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T 1339/14 05-09-2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T133914.20190905
Date de la décision
05 September 2019
Numéro de l'affaire
T 1339/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97810416.4
Classe de la CIB
G01V 8/20
F16P 3/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 442.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Lichtschranke oder Lichtvorhang mit Ausrichthilfe

Nom du demandeur
Rockwell Automation Safety AG
Nom de l'opposant

Leuze electronic GmbH + Co. KG

Sick AG

Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 101(3)(a)
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 113(1) 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Mündliche Verhandlung - in Abwesenheit des Beschwerdeführers E und des Beschwerdegegners abgehalten

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0768/18

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerden der Patentinhaberin und Einsprechenden 1 richten sich gegen die Entscheidung der Einspruchs­abteilung, das europäische Patent Nr. EP-B-0889332 in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten (Artikel 101(3) a) EPÜ).

II. Die Einsprüche der Einsprechenden 1 und 2 waren gegen das Patent im gesamten Umfang gerichtet und darauf ge­stützt, dass der beanspruchte Gegenstand des Patents nicht neu sei und nicht auf einer erfinderischen Tätig­keit beruhe (Artikel 100 a) EPÜ 1973 in Verbindung mit Artikel 54 und 56 EPÜ 1973).

III. Es wird auf folgende Dokumente Bezug genommen:

E1:|Auf der sicheren Seite stehen, wenglor sensoric gmbh, Tettnang (DE), 1995,|

E2:|DE 195 37 051 C, |

E7:|LVU 206 ... LVU 1406 Unfallschutz-Licht­vor­hänge, Erwin Sick GmbH, Waldkirch (DE), 1991,|

E8:|Laser-Ausrichthilfe - Laser Alignment Aid - Dispositif laser d'aide à l'alignement­­, Erwin Sick GmbH, Waldkirch (DE), 1995.|

IV. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand in Ab­wesenheit der Beschwerdeführerin E (Einsprechende 1) und der Beschwerdegegnerin (Einsprechende 2) statt, worüber die Kammer jeweils vorab schriftlich informiert worden war.

In der mündlichen Verhandlung beantragte die Be­schwerdeführerin P (Patentinhaberin) die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents gemäß Hauptantrag (einziger Antrag), wobei der Hauptantrag folgende Fassung aufweist:

Beschreibung:

Spalten 1, 2, 5, 6 in der Fassung wie durch die Einspruchsabteilung aufrechterhalten, Spalten 3, 4, 7, 8 eingereicht in der münd­li­chen Verhandlung vor der Kammer;

Ansprüche:

Nr. 1 bis 19 eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer,

Zeichnungen:

Figuren 1 bis 6 der Patentschrift.

Die Beschwerdeführerin P hatte im schriftlichen Ver­fahren erklärt, dass sie ihren Antrag, die Beschwerde der Beschwerdeführerin E als unzulässig zu verwerfen, nicht aufrechterhalte.

Die Beschwerdeführerin E hatte schriftlich beantragt, die ange­fochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im vollen Umfang zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin hatte schriftlich beantragt, die Beschwerde der Beschwerdeführerin P zurückzuweisen.

V. Der Wortlaut der unabhängigen Ansprüche 1 und 11 des einzigen Antrags lautet wie folgt (Merkmalsbezeichnung "(i)" bis "(vii)" durch die Kammer):

"1. Verfahren zum gegenseitigen geometrischen Ausrich­ten zweier einander gegenüberliegender, jeweils einen oder mehrere Sender (13) und Empfänger (15) aufwei­sen­der Leisten einer Lichtschranke oder eines Lichtvor­hangs,

bei welchem Verfahren wenigstens ein von einer Licht­quelle (29, 29') ausgesandter und bezüglich einer ersten Leiste definiert ausgerichteter elektro­magne­tischer Richtstrahl von der ersten Leiste (17) auf eine der ersten Leiste (17) gegenüberliegend angeordnete

zweite Leiste (19) gerichtet,

der Auftreffpunkt des Richtstrahls bezüglich eines vor­bestimmten Referenzpunktes (35) festgestellt und gege­benenfalls die gegenseitige Ausrichtung der Leisten (17, 19) aufeinander abgestimmt wird,

dadurch gekennzeichnet, dass

(i) zum gegenseitigen Ausrichten der Leisten (17, 19) we­nigs­tens zwei zueinander gegenläufige, in Abstand von­­­einander angeordnete Richtstrahlen (33, 33'; 33, 33', 33'') des sichtbaren Spektralbereichs eingesetzt werden, die auf den an der jeweils gegenüberliegenden Leiste angeordneten zugehörigen Referenzpunkt ausge­sendet werden,

(ii) wobei die Leisten in Bezug aufeinander solange justiert werden, bis die beiden gegenläufigen Richt­strahlen auf ihren jeweiligen Referenzpunkt ausge­richtet sind, und die Richtstrahlen (33, 33', 33'') gleichzeitig erzeugt werden und dann die Justage vorgenommen wird,

(iii) wobei die Lichtquellen zusätzlich zu den einen oder meh­reren Sendern und Empfängern in den Leisten inte­griert sind und die Ausrichtung der von den Licht­quel­len (29, 29'; 36) ausgesandten Richtstrahlen bezüg­lich der Leisten (17, 19) und den darin auf­genommenen Sen­dern (13) und Empfängern (15) bereits im Werk erfolgt."

"11. Lichtschranke oder Lichtvorhang mit einer Aus­richt­hilfe zur gegenseitigen geometrischen Aus­­richtung zweier einander gegenüberliegenden, jeweils ein oder mehrere Sender (13) und Empfänger (15) aufweisenden Leisten (17, 19), mit einer ersten und einer zweiten

jeweils miteinander zusammenwirkende Sender (13) und/oder Empfänger (15) aufweisenden Leiste (17, 19), und wenigstens einer zur ersten Leiste (17) definiert angeordneten Lichtquelle (29) zum Aussenden eines Richtstrahls (33), einer Speise- und Steuereinheit für die Lichtquelle (29), gekennzeichnet durch

(iv) wenigstens eine in der ersten Leiste (17) inte­grierte Lichtquelle (29) des sichtbaren Spektral­be­reichs zur Erzeugung eines ersten sichtbaren Richt­strahls (33),

(v) in der zweiten Leiste (19) integrierte Umlenk­mittel (39, 39') zum Umlenken des ersten Richtstrahls (33) und zur Erzeugung eines zweiten, gegenläufigen Richtstrahls (33') in Abstand zum ersten Richtstrahl (33); oder

(vi) durch wenigstens eine erste und eine zweite Lichtquelle (29, 29') jeweils des sichtbaren Spektral­bereichs, welche in der ersten resp. zweiten Leiste (17, 19) zusätzlich zu den einen oder mehreren Sendern und Empfängern integriert sind, zur gleichzeitigen Er­zeugung von zwei zueinander gegenläufigen, in Abstand voneinander angeordneten sichtbaren Richtstrahlen (33, 33'),

(vii) wobei die Lichtquellen (29, 29', 36) und Um­lenk­mittel (39, 39') ab Werk so angeordnet sind, dass diese bezüg­lich der Sender (13) und Empfänger (15) eine definierte Lage einnehmen, sodass durch Feststellen der jeweiligen auf der ersten beziehungsweise zweiten Leiste (17, 19) angeordneten Auftreffpunkte der Richt­strahlen die gegen­seitige Ausrichtung der Leisten (17, 19) fest­stellbar ist."

VI. Die Parteien haben im Wesentlichen Folgendes bezüglich erfinderischer Tätigkeit vorge­tragen:

Die Beschwerdeführerin E ist der Ansicht, dass der be­anspruchte Gegenstand gegenüber Dokument E2 in Kombina­tion mit Fachwissen oder Dokument E1 keine erfinde­ri­sche Tätigkeit aufweise.

Die Beschwerdegegnerin stimmt mit den Ausführungen in der Entscheidung über­ein, wo­nach der beanspruchte Gegen­stand gegenüber Doku­ment E8 in Kombination mit Dokument E7 keine erfinderische Tätigkeit aufweise.

Die Beschwerdeführerin P ist der Meinung, dass der beanspruchte Gegenstand eine erfinderische Tätigkeit aufweise, insbesondere gegenüber der Kombination der Dokumente E7 und E8.

Entscheidungsgründe

1. Verfahrensfragen

1.1 Rechtliches Gehör

Wie schriftlich angekündigt, nahmen die Beschwerde­füh­rerin E und die Be­schwer­de­gegnerin, die jeweils ord­nungsgemäß geladen worden waren, nicht an der münd­lichen Verhandlung vor der Kammer teil. Gemäß Regel 71(2) EPÜ 1973 wurde das Verfahren ohne diese Parteien fortgesetzt.

Nach Artikel 15(3) VOBK ist die Kammer "nicht ver­pflich­tet, einen Verfahrensschritt einschließlich ihrer Entscheidung aufzuschieben, nur weil ein ordnungsgemäß geladener Beteiligter in der mündlichen Verhandlung nicht anwesend ist; dieser kann dann so behandelt werden, als stütze er sich lediglich auf sein schriftliches Vorbringen".

In der Tat, Zweck der mündlichen Verhandlung ist es, den Beteiligten die Gelegenheit zu geben, sich nicht nur schriftlich, sondern auch mündlich zu äußern und in dieser Form gehört zu werden. Darüber hinaus ermöglicht eine mündliche Verhandlung auch, dass Parteien ihr Vor­bringen ändern und gegebenenfalls auf solche Änderungen der Gegenpartei unmittelbar in der mündlichen Verhand­lung reagieren. Ein Beteiligter, der nicht an der münd­lichen Verhandlung teilnimmt, verzichtet jedoch auf diese Gelegenheit.

Im vorliegenden Fall reichte die Beschwerdeführerin P in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer einen neuen Hauptantrag ein und nahm die anhängigen Hilfs­an­träge zurück. Der neue Antrag räumte aus den unten ge­nann­ten Gründen alle offenen Einwände aus, ohne An­lass zu neuen Beanstandungen zu geben und war somit zu­zu­lassen. Die Beschwerdeführerin E und die Be­schwer­de­gegnerin mussten damit rechnen, dass die Beschwerde­führerin P versuchen würden, alle offenen Einwände durch geänderte Ansprüche und eine geänderte Beschrei­bung zu überwinden. Dies gilt im vorliegenden Fall umso mehr, als die neuen Ansprüche mit denjenigen des der Entscheidung zugrunde liegenden Hilfsantrags 1 - abge­sehen von der Streichung eines abhängigen Anspruchs - iden­tisch sind und die Beschreibung lediglich an die ge­änderten Ansprüche angepasst wurde.

Durch ihre bewusste Abwesenheit von der mündlichen Ver­handlung verzichteten die Beschwerdeführerin E und die Be­schwer­de­gegnerin auf die Gelegen­heit, sich zur Zu­lassung und Gewährbarkeit des neuen Antrags zu äußern und können deshalb so behandelt werden, als stützten sie sich diesbezüglich auf ihr schriftliches Vorbrin­gen.

Die vorliegende Entscheidung, welche auf dem neu ein­gereichten Hauptantrag basiert, verletzt daher nicht das rechtliche Gehör der Beschwerdeführerin E und der Be­schwer­de­gegnerin (Artikel 113(1) EPÜ 1973).

1.2 Zulassung des neuen Hauptantrags

Wie oben beschrieben reichte die Beschwerdeführerin P in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer einen neuen Hauptantrag ein, welcher alle offenen Einwände aus­räumte, ohne Anlass zu neuen Beanstandungen zu geben. Die Kammer war damit in der Lage, den neuen Antrag zu behandeln und sah keinen Grund für dessen Nicht-Zulassung und ließ den Antrag somit in das Verfahren zu (Artikel 13(1) und (3) VOBK).

2. Erfinderische Tätigkeit

2.1 Nächstliegender Stand der Technik

2.1.1 Die unabhängigen Ansprüche 1 und 11 des einzigen An­trags sind identisch mit den Ansprüchen 1 und 11 des der Entscheidung zugrunde liegenden Hilfsantrags 1.

Die Einspruchsabteilung entschied in der angefochtenen Ent­scheidung, dass sowohl Dokument E2 als auch Dokument E8 ein geeigneter Ausgangspunkt bei der Beurtei­lung der er­finderischen Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes darstelle (siehe Punkte 7.1.1 und 7.3.1 der Gründe).

Die Beschwerdeführerin E sieht Dokument E2 als den nächst­liegenden Stand der Technik an, während die Be­schwerde­gegnerin mit den Ausführungen in der Ent­schei­dung über­einstimmt, wo­nach von Doku­ment E8 als dem nächst­lie­gen­den Stand der Technik ausgegangen wird.

2.1.2 Zunächst stellt die Kammer Folgendes fest: Wenn dem Fachmann mehrere gangbare Lösungswege offen­stehen, d. h. von mehreren unterschiedlichen Dokumenten aus­gehende Wege, die zur Erfindung führen könnten, ist die Erfindung nach ständiger Recht­sprechung der Be­schwerde­kammern in Bezug auf alle diese Wege zu prüfen, bevor ihr die er­finderische Tätigkeit zugesprochen wird (siehe Recht­sprechung der Beschwerdekammern des EPA, 9. Auflage, Abschnitt I.D.3.1).

2.1.3 Im vorliegenden Fall offenbaren sowohl Dokument E2 als auch Dokument E8 einen Gegenstand, der zum gleichen Zweck wie die bean­spruchte Erfindung entwickelt wurde, nämlich zur gegenseitigen Ausrich­tung zweier einander gegenüberliegender, jeweils min­des­tens einen Sender und Empfänger aufweisender Leisten einer Lichtschranke, und wichtige technische Merkmale mit ihr gemein hat. Ins­besondere werden in bei­den Do­kumenten zu dieser Aus­rich­tung zwei zueinander gegen­läufige, in Abstand von­einander angeordnete Richtstrah­len eingesetzt (siehe die Ausführungen unten).

Somit werden sowohl Dokument E2 als auch Dokument E8 als plausible Ausgangs­punkte bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit angesehen.

2.2 Unterschiedsmerkmale

2.2.1 Dokument E2 offenbart (siehe Spalte 2, Zeile 66 - Spalte 3, Zeile 3; Spalte 3, Zeilen 32-55; Spalte 4, Zeilen 4-23; Spalte 5, Zeilen 34-68; Abbildungen 1, 2, 4 und 5) eine opto-elektronische Sensoranordnung zur Über­wachung des Zugangs zu einem Überwachungsbereich. Die Sensoranordnung besteht aus einer Lichtschranke mit einem Sender 3 und einem Empfänger 4 sowie einem Um­lenk­­element 5 mit einem Sendelichtstrahlen empfangenden Empfangselement 11 und einem Sendelichtstrahlen emit­tierenden Sendeelement 12. Das Sendeelement 12 und das Empfangselement 11 sind im Umlenkelement 5 ortsfest verbaut und über eine Zuleitung 13 ver­bun­den, über wel­che die im Empfangselement 11 regis­trier­ten Emp­fangs­signale zum Sendeelement 12 übertragen werden. Die Emp­fangssignale lösen die Emission von Sende­licht­strahlen 8 im Sende­element 12 aus, so dass das Umlenkelement 5 wie ein Umlenkspiegel wirkt.

An dem Umlenkelement 5 ist eine Ausrichteinheit 14 vor­gesehen, welche eine am Umlenkelement 5 sichtbar ange­brachte Leuchtdiodenanzeige aufweist und über eine Zu­leitung 15 mit dem Empfangselement 11 verbunden ist. Die Leuchtdiodenanzeige wird aktiviert, sobald der am Empfangselement 11 anstehende Empfangsignalpegel einen Schwellwert überschreitet. Dann trifft genügend Sende­licht auf das Empfangselement 11, um einen sicheren Betrieb der Sensoranordnung zu gewährleisten. Die Aus­richteinheit 14 erleichtert somit die Justage der Sensor­­anordnung, denn bei der Ausrichtung eines Senders 3 oder eines Sendeelementes 12 relativ zu einem Emp­fangselement 11 kann anhand der Ausrichteinheit 14 un­mittelbar festgestellt werden, ob die Ausrichtung des Strahlengangs der Sendelichtstrahlen 8 korrekt erfolgt ist. Entsprechend ist am Empfänger 4 der Lichtschranke ebenfalls eine Ausrichteinheit 14 vorgesehen, mit welcher eine Justage bezüglich der von einem Sende­element 12 ausgestrahlten Sendelichtstrahlen 8 erfolgt.

Zur Justage der Sensoranordnung wird einerseits der Sender 3 der Lichtschranke auf das Empfangselement 11 des Umlenkelements 5 ausgerichtet, wobei die Ausricht­einheit 14 des Umlenkelements 5 als Ausrichthilfe verwendet wird. Andererseits wird in einem zweiten Justagevorgang der Empfänger 4 auf das Sendeelement 12 des Umlenkelements 5 ausgerichtet, wobei die Ausricht­einheit 14 am Empfänger 4 der Lichtschranke als Aus­rich­thilfe verwendet wird.

In Abbildung 5 ist ein Ausführungsbeispiel von Umlenk­elementen 5 dargestellt, welche zwei Paare von mit je­weils einer Zuleitung 13 verbun­denen Sende- 12 und Empfangselementen 11 und zwei identisch ausgebildete, quader­förmige Gehäuse 20, 21 aufweisen. In jedem Ge­häuse 20, 21 ist jeweils ein Sendeelement 12 des einen Paares und ein Empfangselement 11 des anderen Paares angeordnet. Im ersten Gehäuse 20 ist das Sendeelement 12 des ersten Paares unterhalb des Empfangselements 11 des zweiten Paares angeordnet. Entsprechend ist im zweiten Gehäuse 21 das Empfangselement 11 des ersten Paares unterhalb des Sendeelements 12 des zweiten Paares angeordnet. Das Sende- 12 und Empfangselement 11 sind an der Frontseite des jeweiligen Gehäuses 20, 21 mit parallel verlau­fen­den, senkrecht zur Frontseite verlaufenden optischen Achsen angeordnet. Jedes Emp­fangselement 11 ist über die Zuleitung 15 mit der eben­falls an der Frontseite des Gehäuses 20, 21 angeord­neten Ausrichteinheit 14 verbunden. Zudem ist wiederum eine zweite Leuchtdioden­anzeige 18 vorgesehen.

2.2.2 In Übereinstimmung mit der Beurteilung der Einspruchs­abteilung­­­ (siehe Punkte 7.3.2 und 7.3.3 der Entschei­dungs­gründe) offenbart Dokument E2 somit - unter Ver­wendung des Wort­lauts von Anspruch 1 - ein Verfahren zum gegen­seitigen geometrischen Ausrich­ten zweier ein­ander gegen­über­liegender, jeweils einen oder mehrere Sender (Sende­element 12) und Empfänger (Empfangselement 11) aufwei­sen­der Leisten (Gehäuse 20, 21) einer Licht­schranke,

bei welchem Verfahren wenigstens ein von einer Licht­quelle (Sendeelement 12) ausgesandter und bezüglich einer ersten Leiste (Gehäuse 20) definiert ausgerich­te­ter elektro­magne­tischer Richtstrahl (Sendelichtstrahl 8) von der ersten Leiste (Gehäuse 20) auf eine der ersten Leiste (Gehäuse 20) gegenüberliegend angeordnete zweite Leiste (Gehäuse 21) gerichtet,

der Auftreffpunkt des Richtstrahls bezüglich eines vor­bestimmten Referenzpunktes (Empfangselement 11) fest­gestellt und gege­benenfalls die gegenseitige Ausrich­tung der Leisten (Gehäuse 20, 21) aufeinander abge­stimmt wird, wobei

(i)' zum gegenseitigen Ausrichten der Leisten (Ge­häuse 20, 21) we­nigs­tens zwei zueinander gegen­läufige, in Abstand von­­­einander angeordnete Richt­strahlen (von den jeweiligen, in den Gehäusen 20 bzw. 21 unterge­brach­ten Sendeelementen 12 emittierte Sende­licht­strah­len 8) eingesetzt werden, die auf den an der jeweils gegenüberliegenden Leiste (Gehäuse 20, 21) ange­ordneten zugehörigen Referenzpunkt ausge­sendet werden,

(ii) wobei die Leisten in Bezug aufeinander solange justiert werden (mit Hilfe der jeweiligen Ausricht­ein­heiten 14), bis die beiden gegenläufigen Richt­strah­len (Sende­licht­strah­len 8) auf ihren jeweiligen Referenz­punkt (jewei­li­ges Empfangselement 11) ausgerichtet sind, und die Richtstrahlen gleichzeitig erzeugt werden und dann die Justage vorgenommen wird,

(iii)' wobei die Ausrichtung der von den Licht­quel­len (Sende­elemente 12) ausgesandten Richtstrahlen (Sende­licht­strah­len 8) bezüglich der Leisten (Gehäuse 20, 21) und den darin aufgenommenen Sen­dern (Sende­elemente 12) und Empfängern (Empfangselemente 11) bereits im Werk erfolgt (durch die ortsfeste Verbauung der Empfangs­elemente 11 und Sende­elemente 12 in den jeweiligen Gehäusen 20, 21).

Der Gegenstand von Anspruch 1 unterscheidet sich daher dadurch von dem aus Dokument E2 bekannten Verfahren, dass

(i)'' Richtstrahlen des sichtbaren Spektralbereichs eingesetzt werden, und

(iii)'' die Lichtquellen zusätzlich zu den einen oder meh­reren Sendern und Empfängern in den Leisten inte­griert sind.

Dies ist zwischen den Parteien unstrittig.

2.2.3 In Bezug auf die in Anspruch 11 definierte erste Alter­native, wonach in der zweiten Leiste "Umlenkmittel" in­tegriert sind (siehe oben Punkt V., Merkmal (v) in An­spruch 11), entschied die Einspruchsabteilung, dass die beanspruchten Umlenkmittel in keinem Dokument des be­kann­­ten Standes der Technik offenbart seien, insbeson­dere nicht im Dokument E2 (siehe Punkt 7.2 der Gründe).

Nach Ansicht der Beschwerdeführerin E sei jedoch das in Doku­ment E2 offenbarte Umlenkelement 5 als die bean­spruch­ten Umlenk­mittel anzusehen.

Die Kammer stimmt mit der Beschwerdeführerin P darin überein, dass es aus dem Wortlaut des Anspruchs 11 folgt, dass die beanspruchten "Umlenkmittel" auf der einen Seite und die beanspruchten "Sender" bzw. "Emp­fänger" auf der anderen Seite unterschiedliche Be­stand­teile der ­beanspruchten Lichtschranke bilden. Ansonsten könnten die "Umlenkmittel" nämlich nicht die im Merkmal (vii) des Anspruchs 11 (siehe Punkt V. oben) definierte Lage bezüglich der "Sender" und "Empfänger" einnehmen, so dass die gegen­seitige Ausrichtung der Leisten durch Feststellen der jeweiligen auf der ersten bzw. zweiten Leiste angeordneten Auftreff­punkte der Richt­strahlen fest­stellbar ist. Diese Auslegung der Begriffe "Umlenk­mittel", "Sender" und "Empfänger" ist auch in Überein­stimmung mit dem entsprechenden, im Absatz [0021] des Streitpatents mit Bezug auf Abbildung 4 beschriebenen Ausführungsbeispiel, wonach die Umlenkspiegel 39 und 39' (welche die beanspruchten "Umlenkmittel" bilden) von den die Lichtstrahlen 21 emittierenden bzw. detek­tierenden Sendern 13 und Empfängern 15 (welche die be­an­spruchten "Sender" bzw. "Empfänger" darstellen) ver­schieden sind.

Wie oben unter Punkt 2.2.2 ausgeführt, werden jedoch mindes­tens jeweils ein Sendeelement 12 und Empfangs­element 11 der Umlenkelemente 5 als der beanspruchte "Sender" bzw. "Emp­fänger" ange­se­hen. Dementsprechend können die Sende- 12 und Empfangs­elemente 11 eines Umlenkelements 5 nicht zusätzlich als die beanspruchten "Umlenkmittel" gelten.

Folglich unterscheidet sich der Gegenstand des An­spruchs 11 von der aus Dokument E2 bekannten Licht­schranke durch

(iv)' eine ­­Lichtquelle des sichtbaren Spektral­be­reichs,

(v) in der zweiten Leiste integrierte Umlenk­mittel zum Umlenken des ersten Richtstrahls und zur Erzeugung eines zweiten, gegenläufigen Richtstrahls in Abstand zum ersten Richtstrahl; oder

(vi) wenigstens eine erste und eine zweite Licht­quelle jeweils des sichtbaren Spektral­bereichs, welche in der ersten resp. zweiten Leiste zusätzlich zu den einen oder mehreren Sendern und Empfängern inte­griert sind, zur gleichzeitigen Er­zeugung von zwei zueinander gegenläufigen, in Abstand voneinander angeordneten sichtbaren Richtstrahlen,

(vii)'' wobei die Um­lenk­mittel ab Werk so angeordnet sind, dass diese bezüg­lich der Sender und Empfänger eine definierte Lage einnehmen, sodass durch Feststellen der jeweiligen auf der ersten beziehungs­weise zweiten Leiste angeordneten Auftreffpunkte der Richt­strahlen die gegen­seitige Ausrichtung der Leisten fest­stellbar ist.

2.2.4 Dokument E8 offenbart (siehe Seiten 3-4; Abbildung 4) eine Laser-Ausrichthilfe AR60 zur Ausrichtung von ver­schiedenen optischen Sen­soren, z. B. dem Licht­gitter LGS.

Für den Justiervorgang wird ein dem Sensor entspre­chen­der Adapter an die AR60 angeschraubt, welche dann vor den Sensor montiert und eingeschaltet wird. Auf dem Emp­fänger wird ein weißer Karton ange­bracht und der Sender wird so ausgerichtet, dass das Laser-Lichtbündel des AR60 auf die Mitte der Empfänger­optik trifft. Der Karton kann ein Reflexband aufweisen, so dass das Licht­­­bündel besser zu erkennen ist. In dieser Position wird der Sender be­festigt. Anschließend wird die AR60 vor den Empfänger montiert, welcher dann so auf den Sender aus­ge­richtet wird, dass das Lichtbündel der AR60 auf die Mitte der Senderoptik trifft. Der Empfänger wird dann in dieser Position befes­tigt.

Bei Lichtgittern oder Lichtvorhängen mit Schutzhöhen von mindestens 750 mm wird die Ausrichtung mit zwei, an den Geräteenden angebrachten Ausrichthilfen AR60 empfohlen.

2.2.5 Dokument E8 offenbart somit unter Verwendung des Wort­lauts von Anspruch 1, gemäß der unbestrittenen Meinung der Einspruchsabteilung (siehe Punkt 4.1.1 der Ent­schei­­dungsgründe), ein Verfahren zum gegenseitigen geo­metrischen Ausrich­ten zweier einander gegenüber­liegen­der, jeweils einen oder mehrere Sender und Empfänger aufwei­sen­der Leisten einer Lichtschranke oder eines Lichtvor­hangs (Lichtgitter LGS),

bei welchem Verfahren wenigstens ein von einer Licht­quelle (Laser-Lichtquelle der AR60) ausgesandter und bezüglich einer ersten Leiste ("Sender" in Abbildung 4) definiert ausgerichteter elektro­magne­tischer Richt­strahl (Laser-Lichtbündel) von der ersten Leiste auf eine der ersten Leiste gegenüberliegend angeordnete

zweite Leiste ("Empfänger" in Abbildung 4) gerichtet,

der Auftreffpunkt des Richtstrahls bezüglich eines vor­bestimmten Referenzpunktes (Mitte der Empfängeroptik) festgestellt und gege­benenfalls die gegenseitige Aus­richtung der Leisten aufeinander abgestimmt wird, wobei

(i) zum gegenseitigen Ausrichten der Leisten we­nigs­­­tens zwei zueinander gegenläufige (vom "Sender"­ zum "Empfänger" und umgekehrt), in Abstand von­­­­einander (an den Geräteenden) angeordnete Richtstrahlen (Laser-Licht­­­bündel) des sichtbaren Spektralbereichs (Licht­bündel sind auf dem weißen Karton mit Reflexband besser erkennbar) eingesetzt werden, die auf den an der je­weils gegenüberliegenden Leiste angeordneten zuge­hörigen Referenzpunkt ausge­sendet werden,

(ii)' wobei die Leisten in Bezug aufeinander solange justiert werden, bis die beiden gegenläufigen Richt­strahlen (Laser-Licht­­bündel) auf ihren jeweiligen Referenzpunkt (Mitte der Empfängeroptik bzw. Sender­optik) ausgerichtet sind und dann die Justage vorge­nommen wird.

Nach Ansicht der Beschwerdeführerin P werde im Dokument E8 nicht offenbart, dass die Ausrichtung der Richt­strah­len bezüglich der Leisten und der darin aufge­nom­menen Sendern und Empfängern bereits im Werk erfolge.

Die Kammer stimmt diesbezüglich jedoch mit der Meinung der Einspruchsabteilung überein, wonach die Ausricht­hilfe AR60 im Werk mit den notwendigen Mitteln zur Aus­richtung vorbereitet sei (siehe Punkt 4.1.1.6 der Gründe). In der Tat ist es für die fehlerfreie Aus­rich­tung des Lichtgitters LGS unerlässlich, dass die Aus­richthilfe AR60 und der dem Lichtgitter ent­sprechende Adapter werksseitig so ausgebildet sind, dass im mon­tierten Zustand ein Laser-Lichtbündel aussendet wird, dessen optische Achse mit derjenigen des entsprechenden Sende- bzw. Empfangskegels des Lichtgitters im Wesent­lichen zusammenfällt. Somit wird eine solche Ausbildung als im Dokument implizit offenbart angesehen.

Folglich ist in diesem Dokument auch offenbart, dass

(iii)' die Ausrichtung der von den Licht­quel­len (Laser-Lichtquellen der Ausrichthilfen AR60) ausge­sandten Richtstrahlen (Laser-Lichtbündel) bezüg­lich der Leisten ("Sender", "Empfänger") und den darin auf­genom­menen Sen­dern und Empfängern bereits im Werk erfolgt.

Der Gegenstand von Anspruch 1 unterscheidet sich daher dadurch von dem aus Dokument E8 bekannten Verfahren, dass

(ii)'' die Richtstrahlen gleichzeitig erzeugt werden, und

(iii)'' die Lichtquellen zusätzlich zu den einen oder meh­reren Sendern und Empfängern in den Leisten inte­griert sind.

Dementsprechend unterscheidet sich der Gegenstand des An­spruchs 11 von der aus Dokument E8 bekannten Anord­nung­ durch

(iv) wenigstens eine in der ersten Leiste inte­grier­te Lichtquelle des sichtbaren Spektral­be­reichs zur Erzeugung eines ersten sichtbaren Richt­strahls,

(v) in der zweiten Leiste integrierte Umlenk­mittel zum Umlenken des ersten Richtstrahls und zur Erzeugung eines zweiten, gegenläufigen Richtstrahls in Abstand zum ersten Richtstrahl; oder

(vi) wenigstens eine erste und eine zweite Licht­quelle jeweils des sichtbaren Spektral­bereichs, welche in der ersten resp. zweiten Leiste zusätzlich zu den einen oder mehreren Sendern und Empfängern integriert sind, zur gleichzeitigen Er­zeugung von zwei zueinander gegenläufigen, in Abstand voneinander angeordneten sichtbaren Richtstrahlen,

(vii)'' wobei die Um­lenk­mittel ab Werk so angeordnet sind, dass diese bezüg­lich der Sender und Empfänger eine definierte Lage einnehmen, sodass durch Fest­stel­len der jeweiligen auf der ersten beziehungsweise zwei­ten Leiste angeordneten Auftreffpunkte der Richt­strah­len die gegen­seitige Ausrichtung der Leisten fest­­stell­bar ist.

2.3 Objektive technische Aufgabe

2.3.1 Von Dokument E8 ausgehend sah es die Einspruchs­abtei­lung als die objektive technische Aufgabe der Erfindung an, eine Prüfung der gegenseitigen Ausrichtung der Leisten während des Betriebs zu ermöglichen (siehe Punkt 7.1.5 der Gründe).

Die Beschwerdeführerin E sah die Aufgabe der Erfindung darin, die Justage der Sensoranordnung weiter zu ver­ein­fachen. Außerdem entspreche es dem allgemeinen Fach­wissen, mehrerer Lichtschranken einzusetzen um die Orts­auflösung bei der Objekterkennung zu verbessern.

2.3.2 Die Kammer stellt zunächst fest, dass die objektive technische Aufgabe unter Berücksichtigung der tech­nischen Wirkung der Unterschiedsmerkmale zu formulieren ist. Da die Unterschiedsmerkmale ausschließlich die Ausrichtung der Lichtschranke betreffen, kann eine verbesserte Ortsauflösung keine technische Wirkung dieser Merkmale sein. Andererseits ist es nach Ansicht der Kammer in der Tat eine Wirkung der Unterschieds­merkmale (sowohl gegenüber Doku­men­t E2 als auch gegen­über Dokument E8), welche den Einsatz von den speziell für die Aus­richtung vor­gesehenen, in den Leisten inte­grier­ten Lichtquellen bzw. in einer Leiste integrierten Umlenk­mitteln betreffen, die einfache Ausrichtung wäh­rend des Betriebs zu ermöglichen.

Folglich wird die objektive technische Aufgabe der Er­findung darin gesehen, eine einfache Prüfung der gegenseitigen Ausrichtung der Leisten während des Betriebs zu ermöglichen.

2.4 Naheliegen

2.4.1 Die Beschwerdeführerin E ist der Ansicht, dass der Ge­gen­stand der Ansprüche 1 und 11 gegenüber Doku­ment E2 in Kombination mit Fachwissen oder Dokument E1 keine erfinderische Tätigkeit aufweise. Insbesondere sei die Verwendung einer Mehrfachlichtschranke zur Verbesserung der Ortsauflösung aus dem allgemeinen Fachwissen (siehe Dokument E7) und aus Dokument E1 bekannt.

Die Kammer merkt zunächst an, dass der Fachmann zur Lö­sung der Aufgabe, eine einfache Prü­fung der gegen­seitigen Ausrichtung der Leisten während des Betriebs zu ermöglichen, keine Lehre heran­ziehen würde, welche ein ganz anderes Ziel hat, nämlich die Ortsauflösung zu erhöhen. Die entsprechende Offenbarung bezüglich der Verwendung von Lichtschranken mit mehreren, engmaschig angeordneten Licht­strahlen im Dokument E1 und das dazu­gehörige, im Dokument E7 gezeigte Fachwissen würde daher vom Fach­mann zur Lösung der gestellten Aufgabe nicht herange­zogen werden.

Nach Ansicht der Kammer führt die Offenbarung des Doku­ments E2 außerdem von der beanspruchten Erfindung weg.

Zum einen geht Dokument E2 von einer Sensoranord­nung aus, in welcher Umlenkspiegel verwendet werden. Als nach­teilig wurden die schwierige Ausrichtung und die durch die Spiegel verursachten Lichtmengenverluste angesehen. Diese Nachteile wurden durch die in Dokument E2 offen­barte Anordnung gelöst, wonach eine Umlenkung der Sen­de­licht­strahlen durch ein hintereinander geschalte­tes Sender-Empfängerpaar erreicht wird (siehe Spalte 1, Zeile 16 - Spalte 2, Zeile 46). Somit würde es der Fachmann nicht erwägen, im Kontext der in Dokument E2 offenbarten Erfindung die beanspruchten Umlenkmittel (Anspruch 11, erste Alternative) zu verwenden.

Zum anderen weist die Erfindung gemäß Dokument E2 eine integrierte Anordnung auf, wonach dieselben, von einem Sendeelement 12 emittierten und von einem Empfangs­ele­ment 11 empfangenen Sende­licht­strah­­len 8 sowohl zur Sicherung des Überwachungs­be­reichs 1 als auch, unter Verwendung von mit den jeweiligen Empfangselementen 11 verbundenen Ausrichteinhei­ten 14, zur Ausrichtung der Lichtschranke verwendet werden (siehe Spalte 5, Zeile 48 - Spalte 6, Zeile 58). Somit wäre es für den Fach­mann nicht naheliegend, diese integrierte Anordnung aufzulösen und zwei zusätzliche, allein für die Aus­richtung bestimmte Lichtquellen in die Leisten der Lichtschranke zu integrieren (Anspruch 1; Anspruch 11, zweite Alternative).

2.4.2 Die Einspruchsabteilung ist der Auffassung, dass der Ge­gen­­stand der in An­spruch 11 definierten zweiten Al­ter­native (je­weils eine Lichtquelle ist in den Leisten inte­griert) gegenüber Dokument E8 in Kom­bination mit Doku­ment E7 keine erfinderische Tätigkeit aufweise. Ins­besondere offenbare E7 in einem Optikkopf inte­grier­te Licht­quellen, welche zur Ausrichtung der Licht­schran­ke verwendet würden (siehe Punkt 7.1 der Ent­scheidungsgründe). Die Be­schwerde­gegnerin teilt diese Ansicht.

Vorab ist festzuhalten, dass - wie oben unter Punkt 2.2.4 ausgeführt - die in Dokument E8 beschriebene Aus­richthilfe AR60 bei der Justierung der Sender- und Emp­fängerleiste direkt vor den Sender bzw. Empfänger mon­tiert wird und die korrekte Ausrichtung dadurch fest­gestellt wird, dass das von der AR60 ausgesendete Laser-Lichtbündel auf die Mitte der Empfänger- bzw. Senderoptik trifft. In dieser Position kann die AR60 selbstverständlich nicht in die Sender- bzw. Empfänger­leiste integriert werden, da sie dann den entsprechen­den Sender bzw. Empfänger abdecken und für die Funktion der Licht­schranke unbrauchbar machen würde. Außerdem ist die AR60 wegen ihrer sperrigen Ausmaße für eine Inte­gration in das Sender- oder Empfängerleiste des Licht­­gitters LGS ungeeignet. Für eine hypothetische In­tegration der AR60 müsste der Fachmann also nicht nur deren Einsatzort in Bezug auf die Sender- bzw. Emp­fänger­leiste und das Ausrichtungs­zielobjekt, sondern auch deren Ausmaße ver­ändern.

Das von der Einspruchsabteilung angeführte Dokument E7 offenbart (siehe Punkt 7.1, 7.2 und 7.5 der Beschrei­bung; Bild 16) Unfallschutz-Lichtvor­hänge LVU mit einem Optikkopf und einem Reflek­tor, wel­cher die von dem Op­tikkopf ausgesendete Licht­strahlen zum diesem zurück­wirft. Zur Ausrichtung des Optikkopfs in Bezug auf den Reflektor werden zwei von einer Pro­jek­tions­einrichtung im Optikkopf ausgesendete pfeil­artige Lichtmarken ver­wendet. Insbesondere werden Optik­kopf und Reflektor so ausgerichtet, dass die Spitzen der Lichtpfeile auf der linken Reflektorkante liegen und dass die nach oben und unten überstehenden Enden des Reflektors ungefähr gleich groß sind.

Die im Dokument E7 verwendete Ausrichthilfe ist jedoch nicht unmittelbar für das in Dokument E8 beschriebene Lichtgitter LGS geeignet. Die Anforderungen an die Ge­nauigkeit sind nämlich für die Ausrichtung des Optik­kopfes bezüglich des Reflektors geringer als für die Ausrichtung der Sender- und Empfängerleiste des in Doku­ment E8 beschriebenen Lichtgitters LGS. Dies gilt vor allem für die Längsrichtung des Reflektors, in wel­cher­ der Reflektor für eine einwandfreie Funktionsweise lediglich so angeordnet sein muss, dass er sich über das gesamte Schutzfeld erstreckt. Dem­entsprechend be­steht gemäß Dokument E7 auch nur die Vorgabe, dass die über­stehenden Enden des Reflektors nach der Ausrichtung "etwa gleich groß" sind (siehe E7, zweiter Absatz unter Punkt 7.5). Der Fachmann findet also in Dokument E7 keine Lehre, die sich ohne weitere Anpassungen für die Ausrichtung des in Dokument E8 beschriebenen Licht­gitters LGS anwenden ließe.

Schließlich ist anzumerken, dass die im Dokument E8 offenbarte Ausrichthilfe AR60 ein flexibles System darstellt, welches zur Ausrichtung einer Vielzahl verschiedener Sensoren (siehe z. B. die zehn auf Seite 2 des Dokuments E8 genannten Modelle) verwendbar ist. Die Offen­barung des Doku­ments E2 im Ganzen weist daher von der beanspruchten Erfindung weg.

2.4.3 Aus diesen Gründen weist der Gegenstand der Ansprüche 1 und 11 so­wohl wenn von Dokument E2 als dem nächst­liegenden Stand der Technik ausgegangen wird als auch wenn von Dokument E8 ausgegangen wird, eine erfin­de­rische Tätigkeit auf.

Ansprüche 2 bis 10 und 12 bis 19 sind von Anspruch 1 beziehungsweise Anspruch 11 ab­hängig. Folglich weist der Gegenstand der Ansprüche 1 bis 19 eine erfinde­rische Tätigkeit auf (Artikel 52(1) EPÜ und Artikel 56 EPÜ 1973).

3. Schlussfolgerung

Da unter Berücksichtigung der von der Beschwerde­führe­rin P während des Einspruchsbeschwerdeverfahrens vor­genommenen Änderungen das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genü­gen, ist das Patent in geänderter Fassung aufrecht­zu­erhalten (Artikel 101(3) a) EPÜ und Artikel 111(1) EPÜ 1973).

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, ein Patent in geändertem Umfang mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Beschreibung:

Spalten 1, 2, 5, 6 in der Fassung wie durch die Einspruchsabteilung aufrechterhalten, Spalten 3, 4, 7, 8 eingereicht in der münd­li­chen Verhandlung vor der Kammer;

Ansprüche:

Nr. 1 bis 19 eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer,

Zeichnungen:

Figuren 1 bis 6 der Patentschrift.

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