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T 2158/15 28-07-2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T215815.20200728
Date de la décision
28 July 2020
Numéro de l'affaire
T 2158/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09700171.3
Classe de la CIB
G08B25/06
G08B29/06
G08B29/08
G01R31/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 312.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Überwachungsvorrichtung für ein Meldesystem, Meldesystem und Verfahren zur Überwachung des Meldesystems

Nom du demandeur
Robert Bosch GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal 025(2) (2020)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 012(2) (2007)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 012(4) (2007)
European Patent Convention 083 (2007)
European Patent Convention 084 (2007)
Rules of procedure of the Boards of Appeal 013(1) (2020)
Mot-clé

Beschwerdebegründung - vollständiger Sachvortrag eines Beteiligten

Beschwerdebegründung - Hauptantrag (nein)

Ausreichende Offenbarung - Hauptantrag und Hilfsanträge I bis VIII (nein)

Patentansprüche - Klarheit

Patentansprüche - Hauptantrag und Hilfsanträge I bis VIII (nein)

Spät eingereichte Hilfsanträge Ia und Va

Spät eingereichte Hilfsanträge - zulässig (nein)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit welcher das europäische Patent Nr. 2 232 455 widerrufen worden ist.

II. Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent wie erteilt aufrecht zu erhalten (Hauptantrag), hilfsweise, das Patent in geänderter Fassung auf der Grundlage der Ansprüche eines der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge I bis VIII aufrecht zu erhalten, weiter hilfsweise, das Patent in geänderter Fassung auf der Grundlage der Ansprüche der Hilfsanträge Ia und Va, eingereicht mit Schreiben vom 11. Mai 2018, aufrecht zu erhalten.

III. In einer gemeinsam mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung versandten Mittelung gemäß Artikel 15 (1) VOBK hatte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Meinung mitgeteilt, dass die Beschwerde bezüglich des Hauptantrags nicht ausreichend substantiiert sei, dass die Hilfsanträge I bis VIII das Erfordernis des Artikels 83 EPÜ nicht erfüllten und darüber hinaus nicht klar im Sinne des Artikels 84 EPÜ seien, sowie dass die Kammer dazu neige, die spät eingereichten Hilfsanträge Ia und Va nicht in das Beschwerdeverfahren zuzulassen.

IV. Mit Schreiben vom 20. Juli 2020 teilte die Beschwerdegegnerin mit, dass sie ihren Einspruch zurücknehme und an der für 28. Juli 2020 anberaumten mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde. Mit der Rücknahme des Einspruchs ist sie nicht mehr Verfahrensbeteiligte.

V. Mit Fax vom 27. Juli 2020 teilte auch die Beschwerdeführerin mit, dass sie an der mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde.

VI. Die mündliche Verhandlung fand am 28. Juli 2020 vor der Kammer in Abwesenheit der Beschwerdeführerin statt.

VII. Der Hauptantrag der Beschwerdeführerin ist hier nicht wiedergegeben, da die Kammer zu dem Schluss gelangt ist, dass dieser nicht von der Beschwerde umfasst ist.

VIII. Anspruch 1 des Hilfsantrags I lautet wie folgt:

"Überwachungsvorrichtung (10) zur Überwachung des Betriebszustands von Versorgungs- und/oder Signalleitungen (5) hinsichtlich eines schleichenden Kurzschlusses und einer schleichenden Unterbrechung eines Brandschutz- und/oder Gefahrenmeldesystems, mit einer Messeinrichtung (16, 19), welche zur Erzeugung eines Messsignals in Abhängigkeit des Betriebszustands in den Versorgungs- und/oder Signalleitungen (5) ausgebildet, verschaltet und/oder verschaltbar ist, und mit einer Auswerteeinrichtung (12), welche ausgebildet ist, das Messsignal auszuwerten und auf Basis der Auswertung ein Überwachungssignal auszugeben, wobei eine steuerbare Signalquelle (13, 18) ausgebildet ist, welche zur Einkopplung eines Prüfsignals in die Versorgungs- und/oder Signalleitungen (5) ausgebildet, verschaltet und/oder verschaltbar ist, wobei das Messsignal die Systemantwort der Versorgungs- und/oder Signalleitungen (5) auf das Prüfsignal umfasst, dadurch gekennzeichnet, dass das Prüfsignal als ein Gleichspannungssignal bzw. ein Gleichstromsignal ausgebildet ist."

IX. In Anspruch 1 der Hilfsanträge II bis VIII sowie Ia und Va ist der Ausdruck "hinsichtlich eines schleichenden Kurzschlusses und einer schleichenden Unterbrechung " ebenfalls enthalten.

Anspruch 1 des Hilfsantrags Ia enthält im Vergleich zu Anspruch 1 des Hilfsantrags I das zusätzliche Merkmal "welches langsamer als die üblichen Schaltzeiten einer Signalisierungseinrichtung (4) des Meldesystems ist".

Anspruch 1 des Hilfsantrags Va ist im Vergleich mit jenem des Hilfsantrags V auf ein Verfahren anstatt auf eine Überwachungsvorrichtung gerichtet. Darüber hinaus enthält Hilfsantrag Va noch zwei nebengeordnete Verfahrensansprüche 11 und 12.

X. Die entscheidungsrelevanten Argumente der Beschwerdeführerin lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Der Hauptantrag sei ausreichend substantiiert, da die von der Beschwerdegegnerin zitierten Entscheidungen lediglich die Zulässigkeit der Beschwerde wegen unzureichender Beschwerdebegründung beträfen und nicht die Zulässigkeit eines Antrages der Beschwerde.

Die Hilfsanträge I bis VIII seien ausreichend offenbart. Das Erkennen der schleichenden Veränderungen erfolge gemäß erteiltem Anspruch 14 und 15, Figur 2 und 3 und Absatz [0035] und [0040] durch Einspeisen eines Prüfsignals in die Leitungen und Auswerten der Systemantwort. Anhand des Vergleichs der Systemantwort mit einem gemessenen oder vorgegebenen Wert könne zwischen schleichenden und sofortigen Änderungen der Leitungsbeschaffenheit unterschieden werden.

Die Beschwerdeführerin brachte ferner vor, schleichende Kurzschlüsse und Unterbrechungen seien feststehende Begriffe auf dem Fachgebiet der CPC-Gruppe G08B29/06. Sämtliche Hilfsanträge I bis VIII seien daher auch klar im Sinne des Artikels 84 EPÜ. Einen Nachweis hierfür legte die Beschwerdeführerin jedoch nicht vor.

XI. Die entscheidungsrelevanten Argumente der ehemaligen Beschwerdegegnerin lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Der Hauptantrag sei nicht zuzulassen, da ein Verweis auf das Vorbringen im Einspruchsverfahren in der Beschwerdebegründung der Substantiierungspflicht nicht genüge.

Der Ausdruck "hinsichtlich eines schleichenden Kurzschlusses und einer schleichenden Unterbrechung" in Anspruch 1 der Hilfsanträge I bis VIII sei weder ausreichend offenbart noch klar.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwerde wurde frist- und formgerecht eingereicht und jedenfalls zum Teil ausreichend substantiiert. Die Beschwerde ist folglich zulässig.

2. Hauptantrag - Artikel 12 (2) und (4) VOBK 2007

Die Beschwerde wurde vor dem Inkrafttreten der VOBK 2020 eingereicht. Ausweislich Artikel 25 (2) VOBK 2020 ist daher Artikel 12 (4) VOBK 2007 anzuwenden. Dieser impliziert auch die Anwendung des Artikels 12 (2) VOBK 2007, da Artikel 12 (4) VOBK 2007 bezüglich des zu berücksichtigendes Vorbringens auf diesen verweist.

Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, der Hauptantrag sei nicht zum Beschwerdeverfahren zuzulassen, da die Beschwerdebegründung der Beschwerdeführerin zum Hauptantrag lediglich auf die Ausführungen im Einspruchsverfahren verweist.

Zwar stellt sich die Frage der Zulassung des Hauptantrags im vorliegenden Fall nicht, da dieser dem Patent wie erteilt entspricht und der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegt, und damit keine Änderung des Patents darstellt, die zuzulassen wäre. Allerdings ist im vorliegenden Fall darüber zu entscheiden, ob der Vortrag der Beschwerdeführerin zum Hauptantrag die Erfordernisse des Artikels 12 (2) VOBK 2007 erfüllt, , und der Hauptantrag in der Folge gemäß Artikel 12 (4) VOBK 2007 zu berücksichtigen ist.

In der Tat enthält die Beschwerdebegründung keinerlei Argumente, warum die angefochtene Entscheidung zum Hauptantrag aufzuheben wäre. Zum Hauptantrag hat die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung lediglich auf ihre Argumentation in ihrem während des Einspruchsverfahrens eingereichten Schriftsatz vom 6. Juni 2014 verwiesen. In ihrer Erwiderung auf die Beschwerdeerwiderung der Beschwerdegegnerin gab die Beschwerdeführerin zwar an, warum der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags nicht aus Dokument E1 bekannt sei. Zum vorgebrachten Substantiierungsmangel äußerte sie sich jedoch erstmals in ihrem Fax vom 21. Juli 2020 und brachte vor, die von der Beschwerdegegnerin hinsichtlich des Substantiierungsmangels des Hauptantrags zitierten Entscheidungen beträfen die Zulässigkeit der Beschwerde wegen unzureichender Beschwerdebegründung und nicht die Zulässigkeit eines Antrages der Beschwerde.

Diese Äußerung kann jedoch den Substantiierungsmangel in der Beschwerdebegründung nicht heilen. Während weiter Teile des Verfahrens hat sich die Beschwerdeführerin überhaupt nicht zur mangelnden Substantiierung geäußert. Lediglich auf die Nachfrage der Kammer in ihrer formlosen Mitteilung vom 14. Juli 2020, ob die Parteien angesichts der Corona-Pandemie an der mündlichen Verhandlung teilnehmen werden, hat die Beschwerdeführerin knapp zur Substantiierung vorgetragen, das wesentliche Argument der Beschwerdegegnerin, ein Verweis auf den Vortrag im Einspruchsverfahren genüge der Substantiierungspflicht nicht, jedoch unbeantwortet gelassen.

Aus einem während des Verfahrens vor der Einspruchsabteilung eingereichten Schriftsatz kann sich gleichwohl nicht ergeben, warum die angefochtene Entscheidung aufzuheben ist.

Es ist für die Kammer aus der Beschwerdebegründung insbesondere nicht ersichtlich, warum die Beschwerdeführerin die in der angefochtenen Entscheidung angegebenen Widerrufsgründe als überwunden ansieht. Insoweit kann die Kammer auch nicht ohne Weiteres auf das Vorbringen im Einspruchsverfahren zurückgreifen, da dieses ausweislich des Artikels 12 (1) VOBK 2007 nicht automatisch auch Teil des Beschwerdevorbringens ist. Daran ändert ein unspezifischer Verweis auf die Einspruchsschrift nichts, da Artikel 12 (2) VOBK 2007 erfordert, dass ausdrücklich alle Tatsachen und Einwände anzuführen sind. Die Kammer müsste sonst selbst das Beschwerdevorbringen der Beschwerdeführerin an ihrer Stelle durch das Einspruchsverfahren vervollständigen, um zu der Schlussfolgerung der Beschwerdeführerin zu gelangen.

Der Vortrag zum Hauptantrag erfüllt daher nicht die Erfordernisse nach Artikel 12 (2) VOBK 2007, und der Hauptantrag wird in der Folge gemäß Artikel 12 (4) VOBK 2007 nicht berücksichtigt.

3. Hilfsanträge I bis VIII

3.1 Artikel 83

Zu den Hilfsanträgen I bis VIII hat die Beschwerdegegnerin vorgetragen, diese erfüllten das Erfordernis des Artikels 83 EPÜ nicht, da die in den Anspruch 1 der Hilfsanträge aufgenommene Formulierung "hinsichtlich eines schleichenden Kurzschlusses und einer schleichenden Unterbrechung" nicht ausreichend offenbart sei, da bei der patentgemäßen Überwachung nicht zwischen einem schleichenden und einem normalen Kurzschluss unterschieden werde.

Zur Erkennung eines schleichenden Kurzschlusses oder einer schleichenden Unterbrechung hält die Kammer es, wie von der Beschwerdegegnerin vorgetragen, für erforderlich, diesen von einem normalen Kurzschluss bzw. einer normalen Unterbrechung unterscheiden zu können.

Die von der Beschwerdeführerin als Offenbarung angegebenen Figuren 2 und 3, die Absätze [0035] und [0040] sowie die Ansprüche 14 und 15 der Patentschrift überzeugen die Kammer nicht, da sie sich nicht mit der Unterscheidung von schleichenden und normalen Kurzschlüssen befassen.

Bezüglich dieser Unterscheidung enthält das Patent auch an anderer Stelle keinerlei Informationen. Es erfolgt jeweils lediglich der Vergleich einer einzigen Systemantwort mit einem festen oder vorher ermittelten Referenzwert. Dies entspricht lediglich der der Überwachung auf einen normalen Kurzschluss. "Schleichend" ist nach Absatz [0013] des Patents eine "langsam fortschreitende" Veränderung des Leitungswiderstands. Gerade hinsichtlich der Überwachung dieses sich zeitlich verändernden Leitungswiderstands enthält das Patent keinerlei Offenbarung.

Durch die Hinzufügung "hinsichtlich eines schleichenden Kurzschlusses und einer schleichenden Unterbrechung" ist darüber hinaus auch ein Gegenstand beansprucht, welcher teilweise im Widerspruch zur Beschreibung steht, wie sich aus dem von der Beschwerdegegnerin zitierten Absatz [0047] des Patents ergibt. Nach Absatz [0047] wird ein schleichender Kurzschluss nicht durch Einkopplung eines Prüfsignals festgestellt, sondern "ohne Beaufschlagung mit einem Prüfstrom".

Die Kammer ist demzufolge zu dem Schluss gelangt, dass keiner der Hilfsanträge I bis VIII das Erfordernis des Artikels 83 EPÜ erfüllt.

3.2 Artikel 84 EPÜ

Die Beschwerdegegnerin argumentiert ferner, dass die Ausdrücke "schleichenden Unterbrechung" und "schleichenden Kurzschluss" unklar seien.

Die Kammer schließt sich auch dieser Argumentation der Beschwerdegegnerin an. Durch das Adjektiv "schleichenden" wird dem Gegenstand des Anspruchs 1 jeweils eine zeitliche Komponente hinzugefügt, deren Bedeutung völlig offen ist. Aus Absatz [0013] des Patents lässt sich entnehmen, dass mit "schleichend" eine "langsam fortschreitende" Veränderung des Leitungswiderstands gemeint ist. Hieraus lässt sich gleichwohl nicht entnehmen, wie lange die Veränderung andauern muss, um als "schleichend" zu gelten, und damit unter den Wortlaut des Anspruchs 1 zu fallen.

Das Argument der Beschwerdeführerin, schleichende Kurzschlüsse und Unterbrechungen seien auf dem Fachgebiet der CPC-Klasse G08B29/06 feststehende Begriffe, überzeugt die Kammer indes nicht. In der Klassendefinition der CPC-Klasse G08B29/06 findet sich nämlich keinerlei Hinweis auf schleichende Kurzschlüsse oder Unterbrechungen. Ohne weitere Nachweise stellt das Argument der Beschwerdeführerin folglich nichts anderes als eine leere Behauptung dar.

Die Kammer ist daher zu dem Schluss gelangt, dass der Anspruch 1 gemäß sämtlichen Hilfsanträgen I bis VIII auch unklar im Sinne des Artikels 84 EPÜ ist.

4. Hilfsanträge Ia und Va - Artikel 13 (1) VOBK 2020

Die Beschwerde wurde vor dem Inkrafttreten der VOBK 2020 eingereicht. Aus Artikel 25 (1) und (3) VOBK 2020 ergibt sich jedoch, dass Artikel 13 (1) VOBK 2020 anzuwenden ist.

Die mit Schreiben vom 11. Mai 2018 eingereichten Hilfsanträge Ia und Va weisen hinsichtlich Artikel 83 und 84 EPÜ dieselben Mängel auf, wie die Hilfsanträge I bis VIII, da sie denselben Wortlaut enthalten, der bei den Hilfsanträgen I bis VIII beanstandet wurde.

Darüber hinaus ist das im Anspruch 1 des Hilfsantrags Ia hinzugefügte Merkmal "welches langsamer als die üblichen Schaltzeiten einer Signalisierungseinrichtung (4) des Meldesystems ist" auch in sich unklar, da es durch den relativen Begriff "langsamer" definiert ist.

Im Hilfsantrag Va wurde die Kategorie des unabhängigen Anspruchs 1 von einer Überwachungsvorrichtung in ein Verfahren zur Überwachung geändert. Es wurde weder vorgetragen, wo diese Änderung ursprünglich offenbart ist, noch wieso durch diese Änderung die von der Beschwerdegegnerin erhobenen Einwände überwunden werden.

Darüber hinaus enthält der Hilfsantrag Va noch zwei nebengeordnete unabhängige Verfahrensansprüche 11 und 12, welche Regel 43 (2) EPÜ nicht entsprechen.

Die obigen Ausführungen zeigen, dass die Hilfsanträge Ia und Va nicht geeignet sind, die gegen die Hilfsanträge I bis VIII vorgebrachten Einwände zu entkräften. Die Hilfsanträge Ia und Va sind folglich prima facie nicht gewährbar.

Die Kammer hat daher ihr Ermessen unter Artikel 13 (1) VOBK 2020 dahingehend ausgeübt, die Hilfsanträge Ia und Va nicht in das Beschwerdeverfahren zuzulassen.

5. Schlussfolgerung

Da keiner der zulässigen Anträge der Beschwerdeführerin gewährbar ist, ist der Beschwerde nicht stattzugeben.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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