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  3. T 2311/15 (Batteriepack/BOSCH) 23-01-2018
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T 2311/15 (Batteriepack/BOSCH) 23-01-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T231115.20180123
Date de la décision
23 January 2018
Numéro de l'affaire
T 2311/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05760990.1
Classe de la CIB
H01M 2/34
H01M 10/617
H01M 10/6235
H01M 10/643
H01M 10/653
H01M 10/6555
H01M 2/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 333.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

BATTERIEPACK

Nom du demandeur
ROBERT BOSCH GMBH
Nom de l'opposant
Black & Decker Inc.
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 101(3)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
Mot-clé

Spät eingereichter Antrag - zugelassen (ja)

Anspruch bei Streichung einer bevorzugten Ausführungsform in der Beschreibung enger auszulegen (nein)

Änderungen - zulässig (ja)

Behaupteter Mangel an Klarheit der Ansprüche verursacht durch Streichung einer bevorzugten Ausführungsform in der Beschreibung (nein)

Einwand der mangelnden Klarheit - zugelassen (nein)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
T 0681/01
T 0881/01
T 0223/05
T 0299/09
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, in der festgestellt wurde, dass das Europäische Patent Nr. 1 792 355 unter Berücksichtigung der Änderungen auf der Basis des in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereichten Hilfsantrags 4 und der Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ, insbesondere jenen der ausreichenden Offenbarung, der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit, genüge. Das Patent betrifft einen Batteriepack.

II. Im Verfahren vor der Einspruchsabteilung wurden u.a. folgende Dokumente zitiert:

D6: US 5 227 263 A

D7: US 5 338 624 A.

III. Gegen diese Entscheidung legte die Einsprechende (Beschwerdeführerin) Beschwerde ein. Mit ihrer Beschwerdebegründung reichte sie folgendes Dokument ein:

D8: Thermal Properties of Plastic Materials.

IV. Mit Schriftsatz vom 22. Dezember 2017 reichte die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) u.a. einen mit "Hilfsantrag I" bezeichneten Antrag ein.

V. In der mündlichen Verhandlung reichte die Beschwerdegegnerin u.a. einen mit "Hilfsantrag Ib" bezeichneten Antrag ein und zog alle anderen Anträge zurück.

VI. Der einzige unabhängige Anspruch 1 des alleinigen Antrags der Beschwerdegegnerin lautet wie folgt:

"1. Batteriepack zur Stromversorgung eines Elektrogeräts oder Elektrofahrzeugs, insbesondere eines Elektrowerkzeugs, mit einer Mehrzahl von Batteriezellen und mindestens einem in einem Zwischenraum zwischen benachbarten Batteriezellen angeordneten Wärmeausgleichselement, dadurch gekennzeichnet, dass das Wärmeausgleichselement (18) aus einem Kunststoffmaterial besteht, welches eine Wärmeleitfähigkeit von 0,4 bis 0,5 W/mK besitzt, wobei die Wärmeleitfähigkeit im Bereich der maximalen Wärmeleitfähigkeit im Inneren der Batteriezellen (4) liegt, wobei der Querschnitt des Wärmeausgleichselements über den größten Teil seiner Länge komplementär zum Querschnitt des Zwischenraums zwischen den Zellen ist, so dass es diesen im Wesentlichen vollständig ausfüllt."

Die Ansprüche 2 bis 7 sind von Anspruch 1 abhängig und beschreiben bevorzugte Ausführungsformen des beanspruchten Batteriepacks.

VII. Die Beschwerdeführerin trug im Wesentlichen wie folgt vor:

Der Antrag der Beschwerdegegnerin sei nicht zum Verfahren zuzulassen, da er erst in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht und somit verspätet eingereicht worden sei. Die Einschränkung des Bereichs für die Wärmeleitfähigkeit auf 0,4 bis 0,5 scheine den zuvor in der mündlichen Verhandlung diskutierten Einwand unter Artikel 123(2) EPÜ jedoch zu beheben.

Im schriftlichen Verfahren wurde ausgeführt, dass die Streichung der bevorzugten Ausführungsform auf Seite 4 der ursprünglich eingereichten Unterlagen dazu führe, dass Anspruch 1 gegen die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ verstoße und ein Mangel an Klarheit in Anspruch 1 daraus resultiere. Insofern sei auch der Einwand der mangelnden Klarheit zulässig. Er sei auch begründet, da nunmehr nicht klar sei, was der Ausdruck "aus einem Kunststoffmaterial besteht" bedeute. In der mündlichen Verhandlung wurde die Beanstandung im Hinblick auf die Erfordernisse des Artikels 123(2) nicht aufrecht erhalten, wohl aber jene hinsichtlich der mangelnden Klarheit.

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei zwar neu, das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit sei jedoch nicht erfüllt. Gegenüber D6, dem nächstliegenden Strand der Technik, ergebe sich ein einziges Unterscheidungsmerkmal, nämlich die Wärmeleitfähigkeit des Wärmeausgleichselements im Bereich von 0,4 bis 0,5 W/mK. Das Merkmal, wonach die Wärmeleitfähigkeit im Bereich der maximalen Wärmeleitfähigkeit im Inneren der Batteriezellen liege, sei implizit in D6 offenbart, da, wie dies aus der Patentschrift, Absatz [0006], hervorgehe, diese in der Regel im beanspruchten Bereich liege. Es habe jedoch nahegelegen, das in D6 offenbarte Wärmeausgleichselement aus "High density Polyethylen" (HD-PE) anstelle von Polypropylen zu verwenden, wobei ersteres unstreitig eine Wärmeleitfähigkeit im beanspruchten Bereich aufweise. Insbesondere werde dies durch D7 nahegelegt.

VIII. Die Beschwerdegegnerin trug im Wesentlichen wie folgt vor:

Ihr einziger Antrag sei nur geringfügig geändert gegenüber dem mit dem Schreiben vom 22. Dezember 2017 eingereichten Hilfsantrag I und sei daher zum Verfahren zuzulassen. Im Übrigen seien die Änderungen als Reaktion auf die in der mündlichen Verhandlung geführte Diskussion zu werten.

Die Änderungen fänden ihre Grundlage insbesondere auf Seite 3 und Seite 7, jeweils letzter Absatz und erfüllten daher das Erfordernis nach Artikel 123(2) EPÜ.

Weder D6 noch D7 sei die maximale Wärmeleitfähigkeit im Inneren der Batteriezellen zu entnehmen, sodass weder D6 alleine genommen noch in Kombination mit D7 den Gegenstand von Anspruch 1 nahelegen könnten.

IX. Anträge

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage des einzigen, als Hilfsantrag Ib in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereichten Antrags aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit des einzigen Antrags der Beschwerdegegnerin

1.1 Der Antrag der Beschwerdegegnerin, welcher ihr einziger ist und die Bezeichnung "Hilfsantrag Ib" trägt, wurde in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht. Er entspricht "Hilfsantrag I" vom 22. Dezember 2017, wobei der Bereich "von mehr als 0,3 und bis 0,5 W/mK" ersetzt wurde durch den Bereich "von 0,4 bis 0,5 W/mK".

1.2 Der Zulässigkeit von "Hilfsantrag I" vom 22. Dezember 2017 war die Beschwerdeführerin nicht entgegengetreten. Auch wenn die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung angab, davon überrascht zu sein, dass seitens der Beschwerdegegnerin in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer ein geänderter Antrag eingereicht werde, so räumte sie dennoch ein, dass die vorgenommene Änderung ihren in der mündlichen Verhandlung erhobenen Einwand unter Artikel 123(2) EPÜ ausräume, durch diese auch keine neuen Einwände entstünden und das aufgenommene Merkmal bereits in den abhängigen Ansprüchen der erteilten Fassung und auch der Fassung der zuvor eingereichten Anträge vorhanden sei. Die Beschwerdeführerin trug auch nicht vor, dass ihr diese Änderung ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten gewesen wäre, sondern erwähnte ausdrücklich, dass die Beratungspause der Kammer für die Beschwerdeführerin ausreichend gewesen sei, um zu dem geänderten Antrag Stellung nehmen zu können.

1.3 Aus den genannten Gründen ließ die Kammer den Antrag der Beschwerdeführerin zum Verfahren zu (Artikel 13(1),(3) VOBK).

2. Änderungen

2.1 In der mündlichen Verhandlung gab die Beschwerdeführerin an, keine Einwände unter Artikel 123(2) EPÜ zu haben.

2.2 In ihrer Beschwerdeschrift trug sie vor, die Streichung der Passage "wobei sich bei Bedarf [...] beträgt" auf Seite 4, Zeilen 4 bis 10 der ursprünglich eingereichten Unterlagen (vgl. Spalte 3, Zeilen 1 bis 9 des Streitpatents in seiner erteilten Fassung) in der Fassung der Beschreibung, wie sie in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereicht wurde (vgl. Seite 4 hiervon), führe dazu, dass Anspruch 1 gegen die Erfordernisse von Artikel 123(2) EPÜ verstoße, da das Merkmal "aus einem Kunststoffmaterial besteht" in Anspruch 1 nun dahingehend ausgelegt werden könne, dass es "(nur) aus (reinem) Kunststoffmaterial besteht" bedeuten könnte.

Die Kammer kann sich dieser Sichtweise nicht anschließen.

2.2.1 Anspruch 1 stellt nämlich auf "Kunststoffmaterial" ab (Hervorhebung durch die Kammer) und nicht auf "Kunststoff" alleine. Der Ausdruck "Kunststoffmaterial" wird, im Zusammenhang mit der vorliegenden Erfindung, vom Fachmann dahingehend verstanden, dass es sich um ein Material handelt, welches zumindest zum überwiegenden Teil aus Kunststoff besteht. Dieser Ausdruck schließt somit nicht aus, dass Füllstoffe (aus Kunststoff oder auch nicht) im Kunststoffmaterial vorliegen können. Er lässt sich insbesondere nicht so eng auslegen, dass es sich ausschließlich um "reinen" Kunststoff handelt.

Gemäß der gefestigten Rechtsprechung der Beschwerdekammern kann die Beschreibung nicht herangezogen werden, um ein implizites einschränkendes Merkmal in den Anspruch hineinzulesen, das dem expliziten Wortlaut des Anspruchs nicht zu entnehmen ist (T 681/01, Punkt 2.1.1 der Gründe; T 881/01, Punkt 2.1 der Gründe; T 223/05, Punkt 3.5 der Gründe; T 299/09, Punkt 3.3.2 der Gründe).

Wenn nun, wie im vorliegenden Fall, in der Beschreibung eine bevorzugte Ausführungsform gestrichen wird, wonach das Kunststoffmaterial Füllstoffe enthalten kann, der Wortlaut des Anspruchs jedoch unverändert auf "Kunstoffmaterial" abstellt, was, wie dargelegt, das Vorliegen von Füllstoffen nicht ausschließt, so ist der Anspruch unverändert dahingehend auszulegen, dass das fragliche Merkmal das Vorliegen von Füllstoffen nicht ausschließt. Mithin ergibt sich keine veränderte Auslegung dieses Merkmals in Anspruch 1. Die Kammer kann daher nicht erkennen, weshalb die Streichung der genannte Passage dazu führe, dass Anspruch 1 gegen das Erfordernis nach Artikel 123(2) EPÜ verstieße.

2.3 Anspruch 1 findet darüber hinaus seine Grundlage insbesondere in den ursprünglich eingereichten Ansprüchen 1, 8 und 10, Seite 3, letzter Absatz, Seite 4, erster und letzter Absatz, und Seite 7, letzter Absatz.

2.4 Ansprüche 2 bis 7 entsprechen den Ansprüchen 2 bis 7 wie ursprünglich eingereicht.

2.5 Das Erfordernis nach Artikel 123(2) EPÜ ist daher ebenso erfüllt wie jenes nach Artikel 123(3) EPÜ, da Anspruch 1 alle Merkmale von Anspruch 1 in seiner erteilten Fassung enthält.

3. Klarheit

3.1 Nach Ansicht der Beschwerdegegnerin sei das Merkmal "aus einem Kunststoffmaterial besteht" nicht klar.

3.1.1 Dieses Merkmal war schon in Anspruch 1 in seiner erteilten Fassung vorhanden. Gemäß G 3/14 (siehe Leitsatz) können bei der Prüfung nach Artikel 101 (3) EPÜ, ob das Patent in der geänderten Fassung den Erfordernissen des EPÜ genügt, die Ansprüche des Patents nur auf die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ geprüft werden, sofern - und dann auch nur soweit - diese Änderung einen Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ herbeiführt.

3.1.2 Aus den unter 2.2 supra angegebenen Gründen ist die Kammer der Ansicht, dass sich durch die Streichung in der Beschreibung keinen geänderte Bedeutung des in Streit stehenden Ausdrucks ergibt. Daher kann die in Frage stehende Streichung auch keinen Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ herbeiführen, weshalb dieser Einwand unzulässig ist.

3.1.3 Darüber hinaus macht die Beschwerdeführerin geltend, dass durch die behauptete Unklarheit hinsichtlich des Ausdrucks "aus einem Kunststoffmaterial besteht" der Ausdruck "wobei der Querschnitt..., so dass es diesen im Wesentlichen vollständig ausfüllt" unklar sei. Insbesondere sei nicht klar, ob das Wärmeausgleichselement auch Aussparungen umfassen könne.

3.1.4 Da, wie dargelegt, der Ausdruck "aus einem Kunststoffmaterial besteht" durch die Streichungen in der Beschreibung keine Bedeutungsänderung erfahren hat, ist auch dieser Einwand als unzulässig zu verwerfen.

3.2 Der Einwand der mangelnden Klarheit ist daher unzulässig.

4. Neuheit

Die Neuheit des Gegenstands von Anspruch 1 steht außer Streit. Auch die Kammer schließt sich der diesbezüglichen Ansicht der Parteien an.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1 Das Patent betrifft einen Batteriepack.

5.2 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin stelle D6 den nächstliegenden Stand der Technik dar. Die Kammer kann sich dieser Ansicht anschließen.

5.2.1 Es steht außer Streit, dass das in D6 für das Wärmeausgleichelement verwendete Kunststoffmaterial (Polypropylen; Spalte 3, Zeilen 30ff) eine Wärmeleitfähigkeit besitzt, die unterhalb des beanspruchten Bereichs liegt (vgl. D8, Zeile "Polypropylen": 0,1 bis 0,22 W/mK).

5.2.2 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin sei das Merkmal, wonach die Wärmeleitfähigkeit des Wärmeausgleichselements im Bereich der maximalen Wärmeleitfähigkeit im Innern der Batteriezellen liege, in D6 offenbart, da, wie in Absatz [0006] des Streitpatents angegeben, diese in der Regel im Bereich von 0,4 bis 0,5 W/mK liege.

Dieser Ansicht kann sich die Kammer nicht anschließen. Es ergibt sich nämlich bereits aus dem Ausdruck "in der Regel" in Absatz [0006] des Streitpatents, dass die dort offenbarten Werte nicht notwendigerweise erreicht werden, was jedoch die Voraussetzung einer impliziten Offenbarung wäre. Zudem würde, selbst wenn man annähme, die maximale Wärmeleitfähigkeit im Innern der Batteriezellen von D6 läge im Bereich von 0,4 bis 0,5 W/mK, der Wert für die Wärmeleitfähigkeit des Wärmeausgleichselements, wie zuvor erwähnt, unterhalb dieses Bereichs liegen, da die Wärmeleitfähigkeit für Polypropylen unstreitig unterhalb von 0,4 liegt.

5.3 Gemäß dem Streitpatent bestand die Aufgabe darin, einen Batteriepack bereitzustellen, bei dem die Wärmeausgleichselemente leichter, elektrisch isolierend und zudem preisgünstiger sind, im Vergleich zu metallischen Wärmeausgleichselementen (Absatz [0005] des Streitpatents).

5.4 Gemäß Anspruch 1 des einzigen Antrags der Beschwerdegegnerin wird vorgeschlagen, die Aufgabe durch ein Batteriepack mit einem Wärmeausgleichselement bestehend aus Kunststoffmaterial zu lösen, welches gekennzeichnet ist durch eine Wärmeleitfähigkeit von 0,4 bis 0,5 W/mK, wobei die Wärmeleitfähigkeit im Bereich der maximalen Wärmeleitfähigkeit im Inneren der Batteriezellen liegt.

5.5 Die unter 5.3 supra genannte Aufgabe kann zwar als gelöst angesehen werden. Diese Aufgabe wird jedoch auch bereits in D6 gelöst, da dort Polypropylen als Material für das Wärmeausgleichselement verwendet wird. Es kann dahin stehen, ob die vorgeschlagene Lösung auch noch andere Vorteile bietet, welche als Grundlage für die Formulierung der zu lösenden Aufgabe dienen könnte, da der Gegenstand von Anspruch 1 auch dann nicht nahelag, wenn von der am wenigsten ambitionierten Aufgabe ausgegangen wird, nämlich der Bereitstellung eines alternativen Batteriepacks. Dies ergibt sich aus folgenden Erwägungen.

5.6 Die Beschwerdeführerin trägt vor, der Gegenstand von Anspruch 1 ergebe sich in naheliegender Weise aus D6 vor dem Hintergrund des allgemeinen Fachwissens bzw. aus D6 in Kombination mit D7.

5.6.1 Es steht außer Streit, dass hochdichtes Polyethylen (high-density polyethylene, HD-PE) eine Wärmeleitfähigkeit besitzt, welche in den beanspruchten Bereich von 0,4 bis 0,5 W/mK fällt (vgl. D8, Zeile "Polyethylene - High density": 0,45 bis 0,52 W/mK und das Streitpatent, Absätze [0006] und [0016]: 0,40 bis 0,42 W/mK). Nach Ansicht der Beschwerdeführerin würde der Fachmann in D6 das Polypropylen durch HD-PE ersetzen, da dieses Material eines von mehreren sei, welche ihm zu diesem Zwecke zur Verfügung stünden.

Es kann jedoch dahinstehen, ob der Fachmann das in D6 offenbarte Element 12, welches als Wärmeausgleichselement angesehen werden kann, statt aus Polypropylen aus HD-PE hergestellt bzw. verwendet hätte, denn selbst wenn er dies getan hätte, wäre er nicht zum Gegenstand von Anspruch 1 gelangt. Einem auf diese Weise erhaltenen Batteriepack würde nämlich das Merkmal, wonach "die Wärmeleitfähigkeit des Wärmeausgleichselements im Bereich der maximalen Wärmeleitfähigkeit im Inneren der Batteriezellen liegt" fehlen. Das Argument, dass ausweislich Absatz [0006] des Streitpatents diese Wärmeleitfähigkeit in der Regel im Bereich von 0,4 bis 0,5 W/mK liege und somit dieses Merkmal bei einem wie dargelegt erhaltenen Batteriepack implizit erfüllt sei, überzeugt die Kammer nicht. Bereits der Ausdruck "in der Regel" in Absatz [0006] des Streitpatents zeigt, dass dieses Merkmal nicht für jeden Batteriepack erfüllt ist (vgl. 5.2.2 supra). Auch kann nicht behauptet werden, dass es allgemeines Fachwissen wäre, die Wärmeleitfähigkeit des Wärmeausgleichselements im genannten Bereich zu wählen, da an der erwähnten Stelle des Streitpatents davon die Rede ist, dass durch Berechnungen bzw. "durch Untersuchungen" festgestellt worden sei, dass "der Bereich der maximalen oder Grenz-Wärmeleitfähigkeit im Inneren von Batteriezellen in der Regel von etwa 0,4 bis 0,5 W/mK [reicht]". Daraus lässt sich nicht schließen, dass diese Erkenntnis allgemeines Fachwissen war. Vielmehr scheint diese Erkenntnis von der Anmelderin bzw. Patentinhaberin zu stammen und war vor dem wirksamen Datum des Streitpatents nicht im Stand der Technik enthalten.

5.6.2 Ähnliche Erwägungen ergeben sich zu der von der Beschwerdeführerin geltend gemachten Kombination aus D6 und D7. In der D7 wird zwar als Material für das Batteriegehäuse u.a. HD-PE vorgeschlagen (Spalte 3, Zeilen 47ff). Die D7 enthält jedoch keine Offenbarung hinsichtlich der maximalen Wärmeleitfähigkeit im Inneren der Batteriezellen.

5.7 Es ergibt sich somit, dass der Gegenstand von Anspruch 1 im Lichte des zitierten Standes der Technik bzw. vor dem geltend gemachten allgemeinen Fachwissen nicht nahelag. Das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit nach Artikel 56 EPÜ ist daher für den Gegenstand von Anspruch 1 erfüllt. Dies gilt auch für die abhängigen Ansprüche, die besondere Ausführungsformen des Batteriepacks nach Anspruch 1 betreffen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen

mit der Anordnung, das Patent in geänderter Fassung auf der

Grundlage des einzigen Antrags, eingereicht während der

mündlichen Verhandlung als Hilfsantrag Ib, und einer noch

anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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