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  3. T 1831/14 28-05-2015
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T 1831/14 28-05-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T183114.20150528
Date de la décision
28 May 2015
Numéro de l'affaire
T 1831/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08759757.1
Classe de la CIB
B61F 5/38
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

VERFAHREN ZUR MINIMIERUNG VON LAUFFLÄCHENSCHÄDEN UND PROFILVERSCHLEIß VON RÄDERN EINES SCHIENENFAHRZEUGS

Nom du demandeur

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

ÖSTERREICH

Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 108
European Patent Convention R 99(2)
European Patent Convention R 101(1)
Mot-clé
Zulässigkeit der Beschwerde - Beschwerde hinreichend begründet (nein)
Exergue
-
Décisions citées
T 1045/02
T 0899/13
T 0395/12
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0305/11

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die am 11. März 2014 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung, mit der die europäische Patentanmeldung 08 759 757.1 zurückgewiesen wurde.

II. Die Zurückweisung erfolgte mit der Begründung, dass:

i) der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 1 und 8 nicht neu gegenüber D1 (EP 0 600 172 A), D2 (EP 1 609 691 A), D3 (EP 1 323 610 A), D4 (EP 0 870 664 A) oder D5 (EP 0 655 378 A) sei;

ii) der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 9, 11 und 12 nicht neu gegenüber D2, D3, D4 oder D5 sei; und

iii) die unabhängigen Ansprüche 8, 9, 11 und 12 nicht die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ erfüllten.

Die genaue Begründung der Prüfungsabteilung bezüglich des Einwands iii) betreffend Anspruch 8 lautet:

"Der unabhängige Anspruch 8 betrifft ein Schienenfahrzeug. Die Merkmale, wonach,

•...die Querverschiebung (y) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 4 oder 7 erfolgt... und,

•...wobei die Ermittlung des Winkels (a) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 4 oder 7 erfolgt,

stellt eine reine Wirkungs- bzw. Funktionsangabe dar, ohne dem Fachmann die dafür notwendigen konstruktiven Mitteln (wie Sensoren, Steuereinrichtung usw.) zu offenbaren. Somit erfüllt der Gegenstand von Anspruch 8 nicht den [sic] Erfordernisse des Art. 84 EPÜ."

III. Gegen diese Entscheidung hat die Anmelderin am 5. Mai 2014 Beschwerde eingelegt und beantragt, den Beschluss über die Zurückweisung der Patentanmeldung aufzuheben.

Die Beschwerdebegründung wurde am 9. Juli 2014 eingereicht. Die Beschwerdeführerin (Anmelderin) gab dabei die Gründe an, weshalb die vorliegende Erfindung nicht aus dem zitierten Stand der Technik bekannt sei. Jedoch befasste sich die Beschwerdebegründung an keiner Stelle mit dem Zurückweisungsgrund mangelnder Klarheit.

IV. In einer Mitteilung gemäß Regel 100(2) EPÜ vom 27. Januar 2015 hat die Beschwerdekammer die Zulässigkeit der Beschwerde im Hinblick auf eine entgegen Artikel 108 EPÜ in Verbindung mit Regel 99(2) EPÜ nicht ausreichende Begründung in Frage gestellt, da die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung auf den Zurückweisungsgrund der mangelnden Klarheit des unabhängigen Anspruchs 8 (Artikel 84 EPÜ) nicht eingegangen ist.

Die Kammer hat in ihrer vorläufigen Ansicht weiter dargelegt, dass der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 gemäß dem der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegenden Antrag nicht die erforderliche Neuheit gegenüber dem Dokument D1 aufweise.

V. In ihrer am 25. März 2015 eingegangenen Erwiderung erhielt die Beschwerdeführerin ihren mit dem Einlegen der Beschwerde eingereichten Antrag aufrecht.

Sie argumentierte ausführlich zur Frage der Neuheit. Zur Frage der Klarheit vertrat sie - allerdings ohne nähere Darlegung oder Bezugnahme auf konkreten Vortrag - die Auffassung, dass mit den Erläuterungen in der Beschwerdebegründung auch der Einwand der mangelnden Klarheit abgehandelt worden sei. Hilfsweise beantragte sie, das Verfahren auf Basis der Ansprüche 1 bis 7 und unter Verzicht auf die Ansprüche 8 bis 13 fortzusetzen, falls die Beschwerdekammer dem nicht zustimme.

Eine mündliche Verhandlung wurde von der Beschwerdeführerin nicht beantragt.

VI. Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Verfahren zur Minimierung von Laufflächenschäden und Profilverschleiß der Räder eines Schienenfahrzeuges (101, 201, 401, 501, 601) mit zumindest zwei Losradsätzen bzw. zumindest zwei Radsätzen oder eines Drehgestells eines Schienenfahrzeugs mit zumindest zwei Losradsätzen bzw. zumindest zwei Radsätzen, dadurch gekennzeichnet, dass

*) anhand von Messwerten von zumindest einer, während der Fahrt des Schienenfahrzeugs (101, 201, 401, 501, 601) variablen Größe, die für die Entstehung von Laufflächenschäden und Profilverschleiß relevant ist,

*) Sollwerte für Parameter, die die Stellung zumindest eines Rades relativ zum Gleis charakterisieren, unter der Voraussetzung ermittelt werden, dass dadurch Laufflächenschäden und Profilverschleiß an den Rädern des Schienenfahrzeugs (101, 201, 401, 501, 601) minimiert werden, wobei

*) die Stellung des zumindest eines Losradsatzes bzw. Radsatzes gemäß den Sollwerten mittels Steuerung, Regelung oder einer Kombination von beiden eingestellt wird."

Anspruch 8 lautet wie folgt:

"Schienenfahrzeug (101, 201, 401, 501, 601) mit zumindest zwei Losradsätzen bzw. zumindest zwei Radsätzen, dadurch gekennzeichnet, dass zumindest eine der Losradsatz- bzw. Radsatzachsen mittels zumindest einem ersten Aktuator (106) gegen einen Fahrzeugrahmen querverschiebbar ist, wobei die Ermittlung der Querverschiebung (y) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 4 oder 7 erfolgt und/oder dass der Winkel (alpha) zwischen zumindest einer Losradsatz- bzw. Radsatzachse gegenüber dem Fahrzeugrahmen mittels zumindest einem zweiten Aktuator (107) eingestellt werden kann, wobei die Ermittlung des Winkels (alpha) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 4 oder 7 erfolgt."

Anspruch 9 lautet wie folgt:

"Schienenfahrzeug (101, 201, 401, 501, 601) mit zumindest zwei Losradsätzen bzw. zumindest zwei Radsätzen, dadurch gekennzeichnet, dass zumindest eine der Losradsatz- bzw. Radsatzachsen mittels zumindest einem ersten Aktuator (106) gegen die zumindest eine weitere Losradsatz- bzw. Radsatzachse des Fahrzeugs querverschiebbar ist, wobei die Ermittlung der Querverschiebung (y) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 3, 5 oder 7 erfolgt und/oder dass der Winkel (alpha) zwischen den zumindest zwei Losradsatz- bzw. Radsatzachsen mittels zumindest einem zweiten Aktuator (107) eingestellt werden kann, wobei die Ermittlung des Winkels (alpha) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 3, 5 oder 7 erfolgt."

Anspruch 11 lautet wie folgt:

"Fahrwerk eines Schienenfahrzeugs (101, 201, 401, 501, 601) mit zumindest zwei Losradsätzen bzw. zumindest zwei Radsätzen, dadurch gekennzeichnet, dass zumindest eine der Losradsatz- bzw. Radsatzachsen mittels zumindest einem ersten Aktuator (106) gegen den Fahrwerksrahmen querverschiebbar ist, wobei die Ermittlung der Querverschiebung (y) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 4 oder 7 erfolgt und/oder dass der Winkel (alpha) zwischen zumindest einer Losradsatz- bzw. Radsatzachse gegenüber dem Fahrzeugrahmen mittels zumindest einem zweiten Aktuator (107) eingestellt werden kann, wobei die Ermittlung des Winkels (alpha) mit einem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 4 oder 7 erfolgt."

Anspruch 12 lautet wie folgt:

"Fahrwerk eines Schienenfahrzeugs (101, 201, 401, 501, 601) mit zumindest zwei Losradsätzen bzw. zumindest zwei Radsätzen, dadurch gekennzeichnet, dass zumindest eine der Losradsatz- bzw. Radsatzachsen mittels zumindest einem ersten Aktuator (106) gegen die zumindest eine weitere Losradsatz- bzw. Radsatzachse des Fahrzeugs querverschiebbar ist, wobei die Ermittlung der Querverschiebung (y) mit einem Verfahren nach den Ansprüchen 1 bis 3, 5 oder 7 erfolgt und/oder dass der Winkel (alpha) zwischen den zumindest zwei Losradsatz- bzw. Radsatzachsen mittels zumindest einem zweiten Aktuator (107) eingestellt werden kann, wobei die Ermittlung des Winkels (alpha) mit einem Verfahren nach den Ansprüchen 1 bis 3, 5 oder 7 erfolgt."

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist nicht zulässig.

1.1 Gemäß Artikel 108 Satz 3 EPÜ ist die Beschwerde nach Maßgabe der Ausführungsordnung innerhalb von vier Monaten nach Zustellung der Entscheidung zu begründen. In dieser Begründung hat der Beschwerdeführer gemäß Regel 99 (2) EPÜ darzulegen, aus welchen Gründen die angefochtene Entscheidung aufzuheben oder in welchem Umfang sie abzuändern ist und auf welche Tatsachen und Beweismittel er seine Beschwerde stützt. Entspricht die Beschwerde unter anderem nicht der Regel 99 (2) EPÜ, so ist sie unzulässig, sofern die Mängel nicht bis zum Ablauf der nach Artikel 108 maßgebenden Fristen beseitigt worden sind (Regel 101 (1) EPÜ).

Nach ständiger Rechtsprechung ist diese geforderte Begründung so auszulegen, dass sie sowohl die rechtlichen als auch die faktischen Gründe, d. h. die Rechtsgrundlage und die Tatsachen und Beweismittel, umfasst, die die Kammer braucht, um zu entscheiden, ob die angefochtene Entscheidung aufgehoben werden muss. Die Mindestanforderungen an eine Beschwerdebegründung sind daher nicht erfüllt, wenn sie sich nur mit einigen von mehreren unabhängigen Zurückweisungsgründen auseinandersetzt (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, Siebte Auflage 2013, IV.E.2.6.3 a) und b); Entscheidungen T 1045/02, Punkt 4; T 0899/13, Punkt 2.1; T 0395/12, Punkt 1.7; keine im Amtsblatt veröffentlicht).

1.2 Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdeführerin innerhalb der nach Artikel 108 EPÜ laufenden Frist eine Beschwerdebegründung eingereicht, die sich nur mit der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit der vorliegenden Erfindung gegenüber dem zitierten Stand der Technik auseinandersetzt.

An keiner Stelle der Beschwerdebegründung wird auf den Zurückweisungsgrund der mangelnden Klarheit Bezug genommen. Es sind dementsprechend auch keine Ausführungen und Argumente enthalten, die darlegen, dass und warum die Beschwerdeführerin ggf. überzeugt ist, dass die angefochtene Entscheidung im Hinblick auf diesen Grund unrichtig und aufzuheben ist.

Dieser Grund, der nach der klaren Formulierung der Entscheidung für sich alleine genommen bereits zu der Zurückweisung der Anmeldung führte, wurde damit von der Beschwerdebegründung nicht angefochten, geschweige denn substantiiert erwidert.

Die Ausführungen der Prüfungsabteilung betreffend die in ihren Augen fehlende Klarheit der Ansprüche 8, 9, 11 und 12 sind daher bis zum Ablauf der Beschwerdebegründungsfrist unwidersprochen geblieben. Da diesbezüglich somit keine zulässige Beschwerde vorliegt, ist die Kammer nicht in der Lage, die Entscheidung der Prüfungsabteilung auf ihre inhaltliche Richtigkeit zu überprüfen und die angefochtene Entscheidung aufzuheben.

Der Umstand, dass die Beschwerdeführerin die Argumentation der Prüfungsabteilung betreffend die in deren Augen fehlende Neuheit angegriffen und substantiiert erwidert hat, ändert hieran nichts; denn es handelt sich hierbei nicht um zwei Argumente, die nur kumulativ die Zurückweisung begründen konnten, so dass es zur Begründung der Beschwerde schon genügt hätte, eines der Argumente zu Fall zu bringen, sondern um alternative Argumentationslinien, die jede für sich die Zurückweisung der Beschwerde tragen.

Die Beschwerdeführerin ist - ohne dies allerdings näher auszuführen - der Auffassung, dass mit den Erläuterungen in der Beschwerdebegründung auch der Einwurf der mangelnden Klarheit behandelt worden sei.

Jedoch findet die Kammer in der fristgemäßen eingereichten Beschwerdebegründung keine Argumentation, die sich mit dem Klarheitseinwand über die fehlenden notwendigen konstruktiven Mitteln für die Wirkungs- bzw. Funktionsangabe in den Ansprüche 8, 9, 11 und 12 auseinandersetzt (siehe Punkt II.II. ).

1.3 Weiterhin beantragt die Beschwerdeführerin in ihrer Erwiderung vom 25. März 2015, hilfsweise die Streichung der Ansprüche 8 bis 13.

Der Mangel einer zulässigen Beschwerde kann mit diesem Antrag jedoch nicht behoben werden, da der Antrag nach der Frist gemäß Artikel 108 EPÜ eingereicht worden ist (Regel 101 (1) EPÜ).

1.4 Infolgedessen ist die Beschwerdebegründung nicht ausreichend begründet und somit unzulässig.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird als unzulässig verworfen.

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