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  3. T 0715/14 06-02-2015
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T 0715/14 06-02-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T071514.20150206
Date de la décision
06 February 2015
Numéro de l'affaire
T 0715/14
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06009489.3
Classe de la CIB
B60T 13/66
B60T 8/32
B60T 17/22
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 320.85 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Fahrzeuganhängeranordnung mit einer Bremssteuereinrichtung und weitere Steuereinrichtung für eine solche Fahrzeuganhängeranordnung

Nom du demandeur
Schmitz Cargobull Gotha GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 111(2)
European Patent Convention R 140
Mot-clé

Berichtigung von Fehlern in Entscheidungen

Angefochtene Entscheidung - begründet (ja)

Neuheit - (ja, nach Änderung)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die am 22. Oktober 2013 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung, mit der die europäische Patentanmeldung 06 009 489.3 zurückgewiesen wurde.

II. Die Zurückweisung erfolgte, nachdem die Anmelderin um eine Entscheidung nach Aktenlage gebeten hatte, mit folgender Begründung:

"Im Bescheid/In den Bescheiden vom 03.10.2013 wurde dem Anmelder mitgeteilt, dass und aus welchen Gründen die Anmeldung nicht die Erfordernisse des EPÜ erfüllt.

Der Anmelder hat auf den letzten Bescheid keine Stellungnahme oder Änderungen eingereicht, sondern mit einer am 11.10.2013, also fristgerecht eingegangenen Eingabe, Entscheidung nach Lage der Akten beantragt."

III. Der im Prüfungsverfahren berücksichtigte Stand der Technik umfasste unter anderem folgende Dokumente:

D1: DE 101 37 148 A1

D3: EP-A-1 504 975

D4: US-A-5 690 347

D5: DE 42 27 083 A1

D9: DE 199 05 172 A1

D12: DE 102 44 298 A1

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Anmelderin am 20. Dezember 2013 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung wurde am 24. Februar 2014 eingereicht.

V. Mit einer Mitteilung vom 9. Mai 2014 hat die Prüfungsabteilung einen Fehler in der Entscheidung nach Regel 140 EPÜ berichtigt. Auf dem Deckblatt der Entscheidung wurde unter den Entscheidungsgründen der Satz:

"Im Bescheid/In den Bescheiden vom 03.10.2013 wurde dem Anmelder mitgeteilt, dass und aus welchen Gründen die Anmeldung nicht die Erfordernisse des EPÜ erfüllt."

ersetzt durch:

"Im Bescheid/In den Bescheiden vom 19.04.2013, vom 26.09.2007 und vom 22.02.2007 wurde dem Anmelder mitgeteilt, dass und aus welchen Gründen die Anmeldung nicht die Erfordernisse des EPÜ erfüllt."

VI. Am 6. Februar 2015 wurde vor der Beschwerdekammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte erst in der mündliche Verhandlung Folgendes:

"- Die Entscheidung über die Zurückweisung der Patentanmeldung ist wegen eines Verfahrensfehlers (Regel 111(2) EPÜ) der Prüfungsabteilung aufzuheben, da die ursprüngliche Entscheidung nach Ablauf der Beschwerdefrist nach Regel 140 EPÜ in einer nicht-offensichtlichen Weise korrigiert wurde;

- Offensichtlich war nur der Verweis auf den Bescheid vom 19. April 2013, nicht aber die zusätzlich aufgeführten Bescheide vom 22. Februar 2007 und 26. September 2007."

Die Beschwerdeführerin beantragte weiter die Aufhebung der Entscheidung der Prüfungsabteilung und ein Patent gemäß Hilfsantrag 2 (jetzt Hauptantrag), eingereicht während der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer, zu erteilen. Die sonstigen Anträge wurden zurückgenommen.

VII. Der Anspruch 1 gemäß dem vorliegenden einzigen Antrag (Hauptantrag) lautet wie folgt:

Fahrzeuganhänger mit einer Bremssteuereinrichtung (EBS), einem über die Bremssteuereinrichtung betätigbaren Bremssystem, einer Sensoranordnung (SA) zur Abgabe von Sensorsignalen an die Bremssteuereinrichtung und Signalübertragungseinrichtungen (BD, CB) zur Signalübertragung zwischen der Bremssteuereinrichtung und einem Zugfahrzeug sowie mit einer Aktuatoreinrichtung (AE), dadurch gekennzeichnet, dass eine weitere Steuereinrichtung (WSE) mit durch einen Benutzer betätigbaren Eingabeeinrichtungen (Xl , X2, X3) vorhanden ist, wobei die Aktuatoreinrichtung wenigstens einen von der weiteren Steuereinrichtung und über die Bremssteuereinrichtung, nicht aber durch die Bremssteuereinrichtung in Alleinstellung elektrisch ansteuerbaren Aktuator enthält, dass die weitere Steuereinrichtung ein anhängerseitig fest installiertes Steuermodul (SM) mit einem von diesem getrennten Bedienmodul (BM) enthält, und dass wenigstens ein Signalpfad (AP, EB; AB, EM) zur Signalübertragung zwischen der weiteren Steuereinrichtung und der Bremssteuereinrichtung vorgesehen ist.

VIII. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

Die Entscheidung der Prüfungsabteilung sei fehlerhaft, da sie die Erfordernisse der Regel 111(2) EPÜ nicht erfülle. Eine mangelnde Begründung der Entscheidung ergebe sich dadurch, dass die ursprüngliche Entscheidung nach Ablauf sowohl der Beschwerdefrist als auch der Einreichung der Beschwerdebegründung in einer nicht offensichtlichen Weise gemäß Regel 140 EPÜ berichtigt wurde. Dabei sei nämlich lediglich offensichtlich, dass Bezug auf den letzten Bescheid der Prüfungsabteilung vom 19. April 2013 genommen werden sollte. Nicht offensichtlich sei hingegen der Hinweis auf die zusätzlichen Bescheide vom 22. Februar 2007 und 26. September 2007.

Mit dem Hinweis auf die Bescheide vom 22. Februar 2007 und 26. September 2007 seien nachträglich die der Entscheidung zugrundeliegenden Gründe geändert worden. Daher habe die Anmelderin bei Einreichung der Beschwerdebegründung nicht alle Gründe gekannt.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei neu, da keines der während des Prüfungsverfahrens zitierten Dokumente einen derartigen Fahrzeuganhänger zeige. Zudem sei dieser Gegenstand erfinderisch, weil er nicht durch den Stand der Technik nahegelegt werde.

Im Wesentlichen sei die Patentfähigkeit der vorliegenden Erfindung darin begründet, dass im Anhänger eine weitere Steuereinrichtung mit einem anhängerseitig fest installierten Steuermodul zusätzlich zu der Bremssteuerungseinrichtung vorhanden sei, und diese weitere Steuereinrichtung über die Bremssteuereinrichtung den elektrisch ansteuerbaren Aktuator des Anhängers steuere, wobei die Steuerung des Aktuators durch die Bremssteuereinrichtung in Alleinstellung ausgeschlossen sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Behaupteter Begründungsmangel der Prüfungsabteilung

2.1 Die angefochtene Entscheidung erfüllt das Rechtserfordernis einer begründeten Entscheidung gemäß Regel 111(2) EPÜ.

2.2 Gemäß Regel 111(2) EPÜ sind Entscheidungen des Europäischen Patentamts, die mit der Beschwerde angefochten werden können, zu begründen.

2.3 Die behauptete mangelnde Begründung ergebe sich nach Ansicht der Beschwerdeführerin durch eine Korrektur der angefochtenen Entscheidung nach Ablauf sowohl der Beschwerdefrist als auch der Einreichung der Beschwerdebegründung, die den Erfordernissen der

Regel 140 EPÜ nicht entspreche. Somit habe sich durch die Korrektur gemäß Regel 140 EPÜ der Inhalt der Entscheidung geändert; die ursprüngliche Entscheidung, auf der die Beschwerde basiere, sei daher nicht ausreichend begründet gewesen, was einen Verstoß gegen Regel 111(2) EPÜ darstelle.

2.4 Jedoch erfüllt die Berichtigung der Entscheidung der Prüfungsabteilung die Erfordernisse der Regel 140 EPÜ.

2.5 Nach Regel 140 EPÜ können in Entscheidungen des Europäischen Patentamtes nur sprachliche Fehler, Schreibfehler und offenbare Unrichtigkeiten berichtigt werden.

2.6 Gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts liegt eine offenbare Unrichtigkeit im Sinne der Regel 140 EPÜ vor, wenn der Text der Entscheidung die tatsächliche Absicht der entscheidenden Instanz nicht wiedergibt (siehe z.B. T 450/97, ABl. EPA 1999, 67, Punkt 5.2 der Entscheidungsgründe).

2.7 Im vorliegenden Fall enthält die angefochtene Entscheidung offensichtlich eine Unrichtigkeit, da sie sich auf einen Bescheid vom 3. Oktober 2013 bezieht, obwohl kein Bescheid der Prüfungsabteilung mit diesem Datum erlassen wurde. Dieser Punkt ist nicht strittig.

Die Beschwerdeführerin behauptet, es sei lediglich offensichtlich, dass der letzte erlassene Bescheid, nämlich der vom 19. April 2013 gemeint sei. So habe sie ihre Beschwerde auf diesen Bescheid basiert. Die beiden weiteren Bescheide (vom 26. September 2007 und vom 22. Februar 2007), die ebenfalls in der Korrektur nach Regel 140 EPÜ genannt wurden, seien nicht offensichtlich Gegenstand der Entscheidung gewesen.

2.8 Die Kammer stellt allerdings fest, dass im Bescheid vom 19. April 2013 auf einen "im letzten Bescheid für das erste Mal erhobenen Klarheitsmangel" Bezug genommen wird (vgl. Seite 2, letzter Absatz) und damit implizit auch der zuvor ergangene Bescheid vom 26. September 2007 mit eingeschlossen wurde. Außerdem wird im Bescheid vom 19. April 2013 (siehe Seite 1, viertletzter Absatz) auch explizit auf den Bescheid vom 26. September 2007 und einen darin genannten möglichen Zurückweisungsgrund hingewiesen. Dieser Bescheid vom 26. September 2007 (vgl. Seite 3, zweiter Absatz) nimmt wiederum Bezug auf einen "Bescheid von 8.11.2006". Letzter ist die Stellungnahme der Recherchenabteilung zum europäischen Recherchebericht. Im Bescheid vom 22. Februar 2007 verweist die Prüfungsabteilung lediglich auf die in dieser Stellungnahme zur europäischen Recherche angegebenen Gründe. Außerdem verweist auch der Bescheid vom 19. April 2013 (siehe Kapitel 9 zum Antrag auf Rückerstattung der zusätzlichen Recherchegebühren) auf den während der Recherche festgestellten Mangel an Einheitlichkeit und damit implizit auf den Recherchebericht vom 8. November 2006.

Demzufolge ist, auch wegen der Kette von Rückverweisen, unerheblich, ob die offensichtlich unrichtige Bezugnahme auf einen nicht existierenden Bescheid in der angefochtenen Entscheidung nur zu einer Berichtigung durch Bezugnahme auf den Bescheid vom 19. April 2013 (den die Anmelderin als den offensichtlich gemeinten Bescheid erkannte) oder auch zusätzlich durch Bezugnahme auf die beiden Bescheide vom 22. Februar 2007 und vom 26. September 2007 hätte erfolgen müssen, da die beiden letzteren implizit mit eingeschlossen sind.

Damit lagen für die Beschwerdeführerin alle Gründe vor, die zur Zurückweisung der Anmeldung geführt haben, selbst wenn sie als offensichtliche Korrektur nur das Datum 19. April 2013 angesehen haben mag. Die Beschwerdeführerin war also in keiner Weise benachteiligt dadurch, dass sie sich nur auf die von ihr angenommene offensichtliche Korrektur stützen konnte.

2.9 Die Kammer sieht die angefochtene Entscheidung als ausreichend begründet an (Regel 111(2) EPÜ), da die der Entscheidung zugrunde liegenden Argumente und alle maßgeblichen Erwägungen bezüglich der rechtlichen und faktischen Umstände des vorliegenden Falls auch in der von der Beschwerdeführerin angenommenen offensichtlichen Korrektur der Entscheidung, d. h. in der im Bescheid vom 19. April 2013 enthaltenen Begründung gewürdigt worden sind.

2.10 Ein Verfahrensfehler der Prüfungsabteilung ist somit nicht zu erkennen.

Hauptantrag (eingereicht als 'Hilfsantrag 2' in der mündlichen Verhandlung)

3. Die Patentansprüchen 1 bis 21 gemäß dem Hauptantrag erfüllen die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ und der Regel 43(2) EPÜ, weil sie klar gefasst sind und einen einzigen unabhängigen Anspruch - Anspruch 1 - enthalten.

4. Zulässigkeit der Änderungen

4.1 Die Anmeldung erfüllt die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ, weil sie so geändert wurde, dass ihr Gegenstand nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht.

4.2 Der Anspruch 1 enthält sämtliche Merkmale des ursprünglichen Anspruchs 1 und wurde ergänzt durch folgende Merkmale:

(i) "wobei die Aktuatoreinrichtung wenigstens einen von der weiteren Steuereinrichtung und über die Bremssteuereinrichtung, nicht aber durch die Bremssteuereinrichtung in Alleinstellung elektrisch ansteuerbaren Aktuator enthält", und

(ii) "dass die weitere Steuereinrichtung ein anhängerseitig fest installiertes Steuermodul (SM) mit einem von diesem getrennten Bedienmodul (BM) enthält".

Zudem wurde anstelle einer Fahrzeuganhängeranordnung ein Fahrzeuganhänger beansprucht.

4.3 Die Grundlage für Merkmal (i) ist in der zweiten beanspruchten Alternative des ursprünglichen Anspruchs 22 zu finden.

Merkmal (ii) basiert auf Seite 16, Zeilen 1 bis 4 der ursprünglich eingereichten Beschreibung.

4.4 Die abhängigen Ansprüche 2 bis 21 entsprechen jeweils den ursprünglich eingereichten Ansprüchen 2 bis 21.

4.5 Somit geben weder die Ansprüche noch die Beschreibung und die Figuren Anlass zu Beanstandungen unter Artikel 123(2) EPÜ.

5. Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

5.1 Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag ist neu.

5.2 Keine der Entgegenhaltungen D1, D3, D4, D5 und D12 offenbart ein anhängerseitig fest installiertes Steuermodul der weiteren Steuereinrichtung zusätzlich zu einer Bremssteuereinrichtung im Anhänger. Insbesondere ist der in D1 als implizit anzunehmende Bremswertgeber, der als weitere Steuereinrichtung aufgefasst werden konnte, im Zugfahrzeug installiert. Dieses gilt ebenso für die im Zugfahrzeug installierten Bremswertgeber von D3 und D4.

Die in D12 gezeigte weitere Steuereinrichtung 26 ist auch im Zugfahrzeug installiert, so dass auch D12 kein im Anhänger fest installiertes Steuermodul offenbart.

5.3 D9 offenbart im Unterschied zu den genannten Entgegenhaltungen zwar neben einem elektronischen Bremssystem EBS (vgl. Spalte 6, Zeilen 39 bis 44) ein im Anhänger installiertes Steuergerät 25 einer elektronisch gesteuerten Luftfederung (vgl. Spalte 4, Zeilen 37 bis 67, und Figur 2), welches über ein Bedienmodul per Funk bedient werden kann, d.h. neben einer Bremssteuer­einrichtung eine weitere Steuereinrichtung sowie eine Aktuatoreinrichtung und ein Bedienmodul im Sinne von Anspruch 1. D9 zeigt ebenso einen Austausch von Informationen über CAN zwischen dem Steuergerät 25 und dem EBS und damit einen Signalpfad zur Signalübertragung zwischen der weiteren Steuereinrichtung und dem EBS (vgl. Spalte 6, Zeilen 39 bis 44). Allerdings offenbart D9 keinen durch die Bremssteuereinrichtung nicht in Alleinstellung elektrisch ansteuerbaren Aktuator, der von der weiteren Steuereinrichtung und über die Bremssteuereinrichtung angesteuert wird. In D9 wird der nicht durch die Bremssteuereinrichtung in Alleinstelleung elektrisch ansteuerbare Aktuator - nämlich die elektronisch gesteuerte Luftfederung - direkt vom Steuergerät 25 angesteuert (Spalte 4, Zeilen 48 bis 52).

6. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

6.1 Als nächstliegender Stand der Technik wird der Anhänger gemäß D9 angesehen.

6.2 Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von dem Anhänger gemäß D9 (siehe oben Punkt 5.35.3 ) dadurch, dass die Aktuatoreinrichtung wenigstens einen von der weiteren Steuereinrichtung und über die Bremssteuereinrichtung, nicht aber durch die Bremssteuereinrichtung in Alleinstellung elektrisch ansteuerbaren Aktuator enthält.

6.3 Dieses Unterscheidungsmerkmal bewirkt, dass die Betätigung des von der weiteren Steuereinrichtung ansteuerbaren Aktuators weiterhin mit zusätzlichen und vorgegebenen Sicherheitskriterien aus der Bremssteuereinrichtung durchgeführt werden kann.

6.4 Somit kann aus diesem sich ergebenden Unterschied zum Stand der Technik als objektive Aufgabe eine Erhöhung der Sicherheit bei der Betätigung des Aktuators durch die weitere Steuereinrichtung angesehen werden.

6.5 In keiner der weiteren im Prüfungsverfahren ermittelten Entgegenhaltungen findet der Fachmann einen Hinweis, die gestellte Aufgabe mit dem im Anspruch 1 vorgeschlagenen Fahrzeuganhänger zu lösen, da keine von diesen Entgegenhaltungen einen nicht durch die Bremssteuereinrichtung in Alleinstellung elektrisch ansteuerbaren Aktuator zeigt, der von einer weiteren Steuereinrichtung, die ein anhängerseitig fest installiertes Steuermodul enthält, und über die Bremssteuereinrichtung angesteuert wird.

6.6 Selbst ausgehend von D1 oder D12 würde der Fachmann nicht in naheliegender Weise zu der mit der Erfindung vorgeschlagenen Lösung gelangen, da er keine Anregung im Stand der Technik findet, die dort im Zugfahrzeug installierte weitere Steuereinrichtung (z. B. den Bremswertgeber in D1 oder die Steuereinrichtung 26 in D12) entweder vollständig oder zumindest in Form eines Teilmoduls im Anhänger als zusätzliche Steuereinrichtung zu der vorhandenen Bremssteuereinrichtung zu montieren.

6.7 Der im Prüfungsverfahren zitierte Stand der Technik kann daher nicht in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß vorliegendem Hauptantrag führen.

6.8 Die Unteransprüche definieren weitere vorteilhafte Ausführungen der Erfindung und somit ist ihr Gegenstand ebenfalls neu und erfinderisch.

7. Anpassung der Beschreibung

Die Beschreibung ist jedoch noch an die geänderten Ansprüche anzupassen. Daher verweist die Kammer die Angelegenheit zu diesem Zweck an die erste Instanz zurück.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, ein Patent mit folgenden Ansprüchen und Figuren und einer noch anzupassenden Beschreibung zu erteilen:

- Ansprüche: 1 bis 21 wie in der mündlichen Verhandlung als Hilfsantrag 2 eingereicht;

- Figuren: 1 bis 5 wie ursprünglich eingereicht.

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