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T 1297/15 25-07-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T129715.20190725
Date de la décision
25 July 2019
Numéro de l'affaire
T 1297/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08716362.2
Classe de la CIB
F03D 1/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 347.64 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

MAST FÜR EINE WINDTURBINE

Nom du demandeur
Mecal Applied Mechanics B.V.
Nom de l'opposant
Siemens Aktiengesellschaft
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 80
Mot-clé

Änderungen - zulässig (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, zur Post gegeben am 29. April 2015, das europäische Patent Nr. 2 082 131 in geändertem Umfang nach Artikel 101 (3) (a) und 106 (2) EPÜ aufrechtzuerhalten.

II. Der Einspruch gegen das Patent war auf die Gründe Artikel 100 (a) i.V.m. den Artikeln 54 und 56 EPÜ und Artikel 100 (c) EPÜ gestützt. Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass das nach dem Hilfsantrag 4 geänderte Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genügen.

III. In ihrer Entscheidung hat die Einspruchsabteilung unter anderem die folgenden Entgegenhaltungen zitiert:

E1: JP 2005 030 066 A

E4: US 4 248 025 A1

E13: EP 1 474 579 B1

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin als Beschwerdeführerin am 26. Juni 2015 Beschwerde eingelegt und am selben Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 4. September 2015 eingereicht.

V. Die ehemalige Beschwerdeführerin-Einsprechende hat mit dem Schreiben vom 18. Januar 2019 ihren Einspruch zurückgenommen und ist somit nicht mehr am Beschwerdeverfahren beteiligt.

VI. In einer Mitteilung der Beschwerdekammer gemäß Artikel 15(1) VOBK vom 8. Februar 2019 teilte die Kammer ihre vorläufige Auffassung zu den Sachfragen nach erfolgter Ladung zur mündlichen Verhandlung mit. Die mündliche Verhandlung fand am 25. Juli 2019 in Anwesenheit der Beschwerdeführerin statt.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung im Umfang des Hauptantrags, eingereicht mit der Beschwerdebegründung als damaliger Hilfsantrag 3, oder hilfsweise im Umfang des Hilfsantrags, eingereicht mit Schreiben vom 8. Juli 2019.

VIII. Die Ansprüche 1-13 gemäß Hauptantrag sind identisch mit den Ansprüchen 1-13 gemäß dem von der Einspruchs-abteilung aufrechterhaltenen Hilfsantrag 4.

Die unabhängigen Ansprüche 14 und 15 des Hauptantrags haben folgenden Wortlaut:

Hauptantrag

"14. Windturbine mit einem Mast (10, 42), der sich nach oben verjüngt und mindestens zwei übereinander angeordnete ringförmige Mastabschnitte (12, 14, 16, 18, 20) umfaßt, wobei ein jeder ringförmiger Mastabschnitt aus einer Mehrzahl von vorfertigbaren Wandteilen besteht, von denen zumindest einige einen gekrümmten Abschnitt aufweisen, dadurch gekennzeichnet, daß zumindest die gekrümmten Abschnitte von vorfertigbaren Wandteilen in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten ? abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes - identisch sind, sodass die zugehörigen Wandteile unter Verwendung derselben Form herstellbar sind, wobei die gekrümmten Abschnitte im Querschnitt bogenförmig sind, und dass die ringförmigen Mastabschnitte (12, 14, 16, 18, 20) im Querschnitt die Form eines Polygons mit bogenförmigen Ecken haben, wobei das Polygon vier, fünf oder sechs bogenförmige Ecken aufweist."

"15. Verfahren zur Herstellung eines Mastes (10, 42) einer Windturbine, der sich nach oben verjüngt und mindestens zwei übereinander angeordnete ringförmige Mastabschnitte (12, 14, 16, 18, 20) umfaßt,

bei dem eine Mehrzahl von Wandteilen vorgefertigt wird, von denen zumindest einige einen gekrümmten Abschnitt aufweisen, und ein jeder ringförmiger Mastabschnitt aus einer Mehrzahl solcher vorgefertigten Wandteile aufgebaut wird, wobei zumindest die gekrümmten Abschnitte von vorgefertigten Wandteilen in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten, abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes, identisch sind, dadurch gekennzeichnet, daß in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten vorgefertigte Wandteile mit gekrümmten Abschnitten verwendet werden, die unter Verwendung derselben Form hergestellt wurden, wobei die gekrümmten Abschnitte im Querschnitt bogenförmig sind, und dass die ringförmigen Mastabschnitte (12, 14, 16, 18, 20) im Querschnitt die Form eines Polygons mit bogenförmigen Ecken haben, wobei das Polygon vier, fünf oder sechs bogenförmige Ecken aufweist."

IX. Die Beschwerdeführerin-Patentinhaberin hat zu den entscheidungserheblichen Punkten folgendes vorgetragen:

Die Änderungen im Hauptantrag seien durch einen Einspruchsgrund veranlasst, gingen nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus und erweiterten nicht den Schutzbereich des Patents. Der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 14 und 15 des Hauptantrags beruhe auf erfinderischer Tätigkeit gegenüber einer Kombination von E1 und E13.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Anwendungsgebiet der Erfindung

Das Streitpatent betrifft einen Mast für eine Windturbine (Anspruch 1), und weiter eine Windturbine mit einem Mast, der sich nach oben verjüngt und mindestens zwei übereinander angeordnete ringförmige Mastabschnitte umfaßt, wobei ein jeder ringförmiger Mastabschnitt aus einer Mehrzahl von vorfertigbaren Wandteilen besteht, von denen zumindest einige einen gekrümmten Abschnitt aufweisen, wobei zumindest die gekrümmten Abschnitte von vorfertigbaren Wandteilen in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten - abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes - identisch sind, sodass die zugehörigen Wandteile unter Verwendung derselben Form herstellbar sind. Außerdem betrifft das Streitpatent ein Verfahren zur Herstellung eines solchen Mastes einer Windturbine.

Die Verwendung derselben Form für die gekrümmten Abschnitte steigert die Effizienz der Fertigung (Patentschrift, Absatz 12). Die Aufteilung eines ringförmigen Mastabschnitts in mehrere vorfertigbare Wandteile erlaubt es, die Größe der einzelnen Teile so zu wählen, dass ihre Abmessungen und ihr Gewicht einen einfachen Transport gestatten, für den keine spezielle Genehmigung eingeholt werden muss und keine spezielle Eskorte benötigt wird (Patentschrift, Absatz 3).

3. Die Patentinhaberin ist die alleinige Beschwerde-führerin gegen die Zwischenentscheidung über die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang. Daher kann die Beschwerdekammer nicht die Fassung des Patents gemäß der Zwischenentscheidung, also gemäß den Ansprüchen 1-13, in Frage stellen (G 9/92 vom 14. Juli 1994, erster Leitsatz, ABl. EPA 1994, 875). Folglich betrifft die nachfolgende Prüfung nur die Ansprüche 14 und 15 des Hauptantrags.

4. Hauptantrag - Änderungen

Der jetzige Hauptantrag wurde in der angegriffenen Entscheidung als Hilfsantrag 3 behandelt. Die Patentinhaberin bestreitet den Befund der Entscheidung, wonach das geänderte Merkmal "Windturbine mit einem Mast" in Anspruch 14 gegen Artikel 123(2) und 123(3) verstoße, und wonach die Änderung in Anspruch 15 nicht die Erfordernisse von Regel 80 EPÜ erfülle.

4.1 Im Hinblick auf die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ beruht Anspruch 14 des Hauptantrags auf einer Kombination der ursprünglich eingereichten Ansprüche 1 bis 4, wobei der in Anspruch 4 offenbarte Bereich zwischen drei und sechs bogenförmigen Ecken auf den darin enthaltenen Bereich von vier, fünf oder sechs bogenförmigen Ecken beschränkt wurde. Außerdem wurde das Merkmal "abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes - identisch sind, sodass die zugehörigen Wandteile unter Verwendung derselben Form herstellbar sind" aus der Beschreibung, Seite 3, Zeilen 7-13, aufgenommen, und das Merkmal "Mast für eine Windturbine" im ursprünglichen Anspruch 1 wurde für die Zwecke des Anspruchs 14 zu "Windturbine mit einem Mast" geändert.

Im Gegensatz zum Befund in der angegriffenen Entscheidung wird eine Kombination von Windturbine und Mast bereits in den Anmeldeunterlagen offenbart. Ein Fachmann versteht nämlich den Verweis auf einen einfachen Transport ohne Eskorte und Genehmigung auf Seite 1, Absatz 3 der Anmeldung, als Abkehr von dem üblichen Transport ringförmiger Mastsegmente an den Aufstellort einer Windturbine. Daher steht für den Fachmann auch die segmentierte Herstellung der Mastabschnitte unmittelbar und eindeutig im Zusammenhang mit der späteren Montage dieses Mastes am Aufstellort und der nachfolgenden Installation einer Windturbine auf dem Mast. Die technische Lehre, den Mast mit einer Windturbine zu kombinieren, ist folglich bereits in den Anmeldeunterlagen enthalten.

4.2 Im Hinblick auf die Erfordernisse des Artikels 123(3) EPÜ beruht Anspruch 14 des Hauptantrags auf einer Kombination der Ansprüche 1, 2 und 3 der Patentschrift. Außerdem wird durch die Aufnahme des Merkmals "Windturbine" der Gegenstand gegenüber dem erteilten Anspruch 1 eingeschränkt, da nun die Kombination aus Mast und Windturbine beansprucht wird, während der erteilte Anspruch nur auf einen Mast gerichtet war, der für eine Windturbine geeignet ist.

4.3 Im Hinblick auf die Erfordernisse der Regel 80 EPÜ können die Patentansprüche geändert werden, soweit die Änderungen durch einen Einspruchsgrund nach Artikel 100 EPÜ veranlasst waren.

Im Zusammenhang mit Anspruch 14 des damaligen zweiten Hilfsantrags verneinte die Einspruchsabteilung das Vorliegen von erfinderischer Tätigkeit. Die Einspruchsabteilung war zudem der Auffassung, dass der unabhängige Verfahrensanspruch 15 jenes Antrags auf ein Verfahren zur Herstellung des Mastes nach Anspruch 14 gerichtet ist. Siehe Punkt 5.2 der Entscheidungsgründe ("Ein entsprechender Verfahrensanspruch 15 wurde auch eingereicht."). Daher waren die Änderungen in den Ansprüchen 14 und 15 des jetzigen Hauptantrags (damaliger Hilfsantrag 3) durch den Einspruchsgrund mangelnder erfinderischer Tätigkeit veranlasst.

4.4 Aus diesen Gründen erfüllt Anspruch 14 des Hauptantrags die Erfordernisse des Artikels 123(2) und (3) EPÜ. Außerdem waren die Änderungen in Anspruch 15 durch den Einspruchsgrund nach Artikel 100 (a) i.V.m. Artikel 56 EPÜ veranlasst, so dass sie Regel 80 EPÜ genügen.

5. Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit

5.1 Im Hinblick auf Anspruch 14 des Hauptantrags offenbart das Dokument E1 im Ausführungsbeispiel nach Figur 1 unbestritten einen aus Beton hergestellten Mast einer Windturbine, der sich nach oben verjüngt und mindestens zwei übereinander angeordnete ringförmige Mastabschnitte umfasst, wobei ein jeder ringförmiger Mastabschnitt aus einem vorfertigbaren Wandteil besteht, das gekrümmte Abschnitte aufweist, wobei die gekrümmten Abschnitte im Querschnitt bogenförmig sind, und wobei die ringförmigen Mastabschnitte im Querschnitt die Form eines Polygons mit bogenförmigen Ecken haben, wobei das Polygon vier bogenförmige Ecken aufweist (Figur 1a: jeder der Mastabschnitte 1b-1h hat die Form eines Quadrats mit abgerundeten Ecken).

Das Dokument E1 offenbart dagegen nicht, dass jeder ringförmige Mastabschnitt aus einer Mehrzahl von vorfertigbaren Wandteilen besteht. Stattdessen werden in E1 einstückige ringförmige Mastabschnitte in einer ringförmigen Form gegossen (Figur 1b i.V.m. Figur 2).

Da ein Polygon ein Vieleck ist, besitzen die ringförmigen Mastabschnitte des in E1 offenbarten quadratischen Mastes die Form eines Polygons mit vier Ecken. Die Ecken dieses Mastes sind zudem abgerundet, so dass sie in Übereinstimmung mit der Definition in den Absätzen 13, 31 und 32 der Patentschrift als bogenförmige Ecken anzusehen sind. Diese abgerundeten Ecken bilden gleichzeitig die anspruchsgemäßen gekrümmten Abschnitte der ringförmigen Mastabschnitte, da die übrigen Bereiche der Mastabschnitte eben sind.

5.2 Die angegriffene Entscheidung geht nicht auf das Merkmal "die gekrümmten Abschnitte in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten - abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes - identisch sind, so dass die zugehörigen Wandteile unter Verwendung derselben Form herstellbar sind" ein. Daher muss das Merkmal erstmals von der Kammer ausgelegt werden.

Wie von der Beschwerdeführerin dargelegt und von der Kammer geteilt, geht für den Fachmann aus dem Wortlaut des Merkmals klar hervor, dass die gekrümmten Abschnitte in allen ringförmigen Mastabschnitten eines anspruchsgemäßen Mastes eine identische Wanddicke haben. Anderenfalls wären sie nicht - von möglichen Unterschieden in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes abgesehen - identisch.

Das Dokument E1 offenbart nicht, dass die gekrümmten Abschnitte in allen ringförmigen Mastabschnitten eine identische Wanddicke haben. Im Zusammenhang mit den Figuren 1 und 2 enthält die Beschreibung nämlich keine Angaben zur Wanddicke der Mastabschnitte 1b-1h. Bei dem Ausführungsbeispiel nach Figur 3 wiederum weist der Mast an seiner Spitze eine geringere Dicke von 20 cm auf, während er an seiner Basis eine höhere Dicke von 40 cm besitzt (englische Übersetzung von Absatz 22, die über die Webseite des EPA verfügbar ist: "FIG. 3 shows a second embodiment in which the method of the present invention is applied to a tower of wind power generation, the height of which is 60 m, the top of which has a diameter of 3.5 m and a circular cross section with a thickness of 20 cm. The case of a base diameter of 4.5 m and a wall thickness of 40 cm, ...").

Folglich unterscheidet sich der Gegenstand von Anspruch 14 des Hauptantrags von der Offenbarung der E1 zumindest darin, dass die gekrümmten Abschnitte in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten - abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes - identisch sind. Diesem Merkmal liegt nach dem Aufgabe-Lösungs-Ansatz die objektive technische Aufgabe zugrunde, die Effizienz bei der Fertigung des Mastes zu steigern und die Herstellungskosten zu senken (Patentschrift, Absätze 9 und 10).

5.3 Zur Lösung dieser Aufgabe wird der Fachmann die E13 berücksichtigen, da das Dokument die effiziente und kostengünstige Herstellung von Windturbinenmasten aus Beton betrifft (Absätze 6-10). Zudem stimmt die Bauweise der offenbarten Masten grundsätzlich mit der Mastform der E1 überein, da sich jeder Mast nach oben verjüngt und mehrere übereinander angeordnete ringförmige Mastabschnitte besitzt (Figuren 2-6, 10). E13 offenbart zudem, dass die ringförmige Mastabschnitte gekrümmte Abschnitte aufweisen, die im Querschnitt bogenförmig sind (Figuren 4 und 5). Die Mastabschnitte können jeweils aus einer Mehrzahl von vorfertigbaren Wandteilen bestehen. Durch die Unterteilung eines ringförmigen Wandabschnitts in eine Mehrzahl von vorfertigbaren Wandteilen wird ein einfacher Transport ermöglicht (Absätze 1 und 8). Im Gegensatz zur E1 offenbart E13 jedoch keine quadratischen Mastabschnitte mit abgerundeten Ecken. Stattdessen sind die Querschnitte der ringförmigen Mastabschnitte entweder kreisförmig oder haben die Form eines Polygons mit einfach geknickten Ecken (Absatz 27; Figuren 1, 2, 4, 12).

In E1 bilden die abgerundeten Ecken der quadratischen Mastabschnitte die anspruchsgemäßen gekrümmten Abschnitte (siehe Absatz 5.1 dieser Entscheidung). Die Kammer muss daher untersuchen, welche Bereiche eines ringförmigen Mastabschnitts der Fachmann in den Ausführungsbeispielen der E13 zur Dimensionierung der abgerundeten Ecken der E1 heranziehen würde, und welche Wanddicke diese Bereiche in E13 besitzen.

5.3.1 Im allgemeinen Beschreibungsteil offenbart E13, dass die Wandteile innerhalb eines ringförmigen Mastabschnitts identisch sind (Spalte 2, Zeile 47). Da sich diese Aussage nur auf einen einzigen ringförmigen Mastabschnitt bezieht, betrifft sie gerade keine identischen Wandteile - und damit gekrümmte Abschnitte mit identischer Wanddicke - in allen ringförmigen Mastabschnitten.

5.3.2 Im Zusammenhang mit einem Mast mit polygonalem Querschnitt offenbart E13, dass die Wandteile für den gesamten Mast unter Verwendung derselben Form herstellbar sind. Die Form soll jedoch unterschiedliche Einstellungen aufweisen (Spalte 3, Zeilen 17 und 18: "with a single mold, with different settings"). Diese Einstellungen werden in E13 nicht genannt, so dass nicht auszuschließen ist, dass sie auch die Dicke der hergestellten Wandteile betreffen. Alternativ dazu offenbart E13 in den Figuren 1, 2, 10 und 12 einen Mast mit polygonalem Querschnitt, bei dem jeder ringförmige Mastabschnitt Wandteile mit unterschiedlichen Abmessungen aufweist (Spalte 5, Zeilen 31 und 32: "For each ring, segments of different dimensions are used"; Spalte 6, Zeile 51: "Per mast part 12, the wall parts 11 are equal"). Folglich offenbart E13 für das Ausführungsbeispiel eines Mastes mit polygonalem Querschnitt nicht unmittelbar und eindeutig, dass die ringförmigen Mastabschnitte im gesamten Mast Wandteile mit identischer Wanddicke aufweisen.

5.3.3 Im Zusammenhang mit einem Mast mit kreisförmigem Querschnitt offenbart E13, dass die Wanddicke eines höheren ringförmigen Mastabschnitts kleiner ist als die eines tiefer angeordneten Mastabschnitts (Spalte 2, Zeilen 56 und 57; Spalte 4, Zeilen 12-15). Dieses Ausführungsbeispiel der E13 offenbart daher gerade nicht, dass die ringförmigen Mastabschnitte im gesamten Mast dieselbe Wanddicke haben.

Aus den genannten Gründen offenbart E13 nicht, dass irgendwelche Abschnitte - und damit erst recht keine gekrümmten Abschnitte - in allen ringförmigen Mastabschnitten eine identische Wanddicke haben. Daher kann E13 den Fachmann nicht auf naheliegende Weise dazu veranlassen, die abgerundeten Ecken - und damit die anspruchsgemäßen gekrümmten Abschnitte - der ringförmigen Wandabschnitte in E1 so auszugestalten, dass sie in allen ringförmigen Mastabschnitten eine identische Wanddicke haben. Die Kammer muss daher nicht klären, welche Bereiche eines ringförmigen Mastabschnitts der Fachmann in E13 zur Dimensionierung der abgerundeten Ecken der E1 heranziehen würde.

5.4 Das Dokument E4 offenbart einen metallischen Mast für Stromleitungen oder Autobahnbeleuchtungen (Spalte 1, Zeilen 33-35; Spalte 3, Zeile 18: Nieten implizieren Metallelemente). Da E4 ein weit entferntes technisches Gebiet betrifft, wird ein Fachmann dieses Dokument nicht auf naheliegende Weise zur Weiterbildung des Betonmastes einer Windturbine gemäß E1 verwenden. Weitere Dokumentenkombinationen sind für die Kammer nicht ersichtlich.

5.5 Der unabhängige Verfahrensanspruch 15 des Hauptantrags betrifft ein Verfahren zur Herstellung eines Mastes einer Windturbine mit mindestens zwei übereinander angeordneten ringförmigen Mastabschnitten. Insbesondere weist bei diesem Verfahren ein jeder ringförmige Mastabschnitt gekrümmte Abschnitte auf, die in verschiedenen ringförmigen Mastabschnitten - abgesehen von einem möglichen Unterschied in ihrer Länge in Längsrichtung des Mastes - identisch sind. Ausgehend von E1 wird dieses Merkmal weder durch E13 noch durch E4 nahegelegt. Die Ausführungen im Zusammenhang mit Anspruch 14 des Hauptantrags gelten mutatis mutandis.

6. Die Kammer schließt aus den obengenannten Gründen, dass der Hauptantrag gewährbar ist, da Anspruch 14 die Erfordernisse des Artikels 123(2) und (3) EPÜ erfüllt, und da die Änderungen in Anspruch 15 den Erfordernissen der Regel 80 EPÜ genügen. Außerdem beruhen die unabhängigen Ansprüche 14 und 15 ausgehend von E1 auf einer erfinderischen Tätigkeit, Artikel 56 EPÜ. Zudem ist die Beschreibung zulässigerweise an diesen Anspruchssatz angepasst worden. Unter Berücksichtigung der nach dem Hauptantrag vorgenommenen Änderungen stellt die Kammer fest, dass das Patent die Erfordernisse des EPÜ erfüllt, und somit nach Artikel 101(3)(a) EPÜ in geänderter Fassung aufrechterhalten werden kann.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Beschreibung:

Seiten 1, 2, 2a, 3 eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer am 25. Juli 2019,

Seiten 4-6 der Patentschrift,

Ansprüche:

Ansprüche 1 bis 15 des Hauptantrags eingereicht mit der Beschwerdebegründung am 4. September 2015, damals als 3. Hilfsantrag,

Zeichnungen:

Figuren 1-7 der Patentschrift.

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