Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0109/15 01-09-2015
Facebook X Linkedin Email

T 0109/15 01-09-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T010915.20150901
Date de la décision
01 September 2015
Numéro de l'affaire
T 0109/15
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03100485.6
Classe de la CIB
H04N 7/30
H03M 7/40
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 474.35 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

System and method for using pattern vectors for video and image coding and decoding

Nom du demandeur
AT&T Corp.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Inventive step - (no)

Inventive step - commercial success

Exergue
-
Décisions citées
T 0110/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal is against the decision of the examining division refusing European patent application No. 03100485.6 published as EP 1341385 A1.

II. The present appeal is a second appeal against a decision refusing the present application. The first appeal was filed against a decision of an examining division refusing the application on the grounds that the requirements of Articles 84 EPC 1973 and 123(2) EPC were not met. It was heard and decided by present Board 3.5.04 in a different composition (only the rapporteur was the same) in decision T 2132/08 of 23 October 2012. In that decision the board held that the amended claims filed by the appellant during the appeal proceedings met the requirements of Articles 84 EPC 1973 and 123(2) EPC and thus decided to set the appealed decision aside and to remit the case to the department of first instance for further prosecution.

III. In the present second appeal, the decision to refuse the application was based on the grounds that the subject-matter of claim 1 according to each of the main, first to fifth and eighth auxiliary requests did not involve an inventive step (Article 56 EPC 1973) in view of prior-art document D7 and the skilled person's common general knowledge, with inter alia prior-art document D2 cited as evidence of the latter, and that the sixth and seventh auxiliary requests were not admitted into the proceedings under Rule 137(3) EPC. Documents D7 and D2 are as follows:

D7: WO 94/15312 A1, and

D2: D. Nister et al., "An Embedded DCT-Based Still Image Coding Algorithm", IEEE Signal Processing Letters, Vol. 5, No. 6, June 1998, 135-137, XP000752825.

In the "Facts and submissions" section of the decision under appeal the examining division also cited inter alia the following prior-art documents:

D3: C. Gonzales et al., "DCT Coding for Motion Video Storage Using Adaptive Arithmetic Coding", Signal Processing : Image Communication 2 (1990), 145-154, XP000243474; and

D4: P. Howard et al., "Arithmetic coding for Data Compression", Proceedings of the IEEE, Vol. 82, No. 6, June 1994, 857-865, XP000438336.

IV. With the statement of grounds of appeal the appellant filed a set of amended claims 1 to 10 according to a main request and a set of amended claims 1 to 4 according to an auxiliary request, replacing all the claims previously on file. As a precaution, the appellant requested oral proceedings.

V. In a letter dated 2 February 2015 the appellant requested accelerated processing of the appeal.

VI. In a communication under Article 15(1) RPBA (Rules of Procedure of the Boards of Appeal, OJ EPO 2007, 536), annexed to the summons to oral proceedings, the board informed the appellant of its provisional opinion that the subject-matter of the claims of the main and auxiliary requests did not involve an inventive step in view of D7 and the skilled person's common general knowledge (with D3 and D4 as evidence of the latter).

VII. With a letter of reply dated 31 July 2015, the appellant filed two sets of amended claims 1 to 4 according to second and third auxiliary requests. With a further letter dated 17 August 2015, the appellant filed an affidavit to show that the invention had achieved considerable commercial success.

VIII. Oral proceedings were held on 1 September 2015, during which the appellant withdrew its second auxiliary request. At the end of the oral proceedings, the chairman announced the board's decision.

IX. The appellant's final requests were that the decision under appeal be set aside and that a patent be granted on the basis of the claims of the main request or, alternatively, on the basis of the claims of the first auxiliary request, both filed with the statement of grounds of appeal, or on the basis of the claims of the third auxiliary request filed with the letter of 31 July 2015.

X. Claim 1 according to the appellant's main request reads as follows:

"A method of coding image data, the method comprising:

converting (602) a block of image data into transform coefficients; and

quantizing (604) the transform coefficients such that all, some or none of the transform coefficients become zero;

the method being characterised in that it comprises the further steps of:

constructing (606) a single entity (706) from the quantized transform coefficients, wherein the constructing comprises:

mapping all the quantized transform coefficients (702) into a one-dimensional list (704) of quantized transform coefficients in any fixed order; and

generating the single entity (706) to indicate all quantized transform coefficients in the one-dimensional list (704) that are non-zero, the single entity being a bit vector and each bit of the bit vector representing a corresponding quantised transform coefficient in the one-dimensional list;

coding (608) the bit vector using an arithmetic coder; and

coding (610, 804) values of the non-zero quantized transform coefficients in any fixed order."

XI. Claim 1 according to the appellant's first auxiliary request reads as follows (additions to claim 1 of the main request are underlined, deletions are [deleted: struck-through]):

"A method of coding image data, the method comprising:

converting (602) a block of image data into transform coefficients; and

quantizing (604) the transform coefficients such that all, some or none of the transform coefficients become zero;

the method being characterised in that it comprises the further steps of:

constructing (606) a single entity (706)[deleted: from the quantized transform coefficients], wherein the constructing comprises:

mapping all the quantized transform coefficients (702) into a one-dimensional list (704) of quantized transform coefficients in any fixed order; and

generating the single entity (706) to indicate [deleted: all] which quantized transform coefficients in the one-dimensional list (704) [deleted: that] are non-zero, the single entity being a bit vector and each bit of the bit vector representing a corresponding quantised transform coefficient in the one-dimensional list;

coding (608) the bit vector using an adaptive arithmetic coder; and

coding (610, 804) values of the non-zero quantized transform coefficients in any fixed order."

XII. Claim 1 according to the appellant's third auxiliary request reads as follows (additions to claim 1 of the main request are underlined):

"A method of coding image data, the method comprising:

converting (602) a block of image data into transform coefficients; and

quantizing (604) the transform coefficients such that all, some or none of the transform coefficients become zero;

the method being characterised in that it comprises the further steps of:

constructing (606) a single entity (706) from the quantized transform coefficients, wherein the constructing comprises:

mapping all the quantized transform coefficients (702) into a one-dimensional list (704) of quantized transform coefficients in any fixed order; and

generating the single entity (706) to indicate all quantized transform coefficients in the one-dimensional list (704) that are non-zero, the single entity being a bit vector and each bit of the bit vector representing a corresponding quantised transform coefficient in the one-dimensional list;

coding (608) the bit vector using an adaptive arithmetic coder, wherein the coding comprises coding the bit vector according to a received context (712) for the bit vector; and

coding (610, 804) values of the non-zero quantized transform coefficients in any fixed order."

XIII. The examining division's reasoning as to inventive step in the decision under appeal, as far as relevant for the claims under consideration, can be summarised as follows:

Document D7 represented the closest prior art.

The method of claim 1 of the second auxiliary request underlying the decision (corresponding to claim 1 of the present main request) differed from that of D7 in that

(1) the bit vector corresponded to a whole block of transform coefficients (whereas bit vectors in D7 correspond to "zones" of a block) and

(2) the bit vector was arithmetically coded (in D7 the bit vectors are Huffman-coded).

The objective technical problem was how to provide an alternative coding for the bit vector to efficiently compress it.

It was common general knowledge in the field of image compression/coding that "arithmetic coding" outperformed the older "Huffman coding". It would thus have been obvious to replace Huffman coding by arithmetic coding in D7, thereby arriving at distinguishing feature (2).

As to distinguishing feature (1), it was clear from D7 that the number of zones in a block of transform coefficients could vary. It would thus have been a matter of routine arithmetic choice to give that number a value of "1", thereby having a single bit vector for the whole block. The pros and cons of a single zone per block were obvious to the skilled person.

Hence the method of claim 1 of the second auxiliary request underlying the decision (corresponding to claim 1 of the present main request) did not involve an inventive step.

Claim 1 according to the fifth auxiliary request underlying the decision (corresponding to claim 1 of the present first auxiliary request) added that the arithmetic coding of bit vector was adaptive.

Since adaptive arithmetic coding was well known in the art, the method of claim 1 also did not involve an inventive step.

XIV. The appellants' arguments may be summarised as follows:

Main request

The method of claim 1 differed from that of D7 essentially by the following distinguishing features:

(1) mapping all the quantised transform coefficients into a one-dimensional list of quantised transform coefficients in any fixed order;

(2) generating the bit vector as a single entity from the one-dimensional list of quantised transform coefficients; and

(3) coding the bit vector using an arithmetic coder.

Regarding the construction of claim 1, the skilled person would have understood that the bit vector, being a single entity, was a single discrete construct and was arithmetically coded as a whole in one sequence, i.e. it was never divided into zones, not even during the coding step. The appellant cited decision T 1023/02, in particular point 12 of the Reasons, in support of its interpretation of the claim.

The objective technical problem solved by the above distinguishing features was how to provide an improved method of coding image data. The word "improved" had to be understood as meaning a better balance between compression efficiency and computational efficiency.

The method of claim 1 solved this problem by mapping all the quantised transform coefficients to a one-dimensional list, generating a bit vector from the one-dimensional list as a single entity for the whole block and arithmetically coding the bit vector. These steps allowed an efficient compression of the bit vector by taking advantage of the synergistic effect obtained by using arithmetic coding on a bit vector representing a whole block.

In the method of D7, in contrast, a central teaching of the disclosure was that a block of quantised transform coefficients should be divided into "zones", for instance eight zones of eight coefficients each, and that a bit vector should be created for each zone. The division into zones created a synergy with Huffman coding because different probability models, each finely tuned to a respective zone, could be used for coding the bit vectors of the different zones (see the eight PROMs 406 in figure 13, and page 26, lines 20 to 24). In particular, the method of D7 could effectively code an expected relatively large number of non-zero coefficients in the first zone and an expected smaller number of non-zero coefficients in the other zones. As a result of the above synergy, the compression method of D7 was simple to implement, yet highly efficient at compressing the bit vectors of a block.

The teaching that a block should be divided into zones was so entrenched in the method of D7 that the skilled person would have been dissuaded from replacing Huffman coding by arithmetic coding. Indeed, the skilled person would have realised that there would be no synergy between the division of a block into zones and arithmetic coding. This was because, as was well-known in the art, arithmetic coding differed from Huffman coding in that rather than separating the input into component symbols and replacing each with a code, it encoded the entire message into a single number. The skilled person would thus have considered that arithmetic coding in D7 would have added complexity and increased the computational requirements, yet would not have achieved a better compression efficiency than zone-based Huffman coding.

Already for the above reasons, it would have required an inventive step for the skilled person to arrive at the method of claim 1 when starting from D7.

Moreover, the invention of the present application enjoyed considerable commercial success, as evidenced by the number of licensees and the amount of licence income that the US and Canadian patents corresponding to the present application had brought in (see the affidavit filed with the letter dated 17 August 2015). This commercial success was a further indication of the presence of an inventive step.

First auxiliary request

Claim 1 of this request comprised essentially the additional feature that the arithmetic coder was adaptive.

The skilled person would have had no incentive to use an adaptive arithmetic coder in D7 because the probability models used for Huffman coding the bit vectors were already finely tuned to the expected probability distributions of the respective zones, and thus in no need of further adaptation.

Third auxiliary request

Claim 1 of this request comprised essentially the additional feature (compared to the first auxiliary request) that the arithmetic coding comprised coding the bit vector according to a context for the bit vector.

Since the context was for the whole block, this feature made it clear in claim 1, if there had been any doubt, that the bit vector was arithmetically coded in one go, i.e. not divided into zones during the coding step.

In D7, there was no reason to take a context into account. Moreover, even if the skilled person had nevertheless contemplated using a context, it would have been a context for each bit vector of each zone, not for a bit vector representing the whole block.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

Main request - Inventive step (Article 56 EPC 1973)

2. Closest prior art

The appellant did not dispute that D7 may be considered to represent the closest prior art for the subject-matter of claim 1 (see page 2, last sentence, of the statement of grounds of appeal).

3. Disclosure of D7

3.1 The appellant did not dispute that D7 discloses a method of coding image data which operates as follows:

Image data is encoded one block at a time, with one block typically being an 8x8 array of pixels. Each block of 64 pixels is converted by a DCT transform into a block of 64 transform coefficients (see page 18, lines 14 to 18) which are then quantised (see page 21, lines 30 to 33). The block of quantised transform coefficients is divided into eight zones of eight coefficients each (see page 24, lines 1 to 5). The first zone to be scanned is called "zone 1". The arrangement of the zones depends on the scan order, which may be vertical, horizontal or zigzag (see figures 11A to 11D, and page 24, lines 5 to 23). In order to determine the most promising of these three scan orders, the numbers of non-zero quantised transform coefficients in zone 1 of each of the vertical, horizontal and zigzag scan orders are counted to determine which scan order yields the greatest number of non-zero coefficients in zone 1 (see figures 11A to 11D and 12, and from page 24, line 28, to page 25, line 35). The thus determined scan order is then selected for the subsequent step of coding the quantised transform coefficients of the whole block (see page 25, line 35, to page 26, line 1).

The step of coding the quantised transform coefficients of the whole block, in particular the creation of "bit vectors" (called "form vectors" in D7), is performed as follows (the reference numbers below refer to figure 13):

The eight quantised transform coefficients of "zone 1" are transferred, one at a time and in the selected scan order, from buffer 374 to detector 392. Detector 392 stores one bit for each coefficient in the 8-bit register 404, said bit having a value indicating whether the corresponding quantised transform coefficient of zone 1 is zero or non-zero. The eight bits stored in register 404 form a "form vector" for zone 1 (see page 26, lines 12 to 19). This 8-bit form vector is then sent to a PROM 406 associated with zone 1, where it is variable-length-coded (VLC) using Huffman coding into a "vector pattern VLC" (i.e. a Huffman-coded form vector) for zone 1 (see page 26, lines 16 to 24 and 31 to 33). The above steps are then repeated for each of "zone 2" to "zone 8", each time reusing register 404 and thus overwriting the (uncoded) form vector of the previous zone. In parallel to the creation of the form vectors, the non-zero quantised transform coefficients of the block are variable-length-coded by PROM 408 (see page 26, lines 24 to 29). Finally, the eight vector pattern VLCs (Huffman-coded form vectors) and VLC-coded non-zero quantised transform coefficients thus obtained are transmitted to the decoder (see page 26, lines 24 to 31, page 27, lines 15 to 17, and page 28, lines 10 to 21).

3.2 The appellant did not dispute that the following steps of the method of claim 1 are thus known from D7:

converting a block of image data into transform coefficients (see page 18, lines 14 to 18);

quantising the transform coefficients such that all, some or none of the transform coefficients become zero (see page 21, lines 30 to 33); and

coding values of the non-zero quantised transform coefficients in any fixed order (see page 26, lines 24 to 29).

3.3 The appellant also did not dispute that the eight 8-bit "form vectors", one for each of the eight zones of a block, together contained 64 bits indicating which quantised transform coefficients of the block are zero and which are non-zero.

However, the appellant disputed that these eight "form vectors" anticipated the "bit vector" of claim 1, because they did not form a "single entity" as specified in claim 1.

The board has some doubts that the rather vague expression "single entity" in claim 1 clearly excludes the eight "form vectors" of D7. However, since the presence or absence of inventive step does not hinge on this point, the board accepts arguendo, in the appellant's favour, that the eight "form vectors" of D7 do not form a "single entity" and thus also do not form a "bit vector" as defined in claim 1.

4. Distinguishing features

For the above reasons, the board is prepared to accept the appellant's view that the method of claim 1 differs from that of D7 by the following distinguishing features:

(1) mapping all the quantised transform coefficients into a one-dimensional list of quantised transform coefficients in any fixed order;

(2) generating the bit vector as a single entity from the one-dimensional list of quantised transform coefficients; and

(3) coding the bit vector using an arithmetic coder.

5. Objective technical problem

The examining division formulated the objective technical problem as "how to provide an alternative coding for the bit vector to efficiently compress it".

The appellant submitted that the objective technical problem solved by distinguishing features (1) to (3) should be formulated more broadly as "how to provide an improved method of coding image data".

Since the board accepts that D7 does not disclose a single bit vector (see point 3.3 supra), the board concurs with the appellant that the bit vector should not be mentioned in the objective technical problem. Hence, the board accepts the appellant's formulation of the objective technical problem.

6. Obviousness

6.1 Re distinguishing features (2) and (3)

The appellant did not dispute that both Huffman coding and arithmetic coding were well known in the field of image compression/coding before the priority date of the application (28 February 2002), and that the following facts were common general knowledge:

Huffman coding and arithmetic coding were the two best-known types of variable-length coding (VLC). VLC mapped source symbols to a variable number of bits. Both Huffman coding and arithmetic coding were commonly used in image data compression. Arithmetic coding almost always resulted in better compression efficiency than Huffman coding (see, for instance, the abstract of D3, and page 857, right-hand column, of D4). Moreover, arithmetic coding had the further advantage over Huffman coding that it could more easily be made adaptive and context-dependent, which further improved the compression efficiency (see, for instance, page 857, right column, and page 858, left column, of D4, section IV on page 136 of D2, and figures 3 to 5 and pages 3 to 5 of the present application as filed). However, arithmetic coding required more computations and was more complex to implement than Huffman coding. As to how the actual coding was performed, it was well known that arithmetic coding differed from Huffman coding in that rather than separating the input into component symbols and replacing each with a code, it encoded the entire message into a single number.

In the method of D7, as explained under points 3.1 and 3.3 supra, eight bit vectors (called "form vectors" in D7) are created for each block of quantised transform coefficients, one for each of the eight zones of the block. Each bit vector comprises eight bits, the value of each bit indicating whether the corresponding quantised transform coefficient in the zone is zero or non-zero. Together, the eight bit vectors of a block thus comprise 64 bits, one for each quantised transform coefficient of the block. These 64 bits thus represent exactly the same information as the bits of the bit vector of claim 1. In D7, each bit vector is variable-length-coded (VLC) with Huffman coding (see page 26, lines 29 to 32).

As mentioned above, it was common general knowledge that arithmetic coding had a number of advantages over Huffman coding, most importantly a better compression efficiency. The board thus concurs with the examining division that these advantages would have given the skilled person a strong incentive to replace Huffman coding with arithmetic coding in D7 in order to achieve a better compression of the bit vectors.

For the skilled person, the most straightforward way of replacing Huffman coding with arithmetic coding in D7 would have been to apply arithmetic coding individually to each bit vector, because each bit vector is individually Huffman-coded.

However, as explained above, it was part of the skilled person's common general knowledge that arithmetic coding differed from Huffman coding in that rather than separating the input into component symbols and replacing each with a code, it encoded the entire message into a single number. In view of this common general knowledge, the board considers that the skilled person would also have regarded it as obviously desirable - because more suited to arithmetic coding - to arithmetically code all eight bit vectors of one block as one sequence of 64 bits instead of as eight component symbols (the eight bit vectors) of eight bits each. This change would have posed no particular technical difficulty to the skilled person.

The skilled person would thus have arrived at distinguishing features (2) and (3) without an inventive step.

6.2 Re distinguishing feature (1)

Distinguishing feature (1) essentially states that all the quantised transform coefficients of a block are mapped (i.e. copied) into a one-dimensional list of quantised transform coefficients in any fixed order. The one-dimensional list is subsequently used for generating the bit vector (see distinguishing feature (2)).

In other words, distinguishing feature (1) effectively states that instead of creating the bit vector directly from the block of quantised transform coefficients, there is an intermediate step of copying these coefficients into a one-dimensional list. The bit vector is then created from this list.

As can be seen from figure 13 of D7, this intermediate step is not necessary because the bit vector can be created directly from the block of quantised transform coefficients by reading the coefficients in the block in the selected scan order.

The application as filed does not mention what advantage or technical effect is achieved by this additional intermediate step.

When asked during the oral proceedings, the appellant explained with reference to figures 7 and 8 that the advantage of creating this list was that the step of creating the bit vector (figure 7) and the step of selecting only the non-zero quantised transformed coefficients for coding (figure 8) could be performed one after the other without having to read twice the quantised transform coefficients from the block.

The board is satisfied that this obvious advantage may indeed exist; it is, however, offset by the equally obvious disadvantage that the additional step of creating the one-dimensional list requires some additional computational time.

The appellant did not dispute that figure 3 of the application as filed showed a prior-art method of coding quantised transform coefficients which comprised exactly this intermediate step of creating a one-dimensional list of quantised transform coefficients (see 304 in figure 3).

In the light of the above, the board considers that distinguishing feature (1) was a known prior-art design option which had obvious pros and cons and which the skilled person would have used in D7 depending on the circumstances and on various obvious design considerations.

Hence the skilled person would have arrived at distinguishing feature (1) without an inventive step.

7. The appellant's arguments

7.1 The appellant's case (summarised under point XIV supra) essentially rests on the argument that the skilled person would not have wanted to replace Huffman coding with arithmetic coding in D7, because the division of blocks into zones was a central teaching of D7. The creation of zones in D7 meant that the expected probability distributions were different for each zone, and Huffman coding could thus be finely tuned to each zone. Because of this synergy between zones and Huffman coding, arithmetic coding would not have provided a better compression efficiency. Moreover, it would have been more complex to implement and would have required more computations.

The appellant also filed an affidavit to prove that the invention had enjoyed considerable commercial success, which had to be viewed as an indication of the presence of an inventive step.

7.2 The appellant's arguments did not convince the board for the reasons presented below.

7.2.1 As explained under point 6.1 supra, it was common general knowledge before the priority date that arithmetic coding had a number of advantages over the older Huffman coding.

A first advantage was that arithmetic coding almost always resulted in better compression efficiency than Huffman coding (see, for instance, "Arithmetic coding results in better compression efficiency than Huffman coding" in the Abstract of D3, and "Arithmetic codes almost always give better compression than prefix codes" on page 857, right column, of D4).

A second advantage was that arithmetic coding could be adaptive, thereby further improving the compression efficiency: see "The main advantages of arithmetic coding for statistical data compression are its optimality and its inherent separation of coding and modeling [...]. The separation of coding and modeling is important because it permits any degree of complexity in the modeler without requiring any change to the coder. In particular, the model structure and probability estimates can change adaptively. (In Huffman coding, by contrast, the probability information must be built into the coding tables, making adaptive coding difficult)", and "The main usefulness of arithmetic coding is in obtaining maximum compression in conjunction with an adaptive model [...]. Arithmetic coding gives optimal compression [...]" in D4, page 864, section "VI. Conclusion", first, second and last paragraphs.

A third advantage was that the compression efficiency could be improved even further by taking account of the context, which would be difficult to do with Huffman coding: see the prior art shown in figure 5 of the present application as filed, and section "IV. ARITHMETIC CODING CONTEXT" on page 136 of D2.

The board considers that in view of these advantages, the skilled person would have had a strong incentive to replace Huffman coding with arithmetic coding in D7, in the expectation that it would improve the compression efficiency.

7.2.2 The appellant submitted that the compression efficiency was already excellent in D7 because Huffman coding used a different probability model for each zone, each finely tuned to the expected probability distribution for the zone.

In the board's view, it is uncertain whether this is true, because the only sentence hinting at this, on page 26, lines 20 to 24 of D7, is rather ambiguous. In any case, even assuming that the appellant is right on this point, Huffman coding in D7 would only be tuned to the expected probability distributions in the various zones, but not to the actual probability distributions in these zones. Indeed, the actual probability distributions depend on the type of images being compressed and may evolve in time. Hence, if not a basic arithmetic coder, at least an adaptive arithmetic coder, which adjusts the probability model to the actual probability distribution of quantised transform coefficients in the block, would have been expected by the skilled person to achieve a better compression efficiency than the zone-based Huffman coding used in D7. It would, of course, have been even more true if the arithmetic coder had been still further improved by also taking the context into account, as was known from common general knowledge.

For the above reasons, the board does not share the appellant's view that the skilled person would have expected no significant improvement in compression efficiency from the use of arithmetic coding in D7.

7.2.3 The appellant also argued that arithmetic coding would not have been used in D7 because it had some drawbacks compared to Huffman coding, namely that it was more complex to implement and would have required more computations.

The board concurs with the appellant that arithmetic coding was more complex to implement than Huffman coding and would have required more computations. This was common general knowledge. However, regarding the complexity, the appellant did not dispute that the skilled person would nevertheless have known how to implement arithmetic coding. Otherwise, the method of claim 1 of the main request would not have met the requirements of sufficiency of disclosure of Article 83 EPC 1973, because the application as filed disclosed few technical details as to how arithmetic coding was to be implemented. Regarding the higher computational requirements of arithmetic coding, the board is of the view that at least in the years before the priority date, electronic circuits were sufficiently fast to perform real-time arithmetic coding on image data, so that it was no longer an important issue which would have dissuaded the skilled person from using arithmetic coding instead of Huffman coding. Documents D2, D3 and D4, all published several years before the priority date, provide evidence of this (see, in particular, D4, page 864, section "VI. Conclusion", last paragraph).

7.2.4 Finally, regarding the affidavit filed by the appellant, the board does not dispute that US and Canadian patents related to the present invention may have had an impressive number of licensees and have generated substantial licence income. It might reasonably be inferred from this that at least some of the claims of these patents covered inventions which enjoyed considerable commercial success.

The appellant attributes the high licence income - and inferred commercial success - to the inventiveness of the subject-matter claimed in those patents.

However, it is established jurisprudence of the boards of appeal that commercial success is only a secondary indication in the assessment of inventive step. Where, as in the present appeal, a technical examination of the claimed subject-matter leads to the reasoned conclusion that the claimed subject-matter does not involve an inventive step, commercial success is generally not a sufficient basis for overturning that conclusion, even if it can convincingly be shown that the commercial success is due to technical features of the claimed subject-matter and not to other factors. See Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office, 7th edition, 2013, section I.D.10.5, in particular decision T 110/92 cited therein.

8. Conclusion on the main request

For the above reasons, the board considers that the subject-matter of claim 1 according to the main request does not involve an inventive step (Article 56 EPC 1973) in view of D7 and the skilled person's common general knowledge.

Hence the appellant's main request is not allowable.

First and third auxiliary requests - Inventive step (Article 56 EPC 1973)

9. Claim 1 according to the first auxiliary request essentially adds to claim 1 of the main request the feature that the arithmetic coder is adaptive.

Claim 1 according to the third auxiliary request essentially adds to claim 1 of the first auxiliary request the feature that the arithmetic coder comprises coding the bit vector according to a context for the bit vector.

10. As explained under points 7.2.1 and 7.2.2 supra, the skilled person would have wanted arithmetic coding that was adaptive and context-dependent, because it was common general knowledge that the best compression efficiency was obtained with this kind of arithmetic coding.

Hence the subject-matter of claim 1 according to the first and third auxiliary requests does not involve an inventive step (Article 56 EPC 1973) in view of D7 and the skilled person's common general knowledge.

Conclusion

11. Since none of the appellant's requests is allowable, the appeal must be dismissed.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité