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  3. T 0621/15 14-09-2018
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T 0621/15 14-09-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T062115.20180914
Date de la décision
14 September 2018
Numéro de l'affaire
T 0621/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02777164.1
Classe de la CIB
A47L 5/36
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 462.19 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Staubsauger

Nom du demandeur
BSH Hausgeräte GmbH
Nom de l'opposant
Electrolux Rothenburg GmbH Factory and Development
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Änderungen - zulässig (ja)

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Patentansprüche - Klarheit

Patentansprüche - Hauptantrag (ja)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Doppelpatentierung - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0170/87
T 1391/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerden richten sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung zur Post gegeben am 26. Januar 2015, das europäische Patent Nr. 1 434 512 in geändertem Umfang gemäß dem in der mündlichen Verhandlung am 7. November 2014 eingereichten Hilfsantrag 1 nach Artikel 101(3) a) EPÜ aufrechtzuerhalten.

II. Der Einspruch gegen das Patent war auf die Gründe Artikel 100 (a) i.V.m. Artikel 54 und 56, Artikel 100 (b) und Artikel 100 (c) i.V.m. Artikel 123 (2) EPÜ gestützt. Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass der Hauptantrag die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ nicht erfüllte, dass aber die genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang nach dem Hilfsantrag 1 nicht entgegenstanden.

In ihrer Entscheidung hat die Einspruchsabteilung unter anderem die folgenden Entgegenhaltungen berücksichtigt:

D1: DE 198 02 345 A1

D6: US 3 454 978

D8: US 2 237 499

D20: Fotodokumentation zum Staubsauger Miele S500

D24: EP 0 636 336 A1

D25: JP 11-137484

III. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin als Beschwerdeführerin am 24. März 2015 Beschwerde eingelegt und am selben Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 8. Mai 2015 eingereicht.

IV. Gegen die Entscheidung hat auch die Einsprechende als Beschwerdeführerin am 31. März 2015 Beschwerde eingelegt und am selben Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 2. Juni 2015 eingereicht.

V. Eine Ladung zur mündlichen Verhandlung erging am 16. Mai 2018. In einer Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK vom selben Tag teilte die Kammer den Beteiligten ihre vorläufige Einschätzung des Sachverhalts mit. In einer weiteren Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK vom 24. Juli 2018 ergänzte die Kammer ihre Einschätzung um Ausführungen zu D20. Die mündliche Verhandlung fand am 14. September 2018 in Anwesenheit beider Parteien statt.

VI. Die Patentinhaberin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf Basis des folgenden Hauptantrags:

- Ansprüche 1-9 eingereicht am 24. März 2015,

- Beschreibung, Seiten 2 und 3 eingereicht am 24. März 2015, Seite 4 eingereicht am 19. Juli 2018, Seite 5 in der erteilten Fassung,

- Figuren 1-5 in der erteilten Fassung.

Hilfsweise beantragte sie die Aufrechterhaltung des Patents auf Basis der Ansprüche in der Fassung eines der am 19. Juli 2018 eingereichten Hilfsanträge 1, 2, E1, F1, G1, H1. Weiterhin beantragte sie hilfsweise die Aufrechterhaltung in der gemäß Zwischenentscheidung aufrecht erhaltenen Fassung. Alle Hilfsanträge enthalten die am 19. Juli 2018 eingereichte Seite 4 der Beschreibung.

VII. Die Einsprechende beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

VIII. Der unabhängige Anspruch 1 des für diese Entscheidung relevanten Hauptantrags hat folgenden Wortlaut (mit der von den Parteien verwendeten Merkmalsgliederung a) bis l)):

"a) Staubsauger zum Aufsaugen und Ansammeln von Partikeln

b) in mindestens einer Sammelkammer,

c) mit mindestens einer Aufnahmekammer für Saugmittel umfassend ein von einem Motor angetriebenes Gebläse,

d) wobei die Sammelkammer und die Aufnahmekammer durch eine Trennwand voneinander separiert sind,

e) die eine Eintrittsöffnung für einen Luftstrom von der Sammelkammer zu dem Saugmittel aufweist, und

f) wobei die Trennwand als Eintrittsöffnung zur Ankopplung der Sammelkammer an die Saugmittel der Aufnahmekammer einen sich von seiner Eintrittsfläche bei der Sammelkammer in Richtung auf die Saugmittel verjüngenden Luftleittrichter aufweist,

g) dessen Eintrittsfläche den wesentlichen Teil der Trennwandfläche bildet,

dadurch gekennzeichnet, dass

h) der Luftleittrichter in seinem Trichtergrund ein Eingriffschutzelement aufweist,

i1) welches durch einen sich in Richtung der Sammelkammer domartig aufweitenden [Rippenkörper gebildet ist]

i2) oder anders geformten Rippenkörper gebildet ist,

j) der Lücken zur weitgehend ungehinderten Hindurchführung des Luftstroms von der Sammelkammer zu den Saugmitteln aufweist und

k) dessen Schutzrippen in der Trichtermitte des Luftleittrichters, das heißt zur Öffnung zum Gebläse hin, in Richtung auf die Sammelkammer abstehen,

l) und dass die Trennwand, der Luftleittrichter und dessen vorgesetztes Eingriffschutzelement ein einstückiges Bauteil bilden."

IX. Die Patentinhaberin hat zu den entscheidungserheblichen Punkten folgendes vorgetragen:

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag gehe nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus. Die Ansprüche gemäß Hauptantrag seien klar, und die darin beanspruchte Erfindung werde so deutlich und vollständig offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen kann. Der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag sei neu und werde durch den Stand der Technik nicht nahegelegt. Doppelpatentierung liege nicht vor.

X. Die Einsprechende hat zu den entscheidungserheblichen Punkten folgendes vorgetragen:

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag gehe insbesondere für die Merkmalskombination i2), j) und k) über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus. Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags sei nicht neu gegenüber jedem der Dokumente D1, D20, D24 und D25. Außerdem werde er durch die folgenden Kombinationen nahegelegt:

- D1 mit D20 oder mit D24;

- D20 mit Fachwissen, mit D1, mit D2, mit D6, mit D8, mit D24 oder mit D25;

- D24 mit Fachwissen, mit D1, mit D20 oder mit D25;

- D25 alleine, mit Fachwissen, mit D1, mit D20 oder mit D24.

Die im Hauptantrag beanspruchte Erfindung werde für das Merkmal i2) nicht so deutlich und vollständig offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen kann. In Bezug auf das Merkmal i2) sei Anspruch 2 gemäß Hauptantrag nicht klar. Weiterhin liege eine Doppelpatentierung gegenüber EP 2 090 209 vor.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Anwendungsgebiet der Erfindung

Das Streitpatent betrifft einen Staubsauger mit einer Sammelkammer für den Staubbeutel und einer Aufnahmekammer für Motor und Gebläse. Die Trennwand zwischen der Sammelkammer und der Aufnahmekammer weist einen Luftleittrichter auf, der in seinem Trichtergrund ein Eingriffsschutzelement mit Schutzrippen aufweist. Die Schutzrippen des Eingriffsschutzelements stehen in Richtung auf die Sammelkammer ab und haben die in Anspruch 1 definierte Form (siehe die Figuren 1 und 2).

3. Hauptantrag - Änderungen

3.1 Anspruch 1 gemäß Hauptantrag basiert auf einer Kombination der Ansprüche 1 und 7-9 der ursprünglich eingereichten Anmeldung und enthält unter anderem die folgenden zusätzlichen Merkmale: "umfassend ein von einem Motor angetriebenes Gebläse" (Merkmal c), "sich ausgehend von seiner Eintrittsfläche bei der Sammelkammer in Richtung auf die Saugmittel verjüngenden [Luftleittrichter]" (Merkmal f), "[Eingriffschutzelement] welches durch einen sich in Richtung der Sammelkammer domartig aufweitenden" (Merkmal i1), "[Eingriffschutzelement] welches durch einen anders geformten Rippenkörper gebildet ist" (Merkmal i2), "[Rippenkörper], dessen Schutzrippen in der Trichtermitte des Luftleittrichters, das heißt zur Öffnung zum Gebläse hin [abstehen]" (Merkmal k).

Daher ist zu klären, ob durch die Änderungen ein Gegenstand entsteht, der über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Form hinausgeht.

3.2 Die Einsprechende bemängelt bezüglich der Kombination der Merkmale i2), j) und k), dass die Anmeldeunterlagen keinen anders geformten Rippenkörper offenbaren, der in der Trichtermitte angeordnete Schutzrippen und Lücken zur weitgehend ungehinderten Hindurchführung des Luftstroms aufweise. Lücken mit dieser Wirkung seien auf Seite 6 der Anmeldung nur für ein trichterförmiges Eingriffschutzelement, nicht aber für einen anders geformten Rippenkörper offenbart.

Aus Sicht der Kammer wird diese Merkmalskombination ebenfalls auf Seite 6, Zeilen 12-36, offenbart:

Im Hinblick auf die Lücken zur weitgehend ungehinderten Hindurchführung des Luftstroms gemäß dem Merkmal j) folgt aus der sich in Richtung der Saugmittel verjüngenden Form des Luftleittrichters, dass sich der Trichter in Richtung der Sammelkammer aufweitet. Die am Trichtergrund beginnenden Schutzrippen des Eingriffschutzelements stehen gemäß dem Merkmal k) in Richtung auf die Sammelkammer ab, so dass sich Enden der Schutzrippen im Trichter befinden. Diese Enden definieren die Eintrittsfläche für den in den Zeilen 19-21 genannten Luftstrom von der Sammelkammer zu den Saugmitteln. Dadurch, dass sich die Eintrittsfläche im Trichter befindet, entspricht sie dem dortigen Trichterquerschnitt. Da bei einem Trichter aus geometrischen Gründen jeder Trichterquerschnitt größer als der Trichtergrund ist, ist die Eintrittsfläche somit größer als der Trichtergrund. Folglich ist bei jedem Rippenkörper mit in Richtung auf die Sammelkammer abstehenden Schutzrippen die Eintrittsfläche für den Luftstrom vergrößert, und damit auch bei einem anders geformten Rippenkörper gemäß dem Merkmal i2).

Im Hinblick auf die Richtung der Rippen im Merkmal k) sind die Zeilen 13 und 14 nicht auf eine bestimmte Form des Eingriffschutzelements bzw. von dessen Rippenkörper beschränkt. Daher steht jedes Eingriffschutzelement in Richtung der Sammelkammer ab, und damit auch ein anders geformter Rippenkörper gemäß dem Merkmal i2).

Im Hinblick auf die Anordnung der Schutzrippen in der Trichtermitte im Merkmal k) bezieht sich die zusammengefasste Darstellung in den Zeilen 30-36 auf beide Bauformen des Eingriffschutzelements, und damit auch auf einen anders geformten Rippenkörper gemäß dem Merkmal i2).

3.3 Die weiteren im schriftlichen Verfahren formulierten Einwände überzeugen die Kammer ebenfalls nicht. Die darin angegriffenen Merkmale werden aus den folgenden Gründen ursprünglich offenbart:

3.3.1 Die Einsprechende bemängelt im Hinblick auf Merkmal c), dass ein Gebläse nur in Verbindung mit einer bestimmten Gestaltung der Rotorblätter, einer Eintrittsöffnung und einer Austrittsöffnung offenbart sei. Aus Sicht der Kammer gehört es zum allgemeinen Fachwissen, dass jeder Staubsauger im Gehäuse implizit ein Gebläse, eine Eintrittsöffnung, die in Verbindung mit der Saugdüse steht, und eine Austrittsöffnung aufweist. Daher wird Merkmal c) bereits implizit durch den Begriff "Staubsauger" offenbart.

3.3.2 Die Einsprechende bemängelt im Hinblick auf Merkmal f), dass ein sich in Richtung der Saugmittel verjüngender Luftleittrichter nur in Verbindung mit einem von der Eintrittsöffnung zu den Saugmitteln geradlinig führbaren Luftstrom offenbart sei. Das Argument überzeugt nicht, da ein sich verjüngender Luftleittrichter in der Anmeldung zwar stets im Zusammenhang mit einer gezielten Luftführung, aber unabhängig von deren spezifischer Ausgestaltung offenbart wird. Da eine durch einen Luftleittrichter beeinflusste Luftführung wegen des Bestandteils "Leittrichter" immer geleitet und damit gezielt erfolgt, ist das Merkmal "gezielte Luftführung" auch ohne explizite Nennung in Anspruch 1 enthalten. Demgegenüber ist die im wesentlichen geradlinig gerichtete Luftströmung von der Eintrittsöffnung durch den Sammelraum zu den Saugmitteln nach Ansicht der Kammer lediglich optional, da sie als Sonderfall beschrieben wird (Seite 5, Zeilen 31-34: "insbesondere ... geradlinig geführt").

3.3.3 Die Einsprechende bemängelt im Hinblick auf Merkmal k) unter Verweis auf Seite 6 und Figur 2, dass die Anmeldung keine Basis dafür enthalte, dass alle Schutzrippen in Richtung auf die Sammelkammer abstehen.

Aus Sicht der Kammer bedingt die Offenbarung von Schutzrippen, die "in Form eines ... in Richtung der Sammelkammer abstehenden Eingriffsschutzelements" vorgesehen sind (Seite 6, Zeilen 32 und 33), dass auch alle Schutzrippen in Richtung der Sammelkammer abstehen. Anderenfalls erfüllen die Schutzrippen nicht die Bedingung "in Form eines ... Eingriffschutzelements". Auch die Figur 2 führt zu keiner anderen Sichtweise, da dort im Gegensatz zur Argumentation der Einsprechenden zwei konzentrische, kreisförmige Rippen offenbart werden, die sich senkrecht zur Trennwand TW und damit ebenfalls in Richtung auf die vor der Trennwand gelegene Sammelkammer erstrecken.

3.3.4 Die Einsprechende bemängelt im Hinblick auf Merkmal i2), dass ein anders geformter Rippenkörper in den Zeilen 35 und 36 nur in Verbindung mit dem Erfüllen einer Sicherheitsfunktion offenbart sei, so dass diese Sicherheitsfunktion im Merkmal i2) fehle. Dieser Einwand überzeugt nicht, da eine Sicherheitsfunktion bereits im Merkmal "Eingriffschutzelement" enthalten ist. Ein Eingriffschutzelement verhindert nämlich den Eingriff z.B. mit der Hand des Bedieners und erfüllt damit implizit eine Sicherheitsfunktion. Zudem wird ein anders geformtes Eingriffschutzelement, und damit auch ein anders geformter Rippenkörper, aus den oben genannten Gründen in den Zeilen 14 und 15 offenbart.

3.3.5 Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass Anspruch 2 des Hauptantrags unzulässig erweitert sei, da er sich auch auf einen "anders geformten Rippenkörper" beziehe. Die Kammer kann sich dieser Auffassung nicht anschließen, da das Merkmal "das domartige Eingriffschutzelement" nur auf die Alternative i1) eines sich "domartig aufweitenden Rippenkörpers" aus Anspruch 1 beziehen kann.

3.4 Daher erfüllt der Hauptantrag die Erfordernisse von Artikel 123(2) EPÜ.

4. Zulassung des Original-Staubsaugers "Miele S500"

Während der mündlichen Verhandlung hat die Patentinhaberin beantragt, den der Fotodokumentation D20 entsprechenden Original-Staubsauger "Miele S500" nicht in das Verfahren zuzulassen. Der Original-Staubsauger sei im Einspruchsverfahren nur als Beweismittel für die Richtigkeit des schriftlichen Vortrags im Dokument D20 genannt worden. Außerdem habe er nicht in Augenschein genommen werden können, da die Einspruchsabteilung eine Übersendung des Staubsaugers an die Patentinhaberin abgelehnt habe, und auch während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung habe letztendlich keine Inaugenscheinnahme stattgefunden.

Demgegenüber folgt die Kammer jedoch dem Vortrag der Einsprechenden, wonach die Einspruchsabteilung bereits festgestellt habe, dass die Patentinhaberin die Vorbenutzung des in D20 abgebildeten Staubsaugers nicht bestreitet (Entscheidungsgrund 2.3.3.4). Aus der angefochtenen Entscheidung oder aus dem Protokoll der mündlichen Verhandlung war es nicht zu entnehmen, dass die Zulassung des Originalstaubsaugers immer noch eine Streitfrage sei. Somit konnte die Einsprechende darauf vertrauen, dass auch der Staubsauger selbst (und nicht nur die zugehörigen Dokumente) faktisch im Verfahren sei. Weiter weist die Kammer darauf hin, dass sich die Patentinhaberin bis zur mündlichen Verhandlung vor der Kammer nicht gegen die Vorstellung des Staubsaugers gewehrt hat, obwohl die Einsprechende zwei Monate vor der mündlichen Verhandlung klar zum Ausdruck gebracht hat, dass sie auch den Staubsauger als Beweismittel ansieht. In Ausübung ihres Ermessens entschied die Kammer daher, dem Antrag auf Nichtzulassung des Original Staubsaugers "Miele S500" ins Verfahren nicht stattzugeben, Artikel 12(4) VOBK.

5. Hauptantrag - Neuheit

Die Neuheit von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag wurde gegenüber D1, D20, D24 und D25 bestritten. Aus den folgenden Gründen überzeugt keine dieser Angriffslinien die Kammer:

5.1 Dokument D1

Im Hinblick auf das Merkmal k) argumentiert die Einsprechende unter Verweis auf die Figur 3 der D1, dass die konische Außenwand 30 sowohl eine horizontale als auch eine vertikale Mitte habe. In Bezug auf die horizontale Mitte befänden sich die beiden Rippen der konischen Schutzwand 28 in der Trichtermitte, und in Bezug auf die vertikale Mitte befänden sich die Längsrippen 29 in der Trichtermitte.

Aus Sicht der Kammer bildet die konischen Außenwand 30 tatsächlich einen anspruchsgemäßen Luftleittrichter. Wegen dessen Luftleitfunktion wird ein Fachmann die Trichtermitte jedoch ausschließlich in Bezug auf den Luftstrom definieren. In D1 erstreckt sich der Luftstrom von der Sammelkammer "3" zu den Saugmitteln "10" in horizontaler Richtung durch das Eingangsfilter "24" und entlang des Diffusor-Kanals "27". Daher wird ein Fachmann nur die in Figur 3 strichpunktiert dargestellte horizontale Mittellinie als Trichtermitte im Sinne des Merkmals k) ansehen.

Die von der Einsprechenden angeführten Rippen der konischen Schutzwand 28 befinden sich lediglich oberhalb bzw. unterhalb der horizontalen Trichtermitte, und damit nicht genau in der Trichtermitte. Außerdem gehören diese Rippen (ohne eigene Bezugszeichen) nicht zum Rippenkörper eines anspruchsgemäßen Eingriffschutzelements, da einerseits die Lücken zwischen diesen Rippen wegen der öffnungsfreien konische Schutzwand 28 gerade nicht zur weitgehend ungehinderten Hindurchführung des Luftstroms geeignet sind, und da andererseits bereits die Schutzwand 28 den Eingriffschutz gewährleistet. Die Längsrippen 29 wiederum können zwar als anspruchsgemäße Schutzrippen angesehen werden. Sie enden jedoch an der konischen Schutzwand 28 und erstrecken sich nicht bis in die horizontale Trichtermitte des Luftleittrichters. Das Dokument D1 offenbart somit keine Schutzrippen in der Trichtermitte gemäß dem Merkmal k).

5.2 Dokument D20

Im Hinblick auf das Merkmal f) argumentiert die Einsprechende, dass in D20 eine um wenige Grad geneigte senkrechte Wand zwischen der Trennwand und dem Boden einer abgesenkten Stufe in der Trennwand als Luftleittrichter anzusehen sei.

Auch aus Sicht der Kammer ist die Seitenwand der abgesenkten Stufe leicht geneigt. Dabei handelt es sich jedoch um die bei einem Kunststoff-Spritzgussteil üblichen Entformungsschrägen. Entformungsschrägen mit einer Neigung im Bereich von wenigen Grad werden selbst bei einem Bauteil mit einer senkrechten Seitenwand wegen der Schwindung des Kunststoffs vorgesehen, um ein Aufschrumpfen des Bauteils auf das männliche Werkzeugteil zu verhindern.

Der Fachmann wird daher die Seitenwand der abgesenkten Stufe trotz ihrer leichten Neigung als senkrecht ansehen. Dadurch weist die Seitenwand nicht die für einen Trichter charakteristische Querschnittsreduktion auf. Es wird auf das fachmännische Verständnis des Begriffs "Trichter" verwiesen, wie er z.B. im Lexikon Brockhaus oder in Wikipedia definiert ist (siehe die von der Patentinhaberin eingereichte Anlage ST2). Das Dokument D20 offenbart somit keinen Luftleittrichter gemäß dem Merkmal f).

5.3 Dokument D24

Im Hinblick auf das Merkmal l) argumentiert die Einsprechende, dass die Elemente 61-63 vor dem Einbau in den Staubsauger zu einem Schalldämpfer 60 zusammengebaut werden, so dass dieser ein einstückiges Bauteil sei.

Aus Sicht der Kammer bildet der Schalldämpfer kein einstückiges Bauteil, da die Elemente 61-63 beim Zusammenbau nicht untrennbar miteinander verbunden werden. Wenn sie untrennbar verbunden wären, müsste im Dokument D24 nicht betont werden, dass der Flansch 724 und der Aufnahmering 71 eine Trennung der Abdeckung 62 bzw. der Deckscheibe 63 vom Schalldämpfer verhindern (Spalte 11, Zeilen 44-46 und 58 sowie Spalte 12, Zeilen 1 und 2). Außerdem hat der Schalldämpfer 60 eine deutlich kleinere seitliche Ausdehnung als die Sammelkammer und die Aufnahmekammer (Figuren 7 und 8, Sammelkammer "dirt collection chamber 2", Aufnahmekammer im Bereich des Motors 1). Daher bildet nicht die Wand 62, sondern die Aufnahme 70 eine anspruchsgemäße Trennwand. Es wurde nicht behauptet, dass diese Aufnahme einstückig mit den Elementen 62 und 63 des Schalldämpfers 60 ausgebildet ist, und das ist aus Sicht der Kammer wegen des in die Aufnahme 70 eingesetzten Schalldämpfers auch nicht der Fall (Spalte 12, Zeilen 28 und 29). Das Dokument D24 offenbart somit kein einstückiges Bauteil gemäß dem Merkmal l).

5.4 Dokument D25

Im Hinblick auf das Merkmal l) vertritt die Einsprechende die Auffassung, dass die Figuren 1-5 der D25 die Weiterbildung eines herkömmlichen Staubsaugers beträfen, so dass der jeweilige Gitterkörper 3a-3e wegen der Formulierung "besteht ... aus" in Absatz 3 der deutschen Übersetzung ein einstückiges Bauteil mit der Trennwand 11a bilde. Außerdem argumentiert die Einsprechende, dass die in den Figuren 1-5 gezeigten Gitterkörper dieselbe Schraffur wie die Trennwand aufweisen, und dass eine Konturlinie an der Oberseite und der Unterseite des Gitters durchgängig gezeichnet sei und in die Trennwand übergehe.

5.4.1 Aus Sicht der Kammer bedeutet die Formulierung "besteht ... aus" in Absatz 3 der D25 nur, dass das Ansauggitter 3 zum Hauptkörper 11 gehört. Diese Bedingung wird unabhängig davon erfüllt, ob das Ansauggitter in eine Aufnahme des Hauptkörpers eingesetzt ist und damit trennbar vom Hauptkörper vorliegt, oder ob es untrennbar mit dem Hauptkörper verbunden ist, weil es ein einstückiges Bauteil mit dem Hauptkörper bildet. Daher sieht die Kammer die Formulierung "besteht ... aus" als allgemeine Offenbarung an, die nach geltender Rechtsprechung nicht den speziellen Fall offenbart, dass die Trennwand und das Ansauggitter untrennbar miteinander verbunden sind und deswegen ein einstückiges Bauteil bilden.

5.4.2 Die Kammer sieht die Figuren 1-5 der D25 als schematische Figuren an. Wegen der beabsichtigten Massenfertigung eines solchen Staubsaugers stellt ein Fachmann das Gehäuse 11 implizit aus Kunststoff und durch Spritzguss her. Da das Gehäuse 11 im Bereich der Trennwand 11a annähernd so dick wie die Kabelrolle 15 ist, hätte es dort aufgrund der Schwindung des spritzgegossenen Kunststoffs eine inakzeptable Oberflächenstruktur. Daher wird ein Fachmann die Figuren 1-5 - trotz des Vorhandenseins einer Schraffur - nur als schematische Zeichnungen ansehen. Nach geltender Rechtsprechung lassen schematische Zeichnungen, die den Patentgegenstand nicht in all seinen Einzelheiten darstellen, keinen sicheren Schluss darauf zu, dass die offenbarte Lehre ein nicht dargestelltes Merkmal gezielt ausschließt (RdBK, 8. Auflage 2016, II.E.1.12.1 und die dort genannte Entscheidung T 170/87). Daher lassen die Figuren 1-5 nicht den sicheren Schluss zu, dass die Trennwand 11a mitsamt dem Rippenkörper 3a-3e als separates Bauteil in eine nicht dargestellte Aufnahme im Gehäuse 11 eingesetzt ist, und/oder dass der Rippenkörper 3a-3e als separates Bauteil in eine nicht dargestellte Aufnahme in der Trennwand 11a eingesetzt ist. In diesem Zusammenhang stellen die von der Einsprechenden als Konturlinie an der Oberseite und der Unterseite der Trennwand 11a bezeichneten Linien die die Begrenzung der Aufnahme dar. Daher geht auch aus den durchgezogen dargestellten Konturlinien nicht unmittelbar und eindeutig hervor, dass der Rippenkörper 3a-3e, die Trennwand 11a und das Gehäuse 11 ein einstückiges Bauteil bilden. Die Einsprechende argumentiert unter Verweis auf eine identische Schraffur in den Figuren 1-5, dass keine Anhaltspunkte für eine Befestigung des Rippenkörpers an der Trennwand ersichtlich seien. Diese Auffassung wird von der Kammer nicht geteilt, da die Schraffuren der Trennwand 11a und der Rippen des Ansauggitters 3a-3e in den Figuren 3 und 5 zwar dieselbe Orientierung, nicht aber denselben Abstand zwischen den einzelnen Schraffurlinien aufweisen. Der Abstand ist bei der jeweils linken Rippe geringer als beim links daneben angeordneten Teil der Trennwand. Da es sich somit nicht unmittelbar und eindeutig um dieselbe Schraffur handelt, kann auch aus der Schraffur nicht auf ein einstückiges Bauteil geschlossen werden.

5.4.3 Das Dokument D25 offenbart somit kein einstückiges Bauteil gemäß dem Merkmal l).

5.5 Daher ist der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag neu gegenüber der Offenbarung jedes der Dokumente D1, D20, D24 oder D25 (Artikel 54(2) EPÜ).

6. Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit

Die erfinderische Tätigkeit von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag wurde ausgehend von D1, D20, D24 und D25 bestritten. Aus den folgenden Gründen überzeugt keine dieser Angriffslinien die Kammer:

6.1 ausgehend vom Dokument D1

Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass ein Fachmann eine weitere Rippe in der Mitte der Schutzwand 28 vorsehen könne, um das Eingangsfilter 24 besser abzustützen, und daher das Unterscheidungsmerkmal k) realisieren würde.

Aus Sicht der Kammer führt eine solche Rippe nicht zum Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag. Rippen innerhalb der konischen Schutzwand 28 bilden keinen anspruchsgemäßen Rippenkörper, da die Lücken zwischen solchen Rippen wegen der öffnungsfreien Ausgestaltung der Schutzwand 28 gerade nicht zur weitgehend ungehinderten Hindurchführung des Luftstroms geeignet sind im Sinne des Merkmals j). Der Fachmann kann die Schutzwand 28 auch nicht einfach weglassen, da sie den im Inneren des Saugaggregates erzeugten Lärm abschirmt. Sie bildet daher ein unverzichtbares Bauteil der auf einen Elektrostaubsauger mit geringer Lärmentwicklung gerichteten D1 (Spalte 1, Zeilen 4 und 5; Spalte 3, Zeilen 8-11). Daher ist es unerheblich, ob D20 oder D24 Rippen in der Trichtermitte offenbaren, da diese vom Fachmann nicht herangezogen worden wären.

Eine Kombination aus D1 und D20 oder D24 führt daher nicht auf naheliegende Weise zum Merkmal k) von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag.

6.2 ausgehend vom Dokument D20

Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass ein Fachmann die Effizienz der Luftströmung verbessern wolle und daher auf naheliegende Weise die abgesenkte Stufe in der Trennwand in einen Luftleittrichter umgestalte. Dazu werde er durch das Fachwissen oder eines der Dokumente D1, D6, D8, oder D24 veranlasst.

6.2.1 D20 kombiniert mit dem allgemeinen Fachwissen

Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass ein Fachmann durch das allgemeine Fachwissen dazu veranlasst wird, einen zu großen Druckverlust zu vermeiden und die Effizienz der Luftströmung zu verbessern, indem er die abgesenkte Stufe in einen Trichter umgestaltet.

Nach geltender Rechtsprechung ist die Behauptung, das etwas zum allgemeinen Fachwissen gehört, im Streitfall zu beweisen (RdBK, 8. Auflage 2016, I.C.2.8.5). Die Einsprechende hat nicht bewiesen, dass die Verwendung eines Luftleittrichters zur Vermeidung eines zu großen Druckverlusts und zur Steigerung der Effizienz der Luftströmung zum allgemeinen Fachwissen auf dem Gebiet der Staubsauger gehört, und das ist auch aus Sicht der Kammer nicht der Fall.

6.2.2 D20 kombiniert mit D1, D6, D8 oder D24

Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass ein Fachmann durch jedes der Dokumente D1, D6, D8 oder D24 dazu veranlasst wird, die abgesenkte Stufe in einen Trichter umzugestalten.

In D1 wird kein Luftleittrichter in Form eines eigenständigen Bauteils offenbart. Stattdessen zeigt das Dokument die als Trichter anzusehende konische Außenwand 30 nur als Teil des konischen Diffusorkanals 27 zwischen der Trennwand 8 und der öffnungsfreien konischen Schutzwand 28 (Spalte 3, Zeilen 7-10; Spalte 4, Zeilen 46-53; Figur 3). Wenn der Fachmann diese Lehre auf das Dokument D20 überträgt, muss er innerhalb des kreisförmigen Rippenbereiches ebenfalls eine öffnungsfreie konische Schutzwand vorsehen. Diese Schutzwand befindet sich dann in der Trichtermitte des Luftleittrichters. Eine Kombination aus D20 und D1 bedeutet daher eine Abkehr von Merkmal k) in Anspruch 1 gemäß Hauptantrag, wonach in der Trichtermitte die Schutzrippen angeordnet sind.

In D6 wird kein Luftleittrichter als solcher offenbart. Stattdessen weist die Trennwand 8 einen kreisringförmigen Abschnitt 9 auf. Dieser Abschnitt bildet zusammen mit dem halbkugelförmig gestalteten Motorgehäuse 15 eine ringförmige Venturi-Düse (Spalte 2, Zeilen 56 bis 60; Figur 2). Wenn der Fachmann diese Lehre auf das Dokument D20 überträgt, muss er das Motorgehäuse zwingend bis in den Luftleittrichter verlängern, damit sich dort die ringförmige Venturi-Düse bildet. Es ist unmöglich, neben dem Motorgehäuse gleichzeitig ein Eingriffschutzelement im Trichtergrund vorzusehen, das Schutzrippen in der Trichtermitte aufweist. Eine Kombination aus D20 und D6 bedeutet daher eine Abkehr von den Merkmalen h) und k) in Anspruch 1 gemäß Hauptantrag.

Das Dokument D8 offenbart einen Staubsauger mit einer ebenen Trennwand, an die sich ein Luftleittrichter anschließt, der sich in Richtung auf die Saugmittel verjüngt. Die Trennwand weist Eintrittsöffnungen für den Luftstrom von der Sammelkammer zu den Saugmitteln auf, von denen keine als Luftleittrichter ausgebildet ist (Figur 1, die nicht schraffierten acht Bereiche in der ebenen Trennwand). Wenn der Fachmann diese Lehre auf das Dokument D20 überträgt, wird er die ebene abgesenkte Stufe mit den innerhalb des ringförmigen Rippenbereichs vorhandenen Eintrittsöffnungen beibehalten und lediglich dahinter einen sich in Richtung auf die Saugmittel verjüngenden Luftleittrichter vorsehen. In diesem Fall befindet sich der ringförmige Rippenbereich, der als Eingriffschutzelement wirkt, jedoch nicht am Trichtergrund, sondern an der Eintrittsfläche des Luftleittrichters. Eine Kombination aus D20 und D8 bedeutet daher eine Abkehr von den Merkmalen f) und h) in Anspruch 1 gemäß Hauptantrag.

Im Hinblick auf D24 bilden die Elemente 61-63 des Schalldämpfers 60 kein einstückiges Bauteil. Siehe Absatz 5.3. für Details. Eine Kombination aus D20 und D24 führt daher nicht auf naheliegende Weise zum Merkmal l) von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag.

6.3 ausgehend vom Dokument D24

Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass ein Fachmann ausgehend von D24 durch sein Fachwissen oder durch die Dokumente D1, D20 oder D25 dazu veranlasst werde, den Schalldämpfer 60 zur Reduzierung der Anzahl der Bauteile und des Montageaufwandes einstückig zu gestalten.

Die Kammer ist von diesem Argument nicht überzeugt. Aus den im Absatz 5.3 genannten Gründen bildet nur die Aufnahme 70 eine anspruchsgemäße Trennwand. Es wurde nicht behauptet, dass diese Aufnahme 70 einstückig mit den Elementen 62 und 63 des Schalldämpfers 60 ausgebildet ist, und das ist aus Sicht der Kammer wegen des in die Aufnahme 70 eingesetzten Schalldämpfers auch nicht der Fall (Spalte 12, Zeilen 28 und 29). Ob der Fachmann aus dem Stand der Technik eine Anregung erhält, den Schalldämpfer aus den Bauteilen 61, 62 und 63 einstückig herzustellen, ändert nichts daran, dass der Schalldämpfer an sich mit der Aufnahme 70 nicht einstückig ausgebildet ist, und somit für die Frage der erfinderischen Tätigkeit in dieser Hinsicht unerheblich ist. Ausgehend vom Dokument D24 wird das Merkmal l) daher weder durch das Fachwissen oder eines der Dokumente D1, D20 oder D25 nahegelegt.

6.4 ausgehend vom Dokument D25

Die Einsprechende vertritt die Auffassung, dass ein Fachmann das Staubsaugergehäuse einfacher herstellen wolle und daher auf naheliegende Weise den Rippenkörper "Ansauggitter 3d, 3e" einstückig mit der Trennwand 11a gestalte. Insbesondere sei er bei der Herstellung mittels Kunststoff-Spritzguss dazu in der Lage, da er die nötigen Hinterschnitte durch bewegliche Werkzeugelemente wie Schieber herstellen könne. Alternativ könne er das Staubsaugergehäuse aus dem Vollen fräsen.

Die Kammer kann sich dieser Sichtweise nicht anschließen. Die Zwischenräume zwischen den jeweils äußeren Rippen der Ansauggitter 3a-3e und der Trennwand 11a nehmen in Richtung der Staubsammelkammer 1 zu. Diese Zwischenräume müssten bei der Herstellung des Gehäuses durch ein Spritzguss-Werkzeug mit beweglichen Werkzeugelementen wie z.B. Schiebern derart entformt werden, dass die Schieber in Richtung der Staubsammelkammer entfernt werden können. Die Einsprechende verweist auf Schieber, die über schiefe Ebenen geführt werden oder durch Hydraulikzylinder bewegt werden. Beide Bewegungen sind jedoch implizit linear. Bei der linearen Bewegung eines Schiebers in Richtung der Staubsammelkammer würde der Schieber zumindest für den jeweils linken Zwischenraum unweigerlich mit der linken Wand des Staubsaugergehäuses 11 kollidieren. Daher ermöglichen solche linear bewegten Schieber nicht die Entformung der Zwischenräume mit Hinterschnitt. Da die Geometrie des Gehäuses 11 gegen eine einstückige Herstellung durch Spritzguss spricht, ist es unerheblich, ob die Dokumente D1, D20 oder D24 die einstückige Herstellung eines Staubsaugergehäuses durch Spritzguss nahelegen können.

Weiterhin ist die Kammer der Ansicht, dass ein Fachmann wegen der Massenfertigung eines Staubsaugers das Gehäuse 11 nur durch ein Urformverfahren wie Giessen oder Spritzgiessen herstellen würde. Ein spanendes Fertigungsverfahren wie Fräsen aus dem Vollen dagegen würde der Fachmann wegen der langsamen Herstellung und der dadurch hervorgerufenen hohen Kosten für den implizit in großer Stückzahl herzustellenden Staubsauger der D25 nicht berücksichtigen. Die Kammer ist daher zur Auffassung gelangt, dass ein Fachmann nur bei einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise das Gehäuse 11 mit der Trennwand 11a und dem Ansauggitter 3a-3e einstückig durch Fräsen aus dem Vollen herstellen würde.

Ausgehend vom Dokument D25 wird das Merkmal l) daher weder durch die D25 alleine noch durch das Fachwissen oder eines der Dokumente D1, D24 oder D20 nahegelegt.

7. Doppelpatentierung

Die Einsprechende erhebt mit Schreiben vom 17. Juli 2018 den Einwand der Doppelpatentierung und verweist auf Anspruch 1 der EP 2 090 209, das auf einer Teilanmeldung zum Streitpatent beruht. Sie trägt vor, dass durch dieses Teilpatent für den Patentinhaber bereits Gegenstände geschützt seien, die durch die vorliegenden Ansprüche erneut beansprucht werden.

Nach geltender Rechtsprechung basiert der Grundsatz des Doppelschutzverbotes darauf, dass der Anmelder kein legitimes Interesse an einem Verfahren hat, dass zur Erteilung eines zweiten Patents für denselben Gegenstand führt, für den er bereits ein Patent besitzt. Dieses legitime Interesse kann jedoch nicht angeführt werden, wenn sich der Schutzumfang der betreffenden Ansprüche nur teilweise überschneidet (RdBK, 8. Auflage 2016, II.F.5 und die darin genannte Entscheidung T 1391/07). Im vorliegenden Fall sind die Ansprüche der EP 2 090 209 auf einen Bodenstaubsauger gerichtet, der dort als eine spezifische Bauform eines Staubsaugers dargestellt wird (Absatz 2). Aus Sicht der Kammer gehört es zum allgemeinen Fachwissen, dass sich Staubsauger zumindest in die Bauformen Bodenstaubsauger und Handstaubsauger unterteilen lassen. Die Ansprüche gemäß Hauptantrag sind auf einen Staubsauger gerichtet und umfassen somit im Gegensatz zur EP 2 090 209 auch Handstaubsauger. Außerdem ist die EP 2 090 209 auf einen domartigen Rippenkörper gerichtet, während die Ansprüche gemäß Hauptantrag auch anders geformte Rippenkörper umfassen.

Da sich folglich der Schutzumfang der betreffenden Ansprüche in Bezug auf Bodenstaubsauger und in Bezug auf einen domartig abstehenden Rippenkörper nur teilweise überschneidet, und der Gegenstand des vorliegenden Patents durch das Teilpatent nicht geschützte Gegenstände umfasst, besteht aus Sicht der Kammer für die Patentinhaberin ein legitimes Interesse an der Erteilung eines zweiten Patents. Eine mögliche Einschränkung der Ansprüche, wie sie von der Einsprechenden in der mündlichen Verhandlung angeregt wurde, erscheint der Kammer weder notwendig noch im derzeitigen Stand des Verfahrens zumutbar.

8. Hauptantrag - Ausreichende Offenbarung, Klarheit

8.1 Die Einsprechende bemängelt im Hinblick auf Anspruch 1, dass ein Fachmann die Alternative "anders geformter Rippenkörper" nicht ausführen könne, da das Streitpatent nur einen sich in Richtung der Sammelkammer domartig aufweitenden Rippenkörper offenbare.

Wie von der Einsprechenden vorgetragen, ist "anders geformt" in Verbindung mit "domartig aufweitend" als "anders geformt als ... domartig aufweitend" zu verstehen. Deswegen kann ein Fachmann einen anders geformten Rippenkörper dadurch realisieren, dass er ihn analog zum domartig aufweitenden Rippenkörper gestaltet und als einzigen Unterschied eine konstante Dicke der Rippen in Richtung des Luftstroms vorsieht. Derart gestaltete Rippenkörper weisen zwangsläufig dieselben Lücken zwischen den Rippen und dieselbe Anordnung und Ausrichtung der Rippen in der Trichtermitte auf wie der sich domartig aufweitende Rippenkörper. Dessen Ausführbarkeit wurde nicht bestritten.

Daher offenbart das Streitpatent die in den Ansprüchen 1 und 2 des Hauptantrags definierte Erfindung so deutlich und vollständig, dass ein Fachmann sie ausführen kann.

8.2 Die Einsprechende bemängelt im Hinblick auf Anspruch 2, dass ein domartiges Eingriffschutzelement für die Alternative "anders geformt" aus Anspruch 1 keinen Sinn ergäbe. Deswegen sei Anspruch 2 nicht klar.

Aus Sicht der Kammer kann sich Anspruch 2 wegen seines Merkmals "das domartige Eingriffschutzelement" nur auf die Alternative des sich "domartig aufweitenden Rippenkörper" in Anspruch 1 beziehen. Daher ist Anspruch 2 gemäß Hauptantrag deutlich im Sinne von Artikel 84 EPÜ.

9. Die Kammer schließt aus den obengenannten Gründen, dass der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht, Artikel 123(2) EPÜ. Zudem sind die Ansprüche deutlich, und die darin beanspruchte Erfindung wird so deutlich und vollständig offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen kann, Artikel 84 und 100(b) EPÜ. Weiterhin ist der Gegenstand von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag gegenüber dem zitierten Stand der Technik neu und beruht auf erfinderischer Tätigkeit, Artikel 54 und 56 EPÜ. Eine Doppelpatentierung liegt nicht vor.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Beschreibung:

Seiten 2,3 wie eingereicht mit der Beschwerdeschrift vom 24. März 2015,

Seite 4 wie eingereicht mit Schriftsatz

vom 19. Juli 2018,

Seite 5 wie erteilt,

Ansprüche:

Nr. 1-9 des Hauptantrags wie eingereicht mit der Beschwerdeschrift vom 24. März 2015,

Zeichnungen:

Figuren 1 bis 5 der Patentschrift.

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