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  3. T 2325/15 21-02-2019
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T 2325/15 21-02-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T232515.20190221
Date de la décision
21 February 2019
Numéro de l'affaire
T 2325/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08013148.5
Classe de la CIB
A61K 8/67
A61Q 19/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 375.44 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kosmetisches Verfahren zur Beeinflussung der Haut

Nom du demandeur
Hönscher-Sickert, Monika
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.10
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 113(1)
European Patent Convention R 111(2)
European Patent Convention R 137(3)
Mot-clé

Rechtliches Gehör - wesentlicher Verfahrensmangel (nein)

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0755/96
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin (Patentanmelderin) richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung vom 6. August 2015, die europäische Patentanmeldung Nr. 08013148.5 zurückzuweisen.

II. In ihrer Entscheidung verwies die Prüfungsabteilung u.a. auf die Druckschriften D1-D5 und D9:

D1: DATABASE GNPD [Online] Mintel; Juni 2005 (2005-06), "Oral Food Supplement", Database accession no. 369987

D2: DATABASE GNPD [Online] Mintel; Dezember 1999 (1999-12),"Cosmetotale", Database accession no. 16538

D3: DATABASE GNPD [Online] Mintel; April 2002 (2002-04), "Eta 1000 Skincare Range", Database accession no. 143966

D4: DATABASE GNPD [Online] Mintel; April 2000 (2000-04), "Colagen Producing Supplements", Database accession no. 10066149

D5: DATABASE GNPD [Online] Mintel; November 2003 (2002-11), "Nachtkernöl Kapseln Supplements", Database accession no. 239391

D9: WO2006/052863

III. Die Prüfungsabteilung kam in der angefochtenen Entscheidung zu dem Schluss, der Produktanspruch des Hauptantrags (Anspruch 5) sei nicht neu gegenüber einem handelsüblichen Computer (Artikel 54(2) EPÜ). Das in Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags beanspruchte Verfahren sei nicht erfinderisch ausgehend von D9 als nächstem Stand der Technik in Verbindung mit D1-D5 (Artikel 56 EPÜ). Anspruch 1 des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrags 2 sei unklar (Artikel 84 EPÜ), der Hilfsantrag wurde daher nicht mehr ins Verfahren zugelassen.

IV. Mit ihrer Beschwerdebegründung vom 3. Dezember 2015 reichte die Beschwerdeführerin einen Hauptantrag und Hilfsanträge 1-4 ein und beantragte die Erteilung eines Patents auf deren Basis. Hauptantrag und Hilfsantrag 1 entsprechen den der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegenden Anträgen.

Des weiteren monierte die Beschwerdeführerin einen wesentlichen Verfahrensmangel. Die Prüfungsabteilung hätte in falschem Ausüben ihres Ermessens unter Regel 116 EPÜ weitere Hilfsanträge nicht mehr zugelassen, und zudem diese Nichtzulassung nicht begründet (Regel 111(2) EPÜ).

V. In einer Mitteilung unter Artikel 15(1) VOBK informierte die Kammer die Beschwerdeführerin, dass sie vorläufig keinen wesentlichen Verfahrensmangel in der ersten Instanz erkennen könne. Bezüglich der Neuheit des Hauptantrags folge die Kammer momentan den Argumenten der Prüfungsabteilung. Bezüglich der vorliegenden Hilfsanträge 1-4 wäre die Fragen der Klarheit (Artikel 84 EPÜ), erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) und die Frage des Ausschlusses therapeutischer Verfahren von der Patentierbarkeit unter Artikel 53(c) EPÜ zu diskutieren.

VI. Mit Schriftsatz vom 18. Januar 2019 brachte die Beschwerdeführerin weitere Argumente vor. Des weiteren reichte sie zusätzliche Anspruchssätze als Hilfsanträge 5 und 6 ein.

VII. Am 21. Februar 2019 fand die mündliche Verhandlung statt.

VIII. Die Anträge der Beschwerdeführerin waren:

Die Zurückverweisung der Angelegenheit an die Prüfungsabteilung wegen eines wesentlichen Verfahrensfehlers.

Die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Erteilung eines Patents auf der Grundlage des Hauptantrags oder einer der Hilfsanträge 1 bis 6.

IX. Anspruch 1 des dieser Entscheidung zugrundeliegenden sechsten Hilfsantrags lautet wie folgt:

Kosmetisches Verfahren zur ausschließlich nicht-therapeutischen Beeinflussung der Haut, nämlich zur Verzögerung von Alterserscheinungen der Haut, aufweisend die Verfahrensschritte:

- Feststellen der Hautsituation, durch Bestimmung des Pflegezustandes der Haut, des Alters und der Energie- und Belastungssituation der Person, wobei wenigstens eine Hautsituation aus der Gruppe lipidarme Haut, ölige Haut, Falten, Elastizitätsverlust, vorzeitige Hautalterung, übermäßige Verhornung, übermäßige Pigmentation, Feuchtigkeitsmangel, festgestellt wird;

- Feststellen der Mangelsituation der Haut in Abhängigkeit der zuvor festgestellten Hautsituation, wobei den folgenden Hautsituationen eine Mangelsituation entsprechend einer Mangelversorgung mit jeweils den aufgelisteten Nährstoffen zugeordnet wird

Lipidarme Haut:

Vitamin B, Co-Enzym Q10, Vitamin A, Ceramid III

Ölige Haut:

oligomere Procyandine, Proanthocydine, Vitamin A, Ceramid III

Falten, Elastizitätsverlust, vorzeitige Hautalterung:

oligomere Procyandine, Proanthocydine, Co-Enzym Q10, Vitamin C, Genistein, Aminokomplexe, Ceramid III

Übermäßige Verhornung:

oligomere Procyandine, Proanthocydine, Vitamin A, Aminokomplexe, Ceramid III

Übermäßige Pigmentation:

Vitamin C, Genistein, Mineralienspurenelemente, Ceramide III

Feuchtigkeitsmangel:

Vitamin B, Vitamin C, Mineralienspurenelemente, Aminokomplexe, Ceramid III

- Festlegen eines Behandlungsplans in Abhängigkeit der zuvor festgestellten Mangelsituation der Haut, umfassend die Aufnahme von Nahrungsergänzungspräparaten aufweisend die mangelnden Nährstoffe zur inneren Behandlung der festgestellten Mangelsituation der Haut und eine gleichzeitige äußere Applikation nährstoffhaltiger Verbindungen, die hinsichtlich ihrer Zusammensetzung auf die Nahrungsergänzungspräparate abgestimmt sind und somit für jede zu behandelnde Person individuell zubereitet werden, wobei die äußere Applikation die gleichen, auch in den Nahrungsergänzungspräparaten enthaltenen, mangelnden Nährstoffe zur gleichzeitigen ergänzenden äußeren Behandlung der festgestellten Mangelsituation der Haut aufweist.

X. Die Argumente der Beschwerdeführerin, soweit sie für die vorliegende Entscheidung relevant sind, können folgendermaßen zusammengefasst werden:

Verfahrensfehler

Die Prüfungsabteilung habe am Ende der mündlichen Verhandlung zu erkennen gegeben, keine neuen Hilfsanträge mehr zuzulassen, obwohl der Vertreter der Anmelderin dies beabsichtigt hätte, und obwohl die Prüfungsabteilung zu erkennen gegeben habe, die Anmeldung enthalte patentfähige Gegenstände. Dies sei ein falsches Ausüben der Ermessens unter Regel 116 EPÜ, das zudem in der Entscheidung nicht begründet worden sei (Regel 111(2) EPÜ). Auf die Entscheidung T 0755/96 vom 6. August 1999 (ABl. EPA 2000, 174) wurde verwiesen. Insbesondere in einseitigen Verfahren sei es die Norm, sich in iterativer Weise einer gewährbaren Anspruchsfassung anzunähern; auch sei die mündliche Verhandlung bereits um 12h30 beendet worden, so dass kein Zeitdruck bestanden habe. Zwar sei im Protokoll der mündlichen Verhandlung nicht vermerkt, dass der Anmelder neue Hilfsanträge einzureichen beabsichtigte, dies liege aber daran, dass diese Anträge eben nicht eingereicht wurden, da der Vertreter der Anmelderin aus den Aussagen und dem Verhalten der Prüfungsabteilung schließen musste, diese Anträge würden nicht mehr zugelassen. Dies sei eine Verletzung des rechtlichen Gehörs unter Artikel 113(1) EPÜ. Dazu sollten als Zeugen der damalige Begleiter der Vertreterin der Anmelderin sowie die Mitglieder der Prüfungsabteilung geladen werden.

Erfinderische Tätigkeit des Hilfsantrags 6

Der Anspruch bezieht sich auf ein Verfahren zur Verzögerung von Alterserscheinungen der Haut. Die zu lösende Aufgabe bestehe in der Auffindung eines verbesserten Verfahrens zur Vermeidung vorzeitiger Hautalterung; die vorteilhafte Wirkung des Verfahrens gehe aus den Absätzen [0018] und [0023] der veröffentlichen Patentanmeldung hervor. Das beanspruchte Verfahren zeichne sich insbesondere dadurch aus, dass jeweils einer bestimmten Hautsituation eine Mangelversorgung an einer spezifischen Nährstoffkombination zugeordnet wird, und diese Nährstoffkombination dann simultan intern und extern appliziert wird. Insbesondere die Kombination der im Detail aufgeführten Nährstoffe, deren Zuordnung zu bestimmten Hautsituationen, und die gleichzeitige innere und äußere Anwendung der Nährstoffkombination sei im Stand der Technik nirgends vorbeschrieben. Das beanspruchte Verfahren sei daher ausgehend von dem in D9 offenbarten Verfahren für den Fachmann nicht nahegelegt.

XI. Am Ende der Verhandlung wurde die Entscheidung verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Rechtliches Gehör (Artikel 113(1) EPÜ)

2.1 Ein wesentlicher Verfahrensfehler, wie von der Beschwerdeführerin angeführt, wurde von der Prüfungsabteilung aus den im folgenden ausgeführten Gründen nicht begangen.

2.2 Ausweislich des Verhandlungsprotokolls wurde der Anmelderin nach Diskussion der zu diesem Zeitpunkt anhängigen Hilfsanträge 1-4 ausreichend Zeit zur Einreichung weiterer Anträge gegeben, die von der Anmelderin auch zu diesem Zweck genutzt wurde (siehe Punkt 6 des Protokolls). Zudem wurde die Nichtzulassung des neu eingereichten Hilfsantrags 2 in der Entscheidung begründet (siehe Punkt 12 dort).

Es ist dem Protokoll der Verhandlung nicht zu entnehmen, dass die Anmelderin nach der Diskussion der eingereichten Hilfsanträge noch weitere Hilfsanträge einreichen wollte. Die Anmelderin hat auch keine Berichtigung des Protokolls beantragt, was gemäß den im Jahr 2015 gültigen Richtlinien für die Prüfung im Europäische Patentamt, Punkt E-II, 10.4, möglich und statthaft gewesen wäre, sollte das Protokoll wesentliche Anträge der Anmelderin nicht korrekt wiedergeben. Die Kammer muss daher zunächst davon ausgehen, dass das Protokoll den wesentlichen Gang der Verhandlung und alle rechtserheblichen Erklärungen der Beteiligten korrekt wiedergibt.

2.3 Die Anmelderin hat im wesentlichen vorgebracht, die Prüfungsabteilung hätte am Ende der Verhandlung zu erkennen geben lassen, dass weitere Hilfsanträge nicht mehr zugelassen würden, weshalb die Anmelderin auf deren aus ihrer Sicht aussichtsloses Einreichen verzichtet hätte. Dies sei jedoch im Protokoll nicht wiedergegeben. Aus diesem Grund wurde die Vernehmung von Zeugen vorgeschlagen und der Bericht des Rechtsanwalts über die mündliche Verhandlung vor der Einspruchsabteilung als Beweis vorgelegt. Eine Verletzung des rechtlichen Gehörs unter Artikel 113(1) EPÜ sei daher gegeben.

2.4 Die Kammer hat ernsthafte Bedenken gegen die Möglichkeit, die Mitglieder der Prüfungsabteilung als neutrale Zeugen anzuhören. Gleiches gilt für die Begleitperson, die übrigens in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer als Vertreter der Partei erschienen ist. Diese Fragen können jedoch dahingestellt bleiben. Nach Ansicht der Kammer ist die Frage, ob das Protokoll in diesem Punkt den Verlauf der mündlichen Verhandlung korrekt wiedergibt, oder nicht, nicht entscheidungsrelevant. Selbst wenn man davon ausgeht, das Vorbringen der Beschwerdeführerin entspreche den Tatsachen, so stellt dies nach Ansicht der Kammer jedenfalls im vorliegenden Fall keine Verletzung des rechtlichen Gehörs unter Artikel 113(1) EPÜ dar. Die Kammer ist daher der Ansicht, dass die angebotenen Zeugen nicht angehört werden müssen.

Im vorliegenden Fall wurden Einwände unter Artikeln 54, 56 und 84 EPÜ bereits im erweiterten Europäischen Recherchebericht erhoben. Diese Einwände wurden in einem Bescheid unter Artikel 94(3) EPÜ, dem die Ladung zur mündlichen Verhandlung begleitenden Bescheid sowie in der mündlichen Verhandlung selbst den jeweiligen Anspruchssätzen angepasst wiederholt bzw. spezifiziert. Die Anmelderin hat mit Eingabe vom 28. Oktober 2011 geänderte Ansprüche eingereicht, mit Eingabe vom 17. August 2013 geänderte Ansprüche als Haupt- bzw. Hilfsantrag eingereicht, mit Eingabe vom 11. Mai 2015 weitere drei Anspruchssätze als Hilfsanträge eingereicht, und während der mündlichen Verhandlung selbst wiederum zwei geänderte Anspruchssätze als Hilfsanträge eingereicht.

Gemäß Regeln 137(2)(3) EPÜ, die auch zum Zeitpunkt der Erstellung des erweiterten Recherchenberichts und des darauf folgenden Prüfungsverfahrens in der gegenwärtigen Form in Kraft waren, kann der Anmelder die Anmeldeunterlagen zusammen mit der Erwiderung auf den Bescheid unter Regel 70a EPÜ ändern, was im vorliegenden Fall auch geschehen ist. Weitere Änderungen können nur noch mit Zustimmung der Prüfungsabteilung vorgenommen werden. Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdeführerin als Anmelderin im Prüfungsverfahren eine Reihe weiterer geänderter Anspruchssätze als Hauptantrag bzw. Hilfsanträge sowohl im schriftlichen Verfahren als auch in der mündlichen Verhandlung selbst eingereicht, die auch von der Prüfungsabteilung auf ihre Vereinbarkeit mit den Vorschriften des EPÜ geprüft wurden. Die Gründe für die Nichtgewährbarkeit bzw. Nichtzulässigkeit dieser Anspruchssätze wurden ihr jeweils schriftlich oder mündlich mitgeteilt, und sie konnte sich dazu äußern. Dem rechtlichen Gehör unter Artikel 113(1) EPÜ ist damit genüge getan.

Die Kammer teilt die Auffassung der Beschwerdeführerin nicht uneingeschränkt, dass in einseitigen Verfahren es die Norm sei, sich in iterativer Weise einer gewährbaren Anspruchsfassung anzunähern. Dieser Ansatz mag zwar generell Anwendung finden, ist aber in bestimmten Verfahrensstadien offensichtlich nicht mehr anwendbar, denn daraus entstünde ja gewissermaßen eine Pflicht der Prüfungsabteilung, solange neue Anspruchssätze zuzulassen, bis eine gewährbare Fassung vorliegt. Dies jedoch steht insbesondere im Widerspruch zu Regel 137(3) EPÜ, die die Zulassung weiterer Änderungen an die Zustimmung der Prüfungsabteilung knüpft. Die Anzahl der Iterationen unterliegt also einer im Ermessen der Prüfungsabteilung stehenden Grenze, wenn die Prüfungsabteilung keinen Fortschritt in der Sache sieht. Das gilt auch im Rahmen einer mündlichen Verhandlung, unabhängig davon, ob die Verhandlung zeitlich noch fortgesetzt werden hätte können. Im vorliegenden Fall wurde eine Reihe iterativer Annäherungen von der Prüfungsabteilung ins Verfahren zugelassen, ohne dass am Ende eine gewährbare Anspruchsfassung vorlag. Eine fehlerhafte Ermessensausübung der Prüfungsabteilung kann die Kammer daher nicht erkennen. Ein Recht auf kontinuierliche Einreichung von Hilfsanträgen, solange, bis einer der eingereichten Hilfsanträge gewährbar ist, sieht das EPÜ nicht vor.

Nach Ansicht der Kammer geht auch der Verweis der Beschwerdeführerin auf die zitierte und im Amtsblatt veröffentlichte Entscheidung T 0755/96 (Abl. EPA, 2000, 174) am Kern der Sache vorbei. Diese Entscheidung bestätigte das Ermessen der Prüfungsabteilung, vom Anmelder eingereichte, geänderte Ansprüche unter (der jetzigen) Regel 116 EPÜ zuzulassen, oder nicht, sofern eine Nichtzulassung adäquat begründet wird. Dabei muss das Interesse des Anmelders auf Erlangung von Patentschutz gegen das Interesse des EPA, das Prüfungsverfahren einem Ende zuzuführen, abgewägt werden. Vorliegend wurde aber über alle eingereichten geänderten Anträge adäquat entschieden, und weitere Anträge wurden nicht gestellt. Auf jeden Fall kann die Kammer nicht erkennen, dass bei der Anzahl der eingereichten geänderten und von der Prüfungsabteilung besprochenen Anspruchssätze die von T0755/96 geforderte Interessensabwägung in unangemessener Weise ausgeübt worden wäre.

3. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

3.1 Aus den im folgenden ausgeführten Gründen mangelt es dem in Anspruch 1 des vorliegenden Hilfsantrags 6 definierten Verfahren an erfinderischer Tätigkeit.

Die Ansprüche der höherrangigen Anträge sind breiter und umfassen den Gegenstand der Ansprüche des sechsten Hilfsantrags. Dies wurde von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung bestätigt. Daher mangelt es ebenso den im Hauptantrag und in den Hilfsanträgen 1-5 definierten Verfahren an erfinderischer Tätigkeit.

3.2 Beansprucht wird ein kosmetisches Verfahren zur Verzögerung von Alterserscheinungen der Haut. Das beanspruchte Verfahren besteht aus drei Schritten.

Im ersten Schritt wird die Hautsituation festgestellt, etwa Feuchtigkeitsmangel, vorzeitige Hautalterung oder Faltenbildung.

Im zweiten Schritt werden den einzelnen Hautsituationen Mangelversorgungen mit jeweils einer Kombination von Nährstoffen zugeordnet.

Im dritten Schritt erfolgt die Aufstellung eines Behandlungsplans, der die gleichzeitige äußere und innere Anwendung der im zweiten Verfahrensschritt definierten Nährstoffkombination vorsieht. Die zu verabreichende Nährstoffkombination wird dabei entsprechend der festgestellten Mangelversorgung für jede zu behandelnde Person individuell zubereitet.

3.3 Als nächster Stand der Technik für das beanspruchte Verfahren wurde sowohl von der Prüfungsabteilung als auch von der Beschwerdeführerin D9 angesehen. Die Kammer schließt sich dieser Auffassung an.

Wie von der Prüfungsabteilung in ihrer Entscheidung zutreffend ausgeführt (siehe Punkt 11.2 dort), offenbart D9 ein Verfahren (und eine entsprechende Vorrichtung) für die automatisierte Herstellung von personalisierten kosmetischen Zusammensetzungen (Absatz [0001]). Dabei werden äußerlich applizierbare kosmetische Produkte und innerlich applizierbare Nahrungsergänzungmittel zur Verbesserung des Erscheinungsbildes der Haut, entweder getrennt oder gemeinsam, an den jeweiligen Benutzer individuell ausgegeben (siehe [0037], [0038] und [0040]). Dies ist unstrittig.

3.4 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin, der die Kammer insoweit beipflichten kann, unterscheidet sich das beanspruchte Verfahren von der expliziten Offenbarung der D9 durch mehrere Merkmale, nämlich:

(i) das Feststellen der Hautsituation

(ii) das Feststellen einer Mangelsituation an bestimmten Nährstoffen, korrespondierend zur Hautsituation

(iii) das Aufstellen eines Behandlungsplan, bei dem innerlich und äußerlich simultan diese Nährstoffkombination zugeführt wird.

3.5 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin löst das beanspruchte Verfahren die Aufgabe, ein verbessertes Verfahren zur Vermeidung vorzeitiger Hautalterung zur Verfügung zu stellen.

Dem kann die Kammer nicht beipflichten. Die Anmeldung enthält keinerlei überprüfbare Daten, geschweige denn Vergleichsdaten, aus denen eine Wirksamkeit, geschweige denn eine verbesserte Wirksamkeit des beanspruchten Verfahrens hervorginge. Solche Daten wurden auch im Verlauf des Prüfungsverfahrens nicht eingereicht.

Die Beschwerdeführerin hat auf Absätze [0018] und [0023] der veröffentlichen Patentanmeldung verwiesen. Dort wird ausgeführt, dass eine gleichzeitige innere und äußere Anwendung der mit den Hautsituationen korrelierenden Nährstoffkombinationen besonders vorteilhaft ist. Allerdings wird diese Behauptung durch keinerlei Daten oder nachvollziehbare technische Argumente gestützt.

Eine Verbesserung gegenüber bekannten Verfahren ist daher nicht belegt. Ebensowenig ist überhaupt eine Wirksamkeit des beanspruchten Verfahrens in Bezug auf die Vermeidung vorzeitiger Hautalterung nachgewiesen. Die bloße Behauptung der Beschwerdeführerin ist dafür nicht ausreichend. Eine derartige Wirkung kann daher nicht für die Formulierung einer technischen Aufgabe verwendet werden.

3.6 Die zu lösende technische Aufgabe könnte daher höchstens darin gesehen werden, ein alternatives kosmetisches Verfahren zur Beeinflussung der Haut zur Verfügung zu stellen.

Obwohl auch hierfür keinerlei Daten vorliegen, nimmt die Kammer zugunsten der Beschwerdeführerin an, dass das beanspruchte Verfahren diese Aufgabe löst. Die verwendeten Nährstoffe sind in der Kosmetik allgemein gebräuchlich, so dass von einer irgendwie gearteten Beeinflussung der Haut ausgegangen werden kann.

3.7 Es bleibt zu daher untersuchen, ob die beanspruchte Lösung der technischen Aufgabe für den Fachmann naheliegend war.

3.7.1 Punkt (i) der oben definierten Unterscheidungsmerkmale, d. h. das Feststellen der Hautsituation, ist Bestandteil eines jeden kosmetischen Verfahrens. Dies geschieht beispielsweise durch einen Blick in den Spiegel oder durch die Begutachtung der Haut durch eine andere Person. Dieses Merkmal kann keinen erfinderischen Beitrag leisten.

3.7.2 Punkt (ii) der oben definierten Unterscheidungsmerkmale, d. h. die Korrelation der Hautsituation mit einer Mangelsituation an einer bestimmten Kombination von Nährstoffen, ist willkürlich. Es wurde keinerlei besondere Wirkung einer jeweils spezifischen Kombination nachgewiesen. Die Nährstoffe an sich (Vitamine, Co-Enzym Q10, Ceramid III) sind in der Kosmetik allgemein gebräuchliche Inhaltsstoffe. Vitamine werden beispielsweise schon in der D9 erwähnt (siehe Absatz [0038]), oder auch im Zusammenhang mit Faltenbehandlung in der D3. Eine willkürliche Verwendung allgemein bekannter kosmetischer Inhaltsstoffe zur Beeinflussung der Haut erfordert für den Fachmann kein erfinderisches Handeln.

3.7.3 Punkt (iii) der oben definierten Unterscheidungsmerkmale, d. h. das Aufstellen eines Behandlungsplans, bei dem innerlich und äußerlich Nährstoffkombinationen zugeführt werden, ist aus dem Stand der Technik bekannt.

Beispielsweise beschreibt die D2 eine Hautbehandlung, bei der sowohl Nahrungsergänzungsmittel als auch eine Creme angewendet werden, um eine Balance zwischen innerer und äußerer Heilung zu erzielen. Auch in der D1 werden gleichzeitig Kapseln eingenommen und eine Sonnencreme aufgetragen. Innere und äußere Behandlungsmöglichkeiten, sogar mit teilweise überlappenden bzw. identischen Inhaltsstoffen, sind auch in der D3 und der D4 beschrieben.

3.7.4 Ein Fachmann hätte daher das vorliegend beanspruchte Verfahren ausgehend von D9 als naheliegende alternative Möglichkeit zur Beeinflussung der Haut angesehen.

3.8 Die Gegenargumente der Beschwerdeführerin können nicht überzeugen.

3.8.1 Die Beschwerdeführerin argumentiert, nirgendwo im Stand der Technik sei die beanspruchte Kombination an Nährstoffen gegen die Verzögerung von Alterserscheinungen der Haut verwendet worden. Dies ist richtig. Allerdings wurden im vorliegenden Verfahren keinerlei Beweise vorgelegt, dass die beanspruchte Kombination von Nährstoffen irgendeinen positiven Effekt in Bezug auf die Verzögerung der Hautalterung hat. Der Einsatz allgemein bekannter, willkürlich ausgewählter Nährstoffe, ohne einen bestimmten Effekt zu erreichen, erfordert kein erfinderisches Handeln.

3.8.2 Die Beschwerdeführerin argumentiert weiterhin, der gleichzeitige Einsatz derselben Nährstoffe innerlich und äußerlich seien nicht im Stand der Technik beschrieben. Selbst wenn das der Fall sein sollte, so gilt doch hier das gleiche wie für die Nährstoffkombinationen an sich, denn auch für diesen kombinierten Einsatz wurde keinerlei besondere Wirkung nachgewiesen.

3.8.3 Die Beschwerdeführerin argumentiert auch, nirgendwo im Stand der Technik seien die vorliegend beanspruchten Nährstoffkombinationen mit den entsprechenden Hautsituationen korreliert worden. Dies mag ebenfalls der Fall sein, aber ohne einen irgendwie gearteten Nachweis, dass die gewählte Nährstoffkombination bei den entsprechenden Hautsituationen eine Verbesserung bewirkt, muss die Korrelation als willkürliche Auswahl aus bekannten Nährstoffen gesehen werden, deren Zusammenstellung kein erfinderisches Handeln benötigt.

4. Da keiner der vorliegenden Anträge die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ erfüllt, braucht auf andere mögliche Unvereinbarkeiten der vorliegenden Anträge mit dem EPÜ nicht mehr näher eingegangen zu werden.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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