Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2158/14 (Ultrasound diagnosis apparatus / Toshiba Medical Systems) 25-01-2023
Facebook X Linkedin Email

T 2158/14 (Ultrasound diagnosis apparatus / Toshiba Medical Systems) 25-01-2023

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2023:T215814.20230125
Date de la décision
25 January 2023
Numéro de l'affaire
T 2158/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09004040.3
Classe de la CIB
G01S 7/52
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 475.03 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Ultrasound diagnosis apparatus

Nom du demandeur
Toshiba Medical Systems Corporation
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 25
Mot-clé

Inventive step - main request (no)

Inventive step - auxiliary request I (no)

Claims - clarity

Claims - auxiliary requests II and III (no)

Admissibility of requests

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The Examining Division refused the application, for the reasons that claim 1 of the sole request included amendments extending beyond the content of the application as filed (Article 123(2) EPC), lacked clarity (Article 84 EPC), and defined subject-matter lacking an inventive step in light of document D3 (US-B-6 231 511) and the skilled person's common general knowledge.

II. The applicant appealed the decision.

III. With the statement setting out the grounds of appeal, the appellant requested that the decision under appeal be set aside and - as a main request - that a patent be granted on the basis of the set of claims submitted by fax on 2 June 2014 at 18:35. This was identical to the sole request on which the appealed decision was based. Alternatively, the appellant requested that a patent be granted on the basis of one of auxiliary requests I to III, submitted with the statement of grounds. As a final alternative, the appellant requested oral proceedings.

IV. The Board arranged to hold (first) oral proceedings on 3 April 2020. In a first communication issued under Article 15(1) RPBA 2007 on 16 December 2019 together with the summons, the appellant was informed of the Board's preliminary opinion. In particular, the Board agreed with the Examining Division's objections of added matter and lack of inventive step. With regard to clarity, the Board accepted the appellant's counter-argument, but raised a new clarity issue. With regard to auxiliary requests I to III, the Board raised issues under Article 123(2) EPC, and saw lack of clarity (Article 84 EPC) and lack of inventive step. For the discussion of inventive step of auxiliary requests I to III, the Board introduced, of its own motion, documents D7 (US-2005/0222506) and D8 (Calliada et al.: "Ultrasound contrast agents Basic Principles", European Journal of Radiology, vol. 27, Elsevier, 1998, pages S157 to S160).

V. With a (first) reply, the appellant replaced its requests with a revised main request and revised auxiliary requests I to III. The appellant also indicated a basis, in the original application, for these amended texts, and provided arguments with regard to the issues raised in the Board's communication.

VI. The oral proceedings were cancelled due the safety measures then in place because of COVID-19.

VII. The Board arranged to hold (second) oral proceedings. In a second communication, issued under Article 15(1) RPBA 2020 on 5 October 2020 together with the summons, the appellant was informed of the Board's preliminary opinion. In particular, the Board informed the appellant that the newly-filed requests were not yet admitted into the appeal proceedings. The Board, however, set out some preliminary thoughts about the amended requests, i.e. that clarity was improved and that the amendments seemed to be allowable under Article 123(2) EPC. However, the Board also explained why, in its view, the subject matter defined by the independent claims of all requests still lacked an inventive step.

VIII. With a second reply, the appellant withdrew its request for oral proceedings and requested that the proceedings be conducted in writing and that the Board issue a decision on the basis of the written submission. With this reply, the appellant filed amended, replacement claim sets for the main request and auxiliary request I. The appellant also gave its view on where in the original disclosure a basis was to be found for the amendments, and provided arguments with regard to inventive step.

IX. The (second) oral proceedings were cancelled.

X. Independent claim 1 of the main request, submitted with the appellant's second reply reads as follows:

An ultrasound diagnosis apparatus (100) adapted to generate image data based on reception signals acquired through an ultrasound transmission/reception to and from an object, the ultrasound diagnosis apparatus comprising:

an ultrasound probe (4) including a plurality (Mx) of transmitting transducer groups (TG1, TG2,..., TGx) and a receiving transducer group (RG1; RG2; RG3; RG4; RG5), each group including a plurality (Mt, Mr) of transducers respectively defining a plurality (Mt, Mr) of channels;

a transmission unit (2) adapted to successively drive each of the plurality of transmitting transducer groups (TG1, TG2,..., TGx) in order to emit focusing wave-fronts (Wt1, Wt2,..., Wtx) or propagation wave-fronts (Wt1, Wt2,..., Wtx) and respectively form hypothetical point sound sources (Ft1, Ft2,..., Ftx) at different positions, which are a distance (Df) apart from the central transducer of the corresponding transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx) in the depth direction, for the object;

a receiving phase compensation/summation unit (53) adapted to perform, for each hypothetical point sound source (Ft1, Ft2,..., Ftx), a receiving phase compensation for focusing receiving signals acquired through the plurality of channels of the receiving transducer group (RG1; RG2; RG3; RG4; RG5) and reflected from an observing point (Px), which is located a distance (Dx) apart from the corresponding hypothetical point sound source (Ft1, Ft2,..., Ftx) in the object, and to perform summation of the compensated receiving signals;

a receiving signals memory unit (61) adapted to store the phase compensated and summed receiving signals together with position data of the respective hypothetical point sound source;

a transmission wave-front phase compensation/summation unit (6) adapted to perform a compensation by correcting, in respect of the phase compensated and summed receiving signals stored together with the position of the point sound source in the receiving signals memory unit (61), the relative transmitting delays due to differences of the propagation distances (Dx) from each of the respective hypothetical point sound sources (Ft1, Ft2,..., Ftx) to the observing point (Px), and to perform summation thereof after said correction;

a scanning control unit (11) adapted to perform ultrasound scans of the object by controlling directions for the ultrasound transmissions/receptions; and

an image processing unit (8) adapted to generate ultrasound image data based on the phase compensated and summed receiving signals acquired through the ultrasound scans.

XI. Independent claim 1 of auxiliary request I, submitted with the appellant's second reply reads:

An ultrasound diagnosis apparatus (100) adapted to generate image data based on receiving signals of transducers acquired through an ultrasound transmission/reception to and from an object, the ultrasound diagnosis apparatus comprising:

an ultrasound probe (4) including a plurality (MO) of transducers arrayed in an azimuth direction wherein the transducers are configured to convert drive signals to transmission ultrasound and echo of the ultrasound wave to receiving signals;

a transducer selection unit (3) adapted to select a transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx) for the ultrasound transmission among the plurality (M0) of transducers arrayed in the azimuth direction and to select a plurality of receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) for the ultrasound reception among the plurality (M0) of transducers arrayed in the azimuth direction, each of the plurality of receiving transducers groups being associated with a corresponding one of a plurality of observing points (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) in the object, wherein the transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx) consists of a plurality (Mt) of transducers and each of the receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) consists of a plurality (Mr) of transducers;

a transmission unit (2) adapted to drive the selected transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx) in order to emit a focusing wave-front (Wt1, Wt2,..., Wtx) or a propagation wave-front (Wt1, Wt2,..., Wtx) and to form a hypothetical point sound source for the object at a transmitting focus point (Ft1, Ft2,..., Ftx) corresponding to the selected transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx); and wherein the transducer selection unit (3) is adapted to successively renew the position of the hypothetical point sound source by selecting the transmitting transducer group with shifting the same along an arrayed direction of the plurality (M0) of the transducers arrayed in the azimuth direction;

a pre-process unit (51) including an orthogonal phase detection circuit for performing orthogonal phase detection of the receiving signals or a Hilbert transformation circuit for performing Hilbert transformation of the receiving signals;

a receiving phase compensation/summation unit (53) adapted to perform, for each of the plurality of receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5), receiving phase compensation for focusing and summation of a plurality of the receiving signals pre-processed in the pre-process unit (51) and acquired through the respective receiving transducer group (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) based on transmission ultrasounds from the transmitting focus point (Ft1, Ft2,..., Ftx) corresponding to the selected transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx) and reflected from the corresponding observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) in the object,

wherein the receiving signals pre-processed in the pre-process unit (51) have relative reception delays due to differences of the propagated distances from the corresponding observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) to each of the transducers comprised in the respective receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5), and

the receiving phase compensation/summation unit (53) is configured to, for each receiving transducer group (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5), give delay times to the receiving signals pre-processed in the pre-process unit (51) for correcting the reception delays with respect to the transducers in the transducer group, and to sum the receiving signals for which the reception delays are corrected such that a reception focus point is formed at the corresponding observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5), thereby generating a plurality of phase compensated/summed receiving signals corresponding to the observing point;

a transmission wave-front compensation and summation unit (6) comprising a receiving signals memory unit (61), a transmitting wave-front delays correction unit (62), and a summation unit (63), wherein

the receiving signals memory unit (61) is configured to store the plurality of phase compensated/summed receiving signals for the plurality of receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) with attaching respective position data of a plurality of transmitting focus points (Ft1, Ft2,..., Ftx) as an affix data, and

the transmission wave-front phase compensation/summation unit (6) is adapted to perform wave-front phase compensation and summation using the plurality of phase compensated/summed receiving signals stored in the receiving signals memory unit (61),

wherein the phase compensated/summed receiving signals have relative transmission delays due to the differences of propagation distances (Dx) from each of the transmitting focusing points (Ft1, Ft2,..., Ftx) to the observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) corresponding to the respective receiving transducer group,

the transmitting wave-front delays correction unit (62) is configured to read the phase compensated/summed receiving signals stored in the receiving signal memory unit (61), and to give delay times to the phase compensated/summed receiving signals corresponding the observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) for correcting the transmission delays, and

the summation unit (63) is configured to sum the phase compensated/summed receiving signals for the transmission delays are corrected and which correspond to the observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5);

a scanning control unit (11) adapted to control the transducer selection unit (3); and

an image processing unit (8) adapted to generate ultrasound image data based on the phase compensated/summed receiving signals that were subject to the transmitting wave-front compensation and summation.

XII. Independent claim 1 of auxiliary request II, submitted with the reply to the Board's first communication differs from claim 1 of auxiliary request I submitted with the appellant's second reply in three aspects:

- A feature is added defining that the object includes an ultrasound contrast agent.

- A feature is added defining that "the hypothetical point source is formed at an outside transmission focusing point (Ft) from the object at an opposite direction to the propagating direction of the transmission ultrasound based on the transmission ultrasounds emitted from the transmitting transducers group".

- Auxiliary requests I and II, submitted with the appellant's first reply were identical, apart from these two added features. Since no amended auxiliary request II was filed in reply to the Board's second communication, the amendments made to claim 1 of auxiliary request I are not present. These amendments concerned the definition of the receiving phase compensation/summation unit (38) and the transmission wave-front compensation and summation unit (6), which read, in claim 1 of auxiliary request II (with the amendments as compared to auxiliary request I emphasized by the Board):

a receiving phase compensation/summation unit (53) adapted to perform, for each of the plurality of receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5), receiving phase compensation for focusing and summation of a plurality of the receiving signals pre-processed in the pre-process unit (51) and acquired through the respective receiving transducer group (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) based on transmission ultrasounds from the transmitting focus point (Ft1, Ft2,..., Ftx) corresponding to the selected transmitting transducer group (TG1, TG2,..., TGx) and reflected from the corresponding observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) in the object,

wherein the receiving signals pre-processed in the pre-process unit (51) have relative reception delays due to differences of the propagated distances from the corresponding observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) to each of the transducers comprised in the respective receiving transducer group [deleted: groups] (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5), and

the receiving phase compensation/summation unit (53) is configured to[deleted: , for each receiving transducer group (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5),] give delay times to the receiving signals pre-processed in the pre-process unit (51) for correcting the reception delays [deleted: with respect to the transducers in the transducer group,] and to sum the receiving signals for which the reception delays are corrected such that a reception focus point is formed at the corresponding observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5), thereby generating [deleted: a plurality of] phase compensated/summed receiving signals corresponding to the observing point;

a transmission wave-front compensation and summation unit (6) comprising a receiving signals memory unit (61), a transmitting wave-front delays correction unit (62), and a summation unit (63), wherein

the receiving signals memory unit (61) is configured to store the plurality of phase compensated/summed receiving signals for each of the plurality of receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) with attaching respective position data of a plurality of transmitting focus points (Ft1, Ft2,..., Ftx) as an affix data, and

the transmission wave-front phase compensation/summation unit (6) is adapted to perform wave-front phase compensation and summation using the plurality of phase compensated/summed receiving signals for each of the plurality of receiving transducer groups (RG1, RG2, RG3, RG4, RG5) [deleted: stored in the receiving signals memory unit (61),]

wherein the phase compensated/summed receiving signals have relative transmission delays due to the differences of propagation distances (Dx) from each of the transmitting focusing points (Ft1, Ft2,..., Ftx) to the observing point (Px1, Px2, Px3, Px4, Px5) corresponding to the respective receiving transducer group,

XIII. Independent claim 1 of auxiliary request III, submitted with the appellant's first reply differs from claim 1 of auxiliary request II in that the two added features mentioned above with regard to auxiliary request II are not present, but instead it is defined

whereby the transmission ultrasounds are focused ahead of the plurality of transducers arrayed in one dimension when a tissue harmonic imaging method is applied for using harmonics components of the received signals, and the transmission ultrasounds are focused behind the plurality of transducers arrayed in one dimension when a contrast harmonic imaging method is applied with restraining the harmonics components of the receiving signals;

Reasons for the Decision

Main request - Admission

1. The main request, submitted with the appellant's second reply, was filed after notification of the summons to second oral proceedings. Its admission is at the Board's discretion under Article 13 RPBA 2020.

2. The Board is satisfied that the amendments made as compared to the sole request that was the basis of the appealed decision (which also was the main request in the statement setting out the grounds of appeal) are a genuine attempt at overcoming objections under Article 84 EPC, raised for the first time in the Board's first communication and at overcoming inventive step objections raised in the Board's second communication. Furthermore, the amendments are straightforward, and not detrimental to procedural economy.

3. Hence, the Board admitted the main request (Article 13 RPBA 2020).

Main request - Amendments

4. With the amendments to the main request, the feature as if the focusing wave-fronts (Wt1, Wt2,..., Wtx) or propagation wave-fronts (Wt1, Wt2,...,Wtx) were simultaneously emitted emitted from the hypothetical point sound sources (Ft1, Ft2,..., Ftx) and converged at the observing point (Px) - which was the basis of the objection under Article 123(2) EPC in the decision under appeal (reasons, section 14.1) - was removed. A further amendment defining that the transmission wave-front phase compensation/summation unit performs the compensation in respect of the phase compensated and summed receiving signals stored together with the position of the point sound source in the receiving signals memory unit is originally disclosed in paragraphs [0066] and [0071]. An additional amendment removed the term "a pair" from the feature a pair of a plurality of transmitting transducer groups and a receiving transducer group, which was considered unclear in the Board's first communication (section 3.4). Since - as the Board also pointed out - the skilled person would understand from the original disclosure that the term "a pair" with regard to "a plurality of transmitting transducer groups" does not make sense, the removal of this term is accepted. Hence, the claimed subject-matter does not extend beyond the content of the application as filed (Article 123(2) EPC).

Main request - Clarity

5. In the appealed decision an objection was raised, under Article 84 EPC, that an essential feature was missing from claim 1 (i.e. the distance Df). The Board does not agree. Due to the storage of the position data of the respective hypothetical point sound source in the receiving signals memory unit (61), the distance Df (being the distance from the transducer array to the hypothetical point sound source) is also stored, at least implicitly.

6. The clarity issue raised by the Board in its first communication (section 3.4) with regard to a possible discrepancy between the claim wording and the description (due to the use of the term "a pair", cf. discussion above under amendments) has been solved by amendment.

7. Hence, claim 1 of the main request is clear and concise and supported by the description.

Main request - Inventive step

8. In the appealed decision, the Examining Division held that document D3 disclosed nearly all features of claim 1 of the main request then on file. Only the order of carrying out the double summation of the transmission wave-front compensation and the receiving phase compensation was different (cf. decision, Reasons, section 16.1).

9. With the amendments made in the appeal proceedings, clarity has been improved, but the technical features of the claimed subject-matter have not been changed.

10. With the statement setting out the grounds of appeal, the appellant identified a further distinguishing feature. Since D3 disclosed a different order of the summation, D3 did not disclose the

receiving signals memory unit (61) adapted to store the phase compensated and summed receiving signals together with the position data of the respective hypothetical point sound source

or that this particular memory unit yielded a "parallel simultaneous receiving process" (statement of grounds, section 2.2).

11. The main issue in dispute, with regard to inventive step, throughout the appeal proceedings, was whether the change in the order of carrying out the calculations and a possible adaptation of the memory unit is based on an inventive step or not.

12. In the appealed decision (Reasons, section 16.1, last paragraph) the Examining Division held with regard to document D3 that

Since the double sum expressed in equation (9) is linear, the order in which the sum is carried out is irrelevant. Consequently, the subject-matter of claim 1 lacks an inventive step over the disclosure of D3 in combination with common general knowledge (Article 56 EPC).

13. The Board concurs. The skilled person is well aware of the algebra underlying finite nested summations.

14. With the statement setting out the grounds of appeal and in its two replies, the appellant provided arguments as to why the change of the order would provide advantages and that these advantages would provide an indication that the change of order would not have been obvious for the skilled person.

15. The Board is not persuaded.

16. With the statement of grounds, as well as with its two replies, the appellant argued that when using the order as defined in claim 1, a "parallel simultaneous receiving process" would be possible (statement of grounds, for instance page 5, 4th paragraph; first reply, page 5, first full paragraph to page 6, first paragraph; second reply, section 2.2).

17. The explanation of the "simultaneous reception" given by the appellant (cf. for instance, "shown in the embodiment in Fig.12, a plurality of observing points Px1 to Px5 are detected/processed in parallel", first submission, page 5, first full paragraph, and explained in more detail in the second reply with regard to auxiliary request II, section 2.2), is apparently based on the assumption that the different receiving transducer groups (RG1 etc.) can, at the same time, receive and store signals received from different observation points. Since the receiving transducer groups actually might include the same transducers (cf. for instance the overlap of the receiving transducer groups depicted in Fig. 12), it is necessary to define the timings of the signals in order to achieve the alleged advantage of "simultaneous reception". For instance, it should be defined, how the pulses transmitted by the transmitting transducer groups are timed, whether the transmitting focal points are present simultaneously or sequentially and at what points in time the different receiving transducer groups are operational.

18. Such definitions, however, are lacking in claim 1 and, consequently, the alleged advantage of "simultaneous reception" is not a result of the claimed apparatus.

19. Further, the claimed "memory unit" is not a suitable basis for establishing an inventive step for a further reason. The data used in a computer algorithm have to be stored in memory. If it is obvious to change the order of the steps in an algorithm, it is equally obvious to make the concomitant changes to the data that are stored. Further, a memory unit is always present when a processor processes data according to an algorithm, even for storing intermediate results. The data that can be stored therein do not distinguish one memory unit from another, although this might be different if it were particularly adapted to some specific form of data (there is no indication of this, in the application).

20. With its first submission in appeal proceedings, the appellant further argued, with regard to the (then) new main request that a "two-step phase compensation/summation is not taught by D3" (submission of 2 March 2020, page 3, second full paragraph).

21. However, the double sum in equation 9 of D3, involves two summation processes, an inner sum (for taking into account transmission delays) and an outer sum (for taking into account phases of receiving signals). For calculating such a sum, in a first step the inner sum has to be calculated and in a second step the outer sum. Hence, also D3 discloses a two-step process. The order of summation is different, but since the sum is linear, using a different order of summation is not considered to be based on an inventive step.

22. Claim 1 of the main request lacks an inventive step over document D3 in combination with common general knowledge.

Main request - Conclusion

23. The main request is not allowable.

Auxiliary request I - Admission

24. Auxiliary request I submitted with the appellant's second reply was filed after notification of the second summons to oral proceedings. Its admission is at the Board's discretion under Article 13 RPBA 2020.

25. The Board is satisfied that the amendments made as compared to the original auxiliary request I are a genuine attempt to overcome objections raised in the Board's first and second communications. Furthermore, the amendments are straightforward, and not detrimental to procedural economy.

26. Hence, the Board admitted this auxiliary request.

Auxiliary Request I - Amendments

27. The Board is satisfied that the amendments made in claim 1 of the auxiliary request I overcome the Board's objections, raised for the first time in its first communication, against the then pending auxiliary request I, i.e. that it was not defined whether the plurality of receiving transducer groups receive signals from the same or from different observation points (first communication, section 4.3). With the amendments, it is now defined that the transducer selection unit is adapted to select a transmitting transducer group and to select a plurality of receiving transducer groups, each of the plurality of receiving transducer groups being associated with a respective one of a plurality of observing points in the object. This is originally disclosed in the embodiment shown in Fig. 12, together with the corresponding description in paragraphs [0111] to [0116]. The Board also accepts the appellant's argument that the skilled person immediately recognizes that the number of receiving transducer groups is not necessarily five (as in Fig. 12), but can be any appropriate number that can be processed in an appropriate processing time (cf. first reply, section 2.1), since the particular number (5) is only an example and does not play any special role in this embodiment. Hence, the corresponding objection in the first communication (section 4.6) is not upheld. Other amendments made to auxiliary request 1 are also originally disclosed in this embodiment. Hence, the amendments do not extend the subject-matter beyond the content of the application as filed (Article 123(2) EPC).

Auxiliary request I - Clarity

28. The clarity issue raised by the Board in its first communication (section 4.7) is solved by amendment. As explained above, it is now clear that each of the plurality of receiving transducer groups is associated with a respective one of a plurality of observing points in the object.

29. Hence, claim 1 of the auxiliary request I is clear and concise and supported by the description.

Auxiliary request I - Inventive step

30. Independent claim 1 of the auxiliary request I includes more implementation details than independent claim 1 of the main request.

31. There are two groups of features not disclosed in document D3.

32. The first group of distinguishing features is the use of orthogonal or Hilbert transformations in a pre-processing unit and the corresponding adaptations. The second group is the different order of carrying out the summations, which is reflected by restrictions to the transmission wave-front phase compensation/summation unit, the receiving signals memory unit and the receiving phase compensation/summation unit.

33. The two groups of distinguishing features have distinct technical objectives. The appellant identified no advantage in the combination of these two feature groups beyond the advantages each brings alone. They are evaluated separately for inventive step.

34. With regard to the first group of distinguishing features, as already pointed out in the Board's first communication (section 4.8), the use of orthogonal transformations in ultrasound apparatuses was known (see for instance, document D7, paragraph [0056]). No particular technical effect is given in the application, so that this feature is just a known possibility of analysing ultrasound signals, which is not suited to establishing an inventive step. The appellant did not dispute this.

35. As already discussed in detail above with regard to the main request, the second groups of distinguishing features, referring to the different order of carrying out the summations, does not establish an inventive step.

36. With the statement of grounds, the appellant provided further arguments with regard to document D3, taking into account the more detailed features of claim 1 of original auxiliary request I as compared to the main request (section II.B.).

37. In substance, however, the appellant did not identify any further distinguishing feature than the different order of calculation and the different phase compensation/summation units and memory units that are necessary in order to implement this different order (cf. statement of grounds, section II.B.3), which do not involve an inventive step, as for the main request (see above).

38. When the appellant (see statement of grounds, section II.B.3.1) argues that D3 needs a larger memory than the invention (apparently considering a same resolution of the final image), this is an assumption that seems to rely on a particular way of implementing a method performed by the claimed apparatus. However, as with the main request discussed above, claim 1 of auxiliary request I does not define a time schedule for the receiving phase compensation/summation, the storage of the result and the transmission wave-front compensation/summation. Claim 1 does not exclude that, first, all signals are measured and the calculation carried out only afterwards, meaning that a memory with the same size as in D3 would be needed. Hence, there is no additional technical effect with regard to the memory size derivable from the claimed apparatus as compared to D3, which could be used to establish an inventive step.

39. Claim 1 of auxiliary request I lacks inventive step over D3 in combination with common general knowledge.

Auxiliary request I - Conclusion

40. Auxiliary request I is not allowable.

Auxiliary request II - Admission

41. Auxiliary request II, submitted with the appellant's first reply, was filed after notification of the summons to oral proceedings dated 16 December 2019. Its admission is at the Board's discretion under Article 13 RPBA 2007, which has to be applied under Article 25(3) RPBA 2020.

42. The Board is satisfied that the amendments, as compared to original auxiliary request II are a genuine attempt to overcome objections raised in the Board's first communication. Furthermore, the amendments are straightforward and not detrimental to procedural economy.

43. Hence, the Board admitted this auxiliary request.

Auxiliary request II - Amendments

44. The Board is satisfied that the amendments made in claim 1 of the auxiliary request II overcome the Board's objection, raised in its first communication, against the then pending auxiliary request II, since the objections and corresponding amendments are the same as for auxiliary request I. Hence, the amendments do not extend the subject-matter beyond the content of the application as filed (Article 123(2) EPC).

Auxiliary request II - Clarity

45. In the Board's first communication, a clarity objection was raised against the added feature of "using an ultrasound contrast agent", as not being a feature of the claimed apparatus, but only describing its use (Board's first communication, section 5.2).

46. The appellant neither commented on this objection in its reply nor amended the feature.

47. The Board sees no reason to change its view.

48. Claim 1 of the auxiliary request II lacks clarity (Article 84 EPC).

Auxiliary request II - Conclusion

49. Auxiliary request II is not allowable.

Auxiliary request III - Admission

50. Auxiliary request request III, submitted with the appellant's first reply, was filed after notification of the summons to oral proceedings. Its admission is at the Board's discretion under Article 13 RPBA 2007, which has to be applied under Article 25(3) RPBA 2020.

51. The Board is satisfied that the amendments made as compared to the auxiliary request III submitted with the statement of grounds are a genuine attempt to overcome objections raised in the Board's first communication. Furthermore, the amendments are straightforward, and not detrimental to procedural economy.

52. Hence, the Board admitted this auxiliary request.

Auxiliary request III - Amendments

53. The Board is satisfied that the amendments made in claim 1 of the auxiliary request III overcome the Board's objection raised in its first communication against the then pending auxiliary request III, since the objections and corresponding amendments are the same as for auxiliary request I. Hence, the amendments do not extend the subject-matter beyond the content of the application as filed (Article 123(2) EPC).

Auxiliary request III - Clarity

54. In the Board's first communication, a clarity objection was raised against the added feature of "harmonics components of the receiving signals" that should be "used" or "restrained" without any specification of the transmitting and/or receiving signals that might give rise to such "harmonics components" (Board's first communication, section 6.2).

55. The appellant neither commented on this objection nor amended the feature.

56. The Board sees no reason to change its view.

57. Claim 1 of the auxiliary request III lacks clarity (Article 84 EPC).

Auxiliary request III - Conclusion

58. Auxiliary request III is not allowable.

Conclusion

59. Since none of the main request and auxiliary requests I to III is allowable, the appeal must be dismissed.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité