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T 1790/14 14-12-2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T179014.20181214
Date de la décision
14 December 2018
Numéro de l'affaire
T 1790/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07015072.7
Classe de la CIB
A22C 15/00
B65G 47/61
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 393.68 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Übergabevorrichtung für an Halteschlaufen hängende Verpackungseinheiten

Nom du demandeur
Tipper Tie Alpina GmbH
Nom de l'opposant
Poly-clip System GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Neuheit - aufrechterhaltener Anspruch 1 (ja)

Erfinderische Tätigkeit - aufrechterhaltener Anspruch 1 (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die am 16. Juni 2014 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent Nr. 1 891 859 in geändertem Umfang gemäß Hilfsantrag 2, Ansprüche wie eingereicht am 4. April 2014, nach Artikel 101(3)a) EPÜ aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hatte am 26. August 2014 Beschwerde eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung war am 27. Oktober 2014 eingegangen.

II. Der Einspruch gegen das Patent war auf die Gründe Artikel 100 a), 54 und 56 EPÜ, gestützt. Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass die Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung nicht entgegenstünden. Sie hatte dabei unter anderem die folgenden Entgegenhaltungen berücksichtigt:

D3 = WO 92/03929

D4 = DE 33 22 759 C1

D7 = DE 103 40 632 B3

D8 = DE 34 37 830 C2

III. Mit der Beschwerdebegründung hat die Beschwerdeführerin das folgende Dokument eingereicht:

D11 = DE 35 02 274 A1.

IV. In einer Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK teilte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Auffassung mit. Eine mündliche Verhandlung fand am 14. Dezember 2018 unter Anwesenheit aller am Beschwerdeverfahren beteiligten Parteien statt.

V. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt die Zurückweisung der Beschwerde.

VI. Der unabhängige Anspruch 1 (wie aufrechterhalten) hat folgenden Wortlaut:

"Übergabevorrichtung (1), welche zur Übergabe von an einem ersten stabförmigen Element (30) mittels Halteschlaufen (90-96) hängend angeordneten Verpakkungseinheiten [sic] an ein zweites stabförmiges Element (4) ausgestaltet ist, wobei Erfassungsmittel (10-23) vorgesehen sind, durch welche die Halteschlaufen erfassbar und über das zweite stabförmige Element förderbar sind, wobei ein umlaufendes Fördermittel (8), insbesondere eine Kette oder ein Zahnriemen, zur Förderung der Erfassungsmittel (10-23) vorgesehen ist sowie ein Auslösemittel (27,28) vorgesehen ist, um das jeweilige Erfassungsmittel zum Loslassen der Halteschlaufe zu bewegen, dadurch gekennzeichnet, dass durch das Auslösemittel steuerbar bei wählbaren Positionen entlang des Förderweges auf die Erfassungsmittel einwirkbar ist, wobei das Auslösemittel durch ein entgegen der Förderrichtung entlang des Fördermittels verfahrbaren Auslöseblock (28) gebildet ist, der an einem antreibbaren weiteren Fördermittel, insbesondere einem Zahnriemen (27), befestigt ist, und dass die Übergabevorrichtung Aufnahmemittel (5,7) für das lösbare Halten des zweiten stabförmigen Elementes (4) aufweist und zu dem ersten stabförmigen Element (30) derart anordenbar ist, dass dieses und ein in den Aufnahmemitteln gehaltenes zweites stabförmiges Element (4) im Wesentlichen koaxial zu liegen kommen."

VII. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen folgende Argumente vorgetragen:

Die aufrechterhaltenen Ansprüchen seien unklar.

Das in Anspruch 1 genannte erste und zweite stabförmige Element bilde jedenfalls wegen der Zweckbestimmung "derart anordenbar" keinen Bestandteil des Anspruchs 1. Folglich müsse die eigentliche Übergabevorrichtung nach Anspruch 1 lediglich geeignet sein, für im Wesentlichen koaxial liegende stabförmigen Elemente verwendet zu werden. Im "Wesentlichen koaxial" sei zudem nur als annähernd koaxial zu verstehen, vgl. Patent, Figur 1. Da D3 in Figur 1 zeige, dass eine gedachte 90 Grad Drehung der Übergabevorrichtung eine parallele Lage von "transporting arm 23" und "carrier 62" nach sich ziehe, sei die Vorrichtung der D3 "derart anordenbar". Die stabförmigen Elemente "transporting arm 23" und "carrier 62" lägen dann auch zwangsläufig koaxial, da sie in Figur 1 der D3 zuvor auf gleicher Höhe gezeigt seien. Der aufrechterhaltene Anspruch 1 sei gegenüber D3 daher nicht neu.

Falls in einer 90 Grad Drehung der Übergabevorrichtung aus D3 ein Unterschied zu Anspruch 1 gesehen werde, liege diesem Merkmalunterschied die objektive Aufgabe zugrunde, Beschädigungen am Wurstbrät wegen Pendelbewegungen in der 90 Grad Kurve des in Figur 1 der D3 gezeigten Transportweges bei der Übergabe zu vermeiden. Dieser Hinweis ließe sich aus D3 auf Seite 2, Z. 6-12 ableiten. Ausgehend von D3 erhalte der Fachmann zur Lösung dieser Aufgabe aber auch aus Figur 1 der D4 die Anregung, in D3 "transporting arm 23" und "carrier 62" bei der Übergabe koaxial liegend anzuordnen. Die in Figur 1 der D4 gelehrte Idee der Koaxialität von Führungsschiene 36 und Rauchstab 32 sei, losgelöst von der übrigen Vorrichtung der D4, für ein berührungsfreies Hinübergleiten mittels Schwerkraft, aber auch mittels Antrieb (s. D4, Sp.3,Z.37-41) für den Fachmann nahe gelegt. Diese einfache Weiterentwicklung mittels 90 Grad Drehung der Vorrichtung in Figur 1 der D3 sei auch deshalb möglich, weil die Übergabevorrichtung der D3 modular aufgebaut sei (s.D3, S.10, Z. 28,29). Ausgehend von D3 beruhe der aufrechterhaltene Anspruch 1 daher weder durch D3 alleine, noch im Lichte der D4 auf einer erfinderischen Tätigkeit. Aus ähnlichen Gründen mangele es an erfinderischer Tätigkeit ausgehend von der E3 in Zusammenschau mit der D7, D8 oder D11.

VIII. Die Beschwerdegegnerin hat im Wesentlichen folgende Argumente vorgetragen:

Klarheit stehe nicht zur Diskussion, vgl. G 3/14. Anspruch 1 erfordere, dass die Übergabevorrichtung zur Übergabe an den beiden stabförmigen Elementen derart "ausgestaltet sei", also entsprechend technisch adaptiert sei, nämlich "derart anordenbar", dass die Elemente bei der Übergabe im Wesentlichen koaxial zu liegen kämen. "Im Wesentlichen koaxial" sei als koaxial mit geringen Abweichungen zu verstehen, vgl. Fig.1 des Patents.

Anspruch 1 wie aufrechterhalten sei daher neu gegenüber D3, da dort die Übergabe an den stabförmigen Elementen auf ganz andere Weise erfolge, und keine Gestaltung der Übergabevorrichtung nach Drehung um 90 Grad offenbare.

D11 solle nicht zugelassen werden, weil verspätet und nicht prima facie relevant.

Ausgehend von D3 könne dem unterscheidenden Merkmal der Koaxilität der stabförmigen Elemente gemäß Anspruch 1 des Patents nicht die Aufgabe zugrunde gelegt werden, Beschädigungen durch Pendeln der Würste zu verhindern, da dies nicht aus Seite 2 der D3 ableitbar sei. Zudem würden Pendelbewegungen üblicherweise mittels Borstenleisten verringert. Die Aufgabe der koaxialen Anordnung in Anspruch 1 sei vielmehr darin zu sehen, im Vergleich zur D3 eine vereinfachte Übergabevorrichtung zu schaffen. D3 gebe hierzu keinen Hinweis. In D3 sei auch keine modulare Anordnung der Übergabevorrichtung beschrieben, sondern die modulare Konstruktion verschiedener Bauteile. "Transporting arm 23" und "carrier 62" in Figur 1 der D3 befänden sich, selbst bei gedachter 90 Grad Drehung, nicht einmal auf gleicher Höhe. Auch aus D4, bzw. D7 oder D8 erhalte der Fachmann keine Anregung zur Vereinfachung der D3, da er D4 wegen dem dort konstruktiv völlig anderen Aufbau bzw. der anderen Art und Weise der Übergabe nicht in Betracht ziehen würde. Die Koaxialität der D4 widerspreche dem Konzept der D3. Eine Loslösung der Idee der Koaxialität aus D4 als Vereinfachung der D3 erschließe sich daher nicht. Zusammenfassend sei es für den Fachmann nicht nahe gelegt, die Übergabevorrichtung der D3 so zu modifizieren, dass "transporting arm 23" und "carrier 62" in Figur 1 der D3 bei der Übergabe im Wesentlichen koaxial zu liegen kämen. Anspruch 1 wie aufrechterhalten sei im Lichte der D3 bzw. D4 daher erfinderisch.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen und Klarheit

Der aufrechterhaltene Anspruch 1 beruht auf den ursprünglich eingereichten Ansprüchen 1,6,8 und 2 bis 3. Darüber hinaus stellen die Merkmale des Anspruchs 1 eine Kombination der erteilten Ansprüchen 1 bis 4 dar. Der ursprünglich im Verfahren erhobene Klarheitseinwand war daher nicht Gegenstand einer Überprüfung durch die Kammer, vgl. neuere Entscheidung G 3/14 (ABl. 2015, A102).

3. Interpretation des Anspruchsgegenstandes

3.1 Nach Regel 43(1) EPÜ sind Patentansprüche so abzufassen, dass sie die "technischen Merkmale der Erfindung" wiedergeben. Hierbei ist es jedoch nicht erforderlich, dass Merkmale nur in Form struktureller Einschränkungen zum Ausdruck gebracht werden, die für den Fachmann bestimmte technische Effekte nach sich ziehen. Auch funktionelle Merkmale können den Gegenstand eines Anspruchs definieren, um allgemeine strukturelle Merkmale weiter einzuschränken. Dies setzt allerdings erstens voraus, dass die funktionelle Einschränkung und deren technische Auswirkung für den Fachmann verständlich ist, technisch sinnvolles Verständnis vorausgesetzt. Zweitens muss der Fachmann im Rahmen seiner normalen Fachkenntnisse die Mittel wählen können, um die beanspruchte Funktion auszuführen, und zwar ohne hierbei erfinderisch tätig zu werden. Vgl. auch Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 8. Auflage, 2016, II.A.3.4 und II.C.4.2.

3.2 Im vorliegenden Fall wurde die im aufrechterhaltenen Anspruch 1 beanspruchte "Übergabevorrichtung" zunächst mit dem funktionellen Zusatz "welche zur Übergabe von an einem ersten stabförmigen Element (30) mittels Halteschlaufen (90-96) hängend angeordneten Verpackungseinheiten an ein zweites stabförmiges Element (4) ausgestaltet ist, ..." versehen.

Am Ende des Anspruchs 1 wurde die "Übergabevorrichtung" mit der funktionellen Angabe " ... zu dem ersten stabförmigen Element (30) derart anordenbar ist, dass dieses und ein in den Aufnahmemitteln gehaltenes zweites stabförmiges Element (4) im Wesentlichen koaxial zu liegen kommen" spezifiziert.

3.2.1 Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass durch obige Formulierung das erste und zweite stabförmige Element (in der Wurstverarbeitung üblicherweise das sogenannte "Schwert" und der "Rauchstecken") keine Bestandteile der beanspruchten Übergabevorrichtung, also des Gegenstandes des Anspruchs 1 seien. Die Übergabevorrichtung müsse nämlich durch die im Anspruch genannten Zweckbestimmungen lediglich zur Übergabe von Verpackungseinheiten zwischen beliebigen ersten und zweiten stabförmigen Elementen geeignet sein. Hierfür müsse eine Übergabevorrichtung gemäß Anspruch 1 nur "derart anordenbar" sein, dass die stabförmigen Elemente "im Wesentlichen koaxial" zu liegen kämen - vgl. Wortlaut am Ende des Anspruchs 1.

3.2.2 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin könne folglich die eigentliche Struktur der Übergabevorrichtung, d.h. deren Erfassungsmittel, Fördermittel, Auslösemittel und Aufnahmemittel, für eine koaxiale Lage, aber auch für eine beliebig andere räumliche Lage des ersten zum zweiten stabförmigen Element verwendet werden: die Übergabevorrichtung müsse nur "derart" gegenüber den vom Anspruch 1 nicht umfassten stabförmigen Elementen angeordnet werden. Im Übrigen sei der Ausdruck "im Wesentlichen koaxial" am Ende des Anspruchs 1 ohnehin nur als "annähernd koaxiale" Ausrichtung der beiden stabförmigen Elemente zu verstehen, siehe Figur 1 des Patents.

3.3 Die Kammer stimmt insofern mit der Beschwerdeführerin überein, als dass Anspruch 1 auf beliebige erste und zweite stabförmige Elemente abstellt. Der Gegenstand des Anspruchs 1 umfasst aber keine Übergabevorrichtung, die aufgrund ihrer Struktur jede beliebige Anordnung der stabförmigen Elemente bei der Übergabe ermöglicht bzw. für eine beliebige Anordnung verwendbar wäre.

3.3.1 Im Gegenteil, wie von der Beschwerdegegnerin vorgetragen, haben die funktionellen Einschränkungen im Anspruchswortlaut, wonach die Übergabevorrichtung zur Übergabe der Verpackungseinheiten an den beiden stabförmigen Elementen derart "ausgestaltet ist", nämlich "derart anordenbar ist", dass bei der Übergabe die stabförmigen Elemente im Wesentlichen koaxial zu liegen kommen, ganz bestimmte technische Vorkehrungen an der Struktur der Vorrichtung zur Folge. Mit anderen Worten, der Fachmann setzt gemäß Anspruch 1 entsprechende technische Modifikationen an der an die Verschliessmaschine bzw. Fangvorrichtung (vgl. Patent, Spalte 6, Zeilen 22-27 und die Figuren 1 und 5) anschließende Übergabevorrichtung für eine solche Übergabe voraus.

3.3.2 Die Kammer stellt fest, dass dieses Verständnis des Anspruchs 1 auch durchgehend von der Beschreibung gestützt ist. Beispielsweise müssen das Halten der Rauchstecken oder die Greifmittel zum Halten und Positionieren der Würste zur Übergabe entsprechend technisch adaptiert werden, vgl. Patent, Absatz 0009, Zeilen 53-58, und die Absätze 0010 und 0011. Auch die nur schematisch dargestellte Steuerung der Übergabevorrichtung (vgl. Figur 1) muss so programmiert, also technisch so "ausgestaltet sein", dass die in Anspruch 1 geforderte koaxiale Übergabe ermöglicht werden kann, vgl. Patent, Absatz 0010, Zeilen 12 ff; und Absatz 0014, Zeilen 27-35.

3.4 "Im Wesentlichen koaxial"

Zwei stabförmige Elemente sind zueinander koaxial, wenn sie eine gemeinsame Achse haben. Die Kammer folgt der Auffassung der Beschwerdegegnerin, wonach aus der Sicht des Fachmanns die Formulierung "im Wesentlichen koaxial" technisch sinnvoll dahingehend zu verstehen ist, dass geringfügige Abweichungen von einer koaxialen Anordnung durch den Anspruchswortlaut mit umfasst sind. Dieses Verständnis des Anspruchs 1 ist widerspruchsfrei zur Beschreibung, vgl. Patent, z.B. Spalte 2, Zeilen 55-58; und Spalte 4, Zeilen 11-14.

Zu der in Figur 1 des Patents gezeigten Anordnung des ersten und zweiten stabförmigen Elements stellt die Kammer fest, dass sich aus der Darstellung für den Fachmann eine "im Wesentlichen koaxiale" oder "koaxiale" Ausrichtung der stabförmigen Elemente nicht eindeutig erschließen kann bzw. muss: Zeichnungen zur Patentbeschreibung sind stets schematisch und daher nicht maßstäblich.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 Die Beschwerdeführerin geht von Dokument D3 als nächstem Stand der Technik aus. Sie argumentiert, dass, siehe oben, auch D3 zur beanspruchten Anordnung geeignet und somit Anspruch 1 nicht neu sei. Jedenfalls sei der Gegenstand des Anspruchs 1 im Lichte der D3 nicht erfinderisch.

4.1.1 Unstreitig beschreibt Dokument D3, siehe Figur 1, eine Übergabevorrichtung zur Übergabe von an Halteschlaufen (suspending loop 16) an einem ersten stabförmigen Element (transporting arm 23) hängend angeordneten Verpackungseinheiten (packaging 5) an ein zweites stabförmiges Element (carrier 62).

So ist in Figur 1 der D3 eine Art rechteckiger Rahmen (track 51) in Form eines Profils zur Führung von Rollen gezeigt. Der Rahmen 51 dient als Fördermittel für das gezeigte Erfassungsmittel in Form von an Rollen hängenden, zweiarmigen, Transporthaken (transporting hook 43). An der gezeigten rechten Seite des Rahmens 51 erfolgt zunächst eine Übergabe vom ersten stabförmigen Element in Form des verschwenkbaren Transportarms (transporting arm 23) an den Transporthaken 43 mittels einer Vorrichtung (transporting means 44). Der Transportarm 23 ist in der Vorrichtung 44 zunächst leicht nach oben schwenkbar, nachdem die Halteschlaufe (suspending loop 16) der Verpackungseinheit (packaging 5) mittels eines Greifarms (jaw 18) an das Ende des Transportarms 23 übergeben wurde, siehe D3, Figuren 1 und 9. Danach erfolgt eine horizontale Verschwenkung des Transportarms 23 und die Halteschlaufe 16 wird dadurch an den Transporthaken 43 übergeben, siehe insbesondere Figur 1 der D3, rechts. Daraufhin rollt der Transporthaken 43 mit vertikal hängender Verpackungseinheit 5 um die in Figur 1 der D3 gezeigte rechte vordere Ecke des Rahmens 51 nach vorne und um 90 Grad nach links. Entlang der vorderen Seite des gezeigten Rahmens 51 rollt der nunmehr aufgespreizte Haken 43 nach links weiter, und führt die Halteschlaufe 16 der Verpackungseinheit 5 längs über das zweite stabförmige Element in Form einer Trägerstange (carrier 62). Danach schließt, nach rechts beweglich, ein Auslösemittel in Form eines Auslösemechanismus (operating member 57) die beiden Spreitzarme des nach links rollenden Transporthakens 43, und die Halteschlaufe 16 der Verpackungseinheit 5 wird dadurch auf die Trägerstange 62 an einer wählbaren Position abgesetzt. Vgl. D3, Seite 6, Zeile 6 bis Seite 9, Zeile 9, und die Figuren 1, 9 und 10.

4.1.2 Die Beschwerdeführerin bestreitet nicht, dass in Figur 1 der D3 bei der Übergabe der Verpackungseinheit 5 das erste stabförmige Element (Tragarm 23) im rechten Winkel zum zweiten stabförmigen Element (Trägerstange 62) gezeigt sei.

4.1.3 Nach Ansicht der Beschwerdeführerin erfordere Anspruch 1 des aufrechterhaltenen Streitpatents für die Übergabe an koaxial liegenden stabförmigen Elementen aber lediglich, dass die Übergabevorrichtung hierfür geeignet sein müsse, nämlich "derart anordenbar" sei. Auch in Figur 1 der D3 sei offenbart, dass die Vorrichtung 44 zur Übergabe der Verpackungseinheit 5 vom ersten (Tragarm 23) zum zweiten (Trägerstange 62) stabförmigen Element geeignet wäre, also "derart anordenbar" wäre, dass der Tragarm 23 und Trägerstange 62 bei der Übergabe im Wesentlichen koaxial zu liegen kämen. Es müsste lediglich eine gedachte Drehung um 90 Grad erfolgen, entweder durch Drehung der Vorrichtung 44 an die Vorderseite des Rahmens 51, oder durch Drehung des Rahmens 51 gegen den Uhrzeigersinn an die Vorrichtung 44. In beiden Fällen würden Tragarm 23 der Vorrichtung 44 und die Trägerstange 62 im Wesentlichen koaxial zu liegen kommen, da Tragarm und Trägerstange in Figur 1 auf gleicher Höhe gezeigt seien. D3 nehme daher den Gegenstand des Anspruchs 1 neuheitsschädlich vorweg.

4.1.4 Die Kammer kann sich der Argumentation der Beschwerdeführerin nicht anschließen. Wie von der Beschwerdegegnerin erwidert, ist für den Fachmann D3 weder aus Figur 1 noch dem übrigen Dokument unmittelbar und eindeutig zu entnehmen, dass die Übergabevorrichtung der D3 in einer Ausführungsform bei der Übergabe der Verpackungseinheiten 5 für eine Koaxialität des Tragarms 23 und der Trägerstange 62 entsprechend technisch modifiziert bzw. angepasst ist. Siehe oben zur Auslegung des Gegenstandes des aufrechterhaltenen Anspruchs 1 unter Punkt 3. Dokument D3 offenbart im Gegensatz dazu die technische Adaption einer Übergabevorrichtung für senkrecht zueinander liegende erste und zweite stabförmige Elemente (Tragarm 23, Trägerstange 62), siehe oben unter Punkt 4.1.

4.2 Der Gegenstand des aufrechterhaltenen Anspruchs 1 ist daher neu und unterscheidet sich von der Offenbarung aus D3 in jedem Fall dadurch, dass die Übergabevorrichtung zu dem ersten stabförmigen Element (Tragarm 23) derart anordenbar ist, dass dieses und ein in den Aufnahmemitteln gehaltenes zweites stabförmiges Element (Trägerstange 62) im Wesentlichen koaxial zu liegen kommen, siehe oben Punkt 4 zur Neuheit.

4.3 Die Beschwerdeführerin führt aus, dass der Fachmann auf Seite 2 der D3, Zeilen 6-12, den Hinweis erhalte, dass bei der Übergabe Berührungen am Wurstbrät später unerwünschte weiße Flecken zur Folge hätten. Durch diese Anregung auf Seite 2 würde der Fachmann aus D3 erkennen, dass bei der Bewegung des rollenden Transporthakens 43 um die in Figur 1 der D3 gezeigte rechte vordere Ecke des Rahmens 51 vom Tragarm 23 zur Trägerstange 62 die vertikal hängende Verpackungseinheit 5, also das Wurstbrät, in der 90 Grad Kurve unkontrolliert hin- und herbewegt werden würde, also unerwünschte Berührungen bei der Übergabe unvermeidlich seien.

Den gegenüber D3 unterscheidenden Merkmalen des Anspruchs 1 könne daher die Aufgabe zugrunde gelegt werden, Beschädigungen des Wurstbräts zu vermeiden, also beschädigungsfreies Aufhängen bei der Übergabe in D3 zu ermöglichen.

4.3.1 Ausgehend von Figur 1 der D3 würde der Fachmann daher zur Lösung dieser Aufgabe die 90 Grad Kurve an der rechten vorderen Ecke des Rahmens 51 vermeiden, indem er die Vorrichtung 44 bzw. den Rahmen 51 der D3 so um 90 Grad dreht, dass Tragarm 23 und Trägerstange 62 bei der Übergabe in einer Geraden zu liegen kämen. Diese einfache fachmännische Weiterentwicklung der D3 durch Drehung von Elementen der Übergabevorrichtung sei auch deswegen nahe gelegt, weil D3 auf Seite 10 (Zeilen 28 und 29) deren modularen Aufbau beschreibe und die Übergabevorrichtung der D3 somit auch aus diesem Grund, wie in Anspruch 1 gefordert, "derart anordenbar" wäre. Die Koaxialität von Tragarm 23 und Trägerstange 62 ergebe sich nach der Drehung zwangsläufig, da aus Figur 1 der D3 ersichtlich sei, dass sich die beiden Stäbe vor der Drehung auf gleicher Höhe befänden.

4.3.2 Darüber hinaus erhalte der Fachmann zur Lösung der oben gestellten Aufgabe auch aus D4 die Anregung, ein erstes und zweites stabförmiges Element, nämlich die Führungsschiene 36 und den Rauchstab 32 der D4, bei der Übergabe koaxial anzuordnen, siehe D4, Figur 1. Die Übergabe erfolge in D4 mittels Schwerkraft, könne aber ebenso eine Übergabevorrichtung in Form einer künstlichen Kraft aufweisen, vgl. D4, Spalte 3, Zeilen 37-41. Daher würde der Fachmann, ausgehend von D3, auch aus D4 den Vorteil der Koaxialität zweier stabförmiger Elemente bei Übergabe durch eine Übergabevorrichtung erkennen, und D3 wieder durch eine 90 Grad Drehung von Rahmen 51 bzw. Vorrichtung 44 in naheliegender Weise so modifizieren, dass Tragarm 23 und Trägerstange 64 der D3 koaxial zu liegen kämen.

4.3.3 Zusammenfassend sei der Gegenstand des Anspruchs 1 für den Fachmann daher durch D3 alleine, aber auch ausgehend von D3 durch D4 nahe gelegt.

4.4 Die Kammer vermag den Ausführungen der Beschwerdeführerin nicht zu folgen. Wie von der Beschwerdegegnerin argumentiert, wird auf Seite 2 der D3, Zeilen 6-12, beschrieben, dass durch Verdrehen der Wurst beim Einfädeln der Halteschlaufe (suspending loop 16) ein Teil der Wurst auf der Trägerstange (carrier 62) zu liegen kommen kann. Dieses Problem wird in D3 bereits gelöst, vgl. Seite 2, 3-5, etwa durch die aufgespreizten Transporthaken (transporting hook 43), vgl. D3, Seite 8, Zeilen 22-30. In jedem Fall ist für den Fachmann aus dieser Passage der Beschreibung der D3 nicht ableitbar, dass der Wurst infolge Pendeln des Wurstbräts eine Beschädigung droht. Im Übrigen werden, wie ebenfalls von der Beschwerdegegnerin argumentiert, bei Pendelbewegungen von Würsten üblicherweise einfache Borstenleisten zur seitlichen Stabilisierung verwandt.

4.5 Die von der Beschwerdeführerin ausgehend von D3 gestellte objektive Aufgabe der Vermeidung von Beschädigungen durch Pendelbewegungen in der in Figur 1 der D3 gezeigten 90 Grad Kurve an der rechten vorderen Ecke des Rahmens 51 erschließt sich für den Fachmann aus Sicht der Kammer daher nicht. Die Kammer folgt hingegen der Argumentation der Beschwerdegegnerin, wonach die den gegenüber D3 unterscheidenden Merkmalen des Anspruchs 1 zugrunde liegende objektive Aufgabe unter Anwendung des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes darin gesehen werden kann, in D3 eine Vereinfachung, d.h. Verbesserung, der Übergabe zu erreichen. Vgl. Patent, Abs. 0003.

4.5.1 Zur Lösung dieser Aufgabe erhält der Fachmann aus D3 selbst keine Anregung. Noch weniger erhält der Fachmann aus D3 einen Hinweis, die dort vorteilhaft gelehrte rechtwinkelige Anordnung des Tragarms 23 zur Trägerstange 62 bei der Übergabe technisch so zu modifizieren, dass er, basierend auf seinem Fachwissen, eine Vereinfachung der Übergabe in einer Koaxialität der Anordnung von Tragarm 23 und Trägerstange 62 erkennen würde.

Wie von der Beschwerdegegnerin argumentiert, kann selbst Seite 10 der D3, Zeilen 28 und 29, keine andere als in Figur 1 gezeigte Anordnung von modularen Elementen suggerieren, ganz zu Schweigen einen Hinweis auf eine andere Anordnung von stabförmigen Elementen der Übergabevorrichtung geben. Vielmehr ist dort die Rede von einer modularen Konstruktion und keiner modularen Anordnung. Die vorgeschlagene modulare Konstruktion umfasst jeweils die Füllvorrichtung 1 (filling device 1), die Übergabevorrichtung 2 (threading device 2) insgesamt, d.h. bestehend aus Rahmen 51, Vorrichtung 44, Tragarm 23, Trägerhaken 43 und Trägerstange 62, und die Aufhängevorrichtung 3 (hanging device 3) für bestückte Rauchstecken am Ende der Anlage, siehe auch Bezugszeichen 1,2,3 in Figur 1 der D3. Und schließlich hat die Kammer auch Zweifel, dass Tragarm 23 und Trägerstange 62 bei paralleler Ausrichtung nach - gedachter - 90 Grad Drehung zwangsläufig im Wesentlichen koaxial zu liegen kämen: dies scheint aus der schematischen Zeichnung schon wegen des geschwungenen rechten Ecks des Rahmens 51 aus Figur 1 der D3 für den Fachmann nicht eindeutig zu entnehmen.

4.5.2 Darüber hinaus kann, ausgehend von D3, auch D4 den Fachmann zu keiner Koaxialität von Tragarm 23 und Trägerstange 62 führen, um in D3 eine Vereinfachung der Übergabe zu erreichen.

So würde der Fachmann, ausgehend vom konstruktiven Konzept der Übergabevorrichtung aus D3 mit der in Figur 1 gezeigten Beförderung von am Rahmen vertikal hängenden Würsten die Lehre der D4 nicht in Betracht ziehen. Die in D4 gezeigte Koaxialität von Führungsschiene 36 und Rauchstäben 32 widerspricht einer Modifikation der Anordnung von Tragarm 23 und Trägerstange 62 am Rahmen der D3, denn die in D4 gezeigte Bandfördereinrichtung 22 zum horizontalen Transport der Würste 24 von der Fülleinrichtung 10,12 und die nachfolgende Art und Weise der Übergabe in Form eines Hinübergleitens (vgl. D4, Spalte 6, Zeilen 43-55) auf den Rauchstab 32 unterscheidet sich hiervon völlig, vgl. D4, Figuren 1 und 2. An diesem konstruktiv grundlegend verschiedenen Aufbau der Übergabe in D4 ändert auch die in D4 nur vage beschriebene "künstliche Kraft" zum Hinübergleiten der Würste 24 auf die Rauchstäbe 32 (anstatt von selbst) nichts, vgl. D4, Spalte 3, Zeilen 37-41.

Wie von der Beschwerdegegnerin argumentiert, ist nach Ansicht der Kammer folglich das mosaikartige Herausgreifen bestimmter Merkmale aus D4 zur Vereinfachung der Übergabe in D3, im vorliegenden Fall die in Figur 1 der D4 gezeigte koaxiale Anordnung von Führungsschiene 36 und Rauchstäben 32 in einer ansonsten von D3 konstruktiv gänzlich unterschiedlichen Übergabevorrichtung, nur in rückschauender Betrachtungsweise, also in Kenntnis der vorliegenden Erfindung nach Anspruch 1 möglich.

Ausgehend von D3 kann die Lehre der D4 also weder eine bestimmte technische Modifikation der D3, noch ein bestimmtes Merkmal aus D4 zur Vereinfachung der D3 für den Fachmann nahe legen.

4.6 Zusammenfassend ist die Kammer der Auffassung, dass der Gegenstand der Übergabevorrichtung gemäß Anspruch 1 wie aufrechterhalten im Lichte der Dokumente D3 und D4 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

4.7 Die Kammer hat sich auch davon überzeugt, dass die im schriftlichen Verfahren genannten Dokumente D7, D8 und D11 nicht relevanter sind, als die von der Beschwerdeführerin in der Verhandlung angezogenen Dokumente.

4.7.1 Selbst wenn D7 eine koaxiale Anordnung von Transportwelle 356 und Stange 112 offenbaren sollte (Absatz 35, Figur 9), scheint das Dokument den Fachmann dazu zu veranlassen, die Würste per Schwerkraft von einem rotierenden ersten stabförmigen Element (356) an ein daran gekoppeltes rotierendes zweites stabförmiges Element (112) zu übergeben. Wegen der Koppelung wird keine Übergabevorrichtung mit einem Schwenkarm 23 (Figur 9 der D3) und auch kein umlaufendes Fördermittel mit Erfassungsmitteln und Auslösemittel benötigt. In D7 werden die Verpackungseinheiten sowohl durch eine gekoppelte Drehbewegung als auch durch eine Neigung der stabförmigen Elemente transportiert (Absatz 56). Ein Fachmann würde deswegen nicht die in D7 offenbarte Anordnung auf die nicht drehenden, nicht gekoppelten und nicht geneigten stabförmigen Elemente (23, 62) der D3 übertragen.

4.7.2 Auch wenn D8 eine koaxiale Anordnung von Schwert 10 und Rauchstock 32 offenbaren sollte (Figur 3), werden die Würste durch einen Schlitten 22 mit einem Haken 24 vom Schwert an den Rauchstock übergeben (Spalte 5, Zeilen 5, Zeilen 40-44 und 66-68). Daher wird weder eine Übergabevorrichtung mit einem Schwenkarm 23 (Figur 9 der D3) noch ein umlaufendes Fördermittel mit Erfassungsmitteln und Auslösemittel benötigt, so dass ein Fachmann sie bei einer Weiterbildung der D3 anhand der D8 weglassen würde.

4.7.3 D11, das mit der Beschwerdebegründung und somit verspätet eingereicht wurde, offenbart keine Verpackungseinheiten mit Halteschlaufen, sondern eine Wurstkette ohne Halteschlaufen (Beschwerdebegründung, X.3). Zudem sind der Träger 2 und der Auflegerarm 14, untereinander angeordnet (Anspruch 1: "unter ihm gelegenen"; Figuren 9 und 10). Ein Fachmann würde wegen der unterschiedlichen Achsen von Träger und Auflegerarm eine solche Anordnung nicht als "im Wesentlichen koaxial" anzusehen, selbst wenn beide "parallel und nahe beieinander" angeordnet sein sollten.

4.8 Daher erfüllt der Gegenstand des aufrechterhaltenen Anspruchs 1 die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ.

5. Im Ergebnis bestätigt die Kammer die Entscheidung der Einspruchsabteilung, wonach unter Berücksichtigung der vom Patentinhaber vorgenommenen Änderungen das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat (Anspruch 1 wie aufrechterhalten) den Erfordernissen des EPÜ genügen. Somit kann ein Patent in geänderter Fassung aufrechterhalten werden, Artikel 101 (3) a) EPÜ.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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