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  3. T 0659/15 (Geschirrspülmittel/Henkel) 22-10-2018
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T 0659/15 (Geschirrspülmittel/Henkel) 22-10-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T065915.20181022
Date de la décision
22 October 2018
Numéro de l'affaire
T 0659/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08759944.5
Classe de la CIB
A47L 15/00
C11D 3/37
C11D 11/00
C11D 3/06
C11D 3/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 349.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

REINIGUNGSVERFAHREN

Nom du demandeur
Henkel AG & Co. KGaA
Nom de l'opposant
Dalli-Werke GmbH & Co. KG
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit - Bonuseffekt (nein)

Erfinderische Tätigkeit - Aufgabenerfindung (ja)

Neuheit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde betrifft die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch gegen das europäische Patent 2 187 796 B1 zurückzuweisen.

II. In ihrer Beschwerdebegründung hat die Einsprechende (die "Beschwerdeführerin") die Ansicht vertreten, dass der beanspruchte Gegenstand in Bezug auf die Veröffentlichungen D1 (EP 1 524 313 A1) und D5 (WO 02/092747 A1) nicht neu bzw. nicht erfinderisch sei. Um ihre Argumentation nach Artikel 56 EPÜ zu untermauern, hat sie Vergleichsversuche mit der Bezeichnung D8 eingereicht.

III. Mit ihrer Erwiderung vom 13. Januar 2016 hat die Patentinhaberin (die "Beschwerdegegnerin") Vergleichsversuche mit der Bezeichnung D9 sowie Hilfsanträge 1 bis 6 eingereicht.

IV. Die Beschwerdeführerin hat u.a. beantragt, die Hilfsanträge 2 bis 6 nach Artikel 12(4) VOBK als verspätet nicht zuzulassen.

V. Als Antwort auf die vorläufige Stellungnahme der Kammer hat die Beschwerdegegnerin mit Schreiben vom 23. August 2018 die Hilfsanträge 3 bis 5 zurückgezogen und durch neue Hilfsanträge 3a und 4a ersetzt.

VI. Im Laufe der mündlichen Verhandlung vom 22 Oktober 2018 hat die Beschwerdegegnerin ihren Hauptantrag zurückgezogen und Hilfsantrag 1 zum neuen Hauptantrag gemacht.

Anspruch 1 des geltenden Hauptantrags lautet wie folgt:

"Verfahren zur Reinigung von Geschirr in einer Geschirrspülmaschine, in dessen Verlauf die in dem Innenraum der Geschirrspülmaschine befindliche wässrige Spülflotte zu einem Zeitpunkt t wenigstens anteilsweise aus dem Innenraum der Geschirrspülmaschine entfernt wird, dadurch gekennzeichnet, dass ein maschinelles Geschirrspülmittel A, enthaltend

a) nichtionische(s) Tensid(e)

b) anionische(s) Polymer(e)

zu einem Zeitpunkt t1 < t in einer Menge m1 und zu einem Zeitpunkt t2 > t in einer Menge m2 in den Innenraum der Geschirrspülmaschine eindosiert wird, wobei das Gewichtsverhältnis der eindosierten Mengen m1 und m2 zwischen 20:1 und 2:1, vorzugsweise zwischen 15:1 und 3:1 und insbesondere zwischen 12:1 und 4:1 beträgt."

VII. Am Ende der Verhandlung lautete die Antragslage wie folgt:

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, das Streitpatent in geändertem Umfang auf der Basis des Hauptantrags, eingereicht als Hilfsantrag 1 mit der Erwiderung vom 13. Januar 2016, oder hilfsweise auf der Basis eines der Hilfsanträge 2 oder 6, beide eingereicht mit der Erwiderung vom 13. Januar 2016, oder der Hilfsanträge 3a und 4a, eingereicht mit Schreiben vom 23. August 2018, aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Auslegung von Anspruch 1

1.1 Die Beschwerdeführerin machte geltend, dass mangels numerischer Einschränkung der eindosierten Mengen m1 bzw. m2, eine dieser Zahlen gleich Null sein könne.

Die Kammer kann diese Auslegung nicht nachvollziehen. Gemäß dem Wortlaut des geltenden Anspruchs 1, wird in der Tat die Eindosierung von einer Menge m1, gefolgt von einer Menge m2 an Geschirrspülmittel A vorgenommen. Die Nichtzugabe einer Substanz kann nicht als "Eindosierung" im Sinne des Anspruchs angesehen werden, denn dies würde bedeuten, dass die Definition eines bestimmten Schritts (Eindosieren) die Alternative umfasst, ihn nicht durchzuführen, was selbst widersprüchlich ist. Eine "Menge" im Sinne des Anspruchs 1 muss sich daher auf eine messbare Dosis des Geschirrspülmittels A beziehen, d. h. auf eine Menge, die zwar sehr klein, jedoch nicht gleich Null sein darf.

1.2 Die Beschwerdeführerin war außerdem der Ansicht, dass das in Mengen m1 und m2 eingesetzte Geschirrspülmittel A nicht unbedingt dasselbe sein müsse. Sie verwies diesbezüglich auf Absätze [0128] bis [0130] des angefochtenen Patents, wo offenbart wird, dass das Geschirrspülmittel A in unterschiedlichen Formen oder Phasen (z. B. fest, flüssig bzw. in der Form von u. a. Pulver, Tabletten oder Gelen) bereitgestellt werden kann und daher unterschiedliche Zusammensetzungen aufweisen könne.

Die Kammer kann dieser Argumentation nicht folgen, weil der Inhalt der Absätze [0128] bis [0130] nur so verstanden werden kann, dass das einzudosierende Geschirrspülmittel in verschiedenen Phasen vorhanden sein kann, nicht aber so, dass jede der Phasen ein unterschiedliches Geschirrspulmittel A darstellt. Mit anderen Worten, die mehrphasige Form bezieht sich auf mehrere Phasen, die ein einziges Geschirrspülmittel A als Ganzes bilden und nicht auf mehrere Phasen, die jeweils ein anderes Geschirrspülmittel A umfassen.

Außerdem kann der in Anspruch 1 vorhandene Begriff "ein maschinelles Geschirrspülmittel A ... in einer Menge m1 und ... in einer Menge m2" technisch sinnvoll nur so ausgelegt werden, dass es sich um zwei (eventuell unterschiedliche) Mengen desselben Geschirrspülmittels handeln muss; ansonsten wäre die Bezeichnung "A" sinnlos.

Somit kommt die Kammer zum Schluss, dass das in den Mengen m1 bzw. m2 eindosierte Geschirrspülmittel lediglich ein und dasselbe Mittel sein muss.

1.3 Die Beschwerdeführerin argumentierte außerdem, dass der Begriff "eindosieren" so zu verstehen sei, dass er jegliche Art von Einführungen des Geschirrspülmittels in die Geschirrspülmaschine umfasse. Insbesondere machte die Beschwerdeführerin geltend, dass das Streitpatent in Absatz [0011] deutlich mache, dass ein erheblicher Teil der Spülflotte zwischen verschiedenen Waschzyklen in der Geschirrspülmaschine verbleiben würde. Dies impliziere, dass im Verfahren des Streitpatents ein Teil des in der verbliebenen Flotte mitgeschleppten Geschirrspülmittels zwangsläufig durch das Sprühsystem wieder in die Maschine eingebracht würde. Somit umfasse der Begriff "eindosieren" nicht nur die ursprüngliche Einführung des Geschirrspül-mittels, sondern auch den Umlauf des in der Spülflotte verbleibenden mitgeschleppten Geschirrspülmittels.

Die Kammer kann sich dieser Argumentation nicht anschließen, weil, obwohl die Beschwerdeführerin zu Recht darauf hingewiesen hat, dass das Streitpatent hinsichtlich der Bedeutung des Begriffs "eindosieren" vage bleibe, der Verweis auf die konkreten Mengenverhältnisse 20:1 und 2:1 in Anspruch 1 deutlich macht, dass der Gegenstand des Anspruchs sich auf eine absichtliche Einführung von zwei unterschiedlichen und vorbestimmten Mengen des Mittels beziehen muss. Der Umlauf einer verbleibenden mitgeschleppten Menge in der Spülflotte kann somit nicht als eine zweite Eindosierung im Sinne des Anspruchs 1 betrachtet werden, insbesondere weil eine solche Menge nicht vorbestimmt wurde und weil sie als Teil der ersten eindosierten Menge m1 und nicht als zweite unterschiedliche Menge m2 gilt.

Die Kammer kommt somit zum Schluss, dass das Merkmal "eindosieren der Mengen m1 bzw. m2" im Sinne des Anspruchs 1 als eine absichtliche Einführung von zwei voneinander unabhängigen vorbestimmten Geschirrspülmittelmengen interpretiert werden muss.

2. Hauptantrag - Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

2.1 D1 beschreibt u. a. in den Absätzen [0020], [0032] und [0063] ein Geschirrspülmittel umfassend nichtionische Tenside und Salzfunktionspolymere (d. h. anionische Polymere).

2.2 Die Beschwerdeführerin verwies diesbezüglich auf ihre Interpretation des Begriffs "eindosieren", mit der sie zum Schluss kam, dass gemäß Druckschrift D1 die Menge des von einem Spülgang zum nächsten mitgeschleppten Geschirrspülmittels der zweiten eindosierten Menge m2 nach Anspruch 1 entsprach.

Darüber hinaus vertrat sie die Auffassung, dass sich das in Anspruch 1 definierte Mengenverhältnis zwischen 20:1 und 2:1 ohnehin aus einem normalen Betrieb der Geschirrspülmaschine hervorgehe. Insbesondere, wie in Absatz [0011] des angefochtenen Patents erläutert, verbleibe nach jedem Spülgang in herkömmlichen Geschirrspülern ein Teil der Spülflotte in der Maschine, sodass ein Teil des eindosierten Geschirrspülmittels zum nächsten Spülgang mitgeschleppt werde. Die verbleibenden Mengen der Spülflotte nach Absatz [0011] des Streitpatents würden somit unter das in Anspruch 1 definierte Mengenverhältnis (d.h. m1/m2 zwischen 20:1 und 2:1) fallen, was zum Schluss führe, dass die üblichen mitgeschleppten (d.h. die darin enthaltenen) Mengen an Geschirrspülmittel auch in dieses Mengenverhältnis und somit unter den Schutzbereich des Anspruchs 1 fallen müssen.

2.3 Die Kammer kann diesem nicht folgen. Wie bereits oben erläutert, interpretiert die Kammer das Merkmal "eindosieren" der Mengen m1 und m2 anders, nämlich als eine absichtliche Einführung von zwei voneinander unabhängigen vorbestimmten Geschirrspülmittelmengen. Da bei dieser Interpretation die mitgeschleppte Menge an Geschirrspülmittel nicht als eine zweite Eindosierung betrachtet werden kann, offenbart D1 keine zweite eindosierte Menge m2, geschweige denn, dass die zwei Mengen m1 und m2 in einem Mengenverhältnis zwischen 20:1 und 2:1 eindosiert werden.

2.4 In dem anderen, auch als neuheitsschädlich angegebenen Dokument D5, wird insbesondere in den Beispielen 1 bis 8 die Zugabe eines Geschirrspülmittels umfassend ein anionisches Polymer (Alcosperse 240) und ein nichtionisches Tensid (Plurafac 400) offenbart. Die Eindosierung des Geschirrspülmittels erfolgt zu Beginn des ersten Spülgangs (siehe Seite 36, Zeilen 13-14).

D5 lehrt weiterhin (Seite 4, Zeilen 24-25), dass "ein oder mehrere Geschirrspülmittel in einen oder in mehrere Spülgänge eindosiert werden können".

Die Kammer ist der Meinung, dass diese allgemeine Lehre des Eindosierens eines bestimmten Reinigungsprodukts in verschiedene Spülgänge nicht unmittelbar in Verbindung mit dem Eindosieren des Geschirrspülmittels in Beispiele 1-8 gelesen werden kann. Selbst wenn diese allgemeine Lehre direkt auf die spezifischen Beispiele 1-8 zutreffen würde, wird in Dokument D5 kein Hinweis auf ein bestimmtes Mengenverhältnis für ein hintereinander erfolgendes Eindosieren von zwei Mengen eines und desselben Geschirrspülmittels gegeben.

2.5 Somit weisen D1 und D5 nicht alle Merkmale des Anspruchs 1 auf. Daher kommt die Kammer zu dem Schluss, dass der Hauptantrag den Anforderungen von Artikel 54 EPÜ entspricht.

3. Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

Die Kammer ist der Meinung, dass bei Anwendung des Aufgabe-Lösung Ansatzes, der beanspruchte Gegenstand die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ erfüllt.

3.1 Nächstliegender Stand der Technik

Nach Ansicht der Beschwerdeführerin kommen sowohl D1 als auch D5 in Frage.

Für die Kammer besteht jedoch kein Zweifel, dass D1 wegen seiner Ähnlichkeiten mit dem Streitpatent bezüglich sowohl der zu lösenden Aufgabe - die Entfernung von Tropfen von der Oberfläche des Geschirrs - als auch der Zusammensetzung des eingesetzten Geschirrspülmittels, den nächstliegenden Stand der Technik darstellt.

3.2 Aufgabe

Gemäß Streitpatent, Absatz [0005], besteht diese darin, ein Verfahren bereitzustellen, das bessere Ergebnisse in der Reinigung- und Trocknungsleistung erzielt.

3.3 Lösung

Zur Lösung der obengenannten Aufgabe schlägt das Streitpatent ein Verfahren gemäß Anspruch 1 vor, welches dadurch gekennzeichnet ist, dass "zu einem Zeitpunkt t1 < t das Geschirrspülmittel in einer Menge m1 und zu einem Zeitpunkt t2 > t in einer Menge m2 in den Innenraum der Geschirrspülmaschine eindosiert wird, wobei das Gewichtsverhältnis der eindosierten Mengen m1 und m2 zwischen 20:1 und 2:1 liegt."

3.4 Erfolg der Lösung

3.4.1 Die Kammer stimmt mit der Beschwerdeführerin darin überein, dass im Lichte der Vergleichsversuche gemäß D8 und D9 eine effektive Reinigung in der gesamten Breite des beanspruchten Gegenstands nicht gewährleistet wird. Die Beschwerdegegnerin mag Recht haben, dass die Reinigungswirkung im Wesentlichen von der Menge des im Waschgangs verwendeten Geschirrspülmittels abhängt, jedoch, da Anspruch 1 nicht auf eine bestimmte Menge an Geschirrspülmittel eingeschränkt ist, ist festzustellen, dass das Problem der Verbesserung der Reinigungsleistung in seiner gesamten Breite nicht erfolgreich gelöst wird.

3.4.2 Die Kammer stimmt jedoch der Schlussfolgerung der Beschwerdeführerin nicht zu, dass keine verbesserte Trocknungswirkung nachgewiesen wurde, weil wie in D8 selbst angegeben, der Test Nr. 8 im Vergleich zum Kontrolltest V1 zu einer verbesserten Trocknungswirkung führt, was weiterhin durch den Test E2 im Dokument D9 bestätigt wird. Dieser Effekt ist zwar nachweislich geringer als in den anderen Tests von D8 bzw. D9, aber immerhin noch messbar und damit ausreichend, um zu begründen, dass das Problem der verbesserten Trocknung erfolgreich gelöst wurde.

3.4.3 Die Beschwerdeführerin machte geltend, dass der Trocknungseffekt gleichwertig oder zumindest analog sei zu dem in D1, Absätze [0015] und [0016], angesprochenen Problem der Fleckenbildung (englisch: "Spotting"). Weiterhin sei nicht nur das Problem, sondern auch die in D1 vorgeschlagene Lösung dieselbe wie im Streitpatent, denn gemäß D1, Absätze [0015] und [0016], sei es die Kombination aus einem nichtionischen Tensid und einem anionischen Polymer, die die gewünschte Entfernung von Tröpfchen gewährleistet und das Fleckenproblem verhindere. Daher sah die Beschwerdeführerin in der zweiten Dosierung einer Menge m2 lediglich einen Bonuseffekt, d.h. eine offensichtliche Verbesserung, die allein mit der höheren Zugabemenge an Geschirrspülmittel verbunden sei. Die Beschwerdeführerin kam somit zu dem Schluss, dass Anspruch 1 im Wesentlichen die gleiche Lösung bzw. eine naheliegende Weiterentwicklung dieser Lösung für ein gleichwertiges oder ähnliches Problem wie D1 vorgeschlagen hat.

3.4.4 Die Kammer stimmt mit der Beschwerdeführerin darin überein, dass die Problematik der Fleckenbildung und der Trocknung bis zu einem gewissen Grad voneinander abhängig sind. Der Trocknungsindex wird jedoch durch Messung der Menge der verbleibenden Tröpfchen auf der Oberfläche des Geschirrs bestimmt (siehe Streitpatent), wobei die Vermeidung von Flecken in D1 durch den Ablauf von Tröpfchen aus der Oberfläche des Geschirrs festgelegt wird.

3.4.5 Außerdem, auch wenn D1 lehrt (Absätze [0015] und [0016]), dass die Reduzierung der Fleckenbildung durch die Förderung des Ablaufs von Tropfen von der Oberfläche des Geschirrs erreicht wird und, dass diese Verminderung durch die Kombination eines nichtionischen Tensids und eines anionischen Polymers erfolgt, würde der Fachmann nicht zum Gegenstand von Anspruch 1 kommen, da die Erfindung nicht in der Zusammensetzung des Geschirrspülmittels, sondern in dessen Kombination mit der zeitversetzten Eindosierung von zwei Mengen des gleichen Geschirrspülmittels in einem gewissen Gewichtsverhältnis liegt.

Diesbezüglich sind laut Absatz [0140] des Streitpatents die Gesamtdosen des Geschirrspülmittels A (entsprechend der Zusammensetzung F1 + F2) in V1 und in E1 identisch, mit dem einzigen Unterschied, dass die Mengen in einer Einzeldosis in V1 (16,5 mL von F1 und von F2) und in 2 Dosierungen (14,5 mL + 2 mL von F1 und von F2) in E1 addiert werden. Somit zeigen die Vergleichstests V1 und E1 im Streitpatent (entsprechend jeweils V1 und Test Nr. 8 in D8 bzw. Referenz und E2 in D9), dass die verbesserte Trocknungswirkung nicht mit der Zugabe einer bestimmten Menge des Geschirrspülmittels, sondern mit der Verteilung dieser Menge in zwei zu unterschiedlichen Zeitpunkten eingeführten Eindosierungen verbunden ist. Diese Schlussfolgerung wird durch die Tests 3 und 6 in D8 weiter untermauert, da beide in den Schutzbereich fallen und im Vergleich zum Referenztest V1 eine verbesserte Trocknungswirkung belegen, obwohl die gesamte zugegebene Menge an Geschirrspülmittel in allen drei Tests gleich ist.

3.4.6 Die Kammer ist daher der Meinung, dass die verbesserte Wirkung nicht damit zusammenhängt, dass eine höhere Menge an Geschirrspülmittel zugesetzt wird, sondern mit dem in Anspruch 1 vorgeschlagenen Dosierungssystem. Infolgedessen kann die tatsächliche Verbesserung der Trocknung nicht als ein naheliegender Bonuseffekt angesehen werden.

3.4.7 Der obenstehenden Argumentation zufolge kommt die Kammer zum Schluss, dass die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe umzuformulieren ist und somit darin besteht, ein Verfahren bereitzustellen, mit dem eine bessere Trocknungsleistung des Geschirrs erzielt wird (vgl. Absatz [0005] des Streitpatents).

3.5 Naheliegen

Es bleibt zu untersuchen, ob die beanspruchte Lösung angesichts des Standes der Technik nahegelegen hat.

3.5.1 Die Kammer sieht in D1 keine Lehre, die den Fachmann dazu veranlassen würde, das Geschirrspülmittel in zwei verschiedenen Mengen einzudosieren (hier wird noch einmal auf die Interpretation des Begriffs "eindosieren" unter Punkt 1.3 oben hingewiesen).

3.5.2 Die Kammer sieht auch keinen Grund, den allgemeinen Verweis auf Seite 4, Zeilen 24-25 in D5 auf die Möglichkeit, ein Geschirrspülmittel in mehrere Spülgänge einzudosieren, als eine relevante Lehre zur Lösung der gestellten Aufgabe zu betrachten.

Und selbst wenn dies der Fall wäre, gäbe es immer noch keinen Verweis weder in D1 noch in D5 auf ein Mengenverhältnis von 20:1 bis 2:1 wie es in dem geltenden Anspruch 1 definiert ist.

Auch in den anderen in der Beschwerdebegründung zitierten Dokumente (z.B. D6 oder D7) gibt es keinen Hinweis auf ein Dosierungssystem nach Anspruch 1, sodass die Kammer zu dem Schluss kommt, dass der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags eine erfinderische Tätigkeit beinhaltet.

3.5.3 Die abhängigen Ansprüche 2 bis 14 betreffen besondere Ausführungsarten des Verfahrens gemäß Anspruch 1, von dem sie abhängen. Sie sind somit ebenfalls gewährbar.

3.6 Die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ sind somit für die Gegenstände der Ansprüche 1 bis 14 gemäß Hauptantrag erfüllt.

4. Da der Hauptantrag gewährbar ist, erübrigt sich eine Prüfung der nachrangigen Hilfsanträge.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent auf der Grundlage der Ansprüche gemäß dem Hauptantrag, eingereicht als Hilfsantrag 1 mit der Beschwerdeerwiderung vom 13. Januar 2016, und einer erforderlichen Anpassung der Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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