Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • Examen européen de qualification – EEQ
      • Certificat européen d’administration des brevets – CEAB
      • Programme de soutien aux candidats (PSC)
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Examen européen de qualification – EEQ
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • Certificat européen d’administration des brevets – CEAB
      • Programme de soutien aux candidats (PSC)
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1483/15 (Method for cell cultivation/BAXALTA) 01-07-2021
Facebook X Linkedin Email

T 1483/15 (Method for cell cultivation/BAXALTA) 01-07-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T148315.20210701
Date de la décision
01 July 2021
Numéro de l'affaire
T 1483/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
10004393.4
Classe de la CIB
C12N 5/02
C12N 7/02
C12N 1/16
C12N 1/20
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 523.61 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Animal protein-free media for cultivation of cells

Nom du demandeur

Baxalta Incorporated

Baxalta GmbH

Nom de l'opposant
F.Hoffmann-La Roche AG
Chambre
3.3.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention 123(2) (2007)
European Patent Convention 083 (2007)
European Patent Convention 056 (2007)
Mot-clé

Main request - inventive step (no)

Auxiliary request (AR-MRd) - requirements of the EPC met (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0783/09
T 1253/07
T 0068/99
T 1511/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 2 213 725 based on European patent application No. 10004393.4, entitled "Animal protein-free media for cultivation of cells", is based on a divisional application of the earlier European patent application No. 05798575.6 (EP 1 805 298) (hereinafter "the parent application" filed under the Patent Cooperation Treaty on 12 October 2005 and published as WO 2006/045438 on the 4 May 2006). The patent was opposed on the grounds of Article 100(a) in conjunction with Article 56 EPC, and of Articles 100(b) and (c) EPC. The opposition division considered the main request to infringe Article 83 EPC while auxiliary request AR I, submitted during oral proceedings, was held to meet the requirements of the EPC.

II. The patentee lodged an appeal against the decision of the opposition division to maintain the patent in amended form and requested that the decision under appeal be set aside. The patentee (henceforth, the respondent) withdrew its appeal with a letter dated 21 September 2015.

III. The opponent (appellant) lodged an appeal against the decision of the opposition division to maintain the patent in amended form.

IV. Patentee (respondent) replied to the statement of grounds of appeal and filed the request maintained by the Opposition Division as the main request and auxiliary requests AR-MRb, AR-MRc, AR-MRd, AR-MRe, AR1, ARlb, ARlc, ARld, ARle, AR2, AR2b, AR2c, AR2d, AR2e, AR3, AR3b, AR3c, AR3d, AR3e, AR4, AR4b, AR4c, AR4d and AR4e.

V. Oral proceedings took place on 1 July 2021. At the end of the proceedings, the appellant withdrew all auxiliary requests, except auxiliary request MRd.

VI. Claim 1 according to the main request reads as follows:

"1. An animal protein-free cell culture medium, comprising at least one polyamine and at least one protein hydrolysate derived from the group consisting of plants and yeast, wherein the polyamine is present in the culture medium in a concentration ranging from 2 to 5 mg/L and the protein hydrolysate is present in a concentration ranging from 0.05 % (w/v) to 0.25 % (w/v)."

Independent claims 5, 8 and 12 relate to a method for cultivating cells, a method for expressing a target protein and a method for producing a virus, respectively, in which the animal protein-free cell culture medium of claim 1 is used.

VII. Claim 1 according to the auxiliary requests MRd differs from claim 1 of the main request by the following amendment:

AR MRd: "1. [...] wherein the at least one protein hydrolysate is derived from soy and wherein the at least one polyamine is putrescine."

Dependent claims 2 to 4 were deleted and the remaining claims renumbered and their back reference adapted accordingly.

VIII. The following documents are referred to in this decision:

D1: WO2004/005493 (published 15 January 2004);

D3: WO01/23527 (published 5 April 2001);

D5: EP 0481791A2 (published 22 April 1992);

D8 Burteau C.C., et al. "FORTIFICATION OF A PROTEIN-

FREE CELL CULTURE MEDIUM WITH PLANT PEPTONES IMPROVES CULTIVATION AND PRODUCTIVITY OF AN INTERFERON-GAMMA-PRODUCING CHO CELL LINE." In Vitro Cellular & Developmental Biology - Animal vol. 39(7), pp 291-6, Jul-Aug 2003;

D11: Igarashi K and Kashiwagi K. "Polyamines:

Mysterious Modulators of Cellular Functions." Biochemical and Biophysical Research Communications; vol. 271(3), pp. 559-64 19 May 2000;

D13: Eun Jung Kim, et al. "DEVELOPMENT OF A SERUM-FREE

MEDIUM FOR THE PRODUCTION OF HUMANIZED ANTIBODY FROM CHINESE HAMSTER OVARY CELLS USING A STATISTICAL DESIGN." In Vitro Cellular & Developmental Biology. Animal, vol. 34, no. 10, pp. 757-761, (1998);

D14: Katsuta H et al. "Effects of Polyamines on the

Proliferation of Mammalian Cells in Tissue

Culture." Jpn J Exp Med, vol. 45(5), pp. 345-54 (Oct. 1975);

D19 US 2004/0171152 (published 2 September 2004);

D26 Schlaeger, E. et al. "SF-1, A LOW COST CULTURE

MEDIUM FOR THE PRODUCTION OF RECOMBINANT PROTEINS IN BACULOVIRUS INFECTED INSECT CELLS." Biotechnology Techniques, vol. 7, pp. 183-188, (1993).

IX. The submissions made by the appellant, insofar as relevant to the present decision, may be summarized as follows:

Main request (claims 1-15)

Article 123(2) EPC

Claim 1 of the main request required a particular concentration range of the polyamine, i.e. a concentration range between 2 to 5 mg/L; and a particular concentration range of the protein hydrolysate, i.e. a concentration range between 0.05 % (w/v) to 0.25 % (w/v).

Paragraphs [0031] and [0032] of the patent application disclosed lists of five different concentration ranges of the polyamine and of the protein hydrolysate, respectively, while paragraph [0038] of the patent application disclosed the same list of five different concentration ranges of the polyamine and of the protein hydrolysate within the same paragraph. There was no clear order of preference within the listed concentration ranges of the polyamine or of the protein hydrolysate. There was thus no direct and unambiguous disclosure for an animal protein-free medium comprising specifically a combination of the last concentration ranges from each list, as the most preferred ones, in paragraph [0038].

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

The appellant contested that the features for carrying out the invention were sufficiently disclosed or defined in the patent to enable the skilled person to reproduce the claimed invention without undue burden.

First, the patent stated that the "quality of commercially available lots of soy hydrolysate varies extremely and as a result, there are large variations in the production of the recombinant proteins ..." (cf. paragraph [0011]). Second the parameters and the conditions of the manufacturing process of the protein hydrolysate were known to have significant effects on the chemical composition of the protein hydrolysate produced, whereby it became impossible to determine whether the selected protein hydrolysate established an inventive step or not. Polyamines were also shown to have different effects on the proliferation of different mammalian cells, for example rat liver cells (RLC10(2)) in a medium containing 0.02 mM spermine (corresponding to 4.05 mg/L) were killed to 100%, whereas putrescine and agmatine had no or little cytotoxicity on these cells, even at concentrations of about 1.0 mM (see Fig. 1 of document D14). This provided evidence that media containing polyamines were cytotoxic, even though they also contained 10% inactivated fetal calf serum. Likewise primary liver cells were killed to 100% at a spermine concentration of about 1 mg/L, whereas JTC-16 cells exhibited markedly high resistance to spermine (see document D14 Fig. 2). This finding was in line with the experiments of the patent which reported the effect of putrescine, ornithine and spermine on the cell specific productivity for CHO cells (see patent application, Fig. 9). The increase of cell specific productivity for the ARH77 cells and BHK cells was only observed for putrescine having only little or no cytotoxicity.

The term "yeast and/or plant derived protein hydrolysate" was undefined and open-ended. Both the source and type of "yeast and/or plant derived protein hydrolysate" had to be selected with respect to the cell and the recombinant protein to be expressed to achieve a consistent production (see documents D19 and D8), for example the most suited "yeast and/or plant derived protein hydrolysate" for growing Vero cells was HyPep 5115 "rice hydrolysate" (see document D19, Table 2), while document D3 showed that only soy hydrolysate led to a significant increase in recombinant protein yield (see page 5,lines 1 to 12). The biological diversity of plants and of the multiple possible parameters and conditions of the manufacturing process among which the skilled person may select from, rendered an extrapolation of an effect on growth and productivity observed for one "yeast and/or plant derived protein hydrolysate" to another "yeast and/or plant derived protein hydrolysate" impossible. Finally, the quality (grade) of the plant-specific protein hydrolysates necessary for carrying out the invention was never indicated in the patent application.

Inventive step (Article 56 EPC)

The patent highlighted that when efficient host systems and cultivation conditions are provided serum and animal proteins are not needed (see paragraph [0005]).

Document D26 represented the closest prior art for the animal protein-free medium of claim 1.

The animal protein-free cell culture medium "IP301" contains a protein hydrolysate, "Yeastolate" in a concentration of 0.4 % (w/v) (40 ml/L), 1 mg/L spermidine, 1 mg/L spermine.4HC1 (corresponding to 0.581 mg/L spermine) and 1 mg/L putrescine.2HC1 (corresponding to 0.547 mg/L putrescine) in total 2.128 mg/L polyamines and a protein hydrolysate in a concentration of 0.4 % (w/v).

Although the culture medium SF-1, building up on the medium IP301, was indicated to have several advantages, this medium was not an option when recombinant proteins had to be produced for medical purposes.

The difference between document D26 and the claimed cell culture was that the concentration of protein hydrolysate in the media was higher than what claim 1 required. However, the protein hydrolysate concentration claimed did not impart a superior volumetric protein productivity. On the contrary, Figure 2 substantiated that the volumetric FVIII productivity in a medium comprising either 0.25% (w/v) or 0.4% (w/v) soy hydrolysate was comparable. Furthermore, the increased cell specific productivity observed in Figure 5 could not justify a synergistic effect as two control media were missing. First no cell specific productivity was assessed for a medium comprising 0.4% soy hydrolysate and 1 mg/L putrescine and second no cell specific productivity was assessed for a medium comprising 1 mg/L polyamines but without soy hydrolysate.

The experimental results in the examples of the patent could therefore not substantiate the existence of a synergistic effect in media combining polyamines and protein hydrolysates as defined in claim 1.

The technical problem to be solved could therefore only be seen as the provision of a further protein free cell culture medium, i.e. an alternative animal protein-free cell culture medium to the prior art, or as an improved IP301 medium.

Decisions T 0867/13 of 6 March 2018, point 13 of the reasons and T 1165/06 of 19 July 2007, point 15 of the reasons established that it was the normal task of a skilled person working in a certain field not to remain inactive but to seek alternatives, to be constantly occupied with the elimination of deficiencies, with the overcoming of drawbacks and with the achievement of improvements of known devices and/or products.

Thus, faced with the technical problem to be solved as formulated above, the skilled person would have come across document D3 - belonging to the same technical field as document D26 - which disclosed a cell culture medium without animal protein comprising a DMEM/HAM's F12 base medium and soy hydrolysate at a preferred concentration of 0.25% (w/v) and would have replaced, with a reasonable expectation of success, the yeastolate component of the medium IP301, disclosed in document D26, by a soy hydrolysate disclosed in document D3 at its most preferred concentration so as to obtain a Factor VIII titer about twofold higher than when yeast hydrolysate was used (see document D3 pages 3 and 4, lines 16-21; examples 4 and 8, Tables 2 and 5, soy peptone last column, page 8, lines 9-11 and 14-16). The skilled person would have arrived at the subject-matter of claim 1 without inventive step.

Documents D26 and D3 focused on yeastolate while document D3 focused in addition on soy hydrolysate. The other ingredients of the media were not specifically considered and thus formed part of the common denominator of the culture media's composition.

Document D3 provided direct instructions that soy hydrolysate improved the Factor VIII protein titer in comparison to a media using yeastolate. It provided accordingly an incentive to replace the latter by the first hydrolysate with a reasonable expectation of improving at least the protein's yield.

Auxiliary request MRd (claims 1-12)

Articles 123(2) and 76(1) EPC

Claim 1 comprised added matter as it combined elements from several independent lists. The medium of claim 1 was the result of a selection from a list of polyamines consisting of cadaverine, putrescine, spermidine, spermine, agmatine, ornithine, and combinations thereof (see paragraph [0035]) that was combined with a selection from a second list of plant-derived protein hydrolysate consisting of a cereal hydrolysate and/or a soy hydrolysate (see paragraph [0039]).

Inventive step (Article 56 EPC)

The appellant relied essentially on its inventive step objection raised against the main request and added the following comments.

The difference between the chemically defined medium IP 301 of document D26 and the subject-matter of claim 1 was that the medium comprised soy hydrolysate instead of yeastolate and used a lower concentration of it. Second the medium comprised 2 to 5 mg/L of putrescine instead of polyamines, such as spermine and spermidine.

From document D11 the polyamines used in the medium IP 301 were however known to be equivalent (see page 559, col.1). Putrescine was representative for polyamines.

From the patent application, no effect could be assigned to the presence of putrescine in the medium that was not observed for spermine or spermidine. Figure 9 of the patent application compared the cell specific productivity of GD8/6 cells cultured in media comprising 0.25% (w/v) of soy hydrolysate and either no polyamines - control medium - or putrescine, spermine or spermidine. The media comprising 0.25% (w/v) soy hydrolysate and putrescine or spermine gave similar results (e.g. Qp relative 180% and 149% compared to the control media 100%). Thus, the relative cell specific productivity depended essentially on the concentration of polyamines. The media in Figure 9 supplemented with ornithine, spermine and spermidine included also all putrescine that was introduced with the soy hydrolysate (see Figure 6).

The concentration of the different polyamines in the chemically defined medium IP 301 in document D26, which were all equivalent in their effect, represented only an arbitrary choice the effect of which could be replaced by the use of a single representative polyamine at the corresponding total concentration.

Finally, the alleged synergistic effect, in accordance with paragraph [0018] of the patent could not be taken into account in the absence of a control experiment (see decision T 0605/14 of 7 June 2018).

On the basis of the above analysis and the effect induced by the different polyamines in the culture medium, the difference between the subject-matter of claim 1 and document D26 were the limitation of the polyamines to putrescine and its concentration had to be increased to the total concentration of polyamines in the medium disclosed in document D26. No specific effect could be attributed to this difference. The media were equivalent.

The technical problem to be solved was therefore, as for the main request, to provide an alternative animal protein-free medium.

Document D3, which belonged to the same technical field as document D26, related to a protein-free and serum-free medium for the cultivation of cells (cf. page 4, paragraph 2). The medium comprised soy hydrolysate which was preferably added to the medium at a concentration of 2.5 g/L (corresponding to 0.25% (w/v)) (see pages 5 and 18, Table 2, page 22, lines 8-11). Example 8 described the culture of recombinant FVIII-CHO cells in a protein-free and serum-free medium containing different hydrolysates in particular a soy or yeast hydrolysate at 0.25% (w/v) (see page 22, lines 7-11).

Since no surprising effect was assigned to the combination of soy hydrolysate and putrescine at the concentrations defined in claim 1, they formed a mere aggregation of features, whereas the alignment of their concentration with those of the claim 1 was the result of common general knowledge.

In summary, starting with the chemically defined medium IP 301 of document D26, the skilled person faced with the technical problem identified above was motivated to combine it with document D3 and replace the higher concentration of yeastolate by the lower concentration of soy hydrolysate and would have replaced the multiple polyamines present in the medium by its representative putrescine (see document D11 or common general knowledge) at the overall corresponding polyamine concentrations.

X. The submissions made by the respondent,(patent proprietor), insofar as relevant to the present decision, may be summarized as follows:

Main request (claims 1-15 as granted)

Article 123(2)

The subject-matter of claim 1 did not contravene Article 123(2) EPC and Article 76 EPC.

Article 83 EPC

An objection of lack of sufficiency of disclosure raised under Article 83 EPC presupposes that serious doubts substantiated by verifiable facts exist (see decision T 19/90).

The skilled person was capable of determining whether a protein hydrolysate was from yeast or plant origin. Further, the patent application provided a clear definition of what was a protein hydrolysate of plant and/or yeast (see paragraph [0040]). Finally, the term "yeast and/or plant derived protein hydrolysate", allegedly undefined, remained unamended in claim 1 and for this reason was not open to objections under Article 84 EPC (see decision G 3/14 (OJ 2015, A102, catchword).

There was furthermore no disclosure, neither in document D8 nor D19, to establish that an animal protein-free medium comprising one of the recited plant peptones and polyamines rendered the culture of cells in general impossible (see e.g. document D8, Table 2; document D19 Table 2) or that the animal protein-free cell culture medium of claim 1, having a particular type of plant and/or yeast protein hydrolysate and a particular polyamine, some of which were known to be cytotoxic, was suited for culturing some cells only or not suited for culturing cells at all.

Inventive step (Article 56 EPC)

In case document D26 represented the closest prior art for the animal protein-free medium of claim 1, then it taught away from a serum-free medium, as it described two insect cell media: IP301 and SF-1.

IP301 contained 0.4% yeastolate (a yeast hydrolysate), as well as 1 mg/L putrescine 2HCl (i.e. about 0.547mg/L putrescine), 1 mg/L spermidine, l mg/L spermine 4HCL (i.e. about 0.58 mg/L spermine) and 0.4% yeastolate, which amounted in total to 2.128 mg/L polyamines. SF-1 medium contained 1/10 of the polyamines and 0.4% yeastolate. It also contained 0.5% primatone, a meat extract, and lactalbumin, a milk-derived protein. The SF-1 medium was not an animal protein-free medium and contained moreover only 1/10th of the polyamine present in the IP301 medium (i.e. 0.2128 mg/L). However, both media were tested with regard to the production of a recombinant protein (sTNFRa) which demonstrated that the SF-1 medium had several major advantages over the medium IP 301, in particular a very low batch to batch variation (see page 188, line 2).

The skilled person was taught in document D26 that the medium SF-1 was preferred over the medium IP301. Since the preferred medium was not an animal-protein free medium as required in claim 1, it was not a realistic starting point for the development of an improved animal protein free medium. Thus, document D26 taught away from the present invention.

The skilled person, considering the integral teaching of document D26, would not have turned to the poorer medium IP301, but would have started from the preferred animal protein containing SF-1 medium. Starting from the SF-1 medium, there was however no teaching in document D26 (or in any other document) which would have motivated the skilled person to omit from this medium both lactalbumin and primatone in order to increase the amount of polyamines and to reduce the amount of hydrolysate present in this medium, in the hope of providing a medium allowing cells to have an increased cell specific productivity and reduced lot-to-lot variability.

Even if the medium IP301 was used as the starting point, the skilled person had no motivation to focus on the hydrolysate and to further reduce its concentration in order to fall within the claimed range in the hope of providing an improved medium resulting in increased cell specific productivity and reduced lot-to-lot variation, as plausibly demonstrated in the patent, even less so with a reasonable expectation of success. They were many other ingredients/components in this medium, like salt and amino acids and their respective concentrations, the skilled person could focus on.

The patent application proposes the medium of claim 1 as solution to the technical problem of providing an improved medium resulting in increased cell specific productivity and reduced lot-to-lot variation.

The culture medium comprising the soy hydrolysate of lot K119-1 had a 3.5 fold higher Factor VIII volumetric productivity (1750 [U/L/D]) than the culture medium comprising the soy hydrolysate of lot M022453 (500 [U/L/D]) (see Figure 3 of the patent and Figure 9).

There was no motivation or pointer in document D3 to look at the medium's protein hydrolysate so as to allow cells to be cultured with an improved cell productivity and so as to achieve more consistent and predictable production conditions, irrespective of the particular hydrolysate lot-to-lot variation. Nor was there a suggestion to combine document D26 with document D3 and to pick a soy hydrolysate to bring it within the claimed concentration range (see page 5, lines 21 to 22). A culture medium comprising both yeast and soy hydrolysates were not excluded too (see document D1, claim 7).

Document D3 related to a protein-free and serum-free medium for the cultivation of cells. The medium comprised soy hydrolysate (see page 5). However, the production of Factor VIII using the medium of the examples failed to mention which specific soy hydrolysate was used and whether putrescine was in the medium or not. Thus, starting from document D26, there was no motivation or pointer in document D3 to change the medium of D26 towards the claimed invention in the hope of providing a medium allowing an increased cell specific productivity and reduced lot-to-lot variation.

Auxiliary request MRd (claims 1-12)

Articles 123(2) and 76(1) EPC

A basis for the subject-matter of claim 1 could be found in items 1 and 4, and claims 1 and 4 of the patent application as well as in paragraphs [0031] and [0032], in particular in view of its preferred ranges.

Inventive step (Article 56 EPC)

The respondent relied on the inventive step objections raised against the main request and added the following comments.

Document D14 disclosed that putrescine had different metabolic functions and activities and was for this reason alone not representative for all the other polyamines (see Fig.1). Document D5, for example, used only putrescine to support cell growth. Even the patent showed that GD8/6 cells cultured in a medium comprising putrescine at a concentration between 2 to 5 mg/L and 0.25% (w/v) soy hydrolysate achieved a cell specific productivity of 910 [mU/ 10**(6) cells/ day] (see Figure 9 of the patent) that was much higher than what was achieved by the other polyamines.

The difference between the chemically defined medium IP 301 of document D26 and the animal protein-free medium defined in claim 1 was the use of soy hydrolysate and putrescine at the indicated concentration ranges.

The effect underlying this difference was that the medium allowed for an efficient cell specific productivity and to overcome the inhibitory effect on the protein production yield owing to the lot-to-lot variation of the protein hydrolysate (see Figures 3A and 3B, 4A and 4B; Figure 5 first row QP 2190 +/- 168 [U/L/D] for soy hydrolysate 0.25% (w/v) + putrescine.2HCl 1 mg/L having a margin of error of +/-170 whereas for a same medium but lacking putrescine the margin of error was about +/- 500; in the second this corresponded in relative terms to +/- 251 vs +/- 79).

The effect of the medium comprising putrescine and soy hydrolysate on the cell specific productivity and lot-to-lot variability independence was demonstrated for Factor VIII, IgG1 and EPO proteins (see Figure 7; Figure 8, Figure 9, rows 1 to 4; Figure 3A and 3B).

The technical problem to be solved was therefore the provision of an improved animal protein-free medium that allowed for an increased cell specific productivity of a heterologously expressed protein as well as a more consistent productivity in culture.

The skilled person found no motivation in document D5 for improving the animal protein-free culture medium to allow for an increased cell specific productivity of a heterologously expressed protein as well as a more consistent productivity in culture. Likewise, document D3 did not mention the presence of putrescine in any of the media at all.

XI. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

XII. The respondent requested that the appeal be dismissed or to set aside the decision under appeal and to maintain the patent upon the basis of auxiliary request AR-MRd, submitted under cover of a letter dated 9 February 2016.

Reasons for the Decision

Main request (claims 1-15)

Articles 123(2) and 76(1) EPC

1. The granted patent results from a divisional application of the earlier parent application EP 05798575 (EP1805298). The claims of the parent application are included as "items" in the description of the divisional application (cf. paragraph [0078| of the patent application). It follows that if the subject-matter of the claims of the patent lacks a basis in the patent application, it also lacks a basis in the parent application.

2. In accordance with established jurisprudence, the relevant question to be decided in assessing whether or not claim 1 encompasses subject-matter extending beyond the content of the application as filed, is whether the skilled person would derive the subject matter directly and unambiguously from the application as filed.

2.1 The appellant argued that there was no direct and unambiguous disclosure of an animal protein-free medium comprising the specific combination of the most preferred concentration ranges from each list in paragraph [0038].

2.2 The board agrees with the findings and the reasons put forward in item 13.3 of the decision under appeal. In line with the principles laid down in decisions T 783/09 of 25 January 2011 (see points 5.5 to 5.7 of the reasons) T 1253/07 of 15 December 2010 (see points 2.3 of the reasons) and T 68/99 of 12 June 2003 (see points 3.2.1 and 3.2.2 of the reasons), the skilled person would have considered that the specific combination of concentration ranges of polyamines and protein hydrolysate, highlighted in paragraph [0038] as "most preferred", characterises a further preferred embodiment of the animal protein-free cell culture medium, and the best way to achieve the technical effects that the invention intends to provide (see also decision T 1511/07 of 31 July 2009, point 2.2 of the reasons).

2.3 The combination of these two most preferred ranges in claim 1 does not contravene Article 123(2) and Article 76 EPC.

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

3. The appellant raised an objection of insufficiency of disclosure based on the fact that, first a skilled person could not determine whether a protein hydrolysate was from plant and/ or yeast, second that a protein hydrolysate and its quality was technically undefined in terms of its components, depending inter alia on the parameters of the production process used, and third that polyamines were cytotoxic at some concentrations of claim 1 rendering the culture of cells impossible.

4. The board agrees with the findings and the reasons put forward in item 16.3.1 of the decision under appeal. An objection of lack of sufficiency of disclosure raised under Article 83 EPC presupposes that serious doubts substantiated by verifiable facts exist (see decision T 19/90).

4.1 The board considers a skilled person undoubtedly capable of determining whether a protein hydrolysate is from yeast or plant origin. The patent provides furthermore a clear definition of what is a protein hydrolysate of plant and/or yeast (see paragraph [0042]). Finally, the term "yeast and/or plant derived protein hydrolysate", allegedly undefined, remained unamended in claim 1 and for this reason is not open to objections under Article 84 EPC (see decision G 3/14 (OJ 2015, A102, catchword).

4.2 There is no disclosure, neither in document D8 nor D19, that an animal protein-free medium comprising one of the recited plant peptones and polyamines renders the culture of cells in general impossible (see e.g. document D8, Table 2; document D19 Table 2) or that the animal protein-free cell culture medium of claim 1, having a particular type of plant and/or yeast protein hydrolysate and a particular polyamine, some of which were known to be cytotoxic, is suited for culturing some cells only or not suited for culturing cells at all.

4.3 Finally, the objection that the culture medium of claim 1 comprising a "yeast and/or plant derived protein hydrolysate" and a polyamine within a specific concentration range did not achieve the technical effect underlying the invention, because some polyamines were cytotoxic for some cells and the chemical composition of the protein hydrolysate was largely dependent on the manufacturing process parameters used, is an objection to be treated under Article 56 EPC since this effect is not mentioned in claim 1 (see Decision G 1/03 OJ 2004, 413, point 2.5.2 of the Reasons).

4.4 In the absence of verifiable facts and corroborating evidence that the invention disclosed in the patent cannot be achieved without undue burden, the appellant's objection of insufficiency of disclosure must therefore fail.

4.5 The board concludes that the claims of the main request meet the requirements of Article 83 EPC.

Inventive step (Article 56 EPC)

5. Claim 1 relates to "[A]n animal protein-free cell culture medium, comprising at least one polyamine and at least one protein hydrolysate derived from the group consisting of plants and yeast, wherein the polyamine is present in the culture medium in a concentration ranging from 2 to 5 mg/L and the protein hydrolysate is present in a concentration ranging from 0.05 % (w/v) to 0.25 % (w/v).

6. It was common ground between the parties that either document D26 or D3 represent the closest prior art for the subject-matter of claim 1.

6.1 Document D26 discloses two insect cell media. The SF-1 medium, stated to have several major advantages over the IP301 medium, and the animal protein-free cell culture medium "IP301" which contains a yeast protein hydrolysate ("Yeastolate") in a concentration of 0.4% (w/v), 1 mg/L spermidine, 1 mg/L spermine.4HCl (corresponding to 0.581 mg/L spermine) and 1 mg/L putrescine.2HCl (corresponding to 0.547 mg/L putrescine). The total polyamine concentration of 2.128 mg/L in the medium IP301 falls within the concentration of claim 1.

6.2 The only difference between medium IP301 of document D26 and the subject-matter of claim 1 is that the concentration of the yeast protein hydrolysate ranges from 0.05% (w/v) to 0.25% (w/v).

6.3 According to the respondent, the effect underlying this difference was to allow for an efficient cell specific productivity and to overcome the inhibitory effect on the protein production owing to the protein hydrolysate lot-to-lot variation (see paragraphs [0013] and [0014] of the patent). This effect was illustrated in examples 5 and 7 and Figures 1A, 3A, 3B and 4B. Figure 9 further shows the absolute cell specific productivity in the presence or absence of various polyamines.

6.3.1 The technical problem to be solved was therefore the provision of an improved animal protein-free medium that allows for an increased cell specific productivity of a heterologously expressed protein as well as a more consistent productivity in culture.

6.4 Appellant contested that the claimed medium led to a superior effect compared to other media, e.g. volumetric FVIII-productivity for 0.25% (w/v) or 0.4% (w/v) soy hydrolysate. The patent was missing comparative and essential control data (see Figure 2).

6.5 The board considers that the patent does not provide evidence that the sole difference with respect to the medium IP 301 of document D26 has the effects of increasing cell specific productivity and reducing variability of cell culture characteristics owing to lot-to-lot variability of the protein hydrolysate. The experimental results of the patent are limited to media comprising soy hydrolysate and selected polyamines. Even if the patent establishes that the technical effect is achieved for the specific media tested, the patent remains silent about what effect, having regard to the breadth of claim 1, extending to any protein or yeast hydrolysate and polyamines, and lacking any functional limitation, the replacement of yeastolate at a concentration of 0.4% (w/v) with soy hydrolysate at a concentration of 0.25% (w/v) can have. The patent provides no evidence that the above identified and sole distinguishing feature has actually a technical effect that should be taken into account when formulating the technical problem. The burden of proof is on the party claiming an effect to show that this effect is truly achieved across the entire area claimed.

6.5.1 Consequently, the problem underlying the claimed invention is defined as the provision of another/alternative animal protein-free cell culture medium.

6.5.2 The solution to that problem is the animal protein-free medium according to claim 1.

Obviousness

6.6 It remains to be decided whether the claimed solution to the problem underlying the patent as defined above is obvious in view of the state of the art.

6.7 Document D26 discloses two insect cell media. The SF-1 medium and an animal protein-free cell culture medium "IP301"

6.7.1 The respondent submitted that the skilled person would not have considered medium "IP301" as a suitable starting point for the assessment of inventive step. The skilled person was indeed clearly taught that SF-1 was preferred over the IP301 medium (see document D26, page 188 points 1 to 4).

6.8 The board is not convinced by this argument as the subject-matter of claim 1 is an animal protein-free medium and in consequence must be completely free of animal proteins (see paragraphs [0012] and [0017]). In view of this requirement, the skilled person would have disregarded the SF-1 medium, as starting medium for the assessment of inventive step, as it contains animal proteins such as lactalbumin and primatone, and would have focused on the chemically defined medium "IP301", shown to be equally suitable for the production of recombinant sTNFR-alpha in SF-9 insect cell line (see abstract and Fig. 3A).

6.9 The respondent argued that even if the skilled person would have started with medium IP301, it had no motivation to focus on the protein hydrolysate, from among all the medium ingredients, and even less to reduce its concentration so as to fall within the claimed range in the hope of providing a medium wherein cells increase their specific productivity and reducing their lot-to-lot variation, and even less so with a reasonable expectation of success.

6.10 The board cannot share the respondent's view. First, the skilled person starting with a cell culture medium in document D26, would only have started with an animal protein-free cell culture and thus with medium IP 301. Second, faced with the technical problem of providing an alternative culture medium, as no technical effect could be assigned to the presence of 0.25% (w/v) of plant and yeast protein hydrolysate instead of 0.4% (w/v) of yeastolate, the skilled person would have come across and considered the content of document D3.

6.11 Document D3 relates to an animal protein-free cell culture medium (DMEM/HAM's F12), preferably comprising soy hydrolysate in a concentration between 1 to 5 g/L, corresponding to 0.1% (w/v) to 0.5% (w/v) (see page 8, lines 8 to 22). The soy hydrolysate was preferably added to the medium at a concentration of 2.5 g/L (corresponding to 0.25% (w/v)) (see page 18, Table 2, page 22, lines 8-11). Example 8 describes the culture of recombinant FVIII producing CHO cells in a protein-free and serum-free medium containing different hydrolysates in particular a soy or yeast hydrolysate at 0.25% (w/v) (see page 22, lines 7-11).

6.11.1 The reduction and the replacement of 0.4% (w/v) yeastolate in the medium IP 301 by either yeast or soy hydrolysate at a concentration of 0.25% (w/v), as disclosed in document D3 (Table 5), represents therefore an obvious alternative to a person skilled in the art trying to solve the above mentioned technical problem.

6.12 It follows that claim 1 lacks an inventive step in view of document D26 in combination with document D3.

6.13 Thus, the main request lacks an inventive step.

Auxiliary request AR-MRd (claims 1-12)

Articles 123(2) and 76(1) EPC

7. The appellant argued that claim 1 comprised added matter, as it combined elements from several independent lists. The medium of claim 1 was the result of a selection from a list of polyamines consisting of cadaverine, putrescine, spermidine, spermine, agmatine, ornithine, and combinations thereof (see paragraph [0035]), and a selection from a second list of plant-derived protein hydrolysate consisting of a cereal hydrolysate and/or a soy hydrolysate (see paragraph [0039]).

7.1 The respondent asserted that a basis for the subject-matter of claim 1 could be found in items 1 and 4, claims 1 and 4 and in paragraphs [0031] and [0032] of the patent application.

7.2 The board agrees with the findings and the reasons put forward in item 13.3 of the decision under appeal that the combination of the concentration ranges of the polyamine and the protein hydrolysate is the result of selecting the most preferred concentration ranges (see also item 2.2 above), while all the examples as well as paragraph [0039] provide a direct and unambiguous disclosure that the most preferred plant-derived protein hydrolysate was soy hydrolysate.

7.3 The combination of these two most preferred ranges with soy hydrolysate does not contravene Article 123(2) and Article 76 EPC.

Inventive step (Article 56 EPC)

8. Document D26 is considered to represent the closest prior art with regard to the subject-matter of claim 1.

8.1 The difference between the chemically defined medium IP 301 of document D26 and the subject-matter of claim 1 is that it has first a lower concentration of soy hydrolysate instead of yeastolate and second a putrescine concentration ranging from 2 to 5 mg/L, instead of several polyamines such as spermine and spermidine.

8.2 As regards appellant's argument that polyamines were equivalent and that putrescine is representative of polyamines' activities, the board considers the following:

8.2.1 Document D11 refers to polyamines as necessary for normal cell growth. The authors note that although the mechanisms of regulation of intracellular polyamines are clarified, an understanding, at the molecular level, of the role of polyamines in cell growth is still lacking (see document D11 page 559, col.1, first sentence; abstract and page 559, col.2, first full paragraph). Thus, from this teaching the board cannot ascertain and deduce that all polyamines, present in a cell culture medium at a particular concentration, are equivalent in their effect on cell growth activities.

8.2.2 Neither document D14, which examined biological effects of polyamines on mammalian cells, nor document D5 which used only putrescine to support cell growth, provide evidence that putrescine and polyamines are equivalent and that putrescine is a representative polyamine for the other polyamines.

8.2.3 Hence, there are no reasons for considering the different polyamines in the chemically defined medium IP 301 to be equivalent in their effects, let alone to replace them by one polyamine, here putrescine, at the corresponding total concentration.

8.3 The board notes that the patent application discloses GD8/6 cells cultured in a medium comprising putrescine at a concentration between 2 to 5 mg/L and 0.25% (w/v) soy hydrolysate. The cell specific productivity of 910 [mU/ 10**(6) cells/ day] is clearly higher than what was achieved by any other polyamine (see Figure 9 of the patent).

8.3.1 The board cannot share appellant's view that no effect can be assigned to the presence of putrescine in the medium that was not observed for spermine or spermidine.

Figure 9 of the patent application shows for example that a medium comprising 0.25% (w/v) soy hydrolysate and putrescine at a concentration ranging from 2 mg/L to 5 mg/L has a relative cell specific productivity Qprelative of 180% while the same medium but comprising spermine has a relative cell specific productivity Qprelative of 149%. The control medium, without soy hydrolysate and putrescine, has a Qprelative of 100%. These results demonstrate that the cell specific productivity, be it relative or absolute, is higher for putrescine than for spermine or ornithine.

8.3.2 The board agrees with the appellant that the media comprising 0.25% (w/v) of soy hydrolysate comprise inherently, based on Figure 6 of the patent application, 1.4 mg/L of putrescine.

Even considering this fact, the media comprising putrescine and another polyamine do not qualify as media with a putrescine concentration ranging from 2 to 5 mg/L. Even leaving aside the putrescine concentration range mentioned in claim 1, all the media comprising putrescine and another polyamine have a lower cell specific productivity, be it relative or absolute, compared to the medium comprising only putrescine. Thus, the cell specific productivity increases even more for media comprising 0.25% (w/v) soy hydrolysate and putrescine at a concentration ranging from 2 mg/L to 5 mg/L.

8.4 The board concurs with the respondent that media, as defined in claim 1, overcome the inhibitory effects impacting the production yield of a product due to the lot-to-lot variation of soy hydrolysates. The reduced variability was demonstrated for Factor VIII, IgG1 and EPO proteins (see Figure 7; Figure 8, Figure 9, rows 1 to 4; Figure 3A and 3B). The presence of putrescine and different lots of soy hydrolysate in the media at the concentration ranges of claim 1 leads to a reduced variability in cell specific productivity and in specific cell growth rate which is reflected by a lower margin of error (see Figures 3A and 3B, 4A and 4B; Figure 5 first and second rows compare the media comprising soy hydrolysate 0.25% (w/v) + putrescine.2HCl 1 mg/L and lacking putrescine: QP = 2190 +/- 168 versus 959 +/- 497 [U/L/D] and Qp = 1473 +/- 79 versus 631 +/- 251 [mU/10**(6) cells/day]).

8.5 In view of the considerations set out above, the board concludes that the claimed medium differs from the closest prior art medium in at least two features, namely the presence of putrescine in a concentration ranging from 2 to 5 mg/L and of a soy hydrolysate in a concentration ranging from 0.05% (w/v) to 0.25% (w/v).

8.6 These differences result in a medium conferring increased cell specific productivity and reduced lot-to-lot variability.

8.7 In consequence, the technical problem is defined as the provision of an improved animal protein-free medium with an increased cell specific productivity of a heterologously expressed protein as well as a more consistent productivity in culture.

8.7.1 Since no synergistic effect is taken into account in the formulation of the objective technical problem, the reference to decision T 0605/14 of 7 June 2018 and the lack of some control experiments is obsolete.

8.8 In the light of the experimental data disclosed in the patent (set out in e.g. Figures 3A, 3A, 4A, 4B and 7 to 9) the board is satisfied that the animal protein-free medium of claim 1 solves this technical problem.

Obviousness

8.9 It remains to be assessed whether or not the skilled person starting from the closest prior art medium IP 301 and faced with the technical problem identified above would have arrived at the claimed method in an obvious manner.

8.10 Document D26 discloses medium IP301 containing yeastolate (a yeast hydrolysate), as well as 1 mg/L putrescine 2HCl (i.e. about 0.547mg/L putrescine), 1 mg/L spermidine, l mg/L spermine 4HCL (i.e. about 0.58 mg/L spermine) and 0.4% yeastolate, which amounts in total to 2.128 mg/L polyamines. There is no disclosure in document D26 that would prompt the skilled person to seek to improve the chemically defined medium IP301. The only improved medium disclosed in document D26 is the serum-free SF-1 medium comprising 0.5% primatone, a meat extract, and lactalbumin, a milk-derived protein and thus not an animal protein-free medium.

8.11 Appellant submitted that it was obvious for the skilled person to modify the IP301 medium disclosed in document D26 in view of document D3, belonging to the same technical field.

8.12 Document D3 discloses a cell culture medium without animal protein comprising a DMEM/HAM's F12 base medium and soy hydrolysate at a preferred concentration of 0.25% (w/v). Example 8 shows that the titer of Factor VIII is about twice as high when soy hydrolysate is used than when yeast hydrolysate is used (see document D3 pages 3 and 4, lines 16-21; examples 4 and 8, Tables 2 and 5, soy peptone last column, page 8, lines 9-11 and 14-16).

8.13 However, nowhere does document D3 disclose or suggest the presence of putrescine in a medium, let alone at a specific concentration range, which also contains soy hydrolysate at a concentration as defined in claim 1.

8.14 Thus, starting from the medium IP 301 disclosed in document D26 the skilled person faced with the technical problem formulated above would not have been motivated to combine it with document D3.

8.15 In conclusion, the combination of document D26 with document D3 or with any other less relevant prior art document on file would not have led the skilled person to the medium of claim 1 and thereby to the claimed subject-matter of the auxiliary request AR-MRd in an obvious way.

8.16 Thus, the first auxiliary request AR-MRd fulfils the requirements of Article 56 EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the opposition division with the order to maintain the patent with the following claims and a description to be adapted:

- Claims: Nos 1 to 12 of auxiliary request AR-MRd filed under cover of a letter dated 9 February 2016.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité