesondere auch sulfatfreie Kalkrezeptur aus mindestens einer im Hydrothermalprozess reaktionsfähigen CaO-Komponente aus Branntkalk, insbesondere Weißfeinkalk und/oder hydraulischem Kalk, und mindestens einer im Hydrothermalprozess reaktionsfähigen SiO2-Komponente, insbesondere in Form von gemahlenem Quarzsand mit Korngrößen bis 0,13 mm, einem sulfatfreien Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt sowie einem Treibmittel in Form von Aluminiumpulver oder Aluminiumpaste für die Herstellung von Porenbeton oder einem vorgefertigten Schaum für die Herstellung von Schaumbeton, und einer hochdispersen synthetischen Kieselsäure hergestellt,

- die Rezepturbestandteile werden in einen Mischer gegeben und mit Wasser zu einer gießfähigen Masse gemischt, wobei der Branntkalk zu Kalkhydrat ablöscht,

- die wasserhaltige Masse wird in eine großvolumige, rechteckige, einen Boden und abnehmbare Seiten- und Stirnwände sowie einen quaderförmigen Innenraum aufweisende Gießform abgefüllt,

- in der Gießform wird die Masse zum Poren bildenden Treiben und Ansteifen bei der Herstellung von Porenbeton oder zum Ansteifen bei der Herstellung von Schaumbeton zu einem grünen selbsttragenden und schnittfesten Betonkuchen gebracht,

- die Gießform wird um 90° auf eine ihrer Seitenwände gekippt und der Kuchen durch Entfernen des Bodens der Stirnwände und der anderen Seitenwand entschalt,

- der auf einer seiner Schmalseiten auf der Seitenwand der Gießform hochkant stehende Kuchen wird in einer Schneidstation zu mindestens einem Formkörper durch Horizontal- und Vertikalschnitte geschnitten,

- der geschnittene Kuchen wird auf der Seitenwand der Gießform hochkant stehend in einen Autoklaven verbracht und dort autoklaviert,

- nach der Autoklavierung wird das hydrothermal gehärtete Material dem Autoklaven entnommen."

Die Ansprüche 2 bis 13 und 15 bis 23 sind von den Ansprüchen 1 bzw. 14 abhängig und beschreiben bevorzugte Ausführungsformen dieser Verfahren.

VII. Die Beschwerdeführerinnen trugen im Wesentlichen wie folgt vor:

Das Erfordernis nach Artikel 123(2) EPÜ sei nicht erfüllt, da das Merkmal "sulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt" in Anspruch 14 nicht in dieser allgemeinen Form in den ursprünglichen Unterlagen offenbart sei. Die Ansprüche seien auch nicht klar, da zum einen ein wesentliches Merkmal in den unabhängigen Ansprüchen fehle und zum anderen das genannte Merkmal hinsichtlich des sulfatfreien Porenbetonmaterials zu einem Mangel an Klarheit führe. Das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung sei nicht erfüllt. Insbesondere sei in der Beschreibung keine Rezeptur angegeben, die es dem Fachmann ermöglichen könnte, das Verfahren nach Anspruch 1 bzw. 14 durchzuführen. Es obliege der Beschwerdegegnerin, den Nachweis zu erbringen, dass die Erfindung ausführbar sei. Aus Absatz [0035] des Streitpatents ergebe sich, dass die Erfindung nicht über den gesamten beanspruchten Bereich ausführbar sei. Die Ansprüche seien insbesondere bzgl. Wassergehalt, Kuchenhöhe und Dichte nicht begrenzt, was ebenfalls zu einem Verstoß von Artikel 83 EPÜ führe. Die Verfahren nach Anspruch 1 und 14 seien nicht neu gegenüber E2. Der Gegenstand von Anspruch 1 erfülle nicht das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit ausgehend von E2, E6, E8 oder E9 als nächstliegendem Stand der Technik. Insbesondere sei der Fachmann sich der Nachteile von sulfathaltigen Rezepturen bewusst gewesen und hätte sulfatfreie Rezepturen in E2 eingesetzt. Ebenso sei der Gegenstand von Anspruch 14 nicht erfinderisch ausgehend von E10, E6, E7 oder E9 als nächstliegendem Stand der Technik.

VIII. Die Beschwerdegegnerin trug im Wesentlichen wie folgt vor:

Die Änderung in Anspruch 14 habe eine unmittelbare und eindeutige Grundlage an mehreren Stellen der ursprünglich eingereichten Beschreibung, insbesondere Seite 7, zweiter Absatz. Die Ansprüche erfüllten das Erfordernis der Klarheit. Auch das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung sei erfüllt. Insbesondere hätten die Beschwerdeführerinnen keinen Nachweis des Gegenteils erbracht. E2 nehme den Gegenstand der Ansprüche 1 und 14 nicht vorweg. Er erfülle auch das Erfordernis nach Artikel 56 EPÜ.

IX. Seitens der weiteren Verfahrensbeteiligten (Einsprechende 2) wurden keine Eingaben betreffend den Gegenstand der Beschwerden gemacht.

X. Anträge

Die Beschwerdegegnerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Form auf der Grundlage der folgenden Dokumente:

Ansprüche 1 bis 23, eingereicht während der

mündlichen Verhandlung;

Beschreibungsseiten 2 bis 6, wie für gewährbar erachtet

in der angefochtenen

Entscheidung;

Figuren 1 bis 2d, wie im erteilten Patent.

Die Beschwerdeführerinnen (Einsprechende 1 und 3) beantragen die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Die Beschwerdeführerin 1 (Einsprechende 1) beantragt ferner, der Großen Beschwerdekammer die folgende Frage vorzulegen:

"Soll bei einer Erfindung, die sich in einem mechanischen und in einem Rezepturanteil manifestiert, bei Vorliegen eines Standes der Technik, der die mechanischen Bestandteile offenbart, die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit eine Veranlassung des Fachmanns voraussetzen, die Rezepturbestandteile auf der mechanischen Vorrichtung auszuführen, um das Prüfungsschema des 'Problem/Solution Approach' anzuwenden?"

Entscheidungsgründe

1. Zulassung des Antrags der Beschwerdegegnerin

Der einzige Antrag der Beschwerdegegnerin wurde in der mündlichen Verhandlung eingereicht und entspricht dem der angefochtenen Entscheidung zu Grunde liegenden Hauptantrag beinhaltend zwei Fehlerkorrekturen. Die Beschwerdeführerinnen traten seiner Zulassung nicht entgegen. Die Kammer sah keinen Grund, diesen Antrag nicht zum Verfahren zuzulassen (Artikel 13(1),(3) VOBK).

2. Änderungen - Artikel 123(2),(3) EPÜ

2.1 Nach Ansicht der Beschwerdeführerinnen sei das Merkmal "sulfatfreies Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt" nicht im Zusammenhang mit der zweiten, den vorliegenden Anspruch 14 betreffenden Ausführungsform der Erfindung offenbart. Der ursprünglich eingereichte Anspruch 14, der diese Ausführungsform betreffe, gebe keine allgemeine Basis hierfür. Auch die ursprünglich eingereichte Beschreibung offenbare dieses Merkmal nicht unmittelbar und eindeutig. Insbesondere werde auf Seite 7, zweiter Absatz, das streitige Merkmal erwähnt, dies aber im Zusammenhang mit einer "Feinheit bis 1,5 mm", was der Fachmann dort als zwingend mitlesen würde. Auch andere Stellen in der Beschreibung bildeten hierfür keine Basis.

2.2 Die Kammer kann sich dieser Ansicht aus den folgenden Gründen nicht anschließen.

2.2.1 Es steht außer Streit, dass die allgemeine Basis für den vorliegenden Anspruch 14 der ursprünglich eingereichte Anspruch 14 bildet. Streitig ist, ob das Merkmal "sulfatfreies Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt" im Zusammenhang mit den Merkmalen dieses Anspruchs in den ursprünglich eingereichten Unterlagen offenbart ist.

2.2.2 Wie die Beschwerdeführerinnen richtig feststellen, wird auf Seite 7, zweiter Absatz, das in Streit stehende Merkmal offenbart. Dort heißt es, dass "[s]ulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt... z.B. mit Feinheiten bis... verwendet" wird (Hervorhebung durch die Kammer). Bereits aus dieser Stelle ergibt sich für den Fachmann unmittelbar und eindeutig eine allgemeine Lehre dahingehend, sulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt zu verwenden. Da die "Feinheiten" nur optional angegeben werden (vgl. den Ausdruck "z.B.") kann die Kammer nicht die Ansicht der Beschwerdeführerinnen nachvollziehen, weshalb der Fachmann die genannte Passage dahingehend auslegen würde, dass bei der Verwendung von sulfatfreiem Porenbetonmaterial dieses zwingend in den genannten Feinheiten vorliegen müsse. Es kann daher dahinstehen, ob noch andere Stellen in der Beschreibung das in Streit stehende Merkmale offenbaren.

2.3 Das Erfordernis nach Artikel 123(2) EPÜ ist daher erfüllt.

2.4 Auch das Erfordernis nach Artikel 123(3) EPÜ ist unstreitig erfüllt, da die vorliegenden unabhängigen Ansprüche alle Merkmale der unabhängigen Ansprüche in ihrer erteilten Fassung enthalten.

3. Klarheit der Ansprüche - Artikel 84 EPÜ

3.1 Die Beschwerdeführerinnen tragen vor, dass laut Absatz [0035] des Streitpatents eine Kuchenhöhe von mehr als 0,75 m nur durch Einsatz von bestimmten Maßnahmen bzw. Stoffen möglich sei. Diese seien jedoch nicht in Anspruch 1 erwähnt. In Anspruch 1 fehlten somit wesentliche Merkmale.

3.2 Der Einwand eines fehlenden wesentlichen Merkmals in den Ansprüchen ist ein Einwand nach Artikel 84 EPÜ. Ein solcher ist im Einspruchs(beschwerde)verfahren nur dann zulässig, wenn der behauptete Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ durch die Änderung herbeigeführt wird (G 3/14, Entscheidungsformel). Da der genannte Einwand nicht durch das hinzugefügte Merkmal hinsichtlich des sulfatfreien Porenbetonmaterials herbeigeführt wurde, ist dieser Einwand unzulässig.

3.3 Die Beschwerdeführerinnen vertreten darüber hinaus die Ansicht, das Merkmal "sulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt" führe zu einem Mangel an Klarheit im Sinne von Artikel 84 EPÜ, da in den Ansprüchen weder die diesbezügliche Dosierung noch die Feinheit und/oder Korngrößenverteilung angegeben sei.

3.4 Zwar ist ein solcher Einwand zulässig, da das genannte Merkmal nicht in den Ansprüchen in ihrer erteilten Fassung vorhanden war, allerdings überzeugt er in der Sache nicht. In den unabhängigen Ansprüchen wird lediglich verlangt, dass die verwendete Rezeptur das genannte Porenbetonmaterial enthält. Der Fachmann erhält somit die klare Anweisung, eine Rezeptur zu verwenden, die dieses Material enthält. Das Fehlen der Angabe bzgl. Dosierung und Feinheit bzw. Korngrößenverteilung macht den Anspruch jedoch nicht unklar, sondern lehrt den Fachmann dass es auf diese nicht wesentlich ankommt, solange die restlichen, im Anspruch 1 genannten Erfordernisse erfüllt sind. Der Einwand der Beschwerdeführerinnen stellt vielmehr auf die behauptete Breite des Schutzbereichs ab, was jedoch grundsätzlich nicht der Klarheit und Deutlichkeit des Anspruchs nach Artikel 84 EPÜ entgegensteht.

3.5 Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass das Erfordernis der Klarheit nach Artikel 84 EPÜ insoweit erfüllt ist.

4. Offenbarung

4.1 Zur Feststellung unzureichender Offenbarung obliegt grundsätzlich dem Einsprechenden der Beweis, dass nach Abwägen der Wahrscheinlichkeit ein fachkundiger Leser des Patents anhand seines allgemeinen Fachwissens nicht in der Lage wäre, die Erfindung auszuführen. Dabei müssen ernsthafte, durch nachprüfbare Fakten erhärtete Zweifel bestehen (Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 8. Auflage, im Folgenden "Rechtsprechung", II.C.8).

4.2 Im vorliegenden Fall ist zentrale Lehre des Streitpatents, dass Porenbeton- bzw. Schaumbetonformkörper der in Anspruch 1 angegebenen Güteklassen mit Rohdichten <= 450 kg/m**(3) auf Basis von zement- und sulfatträgerfreien Kalkrezepturen hergestellt werden können, indem man bestimmte mechanische Verfahrensmaßnahmen ergreift (Absatz [0017]) oder Wasserrückhaltemittel einsetzt (Absatz [0035]). Gemäß dem Patent kommt es dabei auf den Wassergehalt des Kuchens an, bevor er in den Autoklaven gefahren wird (Absatz [0015]). Dabei ist es von zentraler Bedeutung (vgl. Anspruch 1), dass der hochkant stehende Kuchen nach dem Schneideprozess wieder auf seine Breitseite zurück gekippt wird (Absätze [0033] und [0034]) oder ein Wasserrückhaltemittel wie hochdisperse Kieselsäure eingesetzt wird (Absatz [0035]), wenn der Kuchen hochkant (vgl. Anspruch 14) autoklaviert wird. Diese vorteilhafte Wirkung wird damit erklärt, dass sich die Auflast des Kuchens verringert bzw. die Menge des Wassers, welches nach unten durch den Kuchen sickert, verringert wird (Absatz [0034]). Die Lehre des Patents stellt daher weder auf die spezifische Zusammensetzung der Kalkrezeptur (abgesehen davon, dass es sich um eine zement- und sulfatträgerfreie Rezeptur handelt) ab, noch auf andere Bedingungen wie z.B. spezifische Bedingungen im Autoklaven. Vor dem Hintergrund der zitierten Passagen des Streitpatents scheint es auch plausibel, dass durch die genannte mechanische Verfahrensmaßnahme bzw. den Zusatz von hochdisperser Kieselsäure die erwähnte Wirkung erzielt wird, d.h. Betonkörper mit den beanspruchten Merkmalen erhalten werden.

4.3 Der Vortrag der Beschwerdeführerinnen zielt jedoch im Wesentlichen darauf ab, darzulegen, dass keine Details des Verfahrens wie z.B. eine konkrete Rezeptur oder die Bedingungen im Autoklaven angegeben seien. Die Beschwerdeführerinnen haben diesbezüglich aber keinen Nachweis erbracht, der ihre Behauptung untermauern könnte, wonach der Fachmann im Lichte seines Fachwissens und der Lehre des Streitpatents, insbesondere der oben unter 4.2 erwähnten zentralen Lehre, nicht in der Lage wäre die beanspruchten Verfahren auszuführen. Insbesondere wurde kein Nachweis erbracht, der es unplausibel erscheinen ließe, dass durch das erfindungsgemäße Zurückkippen des Kuchens in seine flache Stellung bzw. den Zusatz von hochdisperser Kieselsäure die beschriebenen Wirkungen nicht eintreten bzw. dass diese Maßnahmen nicht zu den genannten Vorteilen, d.h. zu den beanspruchten Merkmalen, führen.

4.3.1 Der Verweis der Beschwerdeführerinnen auf E1 ist in diesem Zusammenhang nicht stichhaltig, da dort weder vom erfindungswesentlichen Schritt des Zurückkippens auf die Breitseite des Kuchens die Rede ist, noch hochdisperse Kieselsäure erwähnt wird.

4.3.2 Auch E27, auf die die Beschwerdeführerinnen verweisen, kann hierzu keinen Nachweis liefern. Insbesondere geht aus den Absätzen [0002] und [0004] nicht hervor, dass durch die in Punkt 4.2 oben erwähnte mechanische Maßnahme bzw. den erwähnten Zusatz von hochdisperser Kieselsäure die gewünschte Wirkung nicht erzielt würde.

4.4 Es sei auch bemerkt, dass das Fehlen eines konkreten Ausführungsbeispiels nicht notwendigerweise ein Hindernis für die Ausführbarkeit der Erfindung darstellt. Im vorliegenden Fall ist Lehre des Patents, dass die genannte mechanischen Verfahrenweise bzw. der Zusatz von hochdisperser Kieselsäure den Kern der Erfindung darstellen. Vor diesem Hintergrund ist ein konkretes Ausführungsbeispiel im Sinne einer spezifischen Rezeptur bzw. der Angabe von spezifischen Daten für die Behandlung des Kuchens im Autoklaven nicht erforderlich, um das Erfordernis nach Artikel 83 EPÜ zu erfüllen.

4.5 Im Übrigen teilt die Kammer bereits nicht die Ansicht der Beschwerdeführerinnen, das Patent enthalte kein Ausführungsbeispiel bzw. keine konkrete Rezeptur. Absatz [0020] (s. auch die vorliegenden Ansprüche 4 und 15) des Streitpatents enthält sehr wohl eine solche Rezeptur. So wird in der Spalte unter dem Ausdruck "insbesondere" eine solche Rezeptur angegeben, auch wenn dort Gew.-%-Bereiche angeben werden. Auch hier haben die Beschwerdeführerinnen nicht nachgewiesen, dass der Fachmann, welcher eine Rezeptur mit Werten in den angegebenen Bereichen wählt, die Verfahren nach Anspruch 1 und 14 nicht durchführen könne. Dass dabei die gesamten Spannen der Anteilsangaben mutmaßlich nicht vollständig ausgeschöpft werden können, wie dies die Beschwerdeführerinnen vortragen, ist hierbei unbeachtlich. Insofern greift auch das Argument der Beschwerdeführerinnen nicht, wonach im vorliegenden Fall die Beweislast bei der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) liege.

4.6 Die von den Beschwerdeführerinnen zitierten Entscheidungen sind hier auch nicht einschlägig. So steht insbesondere die Lehre des vorliegenden Streitpatents nicht im Widerspruch zum allgemeinen Fachwissen (vgl. die von den Beschwerdeführerinnen zitierte Entscheidung T 792/00, Gründe 3ff)). Im Streitpatent wird nämlich (s.o.) dem Fachmann, welcher sich seines Fachwissens bedient, plausibel dargelegt, weshalb durch die erfindungswesentlichen Maßnahmen Rohdichten von <= 450 kg/m**(3) erhalten werden können. Es wurde auch kein Nachweis erbracht, der belegen könnte, dass es allgemeines Fachwissen sei, dass durch die genannten Maßnahmen, die gewünschten Wirkungen nicht erreicht werden könnten.

4.7 Auch der Verweis auf Absatz [0035] des Streitpatents kann die ausreichende Offenbarung nicht in Zweifel ziehen. Dort heißt es zwar, dass bei zu autoklavierenden Kuchen mit einer Höhe von über 0,75 m besondere Maßnahmen getroffen werden müssen. Solche Maßnahmen werden in dieser Passage aber auch genannt. So wird dort gelehrt, dass bei geringeren Mengen an Wasser vibriert werden kann bzw. bei normalen Wassermengen "Wasserrückhaltemittel und/oder Kieselsäure" zugegeben werden können.

4.8 Auch das Fehlen konkreter Angaben bzgl. der Betriebsführung des Autoklaven steht der ausreichenden Offenbarung der Erfindung nicht entgegen. Die Beschwerdeführerinnen haben auch hier keinen Nachweis erbracht, welcher ernsthafte Zweifel daran aufkommen ließe, dass der Fachmann in Kenntnis der Lehre des Streitpatents und ggf. unter Rückgriff auf das allgemeine Fachwissen den Autoklaven entsprechend einstellen und betreiben kann.

4.9 Schließlich tragen die Beschwerdeführerinnen auch vor, dass die unabhängigen Ansprüche hinsichtlich Merkmalen wie z.B. des Wassergehalts, der Kuchenhöhe und der Dichte nicht begrenzt seien und sich daher ein Mangel an Ausführbarkeit ergebe.

Auch hier haben die Beschwerdeführerinnen keinen Nachweis erbracht, dass der Fachmann Ausführungsformen ernsthaft in Betracht ziehen würde, welche z.B. einen Wassergehalt und eine Höhe aufwiesen, die unter die Ansprüche fielen, die jedoch nicht die erforderliche Dichte zeigten. Im Übrigen trägt die Beschwerdegegnerin vor, dass die Ansprüche durch den Bezug auf die dort genannte Normen auf eine Dichte von mindestens 300 kg/m**(3) begrenzt seien, was von den Beschwerdeführerinnen nicht bestritten wird.

4.10 Abschließend sei noch bemerkt, dass in der Beschreibung des Streitpatents auf die Verwendung eines "Härterostes" als wesentlich abgestellt wird (Absatz [0033]), wohingegen in Anspruch 1 nur von einem "Härteboden" die Rede ist und erst in Anspruch 2 von einem "Härterost" als "Härteboden" gesprochen wird. Dies steht jedoch der ausreichenden Offenbarung nicht entgegen, da es aus den oben gemachten Erwägungen plausibel erscheint, dass es darauf ankommt, den Kuchen auf seine Breitseite zurückzukippen und nicht darauf, wie der hierfür verwendete Träger beschaffen sein muss.

4.11 Aus den genannten Gründen ist daher das Erfordernis von Artikel 83 EPÜ erfüllt.

5. Neuheit

5.1 Die Beschwerdeführerinnen machen einen Neuheitseinwand gegenüber E2 hinsichtlich des Gegenstandes der Ansprüche 1 und 14 geltend.

5.2 In der angefochtenen Entscheidung stellte die Einspruchsabteilung fest, dass E2 die folgenden Merkmale nicht offenbare:

a) zement- und sulfatträgerfreie Rezepturen auf Basis

von Kalk;

b) Porenbetonmehl bzw. -split;

c) Dichten von <= 450 kg/m**(3).

5.2.1 Hinsichtlich Merkmal a) ist zu sagen, dass das Augenmerk von E2 auf die mechanische Verarbeitung des Kuchens gerichtet ist und sich nicht vornehmlich mit der verwendeten Rezeptur befasst. So ist vor allem ein Abschnitt der Rezeptur gewidmet (siehe S. 69, vorletzter Absatz, bis S. 70, erster Absatz). In diesem Abschnitt heißt es jedoch, dass die "Bindemittel Zement, ... Gips oder Anhydrit... in den Mischer transportiert [werden]". Dies steht der Behauptung der Beschwerdeführerinnen entgegen, E2 offenbare eine "zementfreie Kalkrezeptur". Zwar wird in E2 die Verwendung unterschiedlicher Zusammensetzungen gelehrt. Aus dieser Lehre ergibt sich jedoch nicht unmittelbar und eindeutig die Verwendung von kalkfreien Rezepturen. Das Merkmal a) ist somit nicht in E2 offenbart.

5.2.2 Hinsichtlich Merkmal b) tragen die Beschwerdeführerinnen vor, dass es in der Fachwelt üblich sei, Porenbetonausschuss in der Form von Porenbetonmehl bzw. -splitt zu verwenden und daher dieses Merkmal implizit in E2 offenbart sei. Für eine solche implizite Offenbarung obliegt es jedoch der Partei, welche diese geltend macht, nachzuweisen, dass dieses Merkmal zwingend vorhanden sein muss. Hierfür ist es jedoch nicht ausreichend zu behaupten, dass es üblich war, Porenbetonmehl bzw. -splitt zu verwenden. Es wäre hierzu erforderlich nachzuweisen, dass es bei der Herstellung von Porenbeton- bzw. Schaumbetonformkörpern nicht möglich ist, auf Porenbetonmehl bzw. Porenbetonsplitt zu verzichten. Ein solcher Nachweis fehlt jedoch. Die Beschwerdeführerinnen verweisen in diesem Zusammenhang auf E19. Dieses Dokument ist eine Patentschrift. Eine einzige Patentschrift kann jedoch regelmäßig nicht als Nachweis für allgemeines Fachwissen dienen. Zwar ergibt sich insbesondere aus Anspruch 1 von E19, dass Porenbetongranulat der Rezeptur zugegeben wird. Dass dies zwingend auch in E2 der Fall ist, ergibt sich hieraus nicht. Auch aus FW1 ergibt sich lediglich, dass die Zugabe von Porenbetonmehl zwar üblich ist, dass die Zugabe von Porenbetonmehl zwingend auch in E2 durchgeführt wird, ergibt sich hieraus ebenfalls nicht.

Merkmal b) ist daher ebenfalls nicht in E2 offenbart. Dies gilt umso mehr, als die Ansprüche 1 und 14 den Einsatz von sulfatfreiem Porenbetonmaterial/-splitt fordern.

5.2.3 Die zu Merkmal a) gemachten Ausführungen (s.o. Punkt 5.2.1) gelten entsprechend für Merkmal c), da sich der Vortrag der Beschwerdeführerinnen darin erschöpft zu behaupten, die in E2 offenbarte Lehre, unterschiedliche Zusammensetzungen zu verwenden, führe "letztendlich zu einem Porenbetonformkörper mit einer Rohdichte von 450 kg/m**(3) oder weniger".

5.3 Aus den genannten Gründen ist der Gegenstand der Ansprüche 1 und 14 und der davon abhängigen Ansprüche neu. Darüber hinaus bemerkt die Kammer hinsichtlich Anspruch 14, dass E2 nicht offenbart, hochdisperse synthetische Kieselsäure in der Kalkrezeptur zu verwenden.

5.4 Das Erfordernis nach Artikel 54(1),(2) EPÜ ist daher erfüllt.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1 Anspruch 1

6.1.1 Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur hydrothermalen Herstellung von Porenbeton- bzw. Schaumbetonformkörpern.

6.1.2 In der mündlichen Verhandlung trugen die Beschwerdeführerinnen vor, dass E2 oder E6 als nächstliegender Stand der Technik anzusehen seien. Im schriftlichen Verfahren wurden auch E8 und E9 als nächstliegender Stand der Technik genannt.

Die Kammer sieht E2 bzw. E8 als nächstliegenden Stand der Technik an. Während E2, E6, E8 und E9 insofern vergleichbar sind, als sie allesamt die Herstellung von Porenbeton und insbesondere die mechanischen Verfahrensschritte zu seiner Herstellung zum Gegenstand haben (E6: Spalte 1, Zeilen 30ff; E9: Absatz 2.4.1) scheint jedoch nur E2 bzw. E8 zu offenbaren (E2: Seite 69, erster vollständiger Absatz), dass der Kuchen nach dem Zuschneiden in aufrechter Stellung wieder in horizontale Stellung verbracht wird. Da auch in E8 (vgl. Fig. 7) ein solcher Verfahrensschritt offenbart ist, geltend die Ausführungen zu E2 als nächstliegendem Stand der Technik (s.u.) entsprechend für E8.

6.1.3 Gemäß dem Patent ist zu lösenden Aufgabe, bei sulfatfreien Poren- und Schaumbetonprodukten genormter Güteklassen bezüglich der Festigkeit und der Rohdichte nach EN 771-4 und DIN V 4165-100 die Thaumasitbildung auszuschließen und die Nachteile von Zementrezepturen zu kompensieren (Absatz [0010]).

6.1.4 Gemäß Anspruch 1 wird vorgeschlagen, diese Aufgabe durch ein Verfahren zur hydrothermalen Herstellung von Porenbeton- oder Schaumbetonformkörpern zu lösen, welches dadurch gekennzeichnet ist, dass eine zement- und sulfatträgerfreie Kalkrezeptur aus mehreren Komponenten umfassend sulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt hergestellt wird und Porenbeton- bzw. Schaumbetonformkörper mit eine Rohdichte von <= 450kg/m**(3)erhalten wird.

6.1.5 Es ist insbesondere im Hinblick auf die Absätze [0004] bis [0007], [0033] und [0034] des Streitpatents glaubhaft, dass die gestellte Aufgabe gelöst wird.

Die Beschwerdeführerinnen machen in diesem Zusammenhang geltend, dass Anspruch 1 keinen "absolut sulfatfreien" Porenbeton bzw. keine absolut sulfatfreie Kalkrezeptur vorschreibt, da in Absatz [0025] auch Flugasche, welche bis zu 2,4 % Sulfat enthalte (vgl. die Dokumente A3 und A4), als SiO2-Komponente erwähnt werde.

Es kann jedoch dahin stehen, ob Anspruch 1 neben der Verwendung von Quarzsand oder Quarzmehl als SiO2-Hauptkomponente auch die Verwendung von geringen Mengen von bis zu 2,4 % Sulfat enthaltender Flugasche umfasst, da kein Nachweis vorliegt, dass bei entsprechend geringen Mengen an Sulfat in der verwendeten Kalkrezeptur die gestellte Aufgabe nicht gelöst sei.

Aus den genannten Gründen erübrigt sich eine Umformulierung der Aufgabe.

6.1.6 Gemäß dem Vortrag der Beschwerdeführerinnen lag die Lösung im Lichte von E2 alleine oder in Kombination mit E6 oder E19 bzw. FW1 nahe.

Zunächst ist zu bemerken, dass in E2 explizit die Verwendung von Zement und Gips bzw. Anhydrit (Sulfatkomponente) gelehrt wird (Seite 69, letzter vollständiger Absatz). Es ist also die Frage zu beantworten, ob es vor dem Hintergrund der gestellten Aufgabe nahelag, zumindest die in E2 gelehrte Rezeptur so abzuändern, dass sie sowohl zement- als auch sulfatträgerfrei ist und auch sulfatfreies Porenbetonmaterial enthält. E2 enthält hierzu keinen Hinweis.

In E6 wird gelehrt, dass bestimmte zement- und sulfatfreie Kalkrezepturen zu Dichten von bis zu 1000 kg/m**(3) führen (Spalte 4, Zeilen 6ff). Es ist daher bereits aus diesem Grund fraglich, ob der Fachmann, welcher die geforderte Dichte von <= 450kg/m**(3) erhalten wollte, die Lehre von E6 in E2 angewandt hätte bzw. ob der Fachmann, wenn er dies getan hätte, zum Gegenstand von Anspruch 1 gelangt wäre, welcher eine Dichte von <= 450kg/m**(3) erfordert. Darüber hinaus enthält E6 keine Lehre hinsichtlich der Verwendung von sulfatfreiem Porenbetonmehl bzw. Porenbetonsplitt. In diesem Zusammenhang sei darauf hingewiesen, dass die Verwendung von sulfatfreiem Porenbetonmehl bzw. Porenbetonsplitt nicht nur ein Unterscheidungsmerkmal ggü. E2 darstellt, sondern auch, entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerinnen, einen Beitrag zur Lösung bildet, da es gemäß der Lehre des Patents darauf ankommt, das Wasser im Kuchen zu immobilisieren, und das Porenbetonmehl bzw. der Porenbetonsplitt hierzu beiträgt (Absatz [0022]). Es ist daher nicht zulässig, die Aufgabe als zwei getrennte Teilaufgaben zu behandeln und das Naheligen von Porenbetonmaterial und Sulfatfreiheit getrennt voneinander zu behandeln, wie dies von den Beschwerdeführerinnen vorgetragen wird.

Was E19 anbelangt, so wird dort zwar die Verwendung von Porenbeton in Form von Granulat gelehrt (Spalte 2, Zeilen 36ff), E19 lehrt jedoch weder, dass dieses Granulat sulfatfrei ist noch dass die verwendete Rezeptur eine zement- und sulfatträgerfreie Kalkrezeptur ist (vgl. Anspruch 1 von E19). Somit würde der Fachmann, selbst wenn er, wie von den Beschwerdeführerinnen vorgetragen, Porenbeton in Form von Granulat in E2 verwenden würde, nicht zum Gegenstand von Anspruch 1 gelangen, der die Verwendung von sulfatfreiem Porenbetonmaterial verlangt. Entsprechendes gilt für das Dokument FW1.

Die Beschwerdeführerinnen tragen auch vor, dass es für den Fachmann nahelag, sulfatfreie Kalkrezepturen in E2 zu verwenden, da es ihm bekannt war, dass strenge Vorschriften hinsichtlich der Deponierung von sulfathaltigem Betonmaterial existieren. Das Problem der Thaumasitbildung bei Betonmaterial auf Zementrezepturbasis, d.h. enthaltend Sulfat, sei ihm ebenso bekannt gewesen (vgl. Absatz [0007] des Streitpatents).

Dieses Argument überzeugt die Kammer nicht. Vor dem wirksamen Datum des Streitpatents war es zwar unstreitig bekannt, sulfatfreie Kalkrezepturen zu verwenden. Diese führten aber zu zu geringen Festigkeiten bzw. zu zu hohen Rohdichten (vgl. Absatz [0004] des Streitpatents). Es war daher für den vor die genannte Aufgabe gestellten Fachmann nicht naheliegend, sulfatfreie Kalkrezepturen in E2 einzusetzen. Darüber hinaus wäre er nicht zu dem Gegenstand von Anspruch 1 gelangt, selbst wenn er in E2 Kalkrezepturen eingesetzt hätte, da Anspruch 1, wie erwähnt, auch sulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl bzw. -splitt vorschreibt.

6.1.7 Die Beschwerdeführerinnen tragen auch vor, dass im vorliegenden Falle der Fachmann keines Hinweises im Stand der Technik bedurfte, um eine sulfatfreie Kalkrezeptur, welche Porenbetonmaterial umfasst, in E2, welches die mechanischen Aspekte des Verfahrens nach Anspruch 1 offenbare, einzusetzen.

Dieser Ansicht kann die Kammer nicht folgen. Es ist nämlich ständige Rechtsprechung der Beschwerdekammern, dass es für den Nachweis des Fehlens an erfinderischer Tätigkeit nicht genügt zu zeigen, dass die im nächstliegenden Stand der Technik (hier: E2) fehlenden Merkmale (hier: insbesondere sulfatfreie Kalkrezeptur und sulfatfreies Porenbetonmaterial) im Stand der Technik bekannt waren. Vielmehr ist hierfür notwendig, darzulegen, dass der vor die zu lösende Aufgabe gestellte Fachmann die fehlenden Merkmale auch im nächstliegenden Stand der Technik eingesetzt hätte bzw. eine entsprechende Veranlassung gehabt hätte, dies zu tun (Rechtsprechung, supra, I.D.5.; sog. "could-would approach").

6.1.8 Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass der Gegenstand von Anspruch 1 vor dem zitierten Stand der Technik nicht nahelag.

6.2 Anspruch 14

6.2.1 Die Erfindung betrifft, wie bereits erwähnt, ein Verfahren zur hydrothermalen Herstellung von Porenbeton- bzw. Schaumbetonformkörpern.

6.2.2 Die Beschwerdeführerinnen zitieren als nächstliegenden Stand der Technik E10, E6, E7 oder E9. Es steht außer Streit, dass keines dieser Dokumente die Zugabe von sulfatfreiem Porenbetonmehl bzw. -splitt und von hochdisperser synthetischer Kieselsäure offenbart.

6.2.3 Auch hier ist zu lösenden Aufgabe, bei sulfatfreien Poren- und Schaumbetonprodukten genormter Güteklassen bezüglich der Festigkeit und der Rohdichte nach EN 771-4 und DIN V 4165-100 die Thaumasitbildung auszuschließen und die Nachteile von Zementrezepturen zu kompensieren (Absatz [0010]).

6.2.4 Gemäß Anspruch 14 wird vorgeschlagen, diese Aufgabe durch ein Verfahren zur hydrothermalen Herstellung von Porenbeton- oder Schaumbetonformkörpern unter Verwendung einer zement- und sulfatträgerfreien Kalkrezeptur zu lösen, welches dadurch gekennzeichnet ist, dass die Rezeptur sulfatfreies Porenbetonmaterial in Form von Porenbetonmehl und/oder Porenbetonsplitt und hochdisperse synthetische Kieselsäure enthält und dass ein Porenbeton- bzw. Schaumbetonformkörper mit eine Rohdichte von <= 450kg/m**(3)erhalten wird.

6.2.5 Es ist insbesondere im Hinblick auf die Absätze [0004] bis [0007] und [0035] des Streitpatents glaubhaft, dass die gestellte Aufgabe gelöst wird.

6.2.6 Nach Ansicht der Beschwerdeführerinnen sei der Gegenstand von Anspruch 14 ausgehend von den als nächstliegendem Stand der Technik zitierten Dokumenten im Hinblick auf E12, welches hochdisperse synthetische Kieselsäure offenbare, und E19 bzw. FW1, welche die Zugabe von Porenbetonmaterial lehrten, nahegelegt. Auch hier stelle sich die Aufgabe als zwei unabhängige Teilaufgaben dar, die somit einzeln zu behandeln seien.

Die Kammer kann sich dieser Ansicht nicht anschließen. Zum einen wirken hochdisperse synthetische Kieselsäure und Porenbetonmaterial zusammen, da beide als Wasserrückhaltemittel agieren (vgl. Absätze [0016], [0022] und [0035] des Streitpatents). Es ist daher, wie oben hinsichtlich Anspruch 1 ausgeführt, nicht zulässig, die Aufgabe in zwei getrennte Teilaufgaben zu formulieren bzw. das Naheliegen dieser beiden Unterscheidungsmerkmale getrennt voneinander zu beurteilen. Darüber hinaus offenbaren weder E19 noch FW1 die Verwendung von sulfatfreiem Porenbetonmaterial und lehren weder diese Dokumente noch D12, Porenbetonmaterial bzw. Kieselsäure einzusetzen, um die gestellte Aufgabe zu lösen.

6.2.7 Folglich ergibt sich der Gegenstand von Anspruch 14 nicht in naheliegender Weise aus dem zitierten Stand der Technik.

6.3 Das Erfordernis nach Artikel 56 EPÜ ist daher für die beiden unabhängigen Ansprüche und die davon abhängigen Ansprüche erfüllt.

7. Antrag auf Vorlage einer Rechtsfrage

7.1 Die Beschwerdeführerin 1 beantragt, die Große Beschwerdekammer mit einer Rechtsfrage zu befassen (s.o. Punkt X.).

7.2 Zur Sicherung einer einheitlichen Rechtsanwendung oder wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt, befasst die Beschwerdekammer von Amts wegen oder auf Antrag eines Beteiligten die Große Beschwerdekammer, wenn sie hierzu eine Entscheidung für erforderlich hält (Artikel 112(1)a) EPÜ). Wenn die Frage von der Beschwerdekammer selbst ohne Zweifel beantwortet werden kann, so muss diese Frage der Großen Beschwerdekammer nicht vorgelegt werden (T 1242/04, Gründe 10.3).

7.3 Im vorliegenden Fall ist eine Vorlage nicht zur Sicherung der einheitlichen Rechtsprechung notwendig, da die Frage im Kern die Anwendbarkeit des "could-would approach" betrifft und dieser nach ständiger Rechtsprechung anzuwenden ist (vgl. oben Punkt 6.1.7). Aus denselben Gründen handelt es sich nicht um eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung. Die Frage konnte auch von der Kammer ohne Zweifel beantwortet werden (vgl. Punkt 6.1.7 oben).

7.4 Die Kammer befasst die Große Beschwerdekammer daher nicht mit dieser Frage.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurück

verwiesen mit der Anweisung, das Patent in geänderter Form

aufrechtzuerhalten auf der Grundlage der folgenden

Dokumente:

Ansprüche 1 bis 23, eingereicht während der

mündlichen Verhandlung;

Beschreibungsseiten 2 bis 6, wie für gewährbar erachtet in

der angefochtenen Entscheidung;

Figuren 1 bis 2d, wie im erteilten Patent.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité