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  3. T 1666/14 05-12-2017
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T 1666/14 05-12-2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T166614.20171205
Date de la décision
05 December 2017
Numéro de l'affaire
T 1666/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
10178566.5
Classe de la CIB
G01F 15/06
G01F 15/14
G01F 23/284
H05K 5/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 484.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Elektronisches Gerät für den Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen

Nom du demandeur

Endress + Hauser GmbH + Co. KG

Endress+Hauser (Deutschland) AG+Co. KG

Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 54(1)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 106(1)
Mot-clé

Patentansprüche - Klarheit (ja)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Zulässigkeit der Beschwerde - Frage der Rechtskraftwirkung (res iudicata) im Verhältnis Stammanmeldung zu Teilanmeldung, wenn im Verfahren zur Stammanmeldung divergierende Prüfungs- und Einspruchsbeschwerdeentscheidungen existieren

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/93
G 0001/97
T 0934/91
T 0051/08
T 0514/08
T 2112/09
T 0790/10
T 2084/11
T 0936/13
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1870/16
T 1266/19
T 1270/20
T 1434/21
T 2194/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Anmelderinnen richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung Nr. 10178566.5 zurückzuweisen. Die Prüfungsabteilung hatte die Zurückweisung insbesondere damit begründet, dass der Anspruch 12 wegen einer unzulässigen Zwischenverallgemeinerung nicht den Erfordernissen des Artikels 76 (1) und 123 (2) EPÜ genüge, und dass die Ansprüche nicht klar seien, weil für die beanspruchten Schutzklassen insbesondere die entsprechenden europäischen Normen nicht angegeben seien.

II. Die vorliegenden Anmeldung ist eine Teilanmeldung zur Stammanmeldung 98104762.4. In dem Prüfungsverfahren zur Stammanmeldung hat die Prüfungsabteilung die Stammanmeldung unter anderem wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit, unzulässiger Änderung und mangelnder Klarheit zurückgewiesen. Im anschließenden Beschwerdeverfahren T 514/08 hat die Beschwerdekammer die angefochtene Entscheidung aufgehoben und die Angelegenheit mit der Auflage, ein Patent mit im Beschwerdeverfahren eingereichten Ansprüchen zu erteilen, an die Prüfungsabteilung zurückverwiesen. Im anschließenden Einspruchsverfahren hat die Einspruchsabteilung das Patent wegen mangelnder erfinderischen Tätigkeit widerrufen. Im Einspruchsbeschwerdeverfahren T 936/13 hat die Kammer in anderer Besetzung die Beschwerde der Patentinhaberin zurückgewiesen.

In dem Prüfungsverfahren zur vorliegenden Teilanmeldung hat die Prüfungsabteilung zunächst in einer Mitteilung nach Regel 71 (3) EPÜ die Erteilung eines Patents auf Grundlage der Anmeldeunterlagen gemäß "Hilfsantrag 1" vorgeschlagen. Die Anmelderinnen haben ihr Einverständnis mit der vorgeschlagenen Fassung jedoch nicht erklärt, sondern beantragt, ein Patent gemäß dem Hauptantrag zu erteilen. Daraufhin hat die Prüfungsabteilung die vorliegende Anmeldung aus den oben angegebenen Gründen zurückgewiesen. In ihrer Begründung hat die Prüfungsabteilung ferner darauf hingewiesen, dass gemäß der Entscheidung T 51/08 die rechtliche Beurteilung der Beschwerdekammer in der Sache T 514/08 in Bezug auf die Stammanmeldung auch für die Teilanmeldung gelte, da sich der zugrundeliegende Sachverhalt nicht geändert habe. Daher sei die von der Beschwerdekammer beanstandete mangelnde Klarheit auch für den vorliegenden Anspruch 1 zutreffend; ein Mangel an erfinderischer Tätigkeit ausgehend von Dokument

DE 37 11 754 A

werde jedoch wegen der Bindungswirkung der Beschwerdekammerentscheidung T 514/08 bezüglich der Stammanmeldung nicht mehr geltend gemacht (vgl. letzter Absatz von Punkt 2.2.4 der Entscheidungsgründe).

Eine Entscheidung im Einspruchsbeschwerdeverfahren T 936/13 war zum Zeitpunkt der Entscheidung der Prüfungsabteilung in der vorliegenden Anmeldung noch nicht ergangen.

III. Mit der Beschwerdebegründung reichten die Beschwerdeführerinnen Ansprüche gemäß Hauptantrag und gemäß Hilfsanträgen I bis III ein. Die Beschwerdeführerinnen beantragten, die Entscheidung der Prüfungsabteilung aufzuheben und ein Europäisches Patent im Umfang des mit der Beschwerdebegründung vorgelegten Hauptantrags zu erteilen. Hilfsweise beantragten sie die Erteilung eines Patents im Umfang des überreichten Hilfsantrags I, weiter hilfsweise im Umfang der überreichten Hilfsanträge II oder III. Weiter hilfsweise wurde ein Antrag auf mündliche Verhandlung gestellt.

IV. In einem Bescheid zur Ladung zu einer mündlichen Verhandlung gemäß Artikel 15 (1) VOBK vertrat die Kammer die vorläufige Meinung, dass der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag nicht klar sei und dass der Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf die Dokumente

D1: US 4 600 977

oder

D2: DE 37 11 754 A

nicht neu sei.

V. Mit Schreiben vom 6. November 2017 reichten die Beschwerdeführerinnen Ansprüche gemäß Hauptantrag und Hilfsantrag I ein und beantragten ein Patent zu erteilen gemäß den eingereichten Ansprüchen 1 - 11 gemäß Hauptantrag oder gemäß den eingereichten Ansprüchen 1 - 11 gemäß Hilfsantrag I, oder weiter hilfsweise gemäß den Unterlagen, die von der Prüfungsabteilung im zu Grunde liegenden Prüfungsverfahren in der Mitteilung nach Regel 71 (3) EPÜ vom 19. Dezember 2013 zur Erteilung vorgeschlagen wurden (Hilfsantrag II). Weiter hilfsweise wurde die Zurückverweisung der Anmeldung an die Prüfungsabteilung beantragt.

VI. Eine mündliche Verhandlung fand am 5. Dezember 2017 in Abwesenheit der Beschwerdeführerinnen, die ihr Nichterscheinen mit Schreiben vom 29. November 2017 angekündigt hatten, statt. Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung.

VII. Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hauptantrag, eingereicht am 6. November 2017, lautet wie folgt:

"Elektronisches Gerät, nämlich Meßgerät, insb. Füllstandsmeßgerät, Druck-, Differenzdruck- oder Durchflußmeßgerät, für den Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen, insb. Mehlsilos, Tankstellen oder Chemieanlagen, an denen explosive Gase auftreten können, mit einer Meßeinheit und mit einem Gehäuse (1)

- mit einem Anschlußraum (3),

-- der gemäß der Schutzklasse Ex-d nach der Europäischen Norm EN 50 018 aus dem Jahr 1994 oder Ex-e nach der Europäischen Norm EN 50 019 aus dem Jahr 1994 ausgebildet ist,

-- in dem ein als ein Klemmenblock ausgebildetes Anschlußelement (6) angeordnet ist, an das elektrische Leitungen anschließbar sind, und

-- in dem eine Schaltung (9) zur Begrenzung eines Stromes, einer Spannung und einer Leistung,

--- die dem Gerät im Betrieb über die Leitungen zugeführt werden, angeordnet ist,

--- wobei die Begrenzung gemäß den Anforderungen der Schutzklasse Ex-i nach der Europäischen Norm EN 50 0209 aus dem Jahr 1994 erfolgt,

- und mit einem Elektronikraum (4),

-- in dem eine gemäß der Schutzklasse Ex-i ausgebildete Elektronik (11) angeordnet ist und

-- der geöffnet werden kann,

- bei welchem Gehäuse (1) der Anschlußraum (3) und der Elektronikraum (4) voneinander getrennt sind und

- eine, insb. den Anforderungen der Schutzklasse Ex-d nach der Europäischen Norm EN 50 018 aus dem Jahr 1994 genügende, druckfeste elektrische Durchführung (10) vorgesehen ist,

- durch die mindestens eine Ausgangsleitung der Schaltung (9) vom Anschlußraum (3) in den Elektroniktraum (4) geführt ist, wo sie im Betrieb an die Elektronik (11) angeschlossen ist."

Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I, eingereicht am 6. November 2017, unterscheidet sich von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag dadurch, dass nach dem vorletzten Spiegelstrich der zweite Ausdruck ", insb." gestrichen wurde.

Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II entspricht dem Anspruch 1 in der von der Prüfungsabteilung erlassenen Mitteilung nach Regel 71 (3) EPÜ vom 19. Dezember 2013, und lautet wie folgt:

"Füllstandsmeßgerät, Druck-, Differenzdruck- oder Durchflußmeßgerät, insb. ein Wirbeldurchflußmesser, für den Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen, insb. Mehlsilos, Tankstellen oder Chemieanlagen, an denen explosive Gase auftreten können, mit einem Gehäuse (1)

- mit einem Anschlussraum (3),

-- der gemäß der Schutzklasse Ex-d nach der europäischen Norm EN 50 018 aus dem Jahr 1994 oder Ex-e nach der europäischen Norm EN 50 019 aus dem Jahr 1994 ausgebildet ist,

-- in dem ein, insb. als ein Klemmenblock ausgebildetes, Anschlusselement (6) angeordnet ist,

--- an das elektrische Leitungen anschließbar sind, und

-- in dem eine Schaltung (9) zur Begrenzung eines Stromes, einer Spannung und einer Leistung,

--- die dem Gerät im Betrieb über die Leitungen zugeführt werden, angeordnet ist,

--- wobei die Begrenzung gemäß den Anforderungen der Schutzklasse Ex-i nach der europäischen Norm EN 50 020 aus dem Jahr 1994 erfolgt, und

- mit einem Elektronikraum (4),

-- in dem eine gemäß der Schutzklasse Ex-i der europäischen Norm EN 50 020 aus dem Jahr 1994 ausgebildete Elektronik (11) angeordnet ist und

-- der geöffnet werden kann,

- bei welchem Gehäuse (1) der Anschlussraum (3) und der Elektronikraum (4) voneinander getrennt sind und

- eine druckfeste elektrische Durchführung (10) vorgesehen ist,

-- durch die mindestens eine Ausgangsleitung der Schaltung (9) vom Anschlussraum (3) in den Elektronikraum (4) geführt ist, wo sie im Betrieb an die Elektronik (11) angeschlossen ist."

Entscheidungsgründe

1. Nichterscheinen der Beschwerdeführerinnen in der mündlichen Verhandlung

1.1 Die ordnungsgemäß geladenen Beschwerdeführerinnen erschienen, wie angekündigt, nicht in der mündlichen Verhandlung. Gemäß Regel 115 (2) EPÜ konnte das Verfahren jedoch ohne sie fortgesetzt werden. In Anwendung des Artikels 15 (3) VOBK berücksichtigte die Beschwerdekammer für ihre Entscheidung nur das schriftliche Vorbringen der Beschwerdeführerinnen.

1.2 Die Beschwerdekammer war nicht verpflichtet, einen Verfahrensschritt einschließlich ihrer Entscheidung wegen des Nichterscheinens der Beschwerdeführerinnen aufzuschieben (Artikel 15 (3) VOBK). Die Kammer konnte auch am Ende der mündlichen Verhandlung entscheiden, da die Sache entscheidungsreif war (Artikel 15 (5) und (6) VOBK).

2. Zulässigkeit der Beschwerde - res iudicata

2.1 Die Prüfungsabteilung ist für ihre Entscheidung hinsichtlich der vorliegenden Teilanmeldung in puncto Klarheit und erfinderischer Tätigkeit von einer Rechtskraftwirkung der in Bezug auf die Stammanmeldung im Prüfungsbeschwerdeverfahren ergangenen Entscheidung T 514/08 ausgegangen, die noch zugunsten der dortigen Beschwerdeführerin ausfiel (vgl. Punkt 2.2.4, letzter Absatz der Entscheidungsgründe). Zu berücksichtigen ist jedoch, dass zwischenzeitlich im anschließenden Einspruchsbeschwerdeverfahren in Bezug auf die Stammanmeldung (T 936/13) die Entscheidung der Einspruchs­abteilung, das Patent zu widerrufen, bestätigt wurde (vgl. zur Prozessgeschichte näher oben im Sachverhalt Punkt II). Legte man die Möglichkeit der Rechtskraft­wirkung von Entscheidungen der Beschwerdekammer im Verfahren hinsichtlich der Stammanmeldung auch für hieraus erfolgte Teilanmeldungen zugrunde, stellt sich daher die Frage, ob und ggf. wie sich die beiden gerade genannten Kammer­entscheidungen im Prüfungs- und Einspruchsbeschwerdeverfahren bezüglich der Stammanmeldung auf das hiesige Prüfungsbeschwerde­verfahren für die Teilanmeldung auswirken.

2.2 Entscheidungen der Beschwerdekammer erlangen mit ihrem Erlass grundsätzlich materielle Rechtskraftwirkung ("res iudicata"); hieraus folgt, dass die Rechte der Parteien und der mit ihnen in einer Rechtsbeziehung stehenden Personen hinsichtlich einer Sache, über die ein Gericht rechtskräftig entschieden hat, endgültig festgelegt sind. Ein solches rechtskräftiges Urteil eines zuständigen Gerichts steht somit als absolutes Hindernis einer weiteren Klage bzw. dem Erlass einer erneuten Entscheidung in der Sache entgegen, die denselben Anspruch, Antrag oder Klagegrund betrifft und an der dieselben Parteien oder mit ihnen in einer Rechtsbeziehung stehenden Personen beteiligt sind (vgl. T 934/91, ABl. EPA 1994, 184, Punkt 4 der Entscheidungs­gründe; Günzel/Beckedorf in: Benkard, Europäisches Patentübereinkommen, 2. Aufl., EPÜ Artikel 111 Rn. 137).

Eine Beschwerde nach Artikel 106 (1) EPÜ gegen eine rechtskräftige Entscheidung der Beschwerdekammer ist in der Konsequenz ausgeschlossen und damit als unzulässig zu verwerfen (vgl. G 1/97, ABl. EPA 2000, 322, Leitsatz Ziffer I sowie Punkt 2. a) der Entscheidungsgründe).

2.3 Die geschilderte Rechtskraftwirkung bindet im anschließend für dieselbe Anmeldung fortgeführten Prüfungsverfahren die Verwaltungsinstanz (vgl. Artikel 111 (2) EPÜ) sowie in einem etwaig sich anschließenden erneuten Prüfungsbeschwerde­verfahren die Beschwerdekammer (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 8. Auflage Juli 2016, Kapitel IV. E. 7.7.2 und 7.7.4 mit weiteren Nachweisen). Dagegen entfällt die Bindungs­wirkung einer Entscheidung im Prüfungsbeschwerde­verfahren für ein eventuell nachfolgendes Einspruchs- und Einspruchsbeschwerde-verfahren, da Einspruchsverfahren unabhängig und verschieden (insbesondere im Hinblick auf die unterschiedlichen Beteiligten) von Prüfungsverfahren sind und sich durch die Art des öffentlichen Interesses auszeichnen (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, a.a.O., Kapitel IV. E. 7.7.3 mit weiteren Nachweisen).

2.4 Darüber hinaus wurde in der Entscheidung T 51/08 - auf die sich die Prüfungsabteilung in der vorliegend angegriffenen Entscheidung ausdrücklich bezog - angenommen, dass Gegenstände, über die eine Beschwerdekammer im Prüfungsbeschwerdeverfahren der Stammanmeldung rechtskräftig entschieden hat, zur res iudicata werden und im Prüfungsverfahren über die Teilanmeldung nicht weiterverfolgt werden können (vgl. Punkt 3.1 der Entscheidungsgründe; ebenso T 790/10, Punkt 1 der Entscheidungsgründe). Die Entscheidung T 2084/11 hat demgegenüber grundsätzliche Zweifel an der "verfahrensübergreifenden" Anwendbarkeit des res iudicata-Grundsatzes geäußert, da das Verfahren vor dem EPA betreffend eine Teilanmeldung grundsätzlich unabhängig vom Verfahren betreffend die entsprechende Stammanmeldung sei (vgl. Punkt 1.3 der Entscheidungsgründe); eine Rechtskraftwirkung wurde im dort zu entscheidenden Fall aber jedenfalls deswegen abgelehnt, weil - im Unterschied zur Konstellation, der der Entscheidung T 51/08 zugrunde lag - die in den dortigen Verfahren bezüglich Stamm- und Teilanmeldung zu beurteilenden Anträge (Anspruchssätze) nicht identisch waren. In der Entscheidung T 2112/09 wurde dagegen die Frage, ob ein für die Teilanmeldung relevanter res iudicata-Effekt der zum Stammpatent ergangenen Beschwerdekammerentscheidung zu bejahen ist, deswegen offengelassen, weil der dortige Hauptantrag in der Sache ohnehin nicht das Kriterium der eindeutigen Gewährbarkeit erfüllte (Punkt 2.5 der Entscheidungsgründe).

2.5 Unabhängig davon, ob eine etwaige Rechtskraftwirkung im Verhältnis Stamm- zu Teilanmeldung im vorliegenden Fall in Betracht kommt (siehe hierzu sogleich Punkt 2.6), hält die Kammer fest, dass in Konstellationen wie hier, in denen für die Stammanmeldung sowohl eine Prüfungsbeschwerde- als auch eine nachfolgende und im Ergebnis anderslautende Einspruchsbeschwerde­entscheidung gefällt wurde, eine solche Rechtskraft­-wirkung nur von letzterer ausgehen könnte: Die Beschwerdekammer ist im Einspruchsbeschwerde­verfahren nämlich nicht an die positive Entscheidung im Prüfungsbeschwerdeverfahren gebunden (s.o. Punkt 2.3) und entscheidet - im Unterschied zur positiven Prüfungsbeschwerdeentscheidung, der ggf. noch ein Einspruchsverfahren nachfolgen kann - in jedem Fall endgültig über das Schicksal der Stammanmeldung. Bejahte man also die grundsätzliche Möglichkeit einer verfahrens­über­greifenden Rechtskraftwirkung im Verhältnis Stamm- zu Teilanmeldung und lägen auch die allgemeinen Voraussetzungen der Rechtskraftwirkung vor, wäre zur Vermeidung von sich widersprechenden Entscheidungen im Verfahren zur Teilanmeldung für die Rechtskraftwirkung ausschließlich auf die Entscheidung im Einspruchsbeschwerdeverfahren zur Stammanmeldung abzustellen. Aus diesem Grund müssten dann Entscheidungen für die Teilanmeldung konsequenterweise ggf. ausgesetzt werden, um den endgültigen Ausgang des Verfahrens für die Stammanmeldung als vorgreiflich abzuwarten (vgl. Schäfers in: Benkard, a.a.O., EPÜ Artikel 125 Rn. 27c).

2.6 Der unterschiedliche Charakter von Prüfungs- und Einspruchsverfahren (s.o. Punkt 2.3) könnte jedoch in einer Konstellation wie der vorliegenden, in der sich die Rechtskraft einer Einspruchsbeschwerdeentscheidung zur Stammanmeldung auf eine Prüfungsbeschwerde-entscheidung zur Teilanmeldung auswirken würde, neben den geäußerten grundsätzlichen Bedenken zusätzlich gegen eine res iudicata-Wirkung im Verhältnis Stamm- zu Teilanmeldung sprechen. Darüber hinaus hätte aber eine solche verfahrensübergreifende Rechtskraftwirkung in jedem Fall zur allgemeinen Voraussetzung, dass es sich in beiden Verfahren um denselben "(Streit-)Gegenstand" bzw. um dieselbe "Sache" handelt, sie also denselben Anspruch, Antrag oder Klagegrund betreffen (s.o. Punkt 2.2).

Dies ist vorliegend für keinen der Anträge der Fall, da (ohne Berücksichtigung von mit "insb." eingeleiteten fakultativen Merkmalen, vgl. hierzu unten Punkt 3.2) stets unterschiedliche Anspruchsfassungen gegeben sind: Während sich der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrags im hiesigen Verfahren konkret auf ein "Meßgerät" als elektronisches Gerät "mit einer Meßeinheit" bezieht, welches über einen Anschlussraum verfügt, in dem ein "als ein Klemmenblock ausgebildetes Anschlußelement" angeordnet ist, stellte der unabhängige Anspruch 1 des einzigen Antrags im Einspruchsbeschwerdeverfahren T 936/13 zur Stammanmeldung nur allgemein ein "elektronisches Gerät" ohne Messeinheit unter Schutz, ohne dass das Anschluss­element als ein Klemmenblock ausgebildet war. Die gleichen Unterschiede bestehen zwischen dem unabhängigen Anspruch 1 des Antrags im Einspruchsbeschwerdeverfahren zur Stammanmeldung und dem unabhängigen Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I im hiesigen Verfahren, wobei letzterer zusätzlich bestimmt, dass die druckfeste elektrische Durchführung den Anforderungen der Schutzklasse Ex-d nach der Europäischen Norm EN 50 018 aus dem Jahr 1994 genügen muss. Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II im hiesigen Verfahren schließlich stellt im Unterschied zur Anspruchsfassung der Stammanmeldung nicht allgemein ein "elektronisches Gerät", sondern konkret ein "Füllstandsmeßgerät, Druck-, Differenzdruck- oder Durchflußmeßgerät" unter Schutz.

2.7 Es kann daher vorliegend dahinstehen, ob eine verfahrensübergreifende Rechtskraftwirkung von Beschwerdekammerentscheidungen im Verhältnis Stamm- zu Teilanmeldung (prinzipiell bzw. in der speziellen Verfahrenskonstellation wie der hiesigen) überhaupt möglich ist, da hier jedenfalls die allgemeine Voraussetzung "derselben Sache" nicht gegeben ist. In der Konsequenz ist die Beschwerde der Beschwerdeführerinnen daher zulässig, nachdem auch die sonstigen Zulässigkeitsvoraussetzungen gemäß der Artikel 106 bis 108 EPÜ sowie der Regel 99 EPÜ gegeben sind.

3. Hauptantrag - Anspruch 1

3.1 Im Vergleich zu Anspruch 1, der der angefochtenen Entscheidung zugrunde lag, bezieht sich der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 auf ein Messgerät mit einer Messeinheit und er definiert die Schutzklassen gemäß den europäischen Normen aus dem Jahre 1994.

3.2 Der Anspruch enthält einige optionale Merkmale, die jeweils mit dem Ausdruck "insb." eingeleitet werden. Da diese Merkmale als fakultativ anzusehen sind, werden sie bei der nachfolgenden Betrachtung der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit nicht berücksichtigt.

4. Hauptantrag - Anspruch 1 - Klarheit (Artikel 84 EPÜ)

Die Definition der Schutzklassen gemäß den europäischen Normen aus dem Jahre 1994 wurde von der Prüfungsabteilung als wesentlich angesehen. Der vorliegende Anspruch 1 enthält diese Normen. Die Kammer sieht keine weitern Klarheitsmängel und hält den Anspruch 1 daher für hinreichend klar.

5. Hauptantrag - Anspruch 1 - Neuheit (Artikel 54 (1) EPÜ)

5.1 Keines der zitierten Dokumente des Stands der Technik offenbart in Kombination alle Merkmale des Anspruchs 1. Das Dokument D1 offenbart kein Messgerät, sondern lediglich einen Meldekopf, beispielsweise für einen Schaltschrank. Das Dokument D1 kann daher nicht als neuheitsschädlich für den Gegenstand des Anspruchs 1 angesehen werden.

5.2 Das Dokument D2 offenbart zwar ein Messgerät mit einer Messeinheit, aber keinen Anschlussraum, in dem ein als Klemmenblock ausgebildetes Anschlusselement und eine Schaltung zur Begrenzung eines Stromes, einer Spannung und einer Leistung angeordnet sind. Daher offenbart das Dokument nicht alle Merkmale des Anspruchs 1.

6. Hauptantrag - Anspruch 1 - Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

6.1 Die Kammer stimmt mit den Beschwerdeführerinnen überein, dass das Dokument D2 als nächstliegender Stand der Technik angesehen werden kann. Das Dokument D2 offenbart auch ein elektronisches Messgerät für den Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen, das dazu ausgelegt ist, eine Auswerteelektronik eigensicher und zugänglich auszubilden, um während des Betriebs Einstellmaßnahmen durchführen zu können. Alle nicht eigensicheren Schaltelemente sind in einer gesonderten, explosionsgeschützten Kapsel untergebracht (siehe Titel, Zusammenfassung). Somit befasst sich das Dokument D2 mit der gleichen Aufgabe, wie der beanspruchte Gegenstand.

6.2 Das Messgerät aus Dokument D2 hat eine Messeinheit 3 und ein Gehäuse 5

- mit einem gekapselten Raum (Kapsel 11),

-- der druckfest explosionsgeschützt ausgebildet ist (vgl. Spalte 4, Zeilen 27-30; die Schaltelemente sind in der explosionsge­schützt und vorzugsweise druckfest ausgelegten Kapsel 11 untergebracht),

-- in dem ein Anschlusselement angeordnet ist, an das elektrische Leitungen anschließbar sind (vgl. Spalte 2, Zeilen 25 - 32; die explosionsgeschützt ausgebildete Kapsel weist Kabeleingänge für die elektrische Zuleitung auf; es ist implizit, dass elektrische Zuleitungskabel mittels eines Anschlusselements an die elektrische Versorgungseinheit anschließbar sind, unabhängig davon, ob gemäß der erfindungsgemäßen Ausgestaltung zusätzlich ein Klemmenblock vorhanden ist),

-- in dem eine Versorgungsschaltung zur Begrenzung eines Stromes, einer Spannung und einer Leistung (vgl. Spalte 4, Zeilen 18-21; geringe Versorgungsspannung),

--- die dem Gerät im Betrieb über Leitungen zugeführt werden, angeordnet ist,

--- wobei die Begrenzung gemäß den Anforderungen der Eigensicherheit erfolgt (Spalte 4, Zeile 21; eigensichere Leistung), und

- mit einem Elektronikraum (unter der Haube 7),

-- in dem eine gemäß der Eigensicherheit ausgebildete Elektronik 12 angeordnet ist (Spalte 2, Zeilen 27-28; die Auswerteelektronik ist eigensicher) und

-- der geöffnet werden kann (Spalte 4, Zeile 36; Schutzhaube kann abgenommen werden),

- bei welchem Gehäuse der gekapselte Raum 11 und der Elektronikraum voneinander getrennt sind (Spalte 2, Zeilen 25-29; Versorgungseinheit ist von der eigensicheren Auswerteelektronik getrennt in einer eigenen explosionsgeschützt ausgebildeten Kapsel angeordnet) und

- eine druckfeste elektrische Durchführung vorgesehen ist, durch die mindestens eine Ausgangsleitung der Versorgungsschaltung vom gekapselten Raum 11 in den Elektronikraum geführt ist (Spalte 4, Zeilen 24-26; über einen Kabelschwanz ist eine direkte Verbindung aus der Kapsel 11 an die Auswerteelektronik 12 realisiert; da die Kapsel vorzugsweise druckfest sein soll, müssen auch die Kabeldurchgänge auch druckfest sein), wo sie im Betrieb an die Elektronik angeschlossen ist.

6.3 Der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 unterscheidet sich von diesem Stand der Technik dadurch,

a) dass die Art des Explosionsschutzes durch die Angabe der entsprechenden Schutzklassen Ex-d, Ex-e und Ex-i und die entsprechenden europäischen Normen aus dem Jahr 1994 spezifiziert wird, und

b) dass das Anschlusselement als Klemmenblock ausgeführt ist. In Dokument D2 ist zwar auch ein Klemmenblock vorgesehen, aber nicht in dem gekapselten, druckfesten Raum 11, sondern in einem separaten Klemmkasten 8.

6.3.1 Zum ersten Unterscheidungsmerkmal a)

Das Erfüllen von sicherheitsrelevanten Normen ist für den Fachmann für Geräte in explosionsgefährdeten Bereichen selbstverständlich. Ohne die Normen einzuhalten, lassen sich derartige Geräte nicht einsetzen. Die beanspruchten europäischen Normen aus dem Jahr 1994 sind aber in dem Dokument D2 nicht als implizit offenbart anzusehen, da diese Normen am Veröffentlichungstag des Dokuments D2 noch gar nicht in Kraft getreten waren. Am Anmeldetag der Stammanmeldung, der gemäß Artikel 76 (1) EPÜ auch für die vorliegende Teilanmeldung als Anmeldetag gilt, waren die beanspruchten Schutzklassen der europäischen Normen aus dem Jahr 1994 jedoch bereits in Kraft und noch gültig. Für einen Fachmann, der die Lehre des Dokuments D2 am Anmeldetag der vorliegenden Anmeldung umsetzen wollte, war es daher selbstverständlich, den in Dokument D2 angegebenen Explosionsschutz gemäß der entsprechenden europäischen Norm auszuführen.

Für die Auswerteelektronik wird in Dokument D2 angegeben, dass sie "eigensicher" ist ("Die Erfindung hat den Vorteil, daß durch die Unterbringung der elektrischen Versorgungseinheit in einer gesonderten explosionsgeschützt ausgebildeten Kapsel innerhalb des Schutzgehäuses der Zugang zu den übrigen, innerhalb des Schutzgehäuses angeordneten, nur eine eigensichere elektrische Leistung führenden Teilen des Meßgerätes frei ist"; vgl. Spalte 2, Zeilen 32 bis 38).

Für die explosionsgeschützte Kapsel wird in Dokument D2 angegeben, dass sie vorzugsweise druckfest ausgelegt ist ("Die einzelnen elektrischen Schaltelemente der Versorgungseinheit sind nun in der explosionsgeschützt und vorzugsweise druckfest ausgelegten, öffenbaren Kapsel 11 untergebracht"; vgl. Spalte 4, Zeilen 27 bis 30). Freiräume werden dabei beispielsweise mit Sand gefüllt (vgl. Spalte 4, Zeilen 30 bis 32).

6.3.2 Für den Fachmann ist es mit diesen Angaben aus Dokument D2 naheliegend, dass er die Elektronik und deren Versorgung gemäß der Schutzklasse Ex-i (eigensicher) und die Kapsel nach der Schutzklasse Ex-d (druckfeste Kapselung) oder Ex-q (Sandfüllung) gemäß den am Anmeldetag geltenden Normen ausführt.

6.3.3 Zum zweiten Unterscheidungsmerkmal b):

Nach Ansicht der Beschwerdeführerinnen sei ein als Klemmblock ausgeführtes Anschlusselement in der in Dokument D2 offenbarten Kapsel 11 nicht nur nicht vorgesehen, sondern auch überhaupt nicht erforderlich, mithin weder implizit offenbart noch nahegelegt.

Gemäß der D2, insbesondere Spalte 2, Zeilen 22 ff. in Verbindung mit Spalte 1, Zeilen 57 ff., bestehe deren technische Lehre gerade darin, Aufbau und Handhabung von Durchflussmessern, bei denen Schutzbestimmungen hinsichtlich des Explosionsschutzes dadurch erfüllt sind, dass "das die Versorgungseinheit und die Auswerteelektronik umfassende Schutzgehäuse entsprechend den Bestimmungen als druckfeste Kapsel ausgebildet und mit Sand gefüllt wurde", zu vereinfachen, derart,"daß innerhalb des Schutzgehäuses die elektrische Versorgungseinheit von der eigensicheren Auswerteelektronik getrennt in einer eigenen explosionsgeschützt ausgebildeten Kapsel angeordnet ist". Zum anderen solle es gemäß Spalte 2, Zeilen 51 ff. möglich sein, "daß die Kapsel mit der Versorgungseinheit lösbar ausgebildet ist und daß zumindest für die elektrische Zuleitung für die Versorgungseinheit ein gesonderter Klemmenkasten in explosionsgeschützter Ausführung vorgesehen ist, in dem die von außen kommende Versorgungsleitung einerseits und ein in den Kabeleingang der Kapsel geführtes Kabelende andererseits festgelegt sind".

Demnach habe eine einen Klemmkasten gemäß des Dokuments D2 enthaltende Anordnung also zunächst den Vorteil, dass bei einer Störung nur ein Begehungsschein zum Öffnen des Klemmenkastens erforderlich sei, da die Kapsel mit der Versorgungseinheit vor Ort nicht geöffnet, sondern lediglich gegen eine neue werkstattgeprüfte Kapsel mit einer Versorgungseinheit ausgetauscht zu werden brauche. Hierdurch würden Reparaturarbeiten erheblich vereinfacht, zumal das explosionssichere Schließen des Klemmenkastens wesentlich einfacher sei, als es das explosionssichere Verschließen einer exgeschützten Kapsel wäre. Indem der Klemmenkasten 8 gemäß Fig. 2 ansonsten lediglich noch Anschlussklemmen und Kabeldurchführungen 10, 16 aufweise, benötige dieser zur Herbeiführung des Explosionsschutzes keinerlei Füllstoff (beispielsweise Sand), der gemäß Dokument D2, insbesondere Spalte 4, Zeilen 29 - 32 in Verbindung mit Spalte 1, Zeilen 57 ff., Spalte 2, Zeilen 5 ff., im Gegensatz dazu aber in der Kapsel 11 obligatorisch sei. Bei der Schutzmaßnahme "Sandfüllung" würden die Komponenten, die eine explosionsfähige Atmosphäre zünden könnten, so in einen schüttfähigen Füllstoff (Sand, Granulat, Glasmehl etc.) eingebettet, dass weder elektrische Funken noch Heißpunkte innerhalb des umschlossenen Volumens auftreten könnten.

Entgegen der vorläufigen Meinung der Beschwerdekammer sei es aus dem Dokument D2 aber somit auch eindeutig ersichtlich, dass das explosionssichere Verschließen des Klemmkastens wesentlich einfacher sei, als es das explosionssichere Verschließen der explosionsgeschützten Kapsel wäre. Dies ergebe sich ohne weiteres daraus, dass bei der Kapsel 11 der Explosionsschutz durch die Schutzmaßnahme "Sandfüllung"herbeigeführt sei, so dass also nachdem vor Ort elektrische Zuleitungen an in einer solchen Kapsel angeordnete Schaltungskomponenten angeschlossen worden seien, "das Schutzgehäuse vor Ort, d.h. also in dem explosionsgefährdeten Bereich wieder in einen explosionssicheren Zustand durch sorgfältiges und vollständiges Auffüllen mit Sand gebracht werden" müsse (vgl. Spalte 1, Zeile 65 - Spalte 2, Zeile 10).

Annahmen, die Schutzmaßnahme "Sandfüllung" könne stattdessen auch ohne weiteres durch eine andere, nämlich schüttfähige Füllstoffe nicht erfordernde Schutzmaßnahme ersetzt werden, hielten technischen Überlegungen nicht stand. Es sei für den Fachmann nicht ohne weiteres als selbstverständlich anzusehen, die mit dem Dokument D2 als geeignet dargestellte Schutzmaßnahme "Sandfüllung" vollständig durch eine beliebige andere Schutzmaßnahme - etwa die Schutzmaßnahme "druckfeste Kapselung" - ersetzen zu wollen. Dass es offensichtlich gravierende, nicht notwendigerweise miteinander vereinbare technische Unterschiede zwischen zwei nebengeordneten Schutzmaßnahmen gebe, mithin der Fachmann ausgehend von der D2 grundsätzlich andere Überlegungen hinsichtlich der Anwendung der einen oder andern Schutzmaßnahme hätte anstellen müssen, sei schon allein durch die Tatsache belegt, dass jede der Schutzmaßnahmen jeweils durch eine eigenständige Norm geregelt sei. Darüber hinaus regelten die zitierten Normen umgekehrt aber auch nicht, welche der zahlreichen möglichen Schutzmaßnahmen für welches Gerät bzw. für welche Anwendung einschlägig sei, sondern lediglich wie ein Gerät, das gemäß einer der in Rede stehenden Schutzklassen zugelassen werden soll, baulich ausgestaltet sein müsse. Zudem sei auch das in Dokument D2 offenbarte Messgerät durch eine Vereinigung mehrerer, aufeinander insgesamt abgestimmter bzw. ineinandergreifender Einzel-Schutzmaßnahmen gebildet, so dass ein Ersetzen(wollen) einer konkreten Einzel-Schutzmaßnahme durch eine andere allein durch diese einzige Entgegenhaltung (D2) nicht nahegelegt sein könne.

Selbst bei einem Verzicht der Schutzmaßnahme "Sandfüllung" wäre eine entsprechend umkonstruierte Kapsel 11 offensichtlich auch nicht mehr auf die im Dokument D2 ausdrücklich benannte vorteilhafte Weise anschließbar. Während gemäß den Ausführungen des Dokuments D2, Spalte 2, Zeilen 55 - 65, ein gesonderter Klemmkasten den Vorteil habe, dass bei einer Störung nur ein Begehungsschein zum Öffnen des Klemmkastens erforderlich sei, würde die von der technischen Lehre des Dokuments D2 abweichend umkonstruierte Kapsel im Störungsfall einen umfänglicheren Begehungsschein, nämlich nunmehr zum Öffnen der Kapsel mit darin enthaltener, aufgrund des Weglassens der Sandfüllung nicht explosionsgeschützten Versorgungseinheit, erfordern. Unter Umständen dürfe eine solche Kapsel überhaupt nicht mehr vor Ort, also im explosionsgefährdeten Bereich, geöffnet werden. Darüber hinaus hätte der Fachmann auch noch weitere, jedoch durch das Dokument D2 selbst keinesfalls angeregte oder anderweitig nahegelegte Überlegungen hinsichtlich des Berührungsschutzes - etwa zum Schutz der Versorgungseinheit bzw. zum Schutz des die Kapsel hantierenden Servicepersonals - anstellen müssen. Selbst wenn eine solche Maßnahme tatsächlich erwogen worden wäre, würde im Ergebnis die sich dem Fachmann vermeintlich stellende Aufgabe, das in D2 offenbarte Messgerät kompakter auszugestalten, dadurch offensichtlich nicht gelöst sein; dies im Besonderen auch deshalb nicht, da dann sämtliche, mithin insgesamt viel mehr (elektrischen Strom führende bzw. auf unterschiedlichen elektrischen Potentialen liegende) Schaltungskomponenten in Luft (anstelle von Sand) verbaut würden, mithin viel größere gegenseitige Abstände aufweisen müssten, als noch bei Sandfüllung. Zudem müssten dann auch sämtliche Durchführungen der Kapsel 11 nicht mehr nur der Schutzmaßnahme "Sandfüllung", bei der schon der kontaktierende Füllstoff den Explosionsschutz herbeiführe, sondern dann intrinsisch auch selbst der Schutzmaßnahme "Ex-d" genügen.

6.3.4 Die Kammer hält auch das zusätzliche Merkmal b) für naheliegend.

Das Anordnen des Anschlusselements in Form eines Klemmenblocks im Anschlussraum bewirkt eine kompaktere Bauweise als die Anordnung des Klemmenblocks in einem separaten Klemmenkasten.

Ausgehend von Dokument D2 stellt sich dem Fachmann somit die Aufgabe, das Gerät unter Beibehaltung der lösbaren elektrischen Anschlüsse kompakter zu gestalten. Diese Aufgabe stellt sich grundsätzlich dem Fachmann in naheliegender Weise, wenn es um die Gestaltung eines Gerätes geht.

In der Ausgestaltung der Erfindung in Dokument D2 geht es, zusätzlich zu der Trennung zwischen Anschlussraum und Elektronikraum, darum, die Kapsel mit der Versorgungseinheit lösbar auszubilden und dazu zumindest die elektrische Zuleitung für die Versorgungseinheit in einem gesonderten Klemmkasten vorzusehen. Dies hat laut Dokument D2 den Vorteil, "daß bei einer Störung nur ein Begehungsschein zum öffnen des Klemmenkastens erforderlich ist, da die Kapsel mit der Versorgungseinheit vor Ort nicht geöffnet zu werden braucht, sondern lediglich gegen eine neue werkstattgeprüfte Kapsel mit einer Versorgungseinheit ausgetauscht zu werden braucht. Hierdurch werden Reparaturarbeiten erheblich vereinfacht, zumal das explosionssichere Schließen des Klemmenkastens wesentlich einfacher ist, als es das explosionssichere Verschließen einer exgeschützten Kapsel wäre" (vgl. Spalte 2, Zeile 59 bis Spalte 3, Zeile 1).

In dem Dokument D2 wird nicht erklärt, warum das explosionssichere Schließen des Klemmkastens wesentlich einfacher sein soll, als das explosionssichere Verschließen einer explosionsgeschützten Kapsel. Beide Behälter müssen "in gleicher Weise explosionsgeschützt gekapselt" ausgeführt sein (vgl. Spalte 4, Zeilen 50 bis 52). Dokument D2 führt aus, dass nach den damaligen Vorschriften über den Explosionsschutz die Freiräume in der druckfesten Kapsel beispielsweise noch mit Sand gefüllt sein mussten. Über eine entsprechende Sandfüllung für den explosionsgeschützten Klemmkasten wird nichts ausgeführt. Es ist daher davon auszugehen, dass für den Klemmkasten der Explosionsschutz ohne Sand realisiert werden konnte und daher der Klemmkasten leichter zu öffnen war.

Der Fachmann, der das oben genannten Problem (also unter Beibehaltung der lösbaren elektrischen Anschlüsse das Gerät kompakter zu gestalten) am Anmeldetag der vorliegenden Anmeldung lösen will, wird sich zunächst mit den Vorschriften zum Explosionsschutz befassen, die die Gestaltung des Geräts entscheidend beeinflussen. Die zu diesem Zeitpunkt gültigen europäischen Normen aus dem Jahr 1994 schreiben verschiedene Schutzklassen vor. Darunter sind insbesondere die Schutzklassen Ex-d (Druckfeste Kapselung, die bei der Explosion eines explosionsfähigen Gemisches im Inneren deren Druck aushält und eine Übertragung der Explosion auf die das Gehäuse umgebende Atmosphäre verhindert) und Ex-q (Sandkapselung, durch Füllung des Gehäuses eines elektrischen Betriebsmittels mit einem feinkörnigen Füllgut wird erreicht, dass bei bestimmungsgemäßem Gebrauch ein in seinem Gehäuse entstehender Lichtbogen eine das Gehäuse ungebende explosionsfähige Atmosphäre nicht zündet). Aus diesen Schutzklassen ist ersichtlich, dass der Explosionsschutz durch eine druckfeste Kapselung oder eine Sandkapselung erreicht werden kann. Die europäischen Normen aus dem Jahre 1994 schreiben keine Kombination der Schutzmaßnahmen vor.

Für einen Fachmann ist es daher offensichtlich, dass der Explosionsschutz für die druckfeste Kapsel 11 in dem Gerät des Dokuments D2 am Anmeldetag der vorliegenden Anmeldung durch die Anforderungen der Schutzklasse Ex-d alleine erfüllt werden kann und dass eine Füllung mit Sand nicht erforderlich ist. Es geht dabei nicht darum, eine Schutzmaßnahme durch eine andere zu ersetzen, wie von den Beschwerdeführerinnen behauptet. Die Kapsel 11 ist bereits druckfest gekapselt. Es geht vielmehr darum, ob die zusätzliche Schutzmaßnahme "Sandfüllung" gemäß den Vorschriften zum Explosionsschutz nach der europäischen Norm aus dem Jahre 1994 entbehrlich ist und ob die Schutzmaßnahme "druckfeste Kapselung" nach der europäischen Norm aus dem Jahre 1994 ohne erfinderisches Zutun realisiert werden kann. Die Kapsel kann ohne eine zusätzliche Sandfüllung genauso leicht geöffnet werden wie der explosionsgeschützt gekapselte Klemmkasten. Es ist lediglich ein entsprechender umfänglicherer Begehungsschein (das sind üblicherweise die Maßnahmen, die vor Beginn der Arbeiten zu treffen sind, damit ein sicheres Arbeiten möglich ist) erforderlich. Der Fachmann erkennt, dass er das in dem gesonderten Klemmkasten 8 angeordnete Anschlusselement auch direkt in die explosionsgeschützte Kapsel 11 integrieren kann, ohne die einfache Lösbarkeit der Kapsel, gemäß dem Ausführungsbeispiel in Dokument D2, zu verlieren, wenn er dafür den "umfänglicheren Begehungsschein" in Kauf nimmt. Das Abwägen von Vor- und Nachteilen einer Maßnahme gehört zum üblichen Handeln eines Fachmanns.

Folglich beruht es für den Fachmann am Anmeldetag der vorliegenden Anmeldung nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit, das Gerät gemäß den gültigen Normen für den Explosionsschutz auszubilden und unter Beibehaltung der Lösbarkeit das als Klemmenblock ausgebildete Anschlusselement im Anschlussraum anzuordnen. Ein besonderer, unerwarteter technischer Effekt aus dem Zusammenwirken dieser Maßnahmen ist nicht erkennbar. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents erfüllt daher nicht die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ.

7. Hilfsantrag I - Anspruch 1

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lediglich dadurch, dass die druckfeste elektrische Durchführung zwischen dem Anschlussraum und dem Elektronikraum auch der Schutzklasse Ex-d nach der europäischen Norm EN 50 018 aus dem Jahr 1994 genügt.

8. Hilfsantrag I - Anspruch 1 - Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I beruht ebenfalls nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Wie schon zu Anspruch 1 gemäß Hauptantrag ausgeführt, hält es die Kammer für naheliegend, dass die druckfeste Kapsel 11 aus Dokument D2 gemäß den Anforderungen der Schutzklasse Ex-d nach der entsprechenden europäischen Norm ausgestaltet ist. Die Kammer hält es für genauso naheliegend, auch die elektrischen Durchführungen entsprechend den am Anmeldetag der vorliegenden Anmeldung gültigen europäischen Normen druckfest auszuführen, um einen vorschriftsmäßigen Explosionsschutz zu erhalten.

9. Hilfsantrag II

9.1 Der Hilfsantrag II betrifft die Erteilung eines Patents aufgrund der von der Prüfungsabteilung im zugrundeliegenden Prüfungsverfahren erlassenen Mitteilung nach Regel 71 (3) EPÜ vom 19. Dezember 2013. Auf diese Mitteilung hin teilten die Anmelderinnen der Prüfungsabteilung mit Schreiben vom 3. März 2014 mit, dass sie an der mit Schreiben vom 6. März 2012 vorgelegten letzten Fassung festhielten und beantragten, ein Patent gemäß dem in der mündlichen Verhandlung am 15. November 2013 gestellten Hauptantrag zu erteilen.

9.2 Wie in der Entscheidung G 10/93 festgestellt wurde, hat die Prüfungsabteilung bei der Zurückweisung der Anmeldung über den totalen Rechtsverlust entschieden. Eine Änderung dieser Entscheidung zum Nachteil des Anmelders ist - vom Ergebnis her gesehen - im ex-parte Beschwerdeverfahren ausgeschlossen (vgl. Punkt 6 der Entscheidungsgründe). Die Prüfungsabteilung hat mit der Entscheidung über die Zurückweisung der Anmeldung über den Antrag auf Erteilung eines Patents mit den zuletzt vorgelegten Ansprüchen entschieden. Kommt die Beschwerdekammer zu der Auffassung, dass die Anmeldung nicht patentierbar ist, so kann sie die Entscheidung bestätigen. Eine Verpflichtung zur Zurückverweisung an die erste Instanz besteht auch dann nicht, wenn die Kammer bezüglich einer bestimmten Fassung der Anmeldung, die die Prüfungsabteilung in einer Mitteilung als patentierbar bewertet hatte, zu einem anderen Ergebnis kommt als die Prüfungsabteilung und die Zurückweisungsentscheidung auch auf Grundlage dieser hilfsweise vorgelegten Fassung somit bestätigt (vgl. G 10/93, letzter Absatz der Entscheidungsgründe).

10. Hilfsantrag II - Anspruch 1 - Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

10.1 Die Kammer lässt in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 13 (1) VOBK den Hilfsantrag II zu, obwohl er erst nach Einreichung der Beschwerdebegründung erneut eingereicht wurde. Die übersichtliche Komplexität des im Beschwerdeverfahren erstmals gestellten Antrags erlaubt es der Kammer in der Sache zu entscheiden.

10.2 Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von dem Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag dadurch, dass statt eines generischen Messgeräts ein Füllstandsmessgerät, Druck-, Differenzdruck- oder Durchflussmessgerät konkretisiert wird. Der Anspruch 1 definiert aber keine Messeinheit und das Anschlusselement ist nur noch fakultativ als Klemmenblock ausgebildet.

10.3 Das Dokument D2 offenbart auch ein Durchflussmessgerät. Somit unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 lediglich durch das oben unter Punkt 6.3 angegebene Unterscheidungsmerkmal a). Wie bereits oben erläutert war es für einen Fachmann, der die Lehre des Dokuments D2 am Anmeldetag der vorliegenden Anmeldung umsetzen wollte, selbstverständlich, den in Dokument D2 angegebenen Explosionsschutz gemäß der entsprechenden, gültigen europäischen Norm auszuführen.

10.4 Daher beruht auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag II nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

11. Zurückverweisung an die erste Instanz (Artikel 111 (1) EPÜ)

In der vorliegenden Sache konnte die Kammer abschließend über alle Anträge entscheiden. Die Kammer hält keinen der gestellten Anträge für gewährbar. Für eine Zurückverweisung an die erste Instanz ist daher vorliegend kein Raum mehr.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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