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  2. T 1514/14 13-06-2019
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T 1514/14 13-06-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T151414.20190613
Date de la décision
13 June 2019
Numéro de l'affaire
T 1514/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
07109316.5
Classe de la CIB
H03F1/52
H03F3/191
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Sende-Empfangsschaltung mit PIN-Dioden

Nom du demandeur
Sivantos GmbH
Nom de l'opposant
Oticon A/S / GN ReSound A/S / Phonak AG
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
blankEPÜ Art. 100 b)
blankVOBK Art. 13 (1)
Mot-clé

Notwendigkeit der abweichenden Auslegung des Anspruchs für die Prüfung ausreichender Offenbarung- (nein)

Ausreichende Offenbarung - (nein)

Spät eingereichter Hilfsantrag - nicht zugelassen

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2210/16
T 1473/19

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das europäische Patent Nr. 1873908 aufgrund des Artikels 101 (3) (b) EPÜ widerrufen worden ist. Insbesondere war die Einspruchsabteilung der Auffassung, dass das Streitpatent die Erfindung nicht so vollständig und deutlich offenbare, dass ein Fachmann sie ausführen könne.

II. Am 13. Juni 2019 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Die Schlussanträge der Parteien waren wie folgt:

Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten (Hauptantrag), hilfsweise das Patent in geänderter Fassung auf der Grundlage des mit Schreiben vom 13. Mai 2019 eingereichten Hilfsantrags 4 aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechenden) beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

III. Der Wortlaut von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag, also wie erteilt, ist wie folgt:

"Sende-Empfangsschaltung mit einer Sende-Empfangsantenne (L1), einem Empfangsschwingkreis, der an die Sende-Empfangsantenne (L1) angeschlossen ist, und einem Verstärker (V2), der an den Empfangsschwingkreis angeschlossen ist, dadurch gekennzeichnet, wobei [sic] zwischen dem Empfangsschwingkreis und dem Verstärker (V2) mindestens zwei PIN-Dioden (D2 bis D5) antiparallel zum Schutz des Verstärkers (V2) geschaltet sind,

dadurch gekennzeichnet,

dass an die Sende-Empfangsantenne (L1) ein Sender angeschlossen ist, der zur Abstimmung des Empfangsschwingkreises mit einer gegenüber seinem bestimmungsgemäßen Senden reduzierten Leistung bei der Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreises betreibbar ist."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 lautet:

"Sende-Empfangsschaltung mit einer Sende-Empfangsantenne (L1), einem Empfangsschwingkreis, der an die Sende-Empfangsantenne (L1) angeschlossen ist, wobei die Sende-Empfangsantenne eine Antennenspule (L1) ist, die zusammen mit einem über einen Widerstand (R2) verbundenen Haupteinstellkondensator (C1) den Empfangsschwingkreis bildet und einem Verstärker (V2), der an den Empfangsschwingkreis angeschlossen ist, [deleted: dadurch gekennzeichnet,] wobei zwischen dem Empfangsschwingkreis und dem Verstärker (V2) mindestens zwei PIN-Dioden (D2 bis D5) antiparallel zum Schutz des Verstärkers (V2) geschaltet sind,

dadurch gekennzeichnet,

dass an die Sende-Empfangsantenne (L1) ein Sender angeschlossen ist, der zur Abstimmung des Empfangsschwingkreises mit [deleted: einer] gegenüber seinem bestimmungsgemäßen Senden [deleted: reduzierten] reduzierter Leistung bei der Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreises betreibbar ist."

Hervorhebungen der Änderungen gegenüber dem Hauptantrag wurden durch die Kammer hinzugefügt.

IV. Die für die Entscheidung relevanten Argumente der Beschwerdeführerin lauten im Wesentlichen wie folgt:

a) Die Erfindung sei so ausführlich offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen könne. Zwischen der Sende-Empfangsschaltung gemäß erteiltem Anspruch 1 und der Patentspezifikation bestünde keine Inkonsistenz. Der Anspruch sei so zu verstehen, dass die Sende-Empfangsantenne Teil des Empfangsschwingkreises sei. Im allgemeinen technischen Sprachgebrauch seien Formulierungen üblich, nach denen Komponenten an einen Kreislauf angeschlossen seien, obgleich die Komponenten streng genommen selbst Teil des Kreislaufes seien. So sei der Ausdruck "Der Bremskreislauf ist am Bremskraftverstärker angeschlossen" nur so zu verstehen, dass der Bremskraftverstärker in den Kreislauf eingebunden und damit Teil des Kreislaufes sei. Dies sei konsistent mit der in der Figur dargestellten Schaltung. Dort sei lediglich aus Gründen der Darstellung die Induktivität des Empfangsschwingkreises mit derjenigen der Sende-Empfangsantenne durch ein einziges Symbol dargestellt. Der Anspruch sei funktional aufzufassen, wohingegen bei einem tatsächlichen Ausführungsbeispiel beide Funktionen - Empfang und Schwingkreis - durch eine einzige Induktivität der Sende-Empfangsantenne implementiert würden. Aufgrund dessen sei auch die Ankopplung der Antenne an den Empfangsschwingkreis ausreichend offenbart.

b) Auch die Abstimmung der Resonanzfrequenz sei ausreichend offenbart. Alterung und Temperaturschwankungen machten eine Abstimmung nötig. Dabei werde der Sender bei der Soll-Resonanzfrequenz betrieben. Durch den Haupteinstellkondensator C1 werde die Resonanzfrequenz des Schwingkreises auf die Soll-Resonanzfrequenz eingestellt. Auch wie der Sender zum Abstimmen an den Empfangsschwingkreis angeschlossen werde, sei ausreichend anhand des Beispiels in der Anmeldung offenbart.

c) Abgesehen vom üblichen Sprachgebrauch, werde in der Patentspezifikation die Empfangsantenne als Teil des Empfangsschwingkreises dargestellt, siehe insbesondere Absatz [0015] des Streitpatents. Der Fachmann würde den Anspruch entsprechend verstehen. Der Fachmann würde insbesondere eine Auslegung des Anspruchs als unsinnig verwerfen, die dazu führen würde, dass der Anspruchsgegenstand nicht ausführbar sei.

d) Diese Überlegungen zeigten, dass der Wortlaut zumindest mehrdeutig sei. Infolgedessen seien die Beschreibung und Zeichnung für die Auslegung heranzuziehen. Hierbei werde aufgrund des bereits in der Patentanmeldung genannten Standes der Technik und der zur Abgrenzung gegenüber diesem Stand der Technik gewählten zweiteiligen Form deutlich, dass mit der im Anspruch gewählten Formulierung ein Schaltkreis wie im Stand der Technik beschrieben sei, bei dem die Empfangsspule Teil des Empfangsschwingkreises sei. Auch aus der Beschreibung der einzigen Figur im Streitpatent in Absatz [0015] ergebe sich eindeutig, dass der Anspruchswortlaut so zu verstehen sei, dass die Antenne an die Empfangsschaltung angeschlossen sei und beide zusammen einen Schwingkreis bildeten. In Absatz [0012] werde offenbart, dass das Schaltbild der einzigen Figur eine erfindungsgemäße Sende-Empfangsschaltung zeige. Auch hierdurch werde klar ausgedrückt, dass der Anspruchswortlaut so zu verstehen sei, dass die Antennenspule und Empfangskreis zusammen den Schwingkreis bildeten. Auch aus technischer Sicht könne der Anspruch nur so verstanden werden. Im Feld der Hörgeräte würde im Allgemeinen ein hohe Energieeffizienz angestrebt. Würde man im Empfangskreis ein weitere Spule vorsehen, damit tatsächlich ein Schwingkreis vorläge, müssten die Anzahl der Windungen der Antennenspule verringert werden, um die gewünschte Resonanzfrequenz beizubehalten. Dadurch würde aber die Empfängerleistung verringert. Dies würde dem Fachmann als technisch widersinnig erscheinen. Er würde Anspruch 1 also dahingehend verstehen, dass er die in der Figur abgebildete Schaltung bezeichne. Im Falle dieser einzig sinnvollen Auslegung gäbe es keine Probleme beim Abstimmen des Schwingkreises, da die Resonanzfrequenz nicht durch die nachträglich zugeschaltete Empfangsspule beeinflusst würde.

e) Hilfsantrag 4 sollte zugelassen werden. Obwohl der Beschwerdeführerin bewusst sei, dass ein Vertreterwechsel per se kein ausreichender Grund sei, sollte dieser doch berücksichtigt werden. Die Änderungen seien durch den Einspruchsgrund nach Artikel 100 b) EPÜ veranlasst. Der Anspruch sei klar. Da der Begriff "angeschlossen" mehrdeutig sei, werde er in diesem Hilfsantrag näher definiert. Es läge hier also ein Begriff und seine Definition vor und nicht zwei sich widersprechende Definitionen.

V. Die für die Entscheidung relevanten Argumente der Beschwerdegegnerinnen lauten im Wesentlichen wie folgt:

a) Die Erfindung, die der Prüfung auf die Erfordernisse der Ausführbarkeit zugrunde zu legen sei, sei die im Anspruch definierte. Ihre klare und korrekte Angabe liege in der alleinigen Verantwortung des Anmelders. Anspruch 1 wie erteilt bedürfe keiner Auslegung, denn der Begriff "angeschlossen" sei klar und werde an zwei Stellen im Anspruch konsistent verwendet. Daher müsse die Beschreibung und die Zeichnung gar nicht zur Auslegung herangezogen werden. Die diesbezüglichen Argumente der Beschwerdeführer griffen schon deshalb nicht.

b) Sie überzeugten aber auch nicht in der Sache. Der angebliche allgemeine Gebrauch des Begriffes "angeschlossen" wie ihn die Beschwerdeführerin vorbringt sei nicht nachvollziehbar. Standard sei der Fachmann nicht die Umgangssprache. "Anschließen" impliziere klar zwei getrennte Gebilde, die aneinander angeschlossen würden, und schließe daher aus, dass eines der Gebilde eigentlich Teil des anderen sei. Wäre es zutreffend, dass ein Fachmann sein Verständnis des Anspruchgegenstandes so wie wörtlich im Anspruch angegeben verwerfen würde, weil dieser nicht ausführbar sei, so hätte das Erfordernis der ausreichenden Offenbarung keine Daseinsberechtigung. Die Verwendung der zweiteiligen Form im Anspruch habe hinsichtlich der Interpretation des Anspruchs keine Rechtswirkung. Auch unter Berücksichtigung der Beschreibung und Zeichnung würde der Begriff "angeschlossen" nicht klargestellt, denn aus Absatz [0002] der Patentspezifikation folge, dass mit "Empfangsschaltung" der Verstärker gemeint sei. Damit folge, dass Absatz [0015] der Patentspezifikation keine Lehre enthalte, die die Begriffe "angeschlossen" und "Empfangsschwingkreis" erhellen könnte. Der Verweis auf die Formulierung in der Beschreibung, nach der die in der Figur gezeigte Schaltung "erfindungsgemäß" sei, zeige nur dass die Beschreibung keine eindeutige Interpretation des Anspruchs ermögliche. Der Vortrag der Beschwerdeführerin, was eine technisch sinnvolle Interpretation des Anspruchs darstelle, träfe nur auf eine Reihenschaltung von Spulen zu, nicht jedoch auf eine Parallelschaltung. Da der Anspruch diesbezüglich nicht eingeschränkt sei, kann er auch nicht zwingend in die Richtung der Beschwerdeführerin interpretiert werden.

c) Es sei nicht ausreichend offenbart, wie die technische Wirkung der Abstimmung erreicht werden könne.

d) Die gesamte unter a) zusammengefasste Argumentationslinie stelle einen neuen und für die Beschwerdegegnerinnen überraschenden Sachvortrag der Beschwerdeführerin dar, der nicht zugelassen werden sollte, insbesondere, weil er eine komplette Abkehr von der Argumentationslinie vor der Einspruchsabteilung und in der Beschwerdebegründung darstelle.

e) Hilfsantrag 4 sollte nicht in das Verfahren zugelassen werden. Der Vertreterwechsel sei ohnehin kein legitimer Grund und habe im vorliegenden Fall überdies schon 2015 stattgefunden. Der Hilfsantrag 4 sei nicht durch die vorläufige Meinung der Kammer veranlasst. Mangelnde Offenbarung sei das Hauptthema im Einspruchsverfahren gewesen. Die Änderungen seien der Beschreibung entnommen und seien für die Beschwerdegegnerin überraschend. Anspruch 1 gemäß dem Hilfsantrag weise Mängel bezüglich der Deutlichkeit auf, da nun zwei widersprüchliche Verwendungen des Begriffs "angeschlossen" im Anspruch auftauchten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

Unzureichende Offenbarung (Artikel 100 b) EPÜ)

2. Die Erfindung ist nicht so vollständig und ausführlich offenbart, dass ein Fachmann sie ausführen kann.

Notwendigkeit der Auslegung des Anspruchs

3. Gemäß Artikel 113 (2) EPÜ hat sich bei der Prüfung der europäischen Patentanmeldung oder des europäischen Patents und den Entscheidungen darüber das Europäische Patentamt an die vom Anmelder oder Patentinhaber vorgelegte oder gebilligte Fassung zu halten. Gemäß Regel 71 (5) EPÜ muss der Anmelder sein Einverständnis mit der Fassung, in der das Patent erteilt werden soll, erklären. Gemäß Artikel 84 EPÜ sind es die Ansprüche, die den Gegenstand angeben, für den Schutz begehrt wird. Sie müssen deutlich gefasst und von der Beschreibung gestützt sein.

4. Damit hat der Anmelder einerseits die Gestaltungsfreiheit bei der Formulierung seines Schutzbegehrens andererseits aber auch die alleinige Verantwortung, dass mit dem Anspruchstext auch tatsächlich der Gegenstand angegeben wird, den er schützen lassen möchte. Hierauf müssen sich Dritte nach der Erteilung verlassen können.

5. Es mag nicht immer gelingen oder auch anhand der inhärenten mangelnden Präzision menschlicher Sprache nicht immer vollständig erreichbar sein, den Anspruchsgegenstand so anzugeben, dass er keinerlei weiterer Auslegung bedarf. Ist dies der Fall, dann kann es vonnöten sein, die Beschreibung und die Zeichnungen heranzuziehen, um den Anspruch auszulegen.

6. Hiervon zu differenzieren ist aber der Fall, dass ein Anspruch deutlich einen Gegenstand definiert, so dass er zum Verständnis keines Rückgriffs auf weitere Auslegungsmittel bedarf, sich der Anspruchsgegenstand allerdings in der Beschreibung und Zeichnung nicht wiederfindet. Dieser zweite Fall sollte vor der Erteilung im Rahmen des Erfordernisses der Stützung durch die Beschreibung wie in Artikel 84 EPÜ angegeben behandelt werden.

7. Ist dies nicht geschehen, dann stellt eine Inkonsistenz zwischen Anspruchsgegenstand einerseits und Beschreibung und Zeichnungen andererseits allerdings keinen Grund dar, Merkmalen des beanspruchten Gegenstandes eine andere Bedeutung zu geben als die, die sich aus seinem Wortlaut eindeutig und ohne Zweifel ableiten lässt.

Würde das Europäische Patentamt nämlich eine bestimmte Interpretation des Anspruchsgegenstandes zum Gegenstand der Prüfung machen, die vom tatsächlich definierten Anspruchsgegenstand, der für sich genommen klar ist, abweicht, würde dies den oben genannten Grundsätzen, wie sie in den Artikeln 113 (1) und 84 EPÜ zum Ausdruck kommen, zuwiderlaufen. Denn dann würde das Europäische Patentamt de facto über einen anderen als den vom Anmelder vorgelegten Text entscheiden. Dadurch würde ein Element der Willkür in die Prüfung eingeführt, da der Gegenstand der Prüfung für Dritte nicht vorhersehbar wäre und möglicherweise nicht einmal objektiv festlegbar. Dadurch würde nach der Erteilung die Rechtsicherheit geschwächt. Des Weiteren würde man durch eine solche stillschweigende Uminterpretation de facto eine hypothetische Anspruchsänderung der Prüfung zugrunde legen, die von der mangelnden Stützung des tatsächlichen Anspruchsgegenstandes in der Beschreibung veranlasst ist. Da Artikel 84 EPÜ kein Einspruchsgrund ist, stünde ein solches Vorgehen im Widerspruch zu den Erfordernissen der Regel 80 EPÜ.

Anwendung dieser Grundsätze auf den vorliegenden Fall

8. Im vorliegenden Fall ist daher zu prüfen, ob der Wortlaut des Anspruchsmerkmals "Sende-Empfangsschaltung mit einer Sende-Empfangsantenne (L1), einem Empfangsschwingkreis, der an die Sende-Empfangsantenne (L1) angeschlossen ist" per se für den Fachmann verständlich ist oder einer Auslegung unter Rückgriff auf weitere Auslegungsmittel wie der Beschreibung bedarf.

9. Die Bedeutung des Begriffs "angeschlossen" ergibt sich durch das Verständnis des Fachmannes, nicht durch seine umgangssprachliche Verwendung. Der Begriff "anschließen" verlangt einen ersten Gegenstand, der an einen zweiten Gegenstand angeschlossen werden kann, und impliziert damit zwei voneinander getrennte Gebilde. Für den vorliegenden Fall heißt dies, dass die Sende-Empfangsantenne und der Empfangsschwingkreis nach normalem, fachlich korrektem Sprachgebrauch getrennte Gebilde sind und die Antenne somit nicht Teil des Empfangsschwingkreises sein kann.

10. Der diesbezügliche Vortrag der Beschwerdeführerin überzeugt nicht. Sie hat keine Nachweise dafür vorgelegt, dass der Begriff "angeschlossen" in der von ihr vorgeschlagenen Weise fachlich korrekt verwendet werden kann. Bestenfalls scheint das vorgeschlagene Beispiel eines "an den Bremskreislauf angeschlossenen Bremskraftverstärker" eine etwas saloppe und umgangssprachliche Formulierung zu sein, die aber wie dargelegt nicht der Standard der Prüfung sein kann. Ohne objektiven Nachweis kann der Argumentation der Beschwerdeführerin daher nicht gefolgt werden.

11. Ein Schwingkreis ist ein Schaltkreis, in dem die Spannung und der Strom Schwingungen ausführen können. Damit definiert der Wortlaut des Anspruchs wie erteilt, wie von der Anmelderin vorgelegt und wie von ihr abschließend gebilligt, dass eine Antenne nicht Teil eines Schwingkreises ist, sondern dass eine Antenne mit einem von ihr getrennt schwingfähigen Stromkreis verbunden ist.

12. Es besteht eine Inkonsistenz zwischen der Beschreibung und der einzigen Figur einerseits und dem Anspruchsgegenstand andererseits, denn die Beschreibung und die einzige Figur zeigen keinen Empfangsschwingkreis, der an die Sende-Empfangseinrichtung angeschlossen ist. Vielmehr ist dort eine Empfangsschaltung gezeigt, die nur durch den Anschluss an die Sende-Empfangsantenne, welche als Spule ausgebildet ist, zum Schwingkreis wird. Wie oben dargelegt, führt aber eine solche Inkonsistenz nicht dazu, dass der vom Anmelder gebilligte und erteilte Anspruchswortlaut, der eindeutig und verständlich ist, eine Neuinterpretation erfahren müsste.

Insofern greifen die diesbezüglichen Argumente der Beschwerdeführerin nicht, da schon die Voraussetzung für eine Interpretation des Anspruchswortlautes unter Rückgriff auf die Beschreibung und/oder Zeichnungen nicht gegeben ist, denn der Anspruchswortlaut ist für den Fachmann per se verständlich. Aus diesem Grund kann es dahingestellt bleiben, was der Fachmann aus der zweiteiligen Form, dem vorgetragenen technischen Zweck und dem Absatz [0015] des Streitpatents für Schlüsse ziehen würde. Auch das Argument bezüglich der zusammengefassten Darstellung der Induktivitäten in der Figur führt für die Beschwerdeführerin nicht zum Erfolg. Sie zeigt mit dieser Argumentation nur, dass das Ausführungsbeispiel und die Figur im Sinne des Anspruchswortlaut zu verstehen wären und nicht umgekehrt. Es ist aber gerade der Anspruchswortlaut, der die Probleme mit der Offenbarung bereitet.

13. Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, dass der Fachmann technisch sinnlose Auslegungen, insbesondere solche, die nicht ausführbar wären, verwerfen würde. Es sei vorausgeschickt, wie bereits oben erwähnt, dass der Anspruch für den Fachmann per se verständlich ist und damit schon die Prämisse des Arguments nicht zutrifft.

Das Argument kann aber auch in der Sache nicht überzeugen. Die Frage der Auslegung eines Anspruchs ist von der Prüfung, ob der Anspruchsgegenstand den Erfordernissen des EPÜ genügt, strikt zu trennen. Wenn ein Anspruch der Auslegung bedarf, dann wird der Fachmann versuchen, ihn technisch sinnvoll und im Gesamtkontext auszulegen. Dies bedeutet aber natürlich nicht, dass nur solche Auslegungen als technisch sinnvoll gelten können, bei denen die Erfordernisse des EPÜ erfüllt sind. Auch dies würde nämlich dem Prinzip widersprechen, dass der Anspruch den Gegenstand angibt, für den Schutz begehrt wird. Stattdessen würde man sich stillschweigend über den tatsächlich vorgelegten Text hinwegsetzen. Um eine sinnvolle Prüfung durchführen zu können, muss jede Auslegung des Anspruchs anhand objektiver Kriterien und eng am Wortlaut erfolgen. Sie kann hingegen nicht im Hinblick auf einen gewünschten Ausgang bei der Prüfung erfolgen.

Ausreichende Offenbarung des Anspruchsgegenstandes

14. Es ist also weiter zu prüfen, ob der Fachmann in der Lage ist, die Erfindung wie beansprucht auszuführen. Schwingkreise sind in der Elektrotechnik gängige Schaltungen. Insbesondere hatten weder die Einspruchsabteilung noch die Beschwerdegegnerin Schwierigkeiten zu erkennen, dass der Empfangsschaltung in der Figur des Streitpatents lediglich eine Induktivität fehlt, um ein Schwingkreis zu sein. Dies ist für die Kammer ausreichend, um zu schließen, dass der Fachmann schaltungstechnisch eine Sende-Empfangsschaltung mit den im Anspruch genannten Komponenten nacharbeiten kann. Hierfür müsste er lediglich eine Induktivität in der Empfangsschaltung gemäß der einzigen Figur vorsehen. Damit ist auch die Art des Anschlusses der Sende-Empfangsantenne an den so ausgeführten Empfangsschwingkreis oder der Sendeschaltung an die Sende-Empfangs-Antenne während des normalen Betriebes ausreichend offenbart, denn durch eine zusätzlich benötigte Induktivität in der Empfangsschaltung verliert die diesbezügliche Offenbarung im Streitpatent nicht ihre Anwendbarkeit. Insofern kann die Kammer den Ausführungen der Beschwerdeführerin bezüglich der Ankopplung der Antenne an einen Empfangsschwingkreis im normalen Betrieb und der Ausführung von Schwingkreisen als solche folgen.

15. Allerdings fordert Anspruch 1, dass der Sender zum Zweck der Abstimmung des Empfangschwingkreises bei der Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreises betreibbar ist. Anspruch 1 enthält somit eine technische Wirkung, nämlich die Abstimmung der Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreis auf eine gewünschte Frequenz. Damit der Anspruchsgegenstand ausführlich genug offenbart ist, muss auch offenbart werden, wie diese technische Wirkung erreicht werden kann.

16. Der in der Patentschrift genannte technische Hintergrund dieser Abstimmung im Kontext des dort genannten Beispiels ist der folgende: Der Empfangsschwingkreis soll als ein Vorverstärker für das schwache Empfangssignal wirken, siehe Absatz [0015] der Patentschrift. Der Verstärkungsfaktor ist umso größer, je näher die Resonanzfrequenz des Empfangsschwing-kreises an der Frequenz des anregenden Empfangsignals liegt. Da sich aufgrund von verschiedenen Einflüssen wie Alterung und Temperaturschwankungen die Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreises jedoch verschieben kann, kann eine erneute Abstimmung vonnöten sein. Dies funktioniert beim Beispiel der Beschreibung laut Absatz [0021] so, dass der Sender bei der "Resonanzfrequenz" mit geringer Leistung betrieben wird und die Frequenz des Empfangsschwingkreises so verschoben wird, dass das anregende Abstimmsignal des Senders eine möglichst große Ausgangsamplitude bewirkt. Die Formulierung in Absatz [0021] erscheint etwas ungenau. Es dürfte so sein, dass der Sender bei der Soll-Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreises betrieben wird und die Ist-Resonanzfrequenz auf diese abgestimmt wird. Beim Beispiel gemäß Beschreibung und Figur ist die Antenne als Spule ausgebildet und bildet mit der Empfangsschaltung zusammen einen Empfangsschwingkreis mit einer bestimmten abzustimmenden (Ist-)Resonanzfrequenz. Diese bleibt nach dem Abstimmvorgang auch für den Empfangsvorgang bis auf die oben genannten Alterungs- und Temperaturprozesse gleich, da die Antenneninduktivität beim Abstimmen selbst Teil des Empfangsschaltkreises war.

17. Es ist allerdings kein Weg offenbart, wie der technische Effekt der Abstimmung erreicht werden soll, wenn die Sende-Empfangsantenne anspruchsgemäß an einen Empfangsschwingkreis, und nicht an den in der Figur dargestellten Empfangsschaltkreis, angeschlossen ist.

Zunächst ist festzuhalten, dass sich in der Anmeldung kein einziges konkretes Ausführungsbeispiel für den anspruchgemäßen Gegenstand befindet, obwohl dies eigentlich gemäß Regel 42 1) e) EPÜ gefordert wird. Dies ist natürlich grundsätzlich für eine ausreichende Offenbarung schon problematisch, aber noch nicht entscheidend. Der Fachmann wird versuchen, von dem offenbarten Beispiel auszugehen und es an den Anspruchsgegenstand anzupassen. Allerdings muss er erkennen, dass es nicht übertragbar ist. Es ergibt sich nämlich das Problem, dass die Induktivität der Sende-Empfangsantenne die Resonanzfrequenz des kombinierten Antenne/Empfangsschwingkreises beeinflusst. Anspruchsgemäß wird der Sender bei der Resonanzfrequenz des Empfangschwingkreises und nicht bei der Resonanzfrequenz des kombinierten Antenne/Empfangsschwingkreises betrieben. Es ist nicht offenbart, wie der Empfangsschwingkreis isoliert angeregt und abgestimmt werden soll. Hierzu müsste irgendwie das Sendersignal in den Empfangsschwingkreis gekoppelt werden, ohne dass die koppelnde Antenne dessen Resonanzfrequenz verändert. Es finden sich aber keine Angaben im Streitpatent, wie dies bewerkstelligt werden kann.

Es ist weiterhin kein Weg angegeben, wie tatsächlich die gewünschte Abstimmung erreicht werden sollte. Denn damit ein Empfangssignal in den Empfangsschwingkreis geleitet wird, muss zwangsläufig die Sende-Empfangsantenne an den Empfangsschwingkreis angekoppelt sein. Dies würde aber, wie dargelegt, zu einer kombinierten Resonanzfrequenz führen, die von der des entkoppelten Empfangsschwingkreises abweicht. Es wird kein Weg offenbart, wie diese Verschiebung der Resonanzfrequenz durch Ankopplung der Sende- und Empfangsantenne bei der Abstimmung der Resonanzfrequenz des Empfangsschwingkreises ohne angekoppelte Antenne kompensiert werden soll.

18. Die Beschwerdeführerin argumentierte im Wesentlichen, dass das Abstimmen der Sende- und Empfangsschaltung gemäß Beschreibung und Zeichnungen ausreichend offenbart sei, was nicht bestritten wurde. Allerdings verkennt sie, dass aufgrund des Anspruchswortlautes "Abstimmen des Empfangsschwingkreises", der eben die Antenne nicht beinhaltet, die hier dargelegten Probleme der An- und Abkopplung der Antenne und der Verschiebung der Frequenz auftreten. Die Beschwerdeführerin hat nicht die oben genannten Schlussfolgerungen bestritten, sondern nur die Anspruchsauslegung, aus der sie folgen. Insofern treffen ihre diesbezüglichen Argumente nur auf das Ausführungsbeispiel und die Figur zu, nicht aber auf den Anspruchsgegenstand.

19. Daher ist die Erfindung wie beansprucht im Streitpatent nicht so ausführlich und vollständig angegeben, dass ein Fachmann sie ausführen kann. Der Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 b) EPÜ steht damit der Aufrechterhaltung des Streitpatents entgegen.

20. Die Beschwerdegegnerinnen hatten ausgeführt, dass die Argumentationslinie der Beschwerdeführerin einem neuen und überraschenden Sachvortrag gleichkäme und daher unzulässig sei. In Anbetracht der Schlussfolgerung der Kammer in der Sache kann diese Frage aber ohne Entscheidung bleiben.

Zulassung des als Hilfsantrag 4 bezeichneten Hilfsantrages

21. Der als Hilfsantrag 4 bezeichnete Hilfsantrag wurde nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung eingereicht. Seine Zulassung unterliegt damit gemäß Artikel 13 (1) VOBK dem Ermessen der Kammer.

22. Bezüglich des Zeitpunktes des Hilfsantrages ist festzustellen, dass der geltend gemachte Vertreterwechsel bereits 2015, also in etwa vier Jahre vor der Vorlage des Hilfsantrages, stattgefunden hat und schon deshalb als Begründung ausscheidet. Auch hat die Kammer in ihrer die Verhandlung vorbereitenden Mitteilung keine völlig neuen Aspekte aufgeworfen, die die Vorlage des Hilfsantrages rechtfertigen könnten. Dass eine Inkonsistenz zwischen Anspruchsgegenstand und Beschreibung besteht, war bereits im Einspruchsverfahren das zentrale Thema und entscheidender Grund für den Widerruf des Patents. Insbesondere wurde der Aspekt der Abstimmung schon in der angefochtenen Entscheidung auf Seite 5, zweiter Absatz benannt und von der Beschwerdeführerin in Punkt 4. ihrer Beschwerdebegründung angesprochen. Daher sieht die Kammer keine ausreichende Rechtfertigung für den späten Zeitpunkt der Vorlage des Hilfsantrages.

23. Anspruch 1 des Hilfsantrags enthält Änderungen, die der Beschreibung entstammen. Damit muss der geänderte Gegenstand auf die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ geprüft werden, insofern die Änderungen einen Mangel an Deutlichkeit verursachen. Einerseits wird im Anspruch definiert, dass die Sende-Empfangsantenne an den Empfangsschwingkreis angeschlossen ist. Wie weiter oben unter Punkt 9. dargelegt, folgt daraus, dass sie kein Teil des Empfangsschwingkreises sein kann. Das hinzugefügte Merkmal definiert nun aber genau dies, nämlich, dass die Sende-Empfangsantenne Teil des Empfangsschwingkreises sein soll. Damit ist der geänderte Anspruchsgegenstand inkonsistent und somit nicht deutlich angegeben. Die Beschwerdeführerin stützte ihre Argumentation erneut auf die Prämisse, der Begriff "angeschlossen" sei mehrdeutig, weshalb sich durch die Änderungen keine Inkonsistenz ergäbe, sondern lediglich ein mehrdeutiger Begriff klargestellt würde. Dem kann die Kammer aus denselben Gründen wie schon bei der Diskussion der ausreichenden Offenbarung unter Punkt 9. nicht folgen. Damit würde eine Zulassung in das Verfahren prima facie Anlass für neue Einwände geben und somit dem Grundsatz der Verfahrensökonomie zuwiderlaufen.

24. Daher übte die Kammer unter Berücksichtigung des Verfahrensstadiums und im Hinblick auf die gebotene Verfahrensökonomie ihr Ermessen gemäß Artikel 13 (1) VOBK dahingehend aus, den als Hilfsantrag 4 bezeichneten Hilfsantrag nicht in das Verfahren zuzulassen.

25. Damit liegt kein gewährbarer Antrag der Beschwerdeführerin vor. Aus diesem Grund gibt die Kammer dem Antrag der Beschwerdegegnerinnen statt.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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