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  3. T 1089/14 (Dynamische Speicherzuweisung/SIEMENS) 13-09-2016
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T 1089/14 (Dynamische Speicherzuweisung/SIEMENS) 13-09-2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T108914.20160913
Date de la décision
13 September 2016
Numéro de l'affaire
T 1089/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06012055.7
Classe de la CIB
H04L 12/56
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 429.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Betrieb eines Automatisierungsgerätes und Automatisierungsgerät

Nom du demandeur
Siemens Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
WAGO Kontakttechnik GmbH & Co. KG
Chambre
3.5.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 114(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Mot-clé

Zulassung - Einspruchsgrund nach Artikel 123(2) EPÜ (nein)

Neuheit - Hauptantrag (nein)

Zulassung - Hilfsantrag I (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag I (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
G 0007/93
G 0007/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Aufrechterhaltung des vorliegenden europäischen Patents in geänderter Fassung gemäß "Hilfsantrag II", unter Berücksichtigung der von der Einsprechenden in der Einspruchsschrift geltend gemachten Einwände der mangelnden Neuheit und erfinderischen Tätigkeit (Artikel 100 a) mit Artikel 54 und 56 EPÜ). Hierbei ließ die Einspruchsabteilung den von der Einsprechenden verspätet vorgebrachten Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) und 123(2) EPÜ nicht ins Einspruchsverfahren zu.

II. Im Einspruchsverfahren wurde inter alia der folgende Stand der Technik berücksichtigt:

E1: US-A-5 193 189;

E4: DE-A-197 21 740.

III. Mit der Beschwerdebegründung beantragte die Beschwerdeführerin, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in vollem Umfange aufgrund mangelnder Patentfähigkeit (Artikel 54 und 56 EPÜ) und unzulässiger Erweiterung (Artikel 123(2) EPÜ) zu widerrufen.

IV. Mit der Beschwerdeerwiderung reichte die Beschwerdegegnerin geänderte Ansprüche gemäß der Hilfsanträge I, Ia, II, IIa, III, IIIa, IV und IVa ein und beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent aufrechtzuerhalten auf Basis der Ansprüche vom der erstinstanzlichen Entscheidung zugrunde liegenden "Hilfsantrag II" (als Hauptantrag) oder der Ansprüche gemäß einem der obigen Hilfsanträge.

V. Mit der Anlage zur Ladung für eine mündliche Verhandlung gemäß Artikel 15(1) VOBK wurde der Rahmen für die während der mündlichen Verhandlung zu erörternden Punkte, insbesondere bezüglich der Zulässigkeit des verspätet vorgebrachten Einwands nach Artikel 123(2) EPÜ und der Frage der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit, mitgeteilt.

VI. Mit einem Antwortschreiben nahm die Beschwerdeführerin zur Mitteilung der Kammer nach Artikel 15(1) VOBK Stellung und brachte weitere Argumente zur mangelnden Neuheit und erfinderischen Tätigkeit betreffend aller vorliegenden Anspruchsanträge vor.

VII. Am 13. September 2016 fand eine mündliche Verhandlung statt, in deren Verlauf die Gewährbarkeit des Hauptantrags und die Zulässigkeit und Gewährbarkeit sowohl eines in der mündlichen Verhandlung eingereichten und sodann wieder zurückgenommenen Hilfsantrags als auch des Hilfsantrags I erörtert wurden.

- Die Beschwerdeführerin beantragte abschließend, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in vollem Umfang zu widerrufen.

- Die Beschwerdegegnerin beantragte abschließend, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise, das Patent auf der Grundlage der Ansprüche gemäß der Hilfsanträge I, Ia, II, IIa, III, IIIa, IV oder IVa, eingereicht mit dem Schreiben vom 17. November 2014, aufrechtzuerhalten.

Am Ende der mündlichen Verhandlung wurde die Entscheidung der Kammer verkündet.

VIII. Anspruch 1 gemäß dem von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Patent (Hauptantrag) hat folgenden Wortlaut:

"Verfahren zum Betrieb eines zum Empfangen von Telegrammen (24), die zumindest eine einen jeweiligen Sender (26) identifizierende Senderkennung (32) umfassen, vorgesehenen Automatisierungsgerätes (12, 14, 16, 18),

wobei dem Automatisierungsgerät (12 bis 18) für eingehende oder empfangene Telegramme (24) ein Speicherbereich (30) zugeordnet ist

oder wird, der zumindest ein Speichersegment (38, 40) umfasst, welches zumindest einen Speicherabschnitt (42, 44, 46) aufweist,

dadurch gekennzeichnet

dass das Automatisierungsgerät (12 bis 18) zwischen aktiven und neuen Kommunikationsbeziehungen mit einem entfernten Kommunikationsteilnehmer (12 bis 18) unterscheidet,

dass für jede neue Kommunikationsbeziehung aus dem Speicherbereich (30) ein Speichersegment (38, 40)

und/oder ein Speicherabschnitt (42 bis 46) ausgewählt und daraufhin für diese Kommunikationsbeziehung, die damit zur aktiven Kommunikationsbeziehung wird, verwendet wird,

wobei die Verwendung eines ausgewählten Speichersegments (38, 40) bzw. eines ausgewählten Speicherabschnitts (42 bis 46) für eine aktive Kommunikationsbeziehung anhand einer den entfernten Kommunikationsteilnehmer (12 bis 18) identifizierenden Senderkennung (32) sichergestellt wird und

wobei die Senderkennung (32) eine den entfernten Kommunikationsteilnehmer (12 bis 18) identifizierende Adresse (34) sowie ein vom jeweiligen entfernten Kommunikationsteilnehmer (12 bis 18) in das jeweilige Telegramm (24) eingefügtes Ordnungskriterium (36) umfasst."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I hat folgenden Wortlaut (mit von der Kammer hervorgehobenen Änderungen im Vergleich zum Hauptantrag):

"Verfahren zum Betrieb eines zum Empfangen von Telegrammen (24), die zumindest eine einen entfernten Kommunikationsteilnehmer (12, 14, 16, 18) als Sender (26) identifizierende Senderkennung (32) umfassen, vorgesehenen Automatisierungsgerätes (12, 14, 16, 18),

wobei dem Automatisierungsgerät (12-18) für eingehende oder empfangene Telegramme (24) ein Speicherbereich (30) zugeordnet ist

oder wird, der zumindest ein Speichersegment (38, 40) umfasst, welches zumindest einen Speicherabschnitt (42, 44, 46) aufweist,

dadurch gekennzeichnet

dass das als Empfänger fungierende Automatisierungsgerät (12-18) anhand der von einem jeweils empfangenen Telegramm (24) umfassten Senderkennung (32) zwischen aktiven und neuen Kommunikationsbeziehungen mit dem entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) unterscheidet,

wobei eine neue Kommunikationsbeziehung durch den Empfang eines Telegramms (24) mit einer Senderkennung (32), unter der bisher keine Telegramme (24) empfangen wurden, entsteht, und

dass das als Empfänger fungierende Automatisierungsgerät (12-18) für jede neue Kommunikationsbeziehung aus dem Speicherbereich (30) ein Speichersegment (38, 40) und/oder einen Speicherabschnitt (42-46) auswählt und dieses bzw. dieser daraufhin exklusiv für diese Kommunikationsbeziehung, die damit zur aktiven Kommunikationsbeziehung wird, verwendet wird,

wobei die Verwendung eines ausgewählten Speichersegments (38, 40) bzw. eines ausgewählten Speicherabschnitts (42-46) für eine aktive Kommunikationsbeziehung anhand einer den entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) identifizierenden Senderkennung (32) sichergestellt wird und

wobei die Senderkennung (32) eine den entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) identifizierende Adresse (34) sowie ein vom jeweiligen entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) in das jeweilige Telegramm (24) eingefügtes Ordnungskriterium (36) umfasst."

Der weitere unabhängige Anspruch 11 gemäß Hilfsantrag I lautet wie folgt:

"Automatisierungsgerät (12, 14, 16, 18), dem für eingehende oder empfangene Telegramme (24), die zumindest eine einen entfernten Kommunikationsteilnehmer (12, 14, 16, 18) als Sender (26) identifizierende Senderkennung (32) umfassen, ein Speicherbereich (30) zugeordnet oder zuordenbar ist, der zumindest ein Speichersegment (38, 40) umfasst, welches zumindest einen Speicherabschnitt (42-46) aufweist,

dadurch gekennzeichnet,

dass für das Automatisierungsgerät (12-18) eingehende Telegramme (24) anhand der davon jeweils umfassten Senderkennung (32) als zu einer aktiven oder einer neuen Kommunikationsbeziehung mit dem entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) gehörig unterscheidbar sind,

wobei eine neue Kommunikationsbeziehung durch den Empfang eines Telegramms (24) mit einer Senderkennung (32), unter der bisher keine Telegramme (24) empfangen wurden, entsteht, und

dass für jede neue Kommunikationsbeziehung durch das Automatisierungsgerät (12-18) aus dem Speicherbereich (30) ein Speichersegment (38, 40)

und/oder ein Speicherabschnitt (42-46) auswählbar und daraufhin exklusiv für diese Kommunikationsbeziehung, die damit zur aktiven Kommunikationsbeziehung wird, verwendbar ist,

wobei die Verwendung eines ausgewählten Speichersegments (38, 40) bzw. eines ausgewählten Speicherabschnitts (42-46) für eine aktive Kommunikationsbeziehung anhand einer den entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) identifizierenden Senderkennung (32) sichergestellt wird und

wobei die Senderkennung (32) eine den entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) identifizierende Adresse (34) sowie ein vom jeweiligen entfernten Kommunikationsteilnehmer (12-18) in das jeweilige Telegramm (24) eingefügtes Ordnungskriterium (36) umfasst."

Entscheidungsgründe

1. ANSPRÜCHE DES HAUPTANTRAGS

Die Ansprüche dieses Antrags entsprechen den von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Ansprüchen gemäß dem damaligen "Hilfsantrag II".

Anspruch 1 des Hauptantrags umfasst folgende einschränkenden Merkmale (gemäß der Merkmalsgliederung der Kammer):

A) Verfahren zum Betrieb eines zum Empfangen von Telegrammen vorgesehenen Automatisierungsgerätes, wobei

B) die Telegramme eine einen jeweiligen Sender identifizierende Senderkennung umfassen;

C) dem Automatisierungsgerät für empfangene Telegramme ein Speicherbereich zugeordnet ist;

D) der Speicherbereich ein Speichersegment umfasst;

E) das Speichersegment einen Speicherabschnitt aufweist;

F) das Automatisierungsgerät zwischen aktiven und neuen Kommunikationsbeziehungen mit einem entfernten Kommunikationsteilnehmer unterscheidet;

G) für jede neue Kommunikationsbeziehung aus dem Speicherbereich ein Speichersegment und/oder ein Speicherabschnitt ausgewählt wird;

H) das Speichersegment und/oder der Speicherabschnitt daraufhin für diese Kommunikationsbeziehung, die damit zur aktiven Kommunikationsbeziehung wird, verwendet wird;

I) die Verwendung eines ausgewählten Speichersegments bzw. Speicherabschnitts für eine aktive Kommunikationsbeziehung anhand einer den entfernten Kommunikationsteilnehmer identifizierenden Senderkennung sichergestellt wird;

J) die Senderkennung eine den entfernten Kommunikationsteilnehmer identifizierende Adresse sowie ein vom jeweiligen entfernten Kommunikationsteilnehmer in das jeweilige Telegramm eingefügtes Ordnungskriterium umfasst.

1.1 Zulassung des Einspruchsgrunds nach Artikel 123(2) EPÜ ins Beschwerdeverfahren

1.1.1 Die Beschwerdeführerin trug vor, dass der vorliegende unabhängige Vorrichtungsanspruch 11 nicht die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ erfülle, da der im ursprünglich eingereichten Anspruch 13 enthaltene Ausdruck "mit Programmcodemitteln, insbesondere einer Implementation des Verfahrens ... in Software und/oder Hardware" erfindungswesentlich sei und folglich dessen Streichung in Anspruch 11 eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung darstelle.

1.1.2 Der vorliegenden Akte ist zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin den obigen Einwand nach Artikel 100 c) und 123(2) EPÜ erstmalig mit ihrem Schreiben vom 18. Dezember 2013 im Einspruchsverfahren erhoben hatte. Demzufolge wurde dieser Einwand verspätet im Sinne von Artikel 114(2) EPÜ in Verbindung mit Regel 76(2) c) EPÜ erhoben und muss daher als "neuer Einspruchsgrund" aufgefasst werden (vgl. G 7/95, ABl. EPA 1996, 626, Gründe 5.4 and G 10/91, ABl. EPA 1993, 420, Gründe 18). Darüber hinaus hat die Einspruchsabteilung diesen neuen Einspruchsgrund nicht in das Einspruchsverfahren zugelassen mit der Begründung, dass er verspätet vorgebracht und prima facie nicht relevant sei (vgl. angefochtene Entscheidung, Gründe 13). Nichtsdestotrotz hat die Beschwerdeführerin diesen Einwand mit ihrer Beschwerdebegründung erneut vorgebracht (vgl. Punkt III oben).

Im Beschwerdeverfahren wird die Zulassung des mit der Beschwerdebegründung eingereichten Vorbringens prinzipiell durch Artikel 12(4) VOBK geregelt, wonach eine Kammer die Ermessensbefugnis hat, "Tatsachen, Beweismittel oder Anträge nicht zuzulassen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können oder dort nicht zugelassen worden sind". Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist für die Zulässigkeitserwägungen nach Artikel 12(4) VOBK von im erstinstanzlichen Verfahren nicht zugelassenem Vorbringen von der Beschwerdekammer lediglich die pflichtgemäße Ausübung des Ermessens der ersten Instanz im Zusammenhang mit einer solchen Nichtzulassung gemäß G 7/93 (ABl. EPA 1994, 775, Gründe 2.6) zu überprüfen.

1.1.3 Im vorliegenden Fall sieht die Kammer jedoch keinen Grund, von der Beurteilung der Einspruchsabteilung, wonach der geltend gemachte Einwand nach Artikel 100 c) und 123(2) EPÜ verspätet im Sinne von Artikel 114(2) EPÜ vorgebracht wurde und als nicht prima facie relevant im Sinne von G 10/91 (zweiter Leitsatz) anzusehen ist, abzuweichen. Hierzu merkt die Kammer zusätzlich an, dass das aus dem nebengeordneten Anspruch 11 gestrichene Merkmal tatsächlich nicht erfindungswesentlich ist, da der Fachmann im Lichte der ursprünglichen Beschreibung wüsste, dass sowohl software- als auch hardware-basierte Implementierungen der beanspruchten Vorrichtung in Frage kämen (siehe auch angefochtene Entscheidung, Gründe 17, dritter Absatz).

1.2 Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

Nach Beurteilung der Kammer erfüllt Anspruch 1 des Hauptantrags nicht die Erfordernisse des Artikels 54 EPÜ. Die Gründe sind wie folgt:

1.2.1 Da es im schriftlichen wie mündlichen Beschwerdeverfahren unterschiedliche Auffassungen zur Auslegung der in Anspruch 1 verwendeten Ausdrücke "Telegramm" und "aktive/neue Kommunikationsbeziehung" vertreten wurden, beginnt die Kammer mit einer entsprechenden Begriffsklärung. Die Kammer versteht unter einem Telegramm ein "von einer Sendereinheit an eine Empfängereinheit zu übertragendes Datenpaket" und interpretiert eine aktive oder neue Kommunikationsbeziehung als einen Zustand, in dem zu einem bestimmten Zeitpunkt zumindest ein von einem bestimmten Sender übertragenes Datenpaket bereits bzw. das erste Mal vom Empfänger empfangen wurde.

1.2.2 Die Beschwerdeführerin stützte ihren Einwand der mangelnden Neuheit und erfinderischen Tätigkeit in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer lediglich auf die Druckschrift E1.

Betreffend Merkmale A) und B) lehrt nun E1, dass in einem Datenbussystem ein Sender ("source module 230") an ein entferntes Automatisierungsgerät ("recipient module 232") - neben prioritären Telegrammen ("priority mail messages") - auch reguläre Telegramme ("regular mail messages") über den Datenbus ("data bus 22") schickt (siehe z.B. Spalte 21, Zeilen 29-35 in Verbindung mit Fig. 12B). Diese regulären Telegramme enthalten zudem eine jeweilige 27-Bit Kennung ("parameter block pointer"), welche die zugehörige Adresse für die Übertragungsparameter des Senders beinhaltet (siehe Fig. 12B und Spalte 21, Zeilen 53-56: "... The remaining ... bits ... contain the beginning address of the transfer parameters within the source module") und eine spätere Kommunikation zwischen dem empfangenden Automatisierungsgerät und dem Sender ermöglicht (siehe z.B. Spalte 22, Zeilen 5-11). Auch wenn es sich bei dieser Kennung um einen Zeiger ("pointer") auf die jeweiligen Sender-Adressdaten handelt, ist die Kammer der Ansicht, dass mit dieser Kennung - im Gegensatz zur Auffassung der Beschwerdegegnerin - eindeutig der entsprechende Sender des jeweiligen Telegramms identifiziert werden kann. Somit entspricht sie der anspruchsgemäßen "Senderkennung", die - entgegen der Beurteilung der Einspruchsabteilung (vgl. angefochtene Entscheidung, Seite 14, vorletzter Absatz) - zusammen mit dem Telegramm übertragen wird.

Betreffend Merkmale C), D) und E) offenbart E1 ferner, dass dem Automatisierungsgerät für empfangene Telegramme ein Speicherbereich ("mailbox set 233") zur Verfügung steht, der sich wiederum aus Speichersegmenten ("priority mail section"; "regular mail section") und Speicherabschnitten ("INDEX 0"; "INDEX 2" usw.) zusammensetzt, die den entsprechenden Sendern fest zugeordnet sind (siehe z.B. Fig. 14).

Im Hinblick auf Merkmal F) lehrt E1 zudem, dass der Sender prinzipiell zwischen zwei Speicherbetriebszuständen unterscheidet, nämlich zwischen leeren ("regular mailbox slot ... is empty"; siehe Spalte 21, Zeilen 58-61) und nicht-leeren Speicherabschnitten ("previous message is still in the mailbox"; siehe Spalte 21, Zeilen 10-12). Die Kammer schließt sich daher der Auffassung der Beschwerdeführerin an, wonach daraus gefolgert werden kann, dass ein Telegramm, das in einem leeren, für einen bestimmten Sender vorgesehenen Speicherabschnitt ("mailbox slot") abgelegt wird, eine "neue Kommunikationsbeziehung" zwischen diesem Sender und dem entsprechenden Empfänger markiert, während ein Telegramm von einem Sender, dessen frühere Nachrichten bereits in einem solchen Speicherabschnitt abgelegt wurden, einer "aktiven Kommunikationsbeziehung" angehört (siehe z.B. Spalte 21, Zeilen 10-13 und Spalte 21, Zeilen 61-63 in Verbindung mit Fig. 14).

Bezüglich der Merkmale G), H) und I) beschreibt E1, dass für ein empfangenes Telegramm einer neuen Kommunikationsbeziehung, d.h. für ein Telegramm, dessen senderabhängig zugewiesener Speicherabschnitt noch leer ist ("empty mailbox slot"), der dem Sender zugeordnete Speicherabschnitt ausgewählt und dieser dann für die folgenden Telegramme vom gleichen Sender verwendet wird (siehe z.B. Spalte 20, Zeilen 7-15 und Fig. 14). Hierbei wird zudem die Verwendung des entsprechenden Speicherbereichs ("regular mailbox slot") für ein Telegramm einer aktiven Kommunikationsbeziehung - nach Erhalt einer Steuermeldung vom Sender ("interrupt word") - mittels der Senderkennung des Telegramms (d.h. "regular mail message" mit entsprechendem "parameter block pointer") gemäß Merkmal I) sichergestellt (siehe z.B. Spalte 21, Zeile 61 bis Spalte 22, Zeile 14: "... the two word regular message is written into the slot ... The recipient module 232 upon being interrupted scans its mailboxes for the message ... the recipient module 232 ... reads the information in the parameter block 240 ... After copying the data the recipient module 232 ... zeroes out the regular mailbox slot ..." in Verbindung mit Fig. 12B; Hervorhebungen durch die Kammer).

In Bezug auf das Merkmal J) lehrt E1, dass die Telegramm-Senderkennung neben der Senderadresse ("parameter block pointer") auch eine Information zur Angabe des Nachrichtentyps (z.B. "1" für ein reguläres Telegramm) umfasst (siehe Fig. 12B), was entgegen der Einschätzung der Einspruchsabteilung (vgl. angefochtene Entscheidung, Seite 14, letzter Absatz) sehr wohl als Ordnungskriterium im Sinne von Anspruch 1 aufgefasst werden kann.

1.2.3 Die Beschwerdegegnerin hat in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer wiederholt behauptet, dass die erfindungsgemäße Definition von "neuen bzw. aktiven Kommunikationsbeziehungen" mit einer dynamischen, empfängerseitigen Speicherverwaltung einhergehe. In diesem Zusammenhang hat sie mehrmals auf folgende Passagen der Patentschrift (vgl. Spalte 2, Zeilen 21-25 bzw. Zeilen 34-39) verwiesen:

"Dazu ist dem Automatisierungsgerät für eingehende oder empfangene Telegramme ein als Ressourcenpool fungierender Speicherbereich, der zumindest ein Speichersegment umfasst, welches zumindest einen Speicherabschnitt aufweist, zugeordnet."

und

"Das Automatisierungsgerät selbst fungiert in der Kommunikationsbeziehung als Empfänger und wählt für jede neue Kommunikationsbeziehung, also eine noch nicht aktive und damit letztlich noch nicht 'bekannte' Kommunikationsbeziehung, aus dem Ressourcenpool eine freie Ressource, also ein Speichersegment und/oder einen Speicherabschnitt aus."

Den obigen Textstellen kann die Kammer jedoch weder eine andere Definition für neue bzw. aktive Kommunikationsbeziehungen als die unter Punkt 1.2.1 oben angegebene noch eine Verknüpfung zwischen solchen Kommunikationsbeziehungen und einer dynamischen Speicherverwaltung im Sinne einer empfängerseitigen Auswahl eines beliebigen, freien Speicherabschnitts aus einer Vielzahl von möglichen Speicherabschnitten entnehmen. Anspruch 1 des Hauptantrags weist somit kein Merkmal auf, das auf eine dynamische, empfängerseitige Speicherverwaltung gerichtet ist.

1.2.4 Somit werden alle einschränkenden Merkmale von Anspruch 1 durch E1 vorweggenommen, so dass dessen Gegenstand nicht neu gegenüber E1 ist.

1.3 Folglich ist der Hauptantrag nach Artikel 54 EPÜ nicht gewährbar.

2. ANSPRÜCHE DES HILFSANTRAGS I

Anspruch 1 dieses Hilfsantrags unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags im Wesentlichen darin, dass er zusätzlich angibt (mit Hervorhebungen durch die Kammer), dass

K) das Automatisierungsgerät als Empfänger fungiert;

L) das Automatisierungsgerät anhand der von einem jeweils empfangenen Telegramm umfassten Senderkennung zwischen aktiven und neuen Kommunikationsbeziehungen unterscheidet;

M) eine neue Kommunikationsbeziehung durch den Empfang eines Telegramms mit einer Senderkennung, unter der bisher keine Telegramme empfangen wurden, entsteht;

N) das Automatisierungsgerät das Speichersegment bzw. den Speicherabschnitt auswählt und dieses(r) exklusiv für die neue Kommunikationsbeziehung verwendet wird.

Die Merkmale K) und L) finden ihre Stütze z.B. in der Offenbarung von Seite 11, Zeilen 17-30 der ursprünglichen Anmeldung, während Merkmal M) auf Seite 12, Zeilen 6-9 und Merkmal N) auf Seite 12, Zeilen 27-38 basiert. Diese Änderungen erfüllen somit die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ und sind auch unstreitig konform mit Regel 80 EPÜ (in Verbindung mit Artikel 100 a) EPÜ).

2.1 Zulassung des Hilfsantrags I ins Beschwerdeverfahren

2.1.1 Die Beschwerdeführerin beantragte, Hilfsantrag I nicht ins Beschwerdeverfahren zuzulassen, da er verspätet vorgebracht sei und es sich bei den vorliegenden Änderungen lediglich um Trivialitäten handeln würde.

2.1.2 Die Kammer stellt fest, dass dieser Antrag bereits mit der Beschwerdeerwiderung der Beschwerdegegnerin und damit in einem vergleichsweise frühen Verfahrensstadium eingereicht wurde (wie auch von der Beschwerdeführerin eingeräumt). Seine Zulassung ins Beschwerdeverfahren unterliegt mithin Artikel 12(4) VOBK.

Der Antrag wurde von der Kammer in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 12(4) VOBK in das Verfahren zugelassen, da er insbesondere als angemessene Reaktion und als ernsthafter (und letztendlich erfolgreicher) Versuch zur Behebung der von der Beschwerdeführerin erhobenen Einwände gewertet wurde.

2.2 Neuheit und erfinderische Tätigkeit

Nach Beurteilung der Kammer erfüllen die unabhängigen Ansprüche 1 und 11 die Erfordernisse des Artikels 52(1) EPÜ in Verbindung mit Artikel 54 und 56 EPÜ. Die Gründe hierfür sind wie folgt:

2.2.1 Die Merkmalsanalyse bezüglich Anspruch 1 des Hauptantrags gemäß Punkt 1.2.2 oben gilt mutatis mutandis auch für Anspruch 1 dieses Hilfsantrags. Zudem wird auch Merkmal K) eindeutig durch E1 vorweggenommen, da das "recipient module 232" selbstverständlich auch dort als Empfänger fungiert (siehe z.B. Fig. 14).

2.2.2 Indes offenbart E1 auch, dass die Speicherverwaltung mittels der festen Vorgabe der Speicherabschnitte, in denen die Telegramme der jeweiligen Sender abgelegt werden, ausschließlich durch den Sender ("source module 230") erfolgt. Das heißt, dass hier der Sender zunächst die entsprechenden Telegramme im vorgesehenen senderabhängigen Speicherbereich ("mailbox slot") speichert und dann den Empfänger über diese gespeicherte Nachricht informiert (siehe z.B. Spalte 21, Zeilen 13-19 bzw. Spalte 21, Zeilen 61-66). Daher stimmt die Kammer der Beschwerdegegnerin darin zu, dass sich der vorliegende Anspruch 1 durch die Merkmale L), M) und N) von der Offenbarung von E1 unterscheidet und mithin dessen Gegenstand neu ist (Artikel 54 EPÜ).

2.2.3 Technische Wirkung und objektive technische Aufgabe

Nach dem Aufgabe-Lösungs-Ansatz ist zunächst die durch die Unterscheidungsmerkmale erzielte technische Wirkung zu ermitteln. Daher ist die nächste Frage, welcher technische Effekt den Merkmalen L) bis N) zuzuschreiben ist bzw. welche objektive technische Aufgabe hierdurch als gelöst betrachtet werden kann. Die Kammer erkennt an, dass durch die Unterscheidungsmerkmale L) bis N) nun tatsächlich eine sowohl empfängerseitige (da nunmehr das Automatisierungsgerät explizit für die Unterscheidung und Speicherung der Telegramme neuer und alter Kommunikationsbeziehungen zuständig ist) als auch dynamische (da je nach Senderkennung eine beliebige freie Speicherressource zur Speicherung nachfolgender Telegramme bestimmt wird) Speicherverwaltung erzielt wird (siehe auch Punkt 1.2.3 oben). Die Beschwerdeführerin sah die zu lösende objektive technische Aufgabe in einer "alternativen Lösung zur senderinitiierten Speicherverwaltung" an, während die Beschwerdegegnerin die "Implementierung einer Speicherselbstverwaltung des Empfängers" als objektive Aufgabe in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer geltend machte. Die Kammer kann sich keiner der obigen Formulierungen anschließen, da die erste zu breit (mit mannigfachen Lösungsmöglichkeiten) und die andere zu eng (mit einem klaren Hinweis auf die anspruchsgemäße Lösung) formuliert ist. Vielmehr ist die Kammer der Auffassung, dass eine ausschließlich empfängerinitiierte, dynamische Speicherverwaltung in glaubhafter Weise die objektive Aufgabe löst, eine "speicherplatzschonendere, d.h. effizientere, Speicherverwaltung für die Speicherung von Telegrammen im System von E1 zu ermöglichen".

2.2.4 Naheliegen des Gegenstands von Anspruch 1

Der mit der obigen objektiven technischen Aufgabe konfrontierte Fachmann auf dem Gebiet der Datenbussysteme würde - ausgehend von der Lehre von E1 - unmittelbar erkennen, dass die statische Speicherverwaltung von E1 mit einem jedem (vorab dem Empfänger "bekanntem") Sender fest zugeordneten Speicherbereich ("mailbox slot") einer speicherplatzsparsameren und damit effizienten Ressourcenverwaltung diametral entgegensteht. Nach Ansicht der Kammer würde dieser Fachmann zur Lösung der Aufgabe daher die feste, senderbasierte Zuordnung der Speicherabschnitte zugunsten einer dynamischen, bedarfsorientierten Zuordnung der Speicherabschnitte an die empfangenen Telegramme aufgeben. Dies würde er jedoch entsprechend dem der Druckschrift E1 innewohnenden prinzipiellen Konzept mittels einer nunmehr senderinitiierten, dynamischen Speicherung der Telegramme und dem Versenden von diesbezüglichen Steuernachrichten ("interrupt words") implementieren (in Anlehnung an Spalte 21, Zeilen 13-19 bzw. Spalte 21, Zeilen 61-66). Die Kammer teilt jedoch die Einschätzung der Beschwerdegegnerin, dass eine eventuelle Umwandlung des dortigen senderinitiierten in ein erfindungsgemäßes (und jetzt auch anspruchsgemäßes) empfängerinitiiertes Speicherverwaltungssystem zahlreiche, vom Grundkonzept von E1 erheblich abweichende und damit technisch aufwendige, heikle Anpassungen mit sich bringen würde, wie z.B.

- das Verschicken der jeweiligen Senderadressen vom Sender zum Empfänger nicht nur innerhalb der regulären, sondern auch innerhalb der priorisierten Telegramme;

- die proaktive empfängerseitige Ermittlung einer neuen Kommunikationsbeziehung mittels expliziter Detektion einer Senderkennung, unter der bisher keine Telegramme empfangen wurden, d.h. von Telegrammen von "neuen" Sendern (statt deren implizite Bestimmung - wie von der Beschwerdeführerin geltend gemacht - über leere, den einzelnen Sendern fest zugeordnete Speicherabschnitte gemäß E1);

- die empfängerseitige Ermittlung von freien, d.h. bislang unbenutzten, Speicherabschnitten ("mailbox slots") für Telegramme von "neuen" Sendern;

- das empfängerseitige Speichern der empfangenen Telegramme;

- das Abschaffen des Versendens von Steuernachrichten ("interrupt words") vom Sender an den Empfänger;

das Abschaffen der nachträglichen Übertragung von im Sender gespeicherten langen Nachrichten an den Empfänger mittels dem "parameter block".

Somit kann die Kammer nicht der Auffassung der Beschwerdeführerin folgen, wonach der Übergang von der sender- zur empfängerinitiierten Speicherverwaltung eine bloße naheliegende Alternativlösung für den Fachmann darstellt.

2.2.5 Aus dem obigen folgert die Kammer, dass der Gegenstand von Anspruch 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit gegenüber der Kombination aus E1 und dem allgemeinen Fachwissen des Fachmanns beruht. Dies gilt gleichermaßen für den korrespondierenden, nebengeordneten Anspruch 11 (vgl. Punkt XIII oben).

2.2.6 Darüber hinaus hat die Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer keinen anderen Stand der Technik zur Beurteilung der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit herangezogen. Auch die Kammer sieht hier keinen triftigen Grund, zu einer anderen Einschätzung auf Basis der restlichen in der Akte befindlichen Druckschriften zu gelangen.

3. Weil mithin keiner der geltend gemachten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung entgegensteht, ist das Streitpatent auf der Grundlage der Ansprüche des Hilfsantrags I aufrechtzuerhalten.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang auf der Grundlage der Ansprüche 1 bis 11 des Hilfsantrags I, eingereicht mit dem Schreiben vom 17. November 2014, sowie der Beschreibung Spalte 1 und 2 wie in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht, sowie Spalten 3 bis 11 mit den Figuren 1 bis 3 gemäß der Europäischen Patentschrift EP 1 868 328 B1 aufrechtzuerhalten.

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