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T 2291/15 28-03-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T229115.20190328
Date de la décision
28 March 2019
Numéro de l'affaire
T 2291/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06785888.6
Classe de la CIB
H01L 21/314
H01L 21/318
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 281.05 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

PASSIVATION OF WIDE BAND-GAP BASED SEMICONDUCTOR DEVICES WITH HYDROGEN-FREE SPUTTERED NITRIDES

Nom du demandeur
Cree, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention R 29 1973
Mot-clé
Claims - essential features missing (no)
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal concerns the decision of the examining division refusing the European patent application No. 06 785 888 for lack of clarity (Article 84 EPC 1973).

II. In its letter dated 9 January 2019 the appellant (appli­­­cant) requested that the decision under appeal be set aside and a patent be granted based on a main re­quest or a first or second auxiliary request, all filed with this letter, and that the case be remitted to the department of first instance for further pro­se­cution.

III. The wording of the independent claims of the requests is as follows (board's labelling "(a)" to "(e)"):

Main request:

"1. A passivated semiconductor structure comprising:

a silicon carbide substrate (11, 23);

a thermal oxidation layer (12, 27) on said silicon carbide substrate for lowering the interface density between said silicon carbide substrate and said thermal oxidation layer; and

a passivated layer comprising:

(a) a first sputtered non-stoichiometric silicon nitride layer (16, 33) on said oxidation layer for reducing parasitic capacitance and minimizing device trapping;

(b) a second sputtered non-stoichiometric silicon nitride layer (17, 34) on said first layer for positioning subsequent passivated layers further from said substrate without encapsulating said structure; and

(c) a sputtered stoichiometric silicon nitride layer (20, 35) on said second sputtered layer for encapsulating said structure and for enhancing the hydrogen barrier properties of the passivated layers; and

an environmental barrier (14, 36) of a chemical vapour deposited (CVD) stoichiometric nitride."

"11. A method of passivating wide bandgap devices, the method comprising:

(d) sputter-depositing a non-stoichiometric nitride layer selected from silicon nitride and aluminum nitride on a layer of semiconductor material selected from silicon carbide and the Group III nitrides;

(e) sputter depositing a stoichiometric silicon nitride layer on said nonstoichiometric silicon nitride layer and depositing an environmental barrier layer of stoichiometric silicon nitride by chemical vapor deposition on to the sputter-deposited stoichiometric layer."

First auxiliary request:

Claim 1 of the first auxiliary request is identical to claim 1 of the main request.

Claim 11 of the first auxiliary request differs from claim 11 of the main request in that the following feature is inserted at the end of the first sputter deposition step (i. e. after the expression "Group III nitrides"):

", wherein the non-stoichiometric nitride layer is con­figured to reduce parasitic capacitance and minimise device trapping"

Second auxiliary request:

Claim 1 of the second auxiliary request differs from claim 1 of the main request in that the expression "si­li­con nitride layer" is replaced - at the three occur­rences - by the expression "hydrogen-free silicon ni­tride layer".

Correspondingly, claim 11 of the second auxiliary re­quest differs from claim 11 of the first auxiliary re­quest in that the expression "nitride layer" is re­placed - at the two occurrences - by "hydrogen-free ni­tride layer" and in that the expres­sion "silicon ni­tride or aluminum nitride layer" is replaced by "hydro­gen-free silicon nitride or hydrogen-free aluminum nitride layer".

IV. The appellant argued essentially as follows:

The independent claims of the main and first auxiliary requests, in particular the absence in these claims of the feature that the nitride layers were hydrogen-free, did not contravene the EPC require­ments as to clarity of the claims.

Reasons for the Decision

1. Clarity

1.1 The independent claims of the main and first auxiliary request correspond - apart from minor clari­fications and a spelling correction - to the respective indepen­dent claims of the main and first auxiliary requests underlying the decision under appeal.

In the contested decision the examining division held that the feature that the sputtered nitride layers were hydrogen-free was essential for solving the problem of preventing the presence of hydrogen in the oxide layer. Since the independent claims of the main and first aux­il­iary requests pending at the time did not con­tain this feature they were unclear (see points 22 and 23 of the Reasons).

1.2 It is established case law of the Boards of Appeal that the requirement under Article 84 EPC 1971 as to clarity of the claims implies that all the essential features of the invention have to be indicated in an independent claim. The essential features are those features which are necessary for solving the technical problem with which the application is concerned (see Case law of the Boards of Appeal of the EPO, 8th edition 2016, section II.A.3.2).

1.3 In the present case, the board agrees with the appel­lant in that the technical problem of the application cannot be considered the prevention of the presence of hydrogen in the oxide layer. Such a formulation­ con­tains a pointer to the solution of the invention, which should be avoided as it results in an inadmissible ex post facto approach when assessing inventive step.

The description of the invention starts by outlining the relevant state of the art, in particular the use of sili­con nitride layers in semi­conductor devices in or­der to improve their electronic properties and to pro­vide an environmental barrier. However, when chemi­cal vapour deposition (CVD) is used to form such nitride layers, they tend to contain hydrogen due to the use of silane (SiH4) or ammonia (NH3) as pre­cursors in the CVD schemes. The hydrogen may lead to parasitic capaci­tan­ces or de­graded ohmic contact characteristics and thus limit or degrade device performance of semi­con­duc­tor devices made of Group III nitrides or silicon carbide (see paragraphs [0006] to [0012] of the descrip­tion of the applica­tion). These are thus considered the tech­nical problems with which the application is concerned.

1.4 According to the invention the nitride layers are de­posited using sputtering rather than chemical vapour deposition. In this manner the nitride layers are sub­stantially hydrogen-free thereby overcoming the above problems (see e. g. paragraphs [0034] and [0039] of the descrip­tion of the applica­tion).

In the decision the examining division was of the opin­ion that the sputtering technique would not auto­mat­ic­ally result in a hydrogen-free nitride layer, because other process parameters such as hydrogen contamination in the process chamber could lead to the presence of hydrogen in the nitride layer (see point 22.3 of the Reasons).

The board notes that sputtering is conven­tion­ally per­formed using a noble gas such as argon or kryp­ton as the sputtering gas filling the sputtering chamber in or­­der to avoid reactions with the target source mate­ri­al. Only when such reactions are intended in reactive sput­ter­ing schemes the gas may also comprise the de­sired par­ticles. Accordingly, in the present case of sputter de­positing nitride layers the gas comprises argon and nitro­gen (see e. g. paragraph [0053] of the description of the application). Hence, the board con­siders that under realistic conditions there is no hydro­gen present when nitride layers are sputter de­posited.

Consequently, the features related to the sputter de­posited nitride layers and the corresponding deposition steps as claimed in the independent claims of the main request and first auxiliary request (see features (a)-(c) and (d)-(e), respectively) overcome the tech­nical problems stated above thereby leading to improved de­vice per­for­mance.

The independent claims of the main request and of the first auxiliary request are thus considered to contain all the essential features of the invention.

1.5 In the independent claims of the second auxiliary re­quest it is explicitly specified that the sputtered nitride layers are hydrogen-free. Hence, the above issue concerning lack of clarity due to the absence of precisely this feature as an essential feature does not arise for these claims.

1.6 In view of the above the board is of the opinion that the claims of the main request and of the first and second auxil­iary requests meet the requirements of the EPC as to clarity of the claims (Article 84 EPC 1973 in combi­na­tion with Rule 29 EPC 1973).

2. Further procedure

In the decision under appeal only the requirement of the EPC as to clarity of the claims (Article 84 EPC 1973 in combi­na­tion with Rule 29 EPC 1973) was dealt with. The other requirements of the Conven­tion were not dis­cussed. In order to allow for the examination of these requirements in two instances, remittal of the case to the department of first in­stance under Article 111(1) EPC 1973 - as requested by the appellant - is deemed appro­priate.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance for further prosecution.

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