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  3. T 2109/15 12-09-2018
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T 2109/15 12-09-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T210915.20180912
Date de la décision
12 September 2018
Numéro de l'affaire
T 2109/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07015157.6
Classe de la CIB
B60K 7/00
F16H 39/40
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 599.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Quersperre für MAN-Hydrodrive

Nom du demandeur
MAN Truck & Bus Österreich GesmbH
Nom de l'opposant
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention R 4
European Patent Convention Art 111(1)
Mot-clé

Von der Einsprechenden besorgte Übersetzer - (zulässig)

Verlegung der mündlichen Verhandlung - (nein)

Zulassung neuer Dokumente und Angriffslinien - (ja)

Neuheit - Hauptantrag (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsanträge I bis IV (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag V (ja)

Klarheit - Hilfsantrag V (ja)

Ausführbarkeit - Hilfsantrag V (ja)

Zurückverweisung an die erste Instanz - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0513/90
T 0659/00
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das Patent Nr. 1 886 861 in geändertem Umfang aufrechterhalten worden ist, haben die Patentinhaberin (Beschwerdeführerin I) sowie die Einsprechende (Beschwerdeführerin II) Beschwerde eingelegt.

II. Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass das Streitpatent die Erfindung so deutlich offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen kann, dass aber der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 aus dem Dokument D13 (US 4,069,886) bekannt und daher nicht neu sei.

Der Gegenstand des geänderten Anspruchs 1 gemäß dem in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereichten Hilfsantrag 1 wurde als erfinderisch gegenüber einer Kombination der Dokumente D13 und D36 (Katalogauszug RE 64 582/05.03, Seiten 1/14-5/14 der Fa. Rexroth "Flow Divider (Differential lock)") angesehen. Zudem wurden die in den abhängigen Ansprüchen 8 bis 10 (Ansprüche 9 bis 11 wie erteilt) definierten Weiterbildungen als ausführbar angesehen.

In der vorliegenden Entscheidung zu berücksichtigen sind noch folgende, innerhalb der Einspruchsfrist eingereichte Dokumente:

D1: US 4,140,196

D5: Buch "Technologie de l'hydraulique du machinisme agricole", Decriem, C.; Fontaine, J.; Éditions Techniques pour l'automobile et l'industrie, 92100 Boulogne-Billancourt, März 1989, Seiten 1-178

D21: FR 2 859 671 A1

D28: Bosch "Automotive Handbook", 2. Auflage 1986, Robert Bosch GmbH, D-7000 Stuttgart 1 (DE), Seiten 340, 341

Zusätzlich reichte die Beschwerdeführerin II mit ihrer Beschwerdebegründung noch folgende Dokumente ein:

D38: Auszug aus der Norm NF ISO 1219-1 von 1992

D39: US 5,474,147

D40: FR 2 674 193 A1

D41: DE 199 61 960 A1

III. Am 12. September 2018 wurde vor der Beschwerdekammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin I (Patentinhaberin) beantragte, die Übersetzung, für die die Einsprechende selbst gesorgt hat, nicht zuzulassen, die Verhandlung zu vertagen und die Kosten der Einsprechenden aufzuerlegen, hilfsweise die Verhandlung zu vertagen, ohne die Kosten der Einsprechenden aufzuerlegen. Sie beantragte weiterhin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des europäischen Patents in der erteilten Fassung, hilfsweise die Aufrechterhaltung gemäß einem der Hilfsanträge I bis VIII wie mit der Beschwerdebegründung vom 13. Januar 2016 eingereicht, hilfsweise eine Zurückverweisung an die erste Instanz und für diesen Fall, die Kosten der Einsprechenden aufzuerlegen.

Die Beschwerdeführerin II (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

IV. Anspruch 1 gemäß Streitpatent lautet in der von der Beschwerdeführerin I verwendeten Merkmalsgliederung wie folgt:

01 Kraftfahrzeug, insbesondere Nutzfahrzeug, mit

mindestens einer lenkbaren Vorderachse (1) und mindestens einer Hinterachse (4),

02 von denen mindestens eine Hinterachse (4) über

einen mechanischen Antriebsstrang antreibbar ist und mit

03 einem, einen Steuerblock (14) aufweisenden

Hydraulikkreislauf (3), der zur Speisung von hydraulischen Einzelradmotoren (13) vorgesehen ist,

04 die an wenigstens zwei lenkbaren Vorderrädern (2)

mindestens einer der Vorderachsen (1) angeordnet sind und zu deren Antrieb dienen, wobei

05 in dem Hydraulikkreislauf (3) für die wenigstens

zwei lenkbaren Vorderräder (2) der Vorderachsen (1)

06 ein als Sperrdifferential wirkender, durch den

Steuerblock (14) geregelter Druckölverteiler (22) angeordnet ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

07 entweder lediglich ein Hydraulikzulauf (23) mit dem

Druckölverteiler (22) verbunden ist, während ein Hydraulikrücklauf (24) unter Umgehung des Druckölverteilers (22) unmittelbar mit dem Steuerblock (14) verbunden ist oder

08 lediglich der Hydraulikrücklauf (24) mit dem

Druckölverteiler (22) verbunden ist, während der Hydraulikzulauf (23) unter Umgehung des Druckölverteilers (22) unmittelbar mit dem Steuerblock (14) verbunden ist.

In Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I wurde gegenüber der erteilten Fassung die Formulierung "Kraftfahrzeug, insbesondere Nutzfahrzeug" ersetzt durch "Kraftfahrzeug, nämlich Nutzfahrzeug" sowie die einteilige Form ("dadurch gekennzeichnet, dass" ersetzt durch "wobei") gewählt.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II wurde gegenüber Hilfsantrag I durch Aufnahme des folgenden Merkmals ergänzt:

09 wobei im Hydraulikkreislauf (3) ein Anschluss für

einen Speisekreislauf (16) vorgesehen ist.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III wurde gegenüber Hilfsantrag II durch Aufnahme des folgenden Merkmals ergänzt:

10 und der Anschluss in den Steuerblock (14) oder den

Druckölverteiler (22) mündet.

In Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag IV wurde gegenüber Hilfsantrag II (anders als in Hilfsantrag III) folgendes Merkmal hinzugefügt:

10' und wobei der Druckölverteiler (22) in Abhängigkeit

einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit abschaltbar

ist.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V wurde gegenüber Hilfsantrag I durch Aufnahme der folgenden Merkmale ergänzt:

09* wobei der Druckölverteiler (22) in Abhängigkeit

einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit abschaltbar

ist,

10* wobei bei der Regelung des Druckölverteilers (22)

durch den Steuerblock (14) berücksichtigt werden:

Eingangssignale, umfassend eine Motordrehzahl, eine

Fahrgeschwindigkeit, Raddrehzahlen von Vorder- und

Hinterachsen (1, 4), ein Speisedruck, eine

Öltemperatur, und ein ABS-System.

Nachdem der Hilfsantrag V als gewährbar erachtet wurde, erübrigt es sich, auf die weiteren Hilfsanträge VI, VII und VIII näher einzugehen (Hilfsantrag VIII entspricht der im Einspruchsverfahren aufrechterhaltenen Fassung).

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig. Dies wurde von den Parteien auch nicht mehr bestritten.

2. Zulässigkeit der von der Beschwerdeführerin II bzw. Einsprechenden besorgten Übersetzer - Antrag auf Vertagung der mündlichen Verhandlung

2.1 Die Beschwerdeführerin I bzw. Patentinhaberin verweigerte zu Beginn der mündlichen Verhandlung ihre Zustimmung zu dem geplanten Übersetzungsprozedere. Nachdem die Parteien mit Mitteilung der Geschäftsstelle vom 20. August 2018 (mit Fax vorab am 16. August 2018 an die Einsprechende gesendet) auf das Fristversäumnis eine Übersetzung zu beantragen hingewiesen worden seien, hätte sich die Einsprechende umgehend mit der Patentinhaberin zur gemeinsamen Auswahl der Übersetzer in Verbindung setzen müssen. Die Einsprechende habe jedoch abgewartet und die Patentinhaberin erst eine Woche vor dem geplanten Termin für die mündliche Verhandlung darüber informiert, dass sie selbst für eine Übersetzung gesorgt habe. Die Übersetzer seien von der Einsprechenden ausgewählt und beauftragt worden und würden von ihr bezahlt. Es gehe nicht an, dass der Kläger sich auf die Dolmetscher des Beklagten verlassen müsse, dass also die Einsprechende - bei Nichtbeachtung der Monatsfrist gemäß Regel 4 (1) EPÜ - ihren eigenen Wunschübersetzer aufzwingen könne. Die Patentinhaberin mache sich gegenüber ihrem Mandanten angreifbar, falls sie das Verfahren verlieren würde. Es sei nicht auszuschließen, dass das rechtliche Gehör der Beschwerdeführerin I in Gefahr sei.

2.2 Gemäß Regel 4 (1) EPÜ hat ein an einem mündlichen Verfahren vor dem Europäischen Patentamt Beteiligter selbst für die Übersetzung in die Verfahrenssprache zu sorgen, sofern er sich einer anderen Amtssprache bedienen möchte und versäumt hat, dies dem Europäischen Patentamt spätestens einen Monat vor dem angesetzten Termin der mündlichen Verhandlung mitzuteilen. Hat ein Beteiligter selbst für die Übersetzung zu sorgen, werden die Kosten nicht durch das Europäische Patentamt übernommen (Regel 4 (5) EPÜ). Im EPÜ findet sich darüber hinaus keine Rechtsvorschrift, die weitere Anforderungen an die Bestellung der für die mündliche Verhandlung vorgesehenen Dolmetscher durch einen Verfahrensbeteiligten enthält. Insbesondere findet sich keine Regelung, die eine gemeinsame Absprache zwischen den Verfahrensbeteiligten bei der Auswahl der Dolmetscher voraussetzt.

2.3 Die Beschwerdeführerin I macht mit ihrem Einwand letztlich geltend, dass aufgrund der allein von der Gegenpartei ausgewählten, beauftragten und bezahlten Dolmetscher möglicherweise ein Verfahrensnachteil zu ihren Ungunsten entstehen könne. Ein solcher Nachteil wäre allerdings nur zu befürchten, falls der Vortrag der Beschwerdeführerin II bei Übersetzung in die von der Beschwerdeführerin I verwendeten Verfahrenssprache Deutsch verfälscht wiedergegeben würde.

Nach Auffassung der Kammer liegen jedoch keine bei objektiver Betrachtung gerechtfertigten Gründe vor, die gegen die Professionalität der bestellten Dolmetscher sprechen würden. Die Beschwerdeführerin II hat in ihrem Schreiben vom 3. September 2018 vielmehr darauf hingewiesen, dass sie professionelle Dolmetscher bestellt habe, die regelmäßig vor dem Europäischen Patentamt in mündlichen Verhandlungen auftreten. Die Beschwerdeführerin I hat dem gegenüber keine objektiven Gründe vorgetragen, die ihr subjektives Besorgnis stützen könnten.

Die Kammer kann deshalb keine Gründe erkennen, die Anlass dazu geben könnten, an einem fairen Verlauf der mündlichen Verhandlung und insbesondere an der Wahrung des rechtlichen Gehörs für die Verfahrensbeteiligten zu zweifeln.

2.4 Die Kammer hat deshalb die Übersetzung durch die von der Beschwerdeführerin II bestellten Dolmetscher zugelassen und dem Antrag der Beschwerdeführerin I auf Vertagung der mündlichen Verhandlung nicht stattgegeben. Es erübrigt sich damit, über eine für den Fall einer Vertagung beantragte Kostenauferlegung zu Lasten der Beschwerdeführerin II zu befinden.

3. Zulassung von Dokumenten und Argumentationslinien

3.1 Die Beschwerdeführerin I hat beantragt, alle nach der Einspruchsfrist eingereichten Unterlagen und alle erst nach der Einspruchsfrist ggf. substantiiert erörterten Unterlagen als verspätet nicht ins Verfahren zuzulassen, insbesondere auch wegen fehlender Relevanz.

3.2 Auf Nachfrage des Vorsitzenden in der mündlichen Verhandlung wurde von der Beschwerdeführerin I nicht bestritten, dass die innerhalb der Einspruchsfrist eingereichte und von der Einspruchsabteilung als neuheitsschädlich erachtete D13 im Verfahren ist.

Die Beschwerdeführerin I erklärte auch, keinen Antrag auf Überprüfung der Ermessensentscheidung der Einspruchsabteilung stellen zu wollen, die den in der mündlichen Verhandlung geführten, ihrer Auffassung nach innerhalb der Einspruchsfrist nicht ausreichend substantiierten Neuheitsangriff gegenüber D13 berücksichtigt hat (siehe dazu Beschwerdebegründung, Seite 8, wonach die Beschwerdeführerin I lediglich einen Neuheitsangriff ausgehend von D18 als ausreichend substantiiert ansah; auch Seite 12). Es erübrigt sich daher, auf diesen von der Beschwerdeführerin I in ihrer Beschwerdebegründung erhobenen Einwand einzugehen.

Die Beschwerdeführerin I rügte in diesem Zusammenhang noch das als taktisch-verfahrensmissbräuchlich eingestufte Vorgehen der Einsprechenden, die zuvor keinerlei Fokus auf D13 gerichtet habe, so dass eine zielgerichtete, faire Vorbereitung auf die mündliche Verhandlung nicht möglich gewesen sei. Dies sei insbesondere im Hinblick auf die Frage der Zulassung der Hilfsanträge im Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen (siehe dazu weiter unten).

3.3 Die Unterlagen D5, D21 und D28 wurden innerhalb der Einspruchsfrist eingereicht und sind somit nicht als verspätet anzusehen. Die Kammer kann wie im Folgenden dargelegt auch keine mangelnde Substantiierung in Bezug auf diese Unterlagen erkennen, so dass diesbezügliche Ausführungen im Beschwerdeverfahren als verspätet vorgebrachte Tatsachen zu werten wären, die die Kammer aufgrund des ihr durch Artikel 114 (2) EPÜ eingeräumten Ermessens nicht notwendigerweise im Verfahren berücksichtigen müsste.

3.3.1 Die Druckschrift D21 wurde im Einspruchsschriftsatz herangezogen (siehe Seite 22), um den erfinderischen Beitrag der zusätzlichen Merkmale der erteilten Ansprüche 10 und 11 in Frage zu stellen, und zwar ausgehend von D1 als nächstliegendem Stand der Technik. Diese Angriffslinie findet sich auch in der Beschwerdebegründung der Beschwerdeführerin II wieder (Punkt 5.2.5). Damit ist D21 sowohl innerhalb der Einspruchsfrist als auch in der Beschwerdebegründung hinsichtlich des erfinderischen Beitrags dieser Merkmale erörtert worden. Gemäß angefochtener Entscheidung wurde Dokument D13 als nächstliegender Stand der Technik angesehen. Unabhängig davon, ob eine Argumentationslinie ausgehend von D13 in Kombination mit D21 im schriftlichen Verfahren explizit vorgetragen wurde, war also bei Diskussion von Hilfsanträgen mit zusätzlichen Merkmalen des erteilten Anspruchs 11 zu erwarten, dass die Beschwerdeführerin II auf D21 zurückgreifen würde und die Beschwerdeführerin I somit nicht durch das Vorbringen neuer Tatsachen überrascht sein konnte. Dokument D21 sowie eine Argumentation zur mangelnden erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D13 in Verbindung mit D21 wird deshalb im Folgenden bei der Diskussion der Ansprüche 1 gemäß der Hilfsanträge IV und V berücksichtigt, welche die Merkmale des erteilten Anspruchs 11 aufweisen.

3.3.2 Das aus dem Jahre 1986 stammende Bosch-"Automotive Handbook" D28 sowie das Buch D5 aus 1989 über "Technologie de l'hydraulique du machinisme agricole" wurden bereits im Einspruchsschriftsatz (Seite 24) zitiert als Beleg des Fachwissens, dass Hydraulikmotoren an den Vorderrädern eines Fahrzeugs, das an der Hinterachse über einen mechanischen Antriebsstrang angetrieben wird, angebracht sind. Allein deshalb kann die Kammer bereits nicht erkennen, wieso hinsichtlich dieser Dokumente innerhalb der Einspruchsfrist kein substantiierter Vortrag erfolgt sein sollte. Dem in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer vorgebrachten Einwand der Beschwerdeführerin I, dass D28 erstinstanzlich nicht abgehandelt worden sei und damit jeder Vortrag unter Verwendung von D28 als verspätet zurückzuweisen sei, war also nicht zu folgen.

D28 wird zudem in der Beschwerdebegründung der Beschwerdeführerin II (Seite 27, Punkt 7.3.1) als Beleg für das allgemeine Fachwissen angeführt, dass hydraulische Hilfsantriebe bei Nutzfahrzeugen eingesetzt werden. Dieses in dem im Einspruchsverfahren aufrechterhaltenen Anspruch 1 aufgenommene Merkmal wurde in der angefochtenen Entscheidung als eines der nicht in D13 offenbarten Merkmale angesehen, wobei die erfinderische Tätigkeit wegen eines weiteren Unterschiedsmerkmals anerkannt wurde. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer wurde die erfinderische Tätigkeit für den Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß vorliegendem Hilfsantrag I, der gegenüber dem erteilten Anspruch 1 lediglich auf ein Nutzfahrzeug eingeschränkt wurde, in Frage gestellt. D28 wird deshalb als Nachweis des Fachwissens zum Einsatz von hydraulischen Hilfs­antrieben bei Nutzfahrzeugen ins Verfahren zugelassen.

Auch die D5 wurde in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer bei der Diskussion der erfinderischen Tätigkeit des Hilfsantrags V berücksichtigt. Dieser Hilfsantrag entspricht dem im erstinstanzlichen Verfahren etwa einen Monat vor dem Termin der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag I, der mit Merkmalen aus der Beschreibung hinsichtlich der bei der Regelung des Druckölverteilers zu berücksichtigenden Eingangssignale ergänzt wurde und in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nach Einreichung eines neues Hilfsantrags I hinten an gestellt wurde (siehe Niederschrift, Seite 2). Eine Diskussion hinsichtlich der zusätzlichen Merkmale des Hilfsantrags V ist somit erstinstanzlich nicht erfolgt, und eine schriftliche Reaktion der Einsprechenden auf den erst einen Monat vor der mündlichen Verhandlung als damaligen Hilfsantrag I eingereichten Antrag konnte nicht erwartet werden. Die Beschwerdeführerin II hat dann bereits in ihrer Beschwerdeerwiderung (siehe Seite 14) zu Hilfsantrag V auf D5 als Beleg für das Fachwissen verwiesen, weitere Eingangsparameter wie Druck oder Temperatur in Hydraulikkreisläufen zu berücksichtigen. Die Kammer sieht deshalb auch die Substantiierung des Vortrags unter Verwendung von D5 bei der Diskussion von Hilfsantrag V (weiter unten) nicht als verspätet an.

3.4 Die mit der Beschwerdebegründung neu eingereichten Dokumente D38 bis D41 spielen für die vorliegende Entscheidung keine Rolle, so dass auf den Antrag der Beschwerdeführerin I, diese Dokumente als verspätet bzw. verfahrensmissbräuchlich nicht ins Verfahren zuzulassen, nicht eingegangen werden muss.

4. Neuheit - erteilter Anspruch 1 (Hauptantrag)

4.1 Der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 ist gegenüber der Offenbarung der Druckschrift D13 nicht neu (Artikel 100 a) EPÜ i.V. m. Artikel 54 (1) EPÜ).

4.2 D13 zeigt (Figur 1) ein Kraftfahrzeug mit mindestens einer lenkbaren Vorderachse und mindestens einer Hinterachse, von denen mindestens eine Hinterachse über einen mechanischen Antriebsstrang antreibbar ist (siehe Spalte 2, Zeilen 28-49) und einem, einen Steuerblock (12, 14, 16, 22) aufweisenden Hydraulikkreislauf, der zur Speisung von hydraulischen Einzelradmotoren (56, 62) vorgesehen ist, die an wenigstens zwei lenkbaren Vorderrädern (90) mindestens einer der Vorderachsen angeordnet sind und zu deren Antrieb dienen (Spalte 2, Zeilen 28-30), wobei in dem Hydraulikkreislauf für die wenigstens zwei lenkbaren Vorderräder (90) der Vorderachsen ein als Sperrdifferential wirkender (Spalte 3, Zeilen 10-35), durch den Steuerblock (12, 14, 16, 22) geregelter Druckölverteiler (24, 26, 46) angeordnet ist, wobei entweder lediglich ein Hydraulikzulauf (42) mit dem Druckölverteiler (24, 26, 46) verbunden ist, während ein Hydraulikrücklauf (70) unter Umgehung des Druckölverteilers (24, 26, 46) unmittelbar mit dem Steuerblock (12) verbunden ist (siehe dazu Spalte 3, Zeilen 10-46 für in Position "A" geschaltetes Ventil 12) oder lediglich der Hydraulikrücklauf (42) mit dem Druckölverteiler (24, 26, 46) verbunden ist, während der Hydraulikzulauf (70) unter Umgehung des Druckölverteilers (24, 26, 46) unmittelbar mit dem Steuerblock (12) verbunden ist (Spalte 4, Zeilen 34-41 für Ventil 12 in Position "C").

4.3 Die Beschwerdeführerin I war der Auffassung, dass der Fachmann unter einem Steuerblock und unter einem Druckölverteiler jeweils eine kompakte, konstruktive Baueinheit verstehe. Dies sei den Figuren der D13 nicht zu entnehmen, die lediglich einen schematischen Schaltplan und keinerlei strukturelle Zusammenhänge einzelner Bauteile zeigten. Die Beschreibung der D13 offenbare nur das Funktionsprinzip des Antriebssystems. D13 lehre nicht, dass gewisse Bauteile in konstruktiver Hinsicht einen Druckölverteiler bzw. einen Steuerblock bildeten. Diese Auslegung der Einspruchsabteilung sei rein spekulativ und nur rückblickend im Lichte der Erfindung. Es seien auch andere Auslegungen denkbar. Werde Ventil 12 nicht dem Steuerblock zugerechnet, so wären Merkmale 07 und 08 nicht offenbart.

Selbst bei breiter Auslegung des Begriffs "Steuerblock" sei mit "Druckölverteiler" keine Anordnung aus Ventilen und Rohrleitungen gemeint. Diesem Begriff sei die übliche Bedeutung (siehe die von der Einsprechenden selbst zitierten Kataloge, z. B. D36) zuzumessen. Der Fachmann verstehe darunter eine Baueinheit, also gerade nicht die Kombination der Bauteile 24, 26 und 46. In D13 sei also lediglich das Bauteil 46 als Druckölverteiler zu identifizieren, der aber nicht im Sinne des Merkmals 06 angeregelt werde (sondern Ventile 24, 26) und auch nicht die Merkmale 07 und 08 des erteilten Anspruchs 1 erfülle. Es sei nicht zu verstehen, warum die Ventile 24 und 26 dem Druckölverteiler zugerechnet würden und nicht auch z. B. das Ventil 12 (oder 88, 92, 74). Werde im Stand der Technik ein Merkmal lediglich nicht ausgeschlossen, so sei dies keine Frage der Neuheit, sondern der erfinderischen Tätigkeit.

4.4 Die Kammer folgt allerdings der Auffassung der Einspruchsabteilung, dass sowohl der Steuerblock als auch der Druckölverteiler gemäß Anspruch 1 nicht zwangsläufig als Baueinheit oder einzelnes Bauteil zu verstehen sind. Wie im Streitpatent in Absatz [0016] ausgeführt, ist das Zu- und Abschalten des gemäß Anspruch 1 durch den Steuerblock geregelten Druckölverteilers über ein CAN-fähiges elektronisches Steuergerät steuerbar, und Absatz [0020] verweist auf einen Regler 28, der den in Figur 3 gezeigten, zum Druckölverteiler führenden Hydraulikkreislauf 3 zu- und abschaltet. Zudem definiert Anspruch 1 den Steuerblock nicht nur in Bezug auf seine Einbindung in den Hydraulikkreislauf (Merkmale 03, 07, 08), sondern auch durch seine Regelungsfunktion (Merkmal 06). Damit ist bereits im Streitpatent keine klare Abgrenzung der Systemgrenzen des beanspruchten Steuerblocks zu finden und der Begriff "Steuerblock" in Anspruch 1 dementsprechend weit auszulegen, wie auch von der Beschwerdeführerin I in der mündlichen Verhandlung zugestanden. Zudem schweigt sich das Streitpatent über die Art der Regelung aus, so dass nach Auffassung der Kammer ein "durch den Steuerblock geregelter Druckölverteiler" bereits bei Zu- und Abschalten des Druckölverteilers in Abhängigkeit von Eingangssignalen vorliegt, wie auch in Absatz [0016] des Streitpatents beschrieben, wobei diese Regelung durchaus auch mittels pneumatischer Steuersignale wie in D13 beschrieben erfolgen kann. Eine Zusammenfassung der Komponenten 12, 14, 16 und 22 in D13, die Steuersignale für den Druckölverteiler 24, 26 und 46 bereitstellen und auch den Hydraulikkreislauf zu den Vorderrädern zu- und abschalten, zu einem Steuerblock im Sinne von Anspruch 1 ist demnach gerechtfertigt. Im Übrigen ist auch im Streitpatent der Steuerblock nur als Black Box dargestellt, was nicht ausschließt, dass er mehrere Komponenten umfasst und somit nicht als kompakte Baueinheit aufzufassen ist.

Da schon unter "Steuerblock" nicht notwendigerweise eine kompakte Baueinheit zu verstehen ist, kann die Kammer auch nicht erkennen, wieso dies für den beanspruchten "Druckölverteiler" der Fall sein sollte, wie von der Beschwerdeführerin I behauptet. Dieser ist in den Figuren 3 und 4 des Streitpatents, welche die Erfindung darstellen sollen, ebenfalls nur schematisch dargestellt, und auch Figur 6 zeigt nur "ein Beispiel eines Druckölverteilers" (Spalte 5, Zeilen 39-40). Zudem ist wie bereits ausgeführt im Verständnis der Lehre des Streitpatents ein zu- und abschaltbarer Druckölverteiler zu verstehen, der also Schaltmittel zum Zu- und Abschalten aufweist. Dies ist auch explizit in den Figuren 3 und 4 (und gerade nicht in Figur 6) des Streitpatents durch einen Steueranschluss am Druckölverteiler 22 dargestellt. Damit sind also bei entsprechender Auslegung in D13 die gemeinsam vom Regelventil 22 über parallele Leitungen geschalteten Ventile 24 und 26 dem Druckölverteiler im Sinne des Streitpatents zuzurechnen. Das Ventil 12 in D12 steuert hingegen, ob der Druckölverteiler in Vorwärts- oder Rückwärtsrichtung betrieben werden soll, wobei auch im Streitpatent diese Funktion nicht dem Druckölverteiler zugerechnet ist. Deshalb ist entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin I das Ventil 12 bei Auslegung des Begriffs "Druckölverteilers" im Sinne des Streitpatents gerade nicht dem Druckölverteiler zuzurechnen. Im Übrigen zeigt auch der Katalog D36, dass ein Druckölverteiler mehrere Ventile umfassen kann.

Bemerkung:

Die Beschwerdeführerin I hat zwar in der mündlichen Verhandlung beantragt, den nach der Einspruchsfrist eingereichten Katalogauszug D36 nicht in das Verfahren zuzulassen. Auch wenn nicht explizit in der angefochtenen Entscheidung ausgeführt, befindet sich dieses Dokument allerdings im Verfahren, wie sich aus der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 in der angefochtenen Entscheidung ergibt. Die Kammer sieht auch keine Veranlassung, die Ermessensentscheidung der Vorinstanz, D36 in das Verfahren zuzulassen, zu überprüfen, zumal die Beschwerdeführerin I diesbezüglich keine Argumente vorgebracht hat.

5. Hilfsantrag I

5.1 Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I ist gegenüber dem erteilten Anspruch 1 ("Kraftfahrzeug, insbesondere Nutzfahrzeug") auf die zuvor fakultativ beanspruchte Variante eines Nutzfahrzeugs eingeschränkt. D13 zeigt demgegenüber einen hydrostatischen Hilfsantrieb für die lenkbare Vorderachse eines Fahrzeugs allgemein und beispielhaft (siehe Abstract: "vehicle such as a motor grader") für ein Fahrzeug in Form einer Planier- bzw. Arbeitsmaschine.

5.2 Die Beschwerdeführerin I hat unter Verweis auf den Online-Dudeneintrag zu "Nutzfahrzeug" vorgetragen, Nutzfahrzeuge seien Fahrzeuge zum gewerblichen Personen- oder Gütertransport, also Omnibusse oder Lastkraftwagen und gerade keine Arbeitsmaschinen wie in D13 offenbart. Auch nehme die allgemeine Offenbarung eines Fahrzeugs in D13 die spezielle Ausführungsform eines Nutzfahrzeugs nicht neuheitsschädlich vorweg. Was die Frage der erfinderischen Tätigkeit angehe, würden bei Nutzfahrzeugen andere Randbedingungen vorliegen als z. B. bei Gradern bzw. Planiermaschinen, da Nutzfahrzeuge z. B. bei anderen Geschwindigkeiten sowie auf der Straße und nicht auf Feldern betrieben würden. Zudem gebe es keine Hinweise, dass gerade der in D13 gezeigte hydraulische Hilfsantrieb in Nutzfahrzeugen zu nutzen sei.

5.3 Folgt man der Argumentation der Beschwerdeführerin I, dass der Begriff "Nutzfahrzeug" keine Arbeitsmaschinen oder Baustellenfahrzeuge wie den in D13 offenbarten "motor grader" umfasst, so mag zwar die Neuheit des Gegenstands von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I gegeben sein. Die Kammer kann aber nicht erkennen, dass die Anwendung der Lehre von D13, die ansonsten wie zum Hauptantrag ausgeführt alle Merkmale von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 zeigt, auf einen anderen speziellen Fahrzeugtyp, und zwar auf ein Nutzfahrzeug, eine erfinderische Tätigkeit begründen kann.

Einen klaren Hinweis dazu findet man in der D28, einem im vorliegenden Fachgebiet anerkannten Nachschlagewerk. Darin wird explizit ausgeführt, dass seit kurzem (Datum der Veröffentlichung von D28 ist 1986, beanspruchte Priorität des Streitpatents 2006) ein weiterer Anwendungsfall von hydrostatischen Hilfsantrieben die ansonsten freilaufende Achse von Lastkraftwagen ist. Damit ist dem Fachmann der Fahrzeugtechnik die Verwendung von hydrostatischen Hilfsantrieben in Nutzfahrzeugen seit langem geläufig, wobei bei Nutzfahrzeugen typischerweise (wie in D13) die Hinterachse mechanisch angetrieben und die lenkbare Vorderachse freilaufend ist. Außerdem müssen manche Nutzfahrzeuge auch abseits von befestigten Straßen, z. B. auf Baustellen, bewegt werden, also unter vergleichbaren Randbedingungen wie die aus D13 bekannte Arbeitsmaschine. Die Kammer kann somit keine Gründe erkennen, die den Fachmann davon abhalten würden, die in D13 gezeigte Konfiguration eines hydraulischen Hilfsantriebs für die lenkbaren Vorderräder in naheliegender Weise in einem Nutzfahrzeug einzusetzen.

5.4 Der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I wird damit gegenüber D13 und dem Fachwissen des Fachmanns auf dem Gebiet hydraulischer Hilfsantriebe (wie mit D28 belegt) als nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend angesehen (Artikel 56 EPÜ).

6. Hilfsanträge II und III

6.1 Der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II oder III beruht ebenfalls nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

6.2 Gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags II ist (gegenüber Anspruch 1 des Hilfsantrags I) im Hydraulikkreislauf zusätzlich ein Anschluss für einen Speisekreislauf vorgesehen. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III spezifiziert zudem, dass dieser Anschluss in den Steuerblock oder den Druckölverteiler mündet.

6.3 Neben der fehlenden Offenbarung eines Nutzfahrzeugs sah die Beschwerdeführerin I die zusätzlichen Merkmale der Hilfsanträge II und III als nicht in D13 offenbart an. Die Beschwerdeführerin I argumentierte, D13 zeige einen offenen Hydraulikkreislauf, das Streitpatent hingegen einen geschlossenen Hydraulikkreislauf mit einer im Kreis fördernden Pumpe (ohne Tank). Wie aus D1 bekannt, verliere ein solcher geschlossener Hydraulikkreislauf ungewollt Hydrauliköl, weshalb ein Speisekreislauf erforderlich sei, um wieder Öl zuzuführen. D1 zeige deshalb neben der Hauptpumpe eine Speisepumpe. Dies sei bei einem offenen Kreislauf wie in D13 gezeigt nicht erforderlich, da das Hydrauliköl immer von einem Tank geholt werde. Der Fachmann verstehe Anspruch 1 so, dass ein Hydraulikkreislauf und ein Speisekreislauf, also zwei Kreisläufe vorhanden seien.

6.4 Die Kammer folgt allerdings der Beschwerdeführerin II, dass Anspruch 1 keinen geschlossenen Hydraulikkreislauf fordert. Der Hydraulikkreislauf gemäß Anspruch 1 ist lediglich dadurch näher definiert, dass er einen Steuerblock aufweist und zur Speisung von hydraulischen Einzelradmotoren vorgesehen ist und dass in dem Hydraulikkreislauf für die lenkbaren Vorderräder ein Druckölverteiler angeordnet ist, mit dem entweder lediglich ein Hydraulikzulauf oder Hydraulikrücklauf verbunden ist. Diese Definition lässt jedoch noch keine Unterscheidung zwischen einem geschlossenen und einem offenem Kreislauf zu. Auch die in den Zeichnungen der Patentschrift dargestellten Bezugszeichen für den Hydraulikkreislauf (3) sowie den Hydraulikzulauf (23) bzw. Hydraulikrücklauf (24) lassen keine weiter eingeschränkte Auslegung zu, da sie sich jeweils auf den Bereich stromabwärts des Steuerblocks beziehen. Die zugehörige Beschreibung (siehe Spalte 5, Zeilen 52-53) führt zwar aus "der Hydraulikreislauf 3 ist als geschlossener Kreislauf dargestellt". Da damit nur eine mögliche Darstellungsvariante angesprochen sein mag, lässt sich daraus keine einschränkende Auslegung des Gegenstands des Anspruchs 1 ableiten.

Der einen Steuerblock umfassende Hydraulikkreislauf aus D13 (siehe Ausführungen zum Hauptantrag) wird mittels einer Pumpe 35 über die Leitungen 36 und 40 und ein zwischengeschaltetes Ventil 38 gespeist. Die Pumpe ist über das Ventil 38 an das Ventil 12 des Steuerblocks des Hydraulikkreislaufs angeschlossen. Damit zeigt D13 einen Anschluss zur Speisung des Hydraulikkreislaufes bzw. einen Anschluss eines Speisekreislaufs, wie in Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II gefordert.

Zudem erfüllt dieser Anschluss eines Speisekreislaufs aus D13 auch die weitergehende Definition gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags III, dass er "in den Steuerblock oder den Druckölverteiler mündet". Folgt man der Interpretation der Beschwerdeführerin I, der Ausdruck "münden in" bedeute, dass der Anschluss sich direkt in das betreffende Bauteil öffne, so mündet auch in D13 ein Anschluss für einen Speisekreislauf, und zwar die von der Pumpe 35 (mit zwischengeschaltetem Ventil 38) gespeiste Leitung 40, in das Ventil 12 des Steuerblocks aus D13. Dies entspricht auch der Darstellung in den Zeichnungen der Patentschrift, wonach eine von der Speisepumpe ausgehende Leitung (unter Zwischenschaltung eines Vorlauffilters 17) in den Steuerblock mündet.

Dem Argument der Beschwerdeführerin I, dass es sich bei einem Kreislauf nicht nur um eine Leitung handele und Anspruch 1 zwei Kreisläufe verlange, kann die Kammer zwar insoweit zustimmen, dass ein Hydraulikreislauf mehr ist als eine bloße Hydraulikleitung. Der Begriff "Kreislauf" impliziert, dass im Hydraulikkreislauf ein Umlauf von Hydraulikflüssigkeit stattfindet. Allerdings ist nach Auffassung der Kammer das zusätzliche Merkmal der Ansprüche 1 der Hilfsanträge II und III, welches verlangt, dass "im Hydraulikkreislauf ein Anschluss für einen Speisekreislauf vorgesehen ist", so breit zu verstehen, dass der "Hydraulikkreislauf" und der "Speisekreislauf" auch überlappend ausgebildet sein können, also nicht notwendigerweise zwei separate Kreisläufe darstellen müssen. Dies gilt umso mehr, als der gemäß Anspruch 1 nicht näher definierte Hydraulikkreislauf (auch unter Berücksichtigung der Figuren und der Beschreibung, wie weiter oben ausgeführt) einen offenen Hydraulikkreislauf nicht ausschließt. Zudem werden beide Kreisläufe erst mit den abhängigen Ansprüchen 6 und 8 in einer Weise näher spezifiziert (Hydraulikreislauf als Hochdruckkreislauf, Speisekreislauf als Niederdruckkreislauf), die auf unterschiedliche Kreisläufe schließen lässt.

6.5 Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass die zusätzlichen Merkmale der Ansprüche 1 gemäß den Hilfsanträgen II und III bereits aus D13 bekannt sind, so dass - mit gleicher Argumentation wie weiter oben zu Hilfsantrag I bzgl. der Einschränkung auf ein Nutzfahrzeug - der Gegenstand dieser Ansprüche nicht als auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend angesehen wird (Artikel 56 EPÜ).

7. Hilfsantrag IV

7.1 Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag IV wurde gegenüber Hilfsantrag II um das Merkmal ergänzt "wobei der Druckölverteiler in Abhängigkeit einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit abschaltbar ist" (siehe erteilter Anspruch 11). Es wurde nicht bestritten, dass dieses Merkmal nicht aus D13 hervorgeht, wobei das in Hilfsantrag II gegenüber Hilfsantrag I hinzugefügte Merkmal eines Anschlusses für einen Speisekreislauf bereits aus D13 bekannt ist, wie vorstehend ausgeführt.

Der Gegenstand von Anspruch 1 unterscheidet sich gegenüber der Lehre von D13 also darin, dass (wie in Hilfsantrag I) ein Nutzfahrzeug beansprucht wird und außerdem eine Abschaltbarkeit des Druckölverteilers in Abhängigkeit einer bestimmten Fahrzeuggeschwindigkeit.

Wie im Streitpatent (Absatz [0006]) selbst ausgeführt, wird ein Nutzfahrzeug überwiegend auf Straßen bewegt und der hydrostatische Antrieb für den Betrieb des Nutzfahrzeugs abseits befestigter Straßen bzw. auf einem Untergrund mit unzureichender Traktion zugeschaltet, also bei niedrigen Geschwindigkeiten benötigt. Höhere Geschwindigkeiten weisen auf eine Fahrt auf befestigten Straßen hin, auf denen ein Nutzfahrzeug üblicherweise ohne hydrostatischen Antrieb bewegt wird. Die geschwindigkeitsabhängige Abschaltbarkeit des Druckölverteilers bzw. des hydrostatischen Antriebs ist also mit den Betriebsbedingungen des Nutzfahrzeugs verbunden. Das zusätzliche Merkmal des Anspruchs 1 des Hilfsantrags IV steht damit in engem Zusammenhang mit der Nutzung des hydraulischen Hilfsantriebs in einem Nutzfahrzeug.

Ausgehend von D13 und den beiden Unterschiedsmerkmalen stellt sich also die gemeinsame Aufgabe, den in D13 für eine Planiermaschine eingesetzten hydraulischen Hilfsantrieb auch anderweitig einzusetzen.

7.2 Die Beschwerdeführerin I argumentierte, dass D13 eine Planiermaschine betreffe, bei der die in D21 gezeigte und für Straßenfahrzeuge sinnvolle Abschaltung in Abhängigkeit der Fahrgeschwindigkeit nicht benötigt werde. Deshalb sei dieses Merkmal auch nicht in D13 gezeigt, und es fehle ein Hinweis im Stand der Technik. Die Lehre der D21 sei nicht kompatibel mit der von D13.

7.3 Für das in D13 offenbarte Fahrzeug mag keine geschwindigkeitsabhängige Abschaltung des hydraulischen Hilfsantriebs gezeigt sein, da es nur auf Baustellen bewegt wird. Wie aber bereits zu Hilfsantrag I ausgeführt, ist für den Fachmann aufgrund seines Fachwissens (wie mit D28 belegt) ein Einsatz des aus D13 bekannten hydraulischen Hilfsantriebs in einem Nutzfahrzeug und damit auch auf der Straße nahegelegt. Entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin I wird der Fachmann deshalb ausgehend von D13 durchaus auch auf die Lehre von Dokumenten wie D21 zurückgreifen, die sich speziell mit Nutzfahrzeugen (Seite 1, Zeile 7: "véhicules utilitaires légeres") beschäftigen und überdies wie D13 einen zuschaltbaren hydraulischen Hilfsantrieb für die Räder der nichtangetriebenen Achse eines Fahrzeugs, z. B. der Vorderachse, für Fahrten im Gelände zeigen (Seite 1, Zeilen 1-8 u. 26-28; Figur 1).

Dokument D21 vermittelt dem Fachmann nun aber die zusätzliche Lehre, den in einem Nutzfahrzeug eingesetzten hydraulischen Hilfsantrieb bei einer Fahrzeuggeschwindigkeit oberhalb einer bestimmten Schwelle abzuschalten (Seite 2, Zeilen 28-30). Dies erfolgt in D21 durch Steuerung eines Druckölverteilers (Seite 2, Zeilen 5-7: bloc de distribution hydraulique 16), der das System - also den hydraulischen Hilfsantrieb - in Abhängigkeit der durch Sensoren gemessenen Parameter (z. B. der Geschwindigkeit) aktiviert oder deaktiviert bzw. abschaltet, wie nun in Anspruch 1 des Hilfsantrags IV zusätzlich gefordert. Wie im Streitpatent wird dadurch ein zuschaltbarer hydraulischer Hilfsantrieb für Fahrten abseits befestigter Straße realisiert. Dem Fachmann wird somit ausgehend von D13 durch D21 nahegelegt, in einem Nutzfahrzeug den Druckölverteiler in Abhängigkeit der Fahrzeuggeschwindigkeit abschaltbar auszuführen.

7.4 Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag IV ist damit für den Fachmann aufgrund seines Fachwissens (wie mit D28 belegt) durch D13 in Verbindung mit D21 nahegelegt und beruht somit nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

8. Hilfsantrag V

8.1 Hilfsantrag V wurde mit der Beschwerdebegründung eingereicht und entspricht bis auf redaktionelle Änderungen zur Klarstellung dem erstinstanzlichen Hilfsantrag I. Die Kammer sieht keine Veranlassung, diesen Antrag unter Anwendung von Artikel 12 (4) VOBK nicht in das Verfahren zuzulassen. Dies wurde auch von der Beschwerdeführerin II nicht mehr in Frage gestellt.

8.2 Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V wurde gegenüber Hilfsantrag I um die Merkmale des erteilten Anspruchs 11 sowie um Merkmale aus der Beschreibung (Streitpatent Absatz [0016]; Seite 5, erster Absatz, der ursprünglich eingereichten Beschreibung) ergänzt, welche die bei der Regelung des Druckölverteilers zu berücksichtigenden Eingangssignale beschreiben. Die Kammer sieht die Erfordernisse des Artikels 123 EPÜ als erfüllt an, und auch die Beschwerdeführerin II hatte diesbezüglich keine Einwände.

8.3 Klarheit (Artikel 84 EPÜ):

8.3.1 Die Beschwerdeführerin II brachte in der mündlichen Verhandlung den Klarheitseinwand vor, dass Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V eine Vorrichtung mit den Merkmalen eines Verfahrens zu limitieren versuche. Zudem verwies sie auf ihre schriftlich vorgebrachten Einwände, z. B. gegen das Merkmal, dass das Kraftfahrzeug ein Nutzfahrzeug ist. Dieses Merkmal ziele auf die Verwendung des Kraftfahrzeugs ab, stelle also keinen physischen Parameter des Fahrzeugs dar und sei bei einem Vorrichtungsanspruch unzulässig. Weitere Einwände richteten sich gegen den bestimmten Artikel bei der Eingangsgröße "Motordrehzahl" (unter Bezugnahme auf die französische Übersetzung), gegen die nicht weiter spezifizierten und deshalb unklaren Größen "Speisedruck" und "Öltemperatur" sowie gegen das unklare Merkmal, dass ein ABS-System oder bei den Eingangssignalen ein ABS-System (welches keinen Parameter darstelle) berücksichtigt werde.

8.3.2 Die Kammer stellt zum einen fest, dass die Verwendung von Verfahrensmerkmalen, also von funktionellen Merkmalen in Verbindung mit der strukturellen Definition eines Gegenstandes, nicht notwendigerweise ein Klarheitsproblem darstellt. Zudem sind nach Auffassung der Kammer die laut Anspruch 1 des Hilfsantrags V bei der Regelung des Druckölverteilers berücksichtigten Eingangssignale keine reinen Verfahrensmerkmale. Mit diesen wird vielmehr der den Druckölverteiler regelnde Steuerblock dahingehend näher spezifiziert, dass bei der Regelung gewisse Eingangsgrößen sowie ein ABS-System zu berücksichtigen sind. Damit wird eine Ausbildung des beanspruchten Steuerblocks gefordert, dem diese Informationen zur Verfügung gestellt werden müssen, um bei der Regelung des Druckölverteilers berücksichtigt werden zu können. Die Kammer kann darin keinen Grund erkennen, der einen Einwand unter Artikel 84 EPÜ rechtfertigen würde.

8.3.3 Auch sieht die Kammer in dem Merkmal "Kraftfahrzeug, nämlich Nutzfahrzeug" keine Einschränkung einer Vorrichtung durch ein Verwendungsmerkmal, sondern eine Einschränkung des beanspruchten Gegenstands auf eine spezielle Klasse von Kraftfahrzeugen (im Unterschied beispielsweise zu Personenkraftwagen). Der Begriff "Nutzfahrzeug" ist ein gebräuchlicher Begriff in der Fahrzeugtechnik und wird nicht als unklar angesehen.

8.3.4 Der schriftsätzlich vorgetragene Einwand hinsichtlich des beim Eingangssignal "Motordrehzahl" verwendeten bestimmten Artikels ist im Anspruchswortlaut des vorliegenden Hilfsantrag V bereits ausgeräumt. Hinsichtlich der Eingangsgrößen "Speisedruck" und "Öltemperatur" mag - wie von der Beschwerdeführerin II argumentiert - offen sein, welcher Speisedruck oder an welcher Stelle die Öltemperatur gemessen wird. Dies betrifft aber lediglich die Breite des beanspruchten Gegenstands und führt nicht zur Unklarheit.

8.3.5 In dem mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsantrag V wurde zudem in Anspruch 1 ein Komma vor dem Ausdruck "und ein ABS-System" eingefügt. Die Kammer teilt die Auffassung der Beschwerdeführerin I, dass damit grammatikalisch klar ist, dass das ABS-System an sich (und nicht als Eingangsgröße oder Parameter) bei der Regelung des Druckölverteilers berücksichtigt werden soll. Es mag zwar nicht weiter spezifiziert sein, in welcher Weise dies erfolgen soll, z. B. ob Daten des ABS-Systems berücksichtigt werden. Dies ist aber wieder eine Frage der Breite des beanspruchten Gegenstands und führt nicht dazu, dass der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V unklar wäre.

8.3.6 Der geänderte Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V erfüllt somit die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ.

8.4 Ausführbarkeit (Artikel 83 und 100 b) EPÜ):

Die Beschwerdeführerin II machte Einwände geltend unter Artikel 100 b) bzw. 83 EPÜ hinsichtlich

- des Merkmals "als Sperrdifferential wirkender, durch den Steuerblock geregelter Druckölverteiler",

- der zusätzlichen Merkmale der erteilten Ansprüche 9 bis 11, wobei die Ansprüche 9 und 10 unverändert im Hilfsantrag V übernommen wurden und das Merkmal des erteilten Anspruchs 11 in Anspruch 1 des Hilfsantrags V aufgenommen wurde,

- der zusätzlichen, aus Absatz [0016] des Streitpatents stammenden Merkmale in Anspruch 1 des Hilfsantrags V, welche die bei der Regelung des Druckölverteilers durch den Steuerblock berücksichtigten Parameter beschreiben.

8.4.1 Die Wirkung des Druckölverteilers als Sperrdifferential wird laut Beschreibung des Streitpatents durch eine spezifische Verteilung der Hydraulikflüssigkeit auf die Vorderräder erreicht (Absatz [0006]: Spalte 2, Zeile 48, bis Spalte 3, Zeile 24), so dass auch das Rad mit gutem Haftwert (also "das über ausreichend Traktion verfügende hydrostatisch angetriebene Einzelrad") ausreichend Antriebsleistung erhält, wie auch die Beschwerdeführerin II anerkannt hat. Das Streitpatent beschreibt neben dieser technischen Wirkung aber in Absatz [0006] (Spalte 3, Zeilen 18-23) auch als vorteilhaft, dass eine Verteilung der Antriebskraft im Teilungsverhältnis 50:50 die funktionelle Wirkung einer Differentialsperre hat. Mit diesen Angaben ist nach Auffassung der Kammer die beanspruchte Wirkung als Sperrdifferential ausreichend offenbart und für den Fachmann ausführbar.

Absatz [0006] erwähnt zwar auch, dass eine andere Aufteilung der Antriebskraft auf die hydraulisch angetriebenen Einzelradmotoren möglich ist (wie auch in Absatz [0024] und Figur 6 gezeigt), oder dass eine Vielzahl von Parametern bei der Regelung des Druckölverteilers berücksichtigt werden können, wie von der Beschwerdeführerin II argumentiert. Dies stellt aber nicht die Ausführbarkeit einer Regelung durch den Steuerblock in Frage, sondern betrifft weitere, unter Anspruch 1 fallende Ausführungsbeispiele und damit die Breite des beanspruchten Gegenstands. Anspruch 1 fordert lediglich einen als Sperrdifferential wirkenden Druckölverteiler, schließt aber nicht aus, dass der Druckölverteiler weitere Funktionen darstellen kann.

8.4.2 Nach Auffassung der Kammer ist auch das verbleibende Teilmerkmal "durch den Steuerblock geregelter Druckölverteiler" für den Fachmann ausführbar.

Die Beschwerdeführerin II hat diesbezüglich argumentiert, dass gemäß Absatz [0006] eine spezifische Aufteilung der Hydraulikölmenge erfolge, dass im Streitpatent aber nicht erläutert werde, worin die Regelung bestehe, die der Steuerblock gegenüber dem Druckölverteiler ausübe. Diese Regelung durch den Steuerblock 14 erfolge nicht durch den Regler 28 (anderes Bezugszeichen; dem Druckölverteiler zugeordnet als pneumatische Steuerkammer), der lediglich den Hydraulikkreislauf zu- und abschalte und nicht erlaube, die Verteilung der Hydraulikflüssigkeit zu modulieren. Auch wisse der Fachmann nicht, wie der nur in Figur 2 des Streitpatents gezeigte und nur mit dem Druckölverteiler verbundene Regler 28 realisiert sei, wobei Figur 2 im Übrigen den bekannten Stand der Technik repräsentiere. Der Regler 28 könne die feste Verbindung zwischen dem Steuerblock 14 als Teil des Hydraulikkreislaufes 3 und dem Speisekreislauf 16 nicht unterbrechen. Absatz [0006] des Streitpatents sei keine technische Lehre zum Steuerblock und zur Regelung durch den Steuerblock zu entnehmen, und auch die Figuren des Streitpatents böten keinen Hinweis auf die Struktur des Steuerblocks. Die Fachkenntnisse des Fachmanns reichten nicht aus, um diese Lücke zu füllen, zumal der Steuerblock 14 (eine hydraulische Komponente) über eine einzige Hydraulikleitung mit dem Druckölverteiler verbunden sei (siehe Figuren 3 und 4; auch Figur 6) und der Fachmann nicht wisse, wie damit eine spezifische Verteilung der Hydraulikflüssigkeit zwischen den beiden Ausgängen des Druckölverteilers zu realisieren sei.

Die Beschwerdeführerin II hat bei Diskussion der Patentfähigkeit des erteilten Anspruchs 1 allerdings zugestanden (Schriftsatz der Beschwerdeführerin II vom 12. September 2016), dass der Begriff "Regelung" im Sinne des Streitpatents weit auszulegen sei und beispielsweise auch ein Umschalten eines Ventils zwischen zwei Positionen umfasse. Ein Zu- und Abschalten des Druckölverteilers, z. B. in Abhängigkeit einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeiten (manuell über einen Ein/Aus-Schalter oder über ein CAN-fähiges Steuergerät) wie im Streitpatent in Absatz [0016] beschrieben, stellt nach Auffassung der Kammer also auch eine Regelung im Sinne des Streitpatents dar, insbesondere da eine solche Regelung dem Fachmann als Zweipunktregelung bekannt ist. Damit offenbart das Streitpatent also entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin II also durchaus, worin die Regelung des Druckölverteilers besteht.

8.4.3 Für die Frage der Ausführbarkeit bleibt also lediglich noch offen, ob eine Regelung (des Druckölverteilers) durch den Steuerblock ausreichend offenbart ist. Wie ebenfalls seitens der Beschwerdeführerin II bei der Diskussion der Neuheit des Gegenstands des erteilten Anspruchs 1 gegenüber D13 argumentiert, macht der Wortlaut von Anspruch 1 deutlich, dass der Steuerblock nicht nur hydraulische Komponenten des Hydraulikkreis­laufes miteinander verbindet (mit den Merkmalen 03, 07, 08 ausgedrückt), sondern auch eine Regelungsfunktion umfasst (Merkmal 06). Absatz [0015] des Streitpatents spricht eine Ausführungsform der Erfindung mit zu- und abschaltbarem Druckölverteiler an, und Absatz [0016] des Streitpatents erläutert dazu (Zeilen 43-49), dass die Zu- und Abschaltung des Druckölverteilers in Abhängigkeit einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit beispielsweise über ein CAN-fähiges Steuergerät steuerbar ist, womit eine konkrete Realisierung des Reglers angesprochen wird. Wie bereits weiter oben ausgeführt, wird der Fachmann dieses Zu- und Abschalten als spezielle Form der Regelung des Druckölverteilers verstehen und mit der nachfolgenden Aussage in Absatz [0016] (Zeilen 51-57) in Verbindung bringen, wonach die Fahrgeschwindigkeit (und auch weitere Eingangssignale) "bei der Regelung des Druckölverteilers durch den Steuerblock berücksichtigt werden können". Damit wird zum einen explizit im Streitpatent gesagt, dass die Regelung des Druckölverteilers durch den Steuerblock erfolgt. Zum anderen ist für den Fachmann klar, wie er dies auszuführen hat, und zwar mittels eines dem beanspruchten Steuerblock zuzurechnenden Steuergerätes, welches den Druckölverteiler zu- und abschaltet, auch wenn dies in den Figuren des Streitpatents nicht dargestellt sein mag.

8.4.4 In diesem Sinne wird der Fachmann auch die Ausführungen in Absatz [0020] ("Mit Bezugsziffer 28 ist ein Regler zur Zu- und Abschaltung des Hydraulikkreislaufes 3 und des Speisekreislaufes 16 dargestellt") verstehen, wie auch von der Beschwerdeführerin II eingeräumt (siehe Schriftsatz vom 2. August 2018, Seite 6, Mitte: "Aux paragraphes 0015-0016, le Brevet introduit une fonction de connexion/déconnesion du distributeur d'huile sous pression, qui peut être déclenché en fontion de la vitesse de roulage. Cette fonction pourrait correspondre à la fonction du régulateur 28 décrit à la fin du par. 0020"). Durch Zu- und Abschalten des Druckölverteilers im Sinne einer Zweipunktregelung wird beim Teilungsverhältnis 50:50 der Hydraulikölmenge auf beide Vorderräder die Wirkung eines Sperrdifferentials bereitgestellt bzw. aufgehoben und somit moduliert, wie bereits ausgeführt, und eine Realisierung des Reglers 28 gezeigt. Das Argument der Beschwerdeführerin II, dass der Regler 28 nichts mit der Funktion des Sperrdifferentials oder der spezifischen Verteilung der Hydraulikflüssigkeit zwischen dem linken und rechten Vorderrad zu tun habe, konnte nicht überzeugen.

Auch wenn der Regler 28 ein anderes Bezugszeichen als der Steuerblock 14 hat und in Figur 2 dem pneumatischen Steuereingang des Druckölverteilers 22 zugeordnet ist (also auf diesen Steuereingang wirkt, aber nicht diesen Eingang selbst bezeichnet), kann daraus nicht gefolgert werden, dass der Regler 28 nicht dem als Black Box dargestellten Steuerblock 14 zuzurechnen ist und sich von der in Absatz [0016] angesprochenen konkreten Realiserung ("CAN-fähiges elektronisches Steuergerät") unterscheiden muss. Der Regler 28 mag nur in Figur 2 und der zugehörigen Beschreibung für den bekannten Stand der Technik offenbart sein, allerdings geht aus der Beschreibung der Figuren (Absatz [0018]) klar hervor, dass die Figuren 3 und 4 ein Kraftfahrzeug entsprechend Figur 2 zeigen und im Unterschied dazu (siehe Absätze [0021], [0022]) eine Ausführungsform der Erfindung darstellen, in der eine der beiden vom Steuerblock zu den Vorderrädern führenden Hydraulikleitungen (je nach Fahrtrichtung des Fahrzeugs der Hydraulikrücklauf oder der Hydraulikzulauf) den Druckölverteiler umgeht.

Es spricht auch nicht gegen die Ausführbarkeit der Erfindung, dass in den Figuren des Streitpatents der Steuerblock 14 permanent mit dem Speisekreislauf 16 und (siehe Figuren 3, 4; auch Figur 6) nur über eine einzelne Hydraulikleitung mit dem Druckölverteiler verbunden ist, wie von der Beschwerdeführerin II vorgetragen. Für dem Fachmann ist aufgrund seines Fachwissens klar, wie eine Regelung in Form einer Zu- oder Abschaltung des Druckölverteilers durch das elektronische Steuergerät (Absatz [0016]) bzw. einer Zu- oder Abschaltung des Hydraulikkreislaufes durch den Regler 28 (Absatz [0020]) realisieren werden kann, auch wenn dies im Streitpatent nicht näher dargestellt wird. Dies ist in fachüblicher Weise durch Unterbrechen der Zufuhr von Hydrauliköl mittels gängiger Ventilmittel im Steuerblock oder auch am Eingang des Druckölverteilers zur erreichen, gesteuert durch einen dem Steuerblock zuzurechnenden Regler.

8.4.5 Anspruch 9 spezifiziert, dass der Druckölverteiler eine integrierte Freilaufsperrenschaltung aufweist. Die Beschwerdeführerin II hat lediglich argumentiert, dass das Streitpatent keine Information liefere, wie dieses zusätzliche Merkmal auszuführen sei, ohne weiter zu substantiieren, wieso dies für den Fachmann aufgrund seines Fachwissens nicht möglich sein soll. Die Kammer teilt die Auffassung der Einspruchsabteilung, dass die Weiterbildung gemäß Anspruch 9 dem Fachmann allgemein bekannt ist (siehe z. B. D36: Druckölverteiler mit "free wheel circuit").

8.4.6 Die Kammer kann kein Problem der Ausführbarkeit hinsichtlich des Anspruchs 10 sowie der in Anspruch 1 des Hilfsantrags V aufgenommenen Merkmale des erteilten Anspruchs 11 erkennen. Wie bereits ausgeführt, ist ein Zu- und Abschalten des Druckölverteilers über ein elektronisches Steuergerät im Streitpatent explizit beschrieben, ebenso ein Zu- und Abschalten in Abhängigkeit einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit. Die Beschwerdeführerin II hat diesbezüglich im Übrigen keine Argumente vorgetragen.

8.4.7 Die Beschwerdeführerin II argumentiert, dass die aus Absatz [0016] des Streitpatents stammenden zusätzlichen Merkmale nirgendwo sonst im Patent ausdrücklich angesprochen würden und kein Ausführungsbeispiel dazu angegeben sei. Es sei angesichts der Liste derart unterschiedlicher Parameter nicht offensichtlich, wie der Fachmann diese Merkmale ohne weitere Angaben zu realisieren habe. Das Streitpatent erläutere weder, wie diese unterschiedlichen Parameter zu berücksichtigen seien (es werde kein Zusammenhang zwischen einem CAN-Bus und dem Steuerblock gezeigt), noch irgendwelche technischen Effekte. Auch bleibe offen, wie die Regelung gemacht werde, d.h. wie die Eingangssignale in der Regelung zu berücksichtigen seien (jede Regelung sei möglich). Es sei dem Fachmann nicht ohne unzumutbarem Aufwand möglich, diese Parameter in einem Fahrzeug zu integrieren, da es keinen Grund gebe, diese bei der Regelung des Druckölverteilers zu berücksichtigen.

Die Kammer kann allerdings kein Problem hinsichtlich der Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung erkennen. Wie bereits weiter oben unter Bezug auf Absatz [0016] des Streitpatents ausgeführt, stellt das Zu- und Abschalten des Druckölverteilers eine spezielle Form der Regelung (Zweipunktregelung) dar und erfolgt durch den Steuerblock, gemäß Absatz [0016] z. B. durch ein CAN-fähiges elektronisches Steuergerät bzw. eine elektronische Steuerung. Entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin II ist im Streitpatent durchaus exemplarisch beschrieben, wie Eingangssignale in der Regelung zu berücksichtigt sind, z. B. indem (siehe Spalte 4, Zeilen 43-45) der Druckölverteiler bei einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit - im Sinne einer Zweipunktregelung - abgeschaltet oder (siehe Spalte 5, Zeilen 2-8) der Steuerblock bei Überschreiten vorbestimmter Parametern zugeschaltet wird.

Auch wenn im Streitpatent kein Zusammenhang zwischen den genannten Eingangssignalen bzw. dem ABS-System und dem Steuerblock gezeigt ist, so ist für den Fachmann aufgrund seines Fachwissens klar, dass Eingangssignale einem elektronischen Steuergerät z. B. über den in Absatz [0016] erwähnten CAN-Bus zugeführt werden. Im Streitpatent ist auch gesagt (Spalte 5, Zeilen 2-8), dass der Aktivierungszustand des ABS-Systems berücksichtigt wird, was ebenfalls über eine entsprechende Information über den CAN-Bus mitgeteilt werden kann. Die Tatsache, dass dies nicht näher in Anspruch 1 definiert wird, stellt kein Problem der Ausführbarkeit dar, sondern ist der Breite des beanspruchten Gegenstands geschuldet. Zur Frage eines angeblich fehlenden technischen Effekts bzw. eines Grunds, die genannten Parameter zu berücksichtigen, ist bei Erörterung der erfinderischen Tätigkeit Stellung zu nehmen.

8.4.8 Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass die mit Hilfsantrag V beanspruchte Erfindung ausreichend offenbart ist und somit die Erfordernisse der Artikel 83 und 100 b) EPÜ erfüllt sind.

8.5 Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ):

8.5.1 Der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V beruht ausgehend von D13 oder D1 als nächstliegendem Stand der Technik auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ). Weitere Angriffslinien zur mangelnden erfinderischen Tätigkeit wurden nicht mehr geltend gemacht.

8.5.2 - D13 als nächstliegender Stand der Technik:

Die Beschwerdeführerin II argumentierte, der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags V sei ausgehend von D13 durch die Lehre der D21 nahegelegt, da D21 (Seite 2, Zeilen 2-7) bei der Zu- oder Abschaltung des Druckölverteilers eine Vielzahl von Eingangssignalen berücksichtige. Die beiden Parameter Speisedruck und Öltemperatur seien zwar nicht genannt. Aber dies seien gängige Parameter, die in hydraulischen Kreisen und zu deren Regelung systematisch verwendet würden (siehe D5, Seiten 143-147 zur Temperaturregelung, Seite 145 zur Vermeidung von Überdruck), um zu hohe Drücke oder Temperaturen und somit eine Degradation des Systems zu verhindern. Die Berücksichtigung dieser beiden Parameter bei der Regelung des Druckölverteilers beruhe nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit, sondern stelle eine fachübliche Sicherheitsmaßnahme bei der Konzeption von hydraulischen Kreisen dar. Es gebe keinen Hinweis auf eine Synergie der in D21 nicht gezeigten Parametern mit den restlichen Parametern, und es sei naheliegend diese zu berücksichtigen. Die Auswahl von allgemein auf dem Markt erhältlichen Mitteln erfordere, bis zum Beweis des Gegenteils, keinerlei geistige oder praktische Anstrengung oder gezieltes Vorgehen (siehe T 513/90, auch T 659/00).

Darüber hinaus gebe das Streitpatent auch keinen Hinweis auf eine mögliche technische Wirkung, den eine Berücksichtigung der beiden Parameter Speisedruck und Öltemperatur mit sich bringen würde.

Die Kammer folgt aber der Beschwerdeführerin I, dass Anspruch 1 nicht nur allgemein die Berücksichtigung von Speisedruck und Öltemperatur durch einen Steuerblock verlangt, sondern dass diese beiden Parameter in die Regelung des als Sperrdifferential wirkenden Druckölverteilers einfließen. Dies hat zur Folge, dass die Regelung des Druckölverteilers genauer wird und z. B. bei zu hoher Öltemperatur abgeschaltet wird. Wie bereits weiter oben zur Ausführbarkeit angemerkt, ist unter "Regelung des Druckölverteilers durch den Steuerblock" zumindest ein Zu- und Abschalten des Druckölverteilers im Sinne einer Zweipunktregelung zu verstehen, bei der im Steuerblock ein Vergleich einer Eingangsgröße mit einem vorbestimmten Wert erfolgt. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag V verlangt demnach, dass ein Steuerblock derart ausgebildet ist, dass er zum einen eine solche Regelung des als Sperrdifferential wirkenden Druckölverteilers bereitstellt und zudem noch alle in Anspruch 1 aufgelisteten Eingangssignale bei dieser Regelung berücksichtigt. Dies ist im Stand der Technik nirgendwo gezeigt und auch nicht nahegelegt. D21 zeigt lediglich, dass Geschwindigkeits- oder Drehzahlinformationen, auch Radgeschwindigkeits­differenzen berücksichtigt werden. D5 mag zwar eine Begrenzung des maximalen Drucks bei der Ansteuerung eines Hydraulikmotors vorschlagen und auch eine Kühlung des Hydraulikfluids anzusprechen, jedoch nicht im Zusammenhang mit der Regelung eines Druckölverteilers, der als Sperrdifferential auf die hydraulischen Einzelradmotoren der lenkbaren Vorderräder wirkt. Die von der Beschwerdeführerin II zitierte Rechtsprechung wird vorliegend als nicht relevant angesehen, da sie den Fall der Auswahl von auf dem Markt erhältlichen Materialien bzw. der Wahl eines Alternativmaterials in Hinblick auf ihre erfinderische Tätigkeit behandelt.

8.5.3 - D1 als nächstliegender Stand der Technik:

Die Beschwerdeführerin II führte diesbezüglich aus, D1 zeige einen Traktor mit Vorderachse und Hinterachse sowie einen Hydraulikkreislauf mit einem, einen Druckölverteiler 40 regelnden Steuerblock 30. Der Hydraulikreislauf versorge die Hydraulikmotoren der Räder 48 und 50. D1 zeige auch die kennzeichnenden Merkmale des erteilten Anspruchs 1 sowie eine Abschaltung des Druckölverteilers bei einer vorbestimmten Fahrgeschwindigkeit (siehe Spalte 5, Zeilen 30 ff). Zwar zeige D1 eine hydraulischen Hilfsantrieb für einen Traktor (Spalte 5, Zeile 25), aber dieser sei auch für ein Nutzfahrzeug verwendbar.

Bezüglich der bei der Regelung des Druckölverteilers berücksichtigten Eingangssignale werde Bezug genommen auf die Ausführungen zur Kombination von D13 mit D21. Werde eine bessere Regelung gewünscht, so zeige D21 die Berücksichtigung weiterer Eingangssignale, mit Ausnahme von Speisedruck und Öltemperatur. Diese Signale zu berücksichtigen sei allerdings fachüblich (siehe D5).

Wie von der Beschwerdeführerin II zugestanden, ist ausgehend von D1 ein Unterschied zum Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags V zumindest auch in den Merkmalen zu sehen, die ausgehend von D13 das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit begründen. Deshalb beruht mit gleicher Argumentation wie ausgehend von D13 der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags V auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

Es erübrigt sich daher, auf weitere von der Beschwerdeführerin I festgestellte Unterschiede einzugehen, z. B. dass D1 Einzelmotoren an den Hinterrädern und somit nicht Merkmal 01 offenbare, auch wenn laut Streitpatent D1 den Oberbegriff des erteilten Anspruchs 1 zeigt.

8.6 Da die Kombination von D1 mit D21 den Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags V nicht nahelegt, kann die Frage der Zulassung dieser Argumentationslinie ins Beschwerdeverfahren dahingestellt bleiben.

8.7 Zurückverweisung an die erste Instanz

8.7.1 Nachdem Anspruch 1 des Hilfsantrags V durch Aufnahme von Merkmalen aus der Beschreibung geändert wurde und zudem in einteiliger Form vorliegt, hält es die Kammer für sachdienlich, die Sache zur Anpassung an die Beschreibung an die erste Instanz zurückzuverweisen. Die Parteien stimmten der Zurückverweisung an die erste Instanz zur Anpassung der Beschreibung zu.

8.7.2 Der Antrag der Beschwerdeführerin I auf Zurückverweisung an die erste Instanz und die Kosten der Einsprechenden aufzuerlegen wurde hilfsweise gestellt für den Fall, dass die Kammer dem Antrag auf Aufrechterhaltung des europäischen Patents gemäß einem der Hilfsanträge I bis VIII nicht folgen sollte, und ist deshalb unbeachtlich.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent gemäß den Ansprüchen des Hilfsantrags V, den Figuren wie in der Patentschrift und einer noch anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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